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Compte-Rendu - vezilly CR CM 10.07.2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Vézilly.
Lien du pdf (Compte-Rendu - vezilly CR CM 10.07.2020)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques,
1/3
Compte Rendu du Conseil Municipal de Vézilly du
Vendredi 10 juillet 2020
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VEZILLY
Séance du vendredi 10 juillet 2020
Par suite d’une convocation en date du lundi 6 juillet 2020, les membres
composant le Conseil Municipal se sont réunis en mairie, le vendredi 10
juillet à 20h30, sous la présidence de Sophie FERRY, Maire.
L’état sanitaire nous a contraint à organiser cette réunion à huis-clos.
Etaient présents : Céline CABURET, Franck BOUTILLIER, Pascal FERRY, Éric FREY, Armel BOUTILLIER, Patrick BOUTHELOU, Ludovic CABURET, Ludovic DURDON.
Étaient absents : Hélène BAZART donne procuration à Céline CABURET
Maxime PLEKHOFF donne procuration à Ludovic DURDON
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.
Le Président ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales à l’élection d’un secrétaire pris au sein du conseil.
Armel BOUTILLIER est désignée pour remplir cette fonction.
Désignation des délégués représentant la commune auprès de l’USEDA
Madame la Maire rappelle à l’assemblée que la commune adhère à l’Union des Secteurs d’Energie du Département de l’Aisne (USEDA).
Il convient de désigner deux délégué(e)s de secteur dont le mandat sera de même durée que celui des Conseillers Municipaux nouvellement élus.
Conformément à la loi, la Maire invite le Conseil Municipal à procéder au vote par scrutin secret pour désigner les deux nouveaux délégué(e)s.
Le Conseil Municipal,
-après avoir ouï l’exposé de son Maire,
-après avoir pris connaissance des candidatures décide de passer au vote réglementaire qui donne les résultats suivants :
Messieurs Éric FREY et Ludovic DURDON ayant respectivement obtenu la majorité absolue sont proclamé(e) s élu(e)s. Un extrait de la présente délibération sera adressé d’urgence par les soins de Madame la Maire à L’Union des Secteurs d’Energie du Département de l’Aisne (USEDA) Rue Turgot 02007 LAON
Objet : Désignation du correspondant Défense
Madame la Maire rappelle la circulaire du 26 octobre 2001, qui instaure qu’un conseiller doit être désigné pour devenir un interlocuteur privilégié pour la défense et les questions qui y sont relatives. Ainsi, celui-ci sera destinataire d'une information régulière et sera susceptible de s'impliquer dans la nouvelle réserve citoyenne et de s'occuper du recensement.
Il convient de désigner un conseiller municipal pour assumer cette fonction.
2 candidats se proposent : Armel BOUTILLIER et Ludovic CABURET
RESULTATS DU SCRUTIN : Armel BOUTILLIER : 6 voix
Ludovic CABURET : 5 voix
Armel BOUTILLIER est donc élue et désignée comme le correspondant défense.
Nombre de membres
En exercice : 11
Présents : 09
Votants : 11 2/3
Compte Rendu du Conseil Municipal de Vézilly du
Vendredi 10 juillet 2020
Objet : Propositions en vue de la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L.2121-29, Vu le Code Général des Impôts et notamment l’article 1650,
Considérant les conditions de recevabilité des commissaires proposés, à savoir : 25 ans au moins, de nationalité française, inscrits aux rôles d’imposition directs locales de la commune et ayant des connaissances suffisantes sur les circonstances locales et l’exécution des travaux confiés à cette commission, Considérant la nécessité de proposer ces personnes en nombre double,
Après avoir délibéré, le conseil municipal, par 11 voix pour, 0 voix contre, 0 Abstention.
DECIDE :
§ De désigner Madame Sophie FERRY, comme président de la commission communale des impôts directs. § De proposer, les noms des 24 commissaires de la commune afin de permettre leur nomination par le directeur des services fiscaux.
Objet : Commissions Communales
Vu le renouvellement du Conseil Municipal, Madame la Maire propose différentes commissions communales pour la suppléer dans la gestion de la commune.
Après délibération, le conseil municipal, en a décidé ainsi :
COMMISSION MEMBRES RÉFÉRENT
Gestion des eaux Sophie FERRY, Ludovic DURDON, Maxime
PLEKHOFF, Patrick BOUTHELOU
Sophie FERRY
Voirie, Éclairage public, réseaux,
remembrement
Sophie FERRY, Éric FREY, Ludovic DURDON, Maxime
PLEKHOFF, Patrick BOUTHELOU
Éric FREY
Jeunesse, École, Culture Hélène BAZART, Céline CABURET, Ludovic CABURET Hélène BAZART
Vie locale, vie associative,
Intergénérationnel, Intercommunalité
Armel BOUTILLIER, Hélène BAZART, Pascal FERRY,
Céline CABURET, Ludovic CABURET
Armel BOUTILLIER
Communication, Publication Sophie FERRY, Franck BOUTILLIER, Hélène BAZART, Pascal FERRY, Céline CABURET
Franck BOUTILLIER
Finances, Budget Sophie FERRY, Franck BOUTILLIER, Ludovic DURDON,
Éric FREY, Pascal FERRY
Franck BOUTILLIER
Cadre de vie, Environnement Armel BOUTILLIER, Hélène BAZART, Ludovic CABURET, Ludovic DURDON, Pascal FERRY
Pascal FERRY
Action Sociale Armel BOUTILLIER, Éric FREY, Pascal FERRY Armel BOUTILLIER
Gestion des eaux Sophie FERRY, Ludovic DURDON, Maxime
PLEKHOFF, Patrick BOUTHELOU
Sophie FERRY 3/3
Compte Rendu du Conseil Municipal de Vézilly du
Vendredi 10 juillet 2020
Questions diverses :
- Nomination du coordonnateur communal de recensement. Son rôle est de préparer la collecte, le suivi et l’encadrement de l’agent recenseur. En octobre 2020, il suivra une formation d’une journée dispensée par l’INSEE et il devra disposer de temps pour effectuer sa mission. Le recensement sera effectué de janvier à février 2021.
Prévoir les frais liés au recensement sur le budget 2021.
Hélène BAZART propose sa candidature comme coordonnateur communal. Céline CABURET se propose de la suppléer.
Hélène BAZART sera coordonnateur communal de recensement.
- 14 juillet :
En coopération avec le comité des fêtes et l’association du Gros Chêne, il se déroulera dans le jardin de la mairie à 12h00.
La commune offre un apéritif républicain suivi d’un déjeuner par foodtruck aux villageois.
Organisation et mise en place prévue le matin à partir de 9h00.
Plus aucune question n’étant posée, la séance est levée à 22 heures et 30 minutes.