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Déliberation - CM du 11 avril 2023 2023DELIB0015 Decisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses delegations dattribution Compte rendu
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 11 avril 2023 2023DELIB0015 Decisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses delegations dattribution Compte rendu)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Tourisme,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
_____
ARONDISSEMENT
DE NOGENT
_____
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE - ÉGALITE - FRATERNITE
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
_____________
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
__________________
L’an deux mille vingt-trois, le mardi 11 avril, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le mercredi 5 avril 2023, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 25
Étaient Présents :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Monsieur Christophe ARZANO, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire. Monsieur Etienne RENAULT, Monsieur Jean-Antoine GALLEGO, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Valérie RODD, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Sandra CARVALHO, Madame Anne-Sophie DUGUAY, Monsieur Didier KHOURY, Madame Rosa SAADI, Monsieur Stefano TEILLET, Monsieur Serge GODARD, Madame Sandrine LALANNE, Monsieur Augustin KUNGA, Madame Djedjiga ISSAD, Conseillers municipaux.
Ont donné pouvoir :
Mme Nicole BROCARD à Mme Véronique CHEVILLARD.
Mme Armelle CASSE à M. Charles ASLANGUL.
M. Julien PARFOND à Mme Sylvie ROBY.
M. Robin ONGHENA à Mme Sandrine LALANNE.
Absents excusés :
Mme LANTRAIN Marilyne.
Absents :
M. BRAYARD Thierry, M. PINEL Vincent, M. MAINGE Pascal.
Secrétaire de séance : Jean-Antoine GALLEGO
2023DELIB0015 - DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTION - COMPTE-RENDU 2
Conformément à l’article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, voici le compte- rendu des décisions prises par le Maire en exercice depuis la séance du 13 février 2023 dans le cadre des délégations d’attributions qui lui ont été accordées par la délibération n°2020DELIB0149 du 17 décembre 2020, en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
2023DEC0006 07.02.2023 Le bâtiment Mentienne sera gracieusement mis à disposition de l’École supérieure des arts appliqués Duperré et du Collège international de photographie aux jours et horaires suivants :
- Jeudi 2 février 2023 de 13h30 à 18h00 ;
- Lundi 13 février 2023 de 9h30 à 18h00 ;
- Jeudi 9 mars 2023 de 13h30 à 18h00 ;
- Lundi 13 mars 2023 de 9h30 à 18h00 ;
- Jeudi 6 avril 2023 de 13h30 à 18h00.
En contrepartie, une copie des images réalisées par les étudiants de l’École supérieure des arts appliqués Duperré dans le cadre de leur travail seront remises à la Ville de Bry pour être conservées aux archives.
Les images réalisées par les étudiants pourront être utilisées par la Ville de Bry pour toute opération promotionnelle culturelle en rapport avec la Ville ou la propriété Daguerre, dans le respect du droit moral des auteurs et dans le cadre d’un usage non commercial.
2023DEC0007 03.02.2023 Les tarifs des sorties thématiques organisées dans le cadre des loisirs seniors pour l’année 2023, sont fixés comme suit :
- Sortie visite déjeuner dans le département de l’Aube dénommée « Maison du Peintre Renoir et visite d’une cave
de Champagne », le 29 mars 2023 : 46 € par participant ;
- Sortie visite déjeuner dans le département des Yvelines dénommée « Visite Château de Versailles, des grands appartements et du grand trianon », le 10 mai 2023 : 63 €
par participant ;
- Sortie croisière déjeuner dans le département de l’Aisne dénommée « Journée guinguette en Pays d’Ourcq », le 14
juin 2023 : 42 € par participant ;
- Sortie déjeuner spectacle dans le département des Yvelines dénommée « Cabaret du Bout des Près », le 18
octobre 2023 : 57 € par participant.
2023DEC0008 01.02.2023 Contrat de prestation avec la société Charme et Découverte domiciliée au 29 rue du Guido Sigriste à Bois le Roi (77590) relatif à l’organisation d’une sortie culturelle dans le cadre des loisirs seniors 2023. Ce contrat est conclu pour la sortie culturelle dénommée « La Maison du peintre Renoir et le Champagne » programmée le 29 mars 2023, comprenant une visite le matin, un déjeuner le midi et une visite l’après-midi, moyennant le paiement prévisionnel de 2 531 euros HT pour un groupe de 58 personnes (dont une gratuité pour 1 accompagnateur et pour le chauffeur).
