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Document publié le Jeudi 5 juin 2014 par la commune de Servian.
Lien du pdf (Procès Verbal - 05 06 2014)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Industrie,
Compte rendu du Conseil Municipal du 5 juin 2014
Présents : C. THOMAS – N. ABBAL – C. BASTIER – V.BAUDE TOUSSAINT – I. DUMAS – B. GRYNFELTT – V. FRYDER AMEE – L. MOULARD – A. MARTI – O. BONNET – C. BOUCHE – F. SEIGNOUREL DE PASTORS – A. HERNANDEZ – V. FONTVIEILLE – F. PIBAROT – F. LANGIN – R. BEAUCOURT – G. LABATUT – A. VALENTIN – F. AIT OUARET – H. GRANIER
Mandats : C. VISTE à L. MOULARD – N. ROUQUAIROL à C. BASTIER – R. CABANNES à B. GRYNFELTT – E. TOURRETTE à C. THOMAS – A. FLORIO à I. DUMAS
Absents excusés : H. CABANEL
Secrétaire de séance : Mme Lyliane MOULARD est élue à l’unanimité secrétaire de séance
I - Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 29 avril 2014 Le procès-verbal est adopté à l’unanimité.
II – Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
Le point II est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
III – Convention de mise à disposition d’un terrain public pour la création et le suivi d’un piézomètre captant la nappe astienne
Le point III est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
IV – Convention de financement des aménagements de voiries liés au fonctionnement du service de transport urbain
M. le Maire donne lecture de la note de synthèse.
Le point IV est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
V – Acquisition de parcelles et intégration dans le domaine public communal Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
M. BASTIER donne les explications nécessaires au vote de la délibération. Le point V est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
VI – Acquisition d’un bien sis 1 rue Frédéric Mistral
Mme ABBAL explique qu’il s’agit d’un projet d’extension des locaux d’archivage de la Mairie. Le point VI est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
VII – GRH : création de postes
M. le Maire précise qu’il s’agit d’évolutions de carrière de personnels communaux. Le point VII est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
VIII – Nomination d’un représentant de la commune au sein de la société d’économie mixte Le Puech Bleu
Claude VISTE est désigné représentant de la commune.
Le point VIII est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
IX – Mise en place d’un tarif unique pour les spectacles donnés dans le cadre du Festival Molière Arrivée de N. ROUQUAIROL.
Le point II est approuvé à la majorité par le Conseil Municipal.
X – Vote des subventions aux associations
Arrivée de C. VISTE et d’H. CABANEL.
Le point X est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
XI - Compte-rendu de la délégation L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales M. le Maire informe le conseil municipal des décisions :
2014-017 : emprunt pour financer la construction d’une Gendarmerie 2014-018 : emprunt pour financer la construction d’une Gendarmerie 2014-019 : contrat d’entretien groupe chaudière – école Jules Ferry 2014-020 : contrat machine à affranchir XII - Questions diverses
Commissions de la CABM
Rythmes scolaires
Arrivée de nouveaux commerçants
Chemins communaux
Halle aux sports : retraçage
Concours départemental « Plus belle ma commune »
Problème de sécurité
Jumelage
Intervention de Mme BAUDE TOUSSAINT
La séance est levée à 20H30.