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Compte-Rendu - CR CM 30 janvier 2018
Document publié le Mardi 30 janvier 2018 par la commune de Novalaise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 30 janvier 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Budget, Handicap et inclusivité,
LISA
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
NOVALAISE
Du mardi 30 Janvier 2018 - 19H30
PR
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Denis
GUILLERMARD
entre
lac
nd
et
montagne
Présents
:
Mesdames
COTTAREL
Nicole
-
GUILLAUD
Isabelle
— GUILLOT
Véronique
-
JULIEN
Anne-Marie
- LAUDE
Catherine
PUGNOT
Marie
- SCHWARTZ
Martine
-
Messieurs
GAUTIER
François
- GROS
Gilles
-
PLOUZEAU
Alain.
Excusés
: Madame
PERRIER
Lysiane
(pouvoir
à
M.
Guillermard)
-
Madame
TAVEL
Claudine
(pouvoir
à
M.
Gros)
M.
MILLION
Robert
(pouvoir
à
Mme
Laude),
Madame
BERNARD
Mireille
(pouvoir
à
Mme
Guillaud),
M.
DIEZ
(pouvoir
à
Mme
Schwartz)
M.
DAMIAN-TISSOT
Patrick
(pouvoir
à
M.
Plouzeau),
M.
CHARPINE
François,
M.
LOPEZ
François.
Secrétaire
de
séance
: Véronique
GUILLOT
ORDRE
DU
JOUR
19
Heures
30
: Intervention
de
Madame
Anne-Lise
MONNET
- présentation
de
la
mise
à jour
du
projet
d'aménagement
du
jardin
public
L'envers
de
l'Endroit
La
démarche
de
conception
d’un
jardin
public,
sur
le terrain
municipal
situé
à l’arrière
de
la terrasse
du
bar
de
l’Endroit,
a commencé
en
juillet
2017,
en
concertation
avec
un
groupe
de
conseillers
municipaux
de
la
commission
urbanisme.
Le
projet
exposé
définit
l'aménagement
de
la parcelle
en
2
parties
:
-
La
parcelle
arrière-cour,
traitée
de
façon
plus
minérale,
avec
bancs
et
massifs
de
fleur
-
La
parcelle
plus
sauvage,
avec
beaucoup
de
végétation,
un
tilleul
central
et
un
cheminement
naturel
qui
borde
le terrain
sur
la droite.
L'accès
au
jardin
se
fera
par
la cour
St Antoine.
Le jardin
sera
accessible
aux
personnes
à mobilité
réduite.
20
Heures
00 :
Intervention
du
Lieutenant
Ludovic
BERNERD
—
présentation
de
l’activité
opérationnelle
du
Centre
de
Secours
de
Novalaise
Effectif
conséquent
de
46
Sapeurs-pompiers
volontaires
(dont
30
%
de
femmes),
motivés
pour
assurer
les
secours
sur
leur
bassin
de
vie,
dans
un
bon
esprit
d'équipe
et
de
solidarité.
Le
Centre
accueille
et forme
une
section
de 14
jeunes
sapeurs-pompiers,
ce
qui
permet
le renouvellement
du
corps.
En
effet
80
%
de
l’effectif
provient
de
cette
section.
443
sorties
ont
été
effectuées
en
2017,
soit
une
augmentation
de
8 %
par
rapport
à 2016.
16
départs
non
assurés,
faute
de
moyens
humains
21
interventions
réalisées
par
les
centres
de
secours
voisins.
Malgré
un
effectif
important,
la difficulté
reste
la disponibilité
des
sapeurs-pompiers
en
fonction
de
leur
lieu
d'habitation
et
de
leur
lieu
de
travail,
car
le
bassin
d’Aiguebelette
est
peu
générateur
d'emploi
et
il y a
peu
de
location
immobilière.
En
2018,
le Centre
de
Secours
fêtera
ses
130
ans.
Mairie
- Route
du
lac -
73470
Novalaise
Tél. : 04
79
28
70 38
- Fax
: 04
79
28
71
O1
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.fr >
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
19
décembre
2017
: Approuvé
à
l’unanimité
>
Compte-rendu
des
commissions
:
*
Urbanisme
Dans
le cadre
du
PLU,
la
réunion
de
restitution
de
l'enquête
agricole
aura
lieu
le 02/02/2018.
Le
droit
à construire
prévu
dans
le SCOT
pour
les
20
ans
à venir
(13.6
ha)
a déjà
été
consommé
à fin
2017
de
3.2
ha.
“
Travaux
Les
travaux
de
la Crusille
redémarrent
prochainement
avec
l’impiantation
du
rond-point.
Réfection
du
toit
du
Musée
Lac
et
Nature.
