Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations et resultats des votes
Déliberation - Liste des deliberations et resultats des votes 1
Déliberation - Liste des deliberations et resultats des votes
Déliberation - Liste des deliberations et resultats des votes
Déliberation - Liste des deliberations et resultats des votes
Déliberation - Liste des deliberations et resultats des votes
Déliberation - Liste des deliberations et resultats des votes
Déliberation - Liste des deliberations et resultats des votes
Déliberation - liste des deliberations et votes
Déliberation - Liste des deliberations et resultats des votes CM
Déliberation - Liste des deliberations et resultats des votes
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cestas.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations et resultats des votes)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Logement,
Cestas, le 25 Février 2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2026
Délibération n° 1/1. - Redevance relative à la consommation d’eau potable et à la redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2026 – Autorisation
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 1/2.- Redevance de performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2026. – Autorisation
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 1/3.- Sortie d’inventaire de matériel – Autorisation
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 1/4.- Mise en place d’un service commun pour l’acquisition et la gestion d’un logiciel – Signature d’une convention avec la commune de Canéjan et la Communauté de Communes Jalle-Eau Bourde – Autorisation
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 1/5.- Rapport et état de présentation conformément à l’article L.2241-1 relatif aux cessions et acquisitions immobilières de l’année 2025
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 1/6.- Incorporation des parties communes du lotissement « Le Hameau des Clairettes » – Autorisation.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 1/7.- Avis du Conseil Municipal sur le permis de construire n° 03312225V1091 relatif à la réalisation d’une centrale agrivoltaïque SAS Centrale Dubourdieu - Chemin Dubourdieu – Autorisation Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 1/8.-Dépôt d’un permis de construire relatif à la construction d’un bâtiment à vocation administrative pour le CCAS sis à l’angle du 5 avenue du Baron Haussmann et de l’avenue du 19 mars 1962 - Autorisation
Adoptée par 25 voix POUR et 4 CONTRE (Groupe Demain Cestas)
Délibération n° 1/9.- Convention de mise à disposition d’un local au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Autorisation
Adoptée par 25 voix POUR et 4 ABSTENTIONS (Groupe Demain Cestas)
Délibération n° 1/10.- Désaffectation et déclassement du domaine public communal d’une partie du Chemin de la Cabane dans le but d’une vente à un riverain - Autorisation
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 1/11.- Convention de partenariat avec le syndicat apicole de la Gironde – Autorisation Adoptée à l’unanimité Délibération n° 1/12.- Accroissement temporaire d’activités – Autorisation Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 1/13.- Accroissements saisonniers d’activité – Animation- Autorisation Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 1/14.- Lutte contre l’évitement scolaire – Avenant à la convention d’échange de données entre les organismes versant les prestations sociales – CAF de la Gironde – Autorisation Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 1/15.- Adhésion au réseau Chainon pour l’année 2026 – Autorisation Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 1/16.- Adhésion au réseau 535 pour l’année 2026 – Autorisation Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 1/17.- Convention de versement d’une subvention de projet et de mise à disposition de moyens à l’Association Fort Rainbow pour l’organisation de son festival annuel – Autorisation Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 1/18.- Avenant aux conventions avec les crèches associatives -Autorisation Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 1/19.- Fixation des tarifs applicables aux cases du Columbarium octogonal du cimetière du Lucatet - Autorisation
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 1/20.- Rachat d’un emplacement au Cimetière du Lucatet – Autorisation
Communication :
- Décisions prises par le Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.