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Conseil Municipal - CM DU 17 NOV
Compte-Rendu - 20211104 CM Nov CR VF
Conseil Municipal - CM DU 15 AVRIL
Conseil Municipal - CM DU 17 DÉC
Conseil Municipal - CM DU 10 NOV
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Lamure-sur-Azergues.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM DU 10 NOV)
Thèmes du document : Institutions publiques, Santé, Travail et emploi,
Nombre
de Conseillers
L'an deux mille vingt-et-un
En
exercice
15
le
10
novembre
à dix-neuf
heures
Présents
14
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LAMURE-SUR-AZERGUES
(Rhône)
Votants
15
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
(dont
1 procuration)
Monsieur
Marc
DESPLACES,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 05
novembre
2021
Présents
: Marc
DESPLACES
- Philippe
MARTHINET
- Patricia
DUMORD
-— William
CHERMETTE
=
Paul
NICOLAS
—
Laurent
RIGOUDY
-
Lucie
BIESSE
-
Nicolas
FACKEURE
—
Valérie
MARTORANA
-
Valérie
CAULE
(arrivée
à
19
h
45)
-
Bernard
ROSSIER
-
Didier
DAILLY
-
Angélique
DESSAIGNE
- Patrice
RUBAUD
Absents
excusés
:
%
Isabelle VINCENT
a donné
procuration
à Patricia
DUMORD
Secrétaire
de séance
: Didier DAILEY
Avant
de
débuter
la
séance,
le
conseil
municipal
des
jeunes
a été
présenté
au
conseil
municipal.
1/
Approbation
du
compte
rendu
de
la
séance
du
14
octobre
2021
Le
compte
rendu
de
la
séance
du
14
octobre
2021
est
approuvé
à l'unanimité
des
présents
13
VOIX
POUR
et
1 PROCURATION
(Valérie
CAULE
n'ayant
pas
pris
part
au
vote).
|2/ VIE COMMUNALE VOIRIE Monsieur
le
Maire
demande
que
le
conseil
municipal
se
positionne
sur
la
mise
à disposition
d'une
place
de
parking
:par
12
voix
contre
et
2 abstentions,
le
conseil
municipal
s'oppose
à cette
demande.
TRAVAUX
CONDUITE
SNCF
Comme
évoqué
lors
du
précédent
conseil
paragraphe
a)
des
questions
diverses,
monsieur
le
Maire
présente
le
devis
de
réparation
d'une
casse
sur
conduite
d'eau
SNCF
sise
Centre
Bourg
de
Lamure-sur-Azergues
d'un
montant
de
2 270,00
€ HT.
Le
conseil
municipal
accepte
de
prendre
en
charge
la
moitié
de
la
dépense
;
l'autre
moitié
sera
à
la
charge
de
l'association
de
l'aqueduc
de
la
Gare.
ÉCLAIRAGE
PUBLIC
- SYDER
Présentation
du
devis
de
maintenance
de
l'éclairage
public
Montée
des
Combettes
d'un
montant
de
531,00
€ à la
charge
de
la
commune
:
le
conseil
municipal
accepte
la
proposition
financière.
Un
débat
est
ouvert
sur
l'extinction
nocturne
de
l'éclairage
public
:après
un
sondage
le
conseil
municipal
est
favorable
par
12
voix
pour
et
2 absentions.
L'arrêté
idoine
est
rédigé
selon
les
conditions
d'applications.
Extrait
de
l'arrêté
n°
2021-102
:
Article
1e
:Les
conditions
d'éclairement
nocturne
sur
le
périmètre
de
la
commune
sont
modifiées
à compter
du
01
janvier
2022
dans
les
conditions
définies
ci-après.
Article
2 : L'éclairage
public
sera
éteint :
-
Du DIMANCHE
au JEUDI
de
23 h 00 à 05 h 00 sur l'ensemble
du territoire communal.
Article 3 : Particularités
-
L'éclairage public pourra
être maintenu
tout ou partie
de la nuit :
©
en périodes
de fêtes, jours fériés,
d'évènements
particuliers.
-
L'éclairage public sera maintenu
:
o
du
VENDREDI
au SAMEDI
inclus.
Article
4 :
Le
présent
arrêté
fera
l'objet
d'une
publication
par
affichage
en
mairie.
