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Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 8 octobre 2024
Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune de Lons.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 8 octobre 2024)
Thèmes du document : Sport, Aménagement du territoire, Transports,
Département
des
Pyrénées-Atlantiques
Procès-verbal
Arrondissement
de
PAU
du
Conseil
Municipal
de
LONS
COMMUNE
DE
LONS
Séance
du
mardi
8 octobre
2024
Le
conseil
municipal
de
Lons,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
le
mardi
8
octobre
2024
à
18
heures,
à
PHôtel
de
ville,
en
séance
publique,
sous
la présidence
de
son
Maire,
Nicolas
PATRIARCHE.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 33
Étaient
Présents
: MM
THIEUX
MORA
Florence,
MOUSIS
Didier,
HORROD
Vanessa,
VILLEDIEU
Arnaud,
DALEAS
Annie,
DO
COUTO
Carlos,
PANSIER-SOUCAZE
Hélène,
SARTHOU
Gérard,
BIASON
Catherine,
ZINT
Murielle,
CHAGOT
Raymond,
MÉSSÉGUÉ
Martine
(quitte
la
séance
à
19
heures
08),
BLANC
Stéphane,
GUIET
Hervé,
LEPREUX
Stéphane,
RODRIGUEZ
Karine,
POIREL
Isabelle,
BELLOCQ
Rémi
(quitte
la séance
à
18
heures
50),
MAZILIÉ
Eve,
BOURDET
Eric,
GARCIA
Patricia,
FOUQUET
Franck,
BENETEAU
Valérie
Absents
ayant
donné
procuration
:
- Monsieur
GERMAIN
Eric
a donné
procuration
à Monsieur
DO
COUTO
Carlos
- Madame
SIMON
Lydie
a donné
procuration
à Madame
DALEAS
Annie
- Monsieur
ARBERET
Jean-Marc
a donné
procuration
à Monsieur
SARTHOU
Gérard
- Monsieur
CATALOGNE
a donné
procuration
à Monsieur
BELLOCQ
Rémy
- Monsieur
MIEYAA
Xavier
a donné
procuration
à Monsieur
CHAGOT
Raymond
- Madame
MOLINA
Audrey
a donné
procuration
à Monsieur
BOURDET
Eric
- Monsieur
BONNET
Pascal
a donné
procuration
à Madame
BENETEAU
Valérie
Absentes
excusées
:
- Madame
BLEAU
VERDIER
Nathalie
- Madame
SFALI
Rizelaine
Secrétaire(s)
de
séance
:
Florence
THIEUX
MORA
HR
Ordre
du
jour
de
la séance :
Point
d'actualité
sur
l'activité
de
la communauté
d'agglomération
Pau-Béarn-Pyrénées
Communication
du
rapport
d'activités
2023
de
Territoire
d'énergie
64
1-
Transfert
à
Territoire
d'énergie
64
de
la
compétence
de
déploiement
de
bornes
de
charge
pour
véhicules
électriques
2-
Subvention
exceptionnelle
aux
communes
sinistrées
de
la
Vallée
d'Aspe
suite
aux
récentes
intempéries 3-
Convention
de
projet
urbain
partenarial
avec
la
communauté
d'agglomération
pour
le
dévoiement
de
réseaux
d'assainissement
4-
Subvention
exceptionnelle
d'équipement
pour
Lons
Basket
5-
Cadrage
budgétaire
6-
Révision
du
forfait
scolaire
7-
Effacement
de
créances
irrécouvrables
8-
Effacement
de
créances
éteintes
9- Avenant
au
marché
public
d'abattage
d'arbres
de
la commune
10-
Avis
sur
le règlement
Local
de
Publicité
Intercommunal
11-
Chemin
de
Luzan
: acquisition
de
trottoir
et espace
vert
12-
Convention
avec
l'Éducation
nationale
pour
l'intervention
d'accompagnants
d'élèves
en
situation
de
handicap
(AESH)
sur
le temps
de
pause
méridienne
dans
les
écoles
lonsoises
13-
Règlement
intérieur
de
fonctionnement
des
établissements
d'accueil
de jeunes
enfants
14-
Espace
James
CHAMBAUD
: partenariat
avec
Tonnerre
de
Jazz
15-
Avis
sur
le rapport
d'activités
2023
de
la
Société
d'Équipement
des
Pays
de
l'Adour
16-
Avis
sur
le rapport
d'activités
2023
de
la Société
Publique
Locale
des
Pyrénées
Atlantiques
17-
École
de
musique :
création
d'un
emploi
d'enseignant
de
violoncelle
18-
Service
des
sports :
création
de
deux
emplois
d'éducateur
des
activités
physiques
et sportives 19-
Centre
social :
création
d'un
emploi
d'assistant
administratif
et comptable
20-
Crèche
Crog'lune
: création
d'un
emploi
d'agent
d'entretien
21-
Création
d'un
emploi
d'assistant(e)
Ressources
Humaines
eee ee ee
Monsieur
le Maire
constate
que
le quorum
est
atteint.
