Compte-Rendu - cr du cm du 2 juin

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Compte-Rendu - cr du cm du 2 juin Document publié le Jeudi 2 juin 2022 par la commune de Brasc. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du cm du 2 juin)Thèmes du document : Démocratie, Logement, Institutions publiques, Commune de BRASC

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Réunion du Conseil Municipal

En date du 2 juin 2022

Le 2 juin 2022 à 20 heures 30 s’est réuni le Conseil Municipal de la commune de Brasc, dans l’ancienne salle de classe.

Conseillers présents : Jean-Charles ALIBERT, Jacques ANDREU, Jean-Marie BODT, Magali BRIDE, Marie-Christine CONTE, Aurélien COSTES, René ESPITALIER, Marie-Noëlle LE ROUX, Laurent MOREAU, Jean-Philippe SIRGUE.

Conseillère excusée : Fabienne COLAS pouvoir à Jean-Charles ALIBERT.

La séance a été ouverte par Jean-Charles ALIBERT par l’appel nominatif des conseillers.

Le Conseil Municipal a désigné une secrétaire de séance, Mme LE ROUX Marie-Noëlle.

1 – Approbation du compte rendu de la réunion du 6 avril 2022

• Approuvé à l’unanimité

2 – Vente du lot n°3 du Lotissement « Les Aubépines »

Une famille a écrit à Monsieur le Maire pour se porter acquéreur du dernier lot du lotissement « Les Aubépines » pour construire une maison afin de venir s’installer et vivre à Brasc.

• Approuvé à l’unanimité

Les deux maisons du lotissement du « Moulin » vont être attribuées par une commission de Sud Massif Central très prochainement.

3 – Délibération portant participation en santé et prévoyance dans le cadre d’une procédure de labellisation

• Approuvé à l’unanimité

4 – Location jardin communal suite à résiliation du bail actuel

Le jardin actuel sera scindé en deux afin de satisfaire deux locataires du bâtiment de la mairie de Brasc.

Le loyer du bail est fixé à 50 € annuel pour chaque locataire.

• Approuvé à l’unanimité

5 – Bail commercial de la salle des jeunes

Pour cet ordre du jour, M. Laurent Moreau, qui est concerné par ce point, quitte la salle

M. Moreau quitte la salle après nous avoir informé du dépôt de son dossier aux services des douanes et qu’il en attend le retour pour la commercialisation de ses bières.Commune de BRASC

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Il est convenu de lui faire un bail commercial précaire pour une durée de 1 an à partir du 1er septembre 2022, comprenant l’ancienne salle des jeunes et le bureau de l’ex-cantinière après le déménagement mardi matin des dernières affaires restantes dans ces locaux et la pose d’un compteur séparé.

• Approuvé à l’unanimité hors de la présence de M. Moreau.

6 – Validation des devis

Monsieur Laurent Moreau rejoint les débats.

Travaux dans la cour de l’ancienne école :

- Pour la dépose et le déplacement des bouteilles de gaz ainsi que du boitier sécurité avec raccordement extérieur, condamnation de l’ancien réseau et goulotte de protection gaz  1 292,59 € TTC

- Pour les différents travaux d’enlèvement de l’ancien portail mécanique (avec son stockage), de l’ancien abri, du décaissage puis de la pose de béton, ainsi que de l’enlèvement de l’ancien revêtement du sol de la cours et le rebouchage 7 284,10 € TTC

Autres travaux :

- Suite à la demande d’une bénévole brascaise adhérente du Club de Randonnée du réquistanais, la commune de Brasc en collaboration avec la Communauté de Communes du réquistanais, accepte de participer au nettoyage de la boucle pédestre reliant St Igest (Commune de Montclar), passant par Sajac, La Contié et rejoigant Montclar. Le plus gros du travail de réouverture de ce chemin public a été réalisé par un groupe d’une vingtaine de personne du Club de Randaonnée, bénévolement. Pour le nettoyage d’un chemin de randonnée nécessitant l’utilisation d’une pelle 3,5T plus son transport  600 € HT

- Pour l’installation d’un poêle à bois dans le logement « Ancien Presbytère » 5 610€ TTC

7 – Mise en place de l’adressage normalisé : délibération pour adhésion à l’assistance proposée par le SMICA

L’adressage consiste à mettre en place la dénomination et la numérotation de chaque voie et chaque maison.

Pour définir une voie, elle commence à une intersection et se termine à une intersection. Pour la numérotation, c’est un système métrique, c’est-à-dire que chaque maison aura le n° correspondant à l’éloignement du début de la rue, (donc de l’intersection - ex : 5 mètres = n°5) et avec les numéros pairs à droite et impairs à gauche.

• Approuvé à 10 VOIX POUR et 1 ABSTENTION.

8 – Préparation des élections législatives des 12 et 19 juin 2022

Le bureau de vote sera ouvert à partir de 8 h et jusqu’à 18 h dans la salle des fêtes de Brasc.Commune de BRASC

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9 – Questions diverses

 La commune doit avoir une convention avec un refuge pour y emmener les animaux divaguant. Monsieur Andreu va se renseigner.

 Le Président du Conseil Départemental de l’Aveyron, Arnaud VIALA, vient à la

rencontre des maires du canton des Monts du Réquistanais. Et le Conseiller Départemental du Canton, Michel CAUSSE, invite les maires à cette journée d’échanges et de visites sur la commune de Réquista. M. Andreu représentera la commune.

 Monsieur BEC Louis aura 100 ans le 24 août prochain.

Avec l’accord de sa famille, la municipalité organisera un vin d’honneur le dimanche 28 aout prochain à midi, à la salle des fêtes, pour célébrer notre centenaire. Toute la population sera conviée.

- Il sera fait un article dans différents journaux.

 Un habitant de Aspires nous fait savoir que la Croix du hameau est dessellée. Ce résident émet aussi l’idée de créer un belvédère à l’entrée de celui-ci, où il y a une vue imprenable sur le Tarn.

 Le Rallye Touristique reprend, mais plus court, sur 6 communes dont celle de Brasc, le dimanche 10 juillet. Dans ce cadre, chaque commune de la Communauté de Communes doit offrir un lot pour les participants.

Mmes Magali Bride et Marie-Noëlle Le Roux ont carte blanche pour le confectionner avec un budget d’environ 50 €. Elles ont donc pensé de le composer avec des articles représentatifs ou issus de Brasc.

 Une question est posée sur l’entretien et la vérification du bon fonctionnement des bornes à incendie.

- Il est effectué une visite obligatoire tous les 3 ans par un organisme agréé (la dernière fois c’était VEOLIA).

 La bibliothèque qui reçoit de nombreux livres en don a besoin de 2 nouvelles étagères. Accord a été donné.

Les bénévoles en profitent pour remercier chaleureusement ces nombreux donateurs.

La séance a été levée à 22h40.