2023DEC0009 01.02.2023 Contrat de prestation avec l’office de tourisme et des congrès de Versailles domiciliée au 1bis rue du Jeu de Paume à Versailles (78000) relatif à l’organisation d’une sortie culturelle dans le cadre des loisirs seniors 2023. Ce contrat est conclu pour la sortie culturelle dénommée « Visite guidée des Grands Appartements du Château de Versailles et du Grand Trianon » programmée le 10 mai 2023, comprenant une visite le matin, un déjeuner le midi et une visite l’après-midi, moyennant le paiement prévisionnel de 4 468,80 euros HT pour un groupe de 57 personnes. 3
2023DEC0010 01.02.2023 Contrat de prestation avec la société le Cabaret du Bout des Prés domiciliée Route de Limours – Ferme du Bout des Prés – à Cernay la ville (78720) relatif à l’organisation d’une sortie culturelle dans le cadre des loisirs seniors 2023. Ce contrat est conclu pour la sortie culturelle dénommée « Le Cabaret du Bout des Prés » programmée le 18 octobre 2023, comprenant un déjeuner le midi un spectacle et une ambiance musicale l’après-midi, moyennant le paiement prévisionnel de 3 921,60 euros HT pour un groupe de 57 personnes.
2023DEC0011 03.02.2023 Convention avec l’association UCPA, concessionnaire du centre équestre municipal de Bry-sur-Marne, sis 5 rue des hauts Guibouts, ayant pour objet des séances d’initiation à l’équitation, avec un cycle de 5 séances de 2 heures, programmées les jeudis de 9h à 11h du 2 janvier au 20 avril 2023, en direction de 2 classes de CE2 de l’école Henri Cahn dans le cadre du sport scolaire, et moyennant le paiement de 730 € TTC par classe, soit un montant total de 1460 € TTC (2 classes x 730 €), non assujettis à la TVA.
2023DEC0012 Pas d’acte
2023DEC0013 Pas d’acte
2023DEC0014 06.02.2023 Contrat de prestation avec la société Delta Services Organisation domiciliée au 15 rue Cugnot à PARIS (75018), relatif à l’animation « Sculpteur sur ballons » incluant l’intervention d’un sculpteur sur ballons, moyennant le paiement de 675 euros HT.
La prestation se déroulera le mercredi 15 février 2023 entre 12h et 16h, au restaurant le Joyau de la Marne, sis, 1, avenue de Rigny à Bry-sur-Marne (94360).
2023DEC0015 06.02.2023 Convention avec le Comité de Gestion du Centre de Tir à l’Arc, sis Avenue Champlain - 94430 Chennevières, ayant pour objet des séances d’initiation au tir à l’arc, le mardi 28 février 2023 de 14h00 à 16h00, en direction des enfants inscrits aux vacances sportives d’hiver, et moyennant le paiement de 110 € TTC pour 12 enfants, non assujettis à la TVA.
2023DEC0016 06.02.2023 Fixe les tarifs des sorties organisées pour les enfants à l’occasion des vacances sportives d’Hiver 2023, comme suit :
2023DEC0017 Pas d’acte
2023DEC0018 08.02.2023 Convention de mise à disposition à titre gracieux du théâtre de Bry-sur-Marne, sis Rue Paul Barilliet, avec l’association « Les Amis de Sun », dont le siège social est situé 181, Boulevard Pasteur bat E2 – 94360 Bry-sur-Marne, pour un spectacle par an et une répétition générale sur des jours et créneaux horaires prédéfinis.
Le spectacle aura lieu au Théâtre Municipal de Bry-sur-Marne le vendredi 17 février 2023 à 20h30. 4
2023DEC0019 08.02.2023 Convention de mise à disposition à titre gracieux du théâtre de Bry-sur-Marne, sis Rue Paul Barilliet, avec l’association « Bry Harmonie Orchestra », dont le siège social est situé 17 Bis, rue Jean Grandel – 94360 Bry-sur-Marne, pour un spectacle par an et une répétition générale sur des jours et créneaux horaires prédéfinis. Le spectacle aura lieu au Théâtre Municipal de Bry-sur-Marne le dimanche 05 février 2023 pour une représentation à 11h et une représentation à 16h.
2023DEC0020 24.02.2023 Avenant n°1 au contrat de maintenance LOGICIEL n° 20220008 avec la société IDEATION, sise 7 rue du Vallard 80800 VILLIERS- BRETONNEUX, majorant de 290€ HT le montant annuel de cotisation au titre de l’année 2023.
Le présent avenant s’intègre dans la périodicité du contrat de maintenance LOGICIEL n°20220008 pour le logiciel FLUXNET (gestion des interventions techniques).
Il a pour objet le rajout du module complémentaire FLUXNET MOBILE.
