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Déliberation - 6novembre6
Document publié le Jeudi 22 mai 2008 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 6novembre6)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Affaires étrangères et coopération,
Conseil Municipal - Représentations - Délégations -
Désignation et modifications
M. FOUSSERET, Maire, Rapporteur :
A - Association Europe en Franche-Comté
Il est proposé au Conseil Municipal de désigner les représentants de la Ville au Conseil d’Administration de l’Association Europe en Franche-Comté.
Sont proposés : Mme Fanny GERDIL, Adjointe et M. Jean-Claude CHEVAILLER en tant que personnalité qualifiée.
B - Collège Camus et Lycée Professionnel P.A. Paris
Il est proposé au Conseil Municipal de modifier la délibération du 22 mai 2008 en désignant M. Nicolas GUILLEMET pour siéger au Conseil d’Administration du Lycée P.A. Paris aux lieu et place de Mme Catherine BALLOT qui siégera, elle, au Conseil d’Administration du Collège Camus aux lieu et place de M. Nicolas GUILLEMET.
C - Comité Technique Paritaire Ville et CCAS - Collège fonctionnaires
Il est proposé au Conseil Municipal de modifier la délibération du 3 avril 2008 en désignant M. Guy PEIGNER aux lieu et place de M. Jean-Luc BOYER pour siéger en tant que délégué titulaire (collège fonctionnaires) au Comité Technique Paritaire Ville et CCAS.
Le Conseil Municipal est invité à en décider.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter les désignations et modifications proposées.
Récépissé préfectoral du 18 novembre 2008.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1355
6 novembre 2008