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Déliberation - CM du 7 mars 2024 2024DELIB0018 Decisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses delegations dattribution Compte rendu
Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 7 mars 2024 2024DELIB0018 Decisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses delegations dattribution Compte rendu)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Union Européenne,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
_____
ARONDISSEMENT
DE NOGENT
_____
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
_____________
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
__________________
L’an deux mille vingt-quatre, le jeudi 07 mars, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le vendredi 1 mars 2024, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 22
Étaient Présents :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire.
Monsieur Etienne RENAULT, Monsieur Jean-Antoine GALLEGO, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Valérie RODD, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Sandra CARVALHO, Madame Anne-Sophie DUGUAY, Monsieur Stefano TEILLET, Madame Sandrine LALANNE, Monsieur Robin ONGHENA, Madame Marilyne LANTRAIN, Monsieur Augustin KUNGA, Madame Djedjiga ISSAD, Conseillers municipaux.
Ont donné pouvoir :
M. Christophe ARZANO à M. Rodolphe CAMBRESY.
Mme Virginie PRADAL à M. Bruno POIGNANT.
Mme Nicole BROCARD à Mme Véronique CHEVILLARD.
Mme Armelle CASSE à M. Charles ASLANGUL.
M. Didier KHOURY à M. Jean-Antoine GALLEGO.
Mme Rosa SAADI à Mme Béatrice MAZZOCCHI.
M. Julien PARFOND à Mme Sylvie ROBY.
Absents excusés :
Absents :
M. GODARD Serge, M. BRAYARD Thierry, M. PINEL Vincent, M. MAINGE Pascal.
Secrétaire de séance : Jean-Antoine GALLEGO
2024DELIB0018 - DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTION - COMPTE-RENDU 2
DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la délibération n°2020DELIB0149 du 17 décembre 2020 en application de l’article L2122- 22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant le compte-rendu des décisions prises par le Maire en exercice depuis la séance du 29 janvier 2024 ci-dessous :
2024DEC0001 18.01.2024 Convention avec l’association UCPA, concessionnaire du centre équestre municipal de Bry-sur-Marne, sis 5 rue des hauts Guibouts, ayant pour objet des séances d’initiation à l’équitation, avec un cycle de 5 séances de 2 heures, programmées les jeudis de 9h à 11h du 11 janvier au 28 mars 2024, en direction de 2 classes de CE2 de l’école Henri Cahn dans le cadre du sport scolaire, et moyennant le paiement de 750 € TTC par classe, soit un montant total de 1500 € TTC (2 classes x 750 €),non assujettis à la TVA.
2024DEC0002 Annulée
2024DEC0003 12.01.2024 Convention de mise à disposition du théâtre de Bry-sur-Marne pour l’accueil d’artistes en résidence pour le spectacle « ROCK MY MOVIE ».
La convention définit les engagements réciproques des parties dans le cadre d’un droit précaire d’utilisation du théâtre de Bry, accordé par la Ville à l’entreprise KI M’AIME ME SUIVE, pour sa résidence, liée à la préparation du spectacle « ROCK MY MOVIE ».
Cette résidence s’est tenue du vendredi 19 janvier au mardi 23 janvier 2024. Le spectacle de sortie de résidence a eu lieu le mardi 23 janvier à 20h30.
2024DEC0004 18.01.2024 Convention de mise à disposition du théâtre de Bry-sur-Marne pour l’accueil d’artistes en résidence pour le spectacle « ARRETES AVEC TES MENSONGES ».
Consent à la compagnie VELOURS ET MACADAM un droit précaire d’utilisation du théâtre de Bry pour sa résidence, liée à la préparation du spectacle « ARRETES AVEC TES MENSONGES ». Cette résidence s’est tenue du lundi 19 février au samedi 24 février 2024. Le spectacle de sortie de résidence a lieu le samedi 24 février à 20h30.
2024DEC0005 18.01.2024 Convention de mise à disposition du théâtre de Bry-sur-Marne, sis Rue Paul Barilliet, à titre gracieux, avec l’association « M. Théâtre », dont le siège social est situé au 7 avenue du Maréchal Mortier – 94510 - La Queue-en-Brie, pour une répétition générale et deux spectacles, sur des jours et créneaux horaires prédéfinis.
La répétition générale a eu lieu le vendredi 12 janvier 2024 de 18h à 22h. Les spectacles ont eu lieu au Théâtre Municipal de Bry-sur-Marne le samedi 13 janvier 2024 à 20h30 et le dimanche 14 janvier 2024 à 16h. 3
2024DEC0006 18.01.2024 Convention de mise à disposition du théâtre de Bry-sur-Marne, sis Rue Paul Barilliet, à titre onéreux, avec l’Association de financement électoral de Marion Maréchal pour la campagne des européennes 2024, dont le siège social est situé au 10, rue Jean Goujon – 75008 - Paris, pour son meeting politique.
Le théâtre a été mis à disposition de l’association le mardi 16 janvier 2024 de 19h30 à 00h30, pour une durée de 5h et pour un montant de 1059 € TTC.
