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Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 3 avril 2024
Déliberation - Deliberations approuvees lors du Conseil Municipal
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 29 mai 2024
Document publié le Mercredi 29 mai 2024 par la commune de Lons.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 29 mai 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Sport,
Département
des
Pyrénées-Atlantiques
Procès-verbal
Arrondissement
de
PAU
du
Conseil
Municipal
de
LONS
COMMUNE
DE
LONS
Séance
du
mercredi
29
mai
2024
Le
conseil
municipal
de
Lons,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
le
mercredi
29
mai
2024
à
18
heures,
à
l'Hôtel
de
ville,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
son
Maire,
Nicolas
PATRIARCHE,
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 33
Étaient
Présents
:MM
THIEUX
MORA
Florence,
MOUSIS
Didier,
HORROD
Vanessa,
VILLEDIEU
Arnaud,
DALEAS
Annie,
GERMAIN
Eric,
SIMON
Lydie,
DO
COUTO
Carlos,
PANSIER-SOUCAZE
Hélène,
SARTHOU
Gérard,
BIASON
Catherine,
BLEAU
VERDIER
Nathalie,
MÉSSÉGUÉ
Martine,
BLANC
Stéphane,
GUIET
Hervé,
LEPREUX
Stéphane,
RODRIGUEZ
Karine,
CATALOGNE
Cyril,
TRILLAUD
Marie,
BELLOCQ
Rémi,
MIEYAA
Xavier,
MAZILIE
Eve,
BOURDET
Eric,
GARCIA
Patricia,
BENETEAU
Valérie
Absent(s)
ayant
donné
procuration
:
- Monsieur
ARBERET
Jean-Marc
a donné
procuration
à Monsieur
BLANC
Stéphane
- Madame
MOLINA
Audrey,
a donné
procuration
à Monsieur
BOURDET
Eric
- Monsieur
BONNET
Pascal
a donné
procuration
à Madame
BENETEAU
Valérie
Absente
excusée
:
- Madame
ZINT
Murielle
Absent(s)
:
- Monsieur
CHAGOT
Raymond
- Madame
POIREL
Isabelle
- Monsieur
FOUQUET
Franck Secrétaire(s)
de
séance
: Florence
THIEUX
MORA
ARR
Ordre
du
jour
de
la séance
:
Communication
des
décisions
prises
en
vertu
de
l'article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales 1-
Subventions
2024
aux
associations
2-
Subvention
d'équipement
à l'association
"Lons
Cheerleading"
3-
Subvention à
l'association
"Gadgé
voyageurs"
4-
Ateliers-jeunes
2024
et printemps
2025
5- Achat
d'un terrain
attenant
à l'ancienne
pépinière
Boscq
6- Tarifs
2025
de
la Taxe
Locale
sur
la Publicité
Extérieure
7- Tarifs
de
la piscine Aqualons
8-
Tarifs
des
Accueils
de
Loisirs
Sans
Hébergement
(ALSH)
9-
Tarif du
repas
des
cantines
scolaires
10
- Tarif des
manifestations
sportives
Festi' plaine
11-
Tarif d'un
spectacle
"imprévu"
à l'Espace
James
Chambaud
12
- 13
- Budgets
du
secteur
social
(réalisé
2023
et prévisionnel
2024)
14
- Convention
pour
la réduction
des
déchets
d'emballage
abandonnés
15
- Marché
des
producteurs
de
pays
2024
16
- Règlement
de
fonctionnement
de
l'Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
(ALSH)
de
Baudrit
17-
Règlement
de
fonctionnement
des
services
"Périscolaire",
"transport
scolaire"
et
"cantines
scolaires"
18
- Bilan
des
acquisitions
et cessions
opérées
par
la commune
en
2023
19
- Création
d'emplois à
l'école
de
musique
20
- Recrutement
d'emplois
saisonniers
pour
les
Accueils
de
Loisirs
Sans
Hébergement
(ALSH)
21
- Création
d'un
emploi
d'adjoint
technique
polyvalent
au
service
des
sports Monsieur
le Maire
constate
que
le quorum
est atteint.
Le
procès-verbal
de
la séance
précédente
est approuvé
à l'unanimité.
Communication
des
décisions
prises
en
vertu
de
l'article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Aucune
observation
et aucune
question
n'est
formulée.
1- Attribution
des
subventions
2024
aux
associations
Lonsoises
En
préambule,
monsieur
le
Maire
propose
de
porter
la
subvention
de
500€
à
1000€
la
subvention
à
l'association
sportive
des
Genêts
du
collège
du
Bois
d'Amour.
If
annonce
que
le
montant
total
des
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
s'élèverait
en
2024
à 234
800€.
Monsieur
BOURDET
se
dit
satisfait
de
cette
augmentation
de
la
subvention
à
l'association
sportive
des
Genêts
en
rappelant
qu’il
la
propose
depuis
deux
ans.