Cm CM
du
10
novembre
2021
Page
1 ARRIVÉE
DE
VALÉRIE
CAULE
- 19 H 45
3/ PERSONNEL CONTRAT
CIGAC
Monsieur
le
Maire
présente
le formulaire
de
renouvellement
de
l'assurance
risque
statutaire
pour
2022
; le
présent
contrat
prenant
fin
au
31/2/2021.
Par
rapport
aux
taux
précédents,
des
augmentations
sont
constatées
car
la
prestation
décès
CNRACL
a
changé.
Il est
également
versé
en
cas
de
décès,
1 an
d'indemnité
sur
la
base
du
salaire
brut.
ll est
également
indiqué
que
les
taux
proposés
par
le
Centre
de
Gestion
en
terme
d'assurance
sont
supérieurs.
Risques
garantis
:Décès
— accidents
de
service
— maladies
professionnelles
- congés
longue
durée
et
longue
maladie
- maternité
— adoption,
paternité
+
6,11
%
6,74
%
maladie
ordinaire.
Ade
ill
ANNE
Risques
garantis
:Accidents
de
service
- maladies
professionnelles
— graves
1,05
%
116%
maladies
— maternité
— adoption,
paternité
+ maladie
ordinaire.
%
Le
conseil
municipal
accepte
à l'unanimité
de
reconduire
le
contrat
CIGAC.
CONVENTION
CENTRE
DE
GESTION
- Délibération
n°
2021-55
Objet
:Adhésion
aux
missions
pluriannuelles
proposées
par
le
cdg69
dans
le
cadre d’une
convention
unique Le
cdg69
propose
un
certain
nombre
de
missions
qu'il
réalise,
via
la
mise
à disposition
d'experts,
pour
le
compte
des
collectivités
et
établissements
publics
qui
le
demandent.
Certaines
de
ces
missions
spécifiques
donnent
lieu
à l'établissement
de
convention
pour
la durée de
la mission.
D'autres
s'inscrivent dans
la durée,
permettant
aux adhérents
de faire
appel
aux
services
du
CDG
tout au
long
de
l'année.
Il s'agit
des
missions
suivantes
:
Médecine
préventive,
Médecine
statutaire
et de
contrôle,
Mission
d'inspection
hygiène
et sécurité,
Conseil
en
droit des
collectivités,
Mission
d'assistante
sociale,
Mission
d'archivage
pluriannuel,
Mission
en
matière
de
retraite
dans
le cadre
du
traitement
des
cohortes,
Mission
d'intérim.
Pour
ces
missions,
dites
à
adhésion
pluriannuelle,
le
cdg69
propose
désormais
la
conclusion
d'une
convention
unique,
d'une
durée
de
3 années
et
renouvelable
une
fois.
Le
processus
d'adhésion
est
simplifié
:chaque
collectivité
qui
souhaite
bénéficier
d'une
ou
de
plusieurs
missions
signe
la
convention
unique.
Elle
choisit
ensuite
la
ou
les
missions
qu'elle
souhaite
en
signant
l'annexe
1.
Enfin,
elle
signe
les
annexes
correspondantes
qui
précisent
les
modalités
de
mise
en
œuvre
des
missions
que
le
cdg69
va
réaliser
pour son
compte.
La
gestion
des
missions
est
améliorée
:une
fois
la
convention
et
ses
annexes
signées,
la
collectivité
peut
solliciter
le
cdg69
pendant
toute
la
durée
de
la
convention
(3
ans
renouvelable
une
fois).
Pendant
toute
cette
durée,
elle
peut
décider
d'adhérer
à
de
nouvelles
missions
ou
d'en
arrêter.
En
cas
de
nouvelles
adhésions,
la
mission
sera
réalisée
pour
la
durée
restante
de
la
convention
unique.
Aux
termes
des
6 années,
une
nouvelle
convention
sera
proposée.
La
collectivité
de
Lamure-sur-Azergues
bénéficie
actuellement
des
missions
suivantes
:
-
Médecine
préventive
-
Conseil
en droit des
collectivités
-
Mission
en matière
de retraite dans
le cadre
du traitement des cohortes
-
Mission
d'intérim
Il est proposé
de poursuivre
ces
missions.
La
signature
de
la nouvelle
convention
et de
ses
annexes
mettra
fin aux
conventions
en
cours
avec
le cdg69
qui
deviendront
caduques.
