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Déliberation - PJ DELIBERATION 23 11
unknown - Délib 25 22 PJ
unknown - Délib 25 16 PJ
Conseil Municipal - Délib 24 01 PJ
Déliberation - Délib 25 11
unknown - Délib 25 32 PJ
unknown - Délib 25 30 PJ
unknown - Délib 25 11 PJ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marly.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Économie et finances,
Envoyé en préfeclure le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Pubiéte O2 (b4{ do2s
ID : 059-215903832-20250327-D L_25_11-BF
VILLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Commune
: VILLE
DE
MARLY
(1)
(2)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
Numéro
SIRET
:21590383200016
POSTE
COMPTABLE
:SGC
DE
VALENCIENNES
M.
57
Compte
administratif
Voté
par
nature
{1}
Indiquer
soit le nom
de
la collectivité, d'un budget annexe,
{3}
Indiquer
le budget
concemé
: budget
principal
au
libellé
du
budget
annexe.
BUDGET
:MAIRIE
DE
MARLY
(3)
ANNEE
2024
it le
fibellé
de
l'établissement,
sait
le
nom
du
syndicat
mixte
relevant
de
l'arlicle
L
5721-2
du
CGCT.
Page
l VILLE DE MARLY « MAIRIE DE MARLY - CA - 2024
Sommaire
I - Informations générales
À - Infarmations stalistiques, fiscales et financières
B - Pour mémoire : Modalités de vote du budget
Gt - Exécution du budget - Résultats
C2 - Exéculion du budget - RAR Dépenses
C3 - Exécuilon du budget - RAR Recaltes
IL - Présentation générale
À - Vue d'ensemble - Exécution du budget
B1 - Equilibre financler - investissement
B2 - Equilibre financier - Fonctionnement
Cf - Balance générale - Dépenses
C2 - Balance générale - Recettes
IX - Adoption du CA
À- Section d'investissement - Vue d'ensemble
A4 - Seclion d'investissement - Dépenses - Détal par article
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opéraitons d'équipement
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détali des opérallons d'équipement gérées en AP
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Délail des opérations d'équipement gérées hors AP
A3 - Section d'investissement - Recoltes - Détall par article
B - Section de fonclionnement - Vue d'ensemble
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détal par article
XV - Annexes
À.- Présentation croisée
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble
A.04 - Opérations non ventilables
A1.900 - Fonetlon B - Services généraux
A%,900-6 - Fonction 0-8 - Gestion des fonds européens
A1.801 - Fonctlon 1 - Sécuriié
A1.802 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sporis ei loisirs
A1.804 - Fonction 4 - Santé et actlon sociale (hors RSA}
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA
À1.805 - Fonction 5 - Aménagement des lerrlloires et habitat
A1.906 - Fonction 6 - Action économique
A1.807 - Fonction 7 - Environnement
A1.808 - Fonellon 8 - Transports
A2 - Secllon de fonctionnement - Vue d'ensemble
82.04 - Opératlons non ventitables
12,830 - Fonction 8 - Services généraux
A2.930-S - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens
2,931 - Fonction ? - Sécurité
A2.932 - Foncilon 2 - Enselgnement, formation professionnelle et apprentissage
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sporis ei lolslrs
À2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régulatisalion de RMI}
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI
A2.835 - Fonction 5 - Aménagement des terriloires et habilat
A2.936 - l'onction 6 - Action économique
A2.937 - Fonchon 7 - Envlrennement
À2.938 - Fonciion 8 - Transports
B - Annexes patrimoniales
BE - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
81,2 - Etat de la detle - Réparlition par nalure de delle
B1.3 - Etai de la delle - Répartition par struciure de taux
81,4 - Etat de la dette - Typologie de la répariltion de f'encours
B1.5 - Etat de ln dette - Détail des opérations de couverture
B1.6 « Etat de la deite - Remboursement anticipé d'emprunts avec refinancement
814.7 - Etai de la delle - Emprunts renégociés au cours de l'année N
Page 2
Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025 €?
Publiéle O'Xlot{@oËs * :
ID : 059-215903832-20250327-DEL 25_11-BF
D
6
«ja
17
2i
24
25
26
27
30
34
39
4
dd
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48
49
50
53
56
Sans Objet
55
Sans Objet
(1
65
69
7
BR
Sans Objet
84
85
91
97
Sans Objet
Sans Objet
103
Sans Objet
108
it
Sans Objet
1IS
#19
fat
Sans Objet
Sans Objet
122 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2024
BL - Flai de In dette - Defte pour financer l'emprunt d'un autre organise
B1.9 - Etat de (a delie - Autres dettes
B2 - Méthodes utilisées pour es amontissements
B3.1 - Etai des provisions constiluées
B3.2 - Etalement des provisions
Bd - at des charges transférées
B5- Détail des chapitres d'opérations pour comptes de ticrs
B6 - Prêts
B7.1 - Etat synthellque des engagements donnés
B7.2 - Etat synthelique des engagements reçus
87.3 - Etat des emprunts garanils
87.4 - Caleui du rallo d'endettement relatif aux emprunts garantis
B7,$ - Blat des contrnts de crédit-bail
87.6 - Etat des marchés de partenariat
B7.7- Ent des recettes prevées d'affectation spécinle
B7.8 - Autres engagements donnés
37.9 - Aulres engagements reçus
88,14 - Concours altribués à des tlers
B8.1.2 - Liste des subventions versées aux communes
B8 - Etat du personnel
B10- Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier
811.1 - Liste des organismes de regroupement
B+42 - Liste des établissements publics créés
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe
842.1 - Varlation du paltimoine - Entrées
B42.2 - Varialion du paldmolne - Sorties
513 - Opérations liées aux cessions
B14 - Etat des travaux en régie
B15,1 - Btat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement
B15.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la erise sanitaire du COVID-19 - Investissement
C- Annexes budgétaires
C1.1- Equillbre budgétaire
C1.2- Equilibre budgétalre - Dépenses
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes
C2.1- Situation des AP
C2.2 - Situation des AE
C3.1 - inpact du butiget pour la transition écologique - Répartition par nature
C3.2 - impact du budget pour la transitlon écologique - Répartition par fonction
D Autres éléments d'information
Dt,t - Liste des services assujettis à la FVA et non érigés on budget annexe
D1,2.1 - Services assujetiis à la TVA - Vuc d'ensemble
D£22 - Survices assujettis à la TVA - Détail investissement
D1.2.3 - Services assujettis à la TVA - Détail fonctionnement
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet E: Budget
D2.2 + Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation
D2.3- Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 3 : Patrimoine
D3.1- Variation du patrimoine (articke L. 300-5 CU) - Entrées
D3.2 + Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Sorties
Dd - Gestion des fonds européens
D5 - Emploi des crédits communautaires dnus le endre de la subvention globale
D6 - Actions de formation des élus
D7 - Etat relatif aux ressources et dépenses de la formation professionncile des jeunes
D8 - Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement
D9 - Identification des flux croisés
D10 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes
O1 - Décisions en mallère de taux
D12.1 - Etats de fa répartition de la TEOM - Investissement
D42.2 - Etats de Ja répartition de la TEOM - Kanetionnement
DI3.1- Ftais des dépenses el receties des services d'eau ct d'assainissement - Fonctionnement (2)
113.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - ivestissement (2}
Did. - Suivi des opérations au tilee du NPNRU - Etat de synthèse
Di.2 - Suivi des apéralions au titre du NPNRU - Détail
Page 3
Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025 +.
Pabiiéle GX 104 ES : LE
ID : 059-215908832-20250327-DEL.26.111-BF
123
124
126
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
128
Sans Objet
129
333
Sans Objet
134
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
135
Sans Objet
537
Sans Objet
142
Sans Obict
143
f4d
149
150
{St
Sans Objet
Sans Objet
is3
155
156
158
159
160
164
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Suns Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Saus Objet
168
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet Envoyé en préfecture le 04/04/2025
2 ä
a É
sus SMS £+8e ESË ë
È
2
=
S$
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SI
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S
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L
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22° EL
5
À
r
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©
VILLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
1-8F
!—
INFORMATIONS
GENERALES
|
ü
L_25
POUR
MEMOIRE
:MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
Î
B
EL. I
L'assemblée
délibérante
a voté
le
budget:
“
&u
nivéau
du
chapitre
(1)
pour
la
section
d'investissement
:
-
&u
niVeau
du
chapitre
(1)
pour
la
section
de
fonctionnement
avec
(2)
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
te
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
—En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
1ci-dessus,
le
budget
chapitres
«
opération
d'équipement
».
ill
Conformément
à
l'article
L.
5247-10-6
du
CGCT.
l'assembiée
dépenses
de
personnel,
dans
les
limites
suivantes
@):
- Fonctionnement
:7.5%
- Investissement
:7.5%
de
chepitre
à chapitre,
V—
Les
provisions
sont
semi-budgétaires
(4).
}
IV
En
l'ebsence
de
mention
au
paragraphe
Il]
ci-dessus,
le
président
est
réputé
ne
pas
avoir
reçu
l'autorisation
de
l'assemblée
ci
sans
(2)
vote
formel
sur
les
chapitres
«
opérations
d'équipement
»
:
procéder
à
des
virements
d'article
à
article
est
la
suivante
:
est
réputé
voté
par
chapitre,
sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres,
en
fonctionnement,
et
en
investissement
Sans
vote
formel
pour
les
Gélibérante
autorise
le
président
à
opérer
des
virements
de
crédits
de
paiement
de
chapitre
à
chapitre,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
ibérante
de
pratiquer
des
virements
de
crédits
de
paiement
G)A
comoléter
par
& du
chapltre
» ou
« de
l'aricle
».
{2}
Indiquer
« avec
» ol:
« sans
»vote formel.
(8)
Au
maximun
dans
1
limite
de
7,5%
des
dépenses
réolles
de
chaque
soctlon.
{8}
À
compléter
par
un
seuil
des
deux
choix
suivants,
selon
les
dispositions
légistatives
et
régiementaires
apollcables
à
la
cotlectivité
:
-semi
budgétaire
;
-budgétaire
par
délibération
N°.
du
Page
6 VILLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
1
INFORMATIONS
GENERALES
l
EXECUTION
DU
BUDGET
-
RESULTATS
C1
25/11-BF
Eine ë
©
à
£
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
&
ue
e
è
=
&
Mandats
émis
Titres
émis
Reprise
résultats
exercice
antérieur
Résuitet
ou
solde
{A}
LES
&
en)
5
3
©
=
$
$
&
SIOTAL
DU
BUDGET
23
360
928,84
24
207
948,73
9,00
| Aï
857
020,39
ë
Ë
©
Shvestissement
10
350
949,35
7 809
823.63
| (2)
9,00
| 22
-2
541
125,72
2528
Dont
1068
a
2.999
575,20
Ë
£
$
gtonctionnement
12
996
978,99
16
398
125,10
| (3)
0,00
|
A3
3 398
148,17
RESTES
A
REALISER
(4)
Dépenses
Recettes
Solde
(B)
4)
TOTAL
des
RAR
+
841491,01
| 1
+ IV
495
045,00
|
81
153
553,99
Investissement
î
341
491,01
| ii
495 045,00
|
82
153
553,99
|
Fonctionnement
ä
c.0g
FIV
0.00
|
B3
0,00
RESULTAT
CUMULE
= {A}
+ (E)
(6)
TOTAL.
A1
+ B1
1 010
574,38
Investissement
A2
+
B2
-2
387
571,73
1Fonctionnement
A3
+BS
3
398
146.11
{1}
Indlquar
ls
signe
— si
dépensos
> rocottes,
et+
si recettes
> dépenses.
{2}
Soide
d'exécution
de
N-2
roporté
sur
la
ligne
budgétaire
ODT
dus
compte
administre
hi
indiquer
le
signe
—
si
dépansos
>
rocettes,
et +
si
racokas
>
dépenses.
{8)
Résuhet
de
fonctionnement
reporté
sur
la
Égne
budgétaire
002
du
comte
administratif
1.
Indiquer
lo
signo
—
si
déficitaire,
ot
+
si
axcédantaire.
{4}
À
reporter
au
budget
primitif
au
au
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supplémentaire
N+1.
{5}
Indiquer
le
signe
sl
dépenses
>
racates,
ot
+ si
receties
>
dépenses.
{8}
Indiquer
le
signe
:—
s!
déficit
ou
besoin
de
financement,
+ sl
excédent.
Page
7 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2024
Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025 €
Publiée OAloh(Qols ‘
ID : 059-215903832-20250327-DEL 25. 11-BE
1— INFORMATIONS GENERALES CT EXECUTION DU BUDGET -— RAR DEPENSES C2
DÉTAIL DES RESTES À REALISER N EN DEPENSES {1)
Chap. /art. (2) | Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D'INVESTISSEMENT TOTAL (0) 341 491,91
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers ef réserves 0,00
4 Subvenflons d'investissement (3} 0,80
16 Emprunts ot dettes assimilées 0,00
18 Gpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,08
20 lromobillsattons incorporelles (sauf Le 204) {3) 6,06
204 Subventions d'équipement vorsées {3) (5) 0,09
ai Immobilisations corporelles (3) 284 491,01
22 immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 immobllisafions en cours {sauf 2324) (3) 69 000,00
26 Participations et créances rattachées 9,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d'opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT - TOTAL (} 0,00
011 Gharges à caractère générai (4) 6,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,09
üi4 Atténuations de produits 0,00
616 APA 6,09
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante {4) 6,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 9,08
67 Charges spécifiques (4) 8,00
(TH s'agil des restes à réaliser établis conformément 418 complabiflé d'engagement annuelle, Ces resles àréaliser seront repris au BP ou au BS NF,
{2} Suivant le niveau de velo relenu par l'assemblée d'ébérante.
48) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
&) Hors déponses Imputées aux chapilres 018 ot 017.
{51 Le chapllre 204 « Subventions d'équ'pement versées » osl un chapitre globzllsé regroupant les comptes 204 et 2924.
Page 8 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - GA 2024 | Reg en préféciure le 04/04/2028 a; Pubtié le GA\0(t 025
1) : 059-215903832-20250827-DEL.25 11.BF
1 INFORMATIONS GENERALES T EXECUTION DU BUDGET - RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES À REALISER N EN RECETTES {1} nn
Chap. { art. (2) | Libellé Titres restant à émettre
SECTION D'INVESTISSEMENT — TOTAL (H) 495 045,00
018 RSA 6,00
024 Produils des cessions d'immobilisations 5,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
43 Subventions d'investissement (reçues) {3} 495 645,00
16 Emprunts et dettes assimilées 6,00
18 Cpte de Halson : aflectation (BArégie) 0,00
28 immobilisations Iicorporelies (sauf 264) (3) 0,09
204 Subventions d'équipement versées (3) (6) 6,00
21 Immobilisations corporelles (3} 0,00
22 Immobitlsations reçues en affectation (3) 0,00
23 immobilisations en cours {sauf 2324) (a) 0,00
26 Participations et créances raltachées 0,00
27 Auires immobilisations financières (3) 6,00
45 Chapitres d'opérations pour compte de tiers 0,00 f
SECTION DE FONCTIONNEMENT - TOTAL {M 8,00 |
70 Prod, services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et {axes 6,68
731 Fiscalité locale 0,00 i
74 Dotations et participations (4) 0,00
76 Autres produits de gestion courante (4) 0,05
ot3 Atténuations de charges {4} 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régutarisations de RMI 6,00
76 Produits financiers 0,00
71 Produits spécifiques (4) 6,08
U}Is'api des restes à réallser établis conformément à la oomptabil lé d'engagement annuelle, Ces restes à réaliser seront repis au BP ou eu BS N+4.
42) Suivant le niveau de vole relonu par Fassemblée détbérante,
48) Hote recetles Impoléos au chapilree DIS.
{4} Hors recettes Imputées aux chapitres 016 et 17,
(6) Le chapilro 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapiue g'obatisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 9 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2028 ...:; Es
8 Pub le JA
OU 2025 CHILE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
Le Ê
I —
PRESENTATION
GENERALE
I
|
a!
VUE
D'ENSEMBLE
— EXECUTION
DU
BUDGET
A
|
ÿ 8 S
DEPENSES
RECETTES
8 8
-
.
ë
REALISATIONS
DE
L'EXERCICE
Section
de fonctionnement
A
12 999
878,99 | e
16 388
125,19
8
(mandats et titres)
Section d'investissement
e
10 350 949,35 | x
7808 823,63
8. 8
+
+
8
Report
en section
de
©
0,00
|!
0,00
ä
REPORTS
DE
L'EXERCICE
fonctionnement
(002)
{si
déficit)
{si
excédent}
—
N-1
Report
en
section
d'investissement }
D
0,00
14
0,00
{oo}
{si déficit)
(si excédent)
=
=
TOTAL
EXERCICE
! =A+B+C+D
aG+H+i+
24
207
948,73
(réatisations + reports N1)
|
"77"
28 360 928,54 |
=G+H+1e
’
Section
de
fonctionnement
E
0,00 |
K
0,90
RÉSTES
À
REALISER
À
REPORTER
EN
N41
Section
d'investissement
F
34149101
11
495
045,00
|
«)
NE
TOTAL
des restes
à réaliser à
sue
341
491,01
|aker
495 045,00
reporter en
N+1
Section
de
fonctionnement
#A+C+E
12598
978,88 | sGer+K
16 388
125,10
RESULTAT CUMULE
Section d'investissement
=8+D+F
10 682 440,36 | aneser
8.304 868,63
TOTAL
CUMULE
MA+B+C+D4E+E
23
692
419,85
|
2G+H+1+9+K+L
24
702
888,75
|
(1)
Les
restes
à
réaliser
de
la
section
de
fonctionnement
correspondent
:en
dépanses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatéss
et
rlon
rattachées
telles
qu'elles
ressortissent
de
la
comptabité
des
engagements
:et
en
roccttos,
aux
l'émission
d'un
titre
et
non
rattaché:
Les
restes
à réaliser
de
ja
section
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice,
Page
10
rocottes
certaines
n'ayant
pas
donné
[eu
à
vestssement
corespondent
:
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'oxercice
telles
qu'elles
rossortissent
de
la
comptabilité
des
engagemonts
;ot
on
rocettes,
aux
récotes
cortaines
n'ayant
pas
donné
[leu
à
l'émisslan Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025 ë
E. E LY- RI LY-CA- VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARI CA - 2024 Pobliéle OA loUtAoLS SET
1D :.059-215908832-20250327-DEL 25 :H-BF
1 PRÉSENTATION GENERALE ñ
EQUILIBRE FINANCIER - INVESTISSEMENT B1Â
SECTION D'INVESTISSEMENT — RÉALISATIONS
{y compris los restes à réaliser N-1}
Chap. Libellé Mandats Titres
018 RSA 0,00 0,00 )
Subventions d'investissement (reçues) {sauf k i 13 136) (1) 1314 896,07
46 Emprunts et delles assimilées (2) 2 560 000,00
. Immoblfsalions incorparstles (sauf 204} (y
20 compris opérations} (t) 14 268,00 0,00
Subventions d'équipement versées (y compris
204 | Shérations) (1) 41) 0.00 6,60 immobifisations corporelles (y compris Ke î 21 opérations) (1) 1 098 435,57 0,00
Immobilisations reçues en affeclatlon (y compris 2
2 opérations) (4} (3) 600 0.00 Î itisali ÿ2324 î ; 23 mmobilisalions en cours (sau } (y compris 8 029 947,82 o00 opéralions) (t}
Tolal des réalisations d'équipement 9 437 351,49 3 844 896,07 40 Dotalions, fonds divers el réserves {4) 0,00 475 086,18
43 Subventions d'investissement (1) (6) 6,00 0,00
16 Emprunts et dalles assimilées 1 089 435,47 0,00
18 Cpte de Haïson : affectation (BA régie) (6) 6,00 0,06
26 Paricipatlons et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres Immobilisations financières (1} 0,00 0,00
Total des réalisations financières 4 089 435,17 475 086,18
A5... I Chapitres d'opéralions pour compte de {lers (7) 0,00 0,00
Total des réalisations réelles en Investissement 1 10 226 786,66 ji 4 289 984,25
640 Opéralions ordre transi. enire sections (8) (9) 16 166,79 398 816,47
641 Opérations patrimoniales (8) 108 005,90 121 456,71
Total des réalisations d'ordre en investissement Hi 724 162,69 | 520 267,18
TOTAL DES OPERATIONS D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE
EL TOTAL Jin 40 360 949,36 | u+V 4 840 248,43 |
RESULTATS ANTERIEURS
004 Solde d'exécution de la section d'investissement
Ni reporté Ÿ oo iv 6,00
4068 Excédents de fonctionnement capitalisés 2 999 576,20
TOTAL CUMULE DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
TOTAL DE LA SECTION (RARA 10 366 949,35 | + V4 VT+ VI 7 809 823,03
SOLDE D'EXECUTION {receites - dépenses) {10} -2 641 126,72
{it} Hors dépenses oi recolies Inpuléos au chapitre 018,
{2} Sauf 165, 166 at 16449.
{3} En dépenses, le chapiire 22 retrace les lravarce investissement réafisés sur les blens reçus on effectation. En recatle, if ratrace, lo cas échéant, 'onnutalon dé {els Wavaux effecluës sur
un oxercice antérieur,
{4j En recalles, sauf 1085.
(6} En tecellos, détail du 138.
{BA servis unlquement lorsque Ia collectivité effectue una dotation inllste en espèces au profit d'un sanico publie non personnalisé qu'elle crée, @}Seutie Lotel das opérations pour complo do Llers figure sur cel élat (voir Je détait en V5).
(8j DI 040 = RF 042: RIO40 = PF 042; DIQ41 = RIOËT.
{8} Les complos 15, 28, 39, 49 et 89 peuvont figurer dans le Gélas du chapitre si la cofectivité a opté pour Îs régime das provisions budgételres, confonmément aux dispositions légistalives et
réglementaires applicables,
(10) Halo Le signe (-} en cas de déficit où {+} en cas ifexcdent.
(11) Lo chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » estun chapitre globslisé regroupantles complos 204 et2324.
Page Il VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2024
Il PRÉSENTATION GENERALE
Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Regu en préfecture le 04/04/2025
Publiéte 07ol{o6s
ID: 059-215903832-20250327-DEL..25 11-BE
I
dépréciatians (semi-buduétalres) (4} prov. (semi-Budgélaires) (1}
EQUILIBRE FINANCIER — FONCTIONNEMENT B2
SECTION DE FONCTIONNEMENT — REALISATIONS
{y compris les restes à réaliser et raftachements N-4)
MANDATS EMIS | TITRES EMIS
OPERATIONS REELLES ET MIXTES
011 Charges à caractère général (+) 3411 650,60 | 70 Prod. services, domaine, vertes 602 718,86 diverses
012 Charges de personnel et frals 7 684 683,76 | 73 Impôts et taxes (sauf 731) 2535 494,00
assimilés (+)
741 Fiscal locale 7 298 094,84
74 Datations el participations (1) 5522 225,61
65 Autres charges de gestion 1206 87,30 | 75 Aulres produits de gestion 134 928,64
couants (sauf 6585) (1) courante (f)
6586 Frais fonctionnement des groupas 0,06
d'élus
014 Atténuations de produits 6,09 ! 013 Atténuallons de charges (4) 105 756,50
015 APA 0,00 | 016 APA 6,00
017 RSA/ Régularisations de RM 0,09 | 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
Total dépenses de gostion des services 12 802 521,66 | Total recettes d'e gestion des services 16 199 207,44
66 Charges financières 265 916,05 | 76 Produils financiers 9,00
67 Charges spécifiques (4) 29 280,00 À 77 Produits spécifiques {1} +82 760,80
68 Dotations aux provisions, 0,00 À 78 Reprises amort., dépréciations, 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES ET
MIXTES 12687 717,71
TOTAL RECETTES REELLES ET
MIXTES IF 16 381 968,31
OPERATIONS D'ORDRE (2)
042 Opérations ordre transt. entre 412 261,28 ! 042 Opéralions ordre {ransf. entre 16 156,79
secÜons {9} sections (3)
043 Opérations ordre Intérieur de la 0,00 | 043 Opérations ordre intérieur de la 0,00
section section
TOTAL DÉPENSES D'ORDRE ut 412 261,28 TOTAL RECETTES D'ORDRE 1 16166,78
TOTAL DES DEPENSE: TOTAL DES RECETTES DE NSES DE E+ 12988 978,99 REOBTT TE+W 46 308 425,10 VEXERCIGE L'EXERCICE
RESULTAT REPORTE DE NA
802 Résultat de fonctionnement reporté | V 0,00 | 062 Résultat de fonctlonnament reporté } VI 0,09
TOTAL DES DEPENSES DE LA TOTAL DES RECETTES DE LA A . E+NEV 12996 978,68 . TE + IV + VI 46 398 425,10 SECTION DE FONCTIONNEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT
SOI.DE D'EXECUTION {racottos — (lépenses) (4)
44) Hors dépenses el receltes Imputées aux chapitres 016 el 017.
{2) DE 042 = RI040 ; RF 042 = DI 040 ; DF 043 = RF 043.
3 398 146,11
{3} Les complos 58 at 78 peuvont Fgurer dans Île détail du chapitre si la collectivité a oplè pour Le réglme des provisions budgétakes, conformément aux dispositions législatives et
féglementalres applicables.
{4} Hate te signe (:j en cas do déficit ou (+) en cas d'excédenL
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VILLE DE MARLY + MAIRIE DE MARLY - CA - 2024 reçu en préféelure 1e as | 29 Publiée 0404122525
1D : 059-215903832-20250327-DEL 95 :41:BF î
I — PRESENTATION GENERALE TE i
BALANCE GENERALE DEPENSES C1
MANDATS EMIS {y compris sur les restes à réaliser N-1}
INVESTISSEMENT Opérations réelles (4) Opérations d'ordre {2} TOTAL Réallsé
10 À Dotations, fonds divers et réserves 6,00 0,00 0,00
13 | Subventons d'investissement {3) 6,00 16 156,79 16 166,79
16 | Provisions pour risques et charges (4} 6,00 0,00
468 À Empruntis et delles assimilées (sauf 1688 non 1 089 435,47 8,00 1 089 435,17
budgétalre}
Cpte de Haison : affectation (BA;régle) an 0,09 0,60
Total das opérations d'équipement 0,00 0,00
Nuteal, et régui. d'opérations 00 0,09
26 À {mmobiisations incorporeiles (saut 204) (3) (6) ‘ | 44268,00 0,00 {4 268,00
204 | Subventions d'équipement versées (8) (5} (10) 0,60 9,00 0,00
21 | immablisations corporetes (3} (5) 4093 135,57 70 000,00 1163 136,87 j
22 À Immobilisations reçues en affectation {3} (8) {8} 0,06 0,00 6,00 ë
23 | immobillsalions en cours (sauf 2324} (3) (5) 8 028 947,92 38 005,90 8 667 953,82
018 | RSA 6,00 0,00 6,00
26 | Participations et créances rallachées 0.00 0,08 0,00 ;
27 | Autres lmmobifisations financières (8) 9, 0,00 0,09
28 | Amontissement des immobifsations {reprises} 6,09 6,00
29 À Déprécialions des immobilisations (4) 0,06 0,00
39 | Dépréciation des stocks et en-cours (4} 2,09 9,00
3... À Stocks ef en-cours 0,00 0,00
198 | Neutralisetion des amortissements 0,00 0,00
46 | Chapitres d'opérations pour compte de lers (6) 0,00 0,00 6,00
46t | Charges à rép. sur plusieurs oxercices 0,00 6,00
49 | Dépréciation des comptes de tiers {4} 6,00 0,00 i
59 | Dépréctation des comptes financiers (4} 0,00 0,00 Ï
Dépenses d'investissement - Tofal 19 226 ras | 124 162,69 10 360 949,36
[ Pour information D 004 Solde d'exécutlon négalif reporté { 6,00 |
FONCHONNEMENT Opéralions réalles {1} Opéraltons d'ordre {2} TOTAL Réalisé
o11 | Charges à caractère général (8) 3411 660.60 e : 3 411 660,60
912 À Charges de personnel et Frais assimilés {8} 7 684 653,75 7 684 883,76
644 | Aténualions de produits 0,00 9,00
016 | APA 6,08 0,00
617 À RSA /Régularsations de RM 0,00 0,00
80 Achats el varislion des stocks 9,00
66 Aubes charges de gestion courante {sauf 6686) (9) 1206 187,30 4 206 187,30
6588 | Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,80
66 Charges financières 286 916,05 x 256 916,05
67 Charges spécifiques (9) 29 280,00 180 035,96 209 316,96
68 Dot. aux amortissements ef provisions (9) 0,09 282 225,32 232 225,32
71 Production stockéa (ou déstockage} 0,00 9,60
Dépenses de fonctionnement— Total 12607 747,74 412 267,28 42 998 978,99
[ Pour informatlon D 002 Résultat négatif reporté 0,00 Î
(3) Y compris las opérations relatives au rallachement et les opérations d'ordre senlbudgétahos.
42) Voïrta liste des opérations d'ordre do l'instruction buxdgélave et comptable M, 57.
48) Hors dépenses Imputées au chapllre 018.
{4} Ces chapitres no sont à renseïgnor que sil oof'ectiité applique lo régfme des prowsions budgôta'ros, conformément aux cisposiilons [égistatives et régienientaires appicabtos. 46} Hors chapiirs opérations.
46) Scul le total des opérations pour compile de tiers figure sur cet Élai (soir Îe détalf en IV-B5}.
{7) A utiiser uniquement dans 1e cas où la coliectivité effectuerail une dotation iltlale au profit d'un service public doté de la seuie autonome Enanclére,
(6) A ubñser uniquement dans le cas oùrta calleetivité eflectueroït des dépenses sur des blons atfoctés,
{8} Hors dépenses Imputéos aux chapitres 016 61017.
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Reçu en préfecture le 04/04/2025 E*
Pubiéle CH\QUt202S +?
(49) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre g'aba'isé regroupant les comptas 204 ot 2324, ID : 059-215903832-20250327-DEL 25 _11-BF
VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2024
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Publiéle OMOUtACELS
Envoyé en préfecture le 04/04/2025
mem) (D : 060.215008882-20260927-DEL.-26.11:BF
IL PRESENTATION GENERALE ie
BALANCE GENERALE — RECETTES C2
TITRES EMIS {y compris les restes à réaliser sur N-4)
INVESTISSEMENT Opérations réelles {4} Opérations d'ordre {2} TOTAL Réalisé
40 | Dotations, fonds divers et réserves {sauf 1068) 476 086,18 8,00 476 086,16
43 | Subventions d'investissement (reçues) {9} 4 314 895 0,00 1314 895,07
16 À Provisions pour risques et charges (4) 6,00 6,00
16 | Emprunts et deltes assimilées (sauf 1888 non budgétaire) ©2600 000,00 2,00 2 600 000,00
48 À Cple de Haison : affaciation {BArégls) 0,00 0,00
49 À Neuteat. et régui. d'opérations 23 084,43 23 084,43
20 | Immobilisations incorporelles (sauf 204} {3} 9,00 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées (3) (9} 9,00 0,00 0,00
21 À immobilsations corporelles (3) 9,00 186 951,63 166 951,53
22 À Immobfisalions reçuss en affectation {3} {7) 0,00 0,60 0,00
23 | Immobilisations en cours (sauf 2324} (3) 38 005,90 38 006,90
018 | RSA 0,08 0,05
26 À} Participations el créances rattachées 2,00 0,08
27 | Auies immobilisations financières (3) 70 900,00 70 000,00
28 | Amorissément des Immobllisalions 232 226,32 232 225,32
29 | Oépréciallons des immobilisations (4} 2,90 9,00
32 | Dépréctallon des slocks el en-cours (4) 0,00 0,08
3... | Stocks ef en-cours 6,60 0,00
45 | Chapitres d'opérations pour compte de liers (6) 9,00 0,09 0,00
481 | Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 | Déprécietlon des comples de bers (4) 8,00 0,00
69 | Dépréciafon des comptes financtors (4) : 0,00 9,00
Recettes d'investissement- Totat 4 289 981,26 620 267,18 4 810 248,43
Î 1068 Excédent de fonctionnement capltaiisé N-1 Ï 2 999 676,20 |
Pour informalion R00% Sofde d'exécution positif reporté | 0,00 Î
FONCTIONNEMENT Opératlons réotles (1) Opérations d'ordre {2} TOTAL Réalisé
013 | Atlénuations de charges (8) 105 756,50 105 756,50
916 | APA 0,00 0,00
017 | RSA/ Réguitrisalions de RMI 0,00 0,00
69 | Achats el variation des siocks 0,06
70 | Prod. services, domaine, ventes diverses 692 713,85 802 713,66
74 | Production stockée {ou déslockage) 0,80
72 | Production Immobliiséa 0,00
73? Impôts ellaxes {sauf 731} 2 636 401,09 2 535 491,00
731 | Fiscalité locate 7 298 091,84 7 298 091,84
74 | Dotations et participalions (8) 5 522 225,61 5 522 226,61
75 | Autres produils de gestion courante {6} 134 928,64 6,60 134 928,61
76 | Produits financiers 0,60 0,00 0,00
77 | Pioduils spécifiques (5) 182 760,00 16 166,79 198 917,69
78 À Reprise sur amoriissements el provisians (8) 6,00 0,00 0,09
78 | Transferts de charges 0,06 0,00
Roceltes do fonctionnement "Total 16 384 860,31 46 166,79 16 398 125,10
LL. Pour information R092 Résuftat positif reporté
(1) Y compris les opérations reletivos au caltachement et los opérations d'ordre semi-budgétaires.
2) Voirie tiste des opérations d'ardie de l'instruction bxigéla'ra el comptable 4, 87.
(3) Hors recelles Impuiées au chapitre D18.
€i) Ges chapitres no sant à renselgnar quo si la col'ectiité app'ique la régime des provistons budgéletres, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. {6} Seul lo tolat des opérations pour comple de Hors figuré sur cel élat (voir le détéli en 1V-B5).
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0,00 | Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
publiée O%lopt ts
(8) A user uniquement dans le cas où fa collectivité effectuerait una dotaïfon intisle au profit dun service public doté de [a seulo aul| 1D.:.059-215003832-20250327-DEL, 25_11-BF
VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2024
7} Auliser uniquement dans js cas où la colleclivilé etfectucrait des dépenses sur des blens alfectés,
(8) Hors recelles Imputées aux chapires 016 et 017,
(6) Le chapllre 204 « Subventions d'équipement vorséos » astun chapitre globalisé regroupant les comptes 204 o1 2324.
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Reçu en préfecture le 04/04/2025
Pubiiéle OO Ro ES
“LE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
Hi
--
ADOPTION
DU
CA
Hit
de a. à]
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
VUE
D'ENSEMBLE
--
DÉPENSES
A
D a &
Chapitre
Crédits
ouverts |
Réalisations
Crédits
sans
emploi
Pour
information,
réalisations
Pour
information,
réalisations
8
eP+pM+RAR
NA) |
Mandats
émis
au
31/42
(1)
{2}
gérées
dans
le
cadre
d’une
AP
gérées
hors
AP
à &
TOTAL
46936
398,69 |
10
350
949,35
341
491,01
6
243
958,35
758$
695,28
2751
254,07
8
018
| RSA
6,09
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
ë
RO
!
Immobilisations
14 268,00
14 268.00
0.00
0,00
0,00
44 268,00
È
incorporelles
(sauf 204)
a
Po4 |
Subventions
d'équipement
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0.00
8 2
versées
(7)
2h:
Immobilisations
corporelles
2
131
461.93
4093
135,57
281
491,01
756
835.35
9,60
1
068
135,57
22
|
immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
affectation
23
13
431
786,57
8
029
947,82
60
000,00
5
341
838,65
7
599
695,28
430
252.64
Total
des
opérations
0.09
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
d'équipement
(3)
Total
des
dépenses
d'équipement
45
577
516,50
8
137
351,49
341
494,01
6
038
674,00
7 599
695,28
1537
656,21
18
|
Dotations.
fonds
divers
et
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
réserves
48
|
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
À
0.00
16
|
Emprunts
et dettes
1 22272540
1 089
455,17
9,00
133
290,23
1 089
435,17
assimilées
(sauf
1688
non
busgétaire)
18
|
Cpte
de
Kaison
: affectation
0,00
0,00
0,00
0.00
9,00
(BArrégie)
26
}
Participations
et créances
0,00
6,00
0,00
0,00
6,00
0,00
rattachées
27
|
Autres
immobilisations
0,00
0,00
C,00
0,00
0,00
0,00
financières
Total
des
dépenses
financières
1222725,40 |
1089
455,17
9,00
133
250,23
8,00
1 088
455,17
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
0,00
0,09
0,00
0,00
0,00
0.00
compte
de
tiers
(4)
Total
des
dépenses
réelles”
16
800
241,90 |
10
226
788,66
341
491,01
6 291
964,23
7
599
695,28
2 627
091,38
040 |
Opérations
ordre
transf.
entre
16
156,79
16
156,79
0,00
16
156,78
sections
(5)
041 |
Opérations patrimoniales
(6)
120
009,00
108
005,50
11
894,10
108
006,90
Total
des
dépenses
d'ordre
136
155,79
424
162,68
11
894,10
124
162,69
Pour
information
: D001
Solde
1
375
685,14
d'exécution
négatif
reporté
Total
des
dépenses
18
312
083,83 |
10
350
949,35
341
481,01
7
619
643,47
7 598
695,28
2751
254,07
d'investissement
cumulées
i
Page
17 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Regu en préfecture le 04/04/2025
Publié le O4 16tt Lots
LLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
ID : 059-215903832-20260327-DEL 25 11-BF D Dépenses
engagées
non
mandatées.
E Crécits
sans
emploi
= crédits
ouverts
- réalisations - RAR
au 33/12.
D Voir état
!ILA2,1 pour eo détail des apérations d'équipement.
D Voir
l'ésat
IV285 gour
le
détall des
opérations
pour
compte
de tiors,
D CF.
définition
du
chapitre des
opérations
d'ordre
{D/ C40
= RF
C2).
b Cf. dé
in du
chapitre des
opérations
d'ordre
(D
47
= RI
47).
Le
chapitre
20
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chaplira
giobalisé
ragraupant
les
comptes
204
et
2324,
Page
18 V'LLE
DE
MARLY
-
MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
5
=
à
1}
— ADOPTION
DU
CA
il
2
Li
u
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
VUE
D'ENSEMBLE
-
RECETTES
À
8
à
EÉSX
ES
Chapitre
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à
réaliser
au
31/12
Crédits
sans
emploi
SES
{BP
+ DM+
RAR
N°1)
Titres
émis
{1}
2)
Ê
É
S
à
TOTAL
18
335
168,26
7
809
823,63
495
045,00
10
030
298,63
$
5
=
Spies
[rsa
0,00
0,00
0,60
5,00
S
g
Oo
Ê
3
Subventions
d'investissement
{hors
138)
4
856
237,91
1314
895,07
495
045,00
3
145
297,84
<
5
È
è
6
Emprunts
et
dettes
assimilées
{hors
16449,
165,
166
4
000
000,00
2
506
000,00
0,00
4 500
COG,00
È
2
3
£
et
1688
non
budgétaire)
ü
€
à
ho
Immobiisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0.00
0.00
204
Subventions
d'équipement
versées
(9)
0,00
0,00
ü,0C
C.00
2?
ations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,50
22
ations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0.06
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
65
000,00
0,00
0,00
65
000,00
Total
des
recettes
d'équipement
8
024
237,91
3
814
885,07
485
045,00
4711
287,84
1c
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
3 479
374,41
3 474
661,38
0,00
4713.03
|
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
0,00
0,00
0,00
6,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(16449,
165
et
166)
0,09
6,06
6,00
0,00
48
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA
régie)
0.00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
5,00
0,00
0,00
0,90
27
Autres
immobilisations
financières
70
000,00
0,00
0,00
70
000,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
830
550,00
fi
ï
0,00
:
ne
:
Total
des
recettes
financières
4379
324,41
3
474
661,38
6,09
905
265,03
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
fiers
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
13
401
162,32
7
289
556,45
435
045,00
5616
560,87
921
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
(4)
4
518
281,51
ï
049
Opérations
ordre
transf
entre
sections
(8)
(6)
(7)
295
724,43
398
816,47
-103
092,04
641
Opérations
patrimoniales
(8)
120
009,00
121
450,71
-1
450,71
Total
des
recettes
d'ordre
4
934
005,94
£20
267,18
4413
738,76
Pour
information
:R001
Solde
d'exécution
positif
reporté
0,00
:
5
ï
Total
des
recettes
d'investissement
cumulées
18
335
168,26
7
809
823,63
435
045,00
10
030
298,6
|
(1)
Recettes
justifiées
non
itrées.
{2)
Crédits
sans
amploi
=
crédits
ouverts
-réalisations
- RAR
au
3142
tat!MBS
pour
le détail
des
apérations
pour
compte
de
tiers,
.crédis
ouverts
au
budget
mais
ne
faisant
pas
l'objet
d'émission
de
titras
(apérations
sacs
réallsatian!,
{)
Cf.
définition
au
chapitre
des
opérations
d'ardre
(D/
040
= AF
042).
46)
Les
comptes
15,
2,
46,
48
ot
38
povent
figurer
dans
le
était
du
chapitre
si la
collecdvité
a opté
pour
la
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
légistativas
et
réglementaires
applicables,
Page
19 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Rect en préfecture le 04/04/2025
Pubisle GG 2025
ID : 059-215908832-20250327-DEL. 25 _11-BF ÈLE
DE
MARLY
-
MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
gurer
à l'article
182
{cf.
chapitre
O24
« produit
des
cessions
d'immobillsations
»}
}) CE
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(D!
94f
= RP
047),
1) Le
chaphre
204
« Subventions
d'écuipement
versées
» est
un
chapitra
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2224,
Page Envoyé en préfecture le 04/04/2525
Reçu en préfecture le 04/04/2025 ,
# Publié le 64164 Re?
JE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
Hi
—
ADOPTION
DU
CA
il
& #
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DÉPENSES
—
DÉTAIL
PAR
ARTICLE
Aî
À S
Chap.
/ art.
(1)
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à réaliserau |
Crédits
sans
emploi
Pour
information,
Pour
information,
8
{BP + DM
+ RAR
N1}
Mandats
émis
31/42
(2}
{3}
réalisations
gérées
réalisations
gérées
ë
dans
le cadre d’une
hors
AP
S
AP
8
TOTAL
16
936
398,69
10
350
949,55
541
461,01
6 243
958,33
7
599
695,28
2751
254,07
&
8
RSA
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
&b
jrémobiisations
incorporelles
(sauf
14
268,00
14
268,00
0,00
0,00
0,00
14
268,00
=
204)
Shst
Concessions,
droits
similaires
14
268,00
14
268,00
2,00
0,50
0,00
14
268,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(8)
0,06
0,00
0,09
0,00
0,00
0,900
21
Immobilisations
corporelles
2131
461,93
1
093
135,57
281
491,01
756
835,35
0,00
1 083
135,57
2111
Terrains
nus
0,00
1
638.00
0.00
-1
838,00
0.00
1
638,00
2115
Terrains
bâtis
78
009.00
0.00
0.00
78
000,00
0,00
2.00
2116
Cimetières
110
000,09
30
464,86
0,00
79
596,04
9,00
30
454,96
2118
Autres
terrains
83
143,21
0,00
0,00
33
143,21
0.00
0,00
2121
Plantations
d'arbres
et d'arbustes
0,00
5 488,80
0,00
-5 498,80
0.00
5 498,80
2128
Autres
agencements
et
7 000.00
0,00
6 566,85
433,17
0,00
0,00
aménagements
21311
Bâtiments
administratifs
606
145,60
298
056,04
160
921,72
147
167,84
0,00
298
055,04
21812
Bâtiments
scolaires
184
300,35
94
136,84
57
468,00
22
695,51
0.90
54
156,84
21814
Bätiments
culturels
et sportifs
13 200.00
0,00
13
104,83
95,17
0,00
9,00
21316
Equipements
du
cimetière
0,00
8763,60
9
746,16
-18
509,76
0,00
8
763,59
21318
Autres
bêtiments
publics
271
090.83
96 334,76
12
024,25
162
731,82
0,00
96
334,75
2151
Réseaux
de voirie
0,90
341
374,50
0,00
-341
874,50
0.00
943
374,50
2152
Installations
de
vi
172
000,00
18
067,36
2
350.08
151
582,56
0,00
18
067,36
21531
Réseaux
d'adduction
d'eau
0,00
0,00
5
138,40
-5
138,40
0.0€
0,00
215658
Autre
matériel,
outillage
incendie
5 797,36
5 429,36
0.00
368,00
0,00
5 429,35
215738
Autre
matériel
et outillage
de voirie
0,00
4 002,60
0,00
-4 002,60
0,00
4 002,60
2158
Autres inst. matériel outil.
techniques
0,00
1971,73
0.00
-1
971,73
0,00
197173
2181
Install.
générales,
agencements
3 070,03
9 769,47
4 734,00
11
483,44
0,00
8 766,47
21828
Autres
matériels
de
transport
88
502,12
98
117,90
0,00
584,22
9,00
98
117,90
21831
Matériel
informatique
scolaire
8 460,00
211,68
0,00
8 238,42
0,00
211,58
21838
Autre
matériel
informatique
51
748,31
34 807,75
TIATT
16 225,79
0,00
34
807.75
21841
Matériel
de
bureau
et mobilier scolaire
8 050,00
2 809,21
0,00
5240.79
0,00
2 509.21
21848
Autres
matériels
de
bureau
et
250
044,70
19
285,14
0,00
239
759,56
0,00
10
285,14
mobiliers
2188
Autres
immobilisations
corporelles
2385
919,42
31
395,67
872197
195
801,48
0,00
51
595,97
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
6,00
0.00
0,09
0.00
0.00
0.60
Page
21 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Publié le Oyloli LOS ILE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
Es
Chap.
/ art.
(4}
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à
réaliser
au
Crédits
sans
emploi
Pour
information,
Pour
information,
pes
(BP
+ DM
+ RAR
N-1)
Mandats
émis
312
(2)
6)
réalisations
gérées
réalisations
gérées
gl
dans
le
cadre
d’une
hors
AP
1
AP
ae
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324}
13431
786,57
8 029
647,92
60
009,00
5 341
838,65
7 596
695,28
430
252,64
Sbr2
Agencements
et
aménagements
de
100
060,00
18
605,48
60
000,00
21
394,52
0.09
18
605,43
8
terrains
R:B13
Constructions
5 248
787,23
6483
585,91
0,00
1760
401,32
6 449
879,68
33
506,23
15
Install,
matériel
et
outill.
technique
4331
128.34
987
282,85
0,00
3
343
844,39
980
178.63
7
105,32
&Bs
Part
invest.
- marchés
de
partenariat
401
371,00
374
035,61
0,00
30
335,39
9,00
371
035,61
Be
Avances
commandes
immo
356
500,00
169
536,97
0.00
185
863,03
169
636,97
0,00
8
corporelles.
=
Total
des
opérations
d'équipement
(4)
0,00
0,00
6,09
0,00
0,00
0,00
=
tal
des
dépenses
d'équipement
15
577
516,60
9137
351,49
341
481,01
6
098
674,00
7
599
695,28
1537
656,21
10
Dotetions,
fonds
divers
ét
réserves
0,00
0.00
0,00
9,00
à
0.00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
9,00
0.00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
le
1 222
725,40
1
069
435,17
0,00
133
280,23
1
088
435,17
1688
non
budgétaire)
Î
1641
Emprunts
en
euros
4208
793,69
+
075
503.46
0,00
133
290,23
1
075
503,46
Ï
16671
Dettes
-
Etat,
établissements
48
931,71
45
931,71
0,06
0,06
15
831,71
nationaux
18
Cpte
de
lisison
:affectation
(BA
régie)
6,00
0,00
0,00
0.00
:
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
c,00
0,00
6,00
G.00
0,90
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
c,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,60
Total
des
dépenses
financières
1
222
725,40
1
089
435,17
6,00
433
290,23
0,00
1
089
435,17
45...
|Opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
16
800
241,90
10
226
786,66
341
491,01
6
231
964,23
7
598
695,28
2
627
091,38
949
Opérations
ordre
transf
entre
16
166,79
16
156,79
À
0,06
16
166,78
secéons
(6)
Reprise
sur
autofinancement
antérieur
16
156,78
16
156,79
0,00
16756,78
|
13971
Subv.
transf.
Etat
et
étab!.
nationaux
0,00
10
209,00
-10
209,00
10
209,00
13918
Autres
subventions
d'équipement
16
156,79
5947,79
70
209,00
5
947,79
transf Charges
transférées
(?)
0,09
9,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimenieles
{8}
720
000,00
108
005,80
11
594,10
168
005,90
21328
Autres
bétiments
privés
120
000,00
70
000,00
59
000,00
70
000,90
2313
Constructions
0,00
38
005,90
-$8
005,90
38
005,90
Total
des
dépenses
d'ordre
436
156,79
124
162,89
11
994,10
124
162,69 Envoyé en préfecture le 04/04/2625
Reçu en préfecture le 04/04/2026
Publéte OF(o4teo8s ELLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DÉ
MARLY
- CA
-
2024
Détalller
les
articles
conformément
au
plan
de
comptés,
Dépenses
engagées
non
mandatéos,
crédits
sans
emploi
= crédits
avants
-
réalisations
— RAR
au
31/12.
