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Compte-Rendu - CR CM 11 mars 2020
Compte-Rendu - CR CM 22 mars 2022 annexe
Compte-Rendu - CR CM 4 sept 2018
Document publié le Mardi 4 septembre 2018 par la commune de Novalaise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 4 sept 2018)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
LAS
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
NOVALAISE
Du mardi 4 septembre
2018 - 19H30
R
Sous
la présidence
de
Monsieur
Denis
GUILLERMARD
entre lac ——
ed
etmontagne
Présents
:
Mesdames
GERFAUD-VALENTIN
Mireille
- GUILLAUD
Isabelle
—
GUILLOT
Véronique
- JULIEN
Anne-Marie
-
LAUDE
Catherine
- PERRIER
Lysiane
- SCHWARTZ
Martine
—
Messieurs
CHARPINE
François
-
DIEZ
Stéphane
-
GAUTIER
François
- GROS
Gilles
- MILLION
Robert
-
PLOUZEAU
Alain.
Excusés:
COTTAREL
Nicole
(pouvoir
à
M.
GUILLERMARD)
-
PUGNOT
Marie
(pouvoir
à
Mme
GERFAUD-
VALENTIN)
- TAVEL
Claudine
(pouvoirà
M.
CHARPINE)—
DAMIAN-TISSOT
Patrick
(pouvoir
à
M.
GROS)
- LOPEZ
François Secrétaire
de
séance
: François
CHARPINE
ORDRE
DU
JOUR
Intervention
de
Monsieur
DAMOUR,
pour
présentation
de
son
projet
d’agrandissement
du
magasin
SPAR
:
Monsieur
DAMOUR
estime
que
la
surface
actuelle
du
magasin
SPAR
ne
permet
plus
d'accueillir
sa
clientèle
dans
les
meilleures
conditions
notamment
pendant
la
période
estivale
ou
l’affluence
est
forte.
La
population
de
Novalaise
et de
ses
environs
et
aussi
en
hausse.
Il
propose
donc
de
porter
la
surface
de
vente
actuelle
de
280
m2?
à
600m?
ce
qui
aura
pour
effet
d'augmenter
le
nombre
de
références,
et
les
stocks
magasin.
François
Charpine
interroge
Mr
Damour
au
nom
de
Claudine
Tavel
en
charge
de
la
commission
commerce: L'’agrandissement
de
la
surface
de
vente
permettra-t-il
une
meilleure
déambulation
dans
le
magasin
?
Mr
DAMOUR
répond
que
le
magasin
présentera
une
allée
centrale
de
180
cms
et
que
les
espaces
entre
les
allées
passeront
de
70
à
90
cms,
le
magasin
sera
en
phase
avec
les
normes
de
sécurité
et
l'accueil
notamment
des
personnes
à
mobilité
réduite.
Envisagez-vous
d'ouvrir
de
nouveaux
rayons,
boulangerie,
boucherie,
fromagerie
?
Mr
Damour
répond
que
l’agrandissement
lui
permettra
notamment
d’agrandir
le
rayon
liquide
sur
la
période
estivale,
il évoque
un
rayon
bio
et
l’augmentation
des
produits
locaux
dans
ses
rayons.
Il
nous
répond
également
que
vu
l’avancement
du
projet
il
ne
sait
pas
encore
si
ce
type
de
rayons
pourrait
être
présent
après
l'agrandissement.
Mairie
- Route
du
lac -
73470
Novalaise
Tél.
:04
79 28
70 38
- Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.ÿr >
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
3
juillet
2018:
Le
compte-rendu
est
approuvé
à l'unanimité.
>
Compte-rendu
des
commissions
:
“
Urbanisme:
Un
bulletin
d'informations
va
être
distribué
à
la
population
pour
l’informer
de
l'avancement
du
projet
de
révision
du
PLU.
“
Travaux:
Les
travaux
sur
la
route
de
la
Crusille
se
terminent
avec
la
mise
en
place
de
la signalétique
haute
et de
l’éclairage
public.
Des
travaux
de
marquage
au
sol
seront
entamés
après
validation
des
devis
demandés
par
la commission.