EE
__a_a_aEaELELELELELELELELELELELELELELELELELELELELELELELELEL
UE
CM
du
10
novembre
2021
Page
2 La
signature
de
la
nouvelle
convention
et
de
ses
annexes
mettra
fin
aux
conventions
en
cours
avec
le
cdg69
qui
deviendront
caduques. Le conseil municipal décide À L'UNANIMITÉ Vu la loi n°
84-53
du
26 janvier
1984
portant dispositions
statutaires
relatives
à la fonction
publique
territoriale,
Vu le CGCT, Considérant
que
le cdg69
propose
des missions
correspondant au besoin
de la collectivité,
Article
1er : d'approuver
l'adhésion
à la convention
unique
du
cdg69
pour
bénéficier
des
missions
proposées
par ce dernier
à
compter
du
1er janvier 2022
et pour
une
durée
de
3 années
renouvelable
une
fois
par
tacite
reconduction
et de
dire
que
cette
convention
unique
remplace
les éventuelles conventions
en cours
avec le cdg69
et relatives aux
missions visées.
Article
2
:de
choisir
d'adhérer
aux
missions
suivantes
:
Nom
de
la
mission
Tarif
Médecine
Préventive
Coût
/ agent
80
€
Conseil
en
droit
des
collectivités
0,90
x
1115
hab
=
1 003
€
Cohortes
retraite
— coût
dossier
selon
le
type
de
dossier
35€
à 70€
rasoiterié
5,5
%
portage
salarial
| MISSION
An
6,5
%
contrat
intérim
Article
3 :
d’autoriser
l'autorité
territoriale
à signer
la
convention
unique
ainsi
que
ses
annexes.
Article
4 :
d'inscrire
les
crédits
nécessaires
à la
prise
en
charge
de
ces
frais
au
chapitre
du
budget
prévu
à cet
effet.
AGENT
SCOLAIRE
:CRÉATION
DE
POSTE
- Délibération
n°
2021-56
Objet
:Création
d’un
emploi
permanent
ouvert
aux
fonctionnaires
et,
le
cas
échéant,
aux
agents
contractuels
sur
le
fondement
de
l'article
3-3
de
la
loi
du
26
janvier
1984
Vu
la loi
n°
83-634
du
13
juillet
1983
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires,
Vu
la loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la
fonction
publique
territoriale,
Vu
le
tableau
des
effectifs
approuvé
en
date
du
15
juin
2021
(délibération
n°
2021-26),
Conformément
à l'article
34
de
la
loi
du
26
janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant.
Considérant
qu'il
appartient
à l'assemblée
délibérante
de
créer
les
emplois
à temps
complet
ou
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
d'en
déterminer
le
temps
de
travail,
de
préciser
le
ou
les
grades
des
fonctionnaires
susceptibles
d'occuper
ces
emplois
et
d'indiquer
si
ces
derniers
peuvent
être
occupés
par
un
agent
contractuel
sur
le
fondement
de
l'article
3-3
de
la loi
du 26
janvier
1984.
L'autorité
territoriale
propose
à l'assemblée
:
La création d'un
emploi
permanent
de catégorie
C dans
le cadre
d'emplois
relevant de l'échelle C1
au grade
d'adjoint territorial
d'animation. Cet emploi
est créé : -
à temps
non
complet
à raison
de
30/35
pour
un
emploi
créé
à hauteur
de
31,50
heures
annualisées
de
travail
hebdomadaire
à compter
du
1e" janvier 2022.
Eu
égard
aux
besoins
du
service
en
application
de
l'article
3-3
2°
de
la
loi
du
26
janvier
1984,
cet
emploi
d'adjoint
territorial
d'animation,
de
catégorie
C,
pourra
être
occupé
de
manière
permanente
par un
agent
contractuel
dans
les
conditions
fixées
à cet
article,
si
aucun
fonctionnaire
n'a
pu être
recruté
dans
les
conditions
susvisées.
CM
du
10
novembre
2021
Page
3 agent
contractuel
ou
en
CDI
si
celui-ci
atteint
l'ancienneté
de
6 ans
de
services
publics
en
cours
de
CDD
dans
les
conditions
fixées
à cet
article,
si
aucun
fonctionnaire
n'a
pu
être
recruté
dans
les
conditions
susvisées.