Voir
état
Il
A2,*
pour
le
détai
des
opérations
d'équipement.
I y
a autant
de
ligne
que
d'opération
aœur
compte
de
üiers.
CL.
définitien
du
chapitre
des
apérations
d'ordre
(DI
C0
= RF
042).
ct,
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(Di
Dét
=
RI
GA).
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
gioballsé
ragroupant
les
compios
204
at2824.
1D : 059-215903832-20250327-DEL_25:11-BF Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à
l'article
182
{ef.
chapitre
024
« prouit
cos
cessions
d'immobillsations
»).
Page
23 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025 .
Publéle O6 Lors “HILE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
1-BF
Hi
—
ADOPTION
DU
CA
HI
;
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
VUE
D'ENSEMBLE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.1
Vue
d'ensemble
des
chapitres
des
opérations
d'équipement
Opération
Libellé
de
l'opération
N°
AP
(4)
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à
réaliserau
|
Crédits
sans
emploi
Cumul
des
Pour
information,
Four
information,
{BP
+ DM+
RAR
N-1}
Mandats
émis
21/12
{2}
@)
réalisations
éalisations
gérées
|
réalisations
gérées
dans
le
cadre
d'une
hors
AF
AP
TOTAL
9,90
6,00
0,00
0,00
6,00
0,00
9,00
-D.; 059-215903832-20250327-DEL. 25
Colonne
à renseigner
uniquemant
lorsque
l'apération
d'équipamant
est
afférente
à une
AP.
Dépenses
engagées
non
mandatées.
Crédits
sans
emploi
=
crédits
ouverts
- réalisations
—
RAR
au
34/12.
Page
24 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025 ..
Pubiéle OH o25
VILLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
I
—
ADOPTION
DU
CA
HE
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPÉRATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
et
état
ne
contient
pas
d'information.
ID : 659-215903832-20250827-DEL..25, 11-BF
Page
25 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Publiéle OY1OU1 025
MILLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
-
CA
- 2024
I
—
ADOPTION
BU
CA
IH
SECTION
D'INVESTISSEMENT
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
ID :059-215903832-20260327-DEL, 25_11-BF
et
état
ne
contient
pas
d'information. LE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- GA
- 2024
ue a, =
I
— ADOPTION
DU
CA
ill
e
8
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
RECETTES
—
DETAIL
PAR
ARTICLE
A3
8
È
A
ë
Chap.
/'art.
(1)
”
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à
réaliser
au
31/12
Crédits
sans
emploi
È
ES
8
{BP + DM + RAR N<}
Titres
émis
€)
{3}
£
%
Z
à
TOTAL
18
335
168,25
7
809
823,63
495
045,00
10
030
298,63
È
à
2
È
18
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
ë
&
&
É
3
Subventions
d'investissement
{hors
138)
4
956
237,91
1314
895,07
495
045,00
3 146
297,84
&
5
2
8
311
Subv.
transf.
Etat
et établ.
nationaux
288
277,00
600,00
0,00
288
777,00
Ê
Ë
Ê
8
312
Subv.
transf.
Régions
3 963
358,00
0,00
6,00
8 863
356,00
3161
Subv.
transf.
GFP
de
rattachement
660
702,91
145
657,47
0.60
515
045,44
1318
Autres
subventions
d'équipement
transf.
42
500,00
0,00
0,00
12
900,00
1321
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
nationaux
0,00
399
703,20
446
045,00
-1
144
748,20
1323
Subv.
non
transf.
Départements
0,00
0,00
150
000,00
-159
000,09
13251
Subv.
non
transf.
GFP
de
rattachement
0,00
9,00
200
000.00
-200
000.00
1326
Subv.
non
transf.
Autres
E.P.L.
0,00
122
998,40
0,00
-122
998.40
1345
Amendes
radars
automatiques
et de
police
30
000,00
46
036,00
0,00
-16
036,00
18
Emprunts
et dettes
assimilées
{hors
1688
non
budgétaire)
(4)
4
000
000,00
2
500
060,00
0,00
1 500
000,00
1641
Emprunts
en
euros
4 000
000,00
2 500
000,00
0,00
1 500
000,00
26
immobilisations
incorporelies
(sau
204)
(5)
0,00
0,00
0,00
0.00
204
Subventions
d'équipement
versées
(5)
(11)
0,00
0,60
0,00
0,06
21
immobilisations
corporelles
(5)
0,00
9,00
0.00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(5)
0.00
0,00
0,00
0,06
23
Immobilisations
en
cours
(sauf 2324)
{5)
65
090,00
0,00
9,00
65
009,00
237
Avances
commandes
immo
incorporelles
65
000,00
0.00
0,00
65
000,09
Total
des
recettes
d'équipement
8
021
237,91
3814
895,07
495
045,00
4
711
297,84
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
3479
374,41
3 474
661,38
0.06
4 713,03
10222
FCTVA
9 799,21
419
799,21
0,69
0,00
10226
Taxe
d'aménagement
60
000,00
55.286,97
0,00
473,03
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
2
969
575,20
2 989
575,20
0,00
0,00
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
9,00
0,00
9,00
9,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(16449,
165
et 156)
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
0,00
0,00
9,00
0,00
26
Participañons
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,09
0,00
27
‘70
000,00
0.00
0,00
70
000,00
275
Ï Dépôts
et cautionnements
versés
70
000,00
0,00
0,00
|
70
600,00
Page
27 ji LE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
Ë
Chap.
/ art.
{1}
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à
réaliser
au
31/12
Crédits
sans
emploi
È
(EP
+ DM
+ RAR
Ne1}
Titres
émis
{2}
:
à
24
|Produits
des
cessions
d'immobilisations
830
550,00
:
0,00
ë
g —
KFotal
des
recettes
financières
4 379
924,81
3 474
661,38
0,00
905
263,03
ë
&
NI
ë HS
|Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
0,90
£
© ©
É Total
des
recents
réelles
13401
162,82
7288
556,45
495
045,00
5 616
560,87
Ê
È
S
à
27
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
4
578
281,51
0,00
È
È
%
8h40
Opérations
ordre
trans.
entre
sections
(7)
(8) (©)
295
724,43
398
816,47
-108
092,04
ë
È
S
É
82
Plus
ou
moins-values
sur
cession
immo.
23
084,43
23
084,45
0,60
#
5
È
e
2713
Terrains
aménagés
autres
que
voirie
0,00
135,84
-135,54
2
&
8
2h15
Terrains
bâtis
0,00
143
370,88
-143
570,88
Fr
=
Pac
Frais
liés
à la
réalisation
de
document
1 627,00
1 826,40
0,60
À28081
Freis
d'études
4
570,00
6
150,16
-680,16
2805
Licences,
logiciels,
droits
simifaires
24
270,00
3
832,80
20
437,20
281721
Plantations
d'arbres
et
d'erbustes
7
180,00
7 336,39
-156,39
28128
Autres
aménagements
de
terrains
11
360,00
17
298,87
150,73
281316
Equipements
de
cimetière
370,00
267,00
5,00
281321
immeubles
de
rapport
0,00
16
198,00
-16
188,00
281328
Aires
bétiments
privés
16
200,00
0,00
16
200,00
281351
Bâtiments
publics
178,00
168,71
1,28
28152
installations
de
voirie
0,00
272,00
212,09
281532
Réseaux
d'assainissement
200,00
196,00
4,00
281568
Autre
matériel,
outillage
incendie
410,00
776,04
-366,04
2815738
Autre
matériel
et
outillage
de
voirie
460,00
1 008,00
-548,00
28158
Autres
inst.,matériel
outil,
techniques
38
150,00
38
111,88
38,72
28181
Installations
généreles,
aménagt
divers
6
900,00
7
085,00
-135,00
281828
Autres
matériels
de
transport
37
300,00
39
779,03
-2
419,03
281831
Matériel
informetique
scolaire
1
040,00
2
230,00
-1
190,00
281838
Autre
matériel
informatique
36
200,90
36
194,80
8,20
281841
Matériel
de
bureau
et
mobilier
scolaire
500,00
2
283,04
«1
783,04
281848
Autres
matériels
de
bureau
et
mobiliers
28
350,00
13
667,15
15
692,85
28188
Autres
immo.
corporelles
56
483,00
45
013,05
17
469,95
041
Opérations
patrimoniales
(10)
720
000,00
121
460,71
-1
450,71
10251
Dons
et
legs
en
capita/
120
000,00
0,00
120
060,00
21828
Autres
matériels
de
transport
9,00
73
444,87
-13
444,87
238
Avences
commandes
immo
corporelles
0,00
38
005,90
-38
005,90
275
Dépôts
et
cautionnements
versés
0,00
70
000,09
-70
000,00
Total
des
recettes
d'ordre
4 984
005,94
520
267,18
4 413 738,76
11)
Oétaller
ies
articles
villisés
conformément
au plan
de
comptes,
Page
28 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
su Reçu en préfecture le 04/04/2025 .….: ë
Publiéle OM QUt LoLS
1) : 059-215008832-20250327-DEL 25. 11-BF V'EÎLE
DE
MARLY
-
MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
Recettes
justifiées
non
&tréos.
Créeits
sans
emplol
= crédits
ouvers
— réalisations
—
RAR
au
SUr2.
Sauf
165,
166
et
15449,
jVoir
annexe
IV-B5
pour
le
détail
des
apérations
pour
compte
de
tiors.
Ci.
définition
du
chapitre
des
apérations
d'ordre
(R/
040
= DF
042).
Les
comptes
15,
29,
28,
49
ot
59
peuvent
figurer
dans
le
détalt
du
chapitre
sl
la
calleetivié
a apré
pour
le
régime
dos
pravisions
budgétaires,
confomémen
Aueune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à l'anielo
192
(of.
chap
024
« produit
des
cessions
d'immobillsations
»).
loi
Cf.
définition
du
chapitre
ces
opérations
d'ordre
{Dr
047
© RI
041),
(4)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globaïsé
regroupant
les
comptes
204
et2824.
Page
29
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sant
en
recettes
réelles
en
cas
do
réduction
ou
c’annulation
dé
mandats
donnant
fleu
à
reversamont,
nt
aux
dispositions
législatives
ct
réglementaires
applicables. “ILLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
LL #
Hi
—
ADOPTION
DU
CA
il
=
io!
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
VUE
D'ENSEMBLE
B
sd 8 £
u
8
DÉPENSES
FE
k
£
È
S
$
Chap.
Liberé
Crédits
ouverts
Réalisations
Charges
Restes
à
réaliser
Crédits
sans
Pour
information,
Pour
information,
$
ë
À
&
{EP
+
DM+
RAR
N°1}
Mandats
émis
rattachées
au
31/12
(4)
emploi
réalisations
gérées
dans
|
réalisations
gérées
hors
2
à
2)
le
cadre
d'une
AË
AË
5
ç
8
Ë
5
2
ë
TOTAL
18
681
851,84
12
927
578,56
72
405,43
0,00
6
681
872,85
9,00
12
598
878,99
$
:
à
$
©
81011
|
Charges
à caractère
général
(3)
4 362
240,00
5 409
384,57
2 266,03
0,00
940
589,40
0.00
3 411
650,60
à
2
5
è
8
072
Charges
de
personnel
et
frais
8
525
650,40
7
684
532,76
451.00
0,00
840
966,64
7
684
685.76
£
25
assimilés
(8)
ë
ÿ
€
à
ot
|
Aténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
016
APA
0,00
2,00
0.00
6,00
0,09
0,00
G17
RSA
/ Régulerisations
de
RMI
0,00
0,50
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
1 289
415,79
1
206
187,50
0,00
0,69
83
228,49
0,00
1206
187.850
courante
(sauf
8586)
(3)
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,00
0.06
0,00
0,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
des
14177
306,18
12
300
104,65
2 417,03
0,00
7 874
784,53
12
302
521,66
services 66
Charges
financières
335
538,71
185
927,65
69
988,40
0.00
78
623,66
265
916,05
67
Charges
spécifiques
(3)
38
000,09
28
280,00
9,00
0,00
5
720,00
28
280,00
68
Dotations
aux
provisions,
320
000,00
0,00
|!
ï
820
000.00
9,00
dépréciations
{semi-Ludgétaires)
(3)
ï
Hé
Total
des
dépenses
financières
690
539,71
215
207,65
68
988,40
0,00
405
343,66
re
285
156,05
Total
des
dépenses
réelles
14
867
845,90
42515
312,28
72
405,43
0,09
2289
128,19
0,00
12587
747,71
023
Virement
à le
section
4 518
281,51
0,00
di
à
d'investissement
C42
Opérations
ordre
transf,
entre
295
724,43
412
261,28
-116
836,58
412
251,28
sections
(4)
043
Opérations
crüre
intérieur
de
la
2,00
0,00
0,00
,00
section
Total
des
dépenses
d'ordre
4
814
005,94
412
251,28
4
401
744,66
|!
412
261,28
j
Pour
information
:O0Z
Déficit
de
0,00
fonctionnement
reporté
de
N-1
Total
des
dépenses
de
fonctionnement
19 684
851,84
12
927
873,56
7240548
0,00
6 581
872,85
0,00
12
998
978,38
Cumulées
Page
30 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu er préfecture te 04/04/2025
Pubiéte 0% (ou LES 2ULE
DE
MARLY
-MAIRIE
DE
MARLY
«CA
- 2024
Dépenses
engagées
non
mandatées.
Crédits
sans
81
j=
crédits
ouverts
réalisations
—
RAR
au
31/12,
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
DS
et
017.
Les
comptes
66
peuvent
figurer
dans
le détell
du
ehapitre
si a
colloctvié
a opté
pour
ie
régima
des
provisions
budgétaires,
ID : 059-215903832-20250327-DEL 25 ,11-BF
confoanément
aux
dispositions
légistaëves
et
régiemontalres
applicables.
Page
31 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture te 04/04/2025
Publié le Q 3104025
VIÈLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
LL eo =
IH —
ADOPTION
DU
CA
il
&
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
VUE
D'ENSEMBLE
B
ë &
RECETTES
Ë
Chap.
Libeilé
Crédits
ouverts
Réalisations
Produits
rattachés
Restes
à
réaliser
au
31/12
{1}
Crédits
sans
emploi
&
{BP + DM + RAR N.1}
Titres
émis
(2
è
TOTAL
16
186
552,38
16
598
125,10
0,00
0,00
-211
572,72
8
013
Atténuations
de
charges
(3)
59
451,72
105
756,50
0,00
0,00
-66
224,78
&l016
|APA
2,00
0,00
0.00
0.00
0.00
8
017
RER
Î
Régulérisations
de
0,00
0,00
0,00
0,00
G,00
S
fl
2170
Prod.
services,
domaine,
702
470,00
602
713,85
0,00
6,00
98
756,15
ventes
diverses
78
Impôts
et taxes
(sauf 731)
2 546
385.00
2 535
491,00
0,69
9,00
13 892,00
731
Fiscalité
locale
7 368
708,00
7 298
091,84
0,60
9,00
71
616,16
Té
Dotations
et
participations
5 249
507,40
5 522
225,61
0,00
0,00
-272
718,21
)
75
Autres
produits
de
gestion
42 741,51
1384 928,61
0,00
0,00
-92
187,10
courente
(3)
Total
des
recettes
de
gestion
des
15
964
241,63
16
199
207,41
9,00
0,00
-234
965,78
Services 7ê
Produits
financiers
0,00
0.00
0.00
C,60
0,09
TT
Produits
spécifiques
(3)
185
035,96
182
760,90
0,00
0,00
2275.06
78
Reprises
amort.,
21
118,00
0,00
2%
118,00
|
dépréciations,
prov.
(semi-budgétaires)
(3)
5
Totai
des
recettes financières
206
453,96
182 760,90
2,00
0,00
23 393,06
Total
des
recettes
réelles
16170
395,59
16
381
958,31
0,00
0,90
-211
572,72
042
Opérations
ordre
transi.
16
156,79
16
156,79
s
0,90
entre sections
(4)
(5)
C4
Opérations
ordre
intérieur
0,00
0,00
0,00
de
la section
(6}
Totai
des
recettes
d'ordre
16
156,79
16
156,79
0,00
Pour
information
: 002
Excédent
3 652
250,99
Total
des
recettes
de
fonctionnement
cumulées
18
838
803,37
16
398
125,10
9,00
0,00
3
440
678,27
{7}
Recettes
justifiées
non
thrées.
{2) Crédits sans ar
<
crédits
auvants
— réalisations
»
RAR
au
34/12.
2 L2
Page Envoyé en préfecture Le 64/04/2025
Reçu en préfecture te 04/04/2025
Pubiié le O(oU 1 402S
ID : 059-215903832-20250327-D ALÎLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
EEHors
recettes
imputées
aux
chapitres
C16
et
C17.
C£
définitian
du
chapitre
des
opérations
d'arcre
(RF 042
= Di
020).
Les
comptes
78
peuvent
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
si
ta
col
lectivité
a opté
pour
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables.
Chapitre
destiné
à retacar
les
opérations
paricuilères
teñles
que
tes
opérations
de
stocks
ou
liées
à la
renue
d'un
inventäire
permanent
simplifié. Envoyé en préfeciure te 04/04/2025
Reçu en préfecture le 64/04/2025
Publiéte OALoul Des RLLE
DE
MARLY
-
MAIRIE
DE
MARLY
+
CA
- 2024
Hi
—
ADOPTION
DU
CA
il
a “
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
DÉPENSES
—
DETAIL
PAR
ARTICLE
B1
ID ; 059-215903832-20250327-DEL. Chap.
fart.
Libel
Crédits
ouverts
Réalisations
Charges
Restes
à
réaliser
Crédits
sans
Pour
information,
|
Pour
information,
{D
{BP
+ DM+
RAR
N-1}
Mandats
émis
rattachées
au
31/12
(2)
emploi
réalisations
réalisations
(3)
gérées
dans
le
gérées
hors
AE
cadre
d'une
AE
TOTAL
19
681
851,84
12
927
578,56
72
405,43
6,00
6
681
872,85
0,00
42
885
578,59
071
Charges
à
caractère
général
(4)
4
352
240,00
S
409
384,57
2
266,03
0,00
g40
589,40
0,09
3411
650,60
6042
Achats
de
prestations
de
services
397
664,98
186
519,88
0,00
0,00
141
145,11
9,00
196
519,88
60611
Eau
et
assainissement
60
925,00
51
763,42
0,00
0,0C
9161,58
0,00
51
763,42
60612
Energie
- Electricité
617
890,00
573
635,26
0,00
0,00
44
254.74
0,00
573
635,25
60513
Chauffage
urbain
559
150,60
204
325,29
6,00
0,00
354
826,71
0,00
204
323,29
60621
Combustibles
350,00
0,06
0,00
0,00
350,00
0,00
0,00
60622
Carburants
43
300,00
37
292,56
0,00
0,00
6
007,44
0,0C
$7
292,56
60623
entation
31
749,90
16
068,53
28,80
G,00
18
651,57
0,00
16
097,43
60628
Autres
fournitures
non
stackées
33
648,38
17
668,20
û,00
0,00
15
980,18
0,00
17
668,20
60631
Foumitures
d'entretien
456
300,80
81
735,55
0,00
0,00
13
566,45
9,00
51
735,35
60632
Fournitures
de
petit
équipement
108
133,58
71
509,56
0,00
0,00
36
624,02
0.09
71
508,56
60633
Fournitures
de
voirie
40
075,51
35
349,12
0,00
0,06
6
725,39
0,00
33
349,12
60636
Habillement
et
vêtements
de
travail
34
078,31
35
501,84
0,00
0,00
18
676,47
0,00
16
501,84
6064
Fournitures
administratives
22
520.00
16
801,76
0,00
0,00
571822
0,00
16
801,78
6065
Livres,
disq.,
cass.
(biblio.
Médiat.)
2
110,88
1
026,91
0,00
0,00
1
085,97
0,00
1
026,91
60668
Autres
produits
pharmaceutiques
4 350,00
1 588,05
0,00
0.00
301,97
0,00
1 838,03
6067
Fournitures
scolaires
37
055,00
32
673,76
0,00
00
4
381,24
0.00
82
673,76
6068
Autres
matières
et
fournitures
835,57
4
006,50
0,00
0,00
«170,93
0,00
1
C06,50
611
Contrats
de
prestations
de
services
708
266,00
763
429,08
0,00
9,00
-44
163,09
0,06
753
429,09
6132
Locations
immobilières
5
700,00
5
564,51
0,00
0,00
145,49
0,00
5
554,51
61351
Matériel
roulant
3 700,00
S 887,77
0,00
0,00
-187,77
0,60
3 887,77
61358
Autres
65
476,27
23
250,52
0.00
0,06
42
245,75
0,09
23
230,52
614
Charges
locatives
et
de
copropriété
590,00
262,94
0,00
0,00
247,06
0,00
252.94
61521
Entretien
terrains
434
214,60
308
972,89
540,00
0,00
128
702,01
0,00
310
512,89
615221
Entretien,
réparations
bâtiments
publics
48
000,00
27
568,74
0,00
0,00
17
431,26
0,00
2T
568,74
615231
Entretien,
réparations
voiries
130
000,00
115
428,25
0,00
6,00
14
571,75
0,00
115
428,25
615232
Entretien,
réparations
réseaux
43
227,04
43
227,04
0,00
0,00
0,00
0.00
43
227,04
61551
Entretien
matériel
routent
20
000,00
24
125,04
0.00
0,00
4
125,04
0.00
24
125,04
61558
Entretien
autres
biens
mot
2
944,68
253,00
0,06
0,00
2
691,69
0,00
283,00
6156
Maintenance
415
870,46
414
131,04
0,00
9,00
1739,42
0,09
414
131,04
6161
Mulirisques
54
000,00
55
538,66
0.00
0,00
4
538,66
0,00
55
538.66
Page
34 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 64/04/2025
Pubtié le Got LS
LE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
-CA
- 2024
ue ï
Éhap.
/art
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
Charges
Restes
à
réaliser
Crédits
sans
Pour
information,
|
Pour
information,
il
(1
(EP
+ DM
+ RAR
N-1}
Mandats
émis
rattachées
au
31/12
(2}
emploi
réalisations
réalisations
o
6)
gérées
dans
le
gérées
hors
AE
à
cadre
d’une
AE
S
5182
Documentation
générale
et
technique
4
443,99
3614,57
0,00
0,00
829,42
0,06
3614,57
8
D184
Versereris
à
des
organismes
de
84
352,00
18
668,56
1
512,00
0,00
18
181,44
0,00
21
180,56
&
formation
S
5185
Frais
de
colloques
et
de
séminaires
0,00
190,00
5,00
0,00
-190,00
0,00
180,00
£
52268
Autres
honoraires,
conseils
56
750,00
47
324,40
0,00
0,90
8
425,60
0,00
47
324,40
&
5227
Frais
d'actes
et
de
contentieux
11
084,74
240,00
0,00
0,00
10
784,74
6.00
240,00
8
5228
Divers
1
000,00
15,00
0,00
0.00
985,00
0,00
15,00
à
B231
Annonces
et
insertions
11
082,23
7 813,43
0,00
0,00
8 268,80
0,90
781343
282
Fêtes
et
cérémonies
160
215,17
104
070,22
185.23
0,00
55
959,72
0,00
104
2554:
6234
Réceptions
4
090.00
1 478,44
0,00
0,09
2
521,56
0.00
1478.44
6236
Catalogues
et
imprimés
27
606,99
22
959,68
0,00
0,00
4
647,91
0,80
22.959,08
6238
Divers
3 583,40
3 083,40
6,00
0,00
500,09
0,00
3 083,40
5245
Transports
de
personnes
extérieures
83
635,00
28
721,05
0,00
0,60
3918,85
0.00
29
721,05
6247
Transports
collectifs
0,00
175,00
0,00
0,00
175,00
0,00
178,00
6251
Voyages,
déplacements
et
missions
3250,00
2
075,30
0,00
0.00
1174.70
C,00
2
075,30
6261
Frais
d'affranchissement
12
000,00
7
479,16
6,00
0,00
4
520,84
©.00
7
479,16
6262
Frais
de
télécommunications
41
300,00
39
994,88
0.00
0,00
1505,12
0,00
39
994.58
‘627
Services
bancaires
et
assimilés
5
000,06
3
022,67
9,00
0,00
1
977,83
0,00
3022.67
6281
Concours
divers
(cotisations)
10
258,74
10
582,08
0,00
&,00
“328,34
9,00
40
582,08
63512
Taxes
foncières
24
900,00
26
183,00
6,00
0,00
-1
283,00
0,00
28
183,00
6358
Taxes
et
impôts
sur
les
véhicules
‘700,90
3,77
0,69
0,00
696.23
0,00
TT
637
Autres
impôts.
taxes
(autres
organismes)
1076,36
866,88
0,00
0,00
209,38
G,00
856.98
012
Charges
de
personne
et
frais
8 525
650,40
7 684
552,76
151,00
0,00
840
966,64
:
:
7
684
683,76
assimilés
(4)
(5)
6216
Personnel
affecté
par
GFP
rattachement
37
286.00
€,00
9,00
9,00
37
286,00
0,00
6218
Autre
personnel
extérieur
31
800,00
25
204,09
0.00
0,00
6
595,91
25
204,09
6356
Cotisations
CNFPT
et
CDGFPT
101
762,00
87
474,96
0,00
9,00
14
287,84
87
474,06
64111
Rémunération
principale
titulaires
4
080
278,40
8
649
452,37
0,00
0,00
450
827,03
8
649
452,37
64112
SET,
indemnité
de
résidence
64
384,00
58
163,73
0,00
C,00
6
220.27
58
163,73
64113
NB!
43
954,00
39
108,47
0,00
0,06
4
850,55
38
03,47
64118
Autres
indemnités
836
785,00
703
422,93
0,00
0,00
133
360.07
703
422,93
64131
Rémunérations
848
657,00
845
58,80
6,00
0,00
3
998,20
845
956,80
64182
SFT,
indemnité
de
résidence
14
024,00
14
039,15
0,05
0,00
18,15
14
038,15
64158
Autres
emplois
aidés
29
172.00
22
155,95
0,00
0,00
7
016,05
22
155,95
6417
Rémunérations
des
apprentis
27
872,00
30
380,11
0,06
0,00
-3
008,11
30
380,11
6451
Cotisations
à
l'URS.SAF.
979
923,00
875
314,65
0,00
9,00
104
608,35
875
314,66 Envoyé en préfecture le 64/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
LE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
« CA
- 2024
5
Chap.
/art
Libellé
Crédits
ouverts
Charges
Restes
4
réaliser
Crédits
sans
Pour
information,
|
Pour
information,
,
€}
(EP
+ DM+
RAR
N-1)
Mandats
émis
rattachées
au
31/42
(2}
emploi
réalisations
réalisations
&
€)
gérées
dans
le
gérées
hors
AE
É
cadre
d'une
AE
D'lo4ss
Cotisations
aux
caisses
de
retraites
1 247
886,00
1210
279,14
9,00
0,00
37
316,85
:
1210
279,14
a
È
6454
Cotisations
aux
ASSEDIC.
36
992,00
35
226,82
0,00
0,00
1765,18
55
226,82
Ÿ
È 6456
Versement
au
E.N.C.
supplément
familial
13
000,00
12
288,00
0,00
9,00
712,00
12
288,00
SE
8
6471
Presta.
versées
pour
ls
compte
du
FNAL
24
601,00
22
137,33
0.00
0,00
2
463,67
22137,33
&
ë
64751
Alvetions
chômage
versées
16
000,00
560.10
0,00
0.00
14
449,50
550,19
5
©
directement
2
16474
Versement
aux
autres
oeuvres
sociales
34
000,00
28
293,40
0,00
0,00
4 706,60
29
293,40
2
8
Gé75
Médecine
du
travail,
pharmacie
57
765,00
24
088,66
151,00
0,00
33
525,54
24
239,66
£
OT4
Attéruetions
de
praduits
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
016
APA
0,00
0,06
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
1 289
415,79
1206
187,80
C,00
0.00
93
228,48
0,00
1206
187,30
courante
(sauf
le
6586)
(4)
65132
Prix
7
459,22
8
810,09
0,00
0,00
-1
360,87
0,00
8
810,08
65181
Primes,
dots
4
000,00
0,00
0,00
0,00
4
000,00
0,06
0,00
65311
Indemnités
de
fonction
207
800.00
208
365,24
0,00
0,00
-666,24
0.00
208
365,24
65312
Frais
de
mission
et
de
déplacement
500,00
0,00
0,60
0,00
500,00
0,00
0,00
65313
Cotisations
de
retraite
18
300,00
13
086,62
0.00
0,00
215,38
0,09
13
085,62
65315
Formation
1
C00,00
2
105,96
0.00
0,00
-1
103,86
6,00
2
103,96
65316
Frais
de
représentation
du
maire
3
500,00
1358,81
0,00
0,09
2
141,68
0,00
1
858,81
663172
Cotis.fonds
financ.ailocation
fin
mandat
300,00
9,00
0,00
0,00
500.00
0,00
0,50
6541
Créances
admises
en
non-valeur
2 500,00
0,00
0.00
0,00
2 500.00
0,00
0,00
6542
Créances
éteintes
2 500.00
0,00
0.09
0,00
2 506,00
0,00
0,00
66551
Contrib
fonds
compens.
ch.
territoriales
& 600,90
10
340,25
0,00
0,00
-1
740,25
0,00
10
340,25
657558
Subv.
fonct.
autres
groupements
0,00
81
562,06
0,00
9,00
-81
462,06
0,00
81
562,06
657863
Subv.Fonct
COAS/CIAS
460
895,00
438
899,00
0,00
0,90
22
009,00
0,00
438
899,00
657382
Subv.
fonct.
organismes
publics
divers
0,00
30
600,00
0,00
0,00
-30
000,60
0,00
30
000,00
65748
Subv.fenct.autres
personnes
droit
privé
452
750,00
392
454,00
0,00
0.09
60
286,00
0,00
392
464,00
65811
Droits
d'utilisat®
- informatique
nuage
12
840,78
0,00
0,00
0,00
12
840,78
0,00
0,60
65818
Autres
106
000,00
16
563,80
9,00
0,00
88
336,20
0,00
16
663,80
6583
int.
moratoires
et
pénalités
sur
marchés
100,00
0,00
0,00
0,00
700,00
0,00
0,00
65888
Autres
16
166,79
2533,97
0,00
9,00
13
622,82
0,00
2 583,97
6585
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
des
services
14177
306,19
12
300
104,63
2
417,03
0,00
1
874
784,53
6,00
12
302
521,66
Page
36 ÿ
::L
LE
DE
MARLY
-
MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
#
ë
Ehap.
art
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
Charges
Restes
à
réaliser
Crédits
sans
Pour
information,
|
Four
information,
#
ol
(BP
+ DM
+
RAR
N°1)
Mandats
émis
rattachées
au
31/12
(2)
empioi
réalisations
réalisations
eo
oi
(3)
gérées
dans
le
gérées
hors
AE
à
8
-
cadre
d'une
AE
È
SN
M
à
6
Charges
financières
335
539,71
185
927,65
69
988,40
0.00
79
623,66
255
916,05
ë
à
à
Sst11
intérêts
réglés
à l'échéance
309
589,71
232
708,62
0,00
0.00
76
831.08
232
708,62
Ë
È
TZ
à
6112
Intérêts
- Rattachement
des
ICNE
3 000,00
-68
507,50
69
988,40
0,00
4 518,90
1481,10
$
2
2
83518
Intérêts
des
autres
dettes
23
000,00
21
726,33
0.00
0,00
127887
21
726,38
È
$
È
à
7
Charges
spécifiques
{4}
35
000,00
29
280,00
0,00
0,00
5 720,00
29
280.00
£
5
2
8:
73
Titres
annuiés
(sur
exercices
antérieurs
35
000,00
29
289,00
9,00
0,00
5 720,00
29
280,00
£
$
5
238
Dotations
aux
provisions,
320
000,00
0,00
320
000.00
0,00
Hé
se
dépréciations
{semni-budgétaires)
(4)
6815
Dot.
prov.
pour
risques
fonct.
courant
300
090,00
9,00
300
090,00
G,00
6817
Dot.
prov.
dépréc.
actifs
circulants
20
000,00
0,00
nr
à
ï
20
000,00
0,00
Total
des
charges
financières
et
spécifiques
680
536,71
215
207,65
68
988,40
6,00
405
343,66
285
196,05
|
Total
des
dépenses
réelles
44
867
845,90
12515
312,28
72
405,43
6,00
2
280
128,18
0,00
12587
717,71
023
Virement
à
la
section
d'investissement
4
518
281,51
si
042
Opérations
ordre
fransf
entre
295
724,43
412
261,28
-116
536,85
412
261,28
sections
(6)
{7}
675
Valeurs
comptables
immobilisations
0,09
156
951,53
«156
951,53
156
951,55
cédée
6761
Différences
sur
réalisations
(positives)
23
084,43
23
084,43
0,00
25
084,43
6811
Dot.
amort.
immos
incorporeiles
272
640,00
232
225,32
40
414,68
232
225,2:
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
8,00
0,00
0,00
section
4)
8
fie
SR
US
Total
des
dépenses
d'ordre
4
814
095,94
42
261,28
4401
744,65
412
261,28
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
{9)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
68
988,40
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
68
507,30
=
Différence
ICNE
N
—ICNE
N-3
1.481,10
{1}
Détailler
tes
arcies
utllisés
confonmément
ou
plan
de
comptes.
{23
Dépenses
engagées
10n
mandatées,
{8)
Crécis
sans
emploi
= erédits
ouverts
= réalisations
—
RAR
au
31/12.
(4)
Hors
dépansos
imputées
aux
chapitros
016
et
017.
15)
Les
dépenses
de
frais
de
personnel
sont
exclues
des
auteñsations
d'engagement,
(Los
comptes
88
peuvent
figurer
dans
ls détail
du
enagitra
si la
collecté
a oplé
peur
Le réglma
des
provisions
budgétaires,
canformémiont
aLx
disposons
législatives
ot réglomentaires
applicables.
(M)
C*
définidons
des
chapltras
dus
opérations
d'ordre
(DF
042
= AI
040)
(DF 045
= RF
043).
(8)
Chapèro
destiné
à retracer
les
opérations
pariculièros
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liges
à la
tante
d'un
invertaira
permanont.
Page
37 Envoyé en préfecture le 04/04i2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025 ,
Pubtié le OMOL ES -
ID : 059-215903832-20250327-DEL._ 25_11-8F
PTS
- VO
ATEN
20
SAVE
- ATV
30
4722:
“ReBpu
eus
72199
Didiuios
np
JUEUOU
2] *L-N
SSIOKE,]
ED
ILEILOLE
NE
MOJQUUE
158
oDfoJaxe|
6
HNOI
SOP
JUEIUOUL
9] JS! À
SLLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
R
& =
11
— ADOPTION
DU
CA
|
ll
_
&
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
RECETTES
—
DETAIL
PAR
ARTICLE
B2
as
à
«|
ë
ÿ
à
S
Chap
/
art.
(1}
Libellé
Réalisations
Produits
rattachés
|
Restes
à
réaliser
au
Crédits
sans
EH
Ê
>
ë
{BP
+ DM
+
RAR
N°1)
Titres
émis
312
(2)
emploi
2
2—
Ÿ
{3}
5
$S
È
TOTAL
16186
552,88
46
398
125,10
0,00
0,00
-a11
572,72
È
$
5
ë
013
Atténuetions
de
charges
(4)
50
431,72
405
756.50
0,00
0,00
-65
324,78
5
ë
2
à
6418
Remboursements
rémunérations
personnel
50
431,72
105
756.50
0,00
0,09
-55
324,78
Ê
È
2
He
016
APA
0.00
0,00
0.00
0,00
0.00
—T
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
000
0,60
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
‘702
470,00
602
713,55
0.00
0,00
99
756,15
70311
Concessions
cimetières
(produit
net)
S
000,00
6
979,93
0,00
0,00
3
020,07
70823
Red.
occupation
dem.
public
3 500,00
5
606,80
0,00
0,00
-2
108,89
7062
Redevances
services
à
caractère
culturel
40
000,00
38
624,68
0,00
0,00
1375.21
70632
Redevances
services
à caractère
loisir
57
009,00
58
185,10
0,00
9,00
-1
85,10
7066
Redevances
services
à
caractère
social
182
450,00
168
364,69
0,00
0,00
14
085,31
7067
Redev.
services
périscolaires
et
ens
409
520,00
325
246,44
0,00
6,00
84
270,56
70878
Remb.
frais
par
des
üers
0,00
183,20
0,00
0,00
-153,20
7038
Produits
activités
annexes
(abonnements)
1
000,00
550,00
0,00
9,00
480,00
|
73
Impôts
et
taxes
{sauf
731)
2 549
383,00
2 535
491,00
9,00
0,00
13
892,00
73211
Attribution
de
compensation
2
176
485,00
2176
485,00
0,06
0.00
0.00
73212
Dotation
de
solidarité
communautaire
109
426,00
101
008,00
0,00
0.00
8
418,00
73221
FNGIR
27
472,00
27
472,00
8,00
0,00
0,00
782221
Fonds
péréquation
ress.
com.
et
Intercom
238
000,00
230
526,00
0,00
6,00
5 474,00
731
Fiscalité
locale
7
362
708,00
7
298
001,84
0.00
0,00
7161616
73111
Impêts
directs
locaux
6 840
989,00
6 851
868,00
0,00
0,00
9
121.00
73118
Autres
contributions
directes
7 900,00
32
355,00
0,00
0.00
-24
433,00
73123
Taxe
com
ade
droit
mut
ou
pub
foncière
300
090,00
199
186,00
0,00
9,00
100
814,00
73132
Taxe
sur
les
pylônes
électriques
21
519,00
21
518,00
0,00
0,00
1,00
75141
Taxe
sur
la
conso.
finale
d'électricité
164
000,00
178
843,57
0,09
0,00
-11
848,57
73174
Taxe
locale
sur
la
publicité
extérieure
35
300,90
36
783,27
9,00
9,00
-1
488,27
7318
Autres
0,00
560,00
0,00
0,00
-560.00
T4
Dotations
et
participations
(4)
5 249
507,40
£
522
225,61
0,09
0,00
272
718,2
rat
Dotetion
forfaitaire
des
communes
2180
000,00
2
183
260,00
0,00
0,00
-8
260,00
741125
DSU
des
communes
4
644
100,00
1
680
485,00
C.08
0,00
-85
385,00
Page
39 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Publié le O6 L {20 2s
27. . Ë
3
1D : 059-215903832-20260327-DEL._ 25_11-BF LLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
Chep
/
art.
(1)
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
Produits
rattachés
|
Restes
à
réaliser
au
Crédits
sans
{BP
+ DM
+ RAR
Net}
Titres
émis
31/2
(2)
emploi
&)
741127
BNP
des
communes
131
000,00
134
951,00
0.00
0,00
-8
951,00
TAi4
DGF
des
permanents
syndicaux
11
000,00
605175
0,00
0,00
4
988,25
744
FCTVA
14
598,40
14
598,40
G.00
0,00
0,00
7AT18
Autres
participations
Etat
10
000,00
3 768,80
0,00
0,00
6231.20
T4T2
Participation
régions
6,00
2
000,00
0,00
0,00
-2
000.00
TATT8
Autres
fondés
européens
0,06
27
164,89
ü,09
0,00
-27
164,80
7482
Compens.
perte
taxe
add.
droits
enreg.
300,00
361,00
0,00
0,00
-61,00
74858
EÉtat-Compens.exonération
taxes
foncières
429
239,00
439
239,00
0,00
0,C0
0,00
74856
Attrib.
fonds
départ.
péréquat.
de
la
TP
88
000,00
62
318,25
0,06
0,00
25
681,75
7484
Dotation
de
recensement
0.00
2
288,00
9,00
0,00
-2
288.00
7486
Dotation
pour
les
titres
sécurisés
15
000,00
19
622,00
0,00
0,00
4
622,00
T4888
Autres
716
270.00
946
107,61
0,00
0,00
-229
887,61
75
Autres
produits
de
gestion
courante
{4)
42
741,51
134
928,61
0,00
0,00
-92
187,16
782
Revenus
des
immeubles
32
350,00
48
760,30
0,60
0,00
-17
410,30
755
Libéraltés
reçues
0,00
10
900,00
0.00
0,00
-10
800,09
75814
Redevance
sur
l'énergie
hydraulique
3 541,51
12273,82
0.00
6,00
8
732.41
TE888
Autres
6 850,00
61
994,39
9,06
0,00
-55
144,50
Total
des
recettes
de
gestion
des
services
15
964
241,63
16
199
207,41
9,00
0,00
-234
965,78
76
Produits
financiers
0,00
0.00
0,00
0.00
0,00
7?
Produits
spécifiques
(4)
185
035.96
182
760,80
0,00
9,00
2
275,06
775
Mandats
annulés
(exercices
antérieurs)
5
000,00
2 724,94
0,00
0,00
2 275,06
775
Produits
des
cessions
180
035,06
180
055,96
0,09
0,00
0.00
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
prov.
{semi-budgétaires)
(4)
21
118,00
0,00
:
21
118,00
7817
Rep.
prov.
dépréc.
actifs
circulants
21
118,00
0,00
21
118,00
Total
des
recettes
réelles
16
170
385,58
16
381
968,21
-211
572,72
042
Opéretions
ordre
trans.
entre
sections
(5)
(6)
16
156,79
16
156,79
0,00
777
Rec...
subv
inv
transférées
cpte
résult
76
156,79
16
156,79
9,00
048
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
(5}
(7}
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
16
156,79
16
156,78
8,09
Détail
du
calcul
de
la
taxe
départementale
de
publicité
foncière
pour
les
coilectivités
dites
«
surfiscalisées
»
{compte
73121)
(8)
Montant
brut
Compensation
Page
40
0.00 0,00
É Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Regi en préfecture te 04/04/2025
Pubtiéle à +104] os cALLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
LL ë
Î
Montant
net
[
00
|
io! & + ë
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
(9)
= ë
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
&
Montant
des
IONE
de
l'exercice
N-1
0,00
à
= Diférence
ICNE
N —
ICNE
N-1
2,00
8 8 & |
Détañeries
aricies
urlisés
canfanmément
au
plan
de
comptes.
S]Recetes
justifiées
non
ttes.
B:]crédis
sane
emplot
= crédits
ouverts
—
réalisations
= RAR
au
81/12.
|Hors
recettes
Impurées
aune
chapires
D16
et 017.
LE]
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(RF 042
= DJ
040)
(RF
043
= DF
043).
{6}
Les
compies
78
peuvent
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
si
ta
collectivité
a opté
por
le
régime
des
provislons
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
tégistalves
et
réglementaires
applicables.
()
Co
chapitre
est
dstiné
à retracer
les
opérations
particullères
telles
que
les
opérations
da
stocks
ou
iées
à Ia
tanup
d'un
inventaire
pormmanent
simplifié,
{8)
Destiné
à retracer
le
prélévement
de
fa
part
nor
départementale
de
la
taxe.
{)
Si
le
montant
dos
ICNE
de
l'exarcice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercica
N-1,
lé
montant
du
compte
7622
sera
négatif.
Page
41 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025 5
Pubtiéte OHou (025
LE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
059-215903832-20250827-DEL..25_11-BF ID
IV
-
ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
VUE
D'ENSEMBLE
At
ot
®
9-5
{
2
3
4
43
Opérations
non
Services
Gestion
des
Sécurité
Enseign.,
Cult,
vie
soc.
Santé
et
action
RSA
Chapitre
Litelé
ventilables
généraux
(hors
fonds
formation
jeun.
sports,
sociale
(hors
nature
01
et
Gestion
européens
prof,apprentissage
loisirs
RSA)
des
fonds
européens)
DÉPENSES
0,00
1
659
384,66
0,09
64
621,00
6617
061,36
16
707,06
64
223,78
9,00
2
[10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0.08
G,00
9,00
0.00
0,00
0,00
0.00
6,09
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,09
9,00
9,00
9,00
0,90
9,09
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
+
089
435,57
à,0c
0,00
0,90
0.90
9,00
9,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BAsrégie)
9,00
0,00
0,90
0,00
c00
8,00
0,90
0.00
20
immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,60
14
268,00
G,08
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0.00
C,00
0,09
23
Immobilisations
corporelles
6,00
556
322.68
9,00
6891.43
80
230,92
16
707,06
80
717,55
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
9,90
8,0û
0,00
0,90
2,00
6,09
22
Immobilisations
en
cours
(sauf
2824)
c0û
358,80
6.90
87
629,57
6
526
850,64
0,00
33
506,25
9,00
25
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0.00
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
2,00
6,00
9,09
9,00
c.00
0,00
6,90
0,00
45
Opératiens
pour
compte
de
tiers.
0,09
0.00
0,00
0.0
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
2959
575,20
3120
743,65
0,00
46
536,00
989
703,20
0,60
122
598,40
5,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
2
995
575,20
475
086.18
9,00
0,00
9,09
0,00
0,00
c,09
13
Subventions
d'investissement
0,00
145
657,47
0,00
46
536,00
898
703,20
9,00
122
998,40
0,0
16
Émprunts
et
dettes
assimilées
00
2
500
900,00
0,00
0,00
0.09
0,00
9,00
0,C0
18
Cpte
de
liaison
:
affectation
{BA
régie)
0,00
0,00
0.90
9,00
0.00
6,05
9,00
9,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
9,00
0,06
9,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
9,00
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
2,00
6.00
0,09
0,0ù
5.00
0,00
22
lremabilisations
reçues
en
affectation
0.00
0,00
8,00
2,00
0,00
0,90
9,00
8,69
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
0,00
0,09
0,10
c,00
9,00
0,00
6,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2,60
27
Autres
immobilisations
financières
9.00
9,00
0,00
0.00
0,00
0,08
9,00
o,0û
45
Opérations
peur
cornnte
de
tiers
0,09
0,00
0,00
0,00
c.00
9,00
9,00
0,00
Page
42 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Publiée OH LS
ÎLE
DE
MARLY
-
MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
-215903832-20260827-DEL 25 11-BF ID: 058 l 1
IV — ANNEXES
IV
À
—
PRÉSENTATION
CROISÉE
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
— VUE
D'ENSEMBLE
(suite)
At
Chapitre
non
5
Le
5
.
7
5
.
nature
Libellé
Aménagement
des
Action
économique
Environnement
Transports
Fonction
en
réserve
TOTAL
territoires
et habitat
DÉPENSES
415
861,00
8,09
2297,36
1386
530,44
40
226
786,68
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,09
0,00
2,00
£,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
9,09
9,00
2,00
2,06
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,09
0.00
0,09
0,00
1089
435,17
LE
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
6,09
9,00
0.00
0.00
0.00
29
lramobifisations
incorporelles
(sauf
204)
G.09
2,00
9,00
6,09
14
268.00
204
Subventions
d'équipement
versées
0.00
0.00
5,00
6,09
0,00
21
Immobilisations
corporelles
26
318,91
9,00
2297.36
364
548,65
1
093
195,57
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,09
9,00
0,00
0.00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
389
641,09
0,00
0,90
1921
981,78
8
028
947,92
28
Paricipations
et créances
rattachées
06,00
0,06
0.00
0.060
9,00
27
Autres
immobifisations financières
0,06
0,00
0,00
0,00
9,00
45
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,90
0,00
0.60
0,90
9,00
RECETTES
6,00
0,00
6,00
0,00
7289
556,46
19
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0.00
9.00
0,00
c,09
3 474
661,38
13
Subventions
d'investissement
0,00
0.00
0,00
6,00
4314
895,07
16
Emprunts
et dettes
assimiées
0,00
9,00
0,09
0,00
2500
000,00
18
Cpte
de
liaison
:
affectation
(EA.régie)
C,00
0.00
0,09
0,00
0,00
28
immobilisations
mcorporelles
(Sauf 204)
c.00
0,05
0,00
9,09
2,00
204
Subventions
d'équipement
versées
C,0C
0,00
2,00
9.69
9,00
21
trimobilisations
corporelles
5,00
6,00
8,09
0.00
0,90
2
Immobilisations
reçues
en
affectation
0.00
9,00
0,00
0.00
0.90
23
Immobilisations
en cours
(sauf 2824)
0,00
g,00
6,00
c,00
0,60
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
6,09
0.00
0.07
0,80
27
Autres
immeblisations
financières
9,00
0,00
0,00
0,00
9,50
45
Opérations
pour
compte
de
tiers
0.00
6.00
0,00
6,00
9.00
Page
43 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
b
“LE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
ÿ
IV
—
ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISEE
-—
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
__A1.01
01
—
OPERATIONS
NON
VENTILABLES
Lu 8 L LR: g
&
a.
Sn S Qi
21
Articie/compte
Libellé
o1
&
Ê£
S
à
nature (1)
Opérations non ventilables
eo
à
277$
DEPENSES
0,00
LT
8
i2$
RECETTES
2999 575,20
ps
$
Go
Bliss
Excédonts
do fonctionnement capitallsés
2989 575,20
&
ra
£
2
à
5
%
à
3
à
©
) Déteiller conformément
su plan de comptes.
