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Déliberation - 13 Contrats dassurances de la Commune dOloron Sainte Marie pour les années 2014 2015
Document publié le Mercredi 18 décembre 2013 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 13 Contrats dassurances de la Commune dOloron Sainte Marie pour les années 2014 2015)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Institutions publiques,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D’OLORON-SAINTE-MARIE – PYRENEES-ATLANTIQUES
SÉANCE DU 18 DÉCEMBRE 2013
Présents :
M. Bernard UTHURRY, Maire, Président,
M. Jean-Etienne GAILLAT, M. Jean-Pierre DOMECQ,
Mme Marie-Lyse GASTON, M. Yves TOURAINE, Mme Anne BARBET, M. Robert BAREILLE, Mme Dolorès CABELLO, M. Patrick MAILLET, Mme Véronique PEBEYRE, Adjoints,
Mme Marie-José ROMEO, Mme Georgette SALHI, M. Jean-Michel BRUGIDOU, Mme Eliane BELLEGARDE, Mme Eliane YTHIER,
Mme Elisabeth SALTHUN-LASSALLE, M. Philippe GARROTE,
M. Jean-Pierre ARANJO, M. Fabien REICHERT, M. Gilles BITAILLOU, M. André LABARTHE, Mme Jeanne LARAN, M. Michel ADAM,
M. Daniel LACRAMPE, Mme Florence AGRAZ, Mme Jany N'HAUX.
Délégations de vote :
Mme Dominique QUEHEILLE donne pouvoir à Mme Marie-Lyse GASTON, Mme Jeanine DUTECH donne pouvoir à Mme Georgette SALHI,
M. Jean-Marie GINIEIS donne pouvoir à M. Patrick MAILLET,
Mme Nathalie REGUEIRO donne pouvoir à Mme Anne BARBET,
M. Nicolas MALEIG donne pouvoir à M. Jean-Pierre ARANJO,
Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoir à M. Daniel LACRAMPE,
M. Gilbert EHRET donne pouvoir à M. André LABARTHE.
13 - CONTRATS D’ASSURANCES DE LA COMMUNE D’OLORON SAINTE-MARIE POUR LES ANNEES 2014-2015
Monsieur MAILLET expose que par délibération en date du 31/03/2008, l’assemblée délibérante a délégué à Monsieur le Maire la passation des contrats d’assurances.
Il rend compte du résultat des consultations pour les années 2014 et 2015 :
lot 1 – Dommages aux biens – SMACL : 26 497,86 € TTC.
lot 2 – Responsabilité civile – PNAS : 9 180,39 € TTC.
lot 3 – Véhicules à moteur – GROUPAMA : 19 800 € TTC.
lot 4 – Auto-collaborateurs – SMACL : 127,70 € TTC.
lot 5 – Personnel communal – GRAS SAVOYE : 32 671 € TTC. Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
- PREND acte de cette information.
Ainsi délibéré à Oloron Sainte-Marie, ledit jour 18 décembre 2013.
Suivent les signatures.-
LE MAIRE,
AFFICHE LE 23/12/2013
Bernard UTHURRY