Il
souligne
qu'une
quarantaine
d'associations
sont
subventionnées
par
la
commune
sur
environ
90
associations
déclarées
sur
le
site
communal.
Il
note
une
stabilité
par
rapport
à l’an
passé
mais
une
légère
diminution
par
rapport
aux
années
précédentes.
Monsieur
BOURDET
propose
d'élargir
le
champ
des
associations
bénéficiaires
mais
aussi
d’aider
davantage
celles
qui
agissent
à l'extérieur
de
la
commune
voire
à l'étranger.
Il
propose
que
la
commune
fasse
un
effort
financier
supplémentaire
et
prend
comme
exemples
des
communes
comme
Oloron-
Sainte-Marie,
Orthez
ou
Billère
qui
octroient
des
aides
entre
450
000€
et
1,2millions
d'Euros.
Monsieur
le
Maire
indique
que
certaines
associations
ne
demandent
pas
de
subventions.
Il
ajoute
que
la
commune
étudie
attentivement
les
demandes
des
associations
et
a
foujours
été
au
rendez-vous
pour
accompagner
les
associations
dans
leur
projet
de
développement.
Il
incite
à la
plus
grande
prudence
dans
les
comparaisons
entre
les
communes
dans
la
mesure
où
le
monde
associatif
est
très
différent
d’une
commune
à
l’autre.
Il
cite
ainsi
l'exemple
de
communes
dont
le
centre
social
et
l’'ALSH
sont
associatifs. En
conclusion,
monsieur
le
Maire
estime
que
les
associations
lonsoises
sont
très
correctement
soutenues
par
la
commune,
tant
par
les
subventions
que
par
les
moyens
matériels
et
logistiques
mis
gratuitement
à
disposition. Monsieur
BOURDET
indique
qu’en
2016,
322
000€
ont
été
attribués
par
Lons
aux
associations
et
en
2019,
294
000€.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
des
associations
ont
cessé
d’exister
depuis
2016
ou
ne
demande
plus
de
subventions
:
il
réaffirme
que
la
commune
n’a
baissé
la
subvention
d’aucune
association,
sauf
si
l'association
l’a
demandé.
Il
en
profite
pour
indiquer
que
l'association
des
familles
de
l’agglomération
paloise
n’est
plus
financée
par
Billère
et
Pau
mais
seulement
par
Lons.
Monsieur
VILLEDIEU
parle
de
«
bonne
santé
»
des
clubs
sportifs
lonsois
qui
selon
lui
ont
retrouvé
leur
dynamique
d’avant-COVID.
Il
note
que
les
clubs
se
mobilisent
pour
renouveler
et
développer
leurs
licenciés,
publics
et
bénévoles.
Il
se
félicite
aussi
que
les
clubs
membres
de
l'Office
Municipal
des
Sports
investissent
le
champ
du
« sport
pour
tous
» (3-5
ans,
personnes
à mobilité
réduite,
…).
Il
estime
que
les
clubs
sont
de
mieux
en
mieux
structurés
et
gèrent
avec
grande
maîtrise
leurs
ressources.
Monsieur
BOURDET
estime
que
la
dynamique
associative
repose
avant
tout
sur
le
bénévolat.
Il
propose
de
travailler
une
«
bourse
de
bénévoles
» qui
pourraient
venir
en
aide
ponctuellement
aux
associations
et
notamment
lors
de
manifestations
importantes.
Monsieur
VILLEDIEU
note
que
le
bénévolat
a
beaucoup
évolué
ces
dernières
années
et
que
l’on
constate
depuis
quelques
années
que
les
jeunes
retraités
s’investissent
de
plus
plus
en
plus
comme
bénévoles
au
sein
de
clubs
sportifs. Adopté
à l'unanimité
2- Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
d'équipement
à l'association
LONS
CHEERLEADING
TEAM
d'un
montant
de
8 500€
pour
l'acquisition
d'un
praticable
Adopté
à l'unanimité
3- Versement
à l'association
Gadjé-Voyageurs
d'une
subvention
de
3 200€
pour
l'année
2024
Adopté
à l'unanimité
4-
Fixation
d'un
montant
de
Ia
bourse
d'un
montant
de
90€,
versée
à
chaque
lonsois
participant
aux
ateliers-jeunes
2024
et à ceux
du
printemps
2025
Monsieur
BOURDET
propose
de
leur
offrir
aussi
des
entrées
à la piscine.
Monsieur
le
Maire
indique
qu’un
repas
leur
est
offert
en
fin
de
semaine
mais
il ne
s'oppose
pas
pour
autant
à cefte
proposition.