8
=
À
r
&
©
Page
44 Envoyé en préfeclure le 64/04/2025
Regu en préfecture Le G4/04/2025
Pubtié le 0910412025 1:LLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
& 5
IV —
ANNEXES
IV
#
A
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.800
ë pas 8
FONCTION
9 — Services
généraux
à
œ
8 Article ;
Administration générale
&
horpte
pet
020
021
022
023
24
ox
026
028
A
fnature
Admin. générale de ia |
Personnel non ventilé
taformation,
Fètes etcérémonles
|
Aide aux associations |
Cimetières et pompes
Administration
Autres moyens
8
1
collectivité
communication,
funèbres
générale de l'Etat
généraux
à
publicité
DÉPENSES
1.605 868,10
9,00
0,00
9,00
0,00
55: 496,58
0,00
0,00
4641
|
Emprunts en euros
1075 508,46
0,00
0,00
2.00
0.00
0,00
0.00
0,00
16871
|
Datos - Etat établissements nationaux
18 881,71
0,00
0.00
0.00
2.00
2,00
000
0.20
2081
| Cencesslons. droits sirril
c.06
cac
c.00
Goo
0.00
14 268.,00
oc
0,00
2115
| Cimotères
0.00
0.00
00
0.00
eo
20 464,96
0.00
0,00
21851
| Btiments aoministratifs
298 065,04
0.20
0.00
0.00
0.00
0.00
00
2,00
24316
|
Ecuipements du cimetière
2,00
0.00
0,00
0,00
9.00
8 763,60
2,00
oc
2128
|
Autres bétiments puallee
75 126.81
000
0.00
0,00
0,00
0.00
0.00
c00
2158
|
Autos inst matéroiouti.
teehniques
187478
0,00
o,ç0
0,00
0,09
0.69
900
0,0
21828
|
Autres matériels da transport
88 417.80
o,20
a.20
9,00
0,00
2,00
000
acc
21828
|
Autre matérier
Informatique
24 607,75
0,00
0.09
9.00
9,00
2.0
0.00
00
24848
|
Autres maténials de bureau: ot mobiliers
158426
0,00
200
2,00
0.00
00
0,20
0,90
mas
|
Autros immobäisaions
comerollos
542024
0,00
9.00
0,00
0,0
0,00
0,00
0.20
2318
|
Constructions
358,80
2,00
0,00
2,00
coco
0,00
0.00
0.00
RECETTES
3120
743,65
2,06
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,09
1022
|
FOTVA
418 788,21
00
2,0ù
0,00
0.00
0.00
2,09
0
10226
| Taxe d'aménagement
65 266,97
t.cc
6,00
0.00
200
0.00
0,00
Cr)
18161
|
Subv. tronsf. GFP de rattachement
14585747
c.00
&00
5.00
D.00
0,00
9.00
0.00
1641
|
Emarunts en euros
2 800 000,00
c.00
cec
0.00
0,00
0,00
9,00
0.00
{1)
Détailler
conformément
au
plan
de
comptes.
Page
45 Envoyé en préfecture te 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Pubié le GO {O0 (2225
“AE
DE
MARLY
-
MAIRIE
DE
MARLY
-
CA
- 2024
ë a
IV - ANNEXES
IV
g
À
—
PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.900
ë 8
FONCTION
0 — Services
généraux
{suite 1}
S È
05
£
Conseils
à
Article?
031
032
233
034
oss
038
8
compte
Uballé
Assemblée défibérante |
Consell éca.soclai
Conseil cuk., éque.,
Conseil éco..s0c.environ culture de.
Conseil de territoire
Autres Instances
cs
peture (ti
régionJConsell dév.
er.
pen
0242
Section
éco.,
sociale
ct
Section
cuiture,
crviromem.
éducation et sports
DEPENSES
c0e
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
1643
Emprunts on ouros
2.09
0,00
a,00
0.00
9,00
0.00
aæ
16871
Dettes - Etat, établissements nationaux
0,09
0.90
0.00
200
0,00
&00
9,00
2051
Concessions, droits simia
0,00
00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
216
Cimotières
0.00
0.00
0,00
0,00
0,00
00
0.00
2181
Bétments acmnlstratits
20
0,40
0,00
9,00
0.20
0,00
0,00
21318
Equipements du cimetière
00
cec
0.00
oc
0.00
2,09
2,00
21818
Autres bôtiments publies
0.00
5oc
o,00
0,00
0,00
0,00
2.00
2158
Autres inst, matérieloutl, techniques
0.20
2,00
0.00
0.00
0.00
0.00
0,00
1828
Autos matériels de transport
0.20
2,00
0,00
0.00
206
2,00
0,60
21835
Autre matériel
informatique
0.00
o,00
0.02
0,20
9,00
0.00
c00
21868
Autres matériels de bureau et moblllers
c00
9,00
2,00
2.00
0,00
0,00
200
21e
Autres immoblisations corporelles
9,00
0,00
0,60
0,0
0,00
2.00
2.00
2318
Cons
000
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,0
RECETTES
0,00
9,00
2,20
008
0,00
2,00
eco
1022
FCTVA
co
c.00
0,00
200
0.00
0,00
0,20
10226
Tata
d'aménagement
9,00
0,00
0,00
0,00
0.00
9,00
0,00
1818:
Subv. transf. GFP de rattachament
0.00
oc
0.00
0.00
c.o0
0.90
0,00
164
Ernprunts on auros
c.00
0,00
eee
0.20
0,00
020
oo
{1)
Désailler
confemément
au
nlan
de
comptes.
Page
46 Envoyé en préfecture le 64/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Publié le Oo { LS
EULE FR
5 E.(
ÎLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
IV
—-
ANNEXES
À
PRESENTATION
CROISÉE
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.800
FONCTION
0 -
Services
généraux
(suite
2)
1D: 059-215903832-20250327-DEL 25 11-BF
04
Cocp.décent..act" interrég.our inter.
Article/ compte
nature
{1}
Libelté
41
042
as
04
048
TOTAL
DU
CHAPITRE
Actlonrelevantdeta
|
Actions
interégionales |
Actions
européennes
Afte
pubfique au
Autres
actions
subvention globale
dévetoppement
DEPENSES
0,00
0,00
8,00
0,00
9,09
1
659
384,66
= |
1541
Emprunts en euras
0.00
0,00
000
0.00
0,00
1075 503,46
<687i
Deres - État, établissomens natlonaen
0.00
0,09
c.00
0.00
c.00
18 931,71
2051
Concesslons, droits similaires:
009
9.0
cao
0.00
oo
54 268.00
26
Gimotières
200
200
0.20
0.00
0.00
3045498
as
Bâtiments administraifs
0,00
0.00
000
0.00
0.00
288 056.04
21316
Equipements au cimetière
oc
c00
000
0.00
0,20
8763.50
21318
Aurres bâtiments publics
500
0.00
0.00
a.0a
0.00
7512581
2158
Auves Inst matôrielLoutl. techniques
0.00
000
co
ax
2.00
187178
1828
Autres matériels de transport
0.00
0,00
2,00
o06
3.00
88 117,80
21838
Autre matériel infarmatique
2.20
0.50
Dos
0,00
2,00
2480775
21848
Aures matériels da bureau ot mobliars
0.00
pco
Doc
ac
Dao
158495
2188
Autres immobilisations corporelles
0.00
2.00
0.00
2.00
0.00
6430,04
2313
Consrucions
0.00
2,00
0.00
020
0,00
258,80
RECETTES
2.00
9,00
0,00
9,00
0,00
3120 743,85
1022
FOTVA
2.00
0.00
0.00
9,00
0.00
a18700,21
10226
Taxe d'aménagement
0,00
o,00
0,00
0.00
000
5286.87
43181
Subv. trans. GFP de rattachement
2,08
2.00
0,00
a.00
9,09
145 57,47
1641
Emprunt en euros
2,00
0,00
2,00
200
9.00
2500 000,00
{1}
Détañler
conformément
au
plan
de
comptes.
Page
47 ILLE
DE
MARLY
-
MAIRIE
DE
MARLY
-
CA
- 2024
ue Ê
IV
—- ANNEXES
IV
gl
À
— PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.800-5
S
8
n
FONCTION 0-5
Gestion
des
fonds
européens
ER ë
8.
è
SŸ
È
os
cs2
658
5
&
Æ
S1
anice/compte
FSE
FEDER
Autres
5
3
©
à
Liballé
TOTAL
DU CHAPITRE
S
£æ
8
nature
{1}
0580
cs81
ES
FEADER
FEAMP
s.
5
è
8
DÉPÉNSES
0,00
0,69
0,00
6,00
6,08
E
&S
Ë
à
ë
2
RECETTES
0,00
6.00
5,00
2,00
oo
(1)
Détailler
conformément
au
plan
de
comptes,
Page
48 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Regçu en préfecture le 04/04/2025 .…
Publié le GHOU {2
ELLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
pa g =
IV —
ANNEXES
IV
4: î
A
=
PRESENTATION
CROISÉE
-
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRÉSENTATION
DETAILLEE
A1.901
ur & à
à
2
FONCTION
1 — Sécurité
a FA &
1e
11
42
43
48
8
ï
k
.
.
:
.
.
TOTAL
OÙ
S|
Articte / compte
nature
{1)
Lbeilé
Services
connuns
Police,
sécurité, justice
Incendie
st secours
Hygiène
et salubrité
Autres
interv.
protect.
È
CHAPITRE
8
publique
personnes, biens
&
DEPENSES
0,00
64 521,00
0e
5,00
0,00
64 621,00
a S|21568
Aure matériel,
outillage incendle
9.00
2182.00
0,00
0:90
0.00
313200
Qi2t8cs
Autres matériels de burçau et monillers
0.00
824.62
0.00
0.00
o00
824,62
2188
Autres immobilisations corporelles
aco
308481
9.00
0,60
0.00
308487
2215
install. matériel et outil. technique
0,00
87 629,57
0,00
0.00
0.00
57 626,67
RÉCENTES
0,00
46 536,00
2,90
co
090
46 538,00
181
Subv, transf, Etat et établ. nadonaux
2,00
500,00
0,00
000
0.00
800.00
1348
Amonces radars automatiques at de police
0.00
45 026,00
0.00
000
0.60
45 036,00
{1)
Détailler
conform
ntau
plan
de
comptes.
Page
49 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 64/04/2028
Publiéte OH OU (ses
“LE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
ID : 059-215903832-20250327-DEL 25 _11-BF
IV -
ANNEXES
IV
l
À
—
PRESENTATION
CROÏSEE
—
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.802
FONCTION
2 —
Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
20
21
2
23
24
Sorvices
Enseignement
du
promier
degré
Enseignement
du
second
degré
Enseignement
|
Cités
scolaires
communs
supérieur
Ariel
/ compte
Lboié
nature
(1)
201
21
m2
213
221
22
23
Services
Ecoles
Ecoles
primaires
Classes
Collèges
Lycées
publics
|
Lycées
privés
communs
matemelles
regroupées
DÉPENSES
4,00
18
176,20
14.242,00
6587
643,18
6,00
6,00
0,00
0,00
0,00
21812
Bétments
scolaires
0,60
1467720
18
574,40
57
368,68
0.00
£.00
0,09
ac
0,00
21881
Matériel
Informatique scolaire
2,00
0,50
DATES
0.a0
0.00
9.00
2,00
ac
0,00
2184
Matériel
de
bureau
ot mobilier
scolaire
0.00
0.0
486,02
225318
00
0,00
0,00
0,00
oc
2188
Autres
matériels
do
burvau
et
ma
9,00
0,00
060
1085,55
0,00
20
ac
ao
0.00
2188
Autres
immobliisatlons
carporatlas:
cac
489,00
co
2,00
0,00
9,00
0.20
0,00
0,00
28
Constructions
6.00
oc
c09
6449
520,68
0,00
0.00
0.00
0.20
0.50
238
Avances
commandos
immo
corporelles
0.00
oc
9,00
TT
808,58
0.00
0.00
0,00
0.90
co
RECETTES
0,00
2,00
2,00
939
702,20
0,90
0:00
0,00
0.00
2,00
1823
Subv.
non
transf,
Etot,
établ,
nationaux
0,00
0,00
0,00
999
708,20
0.00
2,00
0.00
0,00
5,00
lsrles
comptes
à trois
chiffres.
Page
50 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Publiéte O+lotiro8s
LE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
L a Li
2
$
IV — ANNEXES
Πa
À
PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
— PRESENTATION
DETAILLEE
A1.902
ë 8 ë
FONCTION
2 -
Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
{suite
1}
à 8. £
28
Pal
Formation professionnelle
où à
251
252
253
254
255
258
257
25€
Fa S|
Articles
Insertion
Formation
Formation |
Formation |
Rémunération
CNEPT- Formation
des actifs occupés
CENPT et CDG - missions
Autres
Q|
compte
Liboité
sociale
ot
professlonnalisante |
certifiante |
des
actifs |
des
stagiaires
spécifiques
nature (1)
professionnelle
personnes
des
occupés
2561
2562
2562
2564
2865
257
2672
personnes
Missions
Développement |
Évolution
et
Organisation
|
Autres
|
Concours
Missions
statutaires
et
des
transition
des
activités
règiementaires |
compétences
} professtonnetle |
pédagogiques
DÉPENSES
9,00
0,09
2,00
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
9,00
0,90
a,
21812
Eétiments scolaires
2,00
9,00
0,00
0.00
0,00
08
0.00
o.ce
0,00
a,06
cs
o,00
9.00
21831
Matériel
Informatique scolaire
2,00
0,00
o,c0
0.00
coc
0,00
0.00
9.00
cas
0.00
0.00
9.09
0.00
21841
Matériel
de
buroau
et moblller
0,00
9,08
9,00
os
C.00
0,00
0,00
0,60
€,0c
0,00
0,00
8,00
6.00
scolaire
21848
Autres matériels do bureau et
0,00
2.00
0.00
9,09
0.20
0,00
0,00
09
0.00
0.20
a,00
0.00
00
mobiliers
2188
Autres immobilisations
a.0ù
0,0
0.20
0,00
9,00
9,00
9,09
2.00
0,00
0.00
0,09
0.00
9.00
É
eorporolies
2413
Constructions
0,00
9,90
2,00
0,00
0.00
a,c0
9,00
2,00
0.00
0.00
0.00
oo
oc
28
Avances commandes immo
o,p0
0.00
0,00
coc
0.00
2,00
9,00
co
0,00
0,00
oo
0,00
ox
corporelles RECETTES
2,00
0,09
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
cp
2,00
9,00
+821
Subv, non transf. Etat, établ.
0.05
9,00
0.00
c,00
0,00
acù
0.00
0.20
2.00
5,00
0,00
0.00
0,00
|
natlonaux
(2)
Détail
les
comptes
à trois
ehifres.
Page
51 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 64/04/2025
Publié te oo es :
LE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
IV —
ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRÉSENTATION
DETAILLEE
A1.902
FONCTION
2 —
Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
(suite
2)
ID : 059-215903832-20250327-DEL 26_11-BF
26
F4
28
2
Apprentissage
Formation
Autres
services
périscolaires
et annexes
ù
Sécurité
Article
/
compte
Lberé
sanitaire
et
sociale
281
282
282
24
288
TOTAL
DU
ibelt
2
nature
(1)
Hébergement
et
Sport
scolaire
Médecine
scolaire
Classes
de
Autre
service
CHAPITRE
restauration
découverte
annexe
de
scofaires
renseignement
DÉPENSES
0,00
00
2,00
0,00
0,00
0,20
0,00
0,00
6617 dé1,2
21812
Bätments
scolaires
2,00
GC
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
85
845,68
21831
Matériol
Informatique
scolaire
0,60
5,00
0,00
0,09
0,00
2,00
0,00
0,09
211.58
284
Matériel
de
bureau
et
mollior
sect
0,00
0,00
0,00
9,09
6,00
Goû
9,00
2,09
2 809,21
21848
Autos
matédels
de
bureau
et
mobiliers
0,00
0,09
0.00
0,90
2,00
6,00
0,00
0,00
1065,55
2188
Autres
immobilisations
corporelles
0,00
2,00
0,09
c oc
9,00
2,09
0,0
0,50
439,00
78
Constructions
9,90
9,00
0.00
Goc
0.90
0,00
6,00
0,00
6 449 $20,8€
238
Avances
commandos
immo
corparelles
0,00
0.00
0,00
9,09
0.00
0,60
0,00
000
|
772308,56
RECETTES
8,00
2,00
2,00
2,00
2,00
0,00
à,00
2,00
|
359
703.20
| reer
Subv,
non
transf.
Etat,
établ.
nationaux
9,00
0,00
2,90
0,00
9,00
0,00
4,00
0,00
|
969
703,20
{t)
Détalller
les
comptes
à trais
chiffres,
Page
52 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
jo LPS Reçu en préfecture le 04/04/2025 6 Pubtié le OX LS
ELLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
-
CA
- 2024
Le & 3
IV — ANNEXES
IV
î
À
=
PRÉSENTATION
CROISÉE
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.803
æ ô à 8
FONCTION
3 —
Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
a & & S
30
ai
2
faricle/
Services communs
Cutture
e S
compte
Libellé
at
212
313
314
15
316
317
318
à
nature
Activités
Patrimoine
Bibliothèques,
Musées
Services
d'archives
Théètres
et
Cinémas
etautres
Archéologie
ë
ci
artist.actions et
médiathèques
spectactes vivants
|
salles de spectacies
préventive
à
saanif cult,
DEPENSES
0.00
522532
9,00
0,00
9,00
9,00
9,00
9,00
0,00
ass
| Auves batiments publles
2,00
0.00
0.00
0.06
2,00
c.06
0,00
2,00
2,0
an81
|
Inétall. générates, agencements
0,00
0,00
oc
0,00
0,00
0.00
0.00
Goo
0.00
21848
| Autres matériels ce bureau et
0.20
835,02
2,00
08
con
a,00
0.00
0.0
0.00
2188
| Auvesiramoblisations
0.20
460,20
9,00
0.00
0.20
0,00
00
000
oc
corporeñes
RECETTES
9,00
2,00
9.00
2,00
o,00
0,00
2,00
2,09
2,90
rcorormément
au
plar
de
comptes.
Page
53 IÈLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
ë
_—
IV - ANNEXES
|
IN
Ÿ
&
ü
À
— PRESENTATION
CROISÉE
-
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-- PRESENTATION
DETAILLEE
|
A1.903
ë
a
7
SSSR £
35%
ë
©
8
FONCTION
3 - Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports et
loisirs
(suite4
ER
j
p
2
à
ë
2
2TE
5
vo
>
$
ELSS £
2TS
.
2
|
$
E
à
à]
Aricer
Sport (autres
que scolaires)
ë 5
À
©
|
compte
Ebetté
321
22
28
224
325
326
5
À
on
2
&
©
@|
rotureft)
Salles de spart, gymnases
Stades
Piscines
Centres de formation
Autres équipements
Manifestations sportives
£
85
*
sportifs
sportifs
où loisirs
Ë
S
5
à
CES
DEPENSES
10 550,36
0,00
0,00
o00
000
9,00
21818
Autres bêtmants publles
8 825,40
ga0
0,00
0:00
0.00
con
281
install. générales, agencements
141395
oo
020
0.00
co0
0,00
anecs
Autres matériels de bureau et mebiliers
0,00
cc
2.00
5.00
0,00
2,09
Jose
Autres Immablisatlons corparaîles
3 00,00
0,00
0,00
0,00
000
0,00
RECETTES
ao
9.00
0,90
co
900
5.00
(4)
Détailler
conformément
au
plan
de
comptes.
Page
54 Envoyé en préfecture fe 04/04/2025
hp #7 Reçu en préfecture le 04/04/2025 ë LES 76 k a
Publiée Oo (loes 4LE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
Le sg D ÿ
IV
—
ANNEXES
IV
ur a
À
—
PRÉSENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
PRES
ENTATION
DETAILLEE
A1.903
5 8 ë
FONCTION
3 -
Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
{suite
2)
à & 8
38
4
38
$
Jeunesse
(action
soclo-Gdue.)
et
Jaisiss
Vie
sociale
et citoyenne
Sécurité
à S
larticie
/ cempte
nature
(1)
Libatié
331
382
338
341
348
TOTAL
DU
S
Centres
de
toisirs
|
Colonies
de
vacances
|
Autres
activités
pour
Egalité entre
ies
Atres
CHAPITRE
a
les
jeunes
femmes
eties
hommes
DÉPENSES
531,38
0,00
0,00
9,00
0.00
c,00
1570708
21318
Autres
bâtiments
publics
0,00
0,09
0,00
0,00
00
0.20
562540
2181
Insteïl,
générales,
agencements
2,09
2,00
9,00
aoû
2,00
0.00
1413.86
21848
Autres
matériels
de
bureau
et mobiliers
531.38
00
0.00
0.00
2,00
0
+ 465.40
2188
Autres
immobllisations
corparalles
0.00
geo
0.00
2.00
c.06
0,90
8 180,30
RECETTES
0,0
0,00
000
0,00
2,06
2,0
0.90
{3}
Détailier
conformément
au
plan
ce
compas,
Page
55 FÊLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
-
CA
- 2024
IV
-
ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.904
FONCTION
4 -
Santé
et
action
sociale
(hors
RSA)
ue mg 2! ni
w
4
a
Li
©
SS
$
ES
&
ei
S
+5
1e
39.
2
8
8
41
gp
s
3:78
ares
Santé
3
©
ücie
SET
8
410
a
412
43
ata
as
®
E
+
&|
compte
Libellé
ESS
Services communs
PM ot planification
Prévention et éducation
Sécurité
alimentaire
Dispenszires et autres ts
Autres
actions.
5
So
à|
met
farailale
pour ia santé
sanitaires
8
5%
&
Ë
z
2
6
LE
©
re
©
DEPENSES
0,00
0
822,00
0,00
2,00
0,08
1312
Batimants scolaires
0,00
2.00
0,00
0,20
690
Dec
2218
Autres bâtimonts publics
200
a,00
ao
0.00
000
2.00
21848
Autres matériols do burgaut
et mobliers
0.00
0.60
0,07
0,00
00
0,00
2186
Autres immobilisations corporelles
9.00
0,06
822,00
Goo
0,00
2.20
2e
Constructions
000
000
bo
co
a
000
RECETTES
0.00
0,00
6
2,00
0,00
0,00
1826
Subv. non transf. Autres E.P.L
9.00
0.00
00
0.00
0,09
9,08
{1}
Déraïtior
conformément
au
plan
de
comotes.
Page
56 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Requ en préfecture le 04/04/2025
1 AUCES Publié le © VLILE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
L œ 2
_
& N
IV
-
ANNEXES
IV
it &
A
=
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
Aî.904
F 8 È
FONCTION
4
—
Santé
et
action
sociale
{hors
RSA)
(suite
1]
S A 8 ë
42
5
Action
sociale
LU
”
à
Aricie
/
2
pe
=
S }
compte
Libellé
Services
communs
Famile
et
enfance
Petite
enfance
@
nature
(1)
ati
4212
422
4x4
2221
4222
4228
Actions
en
faveur
de
Aides
à la
famille
Aides
sociales
à
Adolescence
Grèches
et
garderies
Multi
secueil
Autres
actions
pour
ta
matemité
l'enfance
Ja petite
enfance
DEPENSES
45
572,05
0,00
3 480,00
0,00
0,00
44
649.78
2,00
5,00
21312
Batiments
scolaires
2,00
9.00
3 480,00
0,00
0,00
1783,26
0,90
0,00
ais
Autres
bétimonts
publics
15
7205
0.00
0,00
0,00
2.00
0.00
0.00
0.00
21848
Autres
matésieis
do
bureau
e? mobiliers
c.00
9,00
9,09
9,0
0.00
5 244.21
9,00
0.00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
0,00
2,00
2.06
2,00
0.00
4016.08
9.0ù
9,09
2318
Consructions
0.00
00
oo
0.00
0.00
23
506.28
c.00
o0c
RECETTES
2,00
0,00
5,06
0,00
0,00
122
998,40
0,00
0,00
|
+326
Subv.
non
transt,
Autres
EPL
0,09
0,00
000
9,00
9,06
122
988,40
9.09
900
|
4)
Dérailler
conformément
au
plan
de
ccmptes.
Page
57 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 64/04/2025
Publié te OHOU TS 25
CÈLE
DE
MARLY
- MAÏRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
M Si &
IV —
ANNEXES
IV
j ü
À
—
PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— PRESENTATION
DETAILLEE
A1.804
ô: = 8 &
FONCTION
4 - Santé
et action
sociale
{hors
RSA)}
(suite
2)
S ä 8
42
ë
Action sociale
&]
Article / compte mature
#2
524
4
2
TOTAL DU
à
"
Libolié
Personnes âgées
Personnes en
Personnes
Autres interventions
CHAPITRE
Es
at
2232
4238
difficuité
handicapées
sociales
&
Forfait autonomie
Autres actions de
|
Autres actions pour
prévention
les personnes dgécs
DÉPENSES
0.00
D,
0:20
0,00
2,00
0,00
SZ
21812
Bâtiments
scolaires
0,00
0,00
0,00
0.00
0,60
0,00
258,26
21318
Autres béiments publics
0,60
0,00
0.00
o00
oco
0,00
16 572.05
21848
Autres matériels de bureau
et mobiliers
9,90
po
0,09
600
0.00
aca
5 842,24
2188
Autos Immobilisations corporels
0,00
c00
2,00
0,00
0.00
0.00
4 528,08
2343
Constructions
0,00
0,00
0,00
2,00
6,0C
0,00
35 506,2
RECETTES
9,00
0,00
0,00
0,20
0,00
0,60
122 998,60
1226
Subv, non transf, Autres E.P.L.
2,00
0,0
ces
220
0,00
0,00
122 598,40
(1)
Détailler
confannément
au
pion
de comptes.
Page
58 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 64/04/2025 .…
Publiéte O6 Ut LOS
î LE
DE
MARLY
-
MAIRIE
DE
MARLY
-
CA
-
2024
Le a. 5
IV — ANNEXES
IV
1 î
À
=
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.905
Œ à S 8
FONCTION
5 - Aménagement
des
territoires
et
habitat
a È Ÿ a
50
51
8
Services communs
Aménagement et services
urbains
8 S
Article/ compte nature
Liberté
so1
510
sit
st2
ss
se
515
518
&
ti)
Services communs |
Services communs |
Espaces verts
Eclairage public
Art pabtie
Electrification
Opérations
Autres acfons
8
urbains.
d'aménagement
d'aménagement
=
urbain
.
DEPENSES
0,00
7 598,60
5.498,80
371 005,51
2,00
0,00
48 505,68
gs272€
at
Terrains nus
000
0.00
c00
2,00
9,00
a.00
to
0,00
2121
Plantaïions d'arbres at d'arbustas
0,00
0,00
5.498,80
9,0
9,00
0.00
coc
2,00
2te12
Sximents scciaires
0,00
0,00
0.00
2,00
oca
0.00
0.00
8228.00
2351
Réseaux de voirie
0,00
789,60
0,60
a,00
0,00
0.00
6.00
9,00
2181
Install, généraies, agencements
0,00
a.60
0,20
9.00
0,00
aça
0.00
5 ess 4
2312
Agencements ct aménagements de terrains
0,00
o.co
0,20
c.00
oo
2,00
1860548
0,00
236
Far invest - marchés de partenarat
0,0
0.00
0.20
371 025,61
0.00
0.00
00
0.00
RECETTES
2,00
0,00
2.00
5,60
2,00
0,00
9.20
0,50
{1}
Détailler
senfommément
au
plan
de
comptes,
Page
59 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2625
Pwbliéle GHOU Lo2S SELLE
DE
MARLY
-
MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
u. a Î à
IV - ANNEXES
IV
El
À
— PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.905
= 8 8
FONCTION
5 — Aménagement
des territoires et habitat
{suite 4
&
g
& 8
Atiete
a
53
54
55
S|:
Politique ée fa
Aggloméntions
et
Espace
rural et
Habitat Logement)
8
s
A
lompre
Liberté
les moyennes
sutres spaces
de
551
552
553
354
555
&
Lature
dév.
Pare privé de Fa
Aideausecœur
|
Aideälaccessionà |
Aire d'aceuai des
Logentent social
Se
"
collectivité
locatif
la propriété
gens du voyage
a
DÉPENSES
6,00
6,00
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2111
| Torains us
a.90
200
eco
020
0,00
0.00
2,00
0.00
2121
| Plantations d'arbres et c'arbustes
0,00
9,00
a.0a
00
0,00
000
9,00
0.00
21812
| Batments scolaires
0.00
9,00
2.00
040
caû
000
2,09
0.00
2181
| Résoaux de vorie
0,00
0.00
2.00
0.00
2.09
0,00
0,00
0.00
2181
| Inssall générales, agoncements
0,00
0,00
0.00
0.00
2.00
00
c00
0,50
2812
| Agencements st aménagements de terrains
cac
a,00
2,09
500
3.60
0.00
0.00
c.00
225
Par invest, -marchés do parrenariat
00
a,00
8,00
toc
0,00
0.00
0,00
0,90
RECETTES
2,00
a,00
2,00
2,00
9.00
2:00
0.00
2.00
{1}
Détailor
conformément
au
plan
de
comptes.
Page
60 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
publiée OA (ot oês
N
LE
DE
MARLY
- MAÏRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
LL æ a Li
vw
IV
—
ANNEXES
IV
Lg 8
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.905
Ë 8 Ë
FONCTION
5 - Aménagement
des
territoires
et
habitat
(suite
2)
È 8
56
7
56
ss
SL
'aricles
Actions en faveur eu
|
Techno. de rinfommation
Autres 2ctions
Sécurité
à
compte
Libellé
littoral
et ce la comm.
se
pe
+OTAL DU CHAPITRE
&
[nsture (s}
Réserves Foncières
Autres actions
8
d'aménagement
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
3294,07
0,00
415
361,00
ait
Terrains nus
0.00
ao
2,0
1 638,00
0.00
1886.00
2121
Plantations d'arbres et d'arpustes
0.00
0.09
0,00
a0
co
S496,80
21472
Bâtiments scolaires
oo
200
5,00
900
6.90
322600
218:
Réseaux de voirie
0,00
a00
9.09
a00
020
7588.60
2181
install. générales, agencement
000
soc
5,00
2 886.07
9,20
828.51
212
Agencoments et aménagements de terrains
000
020
o0
2,00
20
18 606,28
25
Partinvest » marchés de partenariat
0.00
000
0,00
0.00
2,00
37: 035.61
RECETTES
9,20
ao
0,90
5,90
o.00
2,00
(15
Détailter
confomtément
au
plan
de
comptes.
Page
61 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Publiéle Oftloul Lo2S
CRLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
ur m
v
=
IV - ANNEXES
IV
gl
À
— PRESENTATION
CROISEE
-— SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.907
“1 ë à
FONCTION
7 — Environnement
8 Li È
70
7
72
S
Services communs
Actions
Actions
déchets
ot propreté
urbaine
8
arieier
transversales
720
724
7e
&
compte
Liberté
Services communs
Collecte ettraîtement des déchets
Propreté urbaine
S|
mature (1)
collecte ct propreté
721
7212
728
7221
7222
El
Actians prévention
Collecte des
Tri, valorisation,
| Actions prévention |
Action propreté
a
ot sensibilisation
déchets
traitement déchets |
ersensibilisation
wrbaïne ct
-
nettoicment
DÉPENSES
cc
2,00
000
9,00
0,08
0,00
0,00
228736
21858
Autre matériel, outllaga incendie
Loc
000
cac
toc
200
0,00
0,90
2297.86
RECETTES
2,99
200
2,00
2,00
2,00
0,00
200
2:00
Î {1}
Détalliler
conformémont
au
plan
de
comptes.
Page
62 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
© & a S Es e £ 2 2 É £ œ ë € S 3 G © œ
Ë a
Publié le Ololt rs LEILE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
-
2024
LL El Ti î
IV — ANNEXES
IV
Lu G
À = PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
— PRESENTATION
DETAILEÉE
A1.907
È 8 $
FONCTION
7 - Environnement
(suite
1)
& 8
TE
74
8
cer
Actions en matière de gestion des eaux
pottique de l'air
è
_.
Libeilé
731
72
733
724
735
8,
7e
Ps
Politique de l'eau
Eau potable
Assainissement
Eaux pluviales
Latre contre 1es
D
rerett)
inondations
DÉPENSES
6,00
0,09
0,00
0,09
0,00
0,00
21568
Autre matériel, outilage incendie
000
o0
0,00
0,00
D.c0
000
|
RECETTES
0.00
0,00
2,00
2,00
oo
9.00
(1)
Détailler
conformément
au
plan
de
comptes.
Page
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Reçu en préfecture le 04/04/2025
SLLE
DE
MARLY
-
MAIRIE
DE
MARLY
-
CA
- 2024
IV —
ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.907
FONCTION
7 —
Environnement
(suite
2)
1D; 059-215903832-20260327-DEL 25 11-BF
M S es 2
75
76
TT
78
ee
.
Politique de l'énergie
Préserv. patrim. |
Environnement |
Autres actions
Ê
Article
! compte
;
:
TOTAL DU
S
»
Libené
751
752
73
7s4
ss
naturolrisques |
infrastructures
cHapi
nature
#
£:
E
2
{
Réscaux de
Encrgic
Energie éofienne
Encrgie
Autres actions
transports
È
chaleur
et de froid |
photovoltaïque
hydraulique
5 &
DEPENSES
0,00
2,00
0,00
0,90
0,00
2,00
0,00
0,00 |
229736
21568
Altro matériel, outllage inconcie
0,00
0.00
0,00
0.20
0,00
2,00
2,00
cac |
229736
RECETTES
2,90
2.00
0,00
0,00
o00
2,00
2.0
0.00
000
(1)
Détaliér
conformément
au
plan
de
comptes.
Page
64 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
pubiéte O A0 25
:E
DÉ
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
Le El a
IV — ANNEXES
IV
© î
A
-
PRÉSENTATION
CROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.8508
à S ë
FONCTION
8 - Transports
s à S. & à
80
81
e2
S
huticte
Services communs.
Transports:
Transports pubiles de voyageurs
S
kompte
Libené
scolaires
220
en
a
pa
2
2
en
Skature 1)
Services communs | Transport sur route
Transport
Transportfiuviat
|
Transport maritime |
Transportaérien |
Autres wansports
8
ferroviaire
5
DÉPENSES
c,00
0,00
8,00
0,00
0,00
6,00
0,09
D,00
9,00
51
Réseaux
de voirie
o00
0.00
0,00
0,00
2.00
c.a0
0.00
0.20
o00
2152
Installations de voire
00
coco
200
0.00
0,00
0.00
2,08
0,00
0.00
2888
| Autro matériel otoutllage do voile
0.00
co
9,00
9.00
0,00
0.00
200
0.00
oc
2168
Autres immobilisations corporelles
2.00
0,00
9,00
2,00
D.co
0.60
0.00
o,ca
000
2245
Install. matériel at outil, tochnique
a,00
0,00
oo
2,00
0,00
020
0.20
0,09
0,00
22e
Avances commandes lmns corporelles
000
0.60
0,00
0.00
0.00
0,00
0.00
0,00
2.00
RECETTES
0,00
0,00
2,00
90
0,00
2,00
2,00
2,00
2,09
{1
Détailler
conformément
au
plan
de
comptes.
Page
65 Envoyé en préfecture le 64/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Pubréle 6416ul LES
'LLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
LL æ 5 &
IV
—
ANNEXES
IV
ul
À
—
PRESENTATION
CROISÉE
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRÉSENTATION
DETAILLEE
A1.908
ê 8 ê
FONCTION
8 —
Transports
(suite
1)
& &l £ S
83
&
[article
/ compte
.
Transports
de
marchandises
8
Lihelté
&
nature
{1}
830
831
232
833
834
835
835
&
Services
communs
Frot
routier
Fret
ferroviaire
Fret
fluvial
Fret
maritime
Frctaérien
Autres
transports
So a
DEPENSES
2,00
200
0,00
0,00
0,00
9,20
000
met
Réseaux
de voirie
0,06
0.00
2,00
000
ace
200
o,00
2152
Installations
de voire
D.00
0,00
0,00
0.00
9,00
950
000
215728
Autre matériel
et
oco
0,00
0,00
0.20
0,00
0,00
0.20
2188
Autres
immobilisations
corporeles
2,60
0,50
0.00
2.00
0.0
ao
cac
2516
install,
matériet
at ouf.
technique
0.00
o00
000
0.00
0.20
Cd
5,00
26
Avances
commandes
immo
corporelles
0.00
020
ace
coc
0.00
0.00
0.0
RECETTES
0,00
6,00
0,00
0,0Ù
0,00
0,00
0,00
{1}
Détaller
conformément
au
plan
de
comptes,
Page
66 S:LLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
Le le
5
mm;
Lo à
e
î
IV
— ANNEXES
IV
N
ur
È
à
5
À
— PRESENTATION
CROISÉE
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.908
E
&
T
&
©
2
5
à
RE
ë
€
8
2
8
©
S
FONCTION
8 Transports
(suite 2)
E?3Se 28e 5
32%
sa
E
5 Lire
55
Ê | Artistes
Voirie
ë
.
&
£
2
à |
sompte
Libellé
gét
862
543
844
845
848
8e
838
8
2
2
6
nturett
Voirie nationale
Voirie régionale
Voirie
Voirie
Voirie communale |
Viabilité hivernale |
Equipements de
Sécurité routière
£
&
5
-
Ë
È
&
€
départementaic
métropolitaine
etaléas
ciimatiques
voiri
DÉPENSES
0,00
9.00
0,00
0,60
4277 28,65
9,00
702,79
2,00
EE
Réseaux de voirie
2,20
0.00
2,00
0,00
338 774,80
0,00
0.00
2,09
2182
lations de voirie
0,00
0,00
0,06
0.00
18 067.3
2,00
c.oc
209
218738
Autre
matériel
et cutilage
dé voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
4002.60
0,00
0.30
0.00
2188
Autres immobilisations comporellor
oc
00
0
0.00
0,20
0.06
8708.78
0.00
2516
Instaïl., matériel et our. technique
9,90
0.00
vec
2,00
929 65438
0.00
oc
c.2
228
Avarces commandes (mme corporolles
0,00
0.00
0,00
0,00
92 227,41
0,20
0,00
0.00
RECETTES
0,90
0,00
0,00
0,60
0,99
8,00
6,00
0,00
{1}
Détailler
conformément
au
plan
de
comptes.
Page
67 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture te 04/04/2025
Pubté le lou l'o2S SIÈLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
LL &
j e
IV
- ANNEXES
IV
ä
À
—
PRESENTATION
CROISÉE
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRÉSENTATION
DETAILLEE
A1.908
R 8 8
FONCTION
8 - Transports
(suite
3)
& & ë ë
85
85
#7
se
&
Infrastructures
Lilsons
Cireulations
Sécurité
ê
Article/ compte
Let
851
852
ass
854
855
mulimodales
douces
TOTAL
DU
a
nature {1)
Gares, autres
Gares et autres
Haîtes, autres
Ports,aures
| Aéropers stautos
CHAPITRE
?
infrastructures
infrastructures
infrastructures
infrastructures
Infrastructures
2
routières
ferrov.
fluviales
portuaires
DEPENSES
2.00
9,00
9,00
0,00
000
2,00
0,00
9,00
1388 630,44
2181
Réseaux do voirie
oc
000
0,00
0.00
9,00
con
c.00
0.00 |
22277480
2182
installations de voirie
0.00
020
0,00
0,00
0,09
0,00
0,09
0.00 |
‘806756
215738
Autre matbriel et outllage de vairte
0.00
ace
0,20
020
9,00
2.09
2,00
oc |
400260
2188
Autres immokllisations corporelles
c.0c
0.00
0.00
0,20
0,00
2.09
oc
cos |
eros7s
2316
0.00
0,00
0.00
000
0.00
0,00
0,00
000 |
52966488
228
Avances commandos immo corporelles
0,00
c.00
c.00
000
0:20
0.00
9,09
000 |
92227,4:
RECETTES
9,00
2,00
0.00
2.00
0.20
9.00
0,09
2,00
2,00
41)
Détailler
confommément
au
plan
de
comptes.
Page
68 Envoyé en préfecture te 4/04/2025
Reçu en préfecture ie 04/04/2025
Pubtisle Q 4104! 25
LLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
1D :,059.215903832-20250327-DEL25_+1-BF
IV
— ANNEXES
IV
1
À
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
VUE
D'ENSEMBLE
A2
9
5
0-5
1
2
è
4
+3
Opérations
non
Services
Gestion
des
Sécurité
Enseign.,
Cult,
vie
soc.
Santé
et
action
APA
(Chapitre
Libellé
ventilables
généraux
(hors
fonds
formation
jeun.,
sports,
sociale
(hors
nature
01
et
Gestion
européens
prof.apprentissage
APA
et
RSA
/
des
fonds
Régularisation
européens)
de
RMI)
DÉPENSES
1 481,10
5952
893,65
6,00
451
228,58
2239
425,22
1 448
692,88
896
649,21
0,00
O1
Charges
à caractère
général
0,00
851
846.71
0,90
31
066,81
870
830,23
897
357,18
244
636,83
0.00
012
Charges
de
personnel
et
frais
assi
0,09
4012
435,89
0,00
430
161,78
1362
373,91
552
421,72
610
582,59
0,00
014
Atténuatons
de
produits
0,00
0,60
0,05
9,00
0.00
0,00
0,09
0.00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
826
622,43
0,60
0,00
6
221,08
198
914,00
144
429,78
0.00
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
9,00
0,00
0,09
0,00
0,00
o0û
65
Charges
financières
1.481,10
252
708,62
6,00
0.00
0,00
0,06
c.0c
6.00
67
Charges
spécifiques
0,00
29
289,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
68
Dotations
aux provisions,
dépréciations
0,00
0,00
6.00
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
TT8
421,14
14
211
564,58
0,00
18
712,50
352
414,24
144
082,08
806
273,77
0,06
LE
Atténuations
de
charges
0.00
86
150,94
0.00
0,00
0.06
2,00
8
605,56
0,00
70
Proc,
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
12
268,93
0.09
0,00
825
249,44
96
809,79
168
254,69
9.00
73
impôts
ettaxes
0,00
2 586
491,00
0,80
0,00
0,09
0,00
0,00
0,00
731
locale
588
318,48
6714773,36
0.00
0,00
0,00
6,09
0,00
0,90
74
Dotations
et
participations
0,00
47719317,81
2,00
0,00
27
164,89
2
889,28
720
853.61
0,90
75
de
gestion
courante
16
066,70
78
815,50
0,00
18
112,50
0,90
14
388,00
7 549,91
0.00
76
Produits
firanciers
9,00
9,00
0,09
0,00
9,00
0.00
2,00
0,00
TT
Produits
spécifiques
180
095,36
2
724,94
6,90
0,90
0,00
0,00
0.09
9,00
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
prov.
6,00
0.00
0,00
0,06
0,06
0,0c
0,09
9,00
Page
69 SÈLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
« 2024
ë 5 g
IV — ANNEXES
IV
RL
d
À
— PRESENTATION
CROISEE
-— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— VUE
D'ENSEMBLE
(suite)
A2
SLR ë © È
à
44
5
6
7
8
9
3
4
De
à
Chapitre
Libellé
RSA
/
Aménagement
Action
Environnement
Transports
Fonction
en
+OTAL
5
£
&
a
nature
Régularisation
de
des
territoires
et
économique
réserve
S
Ex
RMI
habitat
S
È
©
à
DEPENSES
0,00
1085
837,07
6,09
449
179,73
238
230,26
12
587
717,71
È
£
£
ë
o11
Charges
à caractère
général
9,00
738
898,18
9,00
76
061.86
200
957,81
8 411
650,60
Ë
Ê
&
Q{or
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
8,00
805
217,55
0,00
373
177,87
38
572,45
7
684
688,75
êta
Attéruatons
de
produits
0,00
0,90
0,0û
6,00
0,00
0,09
65
Autres
charges
de
gestion
courante
0.00
30
090,00
9,00
0,00
0,00
1206
187,80
6586
Fréis fonctionnement
des
croupes
d'élus
0,00
0,06
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges
financières
0,68
21
726,58
0,00
0,89
3,00
255
916,05
67
Charges
spécifiques
0,00
9,00
0,60
0,00
9,00
29
280,00
68
Dotations
aux
provisions,
dépréciations
0,00
9,00
9,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
9,00
0,09
9,00
0,00
0,00
16
381
968,31
013
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
105
756,50
70
Prod. services, damaine,
ventes diverses
9,00
00
0.60
0.00
0,00
602 713.85
F8
Impôts
et taxes
0,06
9.00
0,00
0,00
6,00
2 585 491,00
781
0.00
c,00
0,09
0,00
0,00
7
288
091,84
74
Dotations
et participations
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 522
225,61
75
Autres
produits
de gestion
courante
0,00
2,00
9,00
9,00
0,00
134
925,81
75
Produits
financiers
0,60
9,90
0,00
0,00
0,90
0,60
TT
Produits
spécifiques
0,00
0.00
6.0c
0,00
0,60
382
760,80
78
Reprises
amort.
dépréciations,
prov.
9,90
0.00
0,00
9,00
0,96
0.00
Page
70 V'EULE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
ue pt 7
IV
-— ANNEXES
IV
se
o
à
À
— PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION DETAILLÉE
A2.91
È&
©
S
&
MA
ë
91
—
OPERATIONS
NON
VENTILABLES
8e
+
À
8
©
%
$|
Aricie/ compte
Libelié
ot
È
©
&
S
racure (4)
Opérations non ventilables
og
2
—S
2
LS+8
DÉPENSES
148110
S
2
—
S
8
+
3
boue
imérèts- Rattachement des ICNE
148140
EE
©
2bs
Valeurs comptables Immabifsatians cédée
acc
5
À
Y
2
5
?
pa
Différences
sur réalisations (positives)
ox0
Ê
23
pu
Dot amor immes incorporlios
o20
ü
œ
à
&
RECETTES
718
421,14
7artt
Impéis directs locaux
562 351,00
73182
Taxe
sur les pylônes
électriques
4 683,00
78441
Taxe sur le conso. finale d'élocyicié
19 3448
75844
Recevance
sur l'énergie
hydraulique
12 273.52
79828
AUTFES
3782.78
775
Produits des cessions d'immoblisatons
+80 025,86
{i)
Détailler
conformémont
au
plan
de
comptes.
Page
71 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Pubiéte OF {ouf os
ÈLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
Le =
IV —
ANNEXES
IV
g
À
—
PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.930
d È
FONCTION
0 — Services
généraux
8 &. *
02
ÿ
Administration générale
ë
compte
Uboné
ç20
021
022
023
024
025
026
028
S | astore (5)
Admin. générale de
Personnel on
information,
Fêtes ot cérémonies
Aide aux
Cimetières et
Aëministration
Autres moyens
S
Ja collectivité
ventilé
communication,
associations
pompes funèbres
générale de l'Etat
généraux
g
publicité
a
DÉPENSES
5443 653,71
2,00
LEE
5449663
78 181,16
48 124,30
477 356,34
oc
6042
Achats de prestadons do scrvicos
5177608
2,00
9,00
841,00
0.00
2,00
27251
08
eos
Eau et assaïifssement
s2144
0,00
9,00
oc
560,75
664,15
0,00
0,00
60612
Energie - Etectiché
88 667,67
0.06
ao
47286
2422088
4788,98
o,oû
oo
60618
ChaLéfage urbain
28 254,1
000
0,20
ac
785,82
0.00
0,00
2,00
60622
Carburants
16 884,22
coû
0.20
2.00
000
0,00
co
oc
50623
Alimentation
3728.54
9,00
620
286,60
2,00
0.00
1720.44
0.00
60628
Autres fournitures non stockées
1222.57
0,00
0.00
0,20
0.00
0.00
2,09
0,00
60641
Foumitures d'entrotien
26 530.54
000
0,00
0,00
0.00
où
0,00
0,00
50522
Fournitures de petit équipement
28 066,53
a00
0,00
0,00
+ 083,56
co
0.00
0,00
60638
Folmikures
de voire
2,00
0.09
2,00
0,00
0,00
462,08
0,00
g.oc
60635
ment et vêtements da travail
11 260,18
0.00
0,00
0,00
0.0
08
0.00
0,00
5064
12282,
0.60
oco
0,00
0,00
2,09
138217
2.09
6058
Autres matières ot fourritures
785,71
oc
0,00
47,08
0.00
0.00
6,06
0,00
st1
Gontrats de prestations de services
28 721,10
a00
9,00
0,00
0,00
0,00
0.00
060
&182
Locations immobilières
2 181.94
200
000
0,00
0.00
0,00
2,00
2,00
1851
Matériel
reutant
3887,77
00
0,00
0:00
oco
2,00
9,60
0.00
61358
Autres
1417288
a0û
0,00
0,00
9,00
0.00
3685.82
0,00
615221
|
Entrotlen, réparations bâtiments publics
570224
0.00
co
0,00
0.00
ae
0,00
0.06
61561
Entretien matériel roulant
975706
9.00
a,00
0,00
0.00
0.00
0.00
acc
6156
Maintenance
142387.02
0.00
0,00
9.00
0,00
9,00
1 604.20
aca
615:
Multiisques
56 538.66
0,00
0.00
9,00
000
9,60
cec
0.00
sie2
Documentation générale e: technique
361487
000
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
8184
Varsemonts à des organismes cie formation
1827458
c00
0,00
0,20
0.00
0:00
876,00
0,00
stes
Frais de colloques at de séminaires
180.00
aoû
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,26
61e
Autre porsonnet extérieur
25031,88
0.00
oc
0.00
o,00
o00
o,00
a,00
62268
Autres hanoraires, conseils
36764,40
0.09
9,00
0.00
0,00
oc
9.00
0.00
6227
Frais d'actes et de contentieux
240,00
0.00
0,60
0.00
0,20
6.00
co
000
g2èt
Amonces
et Insertions
5 282,00
0,00
0,00
262,48
000
0,00
0.00
co Pase
73
rLLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
« CA
- 2024
re È
02
Un
Administration
générale
Sparte!
