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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cestas.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations et resultats des votes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Cestas, le 21 Mars 2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL DU 21 MARS 2026
Délibération n° 2/1. - Election du Maire
Adoptée par 26 voix pour Jérôme STEFFE, 2 voix pour Joseph FABRE, 5 bulletins blancs
Délibération n° 2/2.- Création des postes d’Adjoints
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2/3.- Election des Adjoints
Adoptée par 28 voix pour la liste de l’Héritage à l’Avenir et 5 bulletins blancs
Délibération n° 2/4.- Lecture de la charte de l’élu local et remise du chapitre III du CGCT relatif aux conditions d’exercice des mandats municipaux (partie législative et partie réglementaire) A pris acte à l’unanimité.
Délibération n° 2/5.- Délégations du Maire en application de l’article L.2122-22 du CGCT Adoptée par 28 voix pour et 5 abstentions (groupe Demain Cestas)
Délibération n° 2/6.- Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux : Calcul et répartition de l’enveloppe indemnitaire globale
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2/7.- Détermination du nombre des membres du CCAS
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2/8.- Conseil d’administration du CCAS – Election des délégués du Conseil Municipal Adoptée par 26 voix pour la liste de l’Héritage à l’Avenir, 5 voix pour la liste Demain Cestas, 2 voix pour la liste Rassemblement Cestadais
Délibération n° 2/9.- EHPAD Seguin – Election des délégués du Conseil Municipal Adoptée par 31 voix pour la liste de l’Héritage à l’Avenir et 2 voix pour la liste Rassemblement Cestadais
Délibération n° 2/10.- Commission d’Appel d’Offres – Election des membres Adoptée par 26 voix pour la liste de l’Héritage à l’Avenir, 5 voix pour la liste Demain Cestas, 2 voix pour la liste Rassemblement Cestadais
Délibération n° 2/11.- Commission de délégation de service public – Election des membres Adoptée par 26 voix pour la liste de l’Héritage à l’Avenir, 5 voix pour la liste Demain Cestas, 2 voix pour la liste Rassemblement Cestadais
Délibération n° 2/12.- Composition des commissions communales
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2/13.- Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des divers organismes et associations
Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2/14.- Marché forain – Désignation des membres de la commission paritaire Adoptée à l’unanimité
Communication :
- Décisions prises par le Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.