Le
procès-verbal
de
la séance
précédente
est approuvé
à l'unanimité.
Point
d'actualité
sur
l'action
à Lons
de
la communauté
d'agglomération
Pau-Béarn-Pyrénées
Monsieur
le
Maire
aborde
d’abord
la
compétence
« développement
économique
»
en
se
félicitant
de
la
poursuite
du
développement
de
la
zone
d’activités
LonsTechnord
qui
va
enregistrer
une
nouvelle
implantation
d’importance
avec
la société
APAVE.
Quant
à la zone
Induspal,
il affirme
qu’elle
enregistre
de
nombreux
projets
d’extension
et
un
très
faible
taux
de
vacance.
Sur
la
compétence
« voirie
communautaire
»,
il
annonce
le
réaménagement
au
semestre
prochain
de
l’avenue
Ampère
avec
la
suppression
de
la
voie
centrale,
la
création
d’une
piste
cyclable
bi-directionnelle
et
la
végétalisation
de
ses
abords.
En
matière
d'environnement,
il évoque
la participation
active
de
la commune
au
second
Plan
climat
air
énergie
de
la
communauté
d'agglomération
mais
aussi
à
la
démarche
communautaire
de
promotion
du
tri
sélectif
des
déchets
d’emballage
dans
l’espace
public
avec
une
première
zone
prioritaire
à
la Plaine
des
sports.
En
ce
qui
concerne
la compétence
«
PLU
intercommunale
»,
monsieur
le
Maire
rappelle
l’actuelle
enquête
publique
relative
à
deux
modifications
du
PLUÏ
et
donne
le
détail
des
mesures
et
enjeux
pour
Lons.
Il
annonce
aussi
la
prochaine
concertation
sur
le
projet
de
création
d’une
zone
à
faible
émission
(ZFE)
mobilités
le
1°
janvier
2025.
Il
indique
que
la
communauté
d’agglomération
propose
de
limiter
les
restrictions
de
circulation
aux
véhicules
les
plus
anciens
et sur
un
périmètre
correspondant
à
la
rocade,
hormis
à
l'Ouest
où
la
voie
Nord-Sud
de
Lons
constituerait
la
limite
du
périmètre.
Monsieur
BOURDET
dit
espérer
que
l'actuelle
enquête
publique
du
PLUi
intéressera
de
nombreux
citoyens
et
leur
permettra
de
s'approprier
cet
important
document
de
planification
urbaine.
Il
apprécie
que
les
centralités
urbaines
soient
renforcées
et
plus
largement
que
ce
PLUi
soit
appréhendé
de
manière
globale,
avec
des
règles
communes
à
l'échelle
de
l’agglomération.
Il regrette
que
seul
le
site
internet
de
la
commune
ait
relayé
cette
enquête
publique
et
pas
le
dernier
Parlons.
Monsieur
BOURDET
évoque
ensuite
le
thème
de
la mobilité
et
se
félicite
de
l'extension
de
la
ligne
de
bus
TA
jusqu'au
nouveau
Pôle
santé.