.
02
oz
02
02
024
025
025
o28
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et
pet
Admin,
générale
de
Personnel
ron
Information,
Fêtes
ct cérémonies
Aïde
aux
cimetières
ct
Administration
Autres
moyens
Sin
ë
la collectivité
ventité
cormmunleston,
sscociations
pompes
funèbres
|
générale
de l'Etar
généreux
É
ë
8
publicité
2
8
Q
She
Fêtes
et cérémonies
2808087
0.00
0.00
45 349.63
acc
0.00
0,00
0.00
$
$
=
à base
Réceptions
4147844
0.00
0,00
ace
0,00
0.00
0,00
0.20
Ë
Ë
£
ë 225
Caalogues
ct imprimés
304116
o00
1527880
asaaoe
000
0,00
0.00
000
ë
É
©
he
Divers
8 082,40
000
00
0.00
0.20
0.00
0.00
0.00
8
5
2
8
251
Voyages,
déplacements
etmissions
2075.30
2.00
0.00
doc
0.00
aca
0.00
0.00
ÉÉZar
Frais
d'afranchissement
747916
200
00
sec
0.00
0.00
9,00
000
82
Frais de
télécommunications
20986.88
2.00
0.00
0,00
où
0.00
2,00
000
er
Services
bancaires
at assimilés
2022.67
0.00
0.00
0.00
0.00
000
2,00
o.0
8281
Concours
divers
(calisations)
TAa44
d00
o,00
800
apo
0.00
n00
0.00
5335
Corsations
CNFPT
et COGFPT
39 716,22
0,00
Art
2.00
0.00
491,82
12922
2.00
83512
| Taxes
foncières
26 188,00
av
0,00
aon
0,00
0.20
0.90
0,00
6355
FTaxes
et Impôts surles
véhicules
am
a00
0.00
0.00
0.0
0,00
0.00
2.00
esr
Autres
impèts,
taxes
(autres
organismes)
586,82
0,00
000
62,50
000
0,00
00
0.00
Àsarit
Rérunération
principale
tiuiaires
11762
206.39
c.00
22 04872
0.00
0.00
221838
89 Dtaéa
000
gatta
| SET
indemnité
de résidence
2332788
306
218.72
ac
0.00
24581
148254
00
|
ess
|
Na
2878087
c00
208
p.00
0.00
580,84
244271
0.00
ést8
|
Autres
indemnités
37341338
2,00
sssot
0.00
0,20
2461.82
4432671
o.c0
Garat
|
Rémunérations
289
635,42
6,00
6:22085
0.00
0,00
0,00
10 642,80
D00
gua2
|
SFT.
Indemnité
de résisonco
230,88
0,00
466,83
0,00
00e
0,00
42668
0.00
garss
|
autres
emplois
sicés
2216585
c,00
do0
0.20
0.00
000
v.00
202
Ba17
Rémunérations
des
approntis
30 880.11
0.00
8.00
0.60
0.00
0,00
000
002
545
Cotisations
à FU.R.SSA.F.
s91
398,85
&o0
25 116.81
0.00
a00
204597
18 002,24
060
gas
Cotisations
aux
casses
de retraites
ss7o17
st
000
10.444,55
ace
260
€ 026.00
2942542
0.00
eass
Cotisations
aux
ASSEDLC.
1267338
0.00
2698.74
p,00
a00
000
44828
0.00
6455
Varsomant
au FAN.C.
supplément
familat
12288.00
o00
000
2,00
0.00
000
o00
coe
6471
Presta,
verséos
pour
le compte
dus FNAL
30 247,88
too
44280
260
2.00
12309
48522
coû
Gerat
|
Allocations
chèmage
versées
diremement
560,1
0.06
000
ac
000
Doc
acc
000
ges
Versement
aux
autres
oauvros
sociales
29 293.40
9.00
0,00
oo
000
a00
0.00
a00
8475
Médecine
du travall,
pharmacie
2422888
000
0.00
0,00
2,00
2.00
0,00
co0
sstez
|pax
000
0.00
0,00
+592
200
000
0,00
000
est
|
Indommités
defanction
208
265,24
0,00
020
ac
0.00
0.09
0.00
2,00
esats
|
Cotisations
de rerraite
12.086,62
Boo
2.00
2.00
000
Doc
cec
0.00
65315
|
Fomaton
210898
000
0.00
oo
000
2.00
0.00
500
gas
| Frais
de représentation
eu maire
358,31
000
v.00
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coc
020
00
0.20
85861
|
Conxib
tons
compens.
cn
tentoriaies
1034025
9.00
500
000
00
0.00
0.00
060 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
w a S S + 2 F ë 2 £ 2 S £ 2 & £ ë 2 D ® œ
S 5 2 & © 2 2 5 £ a
LE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
059-215903832-20250327-DEL 25 _11-BF ID.
Page
74
cz
|
arcres
—
—
=
Lens
générale
}
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Admin.
générale
de
Personnel
nor
Information,
Fêtes
ct
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ae
aux
cimatères
L3
aération
ae
vers
la
collectivité
ventiié
communication,
associations
pompes
funèbres
générale
de
l'Etat
généraux
publicité
6S7858
Subv.
fonct,
autres
grousoments
81
562,08
9,00
0,00
0.00
0,90
2,00
0,00
0,00
657262
SLbv,Fonet
COAS/CIAS
438
899,00
5,00
0,90
0,00
2,00
6,00
C.00
0,00
65748
Slhvfanctautres
personnes
drok
privé
0,00
co0
0,00
2,00
51
550.00
0,00
5.0c
0,00
55818
AUTOS
18
663,80
2.00
0,00
0,60
0,00
0,00
0,00
9,09
6SB88
Autres
2583,67
0,00
0,00
2,80
0.00
9,00
0,00
9,00
ssitt
Intérêts
réglés
à l'échéance
222
708,62
0.00
0.00
0,00
2,00
0,90
Gec
0,00
673
Mtros
annulés
(sur
exercices
antédeurs
29
280,00
0,00
0,00
0,90
2,00
0.00
5,05
0,00
RECETTES
14
179
255,25
2,00
580,00
0,00
9,00
5 978,98
25
678,80
0,0
6419
Remboursoments
rémunérations
parsennal
86
150,84
2,00
0.00
6,90
b,00
2,00
0,60
0,90
70811
Concessions
elmetières
(prodult
net}
0.00
9,09
0,00
2.60
0,00
978,93
0,00
000
70828
Red,
otcupaton
dom.
publ
5
606.80
9,00
0.00
0,00
0,00
0,90
2,09
0,90
70875
Remb,
frais
par
des
tlers
15220
0,00
0.00
0.90
2,60
0,90
2,69
0.00
7088
Produits
activités
annexes
{zhonnements}
0,00
0,00
550,00
0,00
Li
0,00
0,00
8.00
7111
Impôts
dirocts
[ocaux
6 269
517,00
0,09
a,00
6,00
9,90
c00
0,00
6.00
78118
Autres
contributions
directes
82
328,00
0,00
0,09
0.00
9,060
0,00
2,00
0.00
72123
Taxe
com
add
droit
ut
ou
pub
foncière
199
186,00
0,00
2,09
0,00
0,00
G.06
0,00
coc
72132
Faxe
sur
les
pylônes
électriques
18
885,00
0.00
0,00
6,00
2.00
0,00
9.00
c,00
78141
Taxe
sur
la
conso,
finale
d'électricité
156
508,05
0,00
0,00
0,00
000
0,00
0,00
0,05
7174
Taxe
iocalé
sur
le
phblicié
extérleure
36
783,27
0,60
0,00
2,00
0,00
0,00
0.00
2,00
7818
ARTS
559,00
0.00
0,00
2,00
0.00
2,00
0,00
0,00
78211
Altibution
de
compensation
2
176
485,00
0,00
0,50
0,00
0,00
0,08
2,00
2,2
72272
Dotaton
de
sclldarité
communautaire
401
008,60
0,00
0,00
9.60
0,00
9,09
G0G
4,00
72221
ENGIR
27
472,00
0,00
0.00
9,00
0,00
2,00
6,00
0,00
732221
Fencs
péréquation
ress.
com,
et
intercom
280
526,00
0,00
0.00
0,00
2,00
0.00
0,00
0,00
Fait
Dotation
forfakaira
des
communes
27188
250,00
GoC
2,00
0,00
6.00
0,50
0,00
0,00
TAT12$
DSU
des
communes
71 680
485,00
2,00
0,00
0,60
8.00
0,90
0,00
0,00
742127
DNP
des
communes
184
851,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
9,09
0,00
7414
DGF
des
permanents
syndicaux
5
051,76
0,00
9.00
0,00
0,90
9.00
0,00
0,00
74
FCTVA
14.588,40
6,00
0,00
0,00
0,00
0.90
9,09
0,00
TAT8
Autres
parlciaations
État
6,00
0,00
0,00
6,00
oË0
0,00
3 768,80
0,00
Tarè
Paricipation
régions
2 900,06
2,00
600
0,90
0,69
0,00
0.60
0.90
7482
Compens,
penc
taxe
add,
droits
enreg.
361.00
6,80
6,00
0,00
2,09
0,00
0.00
0,90
TAB
Étai-Compens.sxonération
taxes foncièras
438
236,00
0,00
0,00
0,06
0,00
6,00
0,60
9,00
T4ÈSS
Attib.
fonds
départ
péréquat
de
la
TP
6231825
9.00
4,00
6,06
9,00
0,00
0,20
9,00 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 64/04/2025
Publiéte 0416 Lo 25
LE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
Le à _
02
7
Administration
généraie
&
laricie comte
Lbeté
u20
e21
ce
oz
024
025
026
o38
À
Late
(9)
Admin,
générale
de
Personnel
non
Information,
Fêtes
ct cérémonies
Aide
aux
Gimetières
et
Administration
Autres
moyens
&
la colicetivité
ventié
communleation,
associations
pompes
funèbres
générale
de
l'Erat
généraux
Ë
publicité
S
pacs
Dotation
de reconsemont
0,00
a00
000
00
LS
0.00
2288.00
0.20
& S
Fass
Dotation
pour
les
titres
sécurisés
0.20
0,00
9,00
0.00
5.0
000
19
522,00
0.00
8
.
S
passe
Autres
22236471
0.00
0.09
0.00
a.00
0,00
eco
0.20
S S
ps2
Revenus
des
Immetblos
47 429.80
a,00
9,00
0.00
ace
0.00
0.00
LE
a 2
pss
Libéraltés
reçues
40
500,00
ac
0,09
0.00
Bon
0.00
0,00
0,00
So a
pes
Aures
80
476,70
000
2,00
00
0,00
0.00
00
0.00
ITS
Mandats
annulés
(exerciees
antérieurs)
272494
000
2,00
0.00
0.50
0.00
0.00
0.00
{1}
Détaïler
conformément
au
péan
de
comptes,
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75 Envoyé en préfecture Fe 04/04/2025
Regçu en préfecture le 04/04/2026
Pubiéle OO &2S
LE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
1D.:059-215903832.20250327-DEL.25.11-BF
Page
76
IV
-
ANNEXES
IV
'
À
-—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLÉE
A2.930
FONCTION
9 —
Services
généraux
{suite
1)
08
Conseits
Article
/
031
032
038
024
v3s
058
compte
Libellé
Assemblée
délibérante
|
Conseï
éea,soclal
Consoit
cuit,
édue.,
Conseil
éco.s00.envirenculture
édue,
Conseil
de territoire
Autres
instinecs
nature
{1}
région.
Conseil
dév.
env.
ct
22
Section
éeo.,
sociale
ct
Section
eutture,
environnem.
éducation
et sports
DEPENSES
387274
0,00
0,00
0,00
2,00
0,00
0,00
6042
Achats
de
prestations
de
services
8 948,00
0.00
0,00
0,00
000
0,00
0,06
scs11
Eau
et assainissement
9,00
0,00
0,00
0,00
9,00
c.00
0.00
60612
Energle
- Electricité
oo
0.00
oc
oc
0,00
coc
0,00
50613
Chauffage
urbain
o,00
0.00
o00
ac
0,00
0,00
2,00
60622
Carburants
0,00
0.00
0.00
2.09
0,00
0,00
2,69
60623
Alimentation
28,74
0,00
0.00
0,00
0,00
0.00
o,c0
69628
Autres
foumitures
non
stockées
0.00
000
0.00
0,5
000
0,09
o,c0
60681
Fourures
d'entratien
0,00
2,00
0,0
ac
0,00
2,00
oc
60622
res
de
peït
dquipoment
00
0,00
0.00
ac
020
2,00
0,00
60633
Fourritures
de
vote
0,00
0,00
0,00
a.00
0.00
9,00
a,09
60638
Habllemant
et vêtements
de
taval
c.00
0.00
0,00
0,00
0.40
000
0,00
6064
Fournitures
administratives
ec
0,00
0.00
0.00
o0c
oc
0,00
6068
Autres
matères
et fournitures
6.00
0,00
2,00
0,00
co0
aoû
0,90
81
Contrats
de
prestations
de
sorvicos.
0
go
2,09
0,00
oc
0.00
020
s132
Locations
immobilières
0,00
ag
0,00
9.00
0,60
aça
a,90
1384
Matériel
roulant
0,00
020
0,00
0,00
200
0,00
0,00
61358
Autres
a,00
0.00
0,09
0.00
2.00
0.00
0,00
618221
réparañlons
bâtiments
publles
a00
0.00
o,00
0.60
0.00
0.20
0.20
6385
Entretien
matériel
routant
9,00
0.00
aca
0.00
0,00
200
0,00
5188
Maintenance
o0g
9.00
0,00
où
2,60
oc
0.0ù
161
Muïtrisques
0,00
0,00
0,60
0,00
aco
0,90
0,00
182
Decumentaton
générale
ct t0chnique
0,00
c.oc
0,60
a,00
0,00
0.00
0,00
6184
Versements
à das
organismes
de
formalon
0,00
0.00
0.00
0,00
üvo
0.00
cc
6185
Frais de
colloques
et de
séminaires
0.00
0.00
0,00
2,00
0.00
0,00
0.00
6218
Autre
porsonnel oxérioLr
00
0.09
o.00
0,00
0,00
000
0,08 Page
77
2LLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
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- CA
- 2024
de SE
cs
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Cons:
|
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031
032
623
024
LS
03
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compte
Libellé
Assemblée
délibérante
|
Conseil
éco,
soclat
Conseil
cuit,
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Conseil
éco.,s00.environ.culture,
éduc.
Conseil
de
temitoire
Autres
instances
El
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nature
(1)
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dév.
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0341
0342
É
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8
Section
éco.
sactale
et
Section
culture,
&
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S
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environnem.
éducation
et
sports
5
œ
=
S
52258
Autres
honoraires,
conseils
0,00
0,59
0,00
0,00
0,c0
D,00
0,00
È
Ë
2
ë F227
Frals
d'autes
8t de
contentieux
0.00
0,00
0,00
0.00
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0.00
5
E
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É
6231
Annonces
et insorions
0.00
0.00
0.00
0.00
oc
5.00
0.00
&
5
à
8 F232
Fêtes
ct cérémor
0.00
0.00
g00
0,20
0.09
0.00
0.20
Ë
Ë
ê
ä pres
Récepions
2.20
o0ù
2.00
0,00
9.09
0.00
0.00
26
Catalogues
erimprimés
0.20
0,00
0.00
0.00
0.00
2,00
0.00
8226
Divers
0.90
0,00
0.00
0,00
0,00
oc
cc
8251
Voyages,
dépiacaments
at missions
0.00
0,00
co
0.00
2.00
800
o,00
5261
Frais
d'affranchissentont
0,00
0.00
0,00
0.00
00
0,00
2,00
262
Frais
de
télécommunicatiens
0.00
0.00
0,00
0.0
0.00
0.00
0.00
627
Services
bancaires
et
assimilés
0.00
0,09
0,00
0,00
6.00
0.00
9,09
281
Concours
divers
(cotisations)
co0
0,0
0,00
0,00
0.60
00
0,69
6335
Cotisatons
CNFPT
et CDGEPT
000
2,09
0.00
0,00
00
0
9,00
2512
Faxes
foncières
0.20
0,00
0.00
0,00
0,00
6.00
0,50
6355
Tanos
er impèts
sur
les
véhicules
0.00
0,00
0,00
0,00
aoû
0.00
0.00
627
Autres
impèts,
taxes
(autras
ofgal
0,00
6,00
0,00
0.09
6.00
0,00
0,00
LIRE
Rémunération
principale
fiulalres
0.00
oc
2,00
0,60
0.06
9,00
9.60
éa1t2
SFT,
indemaité
da
résidence
0,00
ac
0.60
0.00
9,09
0,00
o,00
&4113
NS
0,60
c.00
0.00
0.00
o,00
0,00
0.00
5118
Autres
indemnités
0.50
0,00
0,00
0,00
2.00
9.09
Cr)
see
Rémunérations
oc
0,00
0,00
0.00
0,00
2,00
0,00
64182
ST,
indemité
do
résidence
0,00
0.00
0,00
a.00
9.00
0.00
0,0
86168
Autres
ampi
0.00
Cr
2,00
0,00
0.00
0.00
oon
417
Rémunérations
des
apprends
0.90
9,00
0.00
0,00
000
0,0
aoo
sast
Cotisadons
à l'URSS
AS,
0.00
9.00
c.00
0,60
0.00
Doc
0,00
6458
Cotisaÿans
aux cafsses
de
retraites
0.00
0,00
0,00
0,0
0,00
0.00
0.00
6454
Cotisations
aux
A S.SED.LC.
0,00
0.00
0.00
9,09
0.00
0.00
0.00
6456
Versement
au
F,A.C.
supplément
farillat
0.00
9,09
00
2,00
0.00
0.00
0.0
6471
Presta,
vorsées
pour
le
compte
du
FNAL
0,00
0.09
0.00
0,00
0,00
0,00
2,09
Siret
Allotations
châmage
versées
directement
0.00
0,00
0.00
0,00
2,00
co
00e
474
Versement
aux
autres
oeuvres
sociales
o00
9,60
cço
acc
D.00
0.00
0,00
8475
Médecine
du
mvall,
pharmacie
0.00
0.00
0,00
9,00
0.00
0.00
ac
55182
Prix
00
9,00
co
0,09
0,00
0,20
0.00
sse1
Indemnités
de
foncian
0,00
a,c0
0.00
0,00
0,20
0.90
0.00 Envoyé en préfecture fe 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Publié le OAAGU Le 2S
059-215803832-20260327-DEL. 25 11-BF D FÊLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
03
Conseils
|
arte
os
oz
023
034
025
036
|
compte
Dbeié
Assemblée
délibérante
Conseil
éco.social
Conseil
cuit.
éduc..
Conseil
éco,
soc..cnviron.culturc,édue,
Conso
da
territoire
Autres
Instances
reture
(1)
région.
Conseil
dév.
env.
cat
122
Section
éco.,
soclale
ot
Scction
eukure,
environnem.
éducation
et sports
65815
Cotisations
de
retraite
a6û
0,60
6,00
0.00
6,00
0,00
0,00
65915
Formation
0,0
0,00
0,00
0,00
C.o0
0,00
0,90
65316
Frals
de
représentation
du
maire
2,00
0,09
0.00
0,00
6,00
aa
8,00
65561
Contis
fonds
compens.
ch,
territoriales
6,00
0,00
0,00
9,00
©,00
0,00
0,00
657358
Subv.
fonct,
autres
groupements
0,09
9,60
6,00
0.00
0,00
0,00
0,90
657363
Subv.Fonct,
CCAS/CIAS
2,09
0,00
0.09
0.00
2,09
0,00
6.00
65748
Subv.fonctautres
personnes
droit
privé
9,09
0,00
0,60
0.00
8,09
9.00
0,00
56818
Autres
0,00
0.00
9,60
0,00
0,00
0,00
0,00
55888
Autres
0,00
0.90
9,00
0.00
0,07
0,00
0,0
68111
Intérêts
réglés
à l'échéance
483
0.00
9,00
0,60
5.09
0,00
c.aû
673
Tives
annulés
(sur
exercices
antérieurs
0,0
0.00
0,00
0.00
2,09
0,00
00
RECETTES
2,00
2.06
8,00
0,00
0,00
0,00
0,00
641s
Remboursoments
rémunérations
personnel
0,60
2,00
0,60
0,00
0,00
@.00
0,00
70311
Concessions
cimotièros
{produit
net}
0,00
0,0c
0,00
0,69
0,00
0.00
6,06
70323
Rod,
occupation
dom,
publie
9,00
0.00
9,00
0,09
9,09
g.0c
Co
70878
Remb.
frais
par
dos
tiers
0,00
0,00
4,09
C,0S
9,80
0,00
5,06
7088
Produits
activités
annexes
(abonnements)
0,00
6,00
0,00
2,00
0,00
2.00
2,00
73111
Impôts
directs
lacaux
0.00
0,00
0.0
£,0C
0,00
0,50
0,00
73118
AUres
continlions
dlrectos
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,50
73128
Taxe
cor
acd
croit
mut
ou
pub
foncière
6,00
0,00
0,00
6,00
0,09
£0c
a,
Ta12
Taxe
surles
pylônes
électriques
9.00
9.00
0.00
0,00
0,00
6,00
0,00
Tai
Taxe
sur1a
conse,
finale
d'électricité
0,90
0,00
0,00
0,00
0,850
0,00
5,00
73174
Taxe
locale
sur
la
oublicité
extérieure
0.10
6,00
0.40
2,09
0,00
0,00
2,00
Tale
ALÈTES
0,00
0.60
0,00
0,00
0,00
6,90
9,00
re
Atlbutien
de
compensation
0,00
4,00
0,00
0,00
260
C06
503
78212
Qotation
de
sclidarité
communautaire
9.00
2,09
2,00
4,00
0,00
0,00
9,09
78221
FNGIR
0.00
9,00
9,00
0,00
0.00
5,09
2,00
782221
Fonds
péréquation
res,
com.
et
Intercom
Coc
0,00
0.00
0,60
0,00
0,00
0.60
Faut
Dotation
forfakalre
des
communes
2,68
0,00
D.0b
0,00
0,00
200
0,00
741128
DSL
des
communes
6,00
9,00
COC
9,00
0,00
0.00
2,09
!
741127
DNP
des
communes
9,99
0,00
0,00
0,00
0,00
0,60
0,00
74e
DGF
des
permanents
syndicaux
0,00
0,00
0,00
0,00
coû
2,09
9.90
Ta
FOTVA
0,09
0.00
rt]
0.0
0.00
2,60
0,90
TATIS
Autres
participations
Fiat
4,09
0,00
0,00
020
0,00
0,80
0,00
Page
78 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture te 04/04/2626
Pubtiéle O41OU Lo£S L'ILE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
5 SL
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ni
Conselis
& il
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022
035
034
025
è3S
4
compte
Ubcité
Assemblée
délibérante
Conseil
éco..social
Gonseil
cuit,
édue.,
Conseil
é60.500.environ.culture.édue,
Conseil
de
territoire
Autres
instances
& |
mature
ln
régionJConseil
dév.
env.
cat
32
ë
Ssctien
éce.,
saciale
et
Section
ebiture,
ä&
envirennem.
éducation
et sports
& &
(472
Paricipation
régions
@,00
0,00
2,00
2,00
2,60
9,09
9.00
8
FF482
Compens.
parte
taxe adc.
droits
enrag,
0,00
9,00
2,00
0,00
2,60
0,09
5,00
S& 5
p4833
Etat-Compens.exonératon
taxes
foncières
9,00
0,0
0,00
0,00
2,00
0.00
0,00
a a
Pass
Atrib.
fonds
départ
péréquat
de
la
TP
Det
0,00
0,00
0.09
0.00
o,0ù
Lx]
è
fees
Dctation
de
recensement
0.60
0,09
0,00
9,00
0.00
9.00
0,8ù
a F8
Detation
pour
les
titres
sécurisés
0,00
0,00
0,00
0,00
coû
0.09
0,00
74888
Autres
G,co
C.00
0,00
0,00
6.00
0.00
0.00
782
Revenus
dos
Immeubles
0,00
0.60
0,00
6,00
0,90
0,00
0,00
766
Libéraïtés
reçues
9,00
0.00
0,00
0,00
0,60
0,00
0,09
I
75888
AUTeS
2.00
0,00
0.00
0,00
Q60
0,06
0.00
Tr
Mandats
annulés
{exorcicos
antérours)
0.00
9.90
0,00
0.00
0,00
9,00
coC
1)
Détaller
conformément
au
plan
de
comptes.
Page
79 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Regu en préfecture le 04/04/2025
Pubiéle CAO TOES
ALLE
DE
MARLY
« MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
ID: 059-216903832-20250327-DEL 25 _11-BF ;
IV -
ANNEXES
V
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.930
FONCTION
0 -
Services
généraux
(suite
2)
oc
Coop.décemt.
act*
interég.
eur.
intem.
Article
/ corspte
rature
{1}
Libellé
041
042
043
04
TOTAL
DU
CHAPITRE
Action
roicvant
de
la
Actions
imtorégionales
Actions
curopéennes
Autres
actions
subvention
globale
développement
DÉPENSES
0,00
2,00
0,0
2,00
0,00
S252893,68
6042
Achats
dé
prestations
de
sorvicos
0.00
2,00
0,00
oc
0,00
36
825,60
60611
Eau
et
assainissement
0,00
0.60
0,00
0.0a
4,02
743643
0612
Energie
-Electricité
9,00
2.00
000
0.00
a,00
11816238
60618
Chauffage
urbain
oc
0,00
0,00
0,00
9,00
89
020.07
68622
Carburants
0,00
0,00
0,00
09€
0,0
16
884.92
60628
Aïmentation
oc
0,00
a,60
0,00
0,00
587262
60628
Autres
foumitures
non
stockées
c,00
2,00
0.00
c,00
0,00
122257
60631
Foumitures
d'ortrotion
9,09
ao
0,00
0,00
9,00
25
599,54
60632
Foumitures
de
pett
équipemont
2,00
0.00
0.00
04
0.00
26
150,19
60623
Founkures
de
veirie
9,00
0,00
0.00
2,00
0.6&
462,08
ÉS
Habillement
ct vêtements
ce travall
ae
0,90
0,00
9,00
Cr]
11
860,18
5054
Fournitures administratives
g,00
0,00
coc
0.00
con
18
68428
6068
Autres
matières
et foumitures
0,60
oco
9,00
0,00
2,00
832,78
su
Contrats
de
prestations
de
sarvicas
0.00
000
2,00
0,00
0,69
38
721,10
6132
Lacatlans
im
0.00
ac
0,00
0,00
co
213194
51851
Matério!
roulant
0,00
0,00
0,00
0,90
0,00
388777
61358
Autres
0,00
0.00
0.60
cec
o.00
17
867,48
16221
Entretien,
réparetlons
näfments
publics
ace
c.o0
0,00
0.00
0.20
578224
1881
Entretien matériel rouiant
5.02
0,00
0,00
2,00
0.00
2787.08
6158
Maintenance
2,00
2,00
0.00
0.60
2,06
143
801.22
s161
Multiisques
0,90
0,60
0,00
0.00
0,00
66
538,56
s182
Documentation
générais
et tochniqua
0.00
0,00
2,09
0.00
9,00
8 614,57
&t64
Versements
à des
organismes
de
formation
0.00
0,50
aoû
g,00
oc
19
850,56
185
Frais
de
colloquos
at
de
séminaires
8,00
0.00
2,09
0,00
0,00
180,00
8218
Autro
personnel
extérieur
0,00
a.00
aco
ce
0.0
26
081,98
62258
Autres
hanoraires,
conseils
c,00
occ
0.90
c,00
0.00
36
754,40
6227
Frais
d'actos
ot de
contontieux
0.00
cc
aa
0,60
0.00
249,09
Page
80 Envoyé en préfecture e 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Pubiéle OA(0{4 208S
LE
DE
MARLY
-
MAIRIE
DE
MARLY
-
CA
- 2024
1D ; 069-215903832-20250327-DEL..25 .11-B
Page
81
o4
;
Locp.décent.sct imerrég.eur.intem.
1|
Article
/ compte
nature
(1)
Libellé
041
043
048
TOTAL
OÙ
CHAPITRE
Action
relevant
de
ta
Actions
interréglonalss
Actions
européennes
Aide
publique
au
Autres
actions
subvention globale
15231
Annonces
ot Inserfons
0,00
0,90
8,00
c.60
0,00
781848
(5232
Fêtos
ot cérémonies
0.00
0,00
0,00
0,00
2.00
58 440,60
(5254
Réeoptions
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
1.478,44
(5236
Catalogues
et imprimés
2.40
2,09
6.00
0,90
0,00
22
968.98
5238
Divers
0,60
9,00
0.00
6,00
0.00
308340
6251
Voyages,
déplacements
ot missions
0,00
2,00
6,00
0,90
2,00
207520
626
Frais
d'affranchissement
0,00
6,00
0.00
9,00
0,00
747816
52
Frais
de
télécommunieations
0,00
0,00
0,00
0,09
0,00
29
994,88
627
Sorvisos
Hancaïras ot
assimi
9,00
2,90
0,00
9,00
0.09
2022.67
6281
Conceurs
divors {cotisations}
0,00
0,00
0,00
0,00
9,09
7213.14
es
Cotisations
CNFPT
ot CDGFPT
0,00
0,00
0,09
0,09
5,05
43
906,46
62812
Texes
foncières
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
25
183,00
5355
Taxes
et impôts
sur es
véhieutes
0,09
0,05
£,00
0,00
0,00
AT
687
Autres
impôts, tax05 (autres nrganismes)
0,00
0,00
a9a
0,60
069
6:82
6411
Rémundraton
principale titulaires
0,00
0,00
0.00
2,09
ac
1 897
683,93
64112
SFT.
indemnité
ce
résidence
0,00
9.00
9,00
2,09
2,00
3528525
64113
N&I
6.00
0,00
0,00
c,00
0.0C
26 484,32
64118
Autres
Indemnités
0,00
0.00
0,00
0,00
6,00
396
525,62
64133
Rémunérations
0,90
0,00
&,0c
0,09
0.00
264
598,57
54122
SFT,
indemnité
de
résidence
0,09
9,09
c.o0
2,00
0,60
3 424,28
64158
Autres
emplois
aidés
8,09
9.00
0,80
0,00
0,00
2216695
AT
Rémunérations
des
apprentis
5,00
6,00
0,00
0,00
0,00
30 389,11
5451
Cotisefons
àlURSSAF.
0,00
o,0û
0,00
Lx)
0,00
488
653,47
6453
Cotisafions
aux
calsses
de
retraites
2,00
0,00
0,00
9,00
0,00
634
915,48
EE
Cotisations
aux AS.S.EO.LC.
0.00
c,00
0,00
0,00
9,02
1581846
6455
Versement
au
FAC. supplément faml
0,00
0,00
0.00
9,00
8,00
12 288,00
#71
Presta.
versées
pour le compte
du
FNAL
0,00
0.00
0,00
0.00
0,00
1128890
GATE
Afiocations
chêmage
versées
dirsctement
0,00
9,00
0,00
C0
0,00
550,10
6474
Versement
aux
autres
oeuvres
sociales
0,00
0,00
La
0.50
0.00
25 258,60
6475
Médecine
du travail, pharmacie
0,00
0,09
5,00
0,00
c.00
24299,66
65182
Prix
0.05
0.60
2,00
o.0u
0,00
1522
65311
Indemnités
de fonction
2,09
0,00
0,00
0,90
0,00
208
365,24
65313
Cotisations
de
retraite
0,00
0.06
9,00
0,00
0,00
12
086,62
|
5215
Formation
0.09
0,00
0,00
2,00
0.60
2105.96
65316
Frais de
ronrésontation
du
maire
8,00
0,00
2,00
6,00
Ê.00
1 258,37 ILLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
Page
82
ë
ce
È
Coop,décent.act'
Interrégeur.
inter.
£
g
Article
/ compte
nature
(1)
Libellé
047
042
043
04e
TOTAL
DU
CHAPITRE
R
Ÿ
d
Action
relevant
de
la
|
Actions Interrégionales
|
Actions
européennes
Aïde
publique
au
Autres
actions
8
&
2
subvention
gisbale
développement
È
È
h
È
65851
Contiè
fonds
compens.
ch.
teriteriales
2,00
c,00
0,06
0,09
0,00
10
340,25
$
É
Ÿ
à
6573858
Subv.
fonct.
ares
groupements
9,00
9,09
00
0.00
9,00
1 552,08
Ë
È
E
à
657263
Subv.Fonct
COASICIAS
0,00
0,00
2,09
0.00
0,00
438
895,00
ë
3
#&
8
65748
Subv.fonct.autes
personnes
droit
privé
0.00
0,00
9,00
6,00
0,90
51
550,00
&
$
Go
ë
65818
Autres
Goë
0,00
0,00
6,00
0,00
16
668,20
5
&
£
è
6588
Autres
0,00
0,00
5,00
9.09
6,06
2533.97
8
2
à
96611
intérêts
réglés
à l'échéance
5,89
8.60
0,90
0,00
0.00
282
708,62
Ë
#
&
Q
GE
Titres
annulés
{sur
exercices
antérieurs
,00
0,00
0.00
0.10
9,00
28
280,00
RECETTES
0,90
2,00
2,09
9,00
9,90
14211
584,88
6419
Remboursemonts
rémunérations
persannel
0.00
0,00
0,C0
0.00
9,00
86
150,94
70814
Concessions
cimetières
(produit
net)
6.00
0.00
0,00
0,06
2,00
5 979,98
70323
Rec.
occupation
dom.
publie
0,00
0,09
0,00
9,69
G,06
5 606,80
70878
Remb,
frais
par
des
tlers
9,00
6,00
0,00
0,00
0.00
158,20
7088
Produits
activités
annexes
{abannomonts)
0,00
0,00
0,00
0,00
2,09
660.00
FAT
Impêts
directs
locaux
0,60
0,00
c,00
0,50
0,90
6268
517,00
7si18
Autres
contributions
directes
0,60
0,00
9,09
6,00
0,90
32
322,00
7123
Taxe
com
ad
drait
mut
ou
pub
foncière
0.06
0,00
0,00
0,00
0.00
199
486,06
73182
Taxe
sur
les
pylônes
électriques
9,00
2,00
0,00
8,01
0.00
19
285,00
78141
Taxe
sur
la
conso,
finale
d'éiectriché
0,00
6.06
0,00
9,00
Coc
156
509,0S
Faire
Taxe
locale
sur
la
publicité
extédeure
0,00
0,09
0.00
0,00
9.09
26
783.27
7318
Autres
9,00
9,09
Coc
0,00
0,00
660,00
FN
Atfibubon
de
compensation
0,90
0,00
0,00
D.05
0,60
2
178
485,00
72272
Dotation
de
solidarité
communaut:
0.06
2,90
2,09
6,00
0,00
101
608.00
78221
FNGIR
c,00
2,00
0,00
0,80
0,00
27
472,00
782221
Fonds
péréquation
ross.
com,
et
intarcom
6,00
0,00
0.00
3,09
0,00
236
525,00
74111
Dotation
forfaitaire
dos
communes
0,00
0,00
0.40
9,00
2,06
2
363
260,00
741128
DSU
des
communes
0,60
0,09
0.00
,00
2,09
1680
485,00
741127
DNP
des
communes
9,00
0,00
0,00
0.90
0.60
184
851,00
7414
DGF
des
penrianonts
syndicats
0,00
0,20
2,00
0,00
0,00
6051.75
744
FCTVA
0,00
2.06
0,00
5,00
0,00
4.598,40
7aTi8
Autres
parlcigations
Etat
0.09
0.00
0,00
0,00
0,00
3 768,80
FA72
Participation
régions
0,00
2,00
2,00
0,00
0,60
2
000,00
7482
Compers,
perte
taxe
add.
droits
enreg.
0,08
9,00
0.00
0,09
5,00
361,00
74833
Erat-Compans.sxonération
taxes
foncières
9,00
0,00
6.00
0,90
2,00
439
228,00
74825
Atirio.
fands
départ,
péréquar,
Ge
la
TP
0,00
0,00
2.09
6,00
0.90
52
318,25 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Pubiiéle GÆIGULLZS
LE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
LL g u
12
10!
Coop.décent.act’
interrég.eur..intem.
Vif
aricie / compte nature (1)
Lihelté
oë1
ce
04
gas
045
TOTAL DU CHAPITRE
y
Action relevantdeta
|
Actions interrégionèles |
Actions européennes
Aide publique ac:
Autres actions
à
subvention globale
développement
Spas
Dotation de recensement
2,00
0,00
0,00
0,00
0.00
2288,00
& S
Fees
Dotetion pour les titres sécurisés
2.00
0,00
0.00
0,00
0.00
18 622.00
à à pese
Autres
coo
0,00
2,09
0e
o0c
222 36471
& Ste
Revenus dos immeubles
0,00
0,00
a09
c.00
0.00
47 438.80
8 LR Fes
Libéralkés raçues
0.09
0,99
2,00
0,00
0.00
+8 900.00
$
fresce
AuTes
a00
6.00
000
000
000
50 476,70
a
trs
Mandats
annulés (exercices antérieurs)
6.00
9,00
9,00
9,00
0,00
2 724,84
11}
Déraillor
conformément
au
plan
de
camptes,
Page
83 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Pubiéle Ho LES
“ILLE
DE
MARLY
« MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024.
LL 5
IV — ANNEXES
NV
&
À
—
PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRÉSENTATION
DETAILLEE
A2.931
a Ni
FONCTION
1 — Sécurité
a 8. È
+0
41
1
43
18
ë
Arfele / compte
nature
(1)
Libellé
Services
communs
Police, sécurité, justice
Incendie et secours
Hygiène
et salubrité
Autres
interv. protect.
Re
ER
publique
personnes, biens
S 5
DEPENSES
0,06
458 056,50
0,06
2 172,00
0,00
461 229,58
à
6042
Achats de prestations de services
2,00
6 284,40
0,00
2172.00
a,00
915640
Lle0512
Energie - Electricité
0,09
FA2188
0.00
0.00
0,00
742188
©
levés
Chauffage uroain
9.0
228,21
0,08
aco
2,00
2er
8062
Carburants
000
781,82
0.00
0.20
0,00
791,82
60628
Alimentation
0,00
46,08
0,00
coû
0,20
46,08
6062
Autres foumiures non stockées
0.00
220260
2,09
vec
o00
2202.60
eoss2
Fourrituros de petit équipement
con
2080.45
oo
0,00
0.00
208048
60636
Habllement et vêtements de travail
0.90
4151.66
0,00
0,00
0.00
418165
6054
0.00
926,21
000
2,00
0,00
226,21
61851
c00
1 822,12
020
2.00
0.00
162212
6165
Mairtonanco
0,00
2056.88
0.00
aca
9,00
2 058.88
si84
Versaments à des organismes de formation
9,00
380,00
00€
0.00
2,00
280,00
6325
Cotisations CNFPT ot COGFPT
0,00
4227.06
0.00
0.00
0,00
4227.06
Gers
Rémunération principale titulaires
CE)
226 495,02
0,00
0,00
0,00
224 495,02
gart2
lerrité de résldance
0,00
260275
0,00
2,00
0.60
280275
64113
NBI
000
517826
0,00
000
00
517326
64118
Autres indemnités
0.00
7737419
0.00
0.08
oc
77 878,18
54131
Rémunérations
oce
10 697.14
000
000
0,00
10 607,14
64132
SET. indemnité de résidence
0.00
105,94
0.20
00
coc
100,91
6451
Cotisations àTUR.SSAE,
2,09
35 502,32
0,00
2,00
a,
35 502,22
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
67 595,05
coc
a,00
0.00
67 595,05
466
Cotisations aux AS.S.E
|
oco
437,82
0.00
0.00
0,00
43722
sert
Presta. versées pour le comple du FNAL
0,00
7 066,75
0.00
0.20
0.00
1 066,76
RECETTES
0.00
18 112,50
2,50
0,00
0,00
18 212,50
752
Revenus des immeubles
0.00
1812.50
0,00
0.00
0.20
1811250
(1)
Déraillor
confonnément
au
plan
de
comptes.
Page
84 LE
DE
MARLY
-
MAIRIE
DE
MARLY
-
CA
- 2024
37
iBF
À
-215903832-20250327-DEL.-25.11
IV
— ANNEXES
IV
|
AZ
PRÉSENTATION
CROISÉE
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.32
|
h fr 1} 6
g
À
S
à
ë
È
à
FONCTION
2
-
Enseïgnement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
5
&
È
2
2Zz
20
a
2
2
2e
32
Senices
Enseignement
du
premier
degré
Enseignement
du
second
degré
Enseignement
|
Cités
scolaires
LS
commens
supérieur
5
2°
.
.
s
5
£
è
Article
/
compie
Libellé
$
33
©
nature
(1)
201
211
212
213
221
222
223
É
sé
eg
Sarviess
Etoies
Ecoles
primaires
Clesses
Cotièges
Lycées
publier
|
Lycées
privés
communs
matemeiles
regroupées
DÉPENSES
6,00
626
415,50
67
670,52
805
315,76
0,00
0,00
0,00
0,09
0,00
6042
AGhæS
de
prestations
de
senices
ces
239280
397,56
1156843
800
D,00
Doc
200
c.00
sos
Esu
et assairéssomont
0.20
11 788,88
8215.19
55125
5.00
0.00
ca0
0.00
cos
50612
Energie
-Electicié
0.30
112211
5214081
50.240,68
0.00
2.0
0.00
Ce
c.o0
60613
Chauffage
urbain
600
5540.60
598219
6223242
0,00
c00
c20
ao
0.00
6052
Carnueents
c,00
0.00
0,00
6.0
0.00
0.90
0,90
800
2.40
e0s2
Aimemelon
CH
0.00
0,00
642048
0,09
0.00
oo
8.00
0.00
60632
Fouritures
de
petit
équipement
9,00
2888,42
140,18
178816
ae
0,00
8,00
0.00
0.00
60688
Autres
produits
pharmaceutiques
200
0.20
o0c
2845
cos
000
5,00
000
9.09
6087
Foumitures
soplaires
2.00
518818
1010885
17.406,77
5.00
0,00
0,00
o00
0,00
11
Contes
de
prestations
de
sanvices
5,00
0,00
0,00
000
020
ac
c.00
9,00
2.00
s1358
Auves
0.00
2.00
0,20
4.000,27
8,00
0.00
Co
0,00
0.0
sat
Envretion,
réparations
bâtiments
publies
000
oc
G.00
3774.00
as
a
sco
co
000
s1ss1
Envretien
matériet
roulant
090
5,00
a00
0,00
coo
60
000
p.20
o,6
6155
Maintenance
0,00
020
256501
Dco
00
0
000
0,20
o00
6218
Auto
personnel
oki
9.00
20
ac
0,00
0.00
0.00
020
0.00
0.00
6245
Transports
de
porsanies
exérieures
as
ao
ce
+400,00
Goo
5.00
0.00
0400
6.00
ces
Cotisations
CNFPT
ot CDGFPT
go
Ges442
200
7690.00
020
0.06
0,00
0,00
020
sarl
Rémunération
principale
titulaires
000
35181718
00
201
187.88
Cd
0.0
000
000
0.00
ste
SFT,
indemnité
de
résidence
co
asso
0,00
417225
9,09
0.00
ao
o.00
oc
sans
NBI
000
580.66
oo
200
0.00
0,00
en
000
0.00
sie
atres
Indemnités
0,00
4718.01
Cr
27
097.80
a
000
0,00
0.00
as
ss
Rémunérations
os
Dao
c.00
188
247,81
600
600
2.00
2.20
2,06
ss
SET,
indemnité
de
résidenco
oc0
040
2.00
822,21
ae
oco
cos
o.00
0.00
}ge
Cotisations
à 'U.RSSAF.
000
56
084.64
0,00
ss
16788
000
9.00
o00
ac
co0
|6458
Cotisations
aux caisses
de
retries
900
427719
0.00
64785.76
0.20
ce
oo
0.00
0.20
Page
85 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Regu en préfecture te 04/04/2025
Publiéte OXGU 202$ SALE
DE
MARLY
-
MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
5
20
21
22
23
24
&
Services
Enseignement
du
premier
degré
Enseignement
du
second
degré
Enseignement
|
Cités
scolaires
&
communs
supérieur
ri
Article
Jcompte
Lbeté
Fe
natere
{t}
201
211
212
213
221
22
222
è
Services
Écoles
Eroles primaires
Ciasces
Collèges
Lycées
publies
|
Lycées
privés
à
communs
matemelles
regroupées
à 8 (54se
Cotisations aux
AS.SED.LC,
0,60
0,00
00
7 982,71
9,00
0,00
9,00
o.où
2,00
$ (5471
Presta.
verséas
pourie
compte
du
FNAL
2.00
172453
0,00
4958.04
0.90
0,00
0,00
0.00
acc
à (55182
Prix
0,00
2687,24
4538,14
0.00
0.00
0,00
0.00
0,00
0.00
£
RECETTES
9,00
9,00
0,60
106
542,86
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
2
267
Redev.
services
périscolaire
at anseion
00
0.00
oc
T9
878,08
5,00
0,00
2,00
0,00
ac
TATTE
Autres
fonds
européens
0,00
0.00
0,00
27164,80
co
0,09
0,00
0.60
0,00
(53
Détailler
les
comptes
à trois
cnitires.
Page
86 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Regçu en préfecture le 04/04/2025
Pubiiéle 07164 %02S
LE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
1D : 059-215903832-20250327-DEL..25 11-BF
Page
87
t \
IV — ANNEXES
IV
AZ
PRESENTATION
CROISEE
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.932
FONCTION 2
- Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
(suite
1)
25
Formation professionnelle
251
252
253
254
258
256
257
258
Article /
lasertion
Formation
Formation |
Formation | Rémunération
CNFPT-
Formation des actifs occupés
CENPTetCDG-missions
|
Autres
compte
Libellé
socialect
|
professionnalisante |
certfiante |
des actifs |
des stagiaires
spécifiques
rature (1)
professionnelle
personnes
des
occupés
2564
2562
2562
2464
2565
2571
2572
personnes
Missions
|
Développement |
Évolutionet
|
Organisation |
Auwes
|
Concours
Missions
statutaires ot
des
‘transition
des acivités
atiministratives
cèglementaires |
compétences
|
professionneilc | pédagogiques
DEPENSES
2 027,51
6,00
0,90
c,0ù
0,00
D,00
0,00
0,00
9,00
0.00
0,08
9.00
cos
6042
Achats de prestations de
o,69
0.00
0.00
0.00
0,00
2,00
2.00
9,00
0.00
0.00
ce
0.00
0.00
services
60811
Éau et assainissement
00
g.00
0,00
0,00
0.00
9.00
2,00
0,00
0.60
0,00
0,00
6,00
0.00
50612
Energle - Electricité
2,00
0.00
0.20
00
00
9.00
2,06
0,00
9.00
c.00
oo
0.00
c.o0
60518
Chauffage urbain
9,09
d,00
0.60
0.00
0,00
9.05
500
0,00
oco
0,00
2,00
0,00
c.60
60822
Carburants
000
aoû
00
9,00
o,00
5,00
2,00
2,00
0,00
2,00
oo
0.06
0.00
60623
Almentation
2,00
0,00
6.00
2.60
0,00
2.00
00
0.00
c.0
o,00
a.00
9,09
2.00
60632
Foumitures de patt équipemont
3 027.61
0.20
c.00
0.00
0,00
200
a,00
2.00
00
a
a.60
2,06
2,00
60658
Autres
produits
0,67
0,00
0,00
6.00
0,00
0,50
0,00
o,0ù
0,00
9,60
2,09
0,00
0,00
pharmaceutiques
ec87
Fourhuros scolaires
0.00
0,00
c,00
oo
0.80
0,00
9.00
2,00
ao
0,00
où
ce
ce
611
Centrats do prestations de
0.00
0.00
0.00
0.00
0,00
o00
aco
co
0,00
0,00
0.00
20
600
services
61368
Aures
000
9,06
0,00
a,0û
0.06
0.00
9.09
0,00
0.00
0.00
0.00
c,00
000
g18221
Entretien, réparations bâtiments
ao
0,00
0,00
o,cû
0.00
ac
9.09
9,00
2,00
0.00
008
0,00
0,00
publ
61551
Entretien matériel routant
0,00
2,00
0,00
g.06
0.00
9,00
0,00
0.00
2,00
0.00
0,60
0,00
0.20
5166
Maintenance
0,90
00
2.00
o.00
0,90
0,00
0,00
0.00
ac
0,00
00
00
0.00
218
Autre personnel oxtérieur
0.00
c.o0
c.0û
00
0.00
0,00
o,c0
0.06
oo
0,00
c00
0,00
0,00
6245
Transports de personnos
0.00
c.a0
0.00
0,00
0,90
c,00
o,00
6.00
0,00
0,00
6.00
c,00
0,00
cxéreures
6226
Cotisations GNFPT ot CDGFPT
0.0
9,00
9,00
00
op
9.00
900
0,00
a.co
0,00
c,00
0,00
0,60 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Pubié le Or To ldo 05 i, On
:? 3 é
€ a
“IELE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
5
25
5
Formation
professionnelle
& ;
281
262
253
254
25s
28
27
258
D
Arice/
Insertion
Formation
Formation
|
Formation
|
Rémunération
CNFPT
- Formation
des
actifs
occupés
CFNPTetCDG-missions
|
Autres
Ë
compte
Libelé
sociatcet
|
professionnalisante
|
cortifiante
|
des
actifs
|
des
stagiaires
spécifiques
Ê
nature
{1}
prefessionnelle
Personnes
ES
occupés
2581
2552
258
2564
28
24
2872
È
personnes
Missions
Développement
|
Évelutioncer
|
Organisation
Autres
Concours
Missions
S
statutaires
et
des
tansition
des
activités
administratives
8
:
réglementaires
|
compétences
|
professionnelle
|
pédagogiques
Een
Rémunération
principale
acc
o20
00
0.20
0.00
c.00
0,00
006
0.aù
acc
0,00
9,00
0,00
à
titulaires
Sleatt2
SFT.
indemnité
de
résidence
c,ç0
0,00
00
0.0
9.00
0,00
CE]
cos
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
Sets
Nat
0,00
go
05
0,00
0,00
0,00
0.20
2.00
0,00
cc
0,00
0,00
0.00
64118
Autres
indemnités
0,00
0.00
2,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
0.06
0,00
20
0,00
0,00
sat
Rérmunéresions
0,00
0,00
2,00
2.0
a00
0.00
020
0,00
c00
0.00
2.00
0,00
0,00
sataz
SET,
indemnité
de
réskiance
9,00
0,00
0,00
0,00
0,20
ce0
0,00
0.06
sec
2.00
9,00
0,20
0.60
5451
Cotisations
à 'URSSAF.
