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Ordre du Jour - ODJ 21.02.08
Document publié le Mardi 2 février 2021 par la commune de Brumath.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 21.02.08)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Brumath, le 2 février 2021
Réunion du Conseil Municipal
Lundi 8 février 2021 à 20 h 00
Salle La Fibule
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 14 décembre 2020
3. Décision modificative n°4 du budget principal 2020 de la Ville de Brumath 4. Approbation du budget primitif 2021 budget principal
5. Rapport d'activités annuel 2019 du Multi-accueil « la Maison de l'Enfance » géré par la SPL AJEF 6. Rapport annuel relatif au prix et à la qualité du service public d'eau potable - année 2019 7. Rapport annuel relatif au prix et à la qualité du service d'assainissement- année 2019 8. Création d'un parking et d'une piste cyclable rue du Stade - adoption d’une convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Communauté d'Agglomération de Haguenau
9. Autorisation d'urbanisme pour la démolition de la cheminée du gymnase 10. Autorisation d'urbanisme pour la mise en œuvre d'un système de sécurité incendie à la Maison des Associations
11. Forêt- approbation du plan de coupe et travaux forestiers 2021
12. Personnel - création d'emplois : approbation du tableau des effectifs
13. Compte-rendu des décisions du Maire
14. Divers et communications
Dans le cadre de la lutte contre la propagation de l’épidémie de Covid-19 et afin de respecter les règles sanitaires qui s’imposent dans le contexte actuel, cette séance se tiendra dans la salle de la Fibule, uniquement en présence des fonctionnaires indispensables à la tenue de la séance et de la presse.
Il est à noter que le port du masque sera requis durant toute la séance.
Conformément à la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire, le quorum est fixé au tiers de l’effectif du Conseil Municipal, apprécié sur les seuls membres présents.
Par ailleurs, chaque conseiller municipal pourra disposer de deux pouvoirs.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, en l’assurance de mes meilleures salutations.
Le Maire
Etienne WOLF