Adopté
à l'unanimité
5-
Acquisition
de
deux
parcelles
(1954
m°
et
1632
m°)
près
de
l’ancienne
pépinière
Boscq
pour
un
montant
de
27
000€
Adopté
à l'unanimité
6- Tarification
de
la taxe
locale
sur
Ia Publicité
extérieure
pour
l'année
2025
Adopté
à l'unanimité
7- Tarifs
d'entrée
à la piscine
municipale
à compter
du
1° juillet
2024
Adopté
à l'unanimité
8-
Tarifs
des
Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
(ALSH)
à compte
de
l’été
2024
Adopté
à l'unanimité
9-
Tarifs
cantine
scolaire
à compter
de
septembre
2024
Monsieur
le
maire
propose
de
passer
de
2,70
à 2,85€
le tarif des
repas
scolaires.
[1 rappelle
que
ce
tarif
restera
le plus
bas
de
l’agglomération
paloise.
Il rappelle
aussi
que
le
Centre
communal
d'action
sociale
prend
en
charge
une
partie
de
ce
tarif
pour
un
certain
nombre
de
familles
lonsoises,
et
ce,
sous
conditions
de
ressources.
Monsieur
BOURDET
aurait
souhaité
qu'un
tableau
soit présenté
comme
pour
la délibération
précédente
afin
de
visualiser
les
tarifs
sociaux
fixés
en
fonction
des
revenus.
Monsieur
le Maire
lui
indique
que
cela
a été
fixé
par
délibération
du
Centre
communal
d'action
sociale.
Adopté à
l'unanimité 10-
Fixation
des
tarifs
pour
les
manifestations
sportives
de
Festi'plaine
Adopté
à l'unanimité
11-
Tarifs
à l'occasion
d’un
concert
hors
saison
à l'espace
James
CHAMBAUD
Adopté
à l'unanimité.
12- Approbation
du
compte
de
résultats
2023
du
centre
social
Adopté
à l'unanimité
13- Approbation
du
Budget
Primitif 2024
du
centre
social
Adopté
à l'unanimité
14-
Signature
d’un
convention
de
partenariat
avec
la
communauté
d'agglomération
et
l'entreprise
CITEO
pour
lutter
contre
les
déchets
abandonnés
diffus
Monsieur
BOURDET
propose
qu’au-delà
de
la
plaine
des
sports,
l’environnement
immédiat
des
deux
fast-food
lonsois
soient
aussi
identifiés
comme
prioritaires.
De
même,
il propose
que
la zone
Induspal
fasse
aussi
l’objet
d’une
action
prioritaire,
Concernant
les
fast-food,
monsieur
le
Maire
rappelle
qu’ils
disposent
déjà
de
poubelles
de
tri
sélectif
dans
leurs
abords
et
qu’ils
sont
engagés
dans
des
chartes
de
réduction
de
ce
type
de
déchets
abandonnés.
Adopté
à l'unanimité
15-
Organisation
du
marché
des
producteurs
le
£2
juillet
2024
Adopté
à l'unanimité
16-Règlement
de
fonctionnement
de
l'Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
du
Centre
Maurice
BAUDRIT Adopté
à l'unanimité
17-
Règlements
de
fonctionnement
intérieurs
relatifs
aux
temps
périscolaires
dans
les
écoles,
aux
transports
scolaires
et à la
cantine
scolaire
Monsieur
le Maire
précise
que
le transport
scolaire
de
la commune
est
unique
dans
l'agglomération
du
fait de
sa
gratuité.
Adopté
à l'unanimité
18-
Bilan
des
acquisitions
et
cessions
opérées
en
2023
sur
Lons
par
la
commune
Adopté
à l'unanimité 19-
Création
de
trois
emplois
d'assistants
d'enseignement
artistique
principal
dont
deux
à
temps
complet Adopté
à l'unanimité
20-
Recrutement
de
quarante
emplois
saisonniers
d'adjoint
d'animation
à
temps
complet
liés
à
un
accroissement
saisonnier
pour
les
trois
Accueils
de
Loisirs
Sans
Hébergement
(ALSH)
de
la
commune Adopté à
l'unanimité
21-
Création
de
deux
emplois
à
temps
non
complet
au
service
des
sports
ainsi
qu'à
l'espace
James
CHAMBAUD Monsieur
BOURDET
souhaite
obtenir
des
informations
complémentaires
sur
ces
deux
postes.
Il
lui
est
indiqué
que
le
premier
poste
existe
déjà
et
est
occupé
par
un
agent
contractuel
qui
réalise
à
la
fois
du
gardiennage
et
de
l'entretien,
notamment
durant
la
période
estivale,
aux
complexes
sportifs.
Concernant
l'emploi
de
technicien
polyvalent
à
l'Espace
James
CHAMBAUD),
il
s'agit
d'un
poste
de
renfort
de
l'équipe.
Adopté
à l'unanimité
L'ordre
du jour
étant
clos,
Monsieur
le Maire
déclare
à
18
h 45
la séance
levée.
Secrétaire
de
séance
ji” Florence THIEUX
MORA