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Procès Verbal - f7499c 7b83faa659fe412b9046a5c121dea812
Procès Verbal - f7499c f527f526184d44e7a392e6f07420fc35
Procès Verbal - f7499c 4e66a17d427743adb39281a08e6d8041
Arrêté - f7499c c5070bdd128448e58012553613c5b2ca
Convocation - f7499c fdc9921bfda54ac9b7f895e1661d678f
Procès Verbal - f7499c 35aaf79b22e0445dbf90c4b84b4b5983
Arrêté - f7499c 9809502edfd546b2b95fcf1c27c6d18b
Procès Verbal - f7499c
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 06h06 par la commune d'Aydius.
Lien du pdf (Procès Verbal - f7499c)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
«
L_
Reçu
en
préfecture
le 23/03/2026
L
7
Publié
le
DÉPARTEMENT
ID : 064-216400853-20260320-PV_20032026-DE
Toutes
les
communes
r
{
.
"
dre.
Adartique.
COMMUNE
:
AIDivS
.
|
ARRONDISSEMENT
Election
du
maire
et
. p.
-
|
des
adjoints
Effectif
légal
du
conseil
municipal
ram
PROCÈS-VERBAL
Nombre
de
conseillers
en
exercice
;
DE
L'ÉLECTION
DU
MAIRE
ne
ET
DES
ADIOINTS
L'an
deux
mille
MANGER
Lens
[e
“age
nnnneneenmmaemrermenees
du
mois
de...
MAGAR
EEE
Aix
nu
nn rreremerreeemeneenes heures
re
aennnnnnnnne-MiNUteS,
en
application
des
articles
L.2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s'est
réuni
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Aydivs ennreee scene enr enneenee sense eee aneeennenne enr enr een eneenneeneenaneee eee
eee eine cesse
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
(indiquer
les
nom
et
prénom
d'un
conseiller
par
case) :
Amagora
CAVET
Joùl
HowThA4S
Seytte
CHof
Larnanca
TA
Lo
Lome
WBIURGUNWAT
Mau
VAuHELE
Arr
SERA
S
Kevin
HAEARD
Simuel
VANDAELE
23/03/2026 Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
eds
Reçu
en
préfecture
le 23/03/2026
Publié
le
ID
: 064-216400853-20260320-PV_20032026-DE
AbSents
2
nreerrererenererenrenenenrreneerenenrerenenenrnsanenear
near
enr er enr en enr e nantes rene
enr neerenerenee
nn
nm
nn
nn
mn
nn
nm
nn
nn
mn
nn
mn
nn
nd
md
nm
nm
nn
nn
men
na
mnt
bte
na
née
nn
mr
emma
nehé
sn
het
ams
am
nan
mnt
és
hemtn
donné
an
esadsnmssanumssnnuss
nn
nn
nn
nn
nn
nn
mn
nn
nn
mn
mn
nent
em
nat
nn
nn
na
nn
nn
nn
nn
nn
na
nn
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tnt
mn
mm
mnt
nn
tnt
man
nm
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
M
….
Dernarel
in
CH9Y
ES
,
maire
(ou
remplaçant
en
application
de
l'article
L.
2122-17
du
CGCT),
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
(présents
et
absents)
installés
dans
leurs
fonctions.
M
LARpe.……. 1OURGUINAT
rc
a
été
désigné(e)
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
(art.
L.
2121-15
du
CGCT).
2.
Élection
du
maire
2.1.
Présidence
de
l’assemblée
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
a
pris
la
présidence
de
l'assemblée
(art.
L.
2122-8
du
CGCT).
Il
a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
Ferrer
n QU
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l’article
L.
2121-17
du
CGCT
était
remplie*.
Il
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
Il
a
rappelé
qu’en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
2.2.
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs
au
moins
: M
Ac...
dasneme
Then
assise à 4 Fe.
RATS.
ns
l Préciser
s'ils
sont
excusés.
2
Ce
paragraphe
n'est
pas
rempli
lorsque
l'élection
du
maire
et des
adjoints
a lieu
en
cours
de
mandature.
3 Majorité
des
membres
en
exercice
du
conseil
municipal
ou
nouvelle
convocation
sans
condition
de
quorum. 23/03/2026 Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
-3-
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2026
2.3.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Publié le ID
: 064-216400853-20260320-PV_20032026-DE
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s’est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
président
qu'il
n’était
porteur
que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l'a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposée
lui-même
dans
l’urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n’ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l'appel
de
leur
nom,
a
été
enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l'article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-
verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
Il
en
va
de
même
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et
annexés
au
procès-verbal.
