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Déliberation - 2026 011 Renouvellement adhesion association EVOLUSCIENCES
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Saint-Michel-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 011 Renouvellement adhesion association EVOLUSCIENCES)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
91240 ESSONNE CANTON DE BRETIGNY-SUR-ORGE
O 01.69.80.29.29
DIRECTION DES SOLIDARITES
DÉCISION N°2026 - (//
Objet : Renouvellement adhésion association EVOLUSCIENCES
Le Maire de Saint-Michel-sur-Orge,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2122-22 et
L2122-23;
VU la délibération du Conseil municipal n°2023-242 du 28 septembre 2023 portant
délégation d'attribution du Conseil municipal au Maire ;
CONSIDERANT l'intérêt pour la commune de Saint-Michel-sur-Orge de renouveler son
adhésion à cette association ;
CONSIDERANT que le but défini par cette association est de faire découvrir au plus grand
nombre les sciences de façon ludique, en s'appuyant sur la démarche expérimentale.
DECIDE de renouveler l’adhésion à l’association Evolusciences, domiciliée au 30 rue des
prés Saint Martin à Savigny-sur-Orge (91600) pour un montant total de 50 € (cinquante
euros) au titre de l’année 2026.
DIT que cette dépense est prévue au budget communal.
Fait à Saint-Michel-sur-Orge, le 19 JAN, düéo
Le Maire,
4
Publication en ligne le : Î à JAN.
Le présent acte peut faire l’objet d’un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d’un recours contentieux
auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication ou notification.