Déliberation - novembre62

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Déliberation - novembre62 Document publié le Jeudi 21 février 2002 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - novembre62)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération, Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions

aux établissements d’enseignement et associations

Mme l’Adjointe PANIER, Rapporteur : Selon les barèmes adoptés par le Conseil Municipal le 21 février 2002 et les demandes exprimées, il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer les subventions suivantes :

I - à des organismes publics d’enseignement

- 315 € au Collège Camus, pour le déplacement de 29 élèves à Saint-Wendel (Allemagne) du 7 au 14 mai 2007 (échange scolaire) (subvention à verser au Collège Clairs-Soleils, gestionnaire de l’opération).

- 507 € au Collège Proudhon, pour le déplacement de 21 élèves à Gehrden (Allemagne) du 1er au 12 octobre 2007 (échange scolaire) (subvention à verser au Lycée Pergaud, gestionnaire de l’opération).

En cas d’accord, la dépense totale, soit 822 € sera prélevée au chapitre 65.04/65738.94036 CS 400 qu’il conviendra d’abonder par un virement de crédits d’égal montant en provenance du chapitre 65.04/6574.94036 CS 400.

II - à des associations

- 620 € à l’Association Franco-Finlandaise de Besançon pour le déplacement de 20 Bisontins à Kuopio (Finlande) du 17 au 27 septembre 2007 (échanges culturels)

- 429 € à l’Association Afriq’Energies pour le déplacement de 11 Bisontins à Douroula (Bukina-Faso) du 27 octobre au 10 novembre 2007 (coopération).

Ces subventions seront attribuées sur présentation d’un compte-rendu détaillé de l’opération.

En cas d’accord, la dépense totale, soit 1 049 € sera prélevée au chapitre 65.04/6574.94036 CS 400.

Le Conseil Municipal est invité à statuer.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter les propositions du Rapporteur.

Récépissé préfectoral du 13 novembre 2007.

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1552

5 novembre 2007