900
0,00
0.00
020
000
000
0.00
c,00
c09
000
2,00
0,00
0.00
6453
Cotisations
aux
caisses
de
0.09
0,0
co0
0,90
0.00
o,0û
000
00
2.00
000
0,00
0.00
0,00
retraites
Gésa
Cotisations
aux
ASSEDIC.
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
2,60
0.00
0,00
2,00
9,00
0,00
0,40
2.00
6a71
Presta,
verséas
pour
le compte
0.20
0.00
0,00
000
9.00
2.60
0,60
9,00
9,00
0.00
0,00
000
00
du
FNAL
55132
Prix
0,20
0.00
000
0.00
0.06
oo
0.00
o,co
9,00
0,00
000
0,00
oc
RECETTES
9,00
0,00
0,00
0,00
5,00
2,00
0,0
9,00
0,00
2,00
0,00
0,20
0,00
7osr
Redev,
services
périscnlaires
et
000
0.00
0,00
a.00
0.00
9,00
0.00
0,00
co
0,09
0.00
co
0.06
enseign
ZATT8
Autres
fonds
européens
0.00
2.00
200
ç.00
0.00
0.00
0.00
0,0
0,00
0,09
0,00
0,00
0.00
{t)
Détalller
les
comptes
à trals
chiffres.
Page
88 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Pubilé te O%1 0 to2S
LE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
ID : 059-215903832-20260327-DEL.25, 11-BF
Page
89
| '
IV
- ANNEXES
IV
À Z
PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— PRESENTATION
DETAILLEE
A2.932
FONCTION
2 —
Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
(suite
2}
28
27
2
29
Apprentissage
Formation
Autres services périscolaires et annexes
Sécurité
Articie / compte
Libellé
sanitaire et 501
281
282
22
284
2
TOTAL
OU
natitre {1}
Hébergement
et
Sport scotairo
Médecine scoltire
Classes
de
Autre serviee
CHAPITRE
restauration
découvere
annexe de
scolaires
l'enseignement
DÉPENSES
9,00
2,00
386 870,47
165 547,88
9,00
14878,38
0,00
c,00
2238 42522
c42
Achats de prestations és sanicss
6,00
0.00
a,0ù
3.600,00
0.00
825515
9,00
000 |
2075668
ecsit
au
et assainissement
0,00
0.00
6,00
000
200
0.00
0.00
000!
2652278
60512
Energie - Electricité
00
0.00
7 666.80
0.00
0,00
oc
0,00
9,00 |
1017063
80613
Chauffage urbain
0.00
2,90
0.10
0.00
0,00
0,00
0,60
coc|
s3758:6
0622
Carourants
0,00
0,00
0,00
1872
aoû
0,00
000
0,00
13872
60528
Alimentation
9,00
000
ace
000
ac
47,03
0.00
000)
54646
0532
Fobmitures de petit équipement
0,00
2,00
5,40
662,44
200
0.00
0,00
090!
487,16
g0558
Autres produits phanmaceutiques
0.00
0.00
0,00
ac
0,00
o,00
0,00
0,00
228,48
6087
Foumitures sogiaires
0.00
ce
2,06
0,00
0.00
2,00
0,00
000 |
2267276
|
st4
Contrats de prestations de sesvicos
0.00
0,00
549 198,24
0.00
00
0.00
9.60
000 |
548 188.24
1258
Aures
0,00
a,00
0.00
0.00
0.00
o,00
000
ocol
400027
15221
Ervretien, réparañons bâtiments publics
0,00
9.00
0.00
0.00
0.30
00
c.oc
aog|
377200
1551
Entrotion matériel routant
0,00
0.00
0.00
14277
0.20
0,90
0.00
000!
141277
6:55
Maintenance
9,00
0,00
0.06
2.00
2,00
0.00
0.00
occ)
258501
en8
Autre personnel extérieur
oc
0.00
0,00
0,00
0,00
105,50
020
oco
105,50
6245
‘Transports da personnes exiériaures
0.00
c.o0
0,00
2610.05
0,00
4 860,00
9.00
oco|
220005
6336
Cotisations CNEPT
et COGFPT
ec
0,00
c.00
481674
o,0û
coo
0.00
0,0 |
6440.16
ati
Rémunération prinelpale titulaires
00
0,00
0,0
g1 584,38
0.00
oo
0.00
000 |
644 588,80
san12
SFT. Indemnité de résidence
2,00
0,00
000
983,55
0,00
0,00
0.00
cos
s7as72
64118
NE!
0.00
0,00
0.00
0.00
a,c0
0,00
0.0
6.00
580,64
54118
Autres indemnités
0.00
9,00
ago
AT 42874
0,06
0.60
0.00
020!
9324536
64131
Rémunérations
oc
0,00
0,00
200
0,00
309.80
o,0û
000 |
198 557,11
64182
SFT,
indemnité de résidance
ane
c.00
0.00
00
0,00
o,00
0
oco |
680224
6451
Cotisations à FULRS.SAF.
0.00
0.00
0.00
14815,86
0.00
o.0ù
0.06
0.00 |
171 097.8
6453
Cotisations aux caisses de retraits
0,00
0.00
0.00
28 882,2
0,09
0,50
a,00
0.00 |
205 056,5 Envoyé en préfecture le 64/04/2025
Reçu en préfecture le 4/04/2025
Publiée GO 025
FLLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
ë
25
2
28
2
5
Apprentissage
Formation
Autres
services
périscolaires
ctannexes
Sécurité
&
Article
{ compte
Lpeté
Sanitaire
et sociale
281
282
23
28
2e
TOTAL
DU
ü
nature
{f}
Hébergement
et
Sport
scotaire
Médecine
scolaire
Classes
de
Autre service
CHAPITRE
Ê
restauration
découverte
annexe
de
5
scolaires
l'enseignement
à
454
Cotisations
aux
ASSEDIC.
too
0.0
0,50
2,00
0,00
0.00
0,00
on
|
7sss7i
& |
6271
Prost,
versées
pour
le compte
du
FNAL
2,00
co
0,00
454,08
0,00
0.00
0,00
000
|
410763
8
65182
Prix
o,co
2,00
0.00
0,00
ac
0,00
aoû
209
|
622108
ë
RECETTES
0,00
9,00
242871,28
0,00
0,00
3 006,00
0,00
0,00
|
35241424
ê
7087
Redev.
sarvises
périscolairas
et enselgn
a.00
0.00
24287188
ç.00
0.60
3 009,09
oc
000
|
325
246,44
are
Autres
fonds
européens
0.00
0,00
2,00
2,00
Cr
0,00
a.00
000
|
2716480
{:) Détaller
los
compres
à rois
chitres.
Page
90 ÎLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
IV
-
ANNEXES
IV
A
Z
PRÉSENTATION
CROISÉE
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.933
Ë
Le a F 19 &
god
l'a
SS
à
=
:
a
£
È
Ÿ
8
FONCTION
3 — Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
8
£
&
2
8
AS
pe
2
—
À
2
ezs$S
#
#
£
2£ZÉ#É
jAriele
Services communs
Guttere
ë
£Z
$
Ê
Ê
5
S:
|eompte
Libelé
311
312
313
4
ais
as
27
318
E
8
T7
Sr
Activités:
Patimoine
Hiblothèques,
fusées
Services d'archives
Méatres et
Ginéras etautres
Archéologie
LS
8
ui
artistiactions et
médiathèques
spectacles vivants
|
salles de spectacles
préventive
2
g
2
à
manifoult,
Ü
OO
à
—
DÉPENSES
48
318,85
357
220,34
0,00
203
678,30
0,00
0,00
2,00
2,60
0,00
6042
| Achats de prostæions de
0.00
1 080.90
0.90
ac
a,0
9.0
0,00
0,20
0.09
senices
60814
| Eauet assainissement
0,08
554,57
a,00
0,00
0,00
2,00
0,00
2,00
0.00
éos12 |
Enorgle- Elecxicité
2,00
4600.80
0,00
9,00
2,00
0,00
c.0c
20
cac
| s0613
| chautfage urbain
2,00
408488
0.00
0,00
2,0
2,00
0:00
c.00
cec
&62
|
Cerurents
0.00
22229
2,29
0.00
2,00
0,00
0.00
0,00
0.00
60623
| Almontation
2,00
264,30
000
As aa
0,00
0,00
6,00
2,00
00
60628
| Autes foumkures non stockées
2.00
0,00
0,00
12226
2,00
00
0.00
00
0,00
60682
| Fournitures de petit équinemant
seat
244522
0,00
502,07
00
ç.0c
0,00
0,00
000
6054
| Fournitures administratives
9,00
où
0,00
9.00
0.00
0.00
0.00
0,00
0.60
6085
| Livres, disg, cass, (bibfo.
9.00
0.06
0,60
4.026,91
2,00
6,00
0.20
0,00
0.09
Médiat)
et
Contrats de prestations de
2,00
0,00
9,09
0,00
0,00
0,00
2,00
0,00
c,c0
senices
6:823
| Envetien terrains
2.00
0,00
2,00
060
0.00
2,00
ace
a,co
2.00
45221 | Entrotien, réparations batiments
6.00
000
0,00
o.ç0
aco
2,00
0,00
a.ca
2,09
publics
1654
| Entrotion matériet oulant
0.00
60,86
0,00
0,6
0.00
0.00
0.09
0,00
90
||
61583
| Enroten mures biens mebliors
0,00
262,00
0.69
0,00
oco
200
Cr
9.00
os
|
5155
| Maenance
200
000
0.00
0,20
0.00
a,00
9.00
2,0
0.00
218
| Aure personnel extérieur
oc
65.0
o,00
0.20
0,00
0,00
00
9,00
ce
6232
| Fêtes at cérémenles
9,00
27 947,64
2,00
7887
0,00
0,00
9.00
0,00
0,00
À 624$
| Transports de personnes
861,00
2,00
2,00
0.00
9,00
0,00
2,00
9,00
0,00
extérieures
6247
| Transpons collectifs
0.00
c.00
0.00
0,00
aco
0.00
0,00
9,09
2.0
6281
| Concours divers (cotisations)
+ 285,09
2122.94
0.00
0,00
2,00
c.00
900
a.00
20
6335
|
Cotisations CNFPT et COGFPT
513,00
3585.81
0.00
2181.01
9,00
0.00
0,00
0,00
oc
Page
91 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Pubié le OoutloLs
LLE
DE
MARLY
- MAÏRIE
DE
MARLY
+ CA
- 2024
ë
30
31
gi:
Arücle/
Services
communs
Cuiture
&
compte
Libelté
st
a2
314
315
a16
ar
318
|
sure
Activités
Patrimoine
Musées
Services
d'archives
Théâtres
ot
Cinémas
et autres
Archéologie
GS}
«
artist,actions
ot
médiathèques
spestaries
vivants
|
salles
de
spectacies
préventive
8
manif.cult.
8
së7
Autres
impôts,
taxes
(autres
oo
187,20
0,00
0,00
eo
o,00
0,00
c.00
0,00
à
organismes)
ë
64111
|
Rémenérailon
principale
25
868,30
134
316,68
0,00
9227184
0,00
0.40
o,00
9.08
ac
È
Étuialres
KI
64112
|
SFT.
Indemnité
de
résidence
266,60
1251,18
2,00
250,13
0,00
0.00
060
2,00
0,00
8
gaz
|
NE
580,64
866,08
c,00
1 788,2
9,00
0,90
0,00
0,00
0,c0
aise
|
Autosinéomaiés
4 424,08
11
789,28
0,0
26918,85
2,00
0,00
0,00
0,00
0,00
—#
sax3
|
Rémunérations
0,00
5218229
0,90
18785,08
200
0.00
o00
0.00
0,00
64132
|
SFT,
indemnité
de
résidence
0,00
507,65
0,00
167,59
0.00
0,00
0,00
2,00
0,00
6451
Cofsatons
A'LURS.SAF,
4218.82
87
422,66
0,00
20
702,44
0.00
0.00
ü,0Ù
0,00
0,00
6453
|
Cotisations
aux
caisses
de
846240
48
551,48
00
81
030,00
9,00
0.00
0,90
0,00
0,00
retraltes
5454
ns
eux
ASSEDIC,
000
+958,27
o,00
685,41
o00
00
0,00
oc
0,00
6471
Presta.
versés pour
le
compte
128.20
896,48
o.0c
545,25
0,00
0,00
0,20
a,co
D,20
du
FNAL
66748
|
Subv.fonctautres
parsonnes
1200.00
0.00
o.0c
0,20
0.00
c00
0.00
9,00
0,00
droit
privè
RECETTES
2,00
38
624,69
2,00
2,00
9,00
0,90
0.00
2,90
0,00
7082
|
Redovances
senices
a
0.00
26
24,68
0.00
0,90
0,00
1.00
0,00
0,00
0.20
caractère
euñurel
70832
|
Redovances
servicos
à
0,00
co
0,00
0.20
eco
0,00
2,06
0,60
0.00
caractère
lolsir
7488
|
Auves
o,00
oco
0.00
0,09
ana
acc
a.00
0,00
0.00
762
Revenus
des
Immeubles
coc
0,00
0,00
0.00
0.90
0.00
a.o0
0.00
0,00
Téeëe
|
Autres
c.00
0.00
0,0
0,00
9,00
g,00
0.00
0.60
0,00
{1} Détailler conformément au pian de comptés,
Page
92 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025 .…
“LE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
IV
-
ANNEXES
IV
À
PRÉSENTATION
CROISÉE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.933
É
FONCTION
3
—
Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
{suite
1)
D : 059-215903832-20250327-DEL 25 11-BF
3 2 æ
32
o
Article!
Sports (autres que scolaires)
2
compte
Libetié
321
32
823
324
325
326
Ê
nature {1}
Saïles de sport, gymnases
Sades
Centres de formation
Autres équipements
Manifestations sportives
ë
sportifs
sportifs ou loisirs
ï
DÉPENSES
138 224,99
TT 170,8
0,00
0,00
56 220,86
2745,10
5042
Achats de prestations de services
000
3 528,00
cac
0.00
0.00
3365,00
sos
Eau et assainissement
411108
6 629,86
0,00
0,00
0,00
0,00
60512
Energie - Electricité
98 621,50
14 828,80
0,00
0,90
44 651,04
0.00
0618
Chautiage urain
23 242,06
834224
0.00
0,00
10 618,02
0.00
60622
Carbucants
ao
2,08
0,00
0,00
2,00
0.00
80528
Almontation
oo
0,00
0.00
2:00
c.0c
o00
60828
ALrras fournitures
non
StOckÈCS
9.00
6,00
0,00
0,00
5.00
0,90
0632
Fournitures de ptit équipement
178807
225,66
0,00
o.00
1106.40
218010
8064
Foumiures administraives
0.00
2,00
0,00
0.00
a0ù
0,00
6065
Livres, disq., eass. (biblio, Méta.)
0.00
0,00
0,00
0.60
0.00
9.00
et:
Contrats do prestations do sorvives
oc
1 082.89
0,00
0.00
0,20
200
ste
Entretien terrains
oc
4289273
0,09
a,00
0.00
0,00
518221
Entretien, réparations bâtiments publics
sas
0,00
2,0
0,20
9 854,40
2,00
51551
Entretien matériel roulant
0,00
0.00
0,00
2,90
0,00
0.00
61558
Entretien autres biens mobiiers
0,09
oc
2,00
0.00
0,00
co
6156
Maintenance
o.0ù
0,00
2.00
a.
0,0
9,00
ans
Autre personnel extérieur
0,00
9.00
09
00
0,00
coc
6282
Fètes et côrémonles
a,00
0.00
9,00
0,00
0,09
0.00
6245
Transperts de parsannes extérieures
0.00
020
0,00
0,00
a,c0
186.00
6247
“rensponts collectifs
0,00
00
0.00
o.20
0.00
0,00
ges
Cancours civors (sotisations)
6.00
0,00
o.0c
9,00
2,09
0.00
6325
Cotisations
CNFPT
ot COGFPT
0,00
0,00
ç.60
9,09
9.00
9.00
837
Aires impêts, taxes (autres organismes)
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0
63117
Rémunération principale tRulairos
000
0,60
0,00
0,00
2,00
0.00
sa112
SFT, indemnité de résidence
0.00
0,0
o.0ù
0.0
0.06
0.00
c4118
Nst
0,00
0,00
0.20
2,00
9,00
0.20
arte
Autres Indemnités
0,00
o00
o,00
co
0,00
0.00
Page
93 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Publié le Coût (e2s
“LE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
5
32
|
Arbcic/
Spons
(autres
que
scolaires)
2
compte
Libellé
sn
22
323
22
as
25
|
nature
ti)
Sailes
de
sport,
gymnases
Stades
Piscines
Centres
de formation
Autres
équipements
Manifestations
sportives
À
sportifs
Sportifs
ou
loisirs
à garer
Rémunérations
CE
o00
0,00
0,00
2,00
Goo
S |
ser
SFT,
indemnité
de
résidence
0.00
2.00
0:20
0,00
co
0.00
SR
ses
Cotsaons
à lULR.S.SAF.
0.00
0.00
co
0,00
0.00
2,00
È
gasa
Coïsations
aux caisses
de
retraites
2.00
vco
cac
9,00
2,00
2,00
Si
ous
Cotisations
aux
AS.S.E.DLC.
2.00
2,00
c.00
0,20
o,00
0.00
Si}
6471
Praste,
versées
pour
le compte
du
FNAL
toc
2.00
9,00
00
9.0
0,00
Bleue
Subvfonctautres
personnes
droit
privé
0,00
0.00
oc0
0,00
0,0
0.00
a
RECETTES
14
208,00
2.00
2.00
2,00
0,00
0,00
7082
Rerovances
services
à caractère
eutturel
902
00
0,00
0.00
ac
0.00
7022
Recovences
servicos
à caractère
loisir
ac
000
0.00
2,00
0.00
0.00
74888
Autres
0.00
Goo
220
5,00
0.00
0,00
782
Revenus
des
Immeubles
14 208,00
000
0.00
2,0
0.00
200
L7s8ee
Autres
0.00
2.00
0.00
2,00
2,00
0,00
(1)
Détaitor
conformément
au
plan
de comptes.
Page
94 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025 .
pubtéle OAloûl 4025
LE
DE
MARLY
-MAIRIE
DE
MARLY
- CA
-2024
{D:059-215903832-20250827-DEL.265_11-BF 1 i
IV - ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.833
FONCTION
3 -
Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
laisirs
(suite
2)
33
3s
Jeunesse {action socloédue.) et toisirs
Vie sogiate et citoyenne
Sécurité
Artiele / compte nature
Lnetté
231
32
238
341
348
TOTAL
DU
(gl
Centres de loisirs
Colonles de
Autres activités pour
Egañté entre les
Autres
CHAPITRE
vacances
tes jeunes
femmes ct les
J
hommes
DÉPENSES
5879437
û,00
211
628,21
2,06
3650,78
0,00
4145
692,88
eu?
Achats de prostations de services
12 958,55
000
0,00
2,00
385.50
aco
19.842,06
60614
Eau et assainissoment
0,00
0,00
9.09
c00
ac
0.09
11.495,58
0612
Energie - Electricité
0,00
0.00
2,00
0.00
0,00
9,00
187 201,84
0618
Chauffage urbain
0.00
0,00
0,00
200
0.00
200
56 388,18
60622
Carburants
0,00
a00
202,07
0,00
ac
0.00
424,88
60628
Almentation
170818
0,00
0,00
0,00
29.57
coc
2188.54
60528
Autres foumitures non stockées
851,08
00
0.00
0,00
050
0.20
ggs36
60682
Fournitures de petit équipément
681,08
9.00
0,00
9.00
228581
200
12 749,72
6084
Fournitures adrinistratives
2.245,29
0.00
0,00
200
0,00
0,00
224128
s0ss
Livres, disg., cass. (biblio. Médiat)
acc
020
9,00
2,00
9,00
a,0ù
1026.81
||
511
Contrats
de
prestations
de
servicas
0,00
0,90
0,09
00
0.00
0.00
1 082,89
61521
Entratien terrains
0.00
0.00
9.0
0.00
2.00
2,06
4288278
15221
Entratian, réparations bätimonts publles
0.00
0.00
9,00
acc
coc
0.00
15 2057+
g1551
Enveten matériel
roulant
0.00
0,00
0,0
2,00
oco
c00
60.86
61558
Enteñen autres biens mobiliers
0,00
0,00
ao
0,00
0.20
0.20
253,00
8165
Maintenance
0,00
0,00
18712,14
0.20
0.60
0.00
13 742,14
en6
Autre personnel
extérieur
0.00
9.00
0,00
coco
a,00
0,00
65,60
6282
Fètes ot cérémonies
0,00
0,00
0.00
2,00
9.00
0,00
3681485
6245
Transports de personnes extérieures
19 50,00
o,00
0,00
0,00
0,00
0.00
20 83100
6247
Transports collectifs
176,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0.00
47500
gast
Gancours divers (cotisations)
0,00
0.00
0.00
00
0.00
0,00
3378.84
5336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0.00
0.00
0.00
0,00
9,00
o.c0
6278.82
87
Autres impôts, taxos (autres oeganlsmes)
6.00
0,00
0,00
2,00
0.00
a,c9
18720
gant
Rémunération principate titulaires
@,00
0.00
0,00
6.00
2,00
0,00
282 466,82
ear12
SET. indemnité de résidence
0.00
0.00
9,00
soc
0,00
00
2857.81 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Publié te OM 04 (202$
CÎLLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
«+ CA
- 2024
5
3
34
38
£
Jeunesse
[action
socio-édue.)
et
loïsirs
Me
sociale
et citoyenne
Sécurité
ge
Article! compte
nature
Ubené
en
322
2e
se
25
TOTAL
DU
d
©
Centres
de
loisirs
Colenies
de
Autres
activités
pour
|
Egalité
entre
les
Autres
CHAPITRE
G
Vacanees
les
jeunes
femmes
cties
È
porimes
& |
sante
Ne:
o00
0,90
0,00
ao
0,00
200
821002
$
arte
Aures
indemnités
co
0.00
2,00
000
2.00
ao
43
096,18
ET
Rémunérations
1782417
00
ao
0.00
c.a0
9,0
86.512,56
à |
se
SFT,
ndomnité
de
résidence
220,65
0,00
0.00
soc
000
0,00
s05.88
ë
6ast
Cetisations
à 'UR.S.SAF.
1258.57
0,00
9.90
0,00
9.00
0,00
68
897.59
B |
6268
Cotisations
aux
caisses
de
rotraitas
722,84
000
Do
aca
a00
eco
8878672
g |
64
Cotisations
aux
A. S.S.E,D.L.0.
712,00
900
2.00
020
ceo
c.00
336368
sa
Presto.
vorsées
pour
|o compte
du
FNAL
12,00
0.00
0.00
00
2,00
0.00
1888,56
65748
Subv.foncLautres
personnes
drait
privé
0,20
0.20
197714,00
200
0.00
000
188
514,00
RECETTES
$8
260,10
0,00
2.883,29
6,00
0,00
2,00
114
082,08
7062
Redevances
services
à caractéra
cuiturol
co0
0.00
0.0
0.00
000
0.00
88
62488
70882
Rerevances
servises
à cargetère
loisir
Sa
185,10
000
Ce
2,00
0.00
2,00
58
185.10
Tasse
Auos
0.00
0.00
2889.28
2,00
200
oo
2888.25
752
Revenus
des
Immeubles
0,00
0,00
0.00
9,00
0,00
000
14
208,00
75888
Autres
175,00
0,09
000
0c0
c00
ao
175,00
(1)
Détailler
conformément
au
plan
de
ccmptes,
Page
96 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture te 04/04/2025
Publié le O4 (OU 25 “ELLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
Page
97
de 5 ï
IV —
ANNEXES
IV
& il
À
Z PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— PRESENTATION
DÉTAILLEE
A2.934
Lu: ô à &S
FONCTION
4
— Santé
et
action
sociale
(hors
APA
et
RSA/Régularisation
de
RM)
& ë & S
al
8
Santé
S{
Artic/
B |
ompre
ubelté
40
#1
412
413
4e
#18
&
FP
Services communs
PME et planification
Prévention et éducation |
Sécurité alimentaire
Dispensaires et autres
Autres actions
& |
rater (1)
familiale
pour ia santé
&s sanitaires
Es
DEPENSES
0,00
0,00
2,00
0,09
6,90
0,00
6042
Achats de prostations de services
o.c0
0,00
00
0.00
a00
0,00
69511
Eau et assainissement
9,09
9,00
0,00
o.00
0,00
0.09
ecs12
Energie - Etcenfcité
9,00
ac0
0.00
0.00
0.00
co
60813
Chauffage urbain
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
ac
60622
Caraurants
acc
00
0.00
0.00
2,00
2,00
60523
Alimentation
2.00
cac
0,00
000
0,00
0.00
60828
Autres fournitures non stockées
0.00
0.00
0.00
0,00
0,00
2.00
goss
Fouriures d'entratien
0.00
0.60
0.00
co
9,00
9.09
6022
Foumitures ce petit équipement
0.20
0,00
0.20
0.00
oo
2.00
50868
Autres produits phanmaeeliiques
0,00
090
0,00
0.00
co
0.00
5088
Autres mañéros ot fournitures
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
000
gti
Contrats ce prestations de services
0,00
0,09
0
0,0
0.00
0,00
182
Locations immobilières
0,09
2,00
0,06
0,00
200
0,00
st
Charges loceïves er de copropriété
9.00
0.00
0.00
co
0.00
0.00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
000
0.60
co
0.00
0.00
9.00
6155
Meintonanco
2.00
000
0.00
0,20
00
c.oc
6184
Versements à des organismes de fommation
0.00
0,00
0.00
0,00
0.00
0.00
6245
“Transports de parsonnes extérioures
0:00
0.40
9.90
ao
9,20
0.00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0.00
0.00
0,00
2.09
0.20
0.20
37
Aures impôts, taxes (autres organismes)
0,00
9.00
2.00
0,09
020
c,00
gai
Rémunération principale ttutaires
2,00
0,00
0.00
a,co
0.00
0.20
4112
SFT. indemnité do résidence
0,00
0.00
0,00
0,00
0.00
0,20
4113
NB
0.00
0,00
0,00
0.00
0.00
2.00
53118
Autres indemnités
9.00
0,00
2,00
2,00
0,60
2.00
g4131
Rémunérations
0,00
0,00
20
0.00
0.0
0,00
cs1a2
SFT, Indemnité de résidence
0,09
08
2.00
c.00
0,00
2.09
s45t
Coisæions
'URSSAF,
2,00
100
00
0.00
0.00
0.00 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Publié le OH OU 2925
ST Fr é
EE ÿï
FIÈLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
ID :.059-215903832-20250327-DEL 25 11-BF
4
.
Santé
il
Amtcle!
16
#1
#2
as
«4
«8
E]
compte
Libegé
.
.
.
.
‘
Services
communs
PM
etplanlfication
|
Prévention
ct éducation
|
Sécurité
aïmentare
|
Dispensaires
ct autres
Autres
actions
Faure
(1)
fami
pour
la santé
&ts
sanitaires.
638
Goffsstions
aux calsses
do retraites
0.00
o0ù
200
ace
260
0.00
gas
Cofisallens
aux
ASS.
DLC.
208
000
ces
0.00
o00
0,00
sara
Prosta.
varséos
pour
le compta
du ENAL,
000
00
ne
0,00
ose
ace
ss182
Pax
0.00
000
ce
000
ace
ao0
85748
Subvienetautres
personnes
droit
privé
299
ace
oc
vo0
000
2.00
RECETTES
9,09
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
gars
Remboursements
rémunérations
personnel
000
0.00
0,00
509
0.00
0.00
708s
Rodovances
services
à caractère
social
000
0,00
oo
200
600
000
Tasse
Autres
000
000
De
0.00
000
000
76888
Aures
0.06
p.00
ae
0,00
o.00
co0
rconformément
au
plan
de
comptes.
Page
98 “ÎLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
ë
=
à
e
8
©
IV
—
ANNEXES
IV
&
ô
À
Z
PRESENTATION
CROISEE
-—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.834
25% è ë
$
È
FONCTION
4
Santé
et
action
sociale
(hors
APA
et
RSA/Régularisation
de
RMI}
(suite
+)
358$ Six
a
E
5
©
É
Action
sociale
s
5
2
à |
Aricle!
a
421
È
&
8
21
compte
Libellé
Services
communs
Famille
et
enfance
ü
Œ
&
©!
naure(i)
aait
4212
4218
azt4
et
4228
Actions
en
faveur
|
Aidesatafamite
|
Aldes
sociates
à
Adolescence
Crèches
et garderies
Auves
actions
pour
de
la
maternité
l'enfance
ja petite
enfance
DEPENSES
481
509,45
0,00
2547.94
0,00
0,00
er
1286
c,60
0.00
6042
Achats
de
prestations
de
services
0,00
0.00
0.00
0.00
0.00
3 392,00
9,60
5.00
|60811
Eau
ot assainissement
161.21
0,0
12418
co0
ce
5953.20
0.00
0.00
50612
Energie
- Electicité
10
677.58
9,00
0.00
0.00
0,00
10
241,48
0,00
9.00
60613
Chautfage
urbain
395828
0,00
0,00
co0
oc
40
480,21
a.0û
0.00
6062
Carurants
408.17
0,00
000
0,00
0,00
o0
0.00
a.00
6062
Almentation
0,00
0.20
0,00
0,00
0.00
5 842.88
000
a,50
60628
Autres
fournituros
non
stockées
0.00
0,00
000
6.00
0,06
4 688,47
0,00
0.0
éces1
Fournitures
d'entretien
0.00
0.00
0.00
oo
0.00
5185.81
0,00
0,00
60se2
Fournitures
de
pet équipement
3 005,49
0.00
83,00
0.00
200
4 548,54
0.00
0.00
60668
Autres
produits
pharmaceutiques
0.00
e,00
0,00
ooc
0,00
+ 108.58
0,00
o,90
6068
Autres
madères
et fournitures
0.00
0.00
0,0
ace
9,00
art
0.50
0.00
81
Contrats
de
prestatians
de
services
0,60
0,00
2,00
2,00
oc
28
68,19
a,00
000
|
6122
Locations
immobilières:
0,00
0,00
0.00
200
00
00
0,00
0.00
14
Charges
locatives
et de
copropriété
0.00
0,00
6,00
c.0c
2.00
2,00
0.00
0.00
615221
Entretien,
réparations
bétimants
pubies
4708.77
2,00
0,60
0.90
3,00
3080.02
0,60
oco
6158
Maintenance
206
2,00
0.00
o,00
0,00
936.08
o.co
0.00
5184
Versomonts
à
ces
org;
mes
de
formation
2,00
9.00
0,09
2,09
g.cû
1180,00
0,00
0,90
8245
‘Transports
do
personnes
extédeuras
9.00
2,00
2,00
0,00
9.0
190,00
000
a,00
5326
Cotisations
CNFPT
ot CDGFPT
c,00
4,00
ac
oc
ace
Tse,s8
0.00
0,00
Écr
Autres
impôts,
taxes
(autres
organismes)
0,00
0,00
ac
000
0,00
69,46
0,00
0.00
ga
Rémunératlon
principale
ttulaires
0,0
9,00
0,00
oc
0,00
198
082,58
Ce]
0.06
|
est12
SFT.
inderanité
de
résicance
0,00
2,00
9,00
0,00
0.00
ÉEURE
000
00
|
64118
Net
2,00
9,00
oc
Cr]
ac
2788.15
0,00
0,0
18
Autres
indemnités
9,00
200
9,00
9,00
0,00
36135.87
2,00
ac
4131
Rémunérations
0,00
0,00
0,00
2,09
2.00
478
097,03
0,00
0,00
|
Page
99 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Regçu en préfecture le 04/04/2028 ÿ 24 4
ÿ
Publiéte O0 to ts
“ILLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DÉ
MARLY
- CA
- 2024
5
42
£
Action
saclale
gl
Article
?
420
421
422
4
compte
Libeté
Servises
communs
Famille
et
enfance
Petite
enfance
ê
nature
{f)
4211
4212
4213
4214
4221
4222
4228
S
Actions
en
faveur
|
Aïdes
à lt
famine
|
Aides
sociales
à
Adolescence
Crèches
et garderies
Moïti
accueil
Autres
actions
pour
8
ée
la
matornité
Fenfance
Ja
petite
anfance
È
64122
SFT.
Inéeranté
de
résicenco
2,09
0.00
0.90
0,00
ac
2697.22
co
ac
8
6451
Cotisations
à lU.R.S.SA.F.
0,00
0.00
0,00
0,20
a00
91
680,48
0,00
2,00
ë
5458
Cotisations
ai
caisses
do
rotraites
oc
2.00
0,00
0,00
9.00
7837208
ao
0.00
ë
6454
Cotisations
aux
A SS.E.D.LC.
2,00
0.00
0,20
060
0,00
728,2
0,00
0,00
8
6471
Presta,
versées
pour
le compte
du
FNAL
0,00
0,00
0,20
0,20
9,00
1895,3
ao
9,06
a]
ss22
Prix
0,00
0,00
2428.79
0,00
a00
as
00
a,00
85748
Sbronctautes
personnes
droit
privé
442
000,00
0.00
0,0
oce
0.60
a.
0.06
0.20
RECETTES
2483482
g50
9,00
2,00
2,00
759
449,08
0,00
0,00
|ea1s
Remboursements
rémuérations
personnel
00
0.20
0.00
00
0,00
0,00
c.00
0,00
7065
Redevances
services
à caractère
social
0,00
0,00
0,00
0,00
QEe
65
880,48
0,00
9,09
74888
Autres
3482.92
0.00
0,00
0.00
0,00
686
018.65
0,00
920
25688
Autres
2,00
0,00
oc
0,00
0.00
7 548,91
go
0,20
{1}
Déteïller
conformémont
au
plan
de
comptes.
Page
100 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Pubtiéte 0 +)0 Uk ToZSs °LLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
Page
101
ë 3 à
IV — ANNEXES
IV
ë
À = PRÉSENTATION
CROISEE
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— PRESENTATION
DETAILLEE
A2.934
Ë ë
FONCTION
4 — Santé
et action
sociale
(hors
APA
et RSA/Régularisation
de
RMI)
(suite
2}
8
a
ë
Action
sociale
à È
farticie / corapte nature (1)
Hbellé
sos
âgées
personnes en
pesames
Autres uenemions
Ron
a
a
42
pr
428
difficulté
handicapées
sociales
Forfait autonomie
Autres actions de
|
Autres actions pour
prévention
les personnes agées
DÉPENSES
0,90
0,00
157
178,87
0,00
0,00
0,09
988
645,21
6042
Achots de prestations de services
200
9.00
0.08
2.00
000
0.00
3382.00
ecs11
Eau et assainissement
0,90
2,00
co
0,0
oço
2.00
5228.56
évs12
Energie - Electricité
0.00
000
875,08
2.20
200
vec
21 784,10
60618
Choutfage urbain
0.90
0.00
472.28
0.20
0.00
Goo
14 821,87
50622
Carburants
0,00
0.00
151628
0.00
0.00
2,00
162545
sos
Aïmentation
0.00
000
0.00
0.00
2.00
0,00
154283
60625
Auves fournitures non stcckées
0,00
0.00
0,00
0.00
000
0,00
+ 888.47
so6er
Fournitures d'entretien
0,00
0,00
0,00
0.00
ct]
0,00
519581
s06e2
Foumitures de pet équipement
0,05
000
TIS.97
8.00
oo
0,00
8418.00
so66e
Autres produits pharmaceuriques
0.00
9.00
000
c00
8.00
9.07
1108.58
| 4068
Autres malières et fournitures
9,00
2.00
800
2,00
2.00
9.00
7871
ét
Contrats de prestations de services
0.00
9,00
140 738,67
2.00
200
on |
16942685
6182
Lovations Immobifièr
9,00
0.20
342.57
D.c0
0.00
0.00
342297
s4
Charges locatives et de copropriété
a,00
0,50
282,84
2,90
CE
0.0
252,84
s1s221
Entretien, réparations batiments publics
0,00
0.00
2.00
0,00
2.00
ac
2788.79
8165
Maintenance
2,00
0,00
0.20
0.00
Lo)
0.00
825,03
6184
Versements à des organismos de tomnaïion
9,00
0,00
ace
020
0.00
000
4 159,00
6245
Transpors de personnes extéreures
2,00
ac
0.00
0.00
090
co
160,00
5335
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0,00
ac0
108.86
2,00
060
0.00
Testéé
637
Autres impéts, taxes (autres organismes)
0,00
0,00
0,00
0,00
000
0.20
60,46
seit
Rémunération péncinale frutaires
0.00
0,00
5642.82
0,00
000
0.00 |
20487535
B#112
SFT. Inderanité de résidence
0,09
0.00
48e
9,00
0,00
090
403165
esnts
NE:
2,09
0,00
0,09
0.00
0.00
Dao
2765.15
64118
Aures indemnités
aoû
9,00
585.85
0,00
800
0,00
3572272
s41a1
Rémunérations
9,09
0,00
000
a,00
000
o00 |
17506708 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Regu en préfecture le 04/04/2025 ,
Publié le GX too “LE
DE
MARLY
-
MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
A ü
42
É
Action sociale
@
423
424
425
428
&
.
TOTAL DU
il arsete 1 compte
nature (1)
Libellé
Personnes
âgées.
Personnes
en
Personnes
Autres interventions
CHAPITRE
ë
4221
pres
228
difficutté
handicapées
saciates
à
Forfait autonomie
Autres actions de
Autres actions pour
8
prévention
Îes
pérsonnes
âgées
S
pere
SFF, Indemnité de résidence
0.00
0.00
0,00
0,00
2.00
0,00
2697.22
S &
past
Cotisations à l'UR.SSAF.
040
0.00
902,64
0.00
0,00
2,09
s258312
ë 8
pass
Cotisations aux caisses do retraites
D.co
0,08
176,70
0.00
0,00
2,00
25 168,78
8 R
B4S
Cotisations aux A SS.ED.LC.
cop
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
72322
ê B474
Preste, verséos pour le comate du FNAL
0,00
ac
2748
0.00
0.20
0,00
192278
à
F5122
Prx
0,00
6.00
0.00
c00
0.00
0,00
242878
48
Subvfoncrautres personnes crolt privé
0.00
c.a0
0.00
0.00
0,00
000!
142000,00
RECETTES
9.00
0,00
10248421
9 505,86
0.00
0.00 |
so6 37277
6418
Romboursements
rémunérations
personnel
0,09
0,09
0,00
9 605,56
0,00
0,09
8 605,55
7066
Redovancos sarvices à caractère sacial
2,00
9,00
102 484,21
5.00
coc
0.00 |
6835469
74888
Autres
900
000
oo
0.00
c.00
co!
72085281
75888
Autres
0,00
2,0
ace
0,00
0,00
cc0
764881
(1)
Détailler
conformément
a:
plan
de
comptes.
Page
102 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 64/04/2025
Publié le a Aotl os
LE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
-
2024
Le m. 5
IV - ANNEXES
V
w M
A
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.935
FA Q & à
FONCTION
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
ë & à F S
50
51
Es
Services communs
Aménagement
ot services
urbains
S &:|
Article / compte nature
Liberté
soi
510
sut
512
te
515
518
&
ti)
Services communs |
Services communs |
Espaces verts
Ectairage pui
Artpubtic
Alectrification
Opérations
Autres actions
$
urbains
d'aménagement |
d'aménagement
a
urbain
+
DÉPENSES
0,00
72823
813 208,81
434823,02
2.00
2,00
40 575,00
0,20
8042
Achats de
prastations de services
oo
0.00
7 404,00
0,00
0,00
0,00
0.20
0.20
6061
Eau et assainissement
2.00
c.ç0
7oAt
0,00
0,00
c.00
0,00
0,00
60612
Energie - Ælectricité
000
o.00
0,00
186 084,58
o.co
0,00
0,00
2,00
6062
Carburants
0.00
865.17
674148
200
a09
0,00
c.06
0.00
60622
Autres fournitures non stockées
0.00
0,60
11 560,22
2,00
2,00
0,00
0.00
geo
À e06e2
Foumkures de petit équipement
000
512,50
8187.45
0,08
o.00
0,60
o,00
co
60633
res do valia
0,00
0,00
108527
0,00
2,00
0.60
0.00
ao
61521
Ertroïien torrains
0,50
0.00
267 680,18
cec
0.06
2,09
0,00
ace
616222
Entretien, réparations réseaux
0,00
0.00
o,00
12877
0.00
0,00
080
0.00
51551
Entrtion matéries roulant
0,00
575046
8818.87
0.00
0.00
2.00
0,00
0.00
6156
0,00
0.09
0,90
245 584,40
090
0.00
o00
0,00
226€
Autres honoraires, consois
oc
2,08
0,00
0.00
0.00
0.00
40 360,00
0,00
6228
Divers
0,0
0,00
0.00
0.00
0.00
0,00
18,00
cos
6226
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0.06
9,00
8553.17
020
0.00
2,00
o00
0.00
ga1t1
Rémunération principale itulaires
0.00
2,09
174 238,5
000
000
n.c0
0,00
0,00
64112
SFT
indemnité de
résidence
0.09
2,05
1 707,42
o,0ù
0.00
0.00
0,00
0.00
set18
Autres indemnités
2,00
2.06
27 199,00
0.00
0.20
0.00
9,00
0.20
418
Rémunéralons
2.00
0,00
10486,40
a.60
0.00
0,00
0,60
0,00
64132
SFT,
indemnité
de
récldonco
0.00
0,0ù
708.54
0,00
0,00
2,60
2.00
0.00
645:
xisatlons àl'URSSAE.
0.00
Cr
30 787,88
2.00
00
0,00
0,0
0.00
8458
Cotisations aux æaisses de retraites
0.60
0.00
65 806,65
2,00
00
0,00
c06
0.0
ÊE3
Cotisations aux AS.SE
2,00
coo
380,48
0,00
0,00
0,00
0.00
2.05
8471
Preste. versées pour le compte du FNAL
0,00
0.00
868.32
00
08
0,00
0,00
o.00
6s7e82
Subv. fonce organismes publes divers
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0,00
0.20
0.00
st
Intérêts des autres dettes
0.00
0.00
0,00
2172623
000
0,00
0.00
c.0c
RECETTES
2,00
9,00
2,00
000
9,00
2,00
9,00
0,00 |
{1)
Détailler
conformément
au
plan
dé
comptes.
Page
103 Envoyé en préfecture [e 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Pubtéle CAO (2025
VILLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
ID : 059-215903832-20260327-DEL. 25_11-BF
IV
—
ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DÉTAILLEE
A2.935
FONCTION
5 —
Aménagement
des
territoires
et
habitat
(suite
1)
&æ
53
54
ss
Artiste
?
Politique
&e
la ville
|
Agglomértions
ct |
Espace
ruratct
Habitat
(Logement)
compte
Ubeté
vales
moyennes
|
autres
espaces
de
581
52
553
55
356
nature
(1)
sév.
Parcprvédela
|
Aldaausocteur
|
Aïdeà
accession
|
Aïre
é'accueï
des
|
Logementsactal
collectivité
locatif
à 1e
propriété
gens
du
voyage
DEPENSES
0,00
0,90
0,00
6,06
6,00
0,00
0,00
9,00
6042
Achats
de
prestations
de
sonvices
2.00
0,00
200
2.00
9.
0,00
0,00
vec
scett
Eau
et
assainissement
200
200
oo
0.00
000
ac
ace
2,00
80612
Energie
-Electicié
000
e.00
2,00
000
0.50
80
200
2,00
etex2
Carburants
6,00
0.00
020
Goo
2.00
0.00
0.00
0,00
c2626
Autres
fouritures
non
stockées
ga
2,00
eva
0.00
0.20
2.0
2,00
Et]
69632
Fouritures
de
peit
équipement
0.00
000
0.00
Dan
0.20
020
0,00
9.00
60633
Fouritures
de
veire
0,00
8,00
cac
0,00
oc
200
Gao
v.00
#82
Entretien
terrains:
ce
0.20
2,00
coco
0,00
vec
220
5,00
615232
| Entretien
réparations
réseaux
500
cc
go
coo
e.0c
co0
coc
250
61851
Entration
matériel
roulant
500
co
oc
2,00
9,09
000
soc
oc
618
Maintenanes
9,00
0,00
5,00
2,00
9.00
9,50
2.00
0.20
82258
Autres
honorairas,
conseils
2,00
200
2.00
0,00
0,00
80
800
0.00
6228
Dhers
060
2.09
0,00
0,00
ao
0.0
aa
000
esse
Cotisations
CNAPT
ot CHGFET
0,00
9,00
0,20
eo
oo
0.00
oo
co
sat
Rémunération
prrolpele
titulaires
0.0
0,00
Cr
2,00
0,00
0.00
oo
oo
s4122
SFT,
inéomaité
de
résidonca
0.20
000
0.00
0.00
2.20
Cr
000
9,00
sante
Autres
Indomnités
000
ae
0.00
000
0.20
9.00
0.20
2.00
er
Rémunérations
0.00
20
cac
cc
900
o00
0.20
0.00
gare
SET,
indornité
de
résidence
000
000
2,00
9,00
ce
cac
0.00
c,00
5451
Cotisations
&lURSSAF.
5,00
soc
02
0,60
co0
cos
2,00
8.00
éase
Cotisations
aux
caléses
de retraites
o,00
200
ee
8.00
2,00
9,00
2,00
0.00
5454
Cotisations
aux
AS.SE
DL.
9,0
000
g,00
p.00
2,00
ae
200
20
8471
Proste,
versées
pour
le compte
du
FNAL
ao
800
0,00
000
2,00
go
g.00
sec
esree2
|
sur
fonct
organismes
publics
divers
020
2,00
0.00
050
2.00
0.00
c00
0,00
este
Intérêts
des
autres
deties
000
2.00
220
0.00
0.00
0.00
o,00
o,00
RECETTES
g00
9.00
cn
2,00
92e
2,00
2,00
0,00
Page
104 Envoyé en préfecture le 04/64/2025
Reçu en préfecture te 04/04/2025 j
pubéle Atos : ii
ID : 059-215903832-20260327-DEL _25_11-BF
À
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“saidtics
9p
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59110470
DOS
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-
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0
SISIVH
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20
AT FILLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
5 2
IV
ANNEXES
IV
&
©
d
À
-
PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— PRÉSENTATION
DETAILLEE
A2.935
iv ë
à
%
È
FONCTION
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
(suite
2)
S5S 52
a
6
#æ
ss
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2
à
Articter
Actions a fiveurdu
| Techno. de
l'information
Autres actions
Sécurité
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camp
Libetté
littoral
et de Is comm.
