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Déliberation - 12. Representant au CLAP
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Déliberation - 12. Representant au CLAP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DU NORD
Commune de SEBOURG
DELIBERATION N° 1202.03/2026
-=-=-=-=-
L'an DEUX MILLE VINGT SIX, le TRENTE ET UN MARS, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de SEBOURG, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie dans la salle du conseil, sous la présidence de M. Bruno CELLIER, Maire de la commune de Sebourg.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Date de convocation du Conseil Municipal : 23/03/2026
Etaient présents : Bruno CELLIER - Didier LENNE - Christiane DENORME - Guillaume CELLIER - Martine BAURIN - Philippe MARCHAL - Claudie DURIEUX – Pierre PLACE -Nathalie AUGAIT - Frédéric ELU -Nathalie MIROUX – Nathalie BERNARD – Céline SIGNORE - Julien PICARD – Jennie MORNET – Sammantha KHANFAR – Hubert AMEZ - Thomas HALLUIN – Anthony VAUTHEROT
Secrétaire de séance : Anthony VAUTHEROT
OBJET : Représentant au CLAP
M. Le Maire souligne l’engagement de M. Philippe MARCHAL à cette structure dénommée, CLAP : Commission Locale pour l’Aide aux Projets.
Les dossiers sont nombreux à être présentés aux commissions et les réunions, environ 1 tous les 2 mois s’enchainent. M Le Maire propose que M. Marchal continue la participation engagée au mandat précédent. Me Nathalie AUGAIT souhaite s’engager aussi et sera donc en appui de M. Marchal pour la représentation de la commune de Sebourg.
L’Assemblée émet, à l’unanimité, un avis favorable à sa proposition.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa
notification ou publication, devant le Tribunal Administratif de Lille.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Publié sur le site Internet le 02.04.2026
Envoyé et reçu au contrôle de légalité
le 02.04.2026 Numéro unique de
télétransmission ID 059-215905597-
20260331-260402_D1058VD-DE
Le Secrétaire,
Anthony
VAUTHEROT
Le Maire,
Bruno CELLIER