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Procès Verbal - Campagne des chats errants 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Rousies.
Lien du pdf (Procès Verbal - Campagne des chats errants 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT
DU
NORD
Commune
de
ROUSIES
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
16
MARS
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
seize
mars.
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
ROUSIES
s'est
réuni
au
lieu
ARRONDISSEMENT
D'AVESNES CANTON
DE
FOURMIES
NOMBRE de
présents
19
De
votants
24
2023/081
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Madame
Josiane
SULECK,
Maire.
Conseiller{e}s
en
exercice
: Mme
SULECK
Josiane,
M.
LEBLANC
Jean-Pierre,
Mme
MOUTON
Christine,
M.
FOUQUET
Gérard,
Mme
PIERARD
Sophie,
M
PELERIAUX
Fabrice,
Mme
MAGINET
Véronique,
M.
DEHONDT
Marc,
Mme
POFHER Marie-Claude,
MFAVERNE
Sébastien,
Mme-TOUATI-Leïa,
M.
GERMAIN-Frédérie,
Mme-VERIE-Nathale;
M.
LEBRUN
Guillaume,
Mme
DUBOIS
Brigitte,
M.
LECERF
Johan,
Mme
CUSSENOT
Suzanne,
M.
LECOCQ
Pierre-François,
Mme
TAQUET
Amandine,
Mme
LABROY
Christine,
M.
LA
GUERCHE
Yves,
Mme
DEVOS
Carole,
M.
HASSELIN
Bernard,
Mme-DUBOS
Géraldine,
M.
BARSOUM
Marc,
Mme-MAÏTEPIERRE Sylvie,
Mme-LEBEGUE
Nathalie: Excusé(e}s
avec
pouvoir:
Mme
POTTIER
Marie-Claude
procuration
à
Mme
MAGINET
Véronique,
M.
TAVERNE
Sébastien
procuration
à
Mme
PIERARD
Sophie,
Mme
TOUATI
Leïla
procuration
à
Mme
LABROY
Christine,
M
GERMAIN
Frédéric,
procuration
à
M.
LECERF
Johan,
Mme
VERIE
Nathalie
pouvoir
à
Mme
DUBOIS
Brigitte.
Campagne
des
chats
errants
2023
Un
scrutin
a
eu
lieu
Mme
Suzanne
CUSSENOT
a
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
Le
Maire
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
a
été
faite
le 8
mars
2023.
Par
délibération
2016/090,
en
date
du
22
décembre
2016,
le
conseil
municipal
autorisait
la
mise
en
place
d'une
campagne
de
stérilisation
des
chats
errants.
Depuis,
chaque
année,
le conseil
municipal
vote
une
dotation
pour
la
stérilisation
et
les
soins
apportés
aux
Chats
errants
qui
sont
emmenés
chez
le vétérinaire.
l'est
proposé
de
poursuivre
cette
action
par
la
signature
d'une
convention
avec
deux
vétérinaires,
le
cabinet
Michiels
de
Rousies,
et
le
cabinet
Renaud
de
Maubeuge,
pour
un
montant
tolal
de
soins
fixé
à
2000€.
Le
Conseil
Municipal,
Oui
les
exposés
de
sa
Présidente
et
de
Monsieur
DEHONDT
Marc,
Adjoint
à
la
cause
animale
:
Après
en
avoir
délibéré
à
l' UNANIMITE
par
24
Voix
Pour,
- _
Autorise
la
poursuite
de
la
campagne
des
chats
erranis
telle
que
définie
par
délibération
2016/090.
-
Autorise
la
signature
d'une
convention
avec
le
cabinet
vétérinaire
MICHIELS
de
Rousies
et
une
convention
avec
le
Cabinet
vétérinaire
RENAUD
de
Maubeuge.
Fixe
le
montant
totat
de
la
dépense
à
2000€
pou
l'exercice
2023.
Dit
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
primitif
2023
chapitre
O1
1-
article
6226
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
copie
cerlifiée
conforme.
Suivent
les signatures.
Fait
à
Rousies
le
17
MARS
2023.
Le
Maire,
Josia
P
Cette
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Lille,
dans
un
délai
de
deux
mois
suivant
sa
publication