Déliberation - CM du 9 juin 2023 2023DELIB0035 Decisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses delegations dattribution Compte rendu

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Déliberation - CM du 9 juin 2023 2023DELIB0035 Decisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses delegations dattribution Compte rendu Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Bry-sur-Marne. Lien du pdf (Déliberation - CM du 9 juin 2023 2023DELIB0035 Decisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses delegations dattribution Compte rendu)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Consommateurs, DEPARTEMENT

DU

VAL DE MARNE

_____

ARONDISSEMENT

DE NOGENT

_____

REPUBLIQUE FRANÇAISE

LIBERTE - ÉGALITE - FRATERNITE

COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE

_____________

EXTRAIT

du

Registre des Délibérations du Conseil Municipal

__________________

L’an deux mille vingt-trois, le vendredi 09 juin, à 19h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le vendredi 2 juin 2023, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.

Nombre de Conseillers en exercice : 33

Nombre de Conseillers présents : 22

Étaient Présents :

M. Charles ASLANGUL, Maire

Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Monsieur Olivier ZANINETTI, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire.

Monsieur Etienne RENAULT, Monsieur Jean-Antoine GALLEGO, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Valérie RODD, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Sandra CARVALHO, Madame Anne-Sophie DUGUAY, Monsieur Julien PARFOND, Monsieur Stefano TEILLET, Madame Sandrine LALANNE, Monsieur Robin ONGHENA, Monsieur Augustin KUNGA, Madame Djedjiga ISSAD, Conseillers municipaux.

Ont donné pouvoir :

M. Christophe ARZANO à M. Rodolphe CAMBRESY.

Mme Béatrice MAZZOCCHI à M. Olivier ZANINETTI.

Mme Nicole BROCARD à Mme Véronique CHEVILLARD.

Mme Armelle CASSE à M. Charles ASLANGUL.

M. Didier KHOURY à M. Jean-Antoine GALLEGO.

Mme Rosa SAADI à M. Stefano TEILLET.

M. Serge GODARD à Mme Sandrine LALANNE.

Absents excusés :

Absents :

M. BRAYARD Thierry, M. PINEL Vincent, Mme LANTRAIN Marilyne, M. MAINGE Pascal.

Secrétaire de séance : Jean-Antoine GALLEGO

2023DELIB0035 - DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTION - COMPTE-RENDU2

Conformément à l’article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, voici le compte- rendu des décisions prises par le Maire en exercice depuis la séance du 11 avril 2023 dans le cadre des délégations d’attributions qui lui ont été accordées par la délibération n°2020DELIB0149 du 17 décembre 2020, en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :

2023DEC0045 31.03.2023 Fixe les tarifs des sorties organisées pour les enfants à l’occasion des vacances sportives de Pâques 2023, comme suit :

2023DEC0046 04.04.2023 Contrat de prestation avec l’association BEL AIR PRODUCTION domiciliée au 10 rue Antoine Bourdelle à Paris (75015), relatif au concert « Ciné à la belle étoile » faisant intervenir 3 musiciens et leur sonorisation, moyennant le paiement de 600 euros HT.

La prestation se déroulera le vendredi 02 juin 2023 entre 19h et 22h, en 2 sets de 45 minutes, au sein de la Villa Daguerre (94360). 2023DEC0047 04.04.2023 Contrat de prestation avec l’association BEL AIR PRODUCTION domiciliée au 10 rue Antoine Bourdelle à Paris (75015), relatif au concert « Ciné à la belle étoile » faisant intervenir 3 musiciens et leur sonorisation, moyennant le paiement de 600 euros HT.

La prestation se déroulera le samedi 03 juin 2023 entre 19h et 22h, en 2 sets de 45 minutes, au sein de la Villa Daguerre (94360). 2023DEC0048 04.05.2023 Aliénation de gré à gré des matériels acquis les 15/06/2007, 10/02/2009 et 6/05/2009 désignés ci-dessous, ainsi que leurs prix de vente et les coordonnées des acquéreurs.