2023DEC0021 09.02.2023 Fixe les tarifs des sorties organisées pour les jeunes de l’Espace Co. pendant la période des vacances scolaires de février 2023, comme suit :
2023DEC0022 23.02.2023 Marché avec la société NOALIA sise 15A boulevard de la Marne 94130 NOGENT-SUR-MARNE, relatif à la fourniture et pose de signalétique pour l’ensemble du patrimoine bâti communal de la ville de Bry-sur-Marne, pour un montant maximum de 80 000 €HT sur la durée du marché.
Le marché public est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, par périodes successives d’un an sans pouvoir dépasser une durée totale de 4 ans.
2023DEC0023 14.02.2023 Mission confiée à la société GEOSAT sise, 41-45, Boulevard Romain Rolland - 75014 Paris, de procéder à l’établissement du document d’arpentage nécessaire à la division des parcelles cadastrées section S n°80 et 81, préalablement à la cession par la ville de l’assiette foncière sur laquelle est édifiée la maison sise, 9, rue Franchetti.
Le coût de la mission est fixé à 3 944,70 € HT.
2023DEC0024 16.02.2023 Sollicite de l’Etat, Direction de la Citoyenneté et de la Légalité – Bureau du Contrôle Budgétaire et des Dotations de l’Etat – Préfecture du Val de Marne – 94000 CRETEIL, 7 (sept) subventions dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2023 (DSIL) pour les projets suivants :
- Réhabilitation du gymnase Georges Clemenceau ;
- Installation d’un ascenseur à l’école Henri Cahn ;
- Protection du Diorama ;
- Réhabilitation du bâtiment Logements de l’école Paul Barilliet ; - Création des cours Oasis à l’école Etienne de Silhouette ;
- Acquisition d’un véhicule électrique pour l’équipe des Espaces verts de la ville ;
- Rénovation énergétique des bâtiments communaux. 5
2023DEC0025 16.02.2023 Contrat de location avec la société Popina, sise, 100 avenue du Général Leclerc - lot 228 - 93500 - Pantin, d’une caisse enregistreuse pour le Théâtre municipal, afin de permettre aux usagers de payer sur place des boissons et des denrées alimentaires.
Le contrat comprend la dépense d’une location mensuelle de 58,65 € HT (70,38 € TTC) renouvelable chaque mois jusqu’au mois de décembre 2023, pour l’abonnement à la licence d’exploitation, Cette dépense sera couverte par les crédits ouverts aux budgets de la commune pendant toute la durée du contrat. 2023DEC0026 20.02.2023 Marché avec Mme Carole Borry, intervenante spécialisée, sise 9 rue Félix Faure, 94360 Bry-sur-Marne, d’un montant total de 75 € HT afin qu’elle anime un atelier à thème le 21 mars 2023 autour des signes associés à la parole dans le cadre des actions menées autour de l’accompagnement à la parentalité par le service Petite Enfance.
2023DEC0027 20.02.2023 Marché avec Mme Florie Bourgeaux, consultante en lactation, sise 5 allée Paul Berthet, 94360 Bry-sur-Marne, pour un marché d’un montant total de 120 € HT afin qu’elle anime un Atelier à thème le mardi 11avril 2023 autour de l’allaitement dans le cadre des actions menées autour de l’accompagnement à la parentalité par le service Petite Enfance.
2023DEC0028 24.02.2023 Contrat à bons de commande de fourniture de documents audiovisuels et numériques avec la société RDM Vidéo dont le siège social est sis 125-127, boulevard Gambetta, 95110 SANNOIS un pour un montant maximum annuel de 9000 € HT.
Le marché public est conclu pour une durée maximum de 4 ans, à compter de la signature du contrat.
2023DEC0029 2302.2023 Demande à l’Etat, à la Direction de la Citoyenneté et de la Légalité – Bureau du Contrôle Budgétaire et des Dotations de l’Etat – Préfecture du Val de Marne – 94000 CRETEIL, 5 (cinq) subventions dans le cadre du déploiement du « Fonds vert » pour
l’accélération de la transition écologique dans les territoires pour les projets suivants :
- Réhabilitation du gymnase Georges Clemenceau ;
- Rénovation énergétique des bâtiments communaux ;
- Modernisation de l’éclairage public et mise en LED de la Grande rue Charles de
Gaulle ;
- Modernisation de l’éclairage public et mise en LED de l’avenue du Général Leclerc ;
- Création des cours Oasis à l’école Etienne de Silhouette.
2023DEC0030 24.02.2023 Modification de la décision 2023DEC0006 afin d’ajouter une date et de modifier les horaires dans le cadre de la mise à disposition du bâtiment Mentienne gracieusement au profit de l’École supérieure des arts appliqués Duperré et du Collège international de photographie.
