Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal 30 mai 2024 mis en ligne le 8 juille
Procès Verbal - 2024 94 Approbation du proces verbal du Conseil mu
Procès Verbal - 2025 82 Approbation du proces verbal du Conseil mu
Procès Verbal - 2024 52 Approbation du proces verbal du Conseil mu
Arrêté - GUIDEL 13 ae RLP sign mis en ligne le 8 juillet 20
Déliberation - 2024 77 Promotion interne 2024 creation et suppre
Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal du 4 juillet 2024
Déliberation - GUIDEL PADD mis en ligne le 8 juillet 2024
Procès Verbal - 2026 40 Approbation du proces verbal du Conseil mu
Déliberation - 2024 88 Approbation de la revision generale du Pla
Procès Verbal - 2024 70 Approbation du proces verbal du Conseil municipal du 30 Mai 2024 mis en ligne le 8 juillet 2024
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Guidel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 70 Approbation du proces verbal du Conseil municipal du 30 Mai 2024 mis en ligne le 8 juillet 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
TT TT Envoyé en préfecture le 08/07/2024 Reçu en préfecture le 08/07/2024 Publié le 08 Juillet 2024 ID : 056-215600784-20240704-DEL_ 2024 70-DE DÉPARTEMENT DU MORBIHAN VILLE DE GUIDEL EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L’An Deux Mille Vingt Quatre, le 4 Juillet à 20 H 30, le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en Mairie, en séance ordinaire, sous la Présidence de Monsieur Joël DANIEL, Maire. Étaient également présents : Mme Françoise BALLESTER, M. Patrice JACQUEMINOT, Mme Marylise FOIDART, M. Christian GUEGUEN, Mme Laëtitia MELOIS, M. Jacques GREVES, Mme Arlette BUZARE, Mme Anne-Marie GARANGE, M. Franck DUVAL, M. Gwenaël COURTET, M. Georges THIERY, M. Patrice LE STUNFF, Mme Séverine LE FLOCH, M. Patrick GUILBAUDEAU, M. Philippe-Jacques BLESBOIS, M. Alain DESGRE, Mme Annette FREOUX, M. Thierry GAETAN, Mme Maryvonne LE GAL, M. Bernard BASTIER, Mme Chantal DEMANGEON, Mme Estelle MORIO, M. Jean-François SALVAR, M. Pierre-Yves LE GROGNEC, M. Guy DECROIX, M. Régis KERDELHUE, Mme Isabelle LOISEL Absent (s) excusé(s) ayant donné pouvoir : Didier LEMARCHAND à Jean-François SALVAR Jean-Jacques MARTEIL à Jacques GREVES Annaïg MESTRIC à Gwenaël COURTET Lucien MONNERIE à Bernard BASTIER Hugues DEVAUX-MARKOV à Marylise FOIDART Secrétaire : Mme Marylise FOIDART Date de la convocation 27 juin 2024 Date de l’affichage 28 Juin 2024 Nombre de conseillers en exercice 33 Nombre de présents 28 Nombre de votants 33 2024 70 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 mai 2024 Rapporteur : J. Daniel Le procès-verbal du Conseil municipal du 30 mai 2024 est adopté à l’unanimité. Pour extrait conforme, Guidel, le 5 Juillet 2024 Le Maire, Joël DANIEL La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Rennes ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr dans un délai de 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification. Mis en ligne le 8 juillet 2024