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Compte-Rendu - CR CM 6 novembre 2018
Document publié le Mardi 6 novembre 2018 par la commune de Novalaise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 6 novembre 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Télécommunications et internet,
LAS
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
NOVALAISE
Du
mardi
6 Novembre
2018
- 19H30
cr
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Denis
GUILLERMARD
entre
lae
—
nd
etmontagne
Présents: Mesdames
COTTAREL
Nicole
-
GERFAUD-VALENTIN
Mireille
- GUILLAUD
Isabelle
—
GUILLOT
Véronique
-
JULIEN
Anne-Marie
—
LAUDE
Catherine
- PERRIER
Lysiane
- PUGNOT
Marie
- SCHWARTZ
Martine
—
Messieurs
DIEZ
Stéphane
-
GAUTIER
François
- GROS
Gilles
LOPEZ
François
- MILLION
Robert
- PLOUZEAU
Alain. Excusés
: TAVEL
Claudine
(pouvoir
à M.
Gros),
CHARPINE
François
(pouvoir
à Mireille
GERFAUD-VALENTIN)
Absent
: DAMIAN-TISSOT
Patrick
Secrétaire
de
séance
: PLOUZEAU
Alain
ORDRE
DU
JOUR
Madame
Maud
DURAND,
Directrice
adjointe
de
la
Savoisienne
Habitat,
ne
peut
venir
nous
présenter
comme
prévu
le
projet
du
pôle
de
santé.
Sur
ce
sujet,
MM.
Gilles
GROS
et
Denis
GUILLERMARD
exposent
leurs
inquiétudes,
le
projet
ne
progressant
pas
très
vite.
Une
des
raisons
est
le coût
de
location
que
certains
professionnels
trouvent
trop
élevé.
Une
nouvelle
réunion
va
avoir
lieu
pour
faire
le
point
avec
les
professionnels
de
santé.
>
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
2 octobre
2018
Mme
Martine
SCHWARTZ
et
M.
François
LOPEZ
votent
contre
l’approbation
du
compte-rendu
parce
que
celui-ci
ne
reflète
pas
exactement
ce
qui
a été
dit
pendant
le conseil
à propos
de
la
course
de
Triathlon.
En
effet,
Monsieur
LOPEZ
avait
interrogé
Monsieur
le
Maire
sur
la
manifestation
sportive
One2Tri
Triathlon
prévu
le 6 octobre
sur
le territoire
du
lac
et sur
la
plage
de
Pré
Argent
en
précisant
qu'il
n’y
avait
pas
eu
d'informations
sur
ce
sujet.
Le
complément
d’information
a été
apporté
après
la
réunion
dans
le compte-rendu
du
conseil
du
2 octobre
2018.
Le
compte-rendu
est
approuvé
et
il est
convenu
que
désormais,
s’il s'avère
important
d'amener
une
précision
par
rapport
aux
débats
du
conseil,
cela
sera
signalé
explicitement
dans
le compte-
rendu
(par
exemple
avec
la
mention:
«
précision
apportée
hors
conseil
»).
X
Compte-rendu
des
commissions
:
o
Urbanisme: “Une
réunion
sur
le
PLU
a
eu
lieu
vendredi
12/10
avec
le
cabinet
d'urbanisme.
Le
projet
de
PADD
(Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durable)
a
été
exposé.
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38
- Fax
: 04
79
28
71
O1
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.ÿr Une
réunion
avec
Gerbaix,
Nances
et
la
CCLA
est
prévue
le
13/11
pour
aborder
les
sujets
communs
du
PLU
: déplacements
doux,
logement
social,
zones
artisanales).
La
prochaine
réunion
aura
lieu
le
16/11,
elle
abordera
en
particulier
les
sujets
des
zones
constructibles
et
la
création
d’une
charte
de
couleurs
pour
harmoniser
les
façades. Le
futur
jardin
public
a été
piqueté
et
un
plan
détaillé
permet
de
se
rendre
compte
de
son
implantation.
Les
travaux
doivent
démarrer
le
12/11.
Monsieur
le
Maire
précise
que,
dans
le cadre
de
l'aménagement
des
déplacements
doux,
un
projet
de
cheminement
piétonnier
sera
étudié
depuis
le
lotissement
des
Giffards
jusqu’à
la Grange
de
l’Epine.