Ils
n’entrent
pas
en
compte
pour
la
détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
il en
est
fait
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à
un
bulletin
blanc
(article
L.
65
du
code
électoral).
Lorsque
l'élection
n’a
pas
été
acquise
lors
d’un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il
a
été
procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin.
2.4.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
Q
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
.…......................................................
5
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
0
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)...
A
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — c — d]..........….....................
ô
f. Majorité ADSOIUE
nn
5
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
. Ames. CARE.
0
hacit.
haie
re
nn
mn
nn
nn
nn
nn
mn
nm
ne
tn
tnn
ans
nnnennnannun
données
nnatmss
anne
nmnanmn
nn
À
ons
vonnamn
sn
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nt
mine
mm
htm
nm
ntm
nan
names
ndnnessmnesse
D
nn
nn
nn
mm
ntm
mm
nn
ntm
nn
mnntosmnnnns
ons
mmnrinmmnmsnnmnnmsnnmnnnnnns
À
ons
ms
nn
n
nn
nn
nn
mm
nm
ntm
mms
nmn
nn
4
La
majorité
absolue
est
égale,
si
le nombre
de
suffrages
exprimés
est
pair,
à la
moitié
plus
un
des
suffrages
exprimés
ou,
si le nombre
des
suffrages
exprimés
est
impair,
à
la
moitié
du
nombre
pair
immédiatement
supérieur.
23/03/2026 -4-
2.5.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
°
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L. 66
du
code
électoral)...
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — c — d]
f. Majorité absolue
code
électoral)...
Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le 23/03/2026
Publié
le
ID
: 064-216400853-20260320-PV_20032026-DE
mnsrtonsssms
sense
ren
anne
nnnrenarenne
one
ressens
sanananreananananeseressnenetres
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
nm
nn
nn
nn
nm
nm
nm
nn
mn
nm
nn
nm
nn
nm
nn
dns
sun
nent
nn
nn
nn
nn
nn
nn
nn
nn
nn
nn
nn
ann
nn
nn
mn
nt
mn
mn
tnt
mn
nn
nm
nn
mn
nn
mm
nn
nn
nn
nn
nn
nn
mms
neue
nn
nn
non
ns
mn
nn
memes
nn
mn
nm
ten
nn
mn
nm
mn
mn
nn
nm
ons
mms
num
sm
méérabeé
nn
nm
nn
nm
nd
sn
nm
nn
nn
nn
en
name
mn
mmnm
dns
2.6.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
c —
d]
Dares
nerere
sen
enna
sense
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
nm
mn
mnt
mm
nn
nn
mm
nn
nm
nm
nn
nanas
nsnmssnss
nn
mn
mn
nn
nn
nm
nn
nm
mn
nn
nm
nn
mn
nn
nn
nn
mms
mn
nm
mms
nn
D
nm
nm
nn
nn
mn
mn
nn
pente
res
maire
et
a
été
immédiatèment
installé(e
).
5
Ne
pas
remplir
les
2.5
et
2.6
si
l'élection
a
été
acquise
au
premier
tour.
6
Ne
pas
remplir
le 2.6
si
l'élection
a été
acquise
au
deuxi
ème
tour.
23/03/2026 Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
-5-
Reçu
en
préfecture
le 23/03/2026
Publié
le
ID
: 064-216400853-20260320-PV_20032026-DE
F7
3.
Élection
des
adjoints
Sous
la
présidence
de
MA42......... AURA
CASA... CAQLE.A.
ne
élu(e)
maire
(ou
son
remplaçant
en
application
dé
l’article
L.
2122-17
du
CGCT),
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
3.1.
Nombre
d'’adijoints
Le
président
a
indiqué
qu'en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d'adjoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit...
2 dresse
adjoints
au
maire
au
maximum.
||
a
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à
ce
jour,
de
3
dinssssssse recense
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
a
fixé
À
cuisses
À
Lenennrnsssesesseeeesseeeeenee
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
Si
un
seul
adjoint
doit
être
élu,
le
président
a
rappelé
qu'il
est
élu
selon
les
mêmes
modalités
que
le
maire,
à
savoir
au
scrutin
uninominal
secret
et
à
la
majorité
absolue
(dans
ce
cas
de
figure,
ne
pas
remplir
la
partie
3.2
et
passer
directement
à
la
partie
3.3).
3.2.
Listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adioint
au
maire
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L.
2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT).
Le
conseil
municipal
a
décidé
de
laisser
un
délai
de
...............….
minutes
pour
le
dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
autant
de
conseillers
municipaux
que
d'adjoints
à
désigner.