La
rémunération
sera
alors
fixée
par
référence
à la
grille
indiciaire
du
cadre
d'emplois
des
adjoints
territoriaux
d'animation
relevant
de
l'échelle
C1,
notamment
eu
égard
à la
qualification
et
l'expérience
de
l'agent.
L'assemblée
délibérante,
après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
À L'UNANIMITÉ
-
Article{ : À compter
du O1 janvier 2022,
il est décidé de créer un emploi
d'adjoint territorial d'animation
dans
les
conditions
exposées
ci-dessus.
-
Article
2
: Il est décidé
d'inscrire
au
budget
les crédits
correspondants.
-
Article
3 :
Ilest
décidé
d'adopter
la
modification
du
tableau
des
effectifs
avec
la
création
de
cet
emploi.
SERVICE
TECHNIQUE
- Délibération
n°
2021-54
Afin
de
pallier
à
l'absence
d'un
agent
en
arrêt
maladie,
il est
proposé
de
faire
appel
à un
prestataire
extérieur pour
le
déneigement.
Une
délibération
sera
rédigée
afin
d'établir
une
convention.
4] URBANISME Projet
d'aménagement
du
terrain
Roche
Présentation
du
projet
effectué
par
l'atelier
du
Triangle
sur
l'étude de
faisabilité
pour
le
réaménagement
d'un
ilot
en
contre
bourg
:
l'étude
est
proposée
à
10
650,00
€
HT.
Il est
demandé
de
se
rapprocher
également
du
CAUE
et
de
réunir
la
commission
idoine
pour
établir
les
projets.
Lotissement
« Les
Roches
» -
délibération
n°
2021-57
ILest
demandé
de
prendre
une
délibération
en
vue
de
la
signature
d'un
compromis.
Obiet
:Autorisation
au
maire
de
signer
le
compromis
pour
le
lotissement
Les
Roches
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
conseil
de
l'autoriser
à signer
un
compromis
relatif
au
tènement
des
Roches
pour
les
parcelles
section
AD
n°
215
- 216-217
en
vue
d'un
aménagement.
Après
un
débat,
il soumet
au
vote.
L'assemblée
délibérante,
après
en
avoir
délibéré,
AUTORISE
PAR
13
VOIX
POUR
ET
2 ABSTENTIONS
-
Monsieur
le
Maire
à signer
les
documents
inhérents
à la
constitution
de
ce
projet.
Droit
de
préemption
urbain Vendeur
Acquéreur
Parcelle
-
lieu-dit
sopercel
Montant
nature
Bien
n°
1
Vte
COR
Azedtherm
AB
448
- quartier
de
la
Gare
|
690
m°
13
662,00
€
Bien
n°
2
Vite
select'imm
Rocco
Valentine
237
et
247
route
de
Lyon
3
190
m?
77
000,00
€
-
La
commune
ne
fait
pas
valoir
son
droit
de
préemption
sur
les
biens
susmentionnés.
5] FINANCES
- DEVIS ©
LE
CM
du
10
novembre
2021
Page
4 ÉTUDE
DE
DEVIS
Devis
de
Hervé
RAMPON
pour
la
coupe
d'arbres
menaçant
les
fils
électriques
:360,00
€ HT
&
Validé
à l'unanimité
TRAVAUX
D'ACCESSIBILITÉ
DE
L'ÉCOLE
- Délibération
n°
2021-58
Lors
du
précédent
conseil,
il avait
été
évoqué
la
consultation
pour
le
marché
de
maitrise
d'œuvre
concernant
la
réhabilitation
et
modification
du
bâtiment
communal
« École
».
Les
offres
sont
les
suivantes
:
Pilon
architecture
(B@AUjEU)..................................’’nennne
39
900,00
€ HT
François
BAUDE
(Vonnas)
… 35
000,00
€ HT
ACL
architecte
(Crèches-sur-Saône)
Objet
:Marché
de
maitrise
d'œuvre
pour
la
réhabilitation
de
l’école
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
trois
cabinets
ont été
consultés
pour
le
marché
de
maitrise
d'œuvre
relatif
à la
réhabilitation,
accessibilité
et
modification
du
bâtiment
communal
« école
».
Il présente
les différentes propositions
:
-
Monsieur
François
BAUDE
.35
000,00
€
HT
-
fer
-
Cabinet
ACL
architecte
u
.39
200,00
€
HT
— 2ème
-
Plon
Architecture
A
39
900,00
€
HT
— 3ème
Après
un débat,
il soumet
au vote.
