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Conseil Municipal - OJ CM 11.02.2026
Procès Verbal - OJ 25.01.2024
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Châtenois.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ 25.01.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Démocratie,
[ Nr Châtenois, le 19 janvier 2024 ”
AU CŒUR DE L'ALSACE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 25 JANVIER 2024
Par la présente, je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal
qui aura lieu le 25 janvier 2024 à 19 H 30 en Mairie.
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Appel des conseillers
3. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2023
4. Communauté de Communes
4.1. Points info
5. SMICTOM
5.1. Rapport d'activité CSDND 2022
5.2. Points info
6. Grands travaux —- Aménagement urbain — Voirie et réseaux — Urbanisme -
Patrimoine — Services techniques
6.1. Maison du Tourisme et du Patrimoine : demandes de subventions
6.2. Eclairage public 2024 : demandes de subventions
6.3. Points info
7. Affaires sociales -Solidarité — Espaces Verts — Fleurissement — Décorations de
Noël
7.1. Présentation projet d'extension de l’EPHAD du Badbronn
7.2. Points info
8. Patrimoine foncier — Environnement — Cours d’eau et Forêt — Chasse — Voirie
rurale —- Développement durable — Sport — ELT : Suivi Technique, salles sportives
8.1. Forêt communale : adhésion à la coopérative forestière COSYLVAL
8.2. Chasse 2024-2033 : liste des permissionnaires
8.3. Complexe Sportif Pierre Risch : conventionnement Ligue Grand Est Football 8.4. Points info 9. Culture —- Communication - Associations culturelles et manifestations culturelles
— ELT — Foyer socio-Culturel - Maison des Associations
9.1. Points info
10. Budget — Finances — Développement économique — Elections — Personnel
administratif — Tourisme
10.1. Débat d’orientations budgétaires
10.2. Frais de déplacement élus locaux
10.3. Admissions en non-valeur
10.4. Elections européennes : Indemnités scrutateurs 2023
10.5. Mise à disposition de l’archiviste du CDG67
10.6. Points info
11. Affaires scolaires - CM Enfants — Jeunesse — Périscolaire et Petite Enfance —
Jumelage
11.1. Recrutement d’un adjoint administratif en accroissement d'activité
11.2. Points info
12. Délégations d'attribution au Maire
13. Divers
131. Elargissement Neuerweg : Protocole d'accord transactionnel WANNER et traité d'adhésion à ordonnance d’expropriation
13:22; Points info
Luc ADONETH
Maire