ISAGEO
procédera
au
piquetage
de
ce
chemin
sur
des
parcelles
communales,
le 19
novembre
prochain.
o
Travaux:
Les
travaux
route
de
la
Crusille
et
route
de
liaison
vers
le
Banchet
sont
presque
terminés,
il reste
à compléter
la signalisation
au
carrefour
avec
la Route
du
Banchet.
L'aménagement
paysager
sur
le
parking
en
amont
de
la
plage
de
Bon
Vent
est
en
cours
de
réalisation.
La
réfection
du
toit
du
musée
du
Lac
est
prévue.
Un
réglage
avec
horloge
de
l’éclairage
du
parking
d'arrêt
des
bus
a été
mis
en
place
pour
sécuriser
les
usagers
aux
heures
de
bus
le soir.
Les
illuminations
de
Noël
seront
mises
en
place
les
28
et 29/11.
o
Culture
&
Communication
:
Des
projections
de
films
documentaires
auront
lieu
à
la
Bibliothèque
les
6,
7
et
13
décembre. L'association
Réseau
d’Echanges
Equitables
du
Lac
et
l’Epicerie
du
Coing
organisent
une
journée
sur
les
sujets
d'échanges
de
savoirs
ou
d'objets
à
la
Maison
des
Associations
le
samedi
10/11.
Une
soirée
Danses
Loisirs
aura
lieu
samedi
10
à la salle
polyvalente.
La
commémoration
du
centenaire
de
l’armistice
de
la
guerre
14-18
aura
lieu
dimanche
11/11
en
présence
d’un
détachement
des
chasseurs
alpins.
Les
élèves
du
collège
liront
des
textes
sur
les
poilus
de
NOVALAISE.
Le
salon
des
vins
organisé
par
l’association
Boules
aura
lieu
les
17
et
18/11
à
la
salle
polyvalente. Le
Marché
Alsacien
aura
lieu
les
30/11
et
1" et
2/12
à
la
salle
polyvalente.
Le
Bulletin
Municipal
2018
sera
distribué
la
1°
semaine
de
décembre.
MM.
Gilles
GROS
et Alain
PLOUZEAU
ont
rencontré
M.
Emmanuel
CABRIT
journaliste
indépendant,
correspondant
du
Dauphiné,
et qui
gère
un
site
d'informations
sur
les
Pays
du
Lac
d’Aiguebelette.
Ce
site
est
désormais
accessible
directement
à partir
du
site
Internet
de
NOVALAISE,
et certains
de
ces
articles
pourront
être
repris
sur
notre
site. Les
travaux
de
l'antenne
Orange
pour
les
mobiles
3G/4G
à
La
Rossière
doivent
démarrer
rapidement.
Le
Conseil
Départemental
a choisi
le groupement
COVAGE-ORANGE
pour
câbler
les
zones
non
équipées
en
Savoie.
Le
projet
se
déroulera
entre
2019
et
2023.
o
Associations:
cf.
points
1.3 et
LA.
Mairie
- Route
du
lac -
73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38 -
Fax
: 04
79
28
71
O1
- contact@novalaise.fr
uninbnovalaise.
fr o
Commerce
&
Artisanat
:
“
la
descente
du
clocher
organisée
par
l’ECAN
aura
lieu
le
8/12.
o
ADMR
: Monsieur
le
Maire
informe
qu’un
nouveau
président
du
conseil
d'administration
a
été
élu
en
remplacement
de
Madame
Françoise
BEAUJEAN.
Il s’agit
de
Monsieur
Michel
HOULLEBREQUE
domicilié
à
Novalaise.
|
FINANCES
Information
relative
à une
décision
qui
sera
prise,
dans
le cadre
des
délégations
consenties
par
le Conseil
Municipal
au
Maire
:
“
projet
d'emprunt
de
150
000
€
contracté
dans
le courant
du
mois
de
novembre.
1.1
Décisions
modificatives
comptabilités
M14/
M49
BUDGET
M14
1/
Ouverture
crédit
DEPENSES
Investissement
compte
2111 :
8 678
€
pour
l’achat
des
terrains
PAILLOT
/
LACROIX.
Dépenses
« financées
»
par
une
diminution
des
dépenses
d'investissement
sur
l’article
202
—
Frais
de
réalisation
PLU. Avis
du
Conseil
Municipal
: approuvé
à l'unanimité
2/
Ouverture
crédit
DEPENSES
Investissement
compte
2318-
opération
BOURG
: 27
600
€
pour
le solde
2018
des
travaux
Route
de
la
Crusille.