L'assemblée
délibérante,
après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
À
L'UNANIMITÉ
-
De
retenir
le
cabinet
François
BAUDE
pour
une
maitrise
d'œuvre
dont
les
honoraires
sont
fixés
à 35
000,00
€ HT.
-
AUTORISE
monsieur
le
Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à ce
marché.
6/
Questions
et
informations
diverses
a)
L'association
Femmes
Beaujolais
recherche
un
local.
Il est
convenu
d'établir
une
convention
d'occupation
temporaire
pendant
6 mois
jusqu'au
31/07/2022
dans
les
locaux
des
services
techniques.
b)
_
VHB
:retour
sur
la
réunion
où
tous
les
maires
de
canton
étaient
présents.
Il a
été
présenté
le
prévisionnel
depuis
3 ans
qui
laisse
apparaitre
un
déficit,
Les
charges
de
personnel
sont
élevées
et
ont
subi
une
hausse
de
20
%
en
2 ans
;
la
masse
salariale
est
conséquente.
c)
Inauguration
des
20
ans
de
la
bibliothèque
à partir
de
10
h
00
le
samedi
20
novembre
2021.
d)
Réunion
SCOT
mercredi
17
novembre
2021.
e)
Désormais,
chaque
achat
effectué
par
la
commune
(élus ou
agents)
doit
faire
l'objet
d'un
bon
de
commande.
f)
Halles
:une
réunion
d'information
auprès
des
administrés
suite
aux
réparations
est
prévue
le
03
décembre
2021
à 19
h 00.
g)
Téléthon
:
la
MFR
va
proposer
des
ateliers
bois
auprès
de
ses
élèves
afin
de
confectionner
des
sujets
et
les
vendre
au
profit
du
Téléthon
ainsi
que
l'organisation
d'un
parcours
;des
gâteaux
seront
également
mis
en
vente.
h)
Samedi
27
novembre
2021
:atelier
décorations
de
Noël
pour
le
village
et
mise
en
place.
i)
Les
affiches
fournies
par
HVA
pour
le
cinéma
sont,
à présent,
au
format
A3
et
ne
seront
donc
plus
mises
sur
la
façade
des
toilettes
publiques.
En
effet,
le
coût
des
grandes
affiches
était
conséquent.
j)
Remerciements
pour
le
nettoyage
pendant
les
vacances
de
l'église.
k)_
Divers
panneaux
seront
réalisés
pour
l'occupation
du
domaine
public
(marché,
forains,
etc...)
avec
les
dispositions
règlementaires.
Les
élus
ont été
sollicités
pour l'amélioration
du
site
internet
afin
que
les
informations
soient
plus
lisibles
et
davantage
intuitif
dans
l'utilisation.
———_—_—_—_—_—_—]——]—]—]—]—_—.]
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CM
du
10
novembre
2021
Page
5 k)
Divers
panneaux
seront
réalisés
pour
l'occupation
du
domaine
public
(marché,
forains,
etc.)
avec
les
dispositions
règlementaires.
Les
élus
ont été
sollicités
pour
l'amélioration
du
site
internet
afin
que
les
informations
soient
plus
lisibles
et
davantage
intuitif
dans
l'utilisation.
Réclamation
sur
Panneau
Pocket
qui
n'est
plus
mis
à jour.
Une
formation
sera
faite
auprès
de
l'agent
administratif
d'accueil
pour
le
renseigner
au
même
titre
que
le
panneau
lumineux.
Il est
rappelé
que
l'utilisation
de
Panneau
Pocket
est
possible
en
téléchargeant
l'application
sur
son
téléphone.
I)
Organisation
des festivités du 8 décembre.
m)
La
tablette
interactive
installée
sur
la
place
par
la
COR
n'est
pas
encore
connectée
à internet.
Dès
cette
action
effectuée,
il
sera
possible
d'accéder
directement
aux
informations
liées
à
la
commune.
n)
Dates
des
prochaines
réunions
ou
manifestations
%
Prochain
conseil
municipal
: le 16
décembre
2021
à 19
h 00.
Séance
levée
à 22
h 00.
Marc
DESPLAC
Le
Maire
Didier
DAILLY,
Secrétaire
de
séance
CEE
oo
CM
du
10
novembre
2021
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