Il revient
ensuite
sur
le projet
de
ZFE
qu’il
estime
utile
pour
la santé
publique
et
la qualité
de
Pair;
il
note
que
la
communauté
d'agglomération
a
opté
pour
des
ambitions
minimales
et
que
le
périmètre
coupe
Lons
en
deux.
Enfin,
il aborde
le
thème
des
déchets
verts
en
s’étonnant
que
les
lonsois
semblent
moins
s’équiper
en
composteur
individuel
que
d’autres
communes;
il
demande
en
conséquence
de
nouvelles
actions
d'information
et de
sensibilisation.
Monsieur
le
Maire
prend
note
des
satisfecit
sur
le
PLUi
et
la
ligne
T4.
Pour
la ZFE,
monsieur
le
Maire
dit
toute
la
complexité
sociale
du
dispositif
dans
la
mesure
où
les
rares
voitures
exclues
appartiennent
souvent
à des
foyers
à faibles
revenus
qui
n’ont
pas
les
moyens
d’en
changer.
Il
rappelle
que
cette
ZFE
rest
créée
que
parce
que
la
loi
l’eblige
pour
les
agglomérations,
sans
lien
avec
une
qualité
de
l’air
de
notre
agglomération
qui
est
selon
monsieur
le
Maire
très
souvent
bonne.
Concernant
le
périmètre,
il
estime
que
celui-ci
correspond à
l'essentiel
des
déplacements
au
cœur
de
l'agglomération.
Pour
ce
qui
est
des
composteurs,
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la communauté
d'agglomération
communique
souvent
et
que
la
commune
organise
régulièrement
des
réunions
d’informations
et
de
distribution
de
composteurs
en
mairie.
Communication
du
rapport
d'activités
2023
de
Territoire
d'énergie
64
Il est
pris
acte
de
ce
rapport
d'activités. 1-
transfert
de
la
compétence
"Infrastructures
de
Recharge
pour
Véhicules
Électriques
ou
Hybrides
Rechargeables"([RVE)
à Territoire
d'Energie
Pyrénées-Atlantiques
(TE64)
Monsieur
BOURDET
demande
un
bilan
d’activités
des
2
bornes
implantées
il y
a quelques
années
par
le
SDEPA
sur
le
domaine
public.
Il
estime
qu’il
conviendrait
d’envisager
des
bornes
près
de
l'habitat
collectif. Monsieur
le
Maire
fournit
les
éléments
d’utilisation
des
deux
bornes
existantes
: pour
celle
de
l’avenue
du
Moulin
(parking
skate
park),
83
recharges
sur
l’année
et
pour
celle
du
Mail
de
Coubertin
(parking
Aqualons),140
recharges.
Monsieur
le
Maire
indique
que
ces
statistiques
démontrent
que
la
puissance
publique
doit
bien
cibler
les
véritables
besoins
actuels
dans
un
contexte
de
développement
des
installations
chez
les
particuliers
mais
aussi
sur
les
parkings
de
commerces.
Adopté
à
l'unanimité
2-
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
de
2500€
à
l'Association
des
Maires
et
Présidents
d'intercommunalités
des
Pyrénées-Atlantiques
dans
le
cadre
de
l'appel
à
la
solidarité
"Intempéries
2024"
suite
aux
dégâts
causés
en
Vallée
d'Aspe
Adopté
à l'unanimité
3-
convention
de
projet
urbain
partenarial
avec
la
communauté
d'agglomération
Pau
Béarn
Pyrénées
pour
le
déplacement
des
réseaux
d'eaux
usées
et
d'eaux
pluviales
situés
dans
l'emprise
du
projet
de
création
de
la
nouvelle
salle
de
sport
attenante
au
complexe
sportif
du
moulin
Monsieur
BOURDET
s’étonne
de
la nécessité
de
ce
déplacement
dans
la
mesure
où
une
telle
extension
avait
été
prévue
lors
de
la création
des
foyers
vestiaires.