Dépenses
« financées
» par
une
diminution
des
dépenses
d'investissement
sur
l’article
2051
—
opération
VOIRIE
—
travaux
de
voirie.
Mouvements
de
crédits
; l'enveloppe
budgétaire
globale
de
la section
Investissement
reste
celle
définie
par
le vote
du
budget
2018.
Avis
du
Conseil
Municipal
: approuvé
à
l’unanimité
BUDGET
M49
Opérations
d'ordre
: sortie
de
biens
&
immobilisations.
>>
Augmentation
de
crédits
Dépenses
Fonctionnement
et
Recettes
Investissement
à hauteur
de
14
506.89
€
Avis
du
Conseil
Municipal
: approuvé
à
l'unanimité
1.2
Admission
en
non-valeur
La
trésorerie
de
Yenne
nous
informe
qu’elle
n’a
pas
pu
procéder
au
recouvrement
de
titres
relatifs
au
règlement
de
factures
d’eau
émises
entre
2010
et 2017
pour
un
montant
total
de
1
195.83
€.
Il'est
demandé
l’admission
en
non-valeur
de
la totalité
de
ces
titres.
Avis
du
Conseil
Municipal
: approuvé
à
l’unanimité
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38 -
Fax
: 04
79
28
71
O1
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.ÿr 1.3
Demande
de
participation
financière
déposée
par
DANSE
LOISIRS
Danse
Loisirs
a
déposé
une
demande
de
participation
financière:
cette
association
proposera
le
10
novembre
prochain
une
soirée
dansante
à la salle
polyvalente.
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Monsieur
François
GAUTIER,
responsable
de
la
commission
communale
Associations.
Avis
du
Conseil
Municipal :
le
conseil
approuve
une
subvention
de
200€.
Abstention
de
Mme
Véronique
GUILLOT.
1.4
Demande
de
subvention
exceptionnelle
déposée
par
la section
KARATE
de
Novalaise
La
section
de
karaté
sollicite
une
subvention
exceptionnelle
pour
l’achat
de
matériel:
en
effet,
afin
d'assurer
la sécurité
de
tous
les
karatékas,
la section
doit
réinvestir
dans
l’achat
de
paires
de
gants.
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Monsieur
François
GAUTIER,
responsable
de
la
commission
communale
Associations.
Avis
du
Conseil
Municipal
: le
conseil
approuve
une
subvention
virement
de
420
€
à
l’unanimité
1.5
Indemnité
de
conseil
allouée
au
comptable
du
Trésor—
exercice
2018
Monsieur
le
Maire
informe
que
la
comptable
du
trésor
a transmis
le
décompte
de
son
indemnité
de
conseil
au
titre
de
l’exercice
2018.
Cette
indemnité
est
basée
sur
la moyenne
annuelle
des
dépenses
des
exercices
des
3 dernières
années
(2015/2016/2017).
Son
montant
s'élève,
pour
2018,
à
626.15
€
brut
soit
566.49
€
net
avec
un
taux
d’indemnité
à 100
%.
Il propose
de
verser
ce
montant
à Madame
Raphaëlle
DURAND,
comptable
du
Trésor
- Yenne.
Avis
du
Conseil
Municipal
: approuvé
Contre
: Mmes
Catherine
LAUDE,
Isabelle
GUILLAUD,
Véronique
GUILLOT,
Lysiane
PERRIER
Abstentions
: Mmes
Mireille
GERFAUD,
Anne-Marie
JULIEN,
Martine
SCHWARTZ.
MM.
Stéphane
DIEZ,
François
LOPEZ.
1.6
Remerciement
de
l’'OPAC
pour
l'acceptation
de
garantir
l’allongement
de
la durée
des
prêts
CDC/OPAC
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
courrier
de
Monsieur
le directeur
de
l’'OPAC
remerciant
le
Conseil
pour
cette
garantie
complémentaire
qui
permettra
le
maintien
de
la
production
d'opérations
nouvelles
et
la qualité
du
service
rendu
aux
locataires.
Il
URBANISME
IL
D.LA.
À 11.2
Etat
sur
PC /
CU /
DP
PC Groupe
GETHERM
ZA
Goutier
bâtiment
industriel
CHEYNIS
BARRUEL
Lionel
Chemin
du
Clos
modificatif
CAVAL'AISE
— DUMAS
David
Route
de
la Crusille
abri
agricole
pour
chevaux
ROGNARD
Hervé
/Cécile
Allée
des
Cèdres
modificatif
FERRAND
Benoit
&
Virginie
Chemin
des
Perrèles
maison
individuelle
SAS
AXILEC
ZA
Goutier
Extension
du
bâtiment
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38
- Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.fr CU Maître
DESCHAMPS
Aux
Mollies
CU
d’information
(X3)
ISAGEO
p/M.
