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Arrêté - ARR2025 008 Arrêté Portant réglementation de la circulationtaille des haies service technique Champagnier
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnier.
Lien du pdf (Arrêté - ARR2025 008 Arrêté Portant réglementation de la circulationtaille des haies service technique Champagnier)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
COMMUNE
de
CHAMPAGNIER
DÉPARTEMENT
DE L'ISÈRE
Commune
de
CANTON
DE LE PONT DE CLAIX
hampagnier
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
DU
MAIRE
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
N°ARR2025_008
PORTANT
RÉGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
TAILLE
DES
HAIES
— SERVICE
TECHNIQUE
CHAMPAGNIER
LE
MAIRE
de
CHAMPAGNIER,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L2213.1
à
L2213.6;
Vu
le
Code
de
la voirie
routière
;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
l'arrêté
n°
2020-086
de
la
Commune
de
CHAMPAGNIER,
en
date
du
07
octobre
2020
par
lequel
la
commune
s'oppose
au
transfert,
au
bénéfice
de.
la
Métropole,
du
pouvoir
de
police
« spéciale
»
en
matière
de
circulation
et
de
stationnement
Considérant
la demande
des
Services
Techniques
de
la commune
de
Champagnier,
chargés
d'effectuer
la
taille
des
haies
Chemin
du
Clody,
commune
de
CHAMPAGNIER,
Considérant
qu'il
convient
d'assurer
la
pérennité
du
domaine
public,
la
sécurité
des
usagers
et
des
intervenants
sur
le
chantier,
ARRETE
Article
1
: Le
mercredi
05
mars
2025
et
le vendredi
07
mars
2025,
les Services
Techniques
de
la commune
de
Champagnier
sont
autorisés
à
fermer
temporairement
le
Chemin
du
Clody
entre
le
Chemin
de
Ferrandière
et
le Chemin
des
Grands
Ducs.
La
circulation
sera
interdite
au
droit
des
travaux.
Les
Services
Techniques
mettront
en
place
la signalisation
nécessaire
pour
les travaux.
Article
2
: Pendant
la
durée
des
travaux,
de
09
heures
00
à 15
heures
00,
les
dispositions
suivantes
seront
prises.: *
Le
chantier
sera
fermé
à
l’aide
de
barrières
et
balisé
sur
chaussée.
°
La
circulation
sera
déviée
temporairement,
Chemin
Ferrandière
et
Chemin
du
Piollier,
pendant
l'intervention. +
Il sera
interdit
pour
les véhicules
légers
et poids
lourds
de
circuler
au
droit
du
chantier.
+
Les
accès
riverains,
et secours
seront
maintenus
et
gérés
par
les
agents
communaux.
Article
3
: Les
signalisations
réglementaires
conformes
aux
dispositions
de
l'instruction
ministérielles
sur
la
signalisation
(livre
| —
8"
partie)
seront
mises
en
place,
entretenues
et
déposées
par
l’entreprise
chargée
des
travaux.
L'arrêté
sera
affiché
sur
le chantier.
Arrêté
ARR2025_008
/
1 sur 2 Article
4
: Monsieur
le Maire,
le Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Vizille,
la
Police
Municipale
Pluricommunale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Article
5
: Le
présent
arrêté
sera
publié
et/ou
affiché
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
Article
6:
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification,
d'un
recours
contentieux
devant
le Tribunal
Administratif
de
GRENOBLE.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
le
Maire
de
la Commune
de
CHAMPAGNIER.
Cette
démarche
proroge
le délai
de
recours
contentieux.
Publié
le
:
Arrêté ARR2025_008 /
2 sur 2