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Déliberation - 13decembre86
Document publié le Jeudi 21 février 2002 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 13decembre86)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération,
Secteur Relations Internationales -
Attribution de subventions aux établissements d’enseignement
Mme l’Adjointe PANIER, Rapporteur : Selon les barèmes adoptés par le Conseil Municipal le 21 février 2002 et les demandes exprimées, il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer les subventions suivantes :
I - aux organismes publics d’enseignement
* 320 € au Lycée Pasteur pour le déplacement de 30 élèves à Tübingen (Allemagne) du 15 au 23 octobre 2007 (échange scolaire)
* 534 € au Lycée Pasteur pour le déplacement de 18 élèves à Berlin (Allemagne) du 10 au 18 décembre 2007 (échange scolaire).
En cas d’accord, la dépense totale, soit 854 € sera prélevée au chapitre 65.04/ 65738.94036 CS 400 qu’il conviendra d’abonder par un virement de crédits d’égal montant en provenance du chapitre 65.04/ 6574.94036 CS 400.
II - aux organismes privés d’enseignement
* 192 € au Lycée Professionnel Saint-Joseph pour l’accueil de 12 élèves de Huddersfield (Angleterre) du 28 mars au 4 avril 2007
* et 1 217 € au Lycée Professionnel Saint-Joseph pour le déplacement de 15 élèves à Huddersfield du 13 au 20 novembre 2007 (échange scolaire)
* 324 € au Lycée Saint-Jean pour le déplacement de 23 élèves à Krumbach (Allemagne) du 19 au 26 octobre 2007 (échange scolaire)
* 382 € au Collège Saint-Joseph pour le déplacement de 25 élèves à South Croydon (Angleterre) du 8 au 16 novembre 2007 (échange scolaire)
* 198 € au Lycée Saint-Paul pour le déplacement de 11 élèves à South Croydon du 8 au 16 novembre 2007 (échange scolaire).
Ces subventions seront attribuées sur présentation d’un compte rendu détaillé de l’opération.
En cas d’accord, la dépense totale, soit 2 313 € sera prélevée au chapitre 65.04/ 6574.94036 CS 400.
Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur ces propositions.
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 5, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, adopte ces propositions.
Récépissé préfectoral du14 décembre 2007.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1832
13 décembre 2007