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8
3
D
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Réserves Foncières
aus se
Ë
È
ë
a
DEPENSES
d,00
9,00
0,00
30
000,00
0,00
1095
837,07
6042
Achats de prestations de sarvicos
0.00
0.00
0.20
0,00
000
740,00
gostt
Eau ét assainissement
0,00
0.00
0.00
9,00
0,00
rat
60812
Enorgle - Electrieité
0.00
0.00
o00
ao
200
165 084,53
60822
Carburants
o.00
toc
0.0
aog
ao
Té06,85
50528
Autres fournitures non stockées
c00
0.00
2,00
0,00
c.00
11 56022
60522
Feuritures de pal équipament
0,09
000
2.00
0,00
002
8750.05
60633
Fournitures de voire
0,00
0,00
0,00
0,00
o00
2088.27
sie21
Entroten terrains
oo
oc0
0,00
a00
000
267 680,16
616282
Entreben, réparations résozux
geo
200
ces
0.00
a00
14877
s1s51
Entefon matériel route
D00
o.00
ac
0.20
a.ca
11.064,08
6158
Maintenance
0.00
0.00
000
000
9,00
245 584,40
62258
Autos honoraires, conseils
0,00
o00
0,00
0,00
2,00
+0 60,00
622
Divers
ace
0,00
c00
000
000
15.00
6335
Cotisations CNFPT et CDGFPT
000
0,00
ao
oce
c00
2 658,7
sarl
Rémunération principale ütuleires
000
00
0,00
0,00
0.20
17422964
sert
SFT. indomrité de résidence
0,00
0.00
0.00
2,00
0.00
270742
gart8
Autres indemnités
o.00
0.00
oc0
0,09
000
27 186.00
éaist
Rémunérations
0.00
o00
0.00
0.00
2,00
10.485,40
casse
SFT, indemnité de résidence
0,00
0.00
a00
ace
c00
108,54
gas
Cotisations à ULRSSAE.
cos
0.00
000
a00
000
80 737,8
sasa
Cotisations aux calsses de retraitos
aoû
0.00
0.20
a,00
0.00
65 206,65
saga
Cotisations aux AS.S.ED.LC,
0,00
0,00
0.20
D.co
0,00
380,48
eert
Presta. versées pour le compto ele FNAL
2.00
0.00
0.00
00
0,00
888.32
657282
Subv. fanet organismes publles divers
000
ce
0,00
20 000,00
ocs
2 000,00
Gore
Intérats des autres dote
ace
2,09
0,00
0,00
0,00
2172628
RÉCÈTTES
4,00
0,00
2,00
C,60
9,00
0,00
Page
106 LOT
2584
Envoyé en préfecture le 64/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Publié le OO 2OLS
ID : 059-215903882-20250327-DEL 25 11-BF
-saduos
5
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19196
#02
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DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
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IV — ANNEXES
IV
ei =
a
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.937
8
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8
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Q
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gout
È
È
à
FONCTION
7 -
Environnement
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à
70
a
72
22
8
Services
communs
Actions
Actions
déchets et propreté
urbaine
$
à
£
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transversales
7%
72
72
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©
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compte
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SR
mr
Collecte et traitement des déchets
Propreté urbaine
2
5
£
® À noture (y
Praps
7211
7242
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7222
$
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Actions prévention
Collecte des
Trh valorisation,
|
Actions prévention |
Action propreté
Ë
&
à
à
et sensibilisation
déchets
traitement déchets |
etsensibilisation
urbaine et nertoiemont
DEPENSES
oc
0,90
2,00
0,00
62 049,69
9,00
0,00
387 480,04
6042
Achats de prestations de sorvices
0.00
0.00
a,00
0.00
60 576,80
0.00
0,00
8.946,00
80522
Carburants
co
2,00
0,00
con
0.00
0.00
0.00
21ee72
60632
Foumityres de petit équipement
9,00
0,00
co
0.00
6.00
D,0ù
0.00
179025
1258
Autres
0,0
0,00
2,09
9,00
1372.80
oc
00
2,00
61681
Entretien matério! roudont
0,00
2,00
0,00
0,00
9,00
0,00
2.00
8620
6335
Cotisations CNFPT
at COGFPT
2,00
9.00
0,00
0,00
9,00
2,09
9,00
494888
satit
Rémunération principal
000
0,00
0,00
0,00
oo
2,00
0,60
226 887,70
sa112
SFT, Indemnité do résidence
oc
0.00
0,00
0.00
oo
000
g,ç0
2070.98
64118
Nal
0.00
0.00
00
0.00
0.00
0.00
0.00
886,08
54118
Autres indemnités
0.00
0.00
2,00
0,00
0.00
0.00
0.00
26 92927
ü
Cotisations A lURSSAE,
009
0,00
a,00
00
0,00
0.06
D,0ù
36 558,71
6453
Cotisations aux calsses de rotraitos
0.00
0,00
00
eco
2,00
2,09
0,00
71 662,88
6471
Presta, versées pour je compta du FNAL
0,00
0,00
9,09
ac
0,00
a,ca
0,00
1 466,25
RECETTES
0,00
2,00
0,00
0,0
0,90
2,00
0,00
0,00
{1}
Déaiier
conformément
ab
plan
de
comptes.
Page
108 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
é Reçu en préfecture le 04/04/2025 … :;
Pubtiéle Où 14025 “ÎLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
IV
—
ANNEXES
À
=
PRÉSENTATION
CROISÉE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.937
FONCTION
7
—
Environnement
(suite
1)
—{ ID : 059-215908832-20250327-DEL 25_11-8F
7
Actions
en
matière
de
gestlon
des
vaux
Article!
.
741
732
733
7
758
compte
Libellé
h
Politique de l'eatl
Æau potable
Assainissemont
Eaux pluviates
Lutte contre les
nsture (1)
inondations
DÉPENSES
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
9,00
6042
Achats do prestations do services
0.00
0.00
0,00
ago
0.00
0.00
60622
Carburants
0.00
0.00
0,00
0,00
o.00
0,00
60682
Foumitures do poit équipoment
0,00
0,00
0,00
0.00
00
0.00
1258
Aures
0.00
0,00
0,00
9,00
0.00
0.00
61581
Entretien matériel roulant
0,00
0,00
0.60
9.60
0,00
2,60
626
Cotisations GNFPT
et CDGFPT
000
0.00
acù
aco
0,00
9,00
eat
Rémunération principale tiulaires
0.00
0.00
2,00
0.00
0,00
9,00
6et12
SFT,
inceranité de
résidence
0,00
oc
0,00
9.00
9,09
2,00
4112
N&t
0,00
oc
0,00
0.00
o.00
2,00
64116
Autres indemnités
0.60
0,00
o,0ù
0,00
5.08
ce
6451
Cotisations A'URSSAF.
0.0
2,09
c,00
2.00
0.00
0.00
6483
Cotisations
aux
caisses
de rotraites
9.00
0.00
0,00
0,90
6.00
2,00
Se71
Presta. versées pour le compte du FNAL
9,00
0.00
0.00
co
0,90
0.00
RECETIES
9,00
o,00
2,00
0.00
2,90
2,00
Le
{1} Détailler
conformément au plan de camptes.
Page
109 fLLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
ë 8
IV - ANNEXES
IV
à
ge
d
À
—
PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.837
ini ES
VS
FONCTION 7 - Environnement {suite 2)
ses È
$
3
È
75
76
TT
38
$
Ë
$
8
Article compte
.
Politique
de
l'éncrale
Préserv. pari.
Environnement
Autres actions
TOTAL où
R:
ë
mure (1
Uibetié
#51
72
753
A
78e
naturelrsques |
infrastructures
CRATRE
2
$
2
&
Réseaux de
Encrgie
Energie éolienne
Energle
Autres actions
techno.
transports
Ê
2
S
chaleur
et de froid |
photovoltaïque
hydraulique
ü
&
a
©
DEPENSES
8,00
00
0,00
0,00
0,00
0,09
0,00
0,00 |
449
179,78
6042
Achats de prestations de servises
2,00
2,00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.20
o00 |
ess228e
goe2e
Carburants
0,00
2,00
2.00
2,00
c.06
0.00
0.00
on |
s18072
60692
Fouralures de peit équipement
oc
9,00
9.00
960
0.00
2,00
0.00
00!
+78025
61258
Autres
020
200
0,00
90
0,00
c.00
0.00
000 |
127280
61651
Entrotien matériel roulant
0.00
0.00
0,00
0.c0
a,c0
0,00
0,00
0,00
86.20
5325
Cotisations CNFPT ot CUGFET
2,00
0,0
9.00
0:00
co
0,00
0,00
000}
404895
gat1+
Rémunération principale ituiaires
0.00
0,00
0,00
0,20
0.co
9.00
0.00
000 |
226 87,70
ste
SFF,
Indemnité do résidence
0.00
200
0.00
9.00
0.00
2,00
2,00
000!
20708
64118
NB:
c,00
0.00
t.00
0.06
0.00
0.09
0,00
2.00
885,08
sans8
Autres inderinités
2,00
cos
0.00
oaa
000
0,00
0,20
0,00 |
2652937
sas
Cotisations
à l'ULRS.S.A.F.
0,00
2,09
a
0.00
000
0,09
0.00
o.co |
38 588,71
ÊES
Cotisations aux caisses de retraites
200
0,00
2,00
9,00
0.00
c0c
0.00
oc |
7166288
671
Prose, versées por le compte du FNAL.
aco
2,00
2,00
0,00
0,00
0,00
c.ee
9.09 |
116525
RECETTES
0,00
9,00
2,00
0,00
2,00
2.00
0,00
0,00
2,00
{1)
Détainor
conformément
au
plan
de
comptes.
Page
110 ViULE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
es a =
w
3
IV —
ANNEXES
IV
so!
w
Ÿ
À — PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.938
ni
üF
88
©
E
&
à
£
È
A
a
FONCTION
8
— Transports
ë
©
&
2
8
È
o
2
À
5
2
3
Slutiae:
&
si
m2
8
2
Services
communs
Transports
“Transports
publics
de
voyageurs
S
g&
arr
Libetié
scohires
$
£
2
g
5
$
©
8
nature
820
821
22
823
824
re
825
5
So
de
Services communs | Transport sur route
Transport
Transpertfluviat
| Transportmariime |
‘Yransporagrien
|
Autres sansports
5:87
frais
£
35
-
ÉÊÉÊES
DÉPENSES
9,00
9,00
0,00
9,00
0.00
0,0
0,50
9,00
0.00
622
| Carburants
oo
00
ao
0.09
9,00
0,00
cc
oc
0.00
60632
| Fournitures de pet équipement
0.00
c.00
0,00
00
000
2,00
0.00
0.00
0.20
60632
| Fourniures do voide
0.20
0,00
0.00
0.00
0,00
0.09
0.40
oc
00
e16231
| Enreñen, réparations voiries
0.00
0.09
0,00
0,00
0.00
2,00
9,00
c.00
0,00
615282 | Entretien, réparoions réseaux
00
0,00
0,00
too
0.00
0,00
0,00
0,00
0.00
s155+
| Entretien matériet routant
0,00
9,00
0,00
000
00
0,00
2,09
0.00
0.00
155
| Maintenance
9.00
0,00
0,00
oc
0,00
0.00
2,00
0,00
0,0
6325
| Cotisations CNEPT et CDGFPT
coc
eee
0,09
0.00
0.20
0.00
ac
0.00
o.c0
4111
| Rémunération principale Bulaires
0.00
000
2.00
0,00
0.00
con
0,00
0.00
0.00
64112
| SFT, indemnité de résidence
0.20
00
a,00
9.00
0,00
2.c0
0,00
0.00
0:00
6et13
| Auresindemnités
0,00
020
0.00
000
0.00
0.00
cac
o.c0
0.20
gas
| Coïsations a'URSSAF.
0,00
oc
0.00
0,00
a,0a
o,00
0.00
2,09
0.20
6:53
| Cotisañons aux caisses de rorraites
0.09
00
0,00
0.00
0,00
0.00
0.00
2,00
2,20
6271
Sreste, versées pour
le compte du FNAL
0,00
0,00
90
c.00
2,00
9,00
0.00
2,00
0.20
RECETTES
2,96
2,00
0,09
0,00
0,00
2,00
0,00
6,00
0,90
{1}
Détaitier
canformément
au
plan
de
comptes.
Page
111 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Pubtiéle O0 I Los
“LLE
DE
MARLY
-
MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
5 &
IV- ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— PRESENTATION
DÉTAILLEE
A2.938
ë 8
FONCTION
8 - Transports
(suite
1]
S ÿ & B1
aricies
#8
8
compte
Lbelié
Transports
de
marchandises
SR
aature tt}
830
831
#2
ae
24
835
838
2
Services communs
Fret routier
Fret ferroviaire
Fret fluvial
Frot maritime
Fret aérien
Autres transporss
S
DEPENSES
0,00
5,00
2,00
9.00
0,00
c.00
2,00
=
60522
Carburants
2,00
0.00
9,00
0,00
9,60
0.00
0.00
60522
Fournitures de petit équipement
0,00
0.08
0.00
0.00
00
0.20
0,00
60633
Foumitures de vois
0,00
0,00
a00
0,00
0.00
Doc
6.00
518231
Enrtion, réparations voirips
aa
0,00
0.20
0.00
0,00
0,00
9,00
618232
Entretien, réparations réseaux
0.00
ot
0.00
9,60
oc
0,00
0,00
1551
Entretien matérici roulant
0.00
0.00
00
CE
oco
0.09
0,00
5188
W:
0,00
0,00
coco
0.00
0.00
0.00
0:00
6336
Cotisations CNFPT ét COGRPT
200
0,00
0,00
0.00
oc0
0.00
0,0
64111
Rémunération principae ttutaires
0,00
0,00
2.00
oc
0,50
000
0,00
4112
SF
indemnité de résidence
050
2,00
2,00
0.00
000
cec
0,00
64118
Autres Indemnités
0,00
a
0.00
2,00
o,00
c00
0,00
8451
Cotisatlons à l'U.R.S.S.AF.
0.00
0.00
oc
0,00
0,06
0,00
oo
ess
Cotisations aux cafsses de retrakes
0.00
0,00
0.00
0.0
c00
00
0,00
5471
Presta. versées peur le compte du FNAL
0,00
2,00
0.00
0,00
0,00
oo
0.00
RECETTES
9,09
0.00
0,00
0,00
0,00
9,90
2,00
(1)
Dérailler
confonnément
au
plan
de
comptes.
Page
112 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 64/04/2025
" è ë æ © £ og = 5 &
VILLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
Us a D &
Y
î
IV
—
ANNEXES
IV
Et 8
A
=
PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.958
a 8 È
FONCTION
8 -
Transports
(suite
2)
à a a 8
a
8 8 |
Articles
voirie
& @ |
comp
Hineté
se
822
843
22
&s
346
sa7
848
S
[nature
(1)
Voirie
nationale
Voirie
régionaie
Voirie
Voirie
métropolitaine
|
Voirie
commumate
emalect
|
Equipements
de
Sécurité
routière
a
départementale
aiéss
climatiques
voirie
DÉPENSES
500
9,00
2,00
0,00
239
330,26
9.00
0,00
5.00
60622
Catburants
0.00
ace
200
000
636142
0.00
0.00
ace
gose2
Foumiures
de
potit
équipement
000
900
500
cac
83,74
000
000
000
s06ss
Foumiuras
do
voiñe
0.90
200
cc
000
3180177
0,00
0.00
6.00
st
Entrotien,
réparations
voiries
0.00
200
5.00
co
11542825
0,00
oc
Dao
618232
Entretien,
réparations
réseaux
c.00
8,00
go
0.00
<1
798,27
0.00
2.00
0.00
81581
Entretien
matériel
roulant
0.00
Goo
c00
0,00
122,00
o00
500
G.00
615
Maintenanco
000
000
0.00
6.00
537236
0.00
0.00
0,00
6336
Cotisations
CNFPT
ot CDGFPT
0.00
c00
a
aco
427,08
000
000
a00
sai
Rémunération
pincipale
tiulakes
2,05
0,00
000
ac
2482481
0,00
0.00
coc
gare
SFT.
indemnité
de
résidence
006
0,00
000
2.00
2er
vao
6.00
500
&ri8
Autres
indemnités
ao
0,00
2,00
0,00
2231,60
0.00
0,00
0.00
gas
Cotisations
l'URS.SAF.
000
0.00
000
0,00
357368
ac
000
9.00
483
Cotisations
aux caisses
de
retraites
0,00
9,00
0,00
0.00
718847
ç.06
co
0.00
Sa7t
Préste.
versées
pour
le compte
du
FNAL
0,00
0.00
ac
0.00
408.74
0,00
v0ù
0.00
RECETTES
9,90
9.00
ac
où
2,90
co
0,00
9,00
{:)
Détailler
conformément
au
plan
de
comptes.
Page
113 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Publiéte O4-kot Lots
er
SALE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
L S 5 &
IV — ANNEXES
IV
3 &
À
—
PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— PRESENTATION
DETAILLEE
A2.938
ra 5 8 &
FONCTION
8 - Transports
{suite
3)
ë a S 8
85
8
sr
ss
S
infrastructures
Liaisons
Circuiations
Sécurité
|
Aricie/ compte
Lboté
81
852
58
854
ss
multimodales
douces
+OTAL Du
x
€
8
nature {1}
Gares, autres
Gares
ct autres
Haïtes, autres
Ports, autres
Aéroports
ct autres
CHAPITRE
a
infrastructures
iofrasteuctures
Infrastructures
infrastructures
irfrastuctures
a
routières
ferrov.
fluviales
portuaires
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2,00
9,00
0,00 |
23933026
60622
Carburants
0.00
0,00
0,00
0.00
0:00
2,00
9,00
non}
625142
60622
Foumiures de potit équipement
0.20
0.00
0,00
0.00
0.00
2,00
0,00
0.00
83,74
60833
Fourltures de voiris
0.00
0.00
0,20
0,00
0,60
0,00
oc
cos |
3180177
616231
Entrotien, éparations voiles
0,00
0,00
0,00
0.00
002
0,00
9,00
000 |
1152825
616232
Entreflon, réparations résoaux
00
0,20
a,00
0.00
200
0,00
2.00
000 |
4179827
6155
Éntretion
matériel
rouiant
2,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
9,09
2,00
422,00
6156
Maintenanec
0,00
0.00
0,00
0:20
2.00
0,00
9,00
0,00 |
537226
g336
Cotisations CNFPT ot COGFPT
0.00
0.00
0.00
000
9.00
0,00
9,00
0.00
42706
ser1i
Rémunération principale tituiaires
0.00
2,00
0.00
0.00
0,00
0,00
9,00
000 |
2452481
54112
SFT, Indemnité de résidence
0.00
o00
0.00
0.00
0.00
00
0,00
0.00
21834
«118
Autres indernnités
0.00
0,50
0.00
0.20
0.00
ace
9,00
oc)
23450
641
Cotisations à l'U.R.SSAF.
0.00
ac
0.20
0.00
0,00
0.00
00
co!
37263
6:53
Cotisations aux caisses do retraites
000
0.20
9,00
0.00
0,00
0.00
0,00
000 |
718847
6471
Freste. versées pour ie compte
du FNAL
0,00
0.00
6,00
0.00
0,60
0,00
2,09
0,00
108.74
RECETTES
0:00
2.00
0.20
9.00
0,00
0,00
2,00
2,00
0,90
{1)
Détailler conformément
au
plan
de
comptes.
Page
114 Envoyé en préfecture le 04/64/2025
Regu en préfeclure le 04/04/2026
Pubiéle O+I04\tots
ILE
DE
MARLY
-
MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
u ä. =
IV —
ANNEXES
IV
a &
B
-
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DE
LA
DÊTTE
-
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
51.2
g! &
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
(hors
16449
et
166)
a. 8
Emprunts
et
dettes
à l'origine
du
contrat
5
;
&
Taux
initiat
À
Dat
à
té
8
Nature
démien
Qt
Pré
Type
de
a
|
Prof
çxe
&
[Pour
chaque
ligne.
Indiquere
numéro
|
Organisme
préteurou
chef
|
Date
de
Ft
premier
|
taux
Niveau
,
kéees |
nor
|
rempour
|
ST
8
date
de
Nominal
{2}
Jadex
{4)
Taux
Devise
remnour.
À
d'eme
a
ce contrat}
de
file
signatures
ne
rembour-
d'intérêt
de
toux
tssement
sement
a
mobilisation
actuarlel
semonts
ou
prunt
à
a
sement
KO]
{8}
6
mn
anticipé
5
8
on
&
l63
Emprunts
obligataires
{Total}
6,08
164
Emprants
auprès
des
17
882
869,76
établissements
financiors
(Total)
164
Emprunts
en
autos
(tata)
17
952
869,76
000062
SOCIETE
GENERALE
19/2/2005
20062007
30/08/2008
1 400
200,00
©
Taux
suucturé
|
2,660
z
A
P
o
84
1000224176
CREDIT
AGRICOLE
20/07/2022
16108202
19442022
1280
600,00
F
1,780
c000
T
P
o
A1
4369829
CAISSE
D'EPARGNE
&
1612/2014
18H2/04
25/08/2015
800
a0,00
F
2,000
o.0ù
T
F
©
et
PREVOYANCE
Lot
1Rean
DEXIA
CREDIT
LOCAL
31122076
ot12017
oiarm7
2445
048,88
F
4190
6,000
T
P
o
A4
MIN243928EUR00
DEXIA
CREDIT
LOCAL
20/072008
20/07/2008
01/03/2008
S 44476081
c
Taix Suucturé
|
4460
0.000
À
8
©
B4
MINS1C812EUR
BANQUE
POSTALE
2412015
81/05/2015
01/09/2016
1806
000,00
F
1,850
0.200
T
P
©
At
MON28S277EUR
DEXIA
CREDIT
LOCAL
oen2r20t4
01012015
0104/2018
1818
029,17
F
5.850
a0t0
T
8
o
A1
MONS2251SEUR
DEXIA
CRENIT
LOCAL
ov08720:8
v110/2018
ovto20ts
1800
09,50
F
2,250
0.050
T
©
o
1
MONSA6278EUR
BANQUE
POSTALE
19/12/2028
29/12/2028
01/06/2024
+500
000,00
F
2,040
000
T
©
©
A1
MONE4S687EUR
BANQUE
POSTALE
05/12/2024
16H2/2024
0104/2025
2 800
000,00
F
2,890
0,000
T
c
©
at
1843
Emprunts
en
dovises
(oral)
9.00
16441
Emprunts
assortis
d'une
option
2,50
de
tirage
surilgne
de
résararie
(total)
468
Dépôts
et
cautionnements
0,00
reçus
(Tetal}
467
Emprants
et dettes
assortis
de
5,00
conditions
particulières
(Total)
1871
Avances
censolidées
du
Trésor
0,00
{torah)
Page
115 FLLE
DE
MARLY
«+ MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
Ë
Emprunts
et
dettes
à l'origine
du
contrat
=
Taux
Possibilité
a.
i
.
Date
io=
@
Nature
d'émission
ou |
Pas
éu
Type
de
des
Prof
de
ae
n
|i]fPeurchage
gro,
indiquer
numéro
|
organisme
préteurou
cher
|
Datese
ee
premier
None
ects
|
Niveau
RES
|
mor.
|
rembour.
|
3°
Ë
g
de
contrat)
de
file
signature
rembour
mia
(2)
rndex
(4)
actu
|
TX
Devise
rendue
|
man
|
somont
dem
£
&
actuarie)
sements
.
prunt
ESS
sement
5}
@
ce
anticipé
@
22Ve
où
2
S
Ÿ11672
Emprunt
sur
comptes
spéciaux
0.00
D
Og
5
vo
7S
5
5
©
à
2
ST
SL
LP
it
©
&
%
‘o
811875
Detos
pour METP
et PPP
(total)
0.00
55, sg
5
$
à
$
3
À
S/167
Dettes
envers
0.00
à
æ
à
À
vcatareescquéreirs
(tra)
1678
Aubes
emprunts
et
dettes
(total)
2,00
168
Emprunts
ot dettes
2ssi
339
317,06
(roten 1681
Autres
emprunts
(total)
€)
0.00
1682 Bons
à moyen
terne
0.00
négocisbles
(totai)
1887
Autras
dettes
(total)
188
317.06
2918020389
CAISSE
ALLOCATIONS
0101/2071
Dt/b3/2021
01/08/2022
188
317,06
F
2.090
9.000
ES
P
©
fe
FAMILIALES
Total
général
Ë
18
82
186,82
{1}
Si
ur
omprant
donne
lieu
à
plusieurs
mo!
(2)
Nominai
: montant
emprunté
à
l'origine.
42)
Type
de
taux
d'Intérêt
: F
:fixe:
V':
variable
simale
;G
:complexe
:R
:préfié
(c'est-à-dire
un
toux
variable
qui
r'est
pas
seulement
défini
comme
la
simple
adcition
d'un
taux
usuei
de
référence
et
d'une
marge
exprimée
an
polnt
de
pourcentage.
{4
Mentionner
le
ou
les
types d'incex
{ex
:Eurfhor
2 mois),
{)
Indiquor
le
niveau
de
taux
à
na
du
contrat.
(€)
Indiquer
la
périccicité
des
remboursemants
:
le,
X
autre,
(7)
indiquer
C
pour
amtortlssement
constant,
P
pour
amortissement
progressif,
F pour
dr
fine,
X
pour
autres
à préciser
(8)
Satégorle
d'emprunt
à l'origine,
Exemple
A1
(ef.
la
classlfication
des
emprunts
suivant
la
typologie
de
la
circulaire
1OCB:015077C
cu
25
Juin
2010
sur
les
praduits
financlors
offerts
aux
collectivités
tonitorisies),
18}
Y
comaris
les
avancer
romhoursables
consenties
au
titre
do
l'article
25
de
la
loi
1°2020-535
du
30
+2020
de
finances
rectficative
pour
2020,
porant
attribution
des
avances
remboursables
sur
les
recettes
fiscales
prévues
aux
articles
1594
A
st
1695
qu
code
général
des
Impôts
atlons,
Indiquer
la
date
de
|a
pramière
motlisation.
Page
116 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Pubiié le 041 01025
+5 p
VILLE
DE
MARLY
-
MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
Le ® & #
IV- ANNEXES
V
us) Q
É
= ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DE
LA
DETTE
—
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
B1.2
& à &
:
e
B1.2
—- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
(hors
16449
et
165)
(suite)
a
Emprunts ct dettes au 5142N
8 a
Taux d'intérêt
Annuîté de l'exercice
ê
Catégorie
T
8
Kature
d'emprunt
Durée
year
x
Couverture
?
S
|éPaurehaque igne.
indiquera numéro de
ave:
après
Capitatrestant dt au |
résiduelle
Type
deux
intérèrs perçue
ICNE de
8
contre
ON
Montant couvert
de
d'intérét
Charges d'intérêt
.
2
contra
u
couverture
HAZIN
en
Indes (14)
Capital
lle cas échéant)
rexercicc
F.
9
é
taux
au
RS]
a
vontuetle
années}
ur
=
ua
(13)
SAN
[
3
| 163 Emprunts obilgataires {Total}
2,00
0,00
|!
0,00
0.00
0,00
0,00
464 Emprunts auprèsdes
2,00
9 420 248,26
+ 07$ 460,35
2278174
9,00
68 63,40
établissements financiers(Totai} 1641 Emprunts en euros (total)
0,00
9 43084825 |
1075 469,36
227817
coc
65 988,40
000062
N
0.00
24651827 |
2,00
c
0,000
76 068,10
18085.77
oo
4 492,78
1000224178
N
0.00
A
1082497.20 |
13,00
F
0.000
75 249.45
18 842,59
0.00
256535
4889389
N
2,00
A
18354004!
8,00
F
0,000
84 881,69
4103.91
0,00
50,28
Lot 1 Ream
N
0,00
A1
98746476!
40
F
2.000
233 626,40
4831088
200
3446.85
MIN2X2S2BEUROOS
N
0,00
BA
sec167.82 |
4,00
©
0.900
21658144
54 264,60
2,20
35 81241
MINSI0S12EUR
N
0,0
A
70122174 |
7,00
E
0.200
100 606.33
44188,
200
1 04502
MON2ÉS277EUR
N
0,09
A1
430
590,53
3,00
F
0.000
179
485,34
21
481,14
0,00
4 204,83
MON522518EUR
N
0,09
A1
87500000 |
9,09
F
0.000
100 000.00
1265526
oco
2820.32
MONS48278EUR
x
9,00
a
14487500 |
1900
F
000
55 250.90
45218,54
2.06
14 41988
MONSAGEB7EUR
N
500
2300 000,00 |
19.00
F
0.500
0.00
2,00
0.00
0,00
1643 Emprunts en dovises (total)
0.00
2,00
0.00
a0
ace
0.00
18441
Emprumts assortis d'une option de
0.00
0,00
2,00
9,00
0,09
0.00
frage sur ligne de trésorerie (total) (10} 465 Dépots
et cautfonnements
reçus
9,00
0,06
0,00
0,00
0,00
6,00
gro} 187 Emprunt et dees assortis de
6,06
0,00
0,90
0,00
0,00
9,00
conditions
partieulières
(Total)
1674 Avances consalidées du Trésor (Loraï)
ago
0.00
oc
0.20
0,00
0,00
1672 Emprums sur comptes spéciaux
2,00
coc
00
0,00
2,00
0,09
(totai 1678 Dertos pour METP
et PPP (total}
0.00
0,00
9,00
aco
oo
Ï
con
Page
117 Envoyé en préfecture te 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Publié le OMOUL c2s
ILE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
-
2024
Emprunts
et
dettes
au
31/1Z/N
ue a È
Taux d'intérét
Annuité de l'exercice
el
Catégorie
&
Couverture ?
d'emprunt
Durée
Niveau
UV
d
après
Capital restent dû au |
résiduere | TYP
de aux
Intéréts perçus
IGNE de
o
ON
Montant
couvert
7.
ge
lintéret
Charges
d'intérét
à
1
er)
cauverture
HAN
{en
Index (14)
Capitol
à
Île cas échéant)
l'exercice
S
éventuetie
années)
| 0x
=
cs
ur)
8
{18}
SUH2N
&
«2
&
{15
S
11676 Dottos envers locataires-acquéreurs
0.00
0,00
0.20
000
200
00
& 8
[totai
& Ki
11878 Autres emprunts ot dettos (total)
co
0,00
0.00
0.26
0.00
c.00
a a
E
©.
1188 Emprunts
et dettes assimilés (Total)
0,00
87 521,93
138871
0.00
0,00
0,00
a
1681
Autres
emprunts
(total)
0,09
0.00
|:
0,00
6.06
0,00
2,00
2682 Bons à moyen
terme négociables
0,00
2,00
0,00
0,00
a,00
0,00
total) 1687 Autres does (tata
00
97 521,98
1885171
ago
0.00
0,00
20:202029
0.00
8762198 |
700
F
0.009
18 931,71
a,00
0.00
0,00
Total général
8 528 370,29
1088 392,06
232781,71
9,00
68 588,40
(19)
S'agissant
dos
amprunts
assantis
d'une
llgne de
trésorere,
I] faut
faire ressortir
le remboursement
du
capital
de la dette
prévue
pour l'exercice corospondant
au véritable
endettement,
(51) SI l'emprunt oet soumis à couverture, I! convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ». (2) Catégorie d'emprunt Exemple A“
(cf, la ciassification des emprunts suivant la typologie de la circulaire 1OCB1015077C du 25 Juin 2010 sur les produits financiers cffars aux collectivités territoriales).
(13)
Type
de
taux
c'intérét
après
opérations
de
couverture
:F
:fixe
;V':
variable
si
Mentionner
rindex
en
ceurs
au
31/12/N
aprés
opérations
da
couvorture.
Taux
après
opérations
de
couverture
éventuolles,
Pour
les
emprunts
à taux
varabie,
indiquer
le
niveau
moyen
du
taux
constaté
sur
l'annéo.
du
contrat
inféal
et
comptablisés
8 r'arfole
65111
« Intérêts
régiés
à
l'échéance
» intérôts
décaissés)
ot
s'agit des intérêts dus au
{173
Indiquer
les
intérêts
éventuellement
reçus
au
re
du
contrat
d'échange
éventuel
et comptablisés
au
768.
je
;€
:complexe
{c'est-à-dire
un
taux
variable
qui
d'est
pas
seulertent
défini
comme
la
si
Page
118
Intérêts
éventuels
dus
au
titre
du
contrat
d'échange
éventuel
ét
comptabllisés
4 l'article
888,
n d'un
taux
uSue!
de
référence
et d'une
marge
exprimés
an
point
de
pourcentage}. DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
11-BF
IV
—
ANNEXES
Ê
—
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DE
LA
DETTE
—
RÉPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
-DEL:
RÉPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
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DE
TAUX
{HORS
A1
per
Nb
di
ae
de
sen
ñ
Durée
À
Dates
des
à deux
intéréss
payés
au |
PES
PETER
a
SH
Ce
S
I
ayÉs
Au
ture
de faux
selon
1e
Organisme
prêteur
où
Capitol
restant
ÿP.
Yaux
P
au
cours
de
risque
fe plus
élevé
Norninal
(2}
d'indices
À
du
|
pédodes
”
Coût
de sortie
(7)
au
cours
de
‘
solen
le
PS
Ee
chef
de file
dû
au BAIN
(3j
"
maximal
(5j
"
l'exercice
(iocas
|
chaque
ligne,
iiquerte
à
|
contrat
|
bonifiées
san
|
ones
to
|
en
|
CPI
numéro
de contrat}
(1)
restant
éü
215903832-20250:
de
taux,
taux
variable
Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 64/04/2025 .
Publéle O4 104] os
ID;
platonné
(cap) où
encadré {tunnel} {A} TOTAL
(A)
Barrière
simpie
(8)
090052
SOCIETE
GENERALE
7400
000,00
246
516.27
Euribor
12
0,00
|
Euribor
12
|
0,C00
43055,77
rmols
-C,18
mols- 018
MIN243828EUR004
DEXIA
CREDIT
LOCAL
3 444
790,61
680
167.82
18,00
|20/07/2008
|
446
LiberySD
LiborUSD
9,000
54
264,60
-
12
mal
-
12
moi-
01/03/2010
0.02
0,02
TOTAL
(3)
ji
L
4 844
780,61
1227
08408
bi
k
il
67 220,37
TOTAL
(C)
multiplicateur jusqu'à 5 capé {D} TOTAL
(D)
Muitiplicateur
jusqu'à
S (E}
TOTALE) Autres
types
de
structures
(F}
TOTAL
{F)
À
ï
9,00
0,00
TOTAL
GENERAL.
SA
& 844
730,51
1227
084,09
(1)
Répartir
los
emprunts
selon
lo
typo
do
stracturo
de
taux
{da
A
à F
salon
ia
classification
de
la
chante
de
benne
conduite)
an
fonction
du
risque
le
plus
élevé
à courir
sur
ioute
la
durée
de
vle
du
contrat
de
prêt
ex
après
opérations
de
couvenure
évemuelles.
2)
Nominal
ntant
emprunté
à l'arigine,
En
cas
do
couverture
partielle
d'un
emprunt,
indiquer
séparément
sur deux
lignes
Ja
part
du
norni
|couvert
et
[a
part
non
couverte.
C8)
En cas
de
couverture
partielle
d'un
emprunt,
indiquer
séparément
sur
doux
lignes
fe
part
dl
capital
restant
dû
couvert
etia
part
non
couverte.
&)
Indiquer
ls
ctassification
da
l'indica
sous-jacent
suivant
le
typologie
de
Ia
ci
ire
du
25
Juin
2010
sur
les
produits financiers
{do
1 à
8),
1:
Indice
zone
eurs
/2
Adicos hors zone
cos
inflation
française
où
zone
aufo
où
éçart
entre
ces
Indices
/3
:Ecart
indice
z0n6
euro
/
4
Page
119 Envoyé en préfecture te 04/04/2025
Regu en préfecture le 04/04/2025 ,
HOk(@es A A Publié le G
ID : 059-215903832-20250327:DEL; 25.11:BF Æ
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
ou écart
d'indices dont Fun es hors zone
euro / 5 : écarts d'indlcss hors zone eurc /6 : autres
indices,
Maux hors apération
de couvenure.
Indiquer le montant,
lindex où la fommule
correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute
la durée
du contrat,
[Faux hors
apération
de
couverture.
Indiquer
le montant,
lndex où
la formuie
correspondant
au
taux
maximal
du
contrat de
prèt sur
toute
la durée
du
contrat,
Coût
de
sortle
: indiquer ic montant
de
l'indomnité
contractuelle
de
remboursement
définitif de
l'emprunt au
31/12/N
ou
le cas
échéant
à la prochaine
date
d'échéance,
lomtant,
index ou formule.
indiquer
le
niveau
de toux
après
opérations
de couvorture
éventuelles,
Pour
les emprunts
à taux vatabies,
indiquer le nlveau
moyen
du
taux constaté
sur
l'année.
Indiquer
les Intérêts
dus
au tre
du
contrat
et comptabilsés
à l'articie 65111
e1 des
intérèts éventuels
dus
au
titre du
contrat d'échange
et comptabilisés
à l'article
868.
indiquer
les inérêts
reçus
au
ütre
du
contrat
d'échange
et comptabilisés
au 758,
Page
120 PET ' É A
LE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
IV
-
ANNEXES
?!
B—
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DE
LA
DETTE
-
TYPOLOGIE
DE
LA
REPARTITION
DE
L'ENCOURS
TYPOLOGIE
DE
LA
REPARTITION
DE
L'ENCOURS
{1}
ID : 059-215903832-20250327-DEL.25 11-BF
Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2028 ,
Publiéte O FIG {R22S
(0
2)
ss
&
Indices
sous-jacents
@
©
.
Gi
{3
Indices
zone
euro
Inaices
inflation
française
|
Ecarts
d'indices
zonceuro
|
Indices
hors
zone
euroet
|
Ecarts
d'indices
hors
on
Autres
indices
ou
zone
euro
où
écart entre
écarts
d'indices dont
Pun
ces
Indices
est
un
indice
hors
xone
Étmerure
euro
{A)
Taux
fixe
simple.
Taux
variable
simple.
Echange
de
Nomhro
de
«
o
°
:
aux
fixe
contre
taux
variasle
ou
inversement.
Echange
groduits
Lie toux
structuré
contre
taux
variable
ou
taux
fixe
(sens
|
2 go
rencours
e767
500
5e
500
unique}.
Taux
variable
simple
plafonné
(cap) où
encadré
(tunnen
Mantant
en
euros
8718416.10
0,00
00
o00
Nombre
de .
1
o
o
1
produits
{E)
Barrière
simple.
Pas
d'effet
de
levier
de de
l'ncours
228
en
0
2e
Montant
en
euros
245
916.27
0.20
0.00
{C)
Cption
d'échange
{swaption)
Nombre
de
preduks
%
de
l'encours
Montant
en
aLros
{5}
Mutiplicateur
jusqu'à
3 :
œultiplicateur
jusqu’à
S
cèpé
Nombre
de
produits
%
de
l'encours
Montant
er
euros
{E)
Multipticateur
jusqu'à
5
Nombre
de
produits
%
de
l'encours
Montant
en
aliros
{£)
Autres
types
de
structures
Nombre
de
produits
%
de l'encours
Montant
on
euros
{1)
Core
annexe
retrace
le
stock
de
dette
au
31/12/N
après
épérations
de
couverture
éventuelles.
Page
121 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025 ge
Publéle DMOU los
ILLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
IV —
ANNEXES
‘
IV
LL & g
B — ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DE
LA
DETTE
— EMPRUNTS
RENEGOCIES
AU
COURS
DE
L'ANNEE
N
B1.7
9
EMPRUNTS
RENEGOCIES
AU
COURS
DE
L'ANNÉE
N
(1)
œ S
Duréo
Profil d'amorticomont
Fe
Annuité
payée
danrs
l'oxercico
{s'il
y
S
résiduelle on
Taux}
Kerninat
et
périodicité
de
eu)
à
Pate de
sanéos
remboursemont (5)
ÿ
8
46 du contrat
pousenpe |
Demo de
Corot Irla
£ontat renégoelé
Capital rentome
ISNE do
ë
ep
dondu
|
rendgerix |
Organteme prôteur
Con.
amsn
|
roue
&
7
contre
don
one
Le |
ee
Tree
Conroe
met
Contrat
Conte |
Contet
ii
"
à
ina
FE
Lane
À
ao
LL
EE
pou em
[ex
SE
renégocié (5)
ikl
|
ronégocié
rene
ss
8
nat À
aux
2e
|
aux
a
8
goci
.
e)
8
&)
4}
Total
0,0
6,00
O,ba
8,00
où
(1)
Insee
les
emprunts
renégociés
au
cours
do
l'exercice
N.
(2)
Taux
à ia
date
de
renégociation,
fixe:
V':
variable
simple
; C
:complexe
{c'est-à-dire
un
taux
variable
qui
n'ast
pas
soufement
défini
comme
la
simple
adéltion
d'un
taux
usuel
de
référence
et
d'une
marge
exprimée
en
point
de pourcentage).
giquer
la
nature
de
l'index
retenu
(exemple
:Euribor
3
mois).
{5}
Norainal
à
is
date
de
renégcol:
>
(6)
Faire
figuror
2
lettres:
- Pourls
px
‘amonrtissement,
indiquer
:
C
pour
amertissement
constant,
P
pour
amonssoment
progreself,
F paLr
in
fire,
X
pour
autres,
- Pour
là
périodicité
de
remboursement
Indiquer
A:
amnuci
:timostielle
;M:
mensuolle,
B :
bimestriole,
S
:semestrelle,
X
autre.
Page
122 Envoyé en préfecture Le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2026
Pubiiéte OX ot ÈS
LE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2624
IV — ANNEXES
B
—
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DE
LA
DETTE
-
AUTRES
DETTES
B1.9
19 : 059-215903832-20250327-DEL, 26) 11-BF
AUTRES
DETTES
{issues
des
engagements
juridiques
pris
autres
que
ceux
destinés
à
financer
la
prise
en
charge
d'un
emprunt)
Page
123 Envoyé en préfecture le 64/04/2025
Reçu en préfecture le C4/04/2025
Publié le Gi (Un: Aots
LE
DE
MARLY
+ MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
IV —
ANNEXES
B
-
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
METHODES
UTILISÉES
POUR
LES
AMORTISSEMENTS
METHODES
UTILISEES
POUR
LES
AMORTISSEMENTS
Procédure
d'amortissement
(Enéaire,
dégressif,
variable)
CHOIX
DE
L'ASSEMBLEE
Délibération
du
Biens
de
faible
valeur-
Seuil
unitaire
en
deçè
duquel
les
immo
1500€
etons
de
peu
de
valeur
s'amortissent
sur
un
ar
:
10/10/2023
Catégories
de
biens
amortis
Durée
(en
années)
ID : 059-215903832-20260327-DEL, 25° 41-BFE
ERP OCREPeRRRPRRRRRePrEREREer
Biens
dont
la
valeur
est
inférieure
à
1500
? TTC
Logiciels Frais
d'étude
et
d'insertion
non
suivi
de
réalisation
Frais
de
recherche
et
de
développement
Subvention
d'équipement
versée
finançant
un
bien
mobilier,
du
matériel
ou
des
études
Subvention
d'équipement
versée
finançant
des
biens
immobiliers
ou
des
installations
Frais
relatifs
aux
documents
d'urbanisme
:
Autres
immobilisations
incorporelles
Matériel
de
transport
2
roues
Voitures Camions,
remorque,
tracteur
compact,
triporteurs,
balayeuse,
bennes…
Matériel
de
bureau
et
informatique
:ordinateur,
téléphone,
onduleur,
routeur,
serveur,
clavier.
Matériel
de
bureau
at
informatique
:photocopieur.
Mobilier
administratif
:tables
bureaux.barnes
d'accueil
mobilier
d'assises{chaise,
pouf,
canapé)...
Mobilier
scoiaïre
:tables,
chaises,
mobilier
de
rangement,
caissons.
er
urbain
fixé
au
sol
:corbeille,
poubelle,
banc
public,
arceaux
de
vélos.
Matériel
audio,
hifi.
vidéo,
photographique,
de
rediocommunication,
vidéo
protection
Equipement
de
cuisines
:réfrigérateur,
laveinge...
Equipement
de
cuisines
autre
Equipement
de
garage
et
ateliers
:échafaudage,
transpalette..
Equipement
sportif
Coffre-fort,
armoire
ignifugée,
armoires
fortes.
Ajre
de
jeux.
jeux
d'enfants
(tricycles,
trotfinettes),
instruments
de
musique,barnes
électriques.
Plantation
d'arbres
et
d'arbustes
Agencerments
et
aménagements
de
terrains
:clôture.
Autres
agencements
et
aménagements
de
terrains
Agencements
et
aménagements
de
bâtiments
Autres
constructions
:bâtiments
légers,
abris
Installations
de
voirie
:panneaux
de
signalisation,
miroirs
routiers
et
règlementaires,
plots.
Matériels
et
outillages
techniques
:meuleuse,
tronconneuse,
puivérisateur,
groupe
électogène.
Autres
matériels
et
outillages:
débrousailleuse,
souffieur
à
feuilles
tondeuse,
cis:
Page
124
RO OU GE OU 2 OÙ Gi UN = one u & © 15 42 10 20 10 15 15 20 20 10 15
19/10/2028 10/10/2023 10/10/2023 10/10/2023 10/0/2028 10/10/2023 10/10/2028 10/10/2023 10/10/2023 10/10/2023 10/10/2023 40/10/2023 10/10/2023 1040/2023 10/10/2028 10/10/2023 10/10/2023 10/0/2023 10/10/2023 1010/2023 10/10/2023 10/10/2023 10/10/2023 10/10/2023 10/10/2023 10/16/2023 10/10/2023 10/10/2023 10/10/2023 10/10/2023 10/10/2023 Envoyé en préfeclure le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Pablié te OH OK [Los
ÉR Ë
Ë ÿ
nl ë
l D
ILE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
i
Délibération
du
Gnéaire
dégrenoi,
variable)
CHOIX
DE
L'ASSEMBLEE
L
Extincteurs
2
10/10/2025
L
Matériel
spécifique
de
police
3
10/10/2023
L
Matériel
et
outillage
d'incendie
et
de
secours
y
compris
vidéo
protection
7
10/10/2023
L
installation
de
chauffage
15
10/10/2023
L
Appareil
de
ievage
20
10/0/2023
ID : 659-215903832-20250327-DEL. 25 -11-BF
Page
125 Envoyé en préfecture e 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025 é
Publiéle GA |oK 025 VILLE
DE
MARLY
« MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
ID : 059-215903832-20250327-DEL_25_11-BF
IV —
ANNEXES
IV
|
B
—
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DES
PROVISIONS
CONSTITUEES
E3.1
1
PROVISIONS
CONSTITUEES
AU
34/12/N
Montant
des
pro:
LC
Montant
total
des
Montant
des
reprises
de
Montant
des
provisions
Date
de
constituées
au
O101/N
isions
de
l'exerci
Pexerci
fituées
au
SAN
Nature
de
la
provision
constitution
de
OT
uees
au
PR
exercice
exercice
constituées
au
!
Le
la
provision
A
E
C
D=A+B-C
PROVISIONS
SEMI-BUDGETAIRES
(2}
Provisions
pour
risques
ct
charges
{2}
0,60
369
000,00
0,06
300
000,00
Provisions
pour
litiges
9,00
0,09
9,00
0,00
Frovisions
pour
pertes
de
change
0,00
9,00
0,00
0,00
Provisions
pour
gros
entretiens
ou
grandes
révisions
0,00
0,00
0,60
6,00
Provisions
pour
garanties
d'emprunt
6,60
0,09
0,00
0,00
utres
provisions
pour
risques
9,00
309
009,00
0,09
200
006,00
risques
0,00
300
000,90
0,00
300
00C,00
Dépréciations
(3)
22
441,05
20
000,00
21
118,22
21
322,83
-des
immobilisations
0,00
6,00
0,00
6,60
- des
stocks
et
encours
0,08
6,00
6,00
0,00
- des
comptes
de
tiers
22
441,05
20
000,00
21
118,22
21
322,83
dépréclation
actif
circulant
22
441,05
20
009,00
21
118.22
21
322,83
-des
comptes
financiors
0,09
0,00
0,00
0,00
Total
des
provisions
semi-budgétaires
ï
22
441,05
320
009,00
21
118,22
321
322,88
PROVISIONS
BUDGETAIRES
{2}
Provisions
pour
risques
et
charges
{3)
0,00
0,00
0,00
9,00
Provisions
pour
litiges
0,00
9,00
6,00
6,00
Provisions
pour
pertes
de
change
0,09
9,00
6,00
0,00
Provisions
pour
gros
entretiens
ou
grandes
révisions
0,00
0,00
0,00
0,00
Provisions
pour
garanties
d'emprunt
0,00
0,00
9,00
0,00
Autres
provisions
pour
risques
2,00
0,00
0,00
6,09
Dépréciatons
{2}
9,00
0,00
0,00
0,00
- des
immobilisations
0,00
0,00
0,08
4,09
- des
stocks
otencours
6,00
6,00
0,09
9,00
Page
126 'LLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
Montant
des
provisions
Montant
total
des
Montant
des
reprises
de
Montant
des
provision:
Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Pubtiéle OHOU LOS
ID ;,059 Prevision
nouvels
ou
abonderment
d'une
provision
déjà
constituéo.
À
ronseigner
salon
qua
ia
collectivité
aff
indiquer
l'objet
de
la provision
(exemples
:provision
pour
Page
127
pique
1e régime
des
provisions
serl-budgétaires
ou
budgétaires,
cantomément
aux
disposifions
légisiaies
et réglementaires
afférentes.
lgos
au
titre
du
procbs,
provisions
pour
dépréciation
des
Immonllisatlons
de
l'équipement.
LL ? =,
Date
de
mstituées au
03/01/N
isi
de}:
1!
