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Déliberation - 01.12 2024
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Déliberation - 01.12 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DU NORD
Commune de SEBOURG
DELIBERATION N° 01.12/2024
-=-=-=-=-
L'an DEUX MILLE VINGT QUATRE, le CINQ DECEMBRE, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de SEBOURG, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie dans la salle du conseil, sous la présidence de M. Bruno CELLIER, Maire de la commune de Sebourg.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Date de convocation du Conseil Municipal : 25/11/2024
Etaient présents : Bruno CELLIER - Didier LENNE – Philippe MARCHAL - Frédéric ELU - Pierre PLACE - Jean-Marc BERNARD - Claudie DURIEUX - Guillaume CELLIER - Thomas HALLUIN - - Christiane DENORME - Florence LIENARD - François LO PRESTI - Dominique BUSSIGNIES - Damien DANIS - Brigitte HARLAUX - Martine BAURIN -
Absent(e)s et excusé(e)s avec procuration :
Guy JATIVA qui a donné procuration à Dominique BUSSIGNIES
Freddy SZYMCZAK qui a donné procuration à Pierre PLACE
Mathilde POLACCI qui a donné procuration à Didier LENNE
Secrétaire de séance : Thomas HALLUIN
OBJET : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du
23/09/2024
Après lecture du Procès-verbal de la séance du 23/09/2024, l’Assemblée n’ayant pas de remarques, il est donc approuvé, à l’unanimité.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa
notification ou publication, devant le Tribunal Administratif de Lille.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Publié sur le site Internet le 12.12.2024
Envoyé et reçu au contrôle de légalité
le 10.12.2024 Numéro unique de
télétransmission ID 059-215905597-
20241205-241210_D1757VD-DE
Le Secrétaire,
Thomas HALLUIN
Le Maire,
Bruno CELLIER