2024DEC0007 22.01.2024 Contrat de prestation artistique pour 3 représentations du spectacle « Le réveil de Pomone » avec l’Association ARPIS sise, C/O, Mr et Mme FRÉNEAUX, 17 avenue d’Italie - 75013 PARIS, pour un montant total de 2977,80 € Hors Taxe (soit 3141,58 € TTC - Trois mille cent -quarante et un euros et cinquante-huit centimes).
Les représentations ont eu lieu au théâtre de Bry-sur-Marne, Rue Paul Barilliet, 94360 - Bry-sur-Marne, le dimanche 04 février 2024 à 15h, 16h, et 17h.
2024DEC0008 29.01.2024 Convention avec le Comité de Gestion du Centre de Tir à l’Arc, sis Avenue Champlain - 94430 Chennevière, ayant pour objet des séances d’initiation au tir à l’arc, le mardi 20 février 2024 de 14h00 à 16h00, en direction des enfants inscrits aux vacances sportives d’hiver, et moyennant le paiement de 82.50 € TTC pour 12 enfants, (non assujettis à la TVA).
2024DEC0009 Annulée
2024DEC0010 Annulée
2024DEC0011 29.01.2024 Fixation des tarifs des sorties organisées pour les enfants à l’occasion des vacances sportives d’Hiver 2024, comme suit :
2024DEC0012 24.01.2024 Renouvellement de la solution Veeam Data Platform Essantials avec la société MONACO DIGITAL, pour une durée de 1 an, à compter du 31 janvier 2024.
Le coût de la prestation est fixé à 1 896, 44 € TTC.
2024DEC0013 29.01.2024 Contrat de location avec la société POPINA, sise, 100 avenue du Général Leclerc – lot 228 - 93500 - Pantin, un pour une durée d’un an renouvelable, du mois de janvier 2024 au mois de décembre 2024, pour une caisse enregistreuse pour le Théâtre municipal, afin de permettre aux usagers de payer sur place des boissons et des denrées alimentaires.
Le contrat comprend la dépense d’une location mensuelle de 58,65 € HT (70,38 € TTC) renouvelable chaque mois jusqu’au mois de décembre 2024, pour l’abonnement à la licence d’exploitation, Cette dépense sera couverte par les crédits ouverts aux budgets de la commune pendant toute la durée du contrat. 4
2024DEC0014 29.01.2024 Contrat de prestation artistique avec la société QUARTIER LIBRE PRODUCTIONS sise, 4 rue Jeanne D’Asnières, 92110 – CLICHY, pour une représentation du spectacle « Njim », pour un montant total de 8141,40 € Hors Taxe (soit 8589,18 € TTC - Huit mille cinq- cent-quatre-vingt-neuf euros et dix-huit centimes).
La représentation a lieu au théâtre de Bry-sur-Marne, Rue Paul Barilliet, 94360 - Bry-sur-Marne, le samedi 02 mars 2024 à 20h30. 2024DEC0015 29.01.2024 Contrat de prestation artistique avec la société de production SAS ATELIER THEATRE ACTUEL sise, 5 rue de la Bruyère, 75009 - Paris, un pour 1 spectacle « Oublie moi », pour un montant total de 9200,00 € Hors Taxe (soit 9706,00 € TTC - Neuf mille sept-cent six euros).
La représentation aura lieu au théâtre de Bry-sur-Marne, Rue Paul Barilliet – 94360 Bry-sur-Marne, le vendredi 26 avril 2024 à 20h30.
2024DEC0016 29.01.2024 Contrat de prestation artistique avec la société COMPOTE DE PROD sise, 1720 ROUTE D’ANNECY – 74540 VIUZ LA CHIESAZ, un pour une représentation du spectacle « Jonasz au grenier », pour un montant total de 4950 € Hors Taxe (soit 5222,25 € TTC
- Cinq mille deux-cent-vingt-deux euros et vingt-cinq centimes). La représentation aura lieu au théâtre de Bry-sur-Marne, Rue Paul Barilliet, 94360 - Bry-sur-Marne, le samedi 04 mai 2024 à 20h30.
2024DEC0017 29.01.2024 Contrat de prestation artistique avec la société KI M’AIME ME SUIVE sise, 92 rue de la victoire – 75009 PARIS, un pour une représentation du spectacle « Vole Eddie vole ! », pour un montant total de 5692,95 € Hors Taxe (soit 6026,04 € TTC - Six mille vingt-six euros et quatre centimes).
La représentation aura lieu au théâtre de Bry-sur-Marne, Rue Paul Barilliet, 94360 - Bry-sur-Marne, le samedi 25 mai 2024 à 20h30.
2024DEC0018 29.01.2024 Contrat de prestation artistique avec la société de production MARILU PRODUCTION sise, 5, rue Nicolas Appert – 75011 PARIS, un pour 1 spectacle « Les Téméraires », pour un montant total de 6 500 € Hors Taxe (soit 6857,50 € TTC Six mille huit-cent cinquante- sept euros et cinquante centimes).