2023DEC0049 Annulée

2023DEC0050 Annulée

2023DEC0051 Annulée

2023DEC0052 Annulée

2023DEC0053 Annulée

2023DEC0054 07.04.2023 Convention d’assistance pour la passation des marchés publics d’assurance couvrant les risques « dommages aux biens » et « protection juridique » avec la société AUDIT-ASSURANCES dont le siège social est situé 37, rue du Moulin des Bruyères à Courbevoie (92400) pour un montant de 3600 € HT.3

2023DEC0055 11.04.2023 Convention de partenariat avec La Philharmonie de Paris représentée par son Directeur Général Monsieur Olivier Mantei, afin de permettre aux élèves du conservatoire de jouer en public sur la grande scène de la Philarmonie de Paris mise à disposition lors d’un concert réunissant 100 pianistes des conservatoires partenaires le vendredi 2 juin 2023 à 20h.

Aucun engagement financier n’intervient dans le cadre de cette convention.

2023DEC0056 25.04.2023 Convention approuvée avec Voies Navigables de France, sise avenue Pierre Mendès France à Joinville-Le-Pont (94340), d’une durée de 5 ans, dont le montant de la redevance annuelle s’élève à la somme de 290,24 € (valeur indice INSEE du coût de construction : 1966) et relative à l’occupation du domaine fluvial.

Autorisation donnée à Monsieur Le Maire à signer ladite convention avec Voies Navigables de France, dès que la présente décision sera exécutoire.

2023DEC0057 25.04.2023 Fixe les tarifs des sorties organisées pour les jeunes de l’Espace Co. pendant la période des vacances scolaires de Pâques 2023, comme suit :

2023DEC0058 17.04.2023 Convention avec l’entreprise FRANCK JAFFART sise 15 rue Paul Vaillant Couturier 94380 Bonneuil-sur-Marne et représentée par Monsieur Franck JAFFART pour une représentation d’un spectacle vivant de théâtre-cinéma pour enfants le 19 avril 2023 aux enfants de l’accueil de loisirs maternel Jules Ferry qui aura lieu dans le préau de l’école maternelle.

Cette prestation est d’un montant de 450 € euros HT.

2023DEC0059 04.05.2023 Abroge la décision n°2023DEC0008 en date du 1er février 2023 relative à la conclusion d’un contrat de prestation avec la société « Charme et découverte » affectée d’une irrégularité en raison d’une erreur matérielle sur le montant Hors taxe indiqué. Contrat de prestation de service avec la société « Charme et découverte », sise 29 Rue du Guido Sigriste – 77590 BOIS LE ROI, ayant pour objet l’organisation d’une sortie culturelle dans le cadre des loisirs séniors 2023. Ce contrat est conclu pour la sortie culturelle dénommée « la maison du peintre Renoir et le champagne » programmée le 29 mars 2023, comprenant une visite le matin, un déjeuner le midi et une visite l’après-midi, moyennant le paiement prévisionnel de 2636.67 euros HT (soit 3164 € TTC) pour un groupe de 58 personnes (dont 1 gratuité pour 1 accompagnateur et 1 chauffeur)4

2023DEC0060 25.04.2023 Contrat de prestation artistique avec la Compagnie « LES FAUTES DE FRAPPE » sise, 3, Le Baliquet – les Guinets, 78270 - La Villeneuve en Chevrie, pour le spectacle « Naïs » de Marcel Pagnol, pour un montant total de 3500 € TTC (Trois mille cinq– cent euros).

La représentation aura lieu au théâtre de Bry-sur-Marne, Rue Paul Barilliet, 94360-Bry-sur-Marne, le vendredi 23 juin 2023 à 20h30.

2023DEC0061 21.04.2023 Sollicitation de la Mutuelle Sociale Agricole pour l’attribution d’une aide financière de 1000 euros afin de permettre l’organisation des conférences débats organisés par le service petite enfance de la commune et de signer tout document nécessaire à l’instruction du dossier.

2023DEC0062 03.05.2023 Contrat de prestation avec la société SAS FCKN domiciliée au 2 rue François Mitterrand à Silly la Poterie (02460), relatif à l’animation « Journée guinguette en pays d’Ourcq » incluant la prestation « Croisière apéritive + repas et danse en salle », pour une somme de 2 732.72 euros HT.

La prestation se déroulera le mercredi 14 juin 2023 entre 9h45 et 18h, à bord du bateau « Le Clignon », à l’écluse de la Ferté Milor au Port aux Perches (02460).