P.
il
nstitué:
31H12/N
2
Nature
de la provision
constitution
de |
°°PSttuées
au
provisions
de
exercice
exercice
constituées au
!
L
Le
à
la
provision
À
8
©
DrA+8-C
S
des
comptes
de ticrs
9,00
0,00
0,00
0,00
S 1
}des comptes
firanciers
0,00
6,00
0,00
0,09
& &
Total
des
provisions
budgétaires
2,00
0,00
2,00
0,00
8
TOTAL
PROVISIONS
22
441,05
320
000,00
21
118,22
321
322,83
8] a Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Pubéle 616 o£s
FLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
IV
—
ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
…—
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7.1
ETAT
SYNTHETIQUE
DES
ENGAGEMENTS
DONNES
Article
Dette
en
capital
à
l'origine
Dette
en
capital
au
31/12/N
Annuîté
versée
au
cours
de
Pexercice
8015
Emprunts
garantis
{1}
0,06
6
847
148,25
1 425
522,61
8016
Contrats
de
crédit-bail
(2)
0.00
0,00
0,60
8017
Subvention
à
verser
en
annuité
(3)
0,00
0,00
0,00
8018
Autres
engagements
donnés
392
761,94
<.1D.:.059-215903832-20250327-DEL 25 _11-BF
Marchés
de
partenariat
(4)
417
130,35
Au
profit
d'organismes
publics
(3)
0,00
0.00
Au
profit
d'organismes
privés
(3)
0,00
0,00
0,00
Dans
le
cadre
d’une
délégation
de
service
public
(8)
0,00
0,00
0,00
Engagements
liés
à des
opérations
d'urbanisme
et
d'aménagement
0,00
0,00
©,00
(6)
(5)
À
compléter
depuis
l'état
des
emprunts
garantis.
2)
À compiéter
depuis
l'état
des
cantrats
de
créditball,
(3)
A
compléter
depuls
l'état
des
autras
engagements
données,
{a}
À
complétor
dapuis
l'état
des
marenés
de
partenariat,
Page
128 E
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
Page
129
ue ©. £
IV—- ANNEXES
IV
l'a)
mn
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7.3
ge
à
S
&
à
a
S
7
8
RUE
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Reçu en préfecture le 04/04/2025
Publié le O0 2o2s
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- 2024
1D:059-215903832-20260327-DEL. 25. 11-BF
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130
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148,25
2,44
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LLE
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- CA
- 2024
10 : 059-215903832-20250327-DEL 25 11-BFIndiguer
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tous
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sur
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des
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de
Ia
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[OCB1016077C
du
25
juin
2050
sr
les
produits
financiers
offarts
aux
collectivités
territ
5 à
l'arcle
66111
« Intérêts
réglés
à l'échéance
» (intérêts
décaissés).
Page
132 VILLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
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- CA
- 2024
IV —
ANNEXES
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7.4
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CALCUL
DU
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D'ENDETTEMENT
RELATIF
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de
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pour
garanties
d'emprunts
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Total
des
annuités
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garantis
de
l'exercice
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1315
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Recettes
réelles
de
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i
0,00
Î Part
des
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d'emprunt
accordées
au
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de
l'exercice
en
%
(4)
VU
0,00
|
41)
Raïo
défini
aux
articles
L
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ou
L,
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ou
L
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du
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conformément
aux
dispositions
législatives
applicables
à ia
collectivité.
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visées
par
l'article
L.
4263-2
ou
L.
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ou
L
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du
COCT,
conformément
aux
dispositions
législatives
applicables
à la
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du
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exercice.
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133 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Publié le ©
FLE
DE
MARLY
- MAÏRIE
DE
MARLY
« CA
- 2024
IV
—
ANNEXES
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7.6
Le g © 4 a 9
ETAT
DES
MARCHES
DE
PARTENARIAT
5
Montant
de
la
rémunération
du
cocontractant
restant
à verser
pour
le
durée
&
restante
du
marché
de
partenariat
{3}
eS
=
:
ï,
ÿ
Nature
des |
Durée
Montant
Part
investissement
Blosore
Année
de
.
restations
du
Date
fin |
Date
mise
|total
prévu |
Annuité
P:
P:
8 |
Libellé
du
.
Organismes
P
2.
2
2
;.Pi
.
Dont
part
«
art
art
TOTAL
S
signature
prévues
marché
de
enservice
|
autitre
du
|
versée
sur
|
Parttotale
fonctionnement |
financement
&|
contrat
: |
cocontractants
clans
:
s
ï
nette
(5)
140
8
du
marché
par
le
{en
marché |
équipement
|
marché
lexercice
(4
li
ir
&
marché
|
mois)
(Treo)
;
S
farchés de partenariat (1)
&
PARTENARIAT
2011
DALKIA
ECLAIRAGE
180 | 31/12/2026
onoaoii |
8120588385
362761,04 |
417 18035
2.00
2.00
0,00
2.00
OUR
LE
ELECTROTECHNICS |
PUBLIC ET
FINANCEMENT
(ANCIEN CITELUM)
| SPORTIF
SOUS-TOTAL
8120 569,85
29276184 |
41718036
0,00
2.0
coc
2,00
Marehés globaux de performance énergétiques avec tiers de financement (2)
SOUS-TOTAL
2,00
0,00
00
acc
0,00
2,00
0,60
TOTAL
8120
569,25
392
761,54
417
130,35
0,00
0,00
0,00
0,00
(tj Article
L
1112-1
du
Code
de la commande
publique
(2} Anicie
Ter de la loi n° 2028-222
du 30 mars
2023
(} Montant de le rémunération restant à verser au 31/12 (é} Montant total de {a rémunération
relalivo à l'investissement restant à vorser au S5/12N
15) Montant
inscrit à la colonne précédente
déduction
faite des participations
d'autres
collectivités publiques,
Page
134 LTÎLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
-BF
IV —
ANNEXES
IV
E
— ANNEXES
PATRIMONIALES
—
LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
À
DES
TIERS
B8.1.1
LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A
DES
TIERS
EN
NATURE
OÙ
EN
SUBVENTIONS
R
8
LL
à
LE 5
ë
È
ë
Nom
des
bénéficiaires
Montant dE
EP
araire
dela
Prestations
en
nature
2255
TOTAL GENERAL
861 363,00
2
=
Les
ë
È
&
£
Personnes
de
droit
privé
392
464,00
5
5
©
3 Associations
392 464,00
&
=
2
© ACCES (ASSOCIATION)
300.00
Ë
&
à
GJACSRV
197 714,00
ADCPGCATM
(CATM)
500,00
AGEVAL
142
000,00
AMICALE
LAIQUE
DE
MARLY
1
000,00
AOOMM
{MEDAILLES
MILITAIRES)
800,00
ASSOCIATION
DES
JEUNES
BRIQUET
1
200,00
BASKET
CLUB
MARLY
10
000,00
BOULE
D'ACIER
(ASSOCIATION)
500,00
BUSHIDO
KARATE
CLUB
MARLY
2
C00,00
CLUB
3€
AGE
GUY
VILLE
460.00
CLUB
LOISIRS
3€
AGE
CENTRE
450.00
COEUR
DE
CHAT
2
590,00
COMPAGNIE
DES
ARCHERS
DE
MARLY
1 400,00
COUNTRY
DANCE
MARLY
400,00
DEPART
CONJOINTS
SURIVANTS
300,00
DONNEURS
DE
SANG
BÉNEVOLES
500,00
FLAC
- FEDERATION
LOCALE
ALTERNA
6
000,00
ENACA
300,00
GOLD
&
BLACK
MARLY
FUTSAL
1
200,00
GYMNASTIQUE
MARLY
AULNOY
6
000,00
JARDINS
FAMILIAUX
780,00
LA
JOYEUSE
FARANDOLE
200,00
LE
PRINTEMPS
CULTUREL
2
000,00
LES
MARCHEURS
VALENCIENNOIS
500.00
MARLY
MA
PETITE
PLANETE
1
060,00
MARLY
MELODIES
1 000,00
MARLY
MOOVE
300,00
PECHE
LES
GAULOIS
1
000,00
RUGBY
CLUB
VALENCIENNOIS
1
200,00
TENNIS
CLUB
RHONELLE
AULNOY
2
000,00
UNION
COMMERCE
ARTISANAT
MARLY
3
500,00
US
MARLY
ATHLETISME
4
000,00 Envoyé en préfecture le 64/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Publié le O4 10 CLS
ID : 059-215903822-20260327-DEL, 25_11-BF ‘ÎLLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DÉ
MARLY
- CA
- 2024
Nom
des
bénéficiaires
Montant
du
fonds
de
concours
ou
de
Ia
Subvention
{numéraire)
Prestations
en
nature
Entreprises
0,00
Personnes
physiques
0,00
Autres
6,00
Personnes
de
droit
public
468
839,00
État
0,00
Régions
0,00
Départements
0,00
Communes
0,60
Etablissements
publics
{EPCI,
EPA,
EPIC....)
468
899,00
AGENCE
ce
DÉVELOPPEMENT
ET
D'URBANISME
CCAS
DE
MARLY
30
000,00
438
859,00
Autres
0,00
Page
136 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Pubié le O7H0U) LES VAÂLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
IV
-
ANNEXES
IV
B
-
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31/12/N
ES
B9
- ETAT
DU
PERSONNEL.
AU
31/12/N
EFFECTIFS
POURVUS
SUR
EMPLOIS
BUDGETAIRES
1D : 059-215903832.20250327-DEL 25 _11-BF
CATEGORIES
EMPLOIS
BUDGÉTAIRES
(3)
GRADES
OÙ
EMPLOIS
(1)
2
EN
ETPT
(4)
EMPLOIS
PERMANENTS
|
EMPLOIS
PERMANENTS
TOTAL
AGENTS
AGENTS
TOTAL
À
TEMPS
COMPLET
À
TEMPS
NON
TITULAIRES
NON
COMPLET
ITULAIRES
EMPLOIS
FONCTIONNELS
{a}
1,06
0,00
1,00
1,09
G,09
4,00
Directeur
général
des
services
1,00
0,00
1,00
1,00
0.00
1,00
Directeur
général
adjoint
des
services
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
0,06
Directeur
général
des
services
A
0,00
9.00
0.00
0.0€
0,00
6.60
techniques Directeur
départemental
- SDIS
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
Directeur
départemental
adjoint
- SDIS
0,00
0,00
9,00
0,00
0.00
0.00
Emplois
créés
au
tire
de
l'article
L.
0,00
0,00
9,00
0,00
0,60
0.00
813-1
du
CGFP
FILIERE
ADMINISTRATIVE
(b)
54,00
0,80
54,80
33,08
4,74
37,82
Adjoint
administratif
12,00
0,00
12,00
7,62
1,08
8.70
Adjoint
administratif
principal
1ère
C
13,00
0,00
18,60
11,56
0,00
1116
classe Adjoint administratif
principal
2ème
C
6,00
0,80
6,80
4,80
0,66
5.46
classe Attaché
A
8,00
6,00
8,00
2,00
2,00
4,00
Attaché
principal
A
1,00
0,00
1,00
0,50
9,00
0.50
Rédacteur
B
4,00
0,00
4.00
2.00
0,00
2.00
Rédacteur
Principal
de
1ère
classe
B
7,00
0,00
7,00
4.00
1,60
5,06
Rédacteur
Principal
de
2ème
classe
8
3,00
0.00
3,00
1,60
0,00
1,06
FILIERE
TECHNIQUE
(c}
89,00
4,28
93,28
68,18
2,79
70,87
Adjoint
technique
33,00
2,57
36,57
27,60
0,79
28,385
Adjoint
technique
territorial
principal
de
5,00
0,00
5,09
4,00
0,00
4,00
1ère
classe
Adjoint
technique
teritoriat
principal
de
©
27,00
174
28,71
26,00
0.00
26,00
2ème
classe
Agent
de
maîtrise
©
5,00
0,00
6.00
4,00
1.00
5,00
Agent
de
maîtrise
principal
C
5,00
0,06
5,00
8.00
0.00
3,00
Ingénieur
À
5,00
0,09
5,00
1.06
1.00
2,00
Ingénieur
principal
A
3,00
0,00
5.00
1,00
0,00
1,00
Technicien
B
2.00
0,00
2.00
0,58
0,00
0,58
Technicien
Principal
de
1ère
classe
É
2,06
0.00
2,00
1,00
0,00
1,00
Technicien
Principal
de
2ème
classe
B
1,00
0,90
1,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE
SOCIALE
(d)
13,00
0,80
13,09
8,08
1,75
8,75
Page
137 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Pub le O6 lots
VILLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
ID : 059-215903832-20250327-DEL 25 11-8F
CATEGORIES
EMPLOIS
BUDGETAIRES
(3)
EFFECTIFS
POURVUS
SUR
EMPLOIS
BUDGETAIRES
GRADES
OU
EMPLOIS
{1)
€)
EN
ETPT
{4)
}
EMPLOIS
PERMANENTS
|
EMPLOIS
PERMANENTS
TOTAL
AGENTS
AGENTS
TOTAL
j
A
TEMPS
COMPLET
À
TEMPS
NON
TITULAIRES
NON
COMPLET
TITULAIRES
Agent
spécialisé
principal
de
îre
classe
C
5,00
0,00
5,00
4,00
0,00
4,00
des
Ecoles
maternelles
Agent
spécialisé
principal
de
2re
classe
C
2,00
0,00
2,00
2.00
0,00
2.00
des
Ecoles
maternelles
Educateur
de
Jeunes
Enfants
A
5,00
0,00
5,00
2,00
4,75
3,78
Educateur
de
Jeunes
Enfants
de
A
1,06
0,00
1,00
0,00
0,00
0,00
classe
exceptionnelle
FILIÈRE
MEDICO-SOCIALE
(e)
6,00
0,00
6,00
3,00
4,25
4,25
B
4,00
0.00
4,00
3,00
0.25
3,25
B
1,00
9,00
1,00
0,00
0,00
0,09
Puéricultrice
1,00
0,00
1,00
9,00
1,00
1,00
FILIERE
MEDICO.TECHNIQUE
(f)
0,09
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIÈRE
SPORTIVE
(g)}
3,00
0,00
3,00
3,00
0,00
3,00
Educateur
territorial
des
APS
principal
B
3,00
0,00
3,00
3,00
0,00
8,00
de
ére
classe
FILIERE
CULTURELLE
{h})
4,00
6,04
10,04
5,64
2,26
7,90
AEA
8
0,00
0,30
9,30
0.00
0,00
0,00
AEA
principal
1ère
classe
B
1,00
3,33
4,23
3,00
2,76
3,76
AËA
principal
2ème
classe
8
1,00
0.75
1,75
0,78
0,00
0,73
Adjoint
du
patrimoine
©
1.00
0,81
1,81
0,91
0,75
1.66
Adjoint
du
patrimoine
principai
2ème
C
1,00
6,00
1,00
1,00
0,00
1,00
classe PEA
0,00
0,78
0,75
0,00
0,75
0,75
FILIERE
ANIMATION
()
16,00
6,63
22,53
14,85
9,00
14,85
Adjoint
d'animation
7,00
4,23
11,28
6,44
0,00
6,44
Adjoint
territorial
d'animation
principal
C
1.09
0,00
1,00
1,00
0,00
1,09
de
1ère
classe
Adjoint
territorial
d'animation
principal
©
5,00
2,40
7,40
5,83
0,00
5,83
de
2ème
classe
Animateur
B
2,00
9,00
2.00
1,33
0,00
1,33
Animateur
Principal
de
1ère
classe
4,00
9,00
1,09
9,25
0,00
0,25
FILIBRE
POLICE
(j)
14,00
0,00
11,00
8,25
9,00
8,25
Brigadier-Chef
Principal
4,00
0,00
4,00
3,25
0,00
3,25
Chef
de
service
de
police
municipale
B
1,00
0,00
4,00
1,00
0,00
4,00
Gardien
brigadier
de
police
6,00
û,00
6,00
4,00
0,00
4,00
FILIERE
SAPEURS-POMPIERS
(k}
0,00
0,00
9,00
0,00
9,09
0,00
Page 138 Envoyé en préfecture le 64/04/2025
Reçu en préfeclure le 04/04/2025 é
publiéie OYi8Glêabs
:ÎLE
DE
MARLY
-
MAIRIE
DE
MARLY
-
CA
- 2024
1D : 059-215903832.20260327-DEL.25_11-8F D
Les
gradk
}} Catégories
: A,
Bou
C,
"
Emplois
budgétaires
créôs
parl'assombléo
déllnérante.
Les
omplais
permanonts
à temps
complet
sont
4e)
Equivaïent
temps
plein
annuel
tavallé
(ETPT).
Lo
décompte
est
proponfonnel
à l'acävité
des
agerts,
a
ETPT
=
Bffacifs
physiques
* quoité
de temps
de
ravail
* période
d'activité
dens
l'année
Exes
un
agent
à temps
plein
{quotité
de travail
=
100
%)
présent
toute
l'année
correspond
à 1
ÉTPT
;un
agent
%e)
présont
la moitié
de
l'année
(ex:
CDD
de
6 mois,
recrutement
à mi-année)
correspond
à 0,4
ETPT
(0,8
*6/12).
48)
Emplois
dont
los
missions
ne
corsspendont
pas
à un
cacre
d'emploi
oxistant.
Page
139
temps
partiel,
à
80
%
(quotté
do
travail =
80
%)
présent
toute
l'année
corespend
à
6,8
ETPT
:un
agent
à temps
partiel,
à 80
%
(6
CATEGORIES
EMPLOIS
BUDGÉTAIRES
(3)
EFFECTIFS
POURVUS
SUR
EMPLOIS
BUDGETAIRES
1
GRADES
OU
EMPLOIS
(1)
2}
EN
ETPT
(4)
j
EMPLOIS
PERMANENTS
|
EMPLOIS
PERMANENTS
TOTAL
AGENTS
AGENTS
TOTAL
À TEMPS
COMPLET
À TEMPS
NON
TITULAIRES
NON
COMPLET
TITULAIRES
EMPLOIS
NON
CITES
(|)
(6)
0,00
0,00
0,00
3,00
0,00
0,00
Attaché
0,00
0,00
0.00
9,00
0,60
6,09
TOTAL
GENERAL
(b+c+dret+fr
195,00
47,75
243,75
144,00
12,78
156,78
g+n+ititk+1
5
où
omplois
sont
désignés
conformément
à La
ireutake
n° NOR
:INTESSOO102C
du 23
mars
1988,
Los
emplois
fonciionnels
sont
également
comprablésés
dans
lour
fière d'arigino.
ecamptabilisés
pour
une
unité,
les
emplois
à temas
non
complet
sont
comptabliisés
à haksteur
de
là
quoïité
de
travall
prévue
par
la
déllbération
créant
l'erpiol.
ssuréo
par
leur
quotité
de
temps
de
travail
ot
par
leur
période
d'activité
sur
l'année
:
uotié
de
tavail=
80 Envoyé en préfeclure le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/64/2025 £
Pubié le 44041 Lors
y
LÉ l
ID : 059-215903832-20250327-DEL 25 14-BF “IÈLE
DE
MARLY
-
MAIRIE
DE
MARLY
«
CA
- 2074
IV
-
ANNEXES
IV
B
—
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31/12/N
B3
B9
- ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31/12/N
(suite)
AGENTS
NON
TITULAIRES
EN
FONCTION
AU
31M2/N
CATEGORIES
SECTEUR
REMUNERATION
{3)
CONTRAT
(1)
a)
Indice
(8)
Euros
Fondement
du
contrat
(4)
Kature
du
contrat
{5)
Agents
occupant
un
emploi
permanent
(6)
0,00
AEA
principal
Tère
classe
B
CULT
C4
0,90
|
A-
CDI
Adjoint
technique
C
TECH
387
0,00
|
332-14
CDD
Agent
de
maîtrise
C
TECH
468
0,00
}
3832-14
CDD
Attaché
A
ADM
611
0,00
|
332-8-2°
CDD
Atiaché
A
URB
732
0,90
|
À
CDI
Educateur
de
Jeunes
Enfants
A
$
444
0.00
|
3232-14
CDD
Educateur
de
Jeunes
Enfants
A
S
444
0,00
|
332-14
CDD
ingénieur
A
TECH
739
0,00
|
352-8-2°
CDD
Puércultrice
A
MS
489
0,00
|
332-8-2°
COD
Rédacteur
Principal
de
1ère
classe
B
ADM
660
0,00
|
332-8-2°
CDD
Agents
occupant
un
emploi
nor
permanent
{7}
18
795,44
AEA
4H
B
CULT
388
0,00
CDD
AEA
4H
8
CULT
389
0,00
CDD
AEA
6H30
3
CULT
389
0,00
CDD
AEA
6H30
B
CULT
389
0,00
CDD
Adjoint
animation
(23)
©
ANIM
367
0,00
|
AS-2°
CDD
Altermant
ADM
8
970,19
|
A
Altermant
A
akernant
Altemant
ADM
2877.67
|
AAltemant
A
aitement
Apprent
TECH
3111,22
}
A
Apprenti
À
apprenti
Apprenti
TECH
8
836,36
|
A
Apprenti
À
apprenti
Coïlaborateur
de
Cabinet
A
0,60
|
A110
CDD
Médecin
pédiatrique
vacataire
MS
0,00
|
A-
AA
PEA
CN
4H
/ activité
accessoire
5
QULT
450
0,00
|
A
A
act
acc
TOTAL
GENERAL
18
795,44
(1)
CATEGORIES:
À
BatC,
€)
SECTEUR
ADM
:Administraëf,
TECH
:Tachrique,
URB
:
Urbanisme
(dont
aménagement
urbain).
S
!Social.
FOMP
:
Sapeurs-pomnplers.
X° Enpoi
ron
ché.
8)
REMUNERATION
:Référence
à un
Indice
brut
{indiquer
à
Page
140
iveau
de
l'indice
brut}
de
la
fonction
pubilque
ou
en
auras
annueïs
bruts
(indiquer
l'ensernble
des
éléments
de
la
rémunération
brute
annuelle).
(4)
CONTRAT
:Motif
ui
contrat
{code
général
do
la
fonction
publique
-CGFPS
: Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Regu en préfecture le 04/04/2025
Pubié le C4 TOLS
\
L'LLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
332.24
:
Conrrat
de
projet
pour
une
durée
mininale
d'un
an
ct
une
durée
332.13
:Remplacement
d'un
fanctionnaire
autorisé
à servir
à
temps
pari
2332-14
: Vacance
temporaire
d'un
emploi.
232-8-2"
:justifié
par
les
basoins
dos
services
ou
la
nature
das
fonctions,
sous
382-4<°
:Communes
do
me
832-8.5°
:
Autres
collectivités
à
332-865"
:
Emplois
des
semmunes
(-
2
000
hab.)
ot
des
graupoments
dé
com
227-5
:
Contractuel
territonal
sur
emploi
permanent
-
POu
êtro
nommé
on
qui
332-10
:
Contrat
à durée
Indéte:
33211
: Contrat
à durée
Indéter
326
382
:
Modaltés
pariculièms
:
recrutement
sans
concoui
3491
3453
:
Emplois
supérieurs
de
ta fonction
publique
territoriale
(emplois
for
483-17338-10:
Collaborateurs
de
cabinez
285-12
:
Collaborateurs
de
groupes
d'élls,
À
AUTRS,
Oceusent
un
emploi
pemnanent
de
la
fonction
publique
1er
(7.5,
32-10
et
332-11
du
CGFP.
7
Occupent
un
emplei
non
permanent
de
la
foncier
puilique
territoriale,
les
agants
non
ttui
1D:,059-215903832-20250327-DEL_ 265_11-BF (8)
Si
un
contrat
flo
comme
référence
de
rémunératon
un
traitement
hors
échelle,
1 convient
e en
application
da
l'aräcle
L.
32-8
avec
un
agent
contractuel
témitarial
qui
idlquer
si
l'agent
contractuel
est
filaire
d'un
contrat
à
durée
déterminée
(CDD)
ou
d'un
contrat
à durée
Indéterminée
(CDI).
Les
contrats
parti
les
agents
non
Éwialres
recrutés
sur
le
fondement
des
articles
392-8,
2892-18,
882.14,
326,
952
du
CFP
,ainsl
que
les
agents
qui
sont
thuleires
d'un
contrat
à durés
incétemminée
pris
sur
le
fondement
332.22-1":
Accrolssement
temporaire
d'aclviié
pour
une
durée
maximale
de
douxe
mais.
2482.23.2
: Accralssemant
szisonriler
d'activité
pour
une
durée
maximale
de
six
mois. rale
fixée
par
les
parties
dans
Ia
fmito
de
six
ans
u inéésponitle.
332.81
: Absence
do
caure
c'emplcis
do
fonctionnaires
suscapiibles
d'assurer
les
fonctions
corespandantes,
résorve
qu'aucun
fonclonnalre
territorial
n'a
pu
être
recruté
dans
les
condidons
préwes
par
lo
CGFP.
ge
1 000
hablants
et
groupements
de
communes
regroupant
moins
de
16
000
habitants,
332.8
4°
!
Communes
nouvelles
issues
de
fusion
de
communes
de
moins
de
1 000
Habitants,
pendant
trôis
ans
suivant
la
eréatlon,
ct
le
cas
échéant,
jusou'eu
premier
renouvellement
du
cansai
municipal.
ù
orales
cu
établissements
mentonnés
à
l'article
L.
4,
pour
les
emplois
dont
la
quotité
da
temps
de
travail
est
fésleure à 50
%.
ion d'uno
autorité.
la création
ou
suppression
dépond
do
8 par
l'autorité
territoriale,
ñ
ste
d'une
durée
de
services
publics
de
six
ans
au
me
{avant
l'échéance
de
son
contran
les
conditions
d'ancienneté
mentionnées
à
l'arücta
L.
252-10.
blique,
parsonnes
an
skuation
de
handicap
(CGFP
art
L326
et
L382).
nctionnels
de
direction).
nes
(210
000
hab.) d
de
fonctionnaire
Stadt
lers
devront
être
lapellisés
« À
autres
» et
feront
l'objet
d'une
précision
{ex
:
« contrats
sidés
»}.
laires
recrutés
sur
le
fondement
des
articles
392.28,
822.24,
333-1
à 822-10
et
389-12.
+de
mentlonner
le
chevron
confammément
à
l'artiste
6
décrat
86.1148
dl:
20
octobre
198$.
Page
141
dos articles Envoyé en préfecture te 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2026
Publié te O'FIQU(Lo2S
FÈLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
Le 2
IV —
ANNEXES
IN
a
B
— ANNEXES
PATRIMONIALES
—
LISTE
DES
ORGANISMES
DE
REGROUPEMENT
B11.1
;
—
2 D 9
LISTE
DES
ORGANISMES
DE
REGROUPEMENT
AUXQUELS
ADHERE
LA
COLLECTIVITÉ
S
u
4
è
Désignation
des
organismes
Date
d'adhésion
Mode
de
FT icipation
Montant
du
financement
à à
Syndicats
mixtes
(article
L.
5721-2
du
CGCT)
S 8
[EPC!
ë
Syndicat
des
communes
ntéressées
au
PNR
01/01/1990
Participation
statutaire
8 587,80
à
Syndicat
Intecommunel
de
la gestion
du
centre
de
vacances
des
Grangettes
01/01/1999
Participation
forfaitaire
9,00
8
Syndicat
d'assainissement
d'AULNOY,
MARLY,
SAINT-SAULVE, VALENCIENNES
01/01/1890
Fiscalité
additionnelle
0,00
2
(Syndicat
des
Eaux
du Velenciennois
(SEV)
01/01/1990
Participation
forfaitaire
0.00
alenciennes
Métropôte
2212/2000
TPU
0,00
Syndicat
de
Distribution
d'energie
et de gaz
(SIDEGAV)
01/01/2013
Participation
forfaitaire
0,90
SIMOUV
22/04/2014
Participation
forfaitaire
0,00
Autres
organismes
de
regroupement
(1)
indiquer
si
le
financement
ost
fait
par
TP2,
TPU,
TPU
+ flscailté
adciionnelle
ou
sans
fiscalité
propre.
Page
142 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Regu en préfecture le 4/04/2025
Pubtéle CXIot os VAÎLE
DE
MARLY
-
MAIRIE
DE
MARLY
-
CA
- 2024
IV
—-
ANNEXES
ID : 059-215903832-20250327-DEL, 25 11-BF
B
—
ANNEXES
PATRIMONIALES
-
LISTE
DES
SERVICES
INDIVIDUALISES
DANS
UN
BUDGET
ANNEXE
B113
LISTE
DES
SERVICES
INDIVIDUALISES
DANS
UN
BUDGET
ANNEXE
}Exemples
do
catégories
:régie
à seule
autonemie
financlère,
opérations
d'aménagement
services
social
et
médico-social.
Page
143 FILLE
DE
MARLY
- MAÏRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
LL ë
IV
-
ANNEXES
IV
e
B
—
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
VARIATION
DU
PATRIMOINE
-
ENTRÉES
B12.1
S
È
un
È
ETAT
DES
ENTREES
D’IMMOBILISATIONS
(1)
EST
cost
Cumul
des
Durée
2
©
|
Modalités
et
date
d'acquisition
Désignation
du
bien
N°
d'inventaire
Valeur
4
à cquisition
amortissements
au
d'amortissement
ge
oo
7
{coût
historique}
.
5
©
É
&
3A2IN
en
années
(2)
$
È
=
È
TOTAL
GENERAL
374
805,23
13
278,08
S
£
2
ë
Acquisitions
à titre
onéreux
:
254
805,23
13
278,06
&
5
s
8
12/01/2024
TABLE
À
LANGER
CAISSON
FRENE
CLAIR,
PORTES
MULTICOLORE
|
20240013
1 056,81
8,00
Ë
É
2
©
AVEC
MATELAS
POUR
LA
PÉRDRIOLE
Here
18/01/2024
REMPLACEMENT
DES
FOURCRES
POUR
LE
TRACTOPELLE
JCB
SCX
2024-3904
1 489,42
203,00
7
19/01/2024
LOT
QE
122
LIVRES
POUR
CREATION
RAYON
JEUNESSE
20240006
1382.82
0,00
1
MEDIATHEQUE
19/01/2024
LAVE
SAMSUNG
WF18T8000GW
POUR
LA
PERDRIOLE
20249008
121948
2,00
1
19/01/2024
LOT
DE
2 TABLEAUX
TRIPTYQUE
SERIGRAPHIE
SEYES
SUR
CHAQUE20240002
1 065,55
9,09
1
FACE
POUR
L'ÉCOLE
JH
LENGRAND
19/01/2024
VITRINE
EXT
REVERSO
ALU
PIET
À
SCELLER
VERRE
SECURITY
12A4
20249093
622.40
0,00
1
POUR
AFFICHAGE
EXTERIEUR
PERISCOLAIRES
19/01/2024
LOT
D'ARBRES
{CHATAIGNIER,
PRUNUS
MIRABELLE,
PYRUS
2024000
576,00
9,00
4
CHANTECLEER)
POUR
OPERATION
ARBRE/NAISSANCE
18/01/2024
SÈCHE
PROLINE
PROCDE2
POUR
LA
PERDRIOLE
20240007
349.45
0.00
1
19/01/2024
PORTÉ-AFFICHE
CLIPSABLE
NOBO
A3
STAND
POUR
AFFICHAGE
|
20240005
208,28
0,00
1
EXTERIEUR
PERISCOLAIRES
18/01/2024
VITRINE
ALCOR
FOND
METAL
FORMAT
144
32X26
POUR
AFFICHAGE
20240004
106,70
0.06
1
EXTERIEUR
PERISCOLAIRES
31/03/2024
RUE
DE
LA
PAIX
- LOT
DE
DEUX
PANNEAUX
STOP
AB4
GAMME
PELÉE20240028
624,09
0,00
1
CLASSE
2
81/01/2024
RUE
JEAN
JAURE
FACE
MAGASIN
ID
MODE
- PANNEAU
PMR
500X50020240027
354,00
9,00
1
ACIER
GALVANISE
31/01/2024
PARKING
FACE
BANQUE
POPULAIRE
-
LOGO
PMR
500X600
20240028
30,00
0,00
î
THÉRMOCOLLE
15/02/2024
ADAPTATION
DU
PORTILLON
SUR
LE
COTE
DE
LA
SALLE
SCHUMANN2O240080
1418,96
0,09
À
EN
PORTAIL
DE
SECOURS
15/02/2024
RUE
A.WATTEAU
ANGLE
AV
GAUGUIN
- POTEAU
INCENDIE
20240011
2297,56
134,00
15
16/02/2024
LOT
DE
10
CHARIOTS
LAVAGE
ULTRA
SPEED
DOUBLE
SEAUX
20240008
2732,16
373,00
ë
COMPLET
(147205)
16/02/2024
PERCEUSE
VISSEUSE
18V
DDF486RTJ
COFFRET
AVEC
2 BATTERIES
20240012
275,81
0,00
1
18
V
SAH
ET
CHARGEUR
16/02/2024
LIVRELES
OLYMPIADES
DE
SAMIET
ET
JULIE
* NIVEAU
CET
POUR
|
20240010
3.09
9,60
1
NOUVEAU
RAYON
JEUNESSE
MEDIATHEQUE
29/02/2024
SYSTEME
DE
RELEVAGE
POUR
BUTS
À
11
-
REF:
FCO60
20240014
522,00
5,00
1
13/03/2024
FUTUR
PARC
URBAIN
FUTUR
PARC
URBAIN
18
605,48
0,00
û
Page
144 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 64/04/2028
Pubiéte OH ES SALE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
1D : 059-215903832-20260327-DEL. 26 .11-B 4
à
aus
ce
:
.
.
a
Valeur
d'acquisition
Serul
ses
Durée
Modalités
et
date
d'acquisition
Désignation
du
bien
N°
d'inventaire
nes
=
amortissements
au
d'amortissement
1
{coût
historique)
31H2N
en
années
(2)
14/08/2024
MODULE
ETHERNET
TRANSMISSION
VERS
DES
DESTINATAIRES
IP]
20240015
857,60
2,80
3
{OTDE
3)
14/03/2024
LIVRE
AUTEUR
- HELVETIQ
- WYSS/NATHALIE
- Pour
développement
|
20240032
14,56
0,00
1
rayon
jeunesse
mediatheque
15/03/2024
FOURNITURE
DEFIBRILLATEUR
ENTIEREMENT
AUTOMATIQUE
SERIE20240016
1390,74
0,00
4
PRO
25/03/2024
LOT
DE
2
BARRIERES
DE
SEPARATION
TRENDY
POUR
LA
PERDRiO
20240016
580,36
0,0€
î
- JARDIN
D'ENFANT
25/03/2024
LOT
DE
2
LITS
AVEC
CONTOUR
DE
MATELAS
COCON
BLEU
REF:
515220240018
445,32
6,00
1
POUR
LA
PERORIOLE
- JARDIN
D'ENFANT
25/03/2024
TABLE
PLATEAU
MELAMINE
PIETEMENT
BOIS
160X80
REF:
43057
20240017
218.33
0,00
1
POUR
LA
PERDRIOLE
- JARDIN
D'ENFANT
28/03/2024
RENAULT
KANGOO
VAN
E-TECH
100%
ELECTRIQUE
BLANC
MINERAL20240021
28
48,76
3
136,00
ri
acv
28/03/2024
DACIA
SPRING
ELECTRIQUE
20240020
19
552.35
2 118,00
7
28/03/2024
LOT
DE
PLANTATIONS
D'ARBRES
ET
D'AREUSTES
20240022
984,80
0,06
1
28/03/2024
EQUIPEMENT
POUR
SOUDEUR
PRATICFLAM
-SERVICE
PLOMBERIE!
20240081
253,85
0,00
1
29/03/2024
LOT
D'UN
PANNEAU
BED+M6H
GAMME
PETITE
CLASS
2 +2
20240025
948,00
C.00
1
PANNEAUX
C1b
PARKING
FACE
BANQUE
POPULAIRE
39/04/2024
IMPRIMANTE
HP
LASER
JET
PRO
MFP
4102fdw
20240024
416,40
6,00
1
19/04/2024
IMPRIMANTE
HP
LASER
JET
PRO
4002din
20240023
246,00
0,00
1
24/04/2024
LOT
DE
8 CORBEILLE
EN
TOLE
AJOUREE
ZINGUEE
PEINTÉE
AVEC
|
20240030
8 524,80
731,00
&
SERRURE
70
LITRES
24/04/2024
LOT
LE
6 CHARIOTS
CITADIN
ERGONOMIQUE
ALUMINIUM
AVEC
Ki}
20240028
+
002,60
543,90
5
{PELLE,
BALAI
CANTONNIER,
BINETTE
TRIA...)
24/04/2024
AGCORDEON
PRODIPE
- AL21
ROMANELL]
2024005
231,80
0.00
1
30/04/2024
CUMULUS
100!
AVEC
SIPHON
ET
REDUCTEUR
POUR
L'ECOLE
LOUI$RO240084
572,57
0,00
T
MICHEL
20/04/2024
CUMULUS
100L
AVEC
SIPHON
ET
REDUCTEUR
DE
PRESSION
POUR
20240083
560,40
9,00
1
L'ECOLE
HUREZ
ST
NICOLAS
21/05/2024
LOGICIEL
GESTION
DU
CIMETIERE
"GESCIME"
MULTIPOSTES
20240087
14
258,00
854,00
10
(VERSION
HYPERFILE)
24/05/2024
LOT
VEGETAUX
(CERCIS
SILIQUASTRUM
+
QUERGUS)
POUR
20240036
3
958,00
158,00
15
PLANTATION
RUE
DES
SOURCES
18/06/2024
ASPIRATEUR
TRUVOX
VTVE
29240088
598,68
0.00
1
14/06/2024
LAVE
LINGE
FDRONTAL
HISENSE
WFQASOT4EVIMT
POUR
L'EGOLE
|
20240088
489,00
00
1
MATERNELLE
HUREZ
ST
NICOLAS
30/06/2024
LOT
DE
23
SAMSUNG
GALAXY
A55
5G
BLEU
NUIT#FILM
TIGER
20240090
10
874,40
1866,00
4
GLASS+COQUE
FORCE
CASE
FEEL
SAMSUNG+CHARGE
USE
30/06/2024
LOT
DE
18
TELEPHONES
CROSSCALL
CORE-MS
20240082
3566,40
452,00
&
30/06/2024
LOT
DE
4
TELEPHONES
CROSSCALL
CORE-XS
20240088
1572.00
197,00
4
30/06/2024
APPLE
IPHONER
15
PRO
BLEU
512
GO
+
COQUE
FORCE
AIR
MAG
+ |
20240083
140409
0,00
1
PACK
FILM
TIGER
+
TETE
DE
CHARGÉ
APPLE
USS
30/06/2024
LOT
DE
4
TELEPHONES
ORANGE
HAPI
82
29240094
312,92
0.00
1
Page
145 Envoyé en préfecture le 64/04/2025
Reçu en préfecture le 64/04/2025 …;
Publié le OU OS
SLLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024.
ID : 059-215903832-20250327-DEL 25 11-BF
a
ae
-
.
.
Valeur
d'acquisition
Cumul
des
Durée
Mod:
S
ct
date
d'acquisition
Désignation
du
bien
N°
d'inventaire
een
amortissements
au
d'amortissement
{coût
historique]
nu
2
SUA2IN
en
années
(2)
09/07/2024
LOT
DE
2
ENCEINTES
MBA
120W
MK11
REF
490319
20240055
996,00
9,90
1
08/07/2024
LOT
DE
2 MICROPHONE
DYNAMIQUE
SENNHEISER
MD42
+ 2
CABLES20240055
428,20
0,06
1
MICRO
SM10EK
+
4
BONNETTES
MOUSSE
MICRO
16/07/2024
PIANO
TRANSPORTABLE
ELECTRIQUE
ROLAND
. FP
- 10
20240053
417,85
0.00
1
18/07/2024
LOT
DE
5
BANC
BANCO
MDF
sans
dossiers
1.200
om
TE
pour
l'école
de!
20240043
535,02
0,00
1
Musique
26/07/2024
MEUBLE
BAS
RANG.
120X60
CENTRAL
POUR
LA
PERORIQLE
20240049
864,00
9,00
i
26/07/2024
ARMOIRE
4
SBALAIS
INOX
1
PORTE
REF:XP02
POUR
LA
PERDRIOLE
|
20240050
768,00
0,09
î
26/07/2024
LOT
DE
2 TABLES
DE
TRAVAIL
100X50
CENTRALE
FIXE
REF
CT80
|
20240051
686,00
6,90
T
POUR
LA
PERDRIOLE
26/07/2024
PLONGE
ADOSSEE
120X60
1
BAC
+
EGOUTTOIR
POUR
LA
PREDRIOL20240048
648,00
6,00
4
26/07/2024
COLLECROULE
110L
EPOXY
BLANC
POUR
LA
PERDRIOLE
20240052
145,20
6,00
T
39/07/2024
LOTURE
ET
PORTAIL
POUR
SÉCURISER
ET
ISOLER
LE
PARC
CANÏ20240079
5265,24
147,00
45
31/07/2024
BANC
MADRID
180
CM-5
LAMES
EN
BOIS
EXOTIQUE
CERTIFIE
FSC)
20240087
414,84
0,00
1
21/07/2024
BANQUETTE
PAMPELUNE
180
CM
LAMES
CARRES
- BOIS
EXOTIQUÉ
20240058
337,82
0,60
1
C9/08/2024
LOT
DE
2
ARMOIRE
MURALE
SUSPENDUE
120X40
+
CLES
20240054
1008.90
9,ca
4
15/08/2024
LOT
DE
3
REHAUSSES
BETON
POUR
LE
PARC
CANNIN
20240087
639,29
2,00
0
26/08/2024
PLAN
TOPOGRAPHIQUE
de
l'ensemble
de
la
rue
PAUL
VAILLANT
VS85
2 528,60
9,00
0
COUTURIER
(hors
bornage)
(cf
plan
de
situa
29/08/2024
LOT
DE
RANNEAUX
POUR
SIGNALISATION
DÉS
CHICANES
RUE
20249102
1 208,42
0,00
1
SALENGRO
ET
RUE
DE
LA
PAIX
31/08/2024
LOT
DE
25
OUVRAGES
POUR
CONSTITUTION
BD
JEUNE
ET
MANGAS
20240088
241,87
9,00
©
(MÉDIATHÈQUE)
02/08/2024
IMPRIMANTE
RP
CLJ
PRO
4202
FON
MULTIFONCTION
LASER
20240071
233,60
0.00
1
COULEUR
02/09/2024
IMPRIMANTE
HP
LJ
PRO
4002DX
MONOCHROME
20240070
477,60
6,00
î
03/08/2024
Accordéon
Nova
|] 40
Rouge
avec
étui
et
bretelles
20240065
1 420,00
9.00
ñ
03/09/2024
Accordéon
Nova
H 48
Blanc
avec
étui
et bretelles
20240064
959,00
5,00
1
03/08/2024
LOT
DE
40
BACS
PLASTIQUE
K
BRIOL
- H
7,5
CM
POUR
MEUBLE
A
1
20240060
535,68
0,00
1
BACS
HAUTEUR
7,5
CM
X
LARGEUR
31
CM
X
04/08/2024
LOT
DE
2
CHAISES
RONDO
T3
HVN
PIÈD
JAUNE
20240089
383,12
6,00
1
10/08/2024
VIDÉOPROJECTEUR
OPTOMA
W3098T
AVEC
DEUX
SACOCHES
20240068
890,23
0,00
À
OPTOMA
CARRY
BAG
L
12/09/2024
ÉCRANS
DE
PROJECTION
SUR
TREPIED
180X189
CM
ORAY
BYRON]
20240069
271,58
2,60
T
ÉCOLE
ELÉMENTAIRE
HUREZ
$T
NICOLAS
15/08/2024
LOT
DE
3 TIGES
FILETÉE
M12
160
MM
QTE
10
POUR
LA
CREATION
!
20240089
42,15
0,00
1
D'UN
TUBE
AU
PARC
CANIN
18/00/2024
LOT
BE
9
SIEGES
PROFESSIONNEL
PETITE
ENFANCE
BASE
20240068
1 584,36
39,09
15
PLASTIQUE
ASSISE
SIMILI
CUIR
ROUGE
HAUTEUR
ASSISE
19/25/2024
Police
M.
Lot
de
3 Antennes
courte
440-490
MHZ
4W
avec
batteries
+
20240088
178470
168,00
3
chargeurs
pour
l'équipement
P.M
24/08/2026
UNITE
CENTRALE
DELL
OPTIPLEX
7020
82-655XM-26
(LOT
DE
6)
20240075
4248.00
286,00
4
24/09/2024
UNITE
CENTRALE
DELL
OPTIPLEX
7020
50-CFONG-88
{LOT
DE
3)
20240072
2 484,00
167,00
4
Page
146 ÿ
LLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
’
LL
“és =
=
Le
un
cn
_
_
.
Valeur
d'acquisition
Cumul
des
Durée
est
&
lodatités
et
date
d'acquisition
Désignation
du
bien
N°
d'inventaire
(coût
historique)
amortissements
au
d'amortissement
nm
&%
dl
3
2IN
en
années
{2}
È
à
\A
ë
24/09/2624
TOUR
HP
Z1
92-98L14ET.65
RAM
3260
20240071
1
860,00
125,00
4
È
£
S
ë
24/09/2024
ORDINATEUR
HP
ZEOOK
POWER
G11
MOBILE
WORKSTATION
20240078
4 860,00
125,00
4
è
È
Ÿ
à
24/09/2024
ECRAN
IIYAMA
PROLOTE
XU2483HS-B6
(LOT
DE
8)
20240975
+
026,00
0,00
T
g
2
+
ë
2409/2024
DELL
MICRO
FORM
FACTOR
ALL-IN-ONE
STAND
MFS22
(LOT
DES)
|
20240074
939,60
0,00
1
3
£
2
à
24/08/2024
ECRAN
LED
32
IIYAMA
PROLITE
XU2498HS-86
(LOT
DE
2}
20240977
768.00
9,00
1
$
È
&
8
26/08/2024
TRIEUR
+ COLONNE
METAL
5 CASES
H.68
CM
POUR
L'ECOLE
20240082
456.02
0.00
T
ë
5
Q
É
ELEMENTAIRE
L.MICHEL
2
5
È
è
30/08/2024
RUE
ROGER
SALENGRO
- signalisation
verticale
et
horizontale
sur
le
20240085
9217,84
155,00
15
8
25
©
secteur
réhabiité
de
la
rue
Roge
Ê
dé
à
@
30/09/2024
LOT
DE
4
FONTAINES
KALIX
POU
FT
20240100
2280,00
115,90
5
30/08/2024
OUVRAGE
LES
FIANCES
DE
L'ETE
TOME
4 POUR
CONSTITUTION
B
20240087
7,83
0,00
1
JÉUNE
ET
MANGAS
01/10/2024
REFRIGERATEUR
TOP
LISTO
RTFL85-50mibS
pour
la
brigade
verte
20240085
729,00
0,00
À
93/0/2024
MICRO-ONDE
MONO
LISTO
MOM
L3
POUR
BRIGADE
VERTE
20240085
49,99
o,8c
4
08/10/2024
POLICE
M-Lot
de
3 CROSSCALL
CORE-X4
AVEC
licence
GVe
+ 4
cartes
20240081
3
122,00
240,00
3
NEC
ce
signature
PV
éléctroniques
08/10/2024
VESTIAIRE
INDUSTRIE
SALISSANTE
1
COLONNE
AVEC
MORAILLON
|
20240084
196.20
0,00
1
|
SANS
PIETEMENT
CORPS
GRIS
18/10/2024
LOT
DE
DEUX
VESTIAIRES
INDUS
GRIS
RAL
7085
ET
BLEU
RAL
5024
20240098
628,42
0,00
1
AVEC
2 COLONNES
ET
SERRURE
A
CLE
21/10/2024
LOT
DE
5
TONNELLES
ALUMINIUM
EQUIPEES
2024010
2
500.00
75,00
5
31/10/2024
RUE
ROGER
SALENGRO
- sign:
tion
verticale
sur
le
secteur
réhabilité
9240098
5
198,00
57,00
15
la
re
Roger
Salengro
31/10/2024
LOT
DE
TROIS
OUVRAGESBD
JEUNE
ET
MANGAS
POUR
NOUVEAU
|
20240097
26,98
0.00
1
RAYON
MEDIATREQUE
08/11/2024
LOT
DE
3
X
2
TABLES
KIDS
MONOPLACE
T3
POUR
LE
GROUPE
20240103
504.54
C,00
1
SCOLAIRE
J.H
LENGRAND
08/11/2024
TABLE
CARELIE
70X50
CM
PLATEAU
MELAMINE
T4
POUR
LE
GROURE20240104
151,85
0,00
1
SCOLAIRE
J.H
LENGAND
22/11/2024
ARMOIRE
À
BALAIS
INOX
1 PORTE
POUR
PRODUITS
ENTRETIEN
20240108
768,00
0,90
1
ÉCOLE
MARIE
CURIE
25/11/2024
RENAULT
MASTER
SIMPLE
CABINE
AVEC
BENNE
IMMATRICULATION
20240098
AT
824,76
683,00
7
Héc4iSFF
18/12/2024
GILET
P.BALLE
MARINE
3BGI
NN
HA.08
POUR
LA
POLIGE
MUNICIPALE202401
07
625,06
Acquisitions
à titre
gratuit
;
k
:
120
000,00
09/01/2024
B3892
MAISON
23
RUE
GEORGES
BRAQUE
20250931
420
009,00
Mise
à disposition
0,00
Affectation
9,00
Mises
en
concession
où
0,00
affermage Divers
0,60
Page
147 Envoyé en préfecture Le 04/04/2025
Regtr en préfecture le 04/04/2025
pubiéle SOU LES ?
