Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Campagne des chats errants 2023
Procès Verbal - 2026.026 Mise en place dune campagne de chats erra
Arrêté - campagne capture des chats errants pour stérilisat
Déliberation - delib 119 campagne de sterilisation chats errants
Déliberation - delib 30 campagne de sterilisation des chats erran
Conseil Municipal - 25.059 CAMPAGNE DE STERILISATION DES CHATS ERRANTS
Conseil Municipal - 22.35 CAMPAGNE DE STERILISATION DES CHATS ERRANTS
Déliberation - 2026 67a Chats errants campagne de sterilisation
unknown - Arrêté campagne stérilisation chats errants 2025
Déliberation - 282 chats errants
Procès Verbal - 2025.020 Campagne des chats errants 2025
Document publié le Samedi 16 mai 2026 à 05h27 par la commune de Rousies.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025.020 Campagne des chats errants 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT
DU
NORD
Commune
de
ROUSIES
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
OU
PROCES
VERBAL
D'AVESNES
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CANTON
DE
FOURMIES
Bu
03
AVRIL
2025
NOMBRE
L'an
deux
mil
vingl-cina,
le 3 AVRIL
2025
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
ROUSIES
s'est
réuni au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Madame
Josiane
SULECK,
Maire.
de
présents
22
Conseillerfe)s
en
exercice
: Mme
SULECXK
Josiane,
M.
LEBLANC
Jean-Pierre,
Mme-MOUTON-Christine,
M.
FOUQUET
Gérard,
Mrne-PIERARD-SGphie;
M.
PELERIAUX
Fabrice,
Mme
MAGINET
Véronique,
M.
DEHONDT
Marc,
Mme
POTTIER
Marie-Claude,
M.
TAVERNE
Sébostien,
Mme—FOUAH-Lels
M.
GERMAIN
Frédéric,
Mme
VERIE
Nathalie,
Mme
DUBOKS
Brigitte,
M.
LECERF
Johan,
Mme
CUSSENOT
Suzanne,
M.
LECOCQ
Piere-François,
Mme
TAQUET
Amandine,
Mme
LABROY
Christine,
Mme
DEVOS
Carole,
M.
HASSELIN
Bernard,
Mme—DUBOK
Géraldine,
M.
BARSOUM
Marc,
Me
MAÏÎTREPIERRE Syhie,
Mme
LEBEGUE
Nathalie,
M.
LA
GUERCHE
Yves,
Mme
Chrystel
Bailly.
De
votants
24
Excusé(e]s
avec
pouvoir:
- Mme
TOUAITI
Leïla
pouvoir
à
M.
LECERF
Johan,
Mme
DUBOIS
Géraldine
Pierre
pouvoir
à
M.
HASSELIN
Bemard.
2025/020 Campagne
des
chats
errants
2025
Un
scrutin
a
eu
lieu,
Mme
VERIE
Nathalie
a
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
Le
Maire
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
a
été
faite
le 21
mars
2025.
Par
délibération
2016/090,
en
date
du
22
décembre
2016,
le conseil
municipal
autorisait
la
mise
en
place
d'une
campagne
de
stérilisation
des
chats
errants.
Depuis,
chaque
année,
le
conseil
municipal
vote
une
dotation
pour
la
stérilisation
et
les
soins
apportés
aux
chats
errants
qui
sont
emmenés
chez
le
vétérinaire.
il est
proposé
de
poursuivre
cette
action
par
la
signature
d'une
convention
avec
deux
vétérinaires,
le
cabinet
Michiels
de
Rousies,
et
le
cabinet
Renaud
de
Maubeuge,
pour
un
montant
total
de
soins
fixé
à
2000€.
Le
Conseil
Municipal,
Ouï
l'exposé
de
Monsieur
DEHONDT
Marc,
Adjoint
à
la
cause
animale.
Après
en
avoir
délibéré
à
l'UNANIMITE
par
24
Voix
Pour,
-__
Autorise
la
poursuite
de
la
campagne
des
chats
errants
telle
que
définie
par
délibération
2016/090.
-
Autorise
la
signature
d'une
convention
avec
le
cabinet
vétérinaire
MICHIELS
de
Rousies
et
une
convention
avec
le
Cabinet
vétérinaire
RENAUD
de
Maubeuge.
-
Fixe
le
montant
total
de
la
dépense
à
2000€
pour
l'exercice
2025.
-
Dit
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
primitif
2025
chapitre
011-
article
62268.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
copie
certifiée
conforme.
Suivent
les
signatures.
Fait
à
Rousies
le
3 Avril
2025
La
secrétaire
de$égnce,
—
Le
Maire,
Josiane
SULECK.