"
Culture
&
Communication
Spectacle
«
PAPAGALLI
» le 02/02/2018
Projection
du
film
amateur
« Gloire
et
déshonneur
» sur
la
résistance
dans
les
Bauges
avec
un
reportage
sur
la grande
traversée
en
première
partie,
le 09/02/2018.
Film
réalisé
par
le Club
Vidéo
dont
fait partie
Françoise
COTTAREL.
“
Associations
Subvention
2017
aux
Associations
: 13
385
€
dont
3 800
€
(AEL
Faroupiots),
3
595
€
(Gym),
1 505
€
(Foot),
1435
€
(Basket},
875
€ (Karaté),
700
€
(Aviron).
“
Commerce
&
Artisanat
Entente
commerciale
: L'assemblée
générale
est
prévue
fin
mars
2018.
L'animation
galette
géante
a été
très
appréciée.
Page
Facebook
en
cours
de
réalisation
l
FINANCES
1.1
Présentation
provisoire
des
comptes
administratifs
M14
/ MA49
/ M4
Monsieur
le
Maire
commente
les
tableaux
provisoires
relatifs
à ces
comptes
administratifs.
M14
: excédent
de
379
400,96
€
M49
«
Eau
potable
» : excédent
de
230
229.05
€
MA
: «
Plage
Pré
Argent
» déficit
de
3 350.83
€
(dû
à
la fin
des
travaux
du
SNACK
et à
l'emprunt
pour
les
financer)
— «
Plage
Bonvent
» excédent
de
16
198.25
€
Les
excédents
sont
reportés
au
budget
2018.
2
Orientations
budgétaires
/ projets
d'investissement
Monsieur
le
Maire
liste
ces
orientations
et
projets.
-
Pas
d'augmentation
des
impôts
cette
année.
-
Programme
Travaux
2018
{projections}
pour
un
montant
de
1 211
351€
TIC.
Mairie- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79 28
70
38 -
Fax: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
wwwnovulaise.
fr 1.3
Décision
modificative
sur
comptabilité
M14
Monsieur
le
Maire
présente
la décision
modificative
suivante :
“Ouverture
crédit
DEPENSES
Fonctionnement:
141
€
pour
le
règlement
de
la
taxe
2017
sur
les
logements
vacants.
“
Dépenses
« financées
»
par
une
diminution
des
dépenses
de
fonctionnement
sur
le
compte
des
intérêts
d'emprunt.
Avis
du
Conseil
Municipal
: Approuvé
à l’unanimité
1.4
Ouverture
des
crédits
budgétaires
avant
le vote
des
budgets
M14
—
M49
—
M4
/ année
2018
La
règlementation
autorise
le
mandatement
des
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
primitif
de
l’exercice
précédent.
Monsieur
le
Maire
invite,
comme
les
années
précédentes,
à
délibérer
sur
l'ouverture
des
crédits
nécessaires
avant
le
vote
des
budgets
2018.
En
effet,
il
convient,
dès
à
présent,
de
prévoir
le
règlement
des
factures
d'investissement
uniquement
sur
les
budgets
M14
—
M49.
Monsieur
le
Maire
propose
les
ouvertures
de
crédits
suivantes
:
(Pour
rappel
: 25%
des
dépenses
réelles
d'investissement
N-1
à l'exception
des
remboursements
d'emprunt) M14
-
BUDGET
GENERAL
Montant
total
: 427
630
€
x 25%
=
106
907
€
disponibles
Opération
O0.
PLU
10
000
€
Opération
24
— VOIRIE.
..10
000
€
Opération
79
—
BOURG.
..70
900
€
Opération
82
—
MAISON
ASSOC°.........................16
000
€
M49
—
BUDGET
EAU
Montant
total
: 31
900
€ x 25%
= 7 975
€ disponibles
CHAPITRE
21
— TRAVAUX... 7
975
€
Avis
du
Conseil
Municipal
: Approuvé
à
l'unanimité
Il
BATIMENTS
I.1
Futur
pôle
santé
: point
d'avancement
Monsieur
le
Maire
donne
la parole
à Monsieur
Gilles
GROS
qui
relate
l’avancement
du
projet
pôle
santé.
Le
projet
est
en
phase
intermédiaire.
Le
recensement
des
professionnels
de
santé
est
presque
terminé.
Une
rencontre
est
prévue
avec
Monsieur
le
Maire,
Gilles
GROS
et
Mme
DURAND
qui
représente
la
Savoisienne
pour
affiner
le
projet
(Espace
à
prévoir
pour
le
multi
accueil).
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél. : 04
79
28
70
38
- Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.fr nl
URBANISME
H.1
Accès
au
jardin
public
dans
Centre
Bourg
: Courriers
de
M.