2023DEC0031 23.02.2023 Contrat de prestation artistique avec la société de production SAS ATELIER THEATRE ACTUEL sise, 5 rue de la Bruyère, 75009 - Paris, pour 1 spectacle « Adieu Monsieur Haffmann », pour un montant total de 9250 € Hors Taxe (soit 9758,75 € TTC – neuf mille sept-cent- cinquante-huit euros et soixante-cinquante centimes).
La représentation aura lieu au théâtre de Bry-sur-Marne, Rue Paul Barilliet – 94360 Bry-sur-Marne, le samedi 13 mai 2023 à 20h30. 6
2023DEC0032 23.02.2023 Contrat de prestation artistique avec la société de production MONSIEUR MAX PRODUCTION sise, CHCI – 182 Quai George V - 76600 – Le Havre, pour le spectacle « Et pendant ce temps Simone veille », pour un montant total de 5038,80 € Hors Taxe (soit 5315,93 € TTC cinq mille trois – cent - quinze euros et quatre-vingt-treize centimes).
La représentation aura lieu au théâtre de Bry-sur-Marne, Rue Paul Barilliet, 94360 Bry-sur-Marne, le samedi 27 mai 2023 à 20h30.
2023DEC0033 23.02.2023 Contrat de prestation artistique avec la SARL ÇA SE JOUE sise, 2 rue Paul Eluard - 93100 - Montreuil, un pour le spectacle « Ciel, ma belle-mère ! », pour un montant total de 7500 € Hors Taxe (soit 7912,50 € TTC sept mille neuf – cent - douze euros et cinquante centimes).
La représentation aura lieu au théâtre de Bry-sur-Marne, Rue Paul Barilliet, 94360 Bry-sur-Marne, le samedi 10 juin 2023 à 20h30.
2023DEC0034 24.02.2023 Contrat de prestation artistique avec la société de production ARTZALA PRODUCTION sise, 188, Boulevard Saint-Germain – 75007 PARIS, un pour 1 spectacle « Grosse Chaleur », pour un montant total de 7800 € Hors Taxe (soit 8229 € TTC huit mille deux cent- vingt- neuf euros).
La représentation aura lieu au théâtre de Bry-sur-Marne, Rue Paul Barilliet, 94360 Bry-sur-Marne, le vendredi 16 juin 2023 à 20h30.
2023DEC0035 24.02.2023 Accepter le don à la Ville de Bry-sur-Marne et au musée Adrien Mentienne d’une collection personnelle d’objets civils et militaires du 20ème siècle par Monsieur Christophe Ollagnier, demeurant à Bry-sur-Marne, 76 avenue de Rigny.
2023DEC0036 02.03.2023 Contrat de fourniture à bons de commande avec la société TG Informatique sise Domaine de la Vallée, Rue de la Vallée Verte, 13011 MARSEILLE, un relatif à l’achat de consommables pour un montant maximum annuel de 13 000 € HT soit 39 000 € HT pour 3 ans.
Le contrat est conclu pour une période initiale de 1an, à compter de sa notification au titulaire. Toutefois, il sera reconduit de manière tacite par période successives de 1 an et au maximum 2 fois, sans toutefois pouvoir excéder une durée totale de 3 ans. 2023DEC0037 24.02.2023 Contrat de maintenance pour l’utilisation du logiciel MUNICIPOLCARTO+, avec la société LOGITUD solutions sise ZA du parc des Collines 53 rue Victor Schoelcher 68200 MULHOUSE- DORNACH, pour un montant annuel de 2 258,54 € HT, soit 6775,62 € HT pour 3 ans.
Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er janvier 2023 (soit jusqu’au 31 décembre 2023). Il peut se renouveler chaque année sans toutefois excéder 3 années au total, soit jusqu’au 31 décembre 2025.