2023DEC0063 03.05.2023 Contrat de prestation avec la société Glam’Orchestra domiciliée au 29 rue Estienne d’Orves à COURBEVOIE (92400), dans le cadre du bal de l’été du samedi 17 juin 2023. Ce contrat comprend l’intervention de 7 artistes dont 2 chanteurs, 4 musiciens et 1 DJ, de 2 techniciens, la mise en place d’une régie son et d’une régie lumière, moyennant le paiement 6218,01 euros HT.

La prestation se déroulera le samedi 17 juin 2023 de 14h30 à 1h, au sein du Square de Lattre de Tassigny (94360).

2023DEC0064 04.05.2023 Contrat de prêt à titre gracieux, de sculptures et vitraux contemporains conclu avec Madame Florence VILLAIN, demeurant au 78 bis, rue de la République, 94360 Bry-sur-Marne, , du samedi 20 mai 2023 au mardi 27 juin 2023 inclus.

Cette prestation étant contractée à titre gracieux, elle ne donnera lieu à aucun paiement par la Commune.

2023DEC0065 09.05.2023 Aliénation de gré à gré des matériels acquis les 7/08/2007 et 7/02/2012 désignés ci-dessous, ainsi que leurs prix de vente et les coordonnées des acquéreurs.

2023DEC0066 05.05.2023 Mandat simple de vente avec l’agence ORPI sise, 21, Grande Rue Charles de Gaulle à Bry-sur-Marne (94360), représentée par Madame Julia DISANT et Monsieur Alexandre ARGA, relatif à la cession de la maison sise, 10, rue Daguerre à Bry-sur-Marne.

2023DEC0067 05.05.2023 Mandat simple de vente avec l’agence PARTNERS IMMOBILIER sise, 31, Grande Rue Charles de Gaulle à Bry-sur-Marne (94360), représentée par Monsieur Samuel POUPON, relatif à la cession de la maison sise, 10, rue Daguerre à Bry-sur-Marne.5

2023DEC0068 09.05.2023 Aliénation de gré à gré des matériels acquis le 21/03/2012 désignés ci-dessous, ainsi que leurs prix de vente et les coordonnées des acquéreurs.

2023DEC0069 16.05.2023 Décide l’aliénation de gré à gré du matériel acquis le 2/08/2007 désigné ci-dessous, ainsi que le prix de vente et les coordonnées de l’acquéreur.

2023DEC0070 Annulée

2023DEC0071 16.05.2023 Accepte le don à la Ville de Bry-sur-Marne par Madame Odile Mel, demeurant à Bry-sur-Marne, 4 rue de la Garenne, d’une peinture intitulée « Côté Dunes » ayant remporté le prix de la Ville de Bry-sur-Marne lors de l’exposition des artistes bryards de 2023.

2023DEC0072 15.05.2023 Contrat de prestation avec Mme Géraldine Boquet, éducatrice somatique spécialisée en développement moteur du nourrisson, 195 avenue Gambetta 75020 Paris d’un montant de 1570 euros TTC. Ce contrat a pour objet l’organisation et l’animation de 12 interventions de danse et mouvement dont deux réunions.

Le marché est conclu dès la date de réception de sa notification au titulaire, et débute le 22 mai et prend fin le 22 juin 2023.

2023DEC0073 16.05.2023 Contrat à bons de commande relatif à la formation de Prévention

et Secours Civique de niveau 1 et à la formation des membres du Comité Social Technique avec la société SOFIS sise Parc d’Activités du Suroît – 7 Rue de Tog Ru – CS 81103, 56550 BELTZ, pour un montant maximum de 20 000 € HT sur la durée totale.

Le contrat est conclu pour une durée maximum de 2 ans, à compter de sa notification au titulaire.6

DELIBERATION

Le Conseil Municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Après en avoir délibéré, et par 29 voix pour

Donne acte à Monsieur le Maire de la présentation des décisions du Maire ci-dessus.

La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.

Publiée le : 13 juin 2023

Pour copie conforme,

Secrétaire de séance Le Registre dûment signé, Jean-Antoine GALLEGO Charles ASLANGUL,

Maire de Bry-Sur-Marne