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Document publié le Mercredi 25 janvier 2023 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 02.01 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DU NORD
Commune de SEBOURG
DELIBERATION N° 02.01/2023
-=-=-=-=-
L'an DEUX MILLE VINGT TROIS, le DIX HUIT JANVIER, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de SEBOURG, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie dans la salle du conseil, sous la présidence de M. Bruno CELLIER, Maire de la commune de Sebourg.
Nombre de conseillers en exercice : 18
Date de convocation du Conseil Municipal : 13/01/2023
Etaient présents : Bruno CELLIER - Didier LENNE – Martine BAURIN - Philippe MARCHAL - Frédéric ELU - Pierre PLACE - Dominique BUSSIGNIES - Jean-Marc BERNARD - Claudie DURIEUX - Christiane DENORME - Guillaume CELLIER - Thomas HALLUIN – Brigitte HARLAUX - Florence LIENARD - Mathilde POLACCI - Freddy SZYMCZAK – Isabelle HUBLART-
Absent(e)s et excusé(e)s avec procuration :
François LO PRESTI qui a donné procuration à JM Bernard
Absent(e) :
Nomination d’un secrétaire de séance : THOMAS HALLUIN
OBJET : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/12/2022
Après lecture du Procès-verbal de la séance du 22/12/2022, l’Assemblée n’ayant pas de remarques, il est donc approuvé, à l’unanimité.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou publication, devant le Tribunal Administratif de Lille. Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Publié sur le site Internet le 25.01.2023
Envoyé et reçu au contrôle de légalité le
23.01.2023 Numéro unique de
télétransmission ID 059-215905597-
20230118-230123_D1642SY-DE
Le Secrétaire,
Thomas HALLUIN
Le Maire,
Bruno CELLIER