“
Culture
&
Communication
: Un
film
a été
réalisé
sur
«
Le festival
des
cabanes
», il est
désormais
en
ligne
sur
le site
internet
de
la commune.
“
Associations
: Le
forum
des
associations
s’est
déroulé
le 08
septembre
en
présence
de
33
associations
du
secteur
dans
une
ambiance
comme
toujours
très
conviviale.
"
Commerce
&
Artisanat
:
Projet
d’agrandissement
du
magasin
SPAR,
voir
plus
haut
et
point
11.2
I
FINANCES
1.1
Admission
en
non-valeur
—
comptabilité
M4/
Pré
Argent
Le
comptable
du
Trésor
n'ayant
pas
pu
procéder
au
recouvrement
d’un
titre
de
recettes
de
10
€
correspondant
à des
droits
d'entrée
pour
un
groupe
d'enfants
en
2010,
il est
demandé
l’admission
en
non-
valeur
de
ce
titre.
Avis
du
Conseil
Municipal
: approuvé
à l'unanimité.
I.2
Décisions
modificatives
comptabilités
M14/
M49
/
M4
BUDGET
M14
1/
Ouverture
crédits
DEPENSES
et
RECETTES
Investissement
compte
165
à
hauteur
de
2
000
€
pour
le
remboursement
des
cautions
logements.
2/
Ouverture
crédits
DEPENSES
et
RECETTES
Fonctionnement
à
hauteur
de
200
€
pour
le
paiement
d’une
franchise
d'assurance
(bris
de
vitre
sur
voiture
lors
du
débroussaillage
en
bord
de
route).
BUDGET
M4
— PRE
ARGENT
Virement
de
crédits
DEPENSES
Fonctionnement
du
compte
6063
au
compte
6541
à
hauteur
de
10
€
pour
le financement
d’une
créance
admise
en
non-valeur
par
la TP.
Avis
du
Conseil
Municipal
: approuvé
à
l’unanimité.
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38
- Fax
: 04
79 28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.fr 1.3
Demande
de
subvention
déposée
par
l’Amicale
des
donneurs
de
sang
L’Amicale
des
donneurs
de
sang
du
bassin
du
lac
d’Aiguebelette,
qui
a
pour
but
de
promouvoir
le don
du
sang,
proposera
à
l’automne
une
pièce
de
théâtre
écrite
et
jouée
par
/a
Comédie
des
Rails
afin
de
rassembler
de
nombreuses
personnes
autour
de
cette
grande
cause
qu’est
le
don
du
sang
et
d’en
assurer
la promotion. L'amicale
sollicite
une
subvention
afin
de
l’aider
à
régler
le cachet
de
la troupe
théâtrale.
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Monsieur
François
GAUTIER,
responsable
de
la
commission
communale
Associations.
Avis
du
Conseil
Municipal:
La
décision
d’allouer
une
subvention
à
l’amicale
des
donneurs
de
sang
est
reportée
au
prochain
conseil
municipal.
La
commission
associations
va
rencontrer
Mme
Proville
présidente
du
don
du
sang
pour
échanger
plus
en
détails
des
projets
et
des
besoins
de
l’association.
Il
URBANISME
ILL
Mise
en
vente
de
l’ « ex
maison
» des
époux
Gardette
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
rapport
d'expertise
en
évaluation
immobilière
résidentielle
établie
par
l'agence
Actions
Services
Immobiliers.
L'habitation
est
désormais
libre
de
tout
occupant
depuis
le
1er
août
2018.
Après
avoir
pris
attache
auprès
de
l'EPFL
et
obtenu
son
accord,
il est
proposé,
comme
convenu
lors
du
précédent
conseil,
la
mise
en
vente
de
cette
habitation
et
d'en
fixer
le
prix.
Avis
du
Conseil
Municipal
: la vente
est
approuvée
à l’unanimité
au
prix
de
215
000
euros.
1.2
Vente
de
terrain
communal
pour
le
projet
d’agrandissement
du
magasin
SPAR
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’il
avait
été
évoqué,
lors du
précédent
conseil,
le projet
d’agrandissement
du
magasin
SPAR
pour
une
surface
d’environ
250
m?
impactant
les
parcelles
communales
situées
en
mitoyenneté. Suite
à
la
présentation
du
projet
par
Monsieur
DAMOUR,
Monsieur
le
Maire
propose
de
vendre
une
surface
d'environ
400
m?