Monsieur
le
Maire
répond
que
le
dimensionnement
de
cette
éventuelle
extension
était
à
l’origine
différent. Adopté
à l'unanimité
4-
Attribution
à
l'association
Lons
Basket
d'une
subvention
exceptionnelle
d'équipement
d'un
montant
de
{ 600€
pour
l'acquisition
de
panneaux
de
basket
Monsieur
BOURDET
précise
que
ces
panneaux
de
basket
seront
installés
à
la
salle
de
sports
d'Artiguelouve
pour
les
besoins
du
club
de
basket
de
Lons.
Il
se
dit
satisfait
de
ces
partenariats
entre
communes
voisines
mais
il
estime
qu’il
existe
un
manque
de
créneaux
disponibles
dans
les
salles
de
sports
lonsoises.
Monsieur
le Maire
se
félicite
au
contraire
de
cette
mutualisation
d’équipements
sportifs
car
elle
permet
à
peu
de
frais,
donc
sans
augmentation
d’impôts,
de
satisfaire
les
besoins
immédiats
du
elub.
Il
indique
avoir
évoqué
avec
le
club
de
basket
ce
type
de
piste
lorsque
ce
dernier
lui
avait
présenté
il y
a quelques
mois
son
projet
de
développement.
Il rappelle
que
la modularité
de
ia future
salle
de
sports,
projet
d°1,5
million
d’euros,
va
offrir
en
2026
de
nouveaux
créneaux
horaires
mais
il
est
illusoire
de
penser
qu’elle
pourra
satisfaire
toutes
les
demandes,
du
fait
notamment
de
la
concomitance
des
demandes
sur
quelques
jours
et
heures.
Monsieur
le
Maire
affirme
que
Lons
est
riche
de
clubs
sportifs
en
développement
et
attractifs
précisément
car
ils savent
compter
sur
les
moyens
mis
à disposition
par
la commune.
Monsieur
VILLEDIEU
se
félicite
du
travail
fait
avec
les
clubs
pour
trouver
des
solutions
pragmatiques,
à l’instar
des
matchs
joués
désormais
le dimanche
et ce
malgré
les
réticences
de
départ
des
fédérations
et
ligues
sportives.
Monsieur
BOURDET
espère
que
la
situation
sera
améliorée
pour
les
clubs
lonsois
lorsque
la
nouvelle
salle
sera
construite. Monsieur
le Maire
indique
que
c’est
bien
l'objectif.
Pour
autant,
il pense
que
les
communes
ne
pourront
sans
cesse
construire
de
nouvelles
installations
sportives,
à
fortiori
dans
un
contexte
budgétaire
qui
s’annonce
tendu
ces
prochaines
années
pour
les
collectivités
locales.
Il
rappelle
aussi
que
les
installations
sportives
des
collectivités
locales
sont
globalement
sous-utilisées
en journée.
Il pense
donc
que
la
mutualisation
entre
clubs
et
communes
devra
nécessairement
se
poursuivre
pour
accompagner
le
développement
des
licenciés.
Monsieur
le
Maire
conclut
qu'il
ne
sera jamais
possible
d’accueillir
toutes
les
disciplines
et de
citer
l’exemple
du
Kin
Ball
qui
lui
a été
proposé
il y
a quelques
jours
ou
le
tennis
de
table
qui
n'existe
pas
encore
à ce jour
à Lons.
Monsieur
BOURDET
croit
savoir
que
cette
demande
va
précisément
être
prochainement
formulée
à
la
commune. Monsieur
VILLEDIEU
précise
que
les
activités
de
tennis
de
table
ne
sont
pas
les
plus
simples
à
accueillir
du
fait
notamment
des
contraintes
de
stockage
et d’installation
du
mobilier.
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
tennis
de
table
fait
partie
de
ces
disciplines
qui
bénéficient
d’un
fort
effet
Jeux
Olympiques;
il
rappelle
aussi
qu’il
existe
déjà
des
clubs
de
tennis
de
table
dans
l'agglomération
mais
que
cette
éventuelle
demande
serait
bien
entendu
étudiée.