2023DEC0038 02.03.2023 Abroge toutes les décisions du maire énumérées dans les visas. Les tarifs municipaux sont fixés comme suit à compter du 6 mars 2023 :
Tarifs de la location des équipements sportifs
● Terrain de football en schiste du Parc des
Sports (comprenant la mise à disposition d'un
vestiaire)
Utilisation régulière sur une année scolaire (hors
vacances scolaires), soit sur une moyenne de
36 semaines : 7
abonnement (droit d'entrée) 470,70 €
+ pour 1h d'utilisation/semaine 253,90 €
Location ponctuelle :
à l'heure (toute heure commencée étant due) 29,40 €
● Terrain de football en gazon synthétique
"Vincent Guérin" du Parc des Sports
(comprenant la mise à disposition d'un vestiaire)
Utilisation régulière sur une année scolaire (hors
vacances scolaires), soit sur une moyenne de
36 semaines :
abonnement (droit d'entrée) 470,70 €
+ pour 1h d'utilisation/semaine 313,10 €
Location ponctuelle :
à l'heure (toute heure commencée étant due) 35,90 €
forfait journée 236,50 €
forfait week-end 412,70 €
● Terrain d'honneur de football "Marcel Assy" du
Parc des Sports (comprenant la mise à
disposition d'un vestiaire)
Location ponctuelle :
à l'heure (toute heure commencée étant due) 35,90 €
forfait journée 236,50 €
forfait week-end 412,70 €
● Fosse / Mur de frappe du Parc des Sports
(comprenant la mise à disposition d'un vestiaire)
Location ponctuelle :
à l'heure (toute heure commencée étant due) 17,30 €
forfait journée 58,00 €
● Piste d'athlétisme / Aires de lancer du Parc
des Sports (comprenant la mise à disposition
d'un vestiaire)
Location ponctuelle :
à l'heure (toute heure commencée étant due) 35,90 €
forfait journée 236,50 €
forfait week-end 412,70 € 8
● Vestiaires du Parc des Sports
Utilisation régulière sur une année scolaire (hors
vacances scolaires), soit sur une moyenne de
36 semaines :
forfait d'un vestiaire 1 jour/semaine (sur un
maximum de 3h d'amplitude) 89,30 €
Location ponctuelle :
forfait d'un vestiaire pour 3 heures 35,90 €
● Dojo René Decroix (comprenant la mise à
disposition d'un vestiaire)
Utilisation régulière sur une année scolaire (hors
vacances scolaires), soit sur une moyenne de
36 semaines :
à l'heure (toute heure commencée étant due) 7,00 €
Location ponctuelle :
à l'heure (toute heure commencée étant due) 23,60 €
forfait journée 177,30 €
forfait week-end 295,60 €
● Gymnase Félix Faure (comprenant la mise à
disposition d'un vestiaire)
Location ponctuelle :
à l'heure (toute heure commencée étant due) 35,90 €
forfait journée 294,50 €
forfait week-end 531,00 €
● Gymnase Clémenceau - plateau sportif du
rez-de-chaussée (comprenant la mise à
disposition d'un vestiaire)
Location ponctuelle :
à l'heure (toute heure commencée étant due) 23,60 €
forfait journée 177,30 €
forfait week-end 295,50 €
● Gymnase Clémenceau - plateau sportif du
1er étage (comprenant la mise à disposition
d'un vestiaire)
Location ponctuelle :
à l'heure (toute heure commencée étant due) 29,40 €
forfait journée 236,50 €
forfait week-end 471,80 € 9
● Tennis club
Location ponctuelle à l'heure (toute heure
commencée étant due)
un terrain en GreenSet 23,60 €
Redevance d'occupation du domaine public
relative à l'activité libérale de professeur de
tennis :
Redevance forfaitaire horaire 4,80 €
● Utilisation des équipements par les
établissements scolaires privés de la ville
(collège St Thomas, …)
Utilisation régulière sur une année scolaire (hors
vacances scolaires), soit sur une moyenne de
36 semaines :
pour les équipements sportifs couverts, à l'heure
(toute heure commencée étant due) 14,10 €
pour les équipements sportifs extérieurs Gratuit
Tarifs de location des équipements sportifs gymnase
Marie-Amélie Le Fur :
● Gymnase Marie-Amélie Le Fur - plateau
sportif omnisport (comprenant la mise à
disposition d'un vestiaire)
Location ponctuelle :
à l'heure (toute heure commencée étant due) 37,00 €
forfait journée 280,60 €
forfait week-end 529,50 €
● Gymnase Marie-Amélie Le Fur - salle
mezzanine du 1er étage (comprenant la mise à
disposition d'un vestiaire)
Location ponctuelle :
à l'heure (toute heure commencée étant due) 26,40 €
forfait journée 190,60 €
forfait week-end 360,60 €
● Gymnase Marie-Amélie Le Fur - mur escalade
(comprenant la mise à disposition d'un vestiaire) 10
Location ponctuelle :