La représentation aura lieu au théâtre de Bry-sur-Marne, Rue Paul Barilliet, 94360 Bry-sur-Marne, le samedi 08 juin 2024 à 20h30. 2024DEC0019 Annulée
2024DEC0020 05.02.2024 Contrat de droit de diffusion avec la société de production SWANK FILMS DISTRIBUTION FRANCE sise, 3 avenue Stephen Pichon – 75013 PARIS, pour une projection publique non commerciale du film « Bohemian Rhapsody », pour un montant total des droits s’élevant à 470 € Hors Taxe (soit 495,85 € TTC - quatre-cent-quatre-vingt-quinze euros et quatre-vingt-cinq centimes).
La projection aura lieu au théâtre de Bry-sur-Marne, Rue Paul Barilliet, 94360 Bry-sur-Marne, le dimanche 17 mars 2024 à 17h.
2024DEC0021 08.02.2024 Contrat de prestation de service avec la société « Solutions Evènements », sise 10 Rue de la Ferme Saint Ladre 95470 SAINT WITZ ayant pour objet la mise en place d’une borne photo Le 14 février entre 12h00 et 18h00 moyennant le paiement de la somme de 788.27 € HT soit 945.92 € TTC.
2024DEC0022 08.02.2024 Contrat de service avec le restaurant « Le joyau de la Marne », sise 1 Avenue de Rigny - 94360 BRY-SUR-MARNE ayant pour objet la mise en place d’une prestation repas dansant dans le cadre des amoureux de Bry le mercredi 14 février 2024 à partir de 12h00 moyennant le paiement de la somme de 7 080 € TTC. 5
2024DEC0023 05.02.2024 Contrat de prestation de service pour le recrutement d’un agent de sécurité incendie et d’assistance à personnes
(SSIAP 1) avec la société PRAETORIAN TRAJAN sise 31- 33 rue des Clotais – Parc des activités des Maisons des Rouges - 94360 BRY- SUR-MARNE.
Ces prestations seront d’un montant total de 782,10 € HT (soit 938,52 € TTC), sur la base d’un forfait de 6h, couvrant la période du 11 février 2024 au 09 juin 2024 inclus.
Les prestations de service auront lieu au théâtre de Bry-sur- Marne, Rue Paul Barilliet, 94360 Bry-sur-Marne, les jours suivants et horaires suivants :
- Dimanche 11 février 2024 de 14h00 à 20h00
- Dimanche 17 mars 2024 de 14h à 20h00
- Dimanche 28 avril 2024 de14h00 à 20h00
- Dimanche 26 mai 2024 de14h00 à 20h00
- Dimanche 09 juin 2024 de 14h00 à 20h00
2024DEC0024 Annulée
2024DEC0025 05.02.2024 Contrat de prestation artistique avec l’association HISTOROCK sise, 13 boulevard de la Tour Maubourg– 75007 PARIS, un pour 3 représentations d’un spectacle « L’Histoire de France, l’Opéra Rock », à destination des écoles, pour un montant total de 12000 € Hors Taxe (soit 12252 € TTC - douze mille deux-cent-cinquante- deux euros).
Les représentations auront lieu au théâtre de Bry-sur-Marne, Rue Paul Barilliet, 94360 Bry-sur-Marne, le jeudi 14 mars 2024 à 9h30 et à 14h, et le vendredi 15 mars 2024 à 9h30.
2024DEC0026 07.02.2024 Fixation des tarifs des sorties organisées pour les jeunes de l’Espace Co. pendant la période des vacances scolaires de février 2024, comme suit :
2024DEC0027 08.02.2024 La régie d’avances pour l’Espace Collégien est supprimée à compter du 31 décembre 2023.
2024DEC0028 08.02.2024 La sous régie de recettes de l’Espace Glisse est supprimée à compter du 31 décembre 2023.
2024DEC0029 08.02.2024 La sous régie de recettes de l’Espace Collégien est supprimée à compter du 31 décembre 2023.
2024DEC0030 08.02.2024 La régie d’avances pour les séjours organisés par le service Enfance est supprimée à compter du 31 décembre 2023.
2024DEC0031 19.02.2024 Contrat de droit de diffusion pour une projection publique non commerciale « Mickey, Donald, Dingo : les trois mousquetaires », avec la société de production SWANK FILMS DISTRIBUTION FRANCE sise, 3 avenue Stephen Pichon – 75013 PARIS pour un montant des droits de diffusion s’élevant à 470 € Hors Taxe (soit 495,85 € TTC - quatre-cent- quatre-vingt-quinze euros et quatre- vingt-cinq centimes), et un montant des frais de location du support DVD de 25 € HT (25,85 € TTC – vingt-cinq euros et quatre- vingt-cinq centimes). Soit un montant total des frais s’élevant à 525,85 € TTC.
La projection aura lieu au théâtre de Bry-sur-Marne, Rue Paul Barilliet, 94360 Bry-sur-Marne, le dimanche 17 mars 2024 à 15h. 6
Après en avoir délibéré, et par 29 voix pour
Donne acte à Monsieur le Maire de la présentation des décisions du Maire ci-dessus.
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le : 11 mars 2024
Pour copie conforme,
Secrétaire de séance Le Registre dûment signé, Jean-Antoine GALLEGO Charles ASLANGUL,
Maire de Bry-Sur-Marne