1D : 059-215903832-20260327-DEL 25 11-BF LE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
Selon
les
cispositions
du
code
général
des
colloctivités
locates
appllcables
à la
collectivité,
Slle
bian
acquis
est
amoréssable,
Indiquer
la
durée
d'amortissement.
Page
148 Envoyé en préfecture le 04/64/2025
Publié le O Août ÈS
ï
LL
LE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
Divers
ue &. L
IV - ANNEXES
IV
&
B
— ANNEXES
PATRIMONIALES
— VARIATION
DU
PATRIMOINE
-- SORTIES
R122
D a na S
ETAT
DES
SORTIES
DES
BIENS
D’IMMOBILISATIONS
{1}
S s ë
à
&
Vateur
nous
Cumul
VNG au 31/12 de
S
[Modalités
et date
de
ee
à
à
Date
ue
.
amortissements
VNC
le jour
de
la
…
=
Plus
où
moins
Pexercice
pour
les
a
.
Désignation
du
bien
on
.
d'acquisition
{coût |
serment
.
a
à
Prix
de
cession
.
S
sortie
(2}
dentrée
historique)
en
antérieurs
à
cession
vaiues
{3}
cessions
8
.
l'exercice
partielles {4}
Ê
années
8
TOTAL
GENERAL
180
035,56
21
607,25
ssions
à titre
180
035,96
21
607,35
vnéreux
01/02/2024
VERICULE
POID
LOURD
ATEGEO
16/07/2018
45
435,00
8
17
478,00
6 990,00
+2
000,70
5 010,70
6
980,60
MERCEDES
N°
SERIE
WDB970257:L204064
20/06/2024
RENAULT
MAXITY
IMMAT
CQ-025-5P
06/04/2018
3 798,00
&
3 788,00
1268,81
12
590,00
11
230,58
1266,51
04/07/2024
BUTS
FIXE
POUR
LE
STADE
DENAYER
30/04/2028
5 400,00
1$
360,00
5040.00
6,00
-5
C4C.0C
5
040.09
21/10/2024
CQUISITION
ENTREPOT
RUE
J.JAURES
-
25/08/2022
143
370,88
o
0,00
143
370,88
150
690.00
6
629,12
143
370,88
B5508
1312/2024
VEHICULE
CITROEN
JUMPER
BENN
24/07/2017
25
309,50
8
11
808,50
1 680,50
4135.26
2 44,76
3 680,50
13/12/2024
ACHAT
IVECO
DAILY
85015
8
PLA
22107/201
18
330,76
8
19
330,76
0.00
600,00
696,00
6,09
31/12/2024
86945
PLACE
DES
HIRONDELLES
01/01/1986
67,82
ü
9.00
9,00
462,00
452,00
G.C0
31/12/2024
83145
PLACE
DES
HIRONDELLES
01/01/1996
67,82
o
9,00
67,92
348,00
280,08
67,32
Cessions
à titre
gratuit
0,00
9,00
Mise
à
disposition
0,00
0,00
Affectation
6,00
0,00
Mises
en
concession
0,00
0,60
ou
affermage
Mise
à
le
réforme
6,00
0,00
0,60
0,00
1}
Selon
les
dispositions
eu code
général
des
collectivités
locales
applicables
à la
coliecaiv
(2)
Afficher
une
Hgne
par
cession,
qu'elle
soit
totale
où
part
(8)
Plus
au
moins
value
+ prix
do
cassien
- VNE
{valeur
rene
comptable)
le jour
de
la
cession,
{4}
La
VNC
au
81/12
est
différene
de
D s'il
s'agit
de
cessions
partielles.
Page
149 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Regu en préfecture le 04/04/2025
Publié le Otok\ 202$
ULE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
IV
— ANNEXES
VW
B
—
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DES
OPERATIONS
LIEES
AUX
CESSIONS
B13
Pour
mémoire
Crédits
ouverts
(BP
+ DM)
Chapitre
024
| Produits
des
cessions
d'immobifisations
620
550,00
Produit
des
cessions
Compte
775
ID : 059-215903832-20250327-DEL.25 11-BF
Produits
des
cessions
d'immol
Réalisations
180
025,96
Compte
675
Valeurs
comptables
des
immobi
156
95155
Page
150 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025 .
SEC Pubié te O +164 CS LLLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
ë £
IV - ANNEXES
IV
ÿ
B—
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ETAT
DES
TRAVAUX
EN
REGIE
{1}
B14
ô ë
SECTION
D'INVESTISSEMENT
à
Article (2)
Libellé (2)
Montant (3)
à
0
Immobilisations
incorporelles
0,00
A7
Immobilisations
corporelles
0,00
à p3
Immobilisations
en
cours
0,00
8
TOTAL GENERAL
9.00
2
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
prie
Lené
ie
js
oi1
Charges
à caractère
général
012
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
72
Travaux
en régie
9,00
TOTAL
GENERAL
0,00
9,00
{1}
Les
immobiisations
emées
par
les
services
techniques
de
la
collectivité
sont
enrogisréos
au
coût
de
leur
procuction,
Ce
dernier
correspend
au
coût
à l'exclusion
des
frais
financiers
et des
frals
d'administration
générale.
2)
Les
montants
à rensoigner
comespondont
aux
mandats
émis
imputôs
au
chapitre
040.
s chapitres
budgétaires
par
artcle
confammément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
ta
coltectivité,
Page
151
d'acquisition
des
matlères
consommées
augmenté
des
charges
directes
de
production
(matériel
et
autilage
zcquis
ou
loués,
frais
de Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Pubiéte OO To L5 VAÎLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
.25.14-BF
IV —
ANNEXES
IV
B
—
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DES
TRAVAUX
EN
REGIE
B14
RATIO
Montant
Recettes
72
{1}
6,06
Recettes
réelles
de
fonctionnement
0:00
Recettes
72 / Recettes
réelles
de fonctionnement
2,00
%
ID : 959,215903832-20250327-DE1..25
Page
152 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2024 Pubié le ©4104 (Co2S
ID : 059-215004832-20250327-DEL: 25_11-B
IV — ANNEXES ass
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE c1.1
DISPONIBILITÉ DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS Solde de la section d'investissement de l'exercice N°1.
Ressources propres issues «lo l'exercice N-1
Soide d'exécution 004 (A)
montant négalif si déficit (D094) 4 378 686,14 montant positif si excédent (R004)
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit 0,60 montant positif si excédent
Solde de la section Investissement de l'exercico N-4 (Solide 1 À +B)
Solde posilif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement 1 876 686,14
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section Investissement de l'exercice N-1
Ressources propres Issues de l'exercice N-1
Affectation au 1068 {C) 2 999 678,20
Solde de la section Investissement de l'exercice N-4 {Soldes 1}
Solde posillf : excédent de financement -1 375 685,14
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs (Solde H=C+
Solde |}
Soide posilif : ressources disponibles pour la couveriure de lannulté 4 623 890,06 Solde négatif : absence de ressources propres provenant des exercices antérieurs ” pour la couverture de l'annuité
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Crédits Réalisations Restes à réaliser au Total
ouverts/reportés {2) (3) 31H 2IN (4)
(a) b) G@raxb)
Dépenses de l'exercice à couvrir par des
ressources propres (D)() 9 238 882,19 | 4 406 591,96 341 491,04 E 4 447 082,97
Ressources propras externes el Inlernes de gai 270,72 | 707 311,60 495 045,00 | 4 202 366,60 l'exercice (E}(t}
Solde des opérations de l'exercice (Sotdo IH 5 4932 380,53 | -398 280,46 463 653,09 | -244 726,47
Solde d'exécuilon 001 (A)
montant négalif st déficit (D001) -4 375 606,14 6,00 montant posiiif st excédent (RD0f) ë :
Affectation au 1068 (C) 2 999 576,20 | 2 999 576,20 ‘4 2 999 676,20
Solde des opérations liées à l'exercice N-1 : (Solde IV = A+ C) 1 623 890,06 2 9958 676,20
Couverture de Pannulté de la dette (Solde V = Solde lil + Soide 1V}
Solde positif : annuîté de la dette couverte
Solde négatif: annuité de la deile non couverte
2 164 848,73
{1} BP+8S+DM + RAR N-1.Le détaltest présenté aux éfels suivants ! “Equ'ibre budgétaire - Dépenses" el "Fquibre bucdaétaire - Recelle®
(2) Cumul des crédits de l'exercics volés où reportés
13) Hendats el Ures dmis
{A} s'apt des restes à réa'iser établis conformément à le complabfié d'engagement annuetto
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Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Publiée OO (COLS -
ID : 059-215908832-20260327-DEL 25 _11-BF Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2625 .
Pubiiéte 041041 202S
E
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
ue a =
IV
-
ANNEXES
IV
Fe î
C—
ANNEXES
BUDGETAIRES
—
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
-
DÉPENSES
C1.2
ns GS ë
DEPENSES
A
COUVRIR
PAR
DÉS
RESSOURCES
PROPRES
S &
one
Crédits
de
l'exercice
ent
à
Art.
1)
Libellé
(1)
(BP
+ BS
+ DM+
RAR
N-1)
Réalisations
&
EPENSES
TOTALES
À
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
= À
+5
1
238
882,19
4105
591,86
&
6
Emprunts
et
dettes
assimilées
{A)
1
222
725,40
1
089
435,17
&1631
Emprunts
obligataires
0,00
0,00
ê
641
Emprunts
en
euros
1
208
793.69
1
075
503,46
a!
543
Emprunts
en
devises
G,0C
0,00
1644
Opérations
afférentes
à
l'emprunt
0,00
0,00
1671
Avances
consolidées
du
Trésor
0,00
0.00
1672
Emprunts
sur
comptes
spéciaux
du
Trésor
0,00
0,09
1678
Autres
emprunis
et dettes
ü,C0
0,00
4681
Autres
ernprunts
0,00
0,00
1682
Bons
à
moyen
terme
négociables
0,00
0.00
1887
Autres
deties
13 931,71
13
951,71
Dépenses
et transferts
à déduire
des
ressources
propres
(B)
16
156,79
16
156,79
10...
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
et réserves
10...
Reversement
de
dotations,
fonds
divers
et réserves
139
Subv.
invest.
trensférées
cpte
résultat
16156,79
16
156,79
(1)
Détailler
tes
chapires
budgérairos
par
article
conformément
au
plan
de
comptes,
Page
155 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Pubiéle 04 {64 1Cots “ILE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
Page
156
ë
IV -
ANNEXES
IV
&
C
—
ANNEXES
BUDGETAIRES
—
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
-
RECETTES
C13
Ÿ ë
RESSOURCES
PROPRES
&|
At
Libellé
{1)
& D
+00:
De
RAR
N.
»
Réalisations
à
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES)
=
a+b
6174
270,72
|
lt
707
311,50
È
Ressources
propres
externes
de
l’année
(a)
549
795,21
475
086,18
&
10222
FCTVA
419
799,21
419
799,21
8
0226
Taxe
d'aménagement
(2)
60
000,00
55
286,97
à
10227
Versement
pour
sous
densité
0,00
0,00
—
10228
Autres
fonds
d'investissement
0,00
0,00
18146
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
13156
Attributions
compensation
investissement
0,00
9,00
13246
Attributions
compensation
investissement
0,00
9,00
13256
Attributions
compensation
investissement
0,00
9,00
138
Autres
subventions
invest,
non
transf,
0,00
9.00
26...
Participations
et
créances
rattachées
27.
Autres
immobilisations
financières
275
Dépôts
et
cautionnements
versés
70
000,0
0,00
Ressources
propres
internes
de
l'année
{b}
(3)
5
621
471,51
232
225,32
18.
Provisions
pour
risques
ef
charges
169
Primes
de
remboursement
des
chligations
0,00
2,00
26...
Participations
et
créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
28.
Amortissement
des
inmobilisations
2802
Frais
liés
à
la
réalisation
de
document
1 527,00
7 526,40
28031
Freis
d'études
4
570,00
5160,16
2805
Licences,
logiciels,
croits
similaires
24
270,06
5
832,80
26121
Plantations
d'arbres
et
d'arbustes
7
180,00
7
336,39
28128
Autres
aménagements
de
terrains
11
360,00
17
208,87
281216
Équipements
de
cimetière
370,00
367,00
287521
{mmeubles
de
rapport
0,00
16
196,00
287328
Autres
bêtiments
privés
76
200,00
0,00
281851
Bétiments
publics
170,00
168,71
28152
Installations
de
voirie
0,00
212,00
261552
Réseaux
d'assainissement
200,00
196,00 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Publié le O 104| ces
LE Ë
Page
157
L'ILE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
5 ?
Crédits
de
l'exercice
à
à
Les
A
ibotté
"
=
rt.
{1}
Libellé
(1)
(BP
+
BS
+
DM
+
RAR
N-1)
Réalisations
si
51668
Autre
matériel,
outillage
incendie
410,00
776,04
De15758
Autre
matériel
et
outillage
de
voirie
460,00
1
008,00
87.
58
Autres
inst.,matériel
outil.
techniques
38
150,00
38
111,88
Se
8181
Installations
générales,
aménagt
divers
6
800,09
7
035,00
& a
51628
Autres
matériels
de
transport
37
300,00
38
718,03
E81831
Matériel
informatique
scolaire
7 040,00
2
230,00
a 81636
Autre
matériel
informatique
36
200,00
36
194,80
Se
841
Matériel
de
bureau
et
mobilier
scolaire
600,00
2
283,04
SET
848
Autres
matériels
de
bureau
et
mobiliers
28
350,00
13
657,15
6188
Autres
immo.
corporelles
56
483,00
48
072,05
29...
Dépréciations
des
immobilisations
31...
Matières
prernières
{et
fournitures)
(4)
33...
En-cours
de
production
de
biens
(4)
35...
Siocks
de
produits
(4)
39...
Dépréciation
des stocks
et
en-cours
481...
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
49...
Déprécietion
des
comptes
de
fers
69...
Déprécietion
des
comptes
financiers
024
Produits
des
cessions
d'immoi
830
550,00
8,00
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
4
518
281,51
0,00
{1}
Les
comptes
15,
189,
26,
27, 28,
29,
38,
481,
48
ot 59
sont
à détailler
confomément
au
plan
de
comptes,
{2)
Le
compta 40228
peut
evo
utilisé
uniquement
par
les
communes
et fes
établlssements
publles
à fiscalité
propre.
6
Les
comptes
15,
26, 36,
49
et
39
sont
présentés
uniquement
s1 la
collecté
apalique
le régime
des
provisions
budgétalras.
{4}
Les
comptes
31,
83
et
25 ne
peuvont
Bve
5 que
pour
les
budgets
utilisant
la
comptai
de
stock
Par
conséquent,
seuls
les
hudgots
retraçant
los
dépanses
et
les
recattes
d'un
Istissement
où
d'une
ZAC
peuvent
utiliser
les
comptes
susmantionnés, Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture te 04/04/2025
Publiste OO ES *
ÎLLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
IV
—
ANNEXES
©
-
ANNEXES
BUDGETAIRES
—
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
C2.1
SITUATION
DES
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
Stocks
APvotées
|
APvetéesdans
|
APafectéesnon
|
Flux
d'APaffectées
|
APaffoctées
Stock
d'AP
affectées
CP
mandatés
au
AP
affectées non
disponibles
à
Tannéc
couvertes
par
des
dans
l'année
snnutées
restant
à financer
budget
de
l'année
N_
|
couvertes
par
des
CP
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
*
Chapitre
{s)
Paffctation
CP
réalisés
au
mandatés
au
HMZIN
lexerclces
OLOIN
antéricues)
«
3
(=
(1)
+ {23
- (8)
5)
8) =
(0
- (6)
ID: 059-215003832-20260827-DEL. 25_11-BF Numéro
Liberté
0223-02
AMENAGEMENT
RUE
JEAN
JAURÈS
|
23
1663
320,00
1 653
320,00
0,00
0,09
1653
220,00
188
818,01
7 474
406,99
3-01
AMÉNAGEMENT
ROGER
28
895
000,00
0,60
668
667,00
0.00
0,00
568
667,09
543
328,32
25
338,68
SALENGRO
01-202
CRÉATION
GROUPE
SCOLAIRE
28
15
071
762,90
0,60
74
020
466,88
0.00
0,00
14
020
486,89
6527
199.24
7 QG
2TTAS
02-202
INSTALLATION
VIDÉO
PROTECTION
|
23
€79
062,65
0,00
288
545,00
0.00
2,00
289
945,90
57
629,57
282
815,42
TOTAL
18
509
124,65
0,00
16
542
358,69
0,00
0,00
16
542
398,69
7317
060,14
8228
338,85
*Lo
détal!
par
programme
n'est
à renselgner
qu'à
compter
des
AP
votées
en
2005.
it des
AP
affoctéos
antérlourement
à l'exorcice
N et
nan
encore
entiérement
salvertes
par
les
CP
des
années
antérieures,
(2)
F s'agit
dés
AF
votées
avant
ou
pendant
l'exérolcs
N
et
affectées
sendant
celul-c,
‘agit
des
AP
non
encore
intégrioment
couvertes
à la
fin
de
l'exercice
N.
NS
N-2
N-1
N
Ratio
de
couverture
des
AP
affoctées
(6}/
15)
2,99
0,00
2,00
0,00
Page
158 Envoyé en préfecture te 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Publié le OO \LoES Ë
2H
DE
}D : 059-215903832-20250327-DEL 25 11-BF LE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
JV
ANNEXES
IV
{exercices
antérieurs)
2)
e)
td}
={1}
(2
{is
!
C
—
ANNEXES
BUDGETAIRES
—
AUTORISATIONS
D'ENGAGEMENT
C2.2
SITUATION
DES
AUTORISATIONS
D'ENGAGEMENT
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
Stocks
AË
vatées
AE
votées dans
AE
atfetéesnon
|
Fiux
d'AE
afoctées
AEaffoctées
Stock
d'AE
affotées
|
CPmandotésau
|
AEaffoctées
non
;
.
.
disponibles
à
rannée
couvertes
par
des
CP
dans
l'année
annulées
restant
à
financer
budget
de
l'année
|
couvertes
par
des
CP
AUTORISATION
D'ENGAGEMENT
Chapitre
{s)
Paffectation
réalisés
au
OHOAUN
N
mandatés
au
2142N
Numéro TOTAL
— Le
détall
par
angagomant
n'est
à ransaigner
qu'à
comptor
des
AE
votées
an
2005,
N-2
N:1
0,00
9,00
9,00
0,00
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159 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
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IV — ÉTATS ANNEXÉS iv
IMPACT DU BUDGET POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE REPARTITION PAR NATURE C3.1
Présentation agrégée par nature
Type de dépense {2} Tolst des dépenses (mandalées) (3) | Favorables | Mixtes | Déravorables | Neutres | Noncotées
At06 | Subventions d'investissement versées 6.0û 0,60 9,00 2,00 6,00 0,00
A4 | Autres immobllisations incorporelles 0,00 0.90 9,00 0,00 2.00 0.00
A%46_L immobilisations Incorporelles en cours 0,00 0,00 8,00 6.00 0.09 0,00
A120 À Yerrans 0,00 0.00 0.00 0.00 0.10 2.00
A125 À Constructions eo 9.00 0,09 9.08 co 2,00
A130 | Réseaux et installailons de voirie aoû 9,00 0.00 9,00 0,00 2,00
A135 | Réseaux divers oc 9,00 0,00 oc 0.00 06
A149 | Instatlatlons techniques, ageñcements et matériel 0,00 9,50 0,09 0,00 2,00 0,00
A 145 | Immobilisations mises en soncosslons ou affermées 0,06 0,00 6.00 9,00 5,00 0.00
A189 | Autres immobilisations corporelles oc 9,00 0,60 0,06 9,00 9.00
186 | Immobilsations corporelles en cours 0,00 9,00 0,60 0,00 2,00 000
A165 À} linmobiitsattons financières 0,00 2,00 000 9,00 0.08 0.00
A226 À Opérations pour lo compte de Hors 0,00 9,00 0.00 0,00 0,00 004
TOTAL 0,00 0,0 0,99 e,07 9,00 9,00
AXE 1 : LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE {1}
Type de dépense {2} Yotal dos dépenses {mandalées) (3) Favorables | Défavarables | Neutres | Non cotées
M5 | Subventions d'investissement versées 9,00 2,00 0,00 0,00 060
A0} Auires immobilisations Incorporelles 0,00 9,09 0,00 0,00 0,00
AS | Immobilisations incorporelles en cours 2,00 6,60 0,00 0,09 0.08
A120 | Terrains 0.00 0,00 000 000 où
A128 | Constructions 0,00 ou con 0,60 208
130 À Réscaux etinstallations de voirie 9,00 0,00 6,00 v,00 900
A6 | Réscaux divers 0.00 0,08 Le 0,08 0,00
A40 | Installations techniques, agencements et matériel 0.00 0,00 0,00 0,09 0.06
A%46 À immobilisations mises an concesslons au alfermées 000 0,00 9,00 0.00 660
A50 | Autres Immobilisations corporotles 0,00 0,00 6,00 9,09 6,00
A465 | immobilisations corporelles en cours 0,0 0.00 ca 9,09 000
A165 | Immobilisations financières 0,08 9,00 9,90 0,09 0,00
A228 À Opérations pour lo compte de tiers 0,00 0,00 6.00 0,00 0.00
TOTAL 0,00 0,09 0.00 4,06 0,60
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"À Publiéle O4 {O4t4o2s ‘ » À
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AXE 2 : ADAPTATION AU CHANGEMENT GLIMATIQUE ET PREVENTIUON DES RISQUES NATURELS (1)
Type de dépense (2} Total des dépenses (mandatées) {3} favorables | Uéfavorables | Heutres À Noncotées
AM95 | Subventions d'investissement versées 0,00 506 0,00 2,00 0,00
A110_ | Autres Immobillsailons Incorperoites 0,00 2.00 0,00 0,00 Cu
A118 | immobilisations mcorporetios en cours 9,00 0,06 0,00 0,00 0,00
A120 | Terrains 2,60 oc 0.00 0,08 0.00
M2 | Consteuctions 0:09 00 9,00 0,00 0,00
A430 À Réseaux el Instatiatlons de voirie 0,00 0.00 0,00 9,00 0,00
AY36 | Réseaux alvers 0,00 6,00 0,00 0,00 0,00
A%40 | instaïlallons techniques, agencements ef matériel 0,00 8.08 0,00 0.00 0,00
A445 À lmmotilisallens mises en concessions ou afferntées 9,90 0,00 0.08 8,00 8,00
AM60 À Aulees immoblilsations corporelles 0,00 0.00 0,00 0,00 0.00
A485 | Immobilisations corporelles en cours op o08 0.00 000 00
A166 | Immobltisations fancières 0,00 0,60 0,00 0,06 00
A225 | Opérations pour comple de tiers 0,00 0,00 0.00 0,00 Cd
TOTAL s,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AXE 3 : GESTION DES RESSOURCES EN EAU (1)
Type do dépense (2) Totai des dépenses (mandatées} {3} Favorables Défavorebles Keutres Non cotées
A06 À Subventions d'investissement versées 2,00 0,00 0,00 6.00 0.00
A10 | Autres immobilisations incorporetles 2.00 0,00 0,0 0,00 0,00
ANS | immoblisations incorporelles en cours 6,08 9,00 8,00 9,09 609
A20 | Terrains 00 0,09 0,00 0,60 CS]
A328 | Constructions 00 2,05 000 0,06 000
A130 | Réseaux et installations de voirie co 2,00 0.00 200 0,50
A6 | Réseaux divers 5,00 0,00 0,00 0,00 0,08
A49 | Installations techniques, agencements of matériot 0,00 9,00 2,00 6,00 0,00
A445 | immobliisations mises en concessions ou affermées 0.00 0,00 0,00 0,00 000
A60 | Autres Immobilisations corporelles 0,50 0,00 9,00 00 0,00
AM65 | Immobilisations corporetles en cours 0,00 9,00 0,00 0,00 6,00
A185 | Immobliisations financières 000 0.00 0,00 9,08 060
A226 | Opérations pour compte de tlers 2,00 690 9,00 0,00 0.08
TOYAL 0,00 0,08 0,00 0,00 0,00
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AXE 4 : TRANSITION VERS L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE, GESTION DES DECHETS, PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (1)
Iype de dépense (2) Total des dépenses fmandatées}{3) | Favorablos À Défavorables À Noutres | Noncotées
A$06_ | Subvenitons d'nvesitssement versées 0,00 5,00 0,08 0,00 9,00
A410 | Autres fmmobllisattons Incorporeliss 0,00 0.00 9,60 0.00 0,00
AA16 | Immobilisations Incorporelles en cours C,0ù 0,00 0,09 0,09 0,06
A126 À Terrains 0,00 0,00 0,00 0.00 000
A125 | Constnictions 0.0 9,00 o00 0,09 00
A130 | Réseaux etinstalfatlons de voirie 9,09 2,00 0.00 0,00 000
A136 | Réseaux divers 0.00 2,00 0,00 0,00 000
A148_|_ Installations techniques, agencements et matériet 0,00 2,c0 0,00 2.60 9,00
A146 | Immobütisafions mises en concessions ou affarmées 0,09 000 0,09 9,00 5,00
A160_| Autres immobilisations corporeiles 0.00 2,00 0.00 200 000
166 | Immobilisations corporelles en cours 0,00 0.09 0,60 9,09 90
A6 | Immobilisations flnencières 0,60 0,00 0,00 0,00 0,00
4226 | Opérations pour compte de liers 0,00 0,60 0,00 9,00 0,60
TOTAL 0,00 v,00 2,00 0,00 2,00
AXE 6 : LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS DE L'AIR ET DES SOLS {1}
Iype ile dépense {2} Totatdes dépenses (mandatées){3) | Favorables | Défavorables | Heutres À Non cotées
A105__ | Subventions d'investissement versées 9,00 0,60 9,06 2,00 9,00
A%10 À Autres Immobilisations Incarporelles 0,00 0.60 9,08 0.0 0.08
AS | ImmobHisations Incorparelles en cours 0,09 0.00 0.00 0,00 a00
A#20 À Terrains 0.00 0.00 0,0 2,00 oca
A#25 À Constructions 000 0,08 00 0 9,09
A130 | Réseaux et Installations de volrto 0,60 260 0,00 800 2,00
A135 | Réseaux divers 0,00 000 0,65 se 0,00
A%40 À tastatlations (echniques, agencements ot matériel 0,00 0,00 0,00 0,06 9,00
A%45 | Inimobtiissttons mises en concessions ou affermées 5,00 0,09 0,00 9.00 2,00
4150 | Autres Inmobliisatlons corporelles 0,08 0,00 0,08 0,60 0,00
4186 _ | immobiliseltons corporelles en cours 0.00 8,00 0,00 0,00 000
A165 À immobilisations {Inanclères 0,00 8,00 0,00 0,00 0,00
A226 | Opérällans pour compte de tiers 0.00 2,00 0,08 0,00 2,20
TOTAL eco 0,08 0,00 0,00 400
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VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2024 Reg en préfecture le ONOAAUS pubiéle OHOGLLOLS
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AXE 6 : PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE, PROTECTION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET SYLVICOLES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) {3} Favorables | Défavoraites | Heutres | Non cotées
A0 | Subventions d'investissement versées 04 0,00 0,09 0,00 0,00
A0 | Autres immobilisations lucorporailos 6,00 0,60 0,00 0,00 o,00
A%46 | immobilisations Incorposetles en cours 0,00 0.00 0.00 0,60 00
A20 | Tércans 0.00 0,00 0,00 0,00 o00
A26 | Constructions 0,00 0,00 0,00 9,00 0,00
A439 | Résoaux et installations de voirie 9,00 9,00 0,0ù 0,00 0.00
A3 À Réseaux divers 5,00 0,00 000 0,60 0,00
A#40 À Instaltations lochniques, agencements et malôrlet ace 9,08 0,00 8,00 0,00
A4 À Immehllsatlons mises on concosslons ou affermées ce 0,00 0,00 9,00 0.00
A1450 À Autres Immobliisations corgorelies 6.00 0,00 0,00 0,00 6,00
4466 | immoblisations corporelles en cours 0,060 9,00 0,60 6,00 6.06
A166 | trmobillsations Fnanctères 0,0 c00 0,00 0.0 000
A226 | Opérations pour comple de Hers 0,09 0,00 0,00 0,09 000
YOTAL 0,60 0,00 0,00 9,90 0.00
{1} Les obfeciifs de transilion écologique mentionnés au 1° du IV de l'articio 191 de la loi cu 29 décembre 2023 correspondent aux six axes de Farlicie 19 du régiement (UE) 2020/852 du
Parement européen et du Consél du 18 Jun 2920 sur l'étab'issement d'un cadre sant à favoriser tes Investissements durables ef moëfffant le règlement (UE) 2019/2088 du Padernent
européen el du Conseil du 27 novembre 2019 sur la publication d'infonnations en mallère de durabifilé dans le secteur des services financiers :
Axe t* allénuslion du changement c'maliqué :
Axe 2" adaplation au changament c'malique et prévention des risques naturels;
Axo 3° gestion des rossoutces en eau :
Ao 4" transilion vers une économe cirouletre, geslion des déchels, prévention des risques {sthioiog'ques
Axa 6° prévention at contrôle des poutions de l'air el des sols ;
Axe 8° préservation da la Hodiversilé et protection des espaces naturels, agdcoies el sylvicotes.
L'anatyse de impact enviionnemental des dépenses visées osi réaisés de manfêre obifgaloire :
À compter de l'exercice 2024 pour l'axe 4° :
- à compler do Foxerdice 2025 pour Les axes 1° et 6°,
La cotation soton les autres axes est possibte, mais facultative.
{2 Les déponses pour fesquelis la conbibution aux objectifs de transifon écologique est présentée obligatclrement sont celles exécutées aux comptes suivants des buigets principaux el dos budgets annexes sournis à l'instruction budgétaire et comptable MS7 :
2081 « Feais d'éludos n,
- 2114 « Terains nus»,
-2118 a Terrains bâüs »,
- 2126 « Autres agencoments el aménagements de terrains »,
- 24342 « RéUments scoialses »,
-2191B a Autres bâtiments pliblics »,
221861 « Inslelations générales, agencemenls, aménagements des oonstruclions - Bâtiments pubtics »,
_ 31362 « Installations générales, agencements, eménagements des consiniclions - Bâtiments privés », - 2138 « Autres constructions %,
- 246 « Réseaux de voirie»,
- 2162 « Installations de vole »,
- 24021 a Ktalériel et transport forovialre »,
- 24828 « Autos melérinis de tanspost »,
2212 « Agencements at aménagements de lerra'ns en cours »,
- 2318 « Conslruelions en couts »,
22315 « Installations, malérial el oulilage techniques en cours »,
«2817 « lamotilisations reçues au litre d'une mise à disposilion en cours ».
La colalion des autres natures de dépense est possible, mais facultative,
{8) Les dépenses d'invesiissemont pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique esl présentée s'entendent comune fes dépenses 1éelles exécuiées, hors remboursement
des annuités d'emprunts à Y'excapilan des semboursements correspondant à la deits l'ée à la pad Invostissement des marchés dé partenarist.
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JV - ÉTATS ANNEXES iv
IMPACT DU BUDGET POUR LA TRANSITION EGOLOGIQUE - REPARTITION PAR FONCTION C3.2
Présentation agrégée par fonction
typo do dépose (2) Totat des . CRE À orapios | mtxtes | Défavorables | Noutres es
© | Services généraux 0,00 0,00 2,00 0,00 0,50 00
05 | Fonds ouropéens 0,00 0,00 020 0,00 06 060
4__| Sécuaté 0.00 0,00 0,60 0.00 D,60 900
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 0,00 La 0:00 6.00 ace 9.00
3 | Cultura, vie sociale, Jeunesse, sport et loisirs 9,00 000 | oo 0.00 0,00 000
4 santéet actlon sactale [hors APA, RSA et régularisation 5,00 000 000 0.00 0.00 u00
43 À apA 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 000
44_| RSA - Régutarisalton des RMI 9,00 000 j 000 0.00 9,06 ce
5 Aménagement des territoires et habitat 9,00 800 00 0,00 0€0 00
$__| Action économique 0,00 000 | 000 0.00 060 0,00
4 Envlsonnsment 0,00 0,00 000 0,00 0,00 0,00
8__| Transpors 0,00 000 | 000 0,00 oct 0:00
TOTAL 0,00 0,00 0,09 2,00 0,00 0,00
AXE 1 : LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE (1}
Type de dépense {2} Fotal des dépenses {mandatées){3} | Favorables | Défavoraties | Neutres À Noncotées
© | Services généraux 0,00 o00 9,00 9,00 0,00
9-5 | Fonds européens 0,08 0,00 000 0,00 8,00
4 __ | Sécurité 0,00 8,00 5,00 0.00 0,00
2 | Ensetgnement, formation professionnelle et apprentissage 20 0,00 0.00 0.00 oc
3 Cuiture, vie soclate, jeunesse, sports ot loisirs 6,00 0,00 9,60 0,00 860
4] Santé etaction sovtalo {hars APA, RSA et régutarisation RENÿ 9,90 0,0 0,60 0,00 08
43 | APA 2,00 9,00 0,00 0,00 0,00
44 | RSA -Régularisations des RUE 2,00 9,00 0,00 ou 2,00
ë Aménagement des territoires et habitat 0,00 0,00 9,00 9,0 00
8 __| Action économique 0,00 2,00 0:00 0,00 0,00
7 Environnement 2,60 9,09 e,06 0,00 0,00
8 | Yeansports 0,00 0,00 0,00 0,00 0:00
TOTAL 9,00 9,09 2,00 00 0,09
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04/04/2025 ….:; z _—_
Pubiiéle O0 forts LE
ID : 059-215903832-20250327-DEL 25 14-BF
AXE 2 : ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET PREVENTIUON DES RISQUES NATURELS {1}
Type de dépense {2} Total des déponsas {(mandatées} (3} Favorablos Défavorablos Koufres Hon cotéas
© | Services généraux 0.00 0.00 0.00 0,00 0:00 î
06 | Fonds européens 0,00 6,00 0,08 9,00 CR :
1 Sécurité 000 0,06 0,00 oc 9,00
2 Ensolgnement, formation professlonnetle et apprenilssago 9,00 9.90 0,00 5,00 0.00
$ Culturo, vie sociale, Jeunesse, sports et loisirs 6,00 0.00 6.00 LL aës
4 Santé et action soclale (hors APA, RSA et régutartsation RAI} 0,60 0.60 0,09 0,00 6,60
43 À APA 0.60 0,00 0,00 90 0,00
44 | RSA Régularisstlons des RMI 0,60 0,00 9,60 0.08 0,00
8 Aménagement des terrftalres el Habitat 0,60 0,00 0.00 0,08 0,00
| Actton économique 0,00 0,00 9,09 0.00 00
7 Environnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,09
8 | Transports 006 0:00 0.00 0,00 2,00 Î
TOTAL os 0,00 0,00 2,06 0,00
ÂXE 3 : GESTION DES RESSOURCES EN EAU (1}
Aype de dépense{2 Totat dos dépenses {mandatéos)(3) À Favorables | Défavorables | Heutres | Non cotéos
9 | Services généraux 2,00 0,60 0.09 0,60 0,00
0-5 | Fonds européens a00 og 0,00 oc 00
4 Sécurité 2,00 0,00 0,00 2,00 2,00
2 | Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 0,00 0,00 0,00 2,00 0,00
3 Cuffure, vie sociale, Jeunesse, sports et lolsirs 2,05 9,00 5,00 2,00 0,00
4 Santé et action soclale {hors APA, RSA et régularisation RIM} 0,00 0,00 0,00 0.0 0,60
43 | apA 2,00 co 0,00 0,00 000
44 | RSA-Régularisattons des RH 8,00 6,00 0,00 5,00 6,c0
5 Aménagement des territoires et habilat 0.00 6,00 0,00 0,60 000
6 | Action économique 0,00 00 2,00 oo 2,00 }
7 Environnement 6,08 0,00 0,00 0,00 0,00 Î
8 | Trénsports 0,00 0,00 0 800 8,06 YOTAL 2,00 0,00 0,00 9,09 0,00
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AXE 4 : TRANSITION VERS L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE, GESTION DES DÉCHETS, PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (1)
Type de dépense(?} Total des dépenses {mandatées) (3) | Favorables | Défavorabies | Heutes | Noncotées
D} Services généraux 9,00 a ace 0,00 0.00
08 À Fonis européens 00 9,00 0,00 0.00 0,00
4 Sécurité 9,00 0.00 000 0.00 oo
2 Ensclgnement, formation prolessionnelle el apprentissage 0,00 9,09 2,00 0.00 9.00
3 Culture, vie soclafe, Jeunesse, sports et tolsirs 2.00 6,09 0,00 2,00 0.00
4___{ Santé et action soctale {hors APA, RSA ot régutarisation RH} 000 0,09 LA 0,00 2,09
43 | APA 0,00 0,69 600 0,09 0,00
44 | RSA - Régularisetions des RMI 9,00 9,00 0.00 0.00 000
5 __{ Aménagement des territoires et habitat 0,00 0.00 0,00 9.00 0,00
$ | Actlon économique 0,00 0,06 0,00 9,00 000
7 Envirennement 0,09 2,00 0,00 0,00 0,00
8 Transports 0,00 o.ça 0,00 0,99 a,00
TOTAL 9.60 0,06 0,90 0,00 0,00
AXE 6 : LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS DE L'AIR ET DES SOLS (1)
Type de dépense {2} Yolal des dépenses (mandatéos)(3) À Favorables | Défavorables | Neutres À Noncotées
D} Services généraux 000 9,00 0.08 0,00 0.6
9-6 { Fonds européens 0,00 9.00 0,00 0,00 0,00
À Sécurité 0,00 0,09 0,00 0,00 0,00
2 Euselgnement, formation professtonnelle et apprentissage 600 0,00 0,60 0,00 0,00
3 Cuïitrre, vla soclale, feunesse, sports et lalsirs 0.00 2,00 6,00 0,60 0.00
4 Santé et actfon sochaie (hors APA, RSA et régularisation RH 6,00 0,00 0,00 0,60 0.09
44 | APA 0,00 0,00 0,00 0.00 00
44 | RSA- Régularsattons des RME 2,00 0,66 0.00 0,00 0,00
5 Améragemant des tarrilotres et habitat 0.00 0,00 0:00 0.00 060
$ Actlon économique 800 0,00 0,00 0.04 0,00
7 Environnement 0,00 0,00 6.00 0.00 0,00
8 Transports 0,00 0,09 0,00 0,00 0,09
TOTAL 0,00 0,00 0,00 6,90 000
Page 166 Envoyé en préfecture le 04/04/2025
VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2024 Reçu en préfecture le 04/04/2025 Puniéle OAlot os dr
1D : 059-215903832-20250327-DEL _25_11-8F
AXE 6 : PRESERVATION DE LA BIODIVERSITÉ, PROTECTION DES ESPACES NATURELS, AGRIGOLES ET SYLVICOLES {1}
Type de dépense (2) Total das dépenses {mandatées){3) | Favorablos | Défavorablos | Meutres | Hon cotées
9 Sorvices ginéraux 000 6,00 0,00 6,00 0,00
05 À Fonus européens 0,00 00 0,00 000 008
î Sécurité 2,60 900 0,00 0,00 0,00
2 Ensolgnement, Formation professionnelle dt apprenlissage 0,00 9,00 0,00 0,09 0.00
3 Cüllure, vle soclale, founesse, sporfs et loisirs 000 0.09 2,00 0,90 0,00
4 Santé et actton saclale {hors APA, RSA et régutastsatton Rt} 6.60 2,0 6,00 0.00 9.00
43 | pa 0,00 0.00 0,00 0.00 9,00
44 | RSA-Régutarisadons des RAI 0,00 0,00 0,60 0,00 c,00
G Aménagement des territoires et habitat 0,00 0,00 0.00 0,00 o,0ù
$ Action économique 0,00 0,09 0.00 9,00 000
t Environnement 6,00 6,00 0,60 0.00 0,06
8 | Transpoits 0.00 0.00 0,08 0,00 00
TOTAL. 0,00 0,06 00 2,00 0,00
{5h Les obleclits de lrensilien écologique mentionnés au 1” dr IVdo Perticto 491 de [a lot du 29 décenibre 2023 correspondent aux six axes de l'aricla 49 du réglement (UE) 2020/852 du
Partement européen el du Conseï du 18 juin 2020 sur l'établissement d'un cadra visant àfavoriser les investissements durabies el moëfiant [e réglement UE) 2019/2088 du Parement
européen et du Consell du 27 novembre 2019 sur Ja publication d'informations en matère de durabiilé dans le secleur des services financiors :
Axe 1° alénuaïon du changement climatique:
Axe 2° adaplation au changement éfmaliqua af préventen des risques naturels ;
Axe 8° geslion des ressourcas an eau ;
Ao 4! ransition vers une économie cireulatre, gesllon des déchels, prévention des risques léchnologques :
Axe 6° préventon at contee des polutons de l'air et des sofs :
Axe 6° préservation de fa biodiversité el protection des espaces naturels, agricoies elsyivicoles,
L'ansyse de Fimpact environnemental des dépenses visas ast réaîsée de manlèse obligatoire :
- A compler de l'exercice 2024 pour Faxe 4°;
- A compler de l'exercice 2025 pour les axes 1° eL6?,
La cotation selon les aulres axes esl possible, mels faculetive.
(2) Les dépenses pour Issqueties Ia conbibution aux objectifs de transition écologique est présentée cbligalaïrament sont cotes exécutées aux comptes suivants des buidgels principaux el des budgets annexes soumis à linslucüon bucgélaïe el comptable M7 :
+ 2091 à Feata d'études »,
- 2444 Tomalns nus»
-2146 € Yeralns bâtis »,
2128 « Autres agencements 81 aménagements de lejrains »,
-21352 « Bätmens scofaires »,
24918 « Autres bâëments pubiles »,
21851 «Instalations générétes, agencements, aménagements dès constuclions - Bâliments publics >,
-21352 «Instalalions généraies, agencements, aménagements des constuclons - Bâtiments pivés »,
2138 « Autres constructions »,
- 2151 « Réseaux de volic »,
- 2162 « Instalallons de woiife »,
- 24824 « Hatédeï ef transporl forrowialre »,
- 21628 « Aut6s matériets de transport »,
- 2312 « Agencements el aménagements de losré'ns en couts a,
2313 r Consutüons en cours »,
2315 « lastallations, matériel et ouVEage techniques en cours »,
22817 « ininobtisations reçues su lilra d'una mise à disposition on cours».
La cotation das seules nalures do dépenso est possibio, mals facullative.
(8}Les dépenses d'investissement pour lesquelles ta contibuiion aux objectifs do lransiton écotogique 8st présentén s'entendent comme les dépenses réoiles exécutées, hors remboursement
des annuités d'emprunts à l'exceplion dos remboursements correspondant à la delle Jée à la part investissement des marchés de paitenarial.
Page 167 Envoyé en préfecture te 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/54/2025 .. re:
À LS ÿ Publié le Gxlok Lots
VILLE
DE
MARLY
- MAIRIE
DE
MARLY
- CA
- 2024
Le Ê
IV
—- ANNEXES
IV
g!
D
-
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
DÉCISIONS
EN
MATIERE
DE
TAUX
DES
CONTRIBUTIONS
D11
Si & È
Libellés
Base
notifiée
Variation
de
la
Taux,
coefficient
ou
forfait
appliqués
Variation
du
Produit
voté
par
Variation
du
S
{si
connue
à
la
date
base
/ {N-1)
par
décision
de
Passemblée
taux
/ N-1
l'assemblée
produit
7 N-1
Fa
de
vote)
Cr)
détibérante
(2)
délibérante
GC}
*
(%, unité ou €)
&
part régionale
des
ressources
& STICPE
(part
SP
9,09
0,C0
0,00
0,00
0.00
0,00
Blamiear
=
Riéfinie à l'art.
| Gazole
0,09
0,00
0,00
6,00
0,00
0,06
g
65 du
code
des
S:Jouanes) 2
SP
9.00
0,00
0.00
0,00
0,00
9,00
{
Gazole
0.00
0,00
0,00
0.60
0,00
0,00
définie
à
l'art.
265
A
bis
du
code
des
douanes) Taxe
sur
les
permis
de
conduire
0,00
0,00
0,00
0,00
0,90
0,00
Taxe
sur
ies
certificats
d'immatriculation
des
0,00
0,00
0,90
0,00
0,90
0,90
véhicules Taxe
spéciale
de
consommation
de
produits
0,00
0,00
0,00
c,00
0,00
0,00
pétroliers
(1)
Taxe
sur
le transport
public
aérien
et maritime
(1)
2,00
0,00
0,09
0,00
6,00
C,09
Taxe
relative
à
l'octroi
de
mer
(1)
0,60
0,00
0,00
0,00
0,09
0,00
Droits
assimilés
au
droit
d'octroi
de
mer
auxquels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,09
0,00
sont
sournis
les
rhums
et spiritueux
{1}
Part
départementale
des
ressources
Taxe
d'aménagement
0.00
G,00
9,00
0,00
0,00
0,00
Taxe
de
publicité
foncière
et droit
d'enregistrement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Texe
sur la consommation
finale
d'électricité
0.09
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Taxe
sur
les
remontées
mécaniques
des
zones
de
@,00
0,00
0,00
0,09
0,00
0,00
montagne Part communale
des
ressources
TFPB
41
507
009,00
0,00
50,47
%
0,00
5
807
582,00
0,00
TFPNE
61
200,00
9,00
70,31
%
0,00
43
028,00
9,00
CFE
0,00
9.00
9,00
9,00
0,00
0,00
Taxe
d'habitation
sur les résidences
secondaires
397
200,00
0,00
83
848,00
5,00
TOTAL
0,00
0,00
5
934
459,00
0,00
(1}
Taxes
perçues
par
les
collectivités
d'Outra-mor.
(2)
Détallles
les
taxes
pour
lesquolies
la
collectivité
a un
pouvoir
de
modulation.
Page
168 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA -2024 ! Envoyé en préfecture le 04/04/2025
V- ANNEXES
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Publié le OA lot 25
ARRETE ET SIGNATURES ID : 059-215903832-20250327-DEL 25 _f1-BF
Nombre de membres en exercices : 33
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés :
VOTES :
Peur: 25
Contre: "à
Abstentions : Q
Date de convocation : 2 A 1031202$
Présenté par (1),
À, ie
Délibéré par l'assembtée (2), réunis en session
Ale
Les membres de l'assemblée délibérante (2),
O1-PLATEEL-THUIN Céline - 1ère adjointe
02-MOREAU Serge - 2ème adjoint
03-LAZREG Assia - 3ème adjointe
O4-FLOQUET Yves - 4ème adjoint
O5-DUPONT Isabelle - 5ème adjointe
O6-LEMAIRE Palrick - 6 ème adjoint
07-MOREL Laurence - 7ème adjointe
G8-JORIEUX Thomas - 8ème adjoint EEE
69-DUPONT-DONNET Alice - 3ème adjointe
reves MANU AUTEUR PRE
1 À
40-NAVA Jean-Yves - conselller municipal
44-BOUTE Joël - conselller municipal
42-BINOT Jeanne-Marle - conseillère municipale
43-QUENTIN Joël - conseiller municipal
44-KOSOLOSKY Nathalle - conseillère municipale
18-VISTE Frédérique - conselllère municipale
16-LEKEUX Florence - canselllère municipale
17-MARTIN Hétène - conseillère municipale V- ANNEXES Envoyé en préfecture le 04/04/2025 |
ARRETE ET SIGNATURES Regu en préfecture le 04/04/2025 Publié te OO Lo2 5
48-HANQUET Christian - conseiller municipal
1D : 069-215903832-20250327-DEL. 25 11-BF
19-FARENEAU-FOURNIER Aurore - conseillère municipale
20-DZIEMBOWSKI Priscilla - conseillère municipals hiolin
RC RENAN
EE ARTE
21-BARBIEUX Mathilde - conseillère municipale
22-HOUREZ Mare-Thérèse - conseillère municipale
23-CHATELAIN Christian - conseiller municipal
24-MELKI Virginie - conseillère municipale
26-LEKADIR Serge - conseiller municipal THERE
À SR S Se .
26-VILLAIN Jean-Claude - conseliler municipal _
27-BOUTE Estelle - conseillère municipale fret & RE MAECI dE
28-LECLERCQ Bruno - conseiller municipal
29-CAPELLE Valérie - conseillère municipal
30-CORDONNIER Maria - conseillère municipat
31-BERBACHE Karim - conseiller municipal
32-VAN ACKER Elisabeth
Certifié exécutoire par (f}, compte tenu de la transmission en préfecture, le el de ta publication le
(4) Indiquer te malre ou le président de l'arganisme.
(2) L'assembiée détlbérante étant!