à l'heure (toute heure commencée étant due) 31,70 €
forfait journée 232,90 €
forfait week-end 455,30 €
● Gymnase Marie-Amélie Le Fur - salle
associative
Location ponctuelle :
à l'heure (toute heure commencée étant due) 21,40 €
forfait journée 158,80 €
forfait week-end 296,50 €
Tarifs de location du Théâtre
Locations
TARIFS DE
LOCATION DU
THEATRE, dans le
cadre
d'organisation de
réunions,
conférences,
débats (sauf pour
les spectacles des
associations
culturelles
bryardes)… la
semaine du lundi
au jeudi :
TARIFS DE LOCATION
DU THEATRE, dans le
cadre
d'organisation de
réunions,
conférences, débats
(sauf pour les
spectacles des
associations
culturelles
bryardes)… le
week-end du
vendredi au
dimanche :
TARIFS BRYARDS
Associations culturelles bryardes conventionnées avec la ville
Forfait demi-
journée (de 5
heures au
maximum)
741,30 € 1 482,60 €
Forfait journée
entière (de 10
heures maximum)
1 588,50 € 2 647,50 €
Particuliers, personnes morales, sociétés bryardes, etc…
Forfait demi-
journée (de 3
heures au
maximum)
317,70 € 741,30 €
Forfait demi-
journée (de 5
heures au
maximum)
741,30 € 1 482,60 € 11
Forfait journée
entière (de 10
heures maximum)
1 588,50 € 2 647,50 €
TARIFS NON BRYARDS
Associations, particuliers, personnes morales, sociétés, etc…
Forfait demi-
journée (de 3
heures au
maximum)
423,60 € 847,20 €
Forfait demi-
journée (de 5
heures au
maximum)
1 059,00 € 1 906,20 €
Forfait journée
entière (de 10
heures maximum)
2 012,10 € 3 177,00 €
Cautionnement
exigé, quelle que
soit la formule et la
durée de location
2 118,00 € 2 118,00 €
Forfait ménage,
facturé dans le
cadre où la salle
ne serait pas
restituée dans un
état normal de
propreté (même
état qu’à la
réception)
211,80 € 211,80 €
Tarifs de location de l’hôtel de Malestroit
Grande salle - la journée entière sans régie son
et lumière 994.40 €
Tarifs des concessions, cases de colombarium et
cavurnes
Durée Concessions
15 ANS 195 €
30 ANS 587 €
50 ANS 3 519 €
PERPETUELLE 10 362 € 12
Durée Cases de columbarium
15 ANS 710 €
30 ANS 1 589 €
Durée Cavurnes
15 ANS 122 €
30 ANS 366 €
50 ANS 1 832 €
PERPETUELLE 4 908 €
Tarifs d’occupation du domaine public
Pour les commerçants, forains et chantiers
INTITULÉS TARIFS
Terrasse 8 ,40 €/m²/mois
Etalage provisoire 5,30 €/m²/mois
Etalage permanent 29,70 €/ml/année
Présentoirs journaux et
publicités sur l'activité du
commerce <= 1 m²
60,30 €/unité/année
Présentoirs journaux
gratuits, publicités, autres
(agences immobilières…)
60,30 €/unité/année
Embellissement du
commerce ou participation
éco environnement hors
distribution journaux <= 1
m²
60,30 €/m²/année
Borne anti-bélier 182,10 €/unité/année
Théâtres guignols,
manèges enfantins et
boutiques mobiles
alimentaires foraines
(confiseries, crêpes, barbes
à papa, pommes
d’amours, …) installés de
façon isolée
23,80 €/jour, forfait par
manège
Echafaudages / Palissades
de chantier 3,80 €/ml/jour
Ligne électrique aérienne
de chantier 2,30 €/ml/semaine
Mât pour drapeaux
commerciaux 60,30 €/unité/année
Armoire électrique 23,30 €/unité/mois
Atelier de restauration
d’œuvres d’art 847,20 €/mois 13
Convention IBIS BUDGET
MARNE LA VALLEE
249,90 €/année
Food truck 15,80 €/jour
Pour les réservations de stationnements et autres
INTITULÉS TARIFS
Véhicule assurant le
commerce ambulant sur
voie publique / ventes aux
déballages hors
manifestations organisées
par la ville
10,80 €/m²/jour
Prise de vues pour
tournages
cinématographiques
59,70 €/jour/site
Forfait tournage
cinématographique
complet :
- en journée (8h-20h)
- la nuit (20h-8h)
- la demi-journée (8h-14h
ou 14h-20h)
1588,50 €/jour/site
2118 €/nuit/site
794,20 €/demi-journée/site
1 place de stationnement
de 5 m (benne,
déménagement, autre)
59,70 € le premier jour
23,80 € / jour les jours
suivants
29,80 € la demi-journée
Dépôt de matériaux 59,70 € le premier jour 23,80 €/ jour suivant
Rue barrée à la circulation
des autres usagers pour
raisons diverses
465,90 €/jour
264,70 €/demi-journée
Pour la location boutique éphémère
INTITULÉS TARIFS
Mise à disposition de la boutique éphémère 317,70 €/semaine Mise à disposition de la boutique éphémère
lors des vacances scolaires et/ou aux
associations à but non lucratif
158,80 €/semaine
Occupation de la pièce d’habitation au 1er
étage (15 jours)
317,70 €
Tarifs de location de matériel
