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unknown - Communauté de communes - Cévennes au Mont Lozère - DE 26 063 Commission locale de leau CLE des Gardons dsignation des dlgus
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Cévennes au Mont Lozère - DE 26 063 Commission locale de leau CLE des Gardons dsignation des dlgus)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Eau et assainissement,
Département
Lozère
Cr communauté de communes DES CÉVENNES AU MONT LOZÈRE En exercice : 28
Présents : 28
Votants: 28
Date de convocation :
Pour:28 - Contre:0 - Abstention:0
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance ordinaire du 16 avril 2026
Le seize avril deux mille vingt-six à 14h00 le Conseil
communautaire, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Monsieur Pierre BONNET
Présents: Pierre BONNET, Serge ANDRE, Daniel BARBERIO,
Pierre-Emmanuel DAUTRY, Philippe FLAYOL, Josette GAILLAC,
Jean-Michel LACOMBE, Pascal MARCHELIDON, Stéphan MAURIN,
Pierre COLSON, Pierre PLAGNES, David RAYDON, Christian ROUX,
Cécile URRUSTY, Patrick VALDEYRON, Cédric MARTIN, Blandine
LAURENT, Philippe ANDRE, Frédéric GODEUX, Henri KAUFMANN,
Cyril DJALMIT, Patrick GALZIN, Aïdane OBRIST, Anne DUBROCARD,
Gilles DESTOUCHES, Philippe GIRAL, Antoine VINCENT, Agnés
VALLADIER
Procurations :
A été nommé secrétaire : Monsieur Christian ROUX
Délibération N°DE_2026_063
Objet : Commission locale de l'eau (CLE) des Gardons, désignation des délégués
Considérant qu’à l’occasion du renouvellement général de l'assemblée délibérante, il convient de procéder à
désignation de 2 délégués titulaires pour représenter la Communauté de Communes des Cévennes à la Commission locale de l’eau (CLE) des Gardons.
Cela étant exposé, il est demandé au Conseil de procéder à ces désignations.
A l’issue d’un vote à main levée, accepté à l'unanimité, le Conseil à l’unanimité
DESIGNE les délégués à la Commission locale de l’eau (CLE) des Gardons suivants :
TITULAIRES
Pascal MARCHELIDON
Pierre COLSON
Acte rendu exécutoire Fait et délibéré le jour, mois et an ci-dessus,
après dépôt en Sous-Préfecture le 20 /04 /2026 Pour extrait conforme et publié ou notifié le 20/4/2026 Monsieur Pierre BONNET
AGEDI
Date de transmission de l'acte: 20/04/2026
Date de reception de l'AR: 20/04/2026
048-200069136-DE_ 2026 063-DE