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Compte-Rendu - CR+CM+18+06+
Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune de Néronde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+18+06+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Aménagement du territoire,
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal de Néronde
en date du mardi 18 juin 2024 à 20 heures
Présents : MMES et MM : MONCELON Gérard, PLANCHE Geneviève, BUSSERY Michel,
GOUTAILLER Cyril, FÊCHE Sébastien, TRIOMPHE Rodolphe, BAUDOUIN René, REVEL
Évelyne, NICOLAS Geneviève.
Absent : CLAIRET Martin, excusé, a donné procuration à M. Sébastien FÊCHE.
Secrétaire de séance : M. Michel BUSSERY
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 29 avril 2024
Le compte rendu est adopté à l'unanimité.
Approbation de l'ordre du jour du Conseil Municipal du 18 mars 2024
Le compte rendu est adopté à l'unanimité.
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable
Sébastien Fêche présente quelques éléments de ce rapport :
- La commune adhère au Syndicat mixte des eaux des Monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier. La compagnie Suez assure la gestion du service (contrat jusqu'en 2034) - La population desservie couvre 75 communes soit 79 564 habitants (52 645 h. Rhône et 26 919 h. Loire)
- Consommation d’eau pour 2023 : 5 883 630 M3 soit une diminution de 11,08 % par rapport à 2022 (6 297 390 m3)
- Nombre d’abonnements à Néronde en 2023 : 313
- Tarifs au 1/01/2024 pour consommation moyenne de 120 m³, par an : 468,56 € (soit 3,90 € / M3), soit une augmentation de 11,7 % par rapport à 2022 (3,49 €)
Le conseil municipal prend acte de ce rapport .
Proposition départementale d'une solution de cybersécurité
Pour lutter contre la cybercriminalité l'entreprise SERENICITY propose une protection contre les cyberattaques aux communes du département de la Loire. 120 communes ont déjà signé une convention pour une mise à disposition gratuite de cette protection pour une durée de 3 ans. Le conseil municipal donne son accord pour la signature d'une telle convention.
Adressage
Geneviève Planche informe de l'ajout d'un numéro 1 bis place du Palud
Urbanisme
Permis de construire accordé sur la parcelle AC122 Point lumineux placette du cuvage
La placette du cuvage va être dotée d'un nouveau point lumineux avec la pose d'une lanterne à l'angle de la halle. Le coût de cette installation assuré par le SIEL-TE. est chiffré à 1 941 € dont 55 % sont pris en charge par le SIEL. Le solde de 873 € est donc à régler par la commune. Cette proposition est validée à l'unanimité.
Travaux de voirie nécessaires
Deux chantiers sont en attente de réalisation :
- Réfection de la rue de l'ancienne cure
- aménagement de l'espace rétréci sur la D rue de l'ancienne gare
- Une réflexion est engagée sur le réseau des eaux usées, en contrebas du petit bois.
Point financier sur l'aménagement de la placette du cuvage et la réfection des bâtiments médiévaux
M. le Maire présente l'état des finances correspondant à ces travaux au regard des dépenses et subventions attendues.
Proposition d'achat du batiment cadastré AC 143
Afin de compléter l'aménagement de la placette du cuvage et la réhabilitation de ses bâtiments médiévaux, M. le Maire propose d'acquérir pour la somme de 8 500 euros négociés avec le propriétaire, le bâtiment cadastré AC143 tout proche de la halle récemment restaurée. La réhabilitation de ce bâtiment valorisera l'ensemble du site, les travaux nécessaires entrant dans l'enveloppe des différentes subventions accordées
Après discussions, M. le Maire soumet aux membres du conseil un vote à main levée pour ou contre cet achat :
POUR : 6 voix (Gérard MONCELON, Geneviève PLANCHE, Michel BUSSERY, Geneviève NICOLAS, Évelyne REVEL, René BAUDOUIN)
CONTRE : 4 voix (Cyril GOUTAILLER, Sébastien FÊCHE, Rodolphe TRIOMPHE, Martin CLAIRET)
Emploi saisonnier
Deux emplois-jeunes seront créés cet été :
- Kenzo ALLAIS sur le mois de juillet
- Anthony DUTEL au mois d'août
Indemnité de déplacement pour les membres de la bibliothèque
Le conseil municipal approuve à l'unanimité le versement d'une indemnité de déplacement pour les membres de la bibliothèque dans le cadre de leurs fonctions.
Dossiers en cours
Michel Bussery : L'école a obtenu une subvention de 24 190 € pour son projet NEFLE (Notre École Faisons-La Ensemble) pour développer les séances d'apprentissage à l'extérieur. La directrice Carole Mathé demande que la mairie finance et installe une pergola non prise en compte dans le projet. Cette réalisation, dont il convient d'approfondir l'étude, est prévue au 2025. Le conseil municipal donne son accord pour ce projet.
De même est validé le choix de gérer cette subvention par la collectivité territorial plutôt que par le Rectorat. Une convention sera établie au prochain conseil municipal.
Présentation du bilan des consommations des énergies d'électricité et de gaz établi par le Service d'Assistance à la Gestion Énergétique du SIEL. Ce bilan qui prend en compte les consommations des différents bâtiments municipaux fait apparaître une diminution des consommations – principalement de gaz – de 19 % avec cependant une légère augmentation des coûts de 4 %. M. Bernard Chambost, président de l'association « Nature et Patrimoine des Montagnes du Matin » accompagné de deux membres est venu examiner la possibilité de créer un tronçon de sentier pédestre reliant la D1 au bout du chemin du tacot. Il proposera une coopération avec la commune pour une éventuelle réalisation de ce projet.
Cyril Goutailler : la commune est inscrite , comme chaque année, au concours de fleurissement organisé par Nature et Patrimoine du Matin.
Philippe Junet a suivi la formation de piégeage pour lutter contre les ragondins. La commune a fait l'acquisition d'un gyrobroyeur.
Le groupe participant au budget participatif s'est réuni le 25 mai et va faire des propositions d'actions.
Sébastien Fêche : la placette du cuvage est maintenant terminée, il reste à prévoir l'installation d'une pergola.
Les travaux de la maison « Pralas » avancent avec la réfection de la toiture suivis du rejointoiement de la façade.
Geneviève Planche : pour information, la piscine intérieure de Feurs reste ouverte tout l'été, avec l’installation de structures gonflables pour les enfants.
Les « Microfolies » viendront au mois d'octobre pour une animation dans la village avec la participation de l'école, de la médiathèque, du lycée....
Les 48 heures de la création auront lieu du 7 au 10 novembre 2024
Geneviève Nicolas : L'Écho des Remparts va paraître à la fin du mois. Le compostage collectif, qui fonctionne bien à Néronde, progresse dans le département avec 7 nouveaux sites.
Gérard Moncelon donne lecture d'un courrier d'une habitante qui fait état d'une difficulté de circulation à l'intersection de la rue de l'ancienne gare et de la rue du grand jardin , qui nécessiterait, selon elle, la pose d'un miroir « grand angle ». cet aménagement qui devrait au préalable recevoir l'accord de la DDT n'est pas jugé envisageable par les membres du conseil.
La commune a obtenu deux subventions du département :
- 3000 euros pour la « viabilité hivernale »
- 7000 euros de l'enveloppe des solidarité
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 30
Prochaine réunion lundi 23 juillet 2024.
Le Maire Le Secrétaire
Gérard MONCELON Michel BUSSERY