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Compte-Rendu - CR REGISTRE 26 05 2020
Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Distroff.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR REGISTRE 26 05 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
SEANCE DU 26 MAI 2020
Président Mr Salvatore LA ROCCA, Maire
Présents : Manu TURQUIA. Céline NADÉ. Frédéric SCHUBNEL. Julie POITOU. Denis URBANY. Sandrine ZANCHIN. Edmond-Pierre EMERAUX. Fatima BOUDJAOUI. Luc GUERDER. Sylvie BUCHHEIT. Denis OLIVIERI. Cathy HEITZ. Geoffrey MARHOFFER. Meghann CHRISTEN. Quentin CASAGRANDE.
Absents excusés : André GLAUDE. Cindy JOLIVALT. Mathieu KOPERA. Jean-Marie KLEIN.
-------------------------------------------------
Le Maire, Salvatore LA ROCCA, rappelle au Conseil qu’en raison de la crise sanitaire actuelle, la séance se tiendra à huis clos, les convocations ayant été faites en ce sens. Les membres du conseil ont accepté cette décision à l’unanimité.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que depuis le 15 Mars 2020, date de l’élection municipale, deux personnes ont démissionné de leurs postes de conseillers municipaux.
Il s’agit de Mme Martine HOMBOURGER remplacée par Mr Jean-Marie KLEIN et Mme Elise WINTERSTEIN remplacée par Mr Quentin CASAGRANDE.
Il donne ensuite lecture aux membres présents d’un message adressé par Monsieur GLAUDE, conseiller municipal :
Monsieur le Maire,
Merci de bien vouloir lire ce message en début de séance du conseil municipal du mardi 26 mai 2020.
Compte tenu des circonstances dans lesquelles se sont déroulées les élections municipales, et particulièrement la campagne électorale de la liste "Distroff Ensemble", notamment la semaine précédant le dimanche du vote du 15 mars 2020, mes trois colistiers et moi-même, élus, ne participeront pas à la première réunion du conseil municipal, mardi 26 mai 2020 concernant l'élection du Maire et des adjoints.
Cordialement,
André Glaude et ses colistiers. 10/2020 - Procès-verbal de l’installation du conseil municipal et de l’élection du Maire
Vu le code général des collectivités territoriales,
L'an deux mille vingt, le vingt-six mai, à vingt heures, les membres du conseil municipal proclamés élus à la suite des récentes élections municipales du 15 MARS 2020, se sont réunis dans la salle du Centre Culturel sur la convocation qui leur a été adressée par le maire, conformément aux articles L 2122-7 et L 2122-8 du Code général des collectivités territoriales.
Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
Manu TURQUIA. Céline NADÉ. Frédéric SCHUBNEL. Julie POITOU. Denis URBANY. Sandrine ZANCHIN. Edmond-Pierre EMERAUX. Fatima BOUDJAOUI. Luc GUERDER. Sylvie BUCHHEIT. Denis OLIVIERI. Cathy HEITZ. Geoffrey MARHOFFER. Meghann CHRISTEN. Quentin CASAGRANDE.
Membres absents :
André GLAUDE. Cindy JOLIVALT. Mathieu KOPERA. Jean-Marie KLEIN
La séance a été ouverte sous la présidence de Mr Salvatore LA ROCCA, maire sortant, qui, après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer :
Manu TURQUIA. Céline NADÉ. Frédéric SCHUBNEL. Julie POITOU. Denis URBANY. Sandrine ZANCHIN. Edmond-Pierre EMERAUX. Fatima BOUDJAOUI. Luc GUERDER. Sylvie BUCHHEIT. Denis OLIVIERI. Cathy HEITZ. Geoffrey MARHOFFER. Meghann CHRISTEN. Quentin CASAGRANDE. André GLAUDE. Cindy JOLIVALT. Mathieu KOPERA. Jean-Marie KLEIN.
Mr Edmond-Pierre EMERAUX, doyen d'âge parmi les conseillers municipaux, a présidé la suite de cette séance en vue de l'élection du maire.
Le conseil a choisi pour secrétaire Mr Quentin CASAGRANDE et pour assesseurs Mme Julie POITOU et Mr Geoffrey MARHOFFER.
Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.
Élection du maire :
Premier tour de scrutin
Le président, en application des articles L.2122-4 et L. 2122-7 du code général des collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder à l'élection d'un maire conformément aux dispositions prévues par l'article L 2122-7 de ce code.
Mr Manu TURQUIA est candidat. Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 15
- majorité absolue : 8
A obtenu :
- Mr Manu TURQUIA : 15 voix
Mr Manu TURQUIA ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire, et a été installé.
Mr Manu TURQUIA a déclaré accepter d'exercer cette fonction.
11/2020 - FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L.2122-1 et L.2122-2 ;
Monsieur le Maire invite les conseillers à s'exprimer sur le nombre d'Adjoints au Maire à élire et explique que les différents projets en cours et tous ceux proposés au cours de la campagne nécessitent un investissement en temps et en personne très important.
Il est par conséquent demandé au Conseil Municipal d'élire 4 Adjoints, conformément à l'article L 2122-2 du code général des collectivités territoriales qui prévoit que « le Conseil Municipal détermine le nombre des Adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l'effectif légal du Conseil Municipal ».
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, et par 15 voix pour, décide la création de 4 postes d'adjoints.
12/2020 – ELECTIONS DES ADJOINTS
Le Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage, ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.
La liste candidate est la suivante :
- 1er adjoint Frédéric SCHUBNEL
- 2ème adjoint Céline NADÉ
- 3ème adjoint Denis URBANY
- 4ème adjoint Sandrine ZANCHIN
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 14
- majorité absolue : 8 Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Frédéric SCHUBNEL.
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
Effectif légal du Conseil Municipal : 19
Fonction Nom Prénom Date de
naissance
Date de l'élection
1 Maire TURQUIA Manu 28/10/1958 26/05/2020 2 Adjoint SCHUBNEL Frédéric 22/02/1969 26/05/2020 3 Adjoint NADÉ Céline 20/02/1975 26/05/2020 4 Adjoint URBANY Denis 03/10/1957 26/05/2020 5 Adjoint ZANCHIN Sandrine 10/08/1968 26/05/2020 6 Conseiller municipal POITOU Julie 13/07/1991 26/05/2020 7 Conseiller municipal EMERAUX Edmond-Pierre 23/04/1954 26/05/2020 8 Conseiller municipal BOUDJAOUI Fatima 09/12/1972 26/05/2020 9 Conseiller municipal GUERDER Luc 02/03/1984 26/05/2020 10 Conseiller municipal BUCHHEIT Sylvie 14/07/1968 26/05/2020 11 Conseiller municipal OLIVIERI Denis 20/08/1954 26/05/2020 12 Conseiller municipal HEITZ Cathy 13/07/1966 26/05/2020 13 Conseiller municipal MARHOFFER Geoffrey 01/01/1998 26/05/2020 14 Conseiller municipal CHRISTEN Meghann 31/10/1989 26/05/2020 15 Conseiller municipal CASAGRANDE Quentin 26/04/1998 26/05/2020 16 Conseiller municipal GLAUDE André 19/06/1967 26/05/2020 17 Conseiller municipal JOLIVALT Cindy 13/01/1978 26/05/2020 18 Conseiller municipal KOPERA Mathieu 22/04/1986 26/05/2020 19 Conseiller municipal KLEIN Jean-Marie 09/08/1967 26/05/2020
Le Maire :
Manu TURQUIA