LARRIEU
Route
des
Bottières
CU
opérationnel
Maître
ROUHETTE
Coutable
CU
d'information
ISAGEO
Route
des
Perrèles
CU
opérationnel
SIMON
Geoffroy
Le
Collomb
CU
opérationnel
Etude
CHAINE
&
Associés
Au
Perret
CU
d’information
DP BRICHARD
Catherine
Al.
du
Jardin
d'Eugénie
piscine
GIROUX
Silvère
Route
du
lac
piscine
nl
VOIRIE
&
RESEAUX
I.1
Déneigement
des
voiries
communales
: tarif horaire
pour
saison
hivernale
2018/2019
Il est
demandé
à Monsieur
Patrick
DAMIAN-TISSOT
de
quitter
la salle
pour
cet
objet
de
l’ordre
du jour.
Monsieur
le Maire
expose
qu’il
convient
de
fixer
le tarif horaire
du
déneigement
pour
la saison
hivernale
2018/2019. Il rappelle,
pour
information,
que
les
contrats
avec
les 3
prestataires
qui
assurent
le déneigement
sur
le
territoire
ont
été
mis
à jour
fin
2015,
avec
modification
des
circuits.
Le
coût
horaire
du
déneigement
avait
été
fixé
pour
l'hiver
2017
- 2018
à 70.51€
HT.
Monsieur
le
Maire
propose
de
maintenir
ce
tarif
horaire
à
70.51
€
HT,
pour
la
saison
hivernale
2018/2019. Avis
du
Conseil
Municipal
: approuvé
à l'unanimité
Il.2
Fauchage
et élagage
des
voiries
communales
: tarif horaire
pour
année
2019
Il convient
de
fixer
le
tarif
du
fauchage
et
de
l’élagage
des
voies
communales
qui
seront
effectués
en
2019.
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
tarif
de
l’année
précédente
: 55.00
€
HT/lheure
et
propose
de
maintenir
ce
tarif
horaire
de
55.00
€
HT
pour
2019.
Avis
du
Conseil
Municipal
: approuvé
à
l'unanimité
1.3
Tarif
de
l’eau
— année
2020
Il
convient,
dès
à
présent,
de
fixer
le
tarif
qui
sera
appliqué
pour
la
facturation
de
l’eau
en
2020
correspondant
aux
relevés
des
consommations
de
février
2019
à février
2020.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le Conseil
avait
maintenu
pour
la facturation
2019
le tarif suivant
:
"Prime
fixe
: 68.67
€
"M$
consommé
: 0.8961
€
Il
propose
d'appliquer
une
augmentation
de
3 %
pour
la facturation
en
2020,
soit
:
Mairie
- Route
du
lac-
73470
Novalaise
Tél. : 04
79
28
70
38
- Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
wwwnovalaise.ÿr "Prime
fixe
: 70.73
€
"M$
consommé
: 0.9229
€
Pour
mémoire
: le tarif
de
location
annuelle
du
compteur
avait
subi
une
augmentation
et avait
été
fixé
à
4.00
€.
Avis
du
Conseil
Municipal
: approuvé
Abstention
: Mme
Marie
PUGNOT
IV
INFORMATIONS Remerciements
du
Collège
de
l’Epine
pour
aide
à l’organisation
du
cross
Course
pédestre
«
la ronde
des
éléphants
» le 3
novembre
2018
Cérémonie
du
11
novembre
2018
—
10H45
8?"
salon
des
vins
organisé
par
Novalaise
Boules
les
17
et
18
novembre
Marché
alsacien
organisé
par
le Comité
des
fêtes
en
partenariat
avec
la Commune
Annulation
du
rallye
de
l’Epine,
prévu
les
9 et
10
novembre,
en
raison
du
manque
d’équipages
inscrits.
Séance
levée
à
: 21H45.
Prochain
conseil
municipal
: mercredi
12
décembre
2018.
À
Le
secrétaire
de
séance,
#
Le
ee
Li
NC
Alain
PLOUZEAU
Denis
GUILLERMARD
\Q
Mairie
- Route
du
lac -
73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38
- Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.ÿr