Gérard
Thomassier
et
réponse
Monsieur
le
Maire
fait
part
des
courriers
de
Monsieur
THOMASSIER
rappelant
qu'aucune
servitude
sur
la
terrasse
du
bar
n’a
été
concédée
à la Commune
de
Novalaise
pour
l'accès
au
jardin.
Monsieur
le
Maire
informe
qu’un
courrier
a été
adressé
à
Monsieur
THOMASSIER
pour
acter
son
refus
et
lui
préciser
que
l'accès
au
futur
jardin
public
s'effectuera
par
les
parcelles
dites
«
Cour
St
Nicolas
»
sur
lesquelles
la Commune
dispose
de
servitudes
notariées.
H.2
D.LA.
Maître
ROUHETTE
Le
Biétry
non
bâti
Maître
GAULARD
Carabin
—
Lot
1
non
bâti
Maître
JOSSERAND
La
Fatta
bâti
Maître
LIONNARD
Au
Goutier
(1309
m?)
non
bâti
Maître
LIONNARD
Au
Goutier
(1001
m?)
non
bâti
Maître
LIONNARD
Au
Goutier
(1350
m2)
non
bâti
Maître
LIONNARD
Au
Goutier
(2000
m2)
non
bâti
Maître
LAFAY
Chemin
des
Feugières
bâti
Avis
du
Conseil
Municipal
: Pas
de
préemption,
approuvé
à
l'unanimité.
H.3
Etat
sur
PC /
CU
/ DP
PC BARRAILH
Justin
Route
des
Bottières
piscine
+ terrasse
CU Maître
Nicolas
DAUDRUY
Au
Perret
CU
d’information
Maître
Eric
MARCZEWSKI
Chemin
de
la
Fatta
CU
d’information
Maître
Andréa
GAULARD
Carabin
CU
d’information
CU
d’information
CU
d’information
CU
d’information
Devant
le Château
Chemin
de
l’Eglat
Les
Tessonnières
SCP
DELAVENAY
Maître
Thomas
PLOTTIN
Maître
Philippe
ARMAND
Maître
Emmanuel
LIONNARD
AU
Goutier
CU
d’information
SCP
LAFAY-DOGNETON
Le Janjoux
CU
d’information
DP EDF/ENR
p/M.
THOMASSIER
Gérard
Chemin
des
Courtis
BERLIOZ
Gilbert
Route
de
Gerbaix
MOIROUD
Jocelyne
Route
de
Gerbaix
GSM
p/M.
LOVET-DURBET
Gautier
Route
du
Banchet
SAS
R CONFORT
p/M.
PRIBISE
G
Chemin
du
Vorgey
générateur
photovoltaïque
création
avancée
de
toiture
volets
roulants
division
foncière
panneaux
photovoltaïques
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38 -
Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.pr IV
VOIRIE
&
RESEAUX
IV.1
projet
d'installation
d’un
mât
de
téléphonie
par
ORANGE
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’un
accord
de
principe
avait
été
donné,
en
octobre
2017,
à
TELECOSMAX
mandaté
par ORANGE,
afin
d'effectuer
des
prospections
en vue
d'étudier
la faisabilité
technique
d’un
projet
d'implantation
d’une
station
radioélectrique
ORANGE.
Les
deux
lieux
retenus
pour
cette
étude,
après
une
visite
sur
place,
étaient
les
parcelles
communales
situées
à
la
Rossière
et
à l'arrière
du
cimetière.
TELECOSMAX
informe
qu'ORANGE
vient
de
valider
le terrain
situé
à
la
Rossière
qui
avait
la
préférence
du
Conseil
Municipal.
TELECOSMAX
souhaite
passer
à
la
phase
d'étude
technique
détaillée
afin
de
pouvoir
proposer
un
projet
d'implantation
précis
et
souhaite
qu’un
référent
de
la mairie
soit
désigné.
Avis
du
Conseil
Municipal
: accord
sur
la
parcelle
de
la
Rossière.
M.
Alain
PLOUZEAU
est
désigné
référent
pour
ce
dossier.
V
PERSONNEL
COMMUNAL
V.1
Mise
en
place
du
RIFSEEP
pour
filière
technique
et filière
culturelle
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
sujétions,
de
l'expertise
et de
l’engagement
professionnel
(RIFSEEP)
avait
été
instauré
le 21
décembre
2016
pour
la filière
administrative. Il expose
qu’il
convient
d'étendre,
conformément
aux
dispositions
réglementaires,
le
bénéfice
du
RIFSEEP
aux
cadres
d'emplois
suivants
: agents
de
maîtrise
— adjoints
techniques
— adjoints
du
patrimoine,
avec
effet
au 1°’
janvier
2018.
Avis
du
Conseil
Municipal
: Approuvé
à
l'unanimité.