Barnum 45€/jour
70€ le week-end
400€ de caution par unité
Table 8€/jour
12.50€ Week-end
200€ de caution par lot de 5 tables 14
Chaise pliante 1.50€ /jour
2.25€ le Week-end
50€ de caution par lot de 10 chaises
Tarifs fêtes et animations
Les tarifs relevant des droits d’occupation du domaine public, pour les exploitants de buvette, de commerce ambulant et de food truck dans le cadre des événements organisés par la ville sur l’année 2023 sont fixés comme suit :
Catégorie Tarif
Parvis de l’Hôtel de ville
(redevance journalière, par structure d’exploitation) 52,90 €
Parc de la Villa Daguerre
(redevance journalière, par structure d’exploitation) 52,90 €
Square de Lattre de Tassigny
(redevance journalière, par structure d’exploitation) 105,90 €
Parvis de l’Hôtel de ville pour le marché de Noël
(redevance journalière, par structure d’exploitation –
hors location de chalets)
105,90 €
Tarifs pour la location de châlets et pour les exposants dans le
cadre du marché de Noël :
Catégorie Tarif
Location d’un chalet en bois de 3 m x 2 m, incluant
la fourniture
de l’électricité et du chauffage – tarification non
résident bryard
211,80 €
Location d’un chalet en bois de 3 m x 2 m, incluant
la fourniture
de l’électricité et du chauffage – tarification résident
bryard
105,90 €
Cautionnement exigé, au regard de la mise à
disposition du chalet
et du matériel électrique (éclairage et chauffage
inclus)
1 000 €
Forfait ménage, facturé dans le cadre où le chalet
ne serait pas restitué dans un état normal de
propreté (même état qu’à la réception)
100 €
Les tarifs de locations de salles sont les suivants :
Locations Tarifs
LOCATION DE LA SALLE DE L'HÔTEL DE VILLE, dans le
cadre d'organisation d'événements festifs :
Tarif Bryards et Associations conventionnées avec la
ville 15
Forfait demi-journée (de 14 heures jusqu'au lendemain
6 heures du matin au maximum), avec mise à
disposition du mobilier et de l'office cuisine
375,70 €
Forfait journée entière (de 9 heures jusqu'au lendemain
6 heures du matin au maximum), avec mise à
disposition du mobilier et de l'office cuisine
659 €
Tarif Non Bryards
Forfait demi-journée (de 14 heures jusqu'au lendemain
6 heures du matin au maximum), avec mise à
disposition du mobilier et de l'office cuisine
776,10 €
Forfait journée entière (de 9 heures jusqu'au lendemain
6 heures du matin au maximum), avec mise à
disposition du mobilier et de l'office cuisine
1 229,40€
LOCATION DE LA SALLE DE L'HÔTEL DE VILLE pour
l’organisation de réunions (hors manifestations festives)
du lundi au jeudi :
Forfait demi-journée (de 14 heures jusqu'à 22 heures
maximum) ou pour réunion de quelques heures, sans
mise à disposition de l'office cuisine
142,90 €
Forfait journée entière (de 9 heures jusqu'à 22 heures
maximum), sans mise à disposition de l'office cuisine 259,90 €
Cautionnement exigé, quelle que soit la formule et la
durée de location 880 €
Forfait ménage, facturé dans le cadre où la salle ne
serait pas restituée dans un état normal de propreté
(même état qu’à la réception)
58 €
Facturation de la clef de la salle (badge électronique)
en cas de perte 37 €
SALLES "RENE DECROIX", "CHÂTEAU LORENZ", "REUNION
PARC DES SPORTS",
"LA GARENNE"), dans le cadre d'organisation de
réunions :
Forfait demi-journée ou pour réunion de quelques
heures 142,90 €
Forfait journée entière (de 9 heures jusqu'à 22 heures
maximum) 259,90 €
Les tarifs pour les exposants à la brocante du dimanche 24 septembre 2023 sont fixés comme suit :
Catégorie Tarif
Particulier bryard - le mètre linéaire 13 €
Commerçant bryard - le mètre linéaire 13 €
Association bryarde - le mètre linéaire 13 €
Particulier non bryard - le mètre linéaire 19 €
Commerçant (professionnel) non bryard - le
mètre linéaire 19 €
Association non bryarde - le mètre linéaire 19 € 16
PRECISIONS POUR LA LOCATION DE SALLES
Les associations conventionnées avec la ville sont exonérées du versement de la redevance relative aux locations de salles dans l’exercice habituel de leurs activités statutaires. Cette exonération peut également être accordée dans le cadre de la mise à disposition de la salle de l’Hôtel de Ville, essentiellement en semaine (du lundi matin au jeudi soir au plus tard), à raison de deux gratuités maximales par année scolaire.
