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Procès Verbal - 2024 94 Approbation du proces verbal du Conseil municipal du 4 Juillet 2024
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Guidel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 94 Approbation du proces verbal du Conseil municipal du 4 Juillet 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le 07/10/2024
Reçu
en
préfecture
le 07/10/2024
Publié
le
7 Octobre
2024
ID
: 056-215600784-20241003-DEL 2024
94-DE
DÉPARTEMENT
DU
MORBIHAN
VILLE
DE
GUIDEL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’An
Deux
Mille
Vingt
Quatre,
le
03
Octobre
à
20
H
30,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
Mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Joël
DANIEL,
Maire.
Étaient également
présents
:
Mme
Françoise
BALLESTER,
M.
Patrice
JACQUEMINOT,
Mme
Marylise
FOIDART,
Mme
Laëtitia
MELOIS,
M.
Jacques
GREVES,
Mme
Arlette
BUZARE,
M.
Jean-Jacques
MARTEIL,
Mme
Anne-Marie
GARANGE,
M.
Franck
DUVAL,
M.
Gwenaël
COURTET,
M.
Georges
THIERY,
M.
Patrice
LE
STUNFF,
Mme
Séverine
LE
FLOCH,
M.
Patrick
GUILBAUDEAU,
Mme
Annette
FREOUX,
M.
Thierry
GAETAN,
Mme
Maryvonne
LE
GAL,
Mme
Annaïg
MESTRIC,
M.
Bernard
BASTIER,
Mme
Chantal
DEMANGEON,
M.
Didier
LEMARCHAND,
M.
Jean-François
SALVAR,
M.
Pierre-Yves
LE
GROGNEC,
M.
Guy
DECROIX,
M.
Régis
KERDELHUE,
Mme
Isabelle
LOISEL,
M.
Lucien
MONNERIE.
Absent
(s) excusé(s)
ayant
donné
pouvoir :
Philippe-Jacques
BLESBOIS
à Marylise
FOIDART
Alain
DESGRE
à Jean-Jacques
MARTEIL
Hugues
DEVAUX-MARKOV
à
Françoise
BALLESTER
Christian
GUEGUEN
à Georges
THIERY
Estelle
MORIO
à Bernard
BASTIER
Secrétaire
: Mme
Marylise
FOIDART
Date
de
la convocation
26
Septembre
2024
Date
de
l'affichage
27
Septembre
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
33
Nombre
de
présents
28
Nombre
de
votants
33
2024
94
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
04
juillet
2024
Rapporteur
: J.
Daniel
Le
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
04
juillet
2024
est
adopté
à l’unanimité.
Pour
extrait
conforme,
Guidel,
le
04
Octobre
2024
Le
Maire,
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Rennes
ou
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication
ou
de
sa
notification.