Adopté
à l'unanimité
5-
Budget
général
2024
- ouverture
et suppression
de
crédits
Adopté
à l'unanimité
6-
Participation
de
la commune
aux
dépenses
de
fonctionnement
des
écoles
publiques
lonsoises
Adopté
à l'unanimité
7- Validation
de
créances
irrécouvrables
Adopté
à l'unanimité
8-
Effacement
de
créances
Adopté
à l'unanimité
9- Augmentation
du
montant
maximal
prévu
par
le
marché
"Abattage
d’arbres"
de
la commune
Monsieur
le
Maire
explique
cette
augmentation
par
l’évolution
des
prix
mais
aussi
par
l’abattage
de
25
arbres
pour
des
raisons
sanitaires
à
l’issu
du
diagnostic
réalisé
par
l’expert
forestier
missionné
par
la
comimule. Adopté
à l'unanimité
10- Avis
favorable
sur
le projet
de
Règlement
Local
de
Publicité
intercommunal
Adopté
à
l'unanimité
11- Acquisition
de
trottoir
et espaces
verts
d’un
lotissement
Adopté
à l'unanimité 12-
Convention
relative
à l'accueil
d’accompagnants
d'élèves
en
situation
de
handicap
sur
le
temps
de
pause
méridienne
dans
les
écoles
lonsoises
Adopté
à l'unanimité
13-
Règlements
de
fonctionnement
des
structures
municipales
d’accueil
de
jeunes
enfants
(jardin
d'enfants
et
multi-accueils)
Adopté
à l'unanimité
14-
Espace
James
Chambaud
: convention
de
partenariat
avec
l'association
« Tonnerre
de
Jazz
»
Adopté
à l'unanimité
15-
Rapport
d'activités
2023
de
la
Société
d'Équipement
des
Pays
de
l'Adour
(SEPA)
Monsieur
BOURDET
demande
si la SÉPA
intervient
sur
la commune
actuellement.
Monsieur
le Maire
indique
que
non
et ce
depuis
plusieurs
années.
Il est
pris
acte
de
ce
rapport
par
l'ensemble
des
membres
du
conseil
municipal.
16-
Rapport
d'activités
2023
de
la
Société
Publique
Locale
des
Pyrénées-Atlantiques
Il est
pris
acte
de
ce
rapport
par
l'ensemble
des
membres
du
conseil
municipal.
47-
Création
d'en
emploi
pour
l'enseignement
du
violoncelle
Adopté
à l'unanimité
18-
Création
de
deux
emplois
d'éducateurs
territoriaux
des
activités
physiques
et sportives
suite
À
deux
départs
à la retraite
Adopté
à l'unanimité
19-
Création
d'un
emploi
d'assistant
administratif,
comptable
et
d'accueil
pour
le
centre
social
suite
à un
départ
à la
retraite
Adopté
à
l'unanimité
20-
Création
d'un
emploi
à temps
non
complet
(32h30)
d'agent
d'entretien
à la crèche
Monsieur
BOURDET
demande
pourquoi
cet
emploi
n'est
pas
créé
à hauteur
d’un
35
heures.
I! lui
est
répondu
que
ce temps
de
travail
correspond
aux
besoins
de
la
structure.
Monsieur
BOURDET
demande
si
cet
agent
ne
pourrait
pas
obtenir
un
complément
d’heures
dans
d’autres
structures
de
la commune. Il
lui
est
répondu
que
les
besoins
en
matière
d’entretien
des
autres
structures
sont
concomitants
avec
les
horaires
effectués
par
l’agent
à la crèche.
Adopté
à l'unanimité
21-
Création
d'un
emploi
d'assistant(e)
Ressources
Humaines
suite
à un
départ
à la
retraite
Adopté
à l'unanimité
L’ordre
du jour
étant
clos,
Monsieur
le Maire
lève
la séance
à
19
h
10.
La
secrétaire,
Le
Maire,
Président
de
séance,
Florence
THIEUX
MORA
Nicolas
PATRIARCHE