Les partis, les candidats ou listes dans le cadre d’élections politiques sont exonérés du versement de la redevance relative aux locations de salles dans l’exercice habituel de leurs activités, à raison de deux gratuités maximales par élection ou référendum, et ce, en fonction des disponibilités. La mise à disposition de salle de l’Hôtel de Ville se fera uniquement en semaine (du lundi matin au jeudi soir au plus tard).
PRECISIONS POUR LES EQUIPEMENTS SPORTIFS
Les associations bryardes conventionnées avec la ville sont exonérées du versement de la redevance relative aux locations d’équipements sportifs.
PRECISIONS POUR LA LOCATION DU THEATRE
Les associations culturelles bryardes conventionnées avec la ville sont exonérées du versement de la redevance dans la limite d’une représentation et d’une répétition en amont ou la veille par année scolaire (du 1er septembre au 31 août).
Il est précisé que ces tarifs sont calculés forfaitairement.
Le tarif forfaitaire comprend :
- La mise à disposition du personnel minimum obligatoire : 1 technicien
- Les fluides : chauffage, eau, électricité, gaz, télécommunication…
- Les coûts de nettoyage
- L’usure des consommables
Le tarif ne comprend pas :
- La mise à disposition d’un SSIAP qui reste à la charge de
l’emprunteur
- La mise à disposition du bar
- Les frais techniques complémentaires (techniciens intermittents)
- Les locations de matériel complémentaire
- Le personnel technique complémentaire
Le bénéficiaire de la mise à disposition sera tenu de produire préalablement à la location une attestation d’assurance couvrant les risques locatifs. 17
Le théâtre de Bry-sur-Marne, Etablissement Recevant du Public
(ERP) de type L de 4ème catégorie, assujettit au règlement de
sécurité du 25 juin 1980 modifié d’une capacité totale de 245
personnes, comprend 208 places assises.
La location du théâtre ne sera possible que si la programmation culturelle le permet et si la commune dispose d’un technicien régisseur pour l’évènement.
Les recettes de ces activités seront inscrites au budget 2023, aux chapitre et article correspondants.
La présente décision sera transmise au registre des délibérations du Conseil Municipal, publiée et portée à la connaissance de ce dernier lors de sa prochaine séance, communiquée au régisseur concerné pour exécution et transmise à Madame la Préfète du Val-de-Marne pour exercice du contrôle de légalité.
2023DEC0039 10.03.2023 Marché avec la société TMG ARCHITECTES sise 75 rue Widmer 91100 CORBEIL ESSONNES, relatif à la mission de maîtrise d’œuvre pour transformer des locaux dépendant de l’établissement scolaire Paul Barilliet en salles d’enseignement et/ou activités périscolaires, pour un montant total de 36 200 € HT.
Le marché public sera conclu pour toute la durée de la mission de maîtrise d’œuvre.
2023DEC0040 21.03.2023 Signature et de dépôt des pièces relatives à la demande d’autorisation de travaux concernant la modification de classement d’un bâtiment au 3 rue du Clos Sainte Catherine.
2023DEC0041 21.03.2023 Convention de mise à disposition à titre gracieux du théâtre de Bry-sur-Marne sis rue Paul Barillet, 94360 Bry sur Marne, avec la compagnie BLONDE ET BRUNE, dont le siège social est situé au 40, rue de la Pointe – 41800 MONTOIRE-SUR-LE-LOIR, pour une résidence d’artistes pour le spectacle « UL », Cette résidence se tiendra du lundi 10 au mardi18 avril 2023. Le spectacle de sortie de résidence aura lieu le mardi 18 avril 2023 à 20h30.
2023DEC0042 Pas d’acte
2023DEC0043 23.03.2023 Accepte le don à la Ville de Bry-sur-Marne par Madame Jeannine Daniel, demeurant à Bourgoin-Jallieu, 31 avenue du Maréchal Leclerc, de deux photographies du pont de Bry détruit en 1940 et d’une œuvre en marqueterie représentant le pont de Bry, datée de 1939 et signée A. Barré.
2023DEC0044 24.03.2023 Marché de services avec la société Neocity sise 28, rue de Saint Quentin, 75010 PARIS, relatif au suivi, à la maintenance et à l’abonnement de l’application mobile, pour un montant annuel maximum de 6000 € HT soit 24 000 euros HT pour la durée du marché
Le marché public est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois par tacite reconduction, par périodes successives d'un an sans pouvoir dépasser une durée totale de 4ans. 18
DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Après en avoir délibéré, et par 29 voix pour
Donne acte à Monsieur le Maire de la présentation des décisions du Maire ci-dessus.
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le : 14 avril 2023
Pour copie conforme,
Secrétaire de séance Le Registre dûment signé, Jean-Antoine GALLEGO Charles ASLANGUL,
Maire de Bry-Sur-Marne