à
détacher
des
parcelles
communales
cadastrées
section
À
N°
2412
et
N°
2414
à
M.
DAMOUR
et d’en
fixer
le
prix.
Avis
du
Conseil
Municipal
: approuvé
à l’unanimité.
1.3
Approbation
des
résultats
de
la
consultation pour
futur
jardin
public
« A
l'envers
de
l'endroit
»
La
remise
des
offres
avait
été
fixée
au 5
juillet
dernier.
3 entreprises
ont
répondu
à l’appel
d'offres.
Suite
à l'ouverture
des
plis et après
analyse
par
Madame
Anne-
Lise
MONNET,
paysagiste
mandatée
pour
ce
projet,
la commission
d'ouverture
des
plis
propose
de
retenir
l’entreprise
suivante,
au
regard
du
règlement
de
la consultation
soit :
“
L’Entreprise
BERLIOZ
de
Chambéry
pour
un
montant
de
97
899.30€
HT
soit
117
479.16
€ TTC
Avis
du
Conseil
Municipal
: approuvé
à l’unanimité.
1.4
Révision
du
PLU:
organisation
du
débat
en
conseil
municipal
du
futur
PADD
(Projet
d'Aménagement
et de
Développement
Durable)
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38 -
Fax : 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www,.novalaise.ÿr IL5
D.LA.
SCP
Castillon
/Devred/Ezanno
Maître
ASSIER
Maître
NOVEL
Maître
ARMAND
Maître
LIONNARD
Maître
ARMAND
Route
du
Col
de
l’Epine
Route
des
Bottières
Le
Neyret
Le
Neyret
Vaizieux La
Merlatière
Avis
du
Conseil
Municipal
: Pas
de
préemption.
11.6
Etat
sur
PC
/ CU
/ DP
PC CHEYNIS
Lionel
SOUDAN
Frédéric
GUYETAND
Pascale
/ Laura
DEDUYTSCHAEVER
Florent
CAVAL'AISE
—
DUMAS
David
PERRET
Bruno
CU Maître
LIONNARD
Maître
ROUHETTE
Office
notarial
YENNE
Maître
ASSIER
Maître
COTTAREL
Maître
ARMAND
SCP
CASTILLON
DEVRED
Maître
ARMAND
DP DEFRANCE
Guillaume
LANOY
Clément
GALIVEL
Elena
FOIS
Christophe
DE
PACO
Pierre
ORANGE SERCLERAT
Muriel
ISAGEO
p/Commune
de
Novalaise
(IL
PERSONNEL
COMMUNAL
Chemin
du
Clos
Le
Gojat
Chemin
des
Terrets
Chemin
des
Perrets
Route
de
la Crusille
Allée
de
Brignoud
Vaizieux Bruchon Chemin
du
Crochet
Route
des
Bottières
Les
Giffards
La
Merlatière
Route
du
Col
de
l’Epine
Les
Richards
Route
des
Bottières
Chemin
de
l’Eglat
Allée
des
Cèdres
Chemin
du
Fornius
Allée
des
Valérianes
La
Rossière
Les
Bottières
Chemin
de
Courvaz
bâti bâti non
bâti
non
bâti
bâti bâti maison
individuelle
maison
individuelle
maisons
individuelles
maison
individuelle
abri
agricole
p/chevaux
maison
individuelle
CU
d’information
CU
d’information
(X2)
CU
d’information
CU
d’information
CU
d’information
CU
d’information
CU
d’information
CU
d'information
muret
avec
grillage
+
portail
réfection
façades
Modif,
dimensions
ouvertures
ravalement
façades
clôture relais
téléphonie
clôture
grillage
+
muret
division
foncière
I.1
Contrat
d'apprentissage
et
détermination
des
conditions
d'accueil
des
apprentis
Monsieur
le
Maire
fait
part de
la possibilité
d'accueillir
en
apprentissage
des
jeunes
dont
l’âge
se situe
entre
16
et 25
ans
et sans
limite
d'âge
supérieur
pour
les travailleurs
handicapés.