VI
DIVERS
VII
Nouvelle
convention
d'adhésion
au
service
de
médecine
préventive
du
Centre
de
Gestion
de
la Savoie
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
Commune
adhère
depuis
plusieurs
années
au
service
de
médecine
préventive
du
Centre
de
Gestion
qui
assure
le
suivi
médical
des
agents.
La
convention
d'adhésion
étant
arrivée
à
échéance
le
31/12/2017,
le
Centre
de
Gestion
en
propose
une
nouvelle
qui
prendra
effet
rétroactivement
au 1er
janvier
2018,
pour
une
durée
de
6 ans
avec
possibilité
de
résiliation
chaque
année.
Le
taux
de
cotisation
applicable
aux
collectivités
adhérentes
à
ce
service
de
médecine
préventive
a
été
modifié
et
s’établira
à 0.36
%
de
la
masse
salariale
à compter
du 1er
janvier
2018
(aucune
modification
du
taux
n'étant
intervenue
depuis
le
1er janvier
2010).
Monsieur
le
Maire
propose
de
renouveler
cette
adhésion.
Avis
du
Conseil
Municipal
: Approuvé
à
l'unanimité.
VI2
Convention
d'adhésion
au
service
intérim-remplacement
du
Centre
de
Gestion
de
la Savoie
Monsieur
le
Maire
informe
que
le Centre
de
Gestion
peut
proposer
aux
collectivités
un
service
d’intérim-
remplacement
qui
permet
la
mise
à
disposition
d'agents
intérimaires
pour
pallier
les
absences
momentanées
de
personnel
où
renforcer
ponctuellement
le
service
public
local.
Le
Centre
de
Gestion
a
récemment
développé
son
service
et
propose,
aux
collectivités
et
établissements
publics
affilés,
une
nouvelle
convention,
gratuite,
présentant
une
réelle
souplesse
et
qui
n'engage
pas
l'employeur
qui
la signe
à avoir
recours
au
service
intérim
du
Centre
de
Gestion.
Mairie
- Route
du
lac -
73470
Novalaise
Tél.
: 04
79 28
70
38 -
Fax
: 04
79
28
71
O1
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.pr Elle
est
proposée
pour
une
durée
d’un
an,
renouvelable
deux
fois
par
tacite
reconduction.
La
mise
à disposition
d’un
agent
ne
nécessite
plus
la
rédaction
d’une
convention
à chaque
remplacement,
celui-ci
peut
s'effectuer
dans
des
délais
très
brefs
et
en
toute
sécurité
juridique
pour
la
collectivité
bénéficiaire. Le
contrat
de
travail
est
passé
entre
le
Centre
de
Gestion
et
l’agent
mis
à
disposition,
selon
les
modalités
d'organisation
du
temps
de
travail
et
le montant
de
la rémunération
fixés
par
la Collectivité.
Les
frais
de
gestion
s’établissement
depuis
le
1er janvier
2018 à
:
“6%
pour
le
portage
administratif,
dans
le cas
où
la
collectivité
dispose
d’un
agent,
le
Centre
de
Gestion
portant
le
contrat
et
assurant
la gestion
administrative,
“7.50
%
pour
l'intérim,
dans
le cas
où
la
collectivité
charge
le Centre
de
Gestion
d'assurer
la
recherche
du
candidat
et
de
le
mettre
à
sa
disposition.
Monsieur
le
Maire
propose
d’adhérer
à
ce
service
d’intérim-remplacement
proposé
par
le
Centre
de
Gestion
qui
offre
une
garantie
et
une
sécurité
juridique.
Avis
du
Conseil
Municipal
: Approuvé
à
l'unanimité.
VIT
INFORMATIONS
VII.
Ecole
Notre-Dame :
classe
de
découvertes
du
23
au
27
avril
2018
à
Chambon
sur
Lac
Monsieur
le
Maire
informe
que
l'Ecole
Notre-Dame
organise
une
classe
découverte,
destinée
aux
élèves
de
CM1/CM2
, en
avril
et
qu’elle
a
sollicité
une
aide
financière
pour
les
familles
qui
résident
sur
la
Commune. Une
réponse
favorable
a été
adressée
à Madame
la directrice
pour
l’informer
qu'il
sera
versé
à l’école
une
participation
de
50
€
par
enfant
domicilié
sur
la
Commune,
comme
le
prévoit
les
dispositions
de
la
délibération
du
26
janvier
2016
fixant
la
participation
aux
séjours
de
découverte
ou
équivalent
organisés
par
les
écoles
de
la
Commune.
Séance
levée
à
: 22h50
Prochain
CM
27
février
2018
—
19H30
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Véronique
GUILLOT
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38
- Fax
: 04
79
28
71
O1
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.ÿr