A
l'issue
de
ce
délai,
le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
constaté
que
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
avaient
été
déposées.
Ces
listes
ont
été
jointes
au
présent
procès-verbal.
Elles
sont
mentionnées
dans
les
tableaux
de
résultats
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
chaque
liste.
Il a
ensuite
été
procédé
à
l'élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
au
2.2
et
dans
les
conditions
rappelées
au
2.5.
3.3.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
3
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
g
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
Q
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)...
0
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
c —
d]........................................................
9
7
Rayer
cette
dernière
phrase
si
au
moins
deux
adjoints
doivent
être
élus
23/03/2026 f. Majorité
absolue
“rene
Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le
23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2026
ID
: 064-216400853-20260320-PV_20032026-DE
ne
4
5
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
(dans
l’ordre
alphabétique)
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
En
chiffres
En
toutes
lettres
Sé\
HonT
HAAS
nn
nd
nm
nm
nd
nn
nn
a md
nn
mn
mn
nn
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mn
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mn
mm
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msn
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nn
nn
mn
nn
nn
one
nr
eue
mn
nn
nn
nn
nn
mn
nn
nn
mn
nm
pen
emnnniss
nn
ntsnnrsnnmmnms
nes
ss
nn
ner
nm
nn
ennemis
nm
nn
nn
nn
mn
nn
nn
mn
mn
nn
nn
nn
nn
tn
mm
mm
nn
ms
ntm
minou
3.4.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
8
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l’appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral).
.…
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
c —
d]
f. Majorité
absolue
4...
ur
unes
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
(dans
l’ordre
alphabétique)
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
En
chiffres
En
toutes
lettres
nm
nn
mn
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mn
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mn
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nn
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nes
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nent
entente
rene
mn
mn
nn
nn
nn
nm
mm
nn
nm
nm
nm
mn
nm
mnn
mnt
nn
3.5.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
°
—
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — c — d]
one
enorme
ntssne
Sorrssssnnnnnnenrenannensssss
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
(dans
l’ordre
alphabétique)
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
En
chiffres
En
toutes
lettres
8
Ne
pas
remplir
les
3.4
et 3.5
si l'élection
a
été
acquise
au
premier
tour.
9
Ne
pas
remplir
le
3.5
si
l'élection
a
été
acquise
au
deuxième
tour.
23/03/2026 Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
-7-
Reçu
en
préfecture
le 23/03/2026
h
7
Publié
le
MCE
RR RSS
RP
ETS NL
SN RSS L en
ART
ed ren EN
N ee hoees
reste
omeneneser |
ssenpeosmnesvesscooeneraesposnie
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ID
: 064-216400853-20260320-PV _20032026-DE
sus
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avssnssssusssmsnassesésééétesnese
À
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ms
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sn
3.6.
Proclamation
de
l'élection
des
adjoints
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
M... Jrêl
ne
[SNA
à Le Va
SE
Is
ont
pris
rang
dans
l’ordre
de
cette
liste,
tels
qu'ils
figurent
sur
la
feuille
de
proclamation
ci-jointe.
4.
Observations
et
réclamations
‘°
5.
Clôture
du
procès-verbal
10
Si
les observations
et réclamations
sont
trop
longues
pour
être
consignées
dans
cet espace,
elles sont
rédigées
sur
une
feuille annexe,
signée
et
paraphée
par
les
membres
du
bureau,
qui
est
jointe
au
procès-verbal.
Mention
de
cette
annexion
est
faite
au
bas
du
paragraphe
«
Observations
et
réclamations
».
23/03/2026 -8-
Le
présent
procès-verbal,
dressé
et
clos,
le
lo... Mann
vue US
AE Linesseesenen
sense
,
À
are
A3
Larsen
heures,
Ce
minutes,
en
double
exemplaire
la
été,
après
lecture,
signé
par
le
maire
(ou
son
remplaçant),
le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
les
assesseurs
et
le
secrétaire.
Le
maire
(ou
son
remplaçant),
Le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
Le
secrétaire,
En
7
Les
assesseurs,
/
Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le 23/03/2026
Publié
le
S
L
O7
ID
: 064-216400853-20260320-PV_20032026-DE
11
Le
premier
exemplaire
du
procès-verbal
est
conservé
au
secrétariat
de
la
mairie
avec
les
déclarations
de
candidature
et un
exemplaire
de la feuille
de
proclamation.
Le
second
exemplaire
doit être aussitôt
transmis,
avec
toutes
les autres
pièces
annexées,
au
représentant
de
l'État.
23/03/2026