Le
dispositif
d'apprentissage
présente
un
intérêt
tant
pour
les
jeunes
accueillis
que
pour
les
services
accueillants. Le
contrat
d'apprentissage
étant
un
contrat
de
droit
privé
et
il revient
au
Conseil
Municipal
d’en
délibérer.
Il
est
proposé
de
recourir
au
contrat
d'apprentissage
et
de
déterminer,
d’une
manière
générale,
les
conditions
d’accueils
des
apprentis
: nombre,
tâche,
rémunération.
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38
- Fax
: 04
79
28
71
O1
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.ÿr Monsieur
le
Maire
précise
qu’il
est
envisagé
d’accueillir
un
jeune
au
service
technique,
dès
le
mois
de
septembre. Avis
du
Conseil
Municipal
: approuvé
à
l'unanimité.
IV.
DIVERS
IV.1
Plages
: bilan
provisoire
de
la
saison
estivale
2018
Monsieur
le
Maire
dresse
le
bilan
financier,
à
ce
jour,
de
chacune
des
plages
de
Pré
Argent
et
Bon
Vent.
Parc
de
BON
VENT : le
chiffre
d’affaires
global
au
26
août
est
de
72
675.50
€.
Parc
de
PRE
ARGENT :
le chiffre
d’affaires
global
au
19
Août
est
de
109
303
€
Année
CA
total
CA
entrées
NE
MERS
CA
total
CA
entrées
RbiEnies
payantes
payantes
2018
72
675,50
€
68
936,50
€
36
766|
109
303,00
€
100
333,00
€
53
511
2017
60
022,50
€
56
446,50
€
30
106|
107
059,00
€
97
034,00
€
51
751
2016
56
030,50
€
52
796,50
€
28158|
100
463,50
€
90
607,00
€
48
324
TOTAL
188
728,50
€
178
179,50
€
95
030!
316
825,50
€
287
974,00
€
153
586
V
INFORMATIONS
V.1
Politique
de
lecture
publique
—
Courrier
du
SMAPS
demandant
engagement
de
principe
après
CTL
Monsieur
le
Maire
informe
que
le
SMAPS
sollicite
un
accord
de
principe
de
la
part
de
la
Commune
sur
la
politique
de
lecture,
dans
le cadre
des
réflexions
engagées
sur
l’après
CTL
et
suite
au
comité
des
maires
du
réseau
de
lecture.
Monsieur
le
Maire
précise
les
points
de
l'engagement.
V.2
Information
sur
le
projet
d'extension
du
réseau
d'assainissement
au
lieudit
Les
Giffards
par
la
C.C.L.A.
Monsieur
le
Maire
présente
le
plan
d'extension
de
ce
réseau.
V.3
Projet
d'un
cheminement
piétonnier_sur
la
RD
916
pour
desserte
des
lotissements,
dans
le cadre
des
déplacements
doux
Plusieurs
représentants
des
propriétaires
des
lotissements
Le
Clos
de
l’Epine
et
Le
Domaine
de
l’Epine
ont
fait
part
de
leurs
souhaits
quant
à
la
réalisation
d’une
desserte
piétonne
des
lotissements
: en
effet,
de
nombreux
enfants
et
piétons
empruntent
la voirie
de
la
RD
916
pour
se
rendre
au
collège
ou
écoles,
pour
atteindre
les équipements
sportifs
ou
Centre
Bourg.
Une
1°
réunion
a
eu
lieu
le
4 juillet
dernier,
en
présence
de
M.
Million.
Une
étude
de
faisabilité
pour
réaliser
cette
desserte
piétonne
est
en
cours.
VA
Remerciements
du
Chef
de
Centre
pour
la
participation
financière
communale
aux
130
ans
du
Centre
de
Secours
de
Novalaise
Date
du
prochain
Conseil
Municipal
: le 2 octobre
2018.
Le
secrétaire
de séance,
François
CHARPINE__
Le
Maire,
Denis
GUILLERMARD
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
:04
79
28
70
38 -
Fax
: 04
79
28
71
01 -
contact@novalaise.fr
www.novalaise.pr