Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM 18 DEC 23 liste deliberation votee
Déliberation - CM 18 DEC 23 liste deliberation votee
Déliberation - CM 18 Sept 23 liste deliberations votees
Déliberation - CM 18 Sept 23 liste deliberations votees
Déliberation - Liste deliberations CM 3 Juillet 2023
Déliberation - Liste deliberations CM 3 Juillet 2023
Procès Verbal - PV CM 18 Juillet 2024
Déliberation - CM 271123 liste deliberations votees
Déliberation - CM 271123 liste deliberations votees
Déliberation - CM 6Juin2024 liste deliberations votees
Déliberation - CM 18 Juillet liste deliberations votees
Document publié le Jeudi 18 juillet 2024 par la commune de Roque-d'Anthéron.
Lien du pdf (Déliberation - CM 18 Juillet liste deliberations votees)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Travail et emploi,
VILLE DE
LA ROQUE
D'ANTHÉRON
Conseil Municipal du jeudi 18 juillet 2024 à 19h00
Liste des délibérations votées
Délibération 24/92 - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL — après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 24/93 - RETENUES DE GARANTIES PRESCRITES - après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 24/94- REMBOURSEMENT DOMMAGE ADMINISTRE - après en avoir délibéré, à la majorité des suffrages exprimés (23) et 2 voix contre (POSTIAUX Régis, PIGNOLY Sylvestre), adopte la délibération présentée.
Délibération 24/95 - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL - FLEXODEV - après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 24/96 - DENOMINATIONS VOIES COMMUNALES - après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 24/97 - CONVENTION DE PARTENARIAT PROVENCE EN SCENE 2024/2025 — après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 24/98 - EMPLOI D'ANIMATEUR AU SEIN DE LA MAISON DE L'ENFANCE : AUTORISATION DE RECRUTER DES AGENTS CONTRACTUELS (EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 332-8 2° DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE) - après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 24/99 - CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT - ECOLE DE MUSIQUE - après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 24/100 - CREATION DE POSTE - ANIMATION — après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée. Délibération 24/101 - AUGMENTATION DU TARIF DE LA RESTAURATION SCOLAIRE -—
après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 24/102 - CONVENTION RELATIVE AU PROJET ECOLE OUVERTE OÙ ECOLE
OUVERTE BUISSONNIERE - après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération
présentée.
Délibération 24/103 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 24/91 DU 6 JUIN 2024 -
VENTE DE VEHICULES - après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération
présentée.
Délibération 24/104 - SUBVENTION FACADE — après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte
la délibération présentée.
Délibération 24/105- PARTICIPATION ET ENGAGEMENT DE LA COMMUNE DE LA ROQUE
D'ANTHERON POUR LE PROGRAMME ACTEE 2-SEQUOIA - APPROBATION DE LA
CONVENTION ENTRE LA FNCCR, LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE, l'ALEC
METROPOLE MARSEILLAISE, l'ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT - CPIE DU PAYS D'AIX
ET 29 COMMUNES - APPROBATION DE LA CONVENTION DE REVERSEMENT - après en
avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Fait à LA ROQUE D'ANTHERON, le 19juillet 2024
Le Maire : La Secrétaire de séance :
7 ee Jean-Pierre SERRUS ‘ Aurélie GROSSO