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Acte - Annexe RSU
Procès Verbal - 0512 20 presentation du rapport social unique rsu
Acte Administratif - RSU 2023 Ville de Nîmes
Acte - RSU 2023 Ville de Bron
unknown - 4 RSU 2022 Ville Mérignac lisible
Document publié le Samedi 31 décembre 2022 par la commune de Mérignac.
Lien du pdf (unknown - 4 RSU 2022 Ville Mérignac lisible)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Égalité et non-discrimination,
Version 8
modele_BDS_2022v12.xlsm
modele_BDS_2022v12.xlsm Oui
Cette fiche synthétique reprend les principaux indicateurs sociaux issus du RSU 2022. Ces données ont pour objectif de bénéficier d'une vue d'ensemble sur les effectifs de la collectivité.
L'outil automatisé permettant la réalisation de cette synthèse a été développé par le Comité Technique des Chargés d'études des Observatoires Régionaux des Centres de Gestion.
IMPORTER VOS DONNEES ET EDITER VOTRE SYNTHESE
Importer les données
RASSCT / HANDITORIAL / GPEEC
RSU 2021
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A_LIRE NOM DE LA COLLECTIVITE TERRITORIALE :
Nom du correspondant :
N° Département : Téléphone :
Code postal : Adresse mail :
N° SIRET de la collectivité :
Type de collectivité :
Veuillez préciser :
* Est-elle affiliée au Centre de gestion ?
* Dispose-t-elle de son propre CST ?
COMMUNE DE MERIGNAC
MARTINEZ Cédric
33 0556552662
33700 ce.martinez@merignac.com
21330281300372
06 - Commune (y compris commune nouvelle)
Non
Oui
PRÉSENTÉ AU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL ET À l'ASSEMBLÉE DÉLIBÉRANTE RAPPORT SOCIAL UNIQUE
AU 31 DECEMBRE 2022
LISTE NORMALISÉE DES INFORMATIONS DISPONIBLES
Informations complémentaires pour l'exploitation statistique du rapport
Conformément à la loi du 6 août 2020 et au décret n° 2020-1493 du 30 novembre 2020 relatif à la base de données sociales et au rapport social unique dans la fonction publique
RSU 2021
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Page de garde 01 - Région (y compris collectivités territoriales uniques de Martinique, de Guyane et de Corse)
02 - Département
03 - Service départemental d'incendie et de secours
04 - Centre de gestion de la fonction publique territoriale
05 - Centre national de la fonction publique territoriale
06 - Commune (y compris commune nouvelle)
07 - Centre communal d'action sociale (CCAS)
08 - Caisse des écoles (CDE)
09 - Caisse de crédit municipal
10 - Métropole (y compris métropole de Lyon)
11 - Communauté urbaine
12 - Communauté d'agglomération
13 - Communauté de communes
14 - Centre intercommunal d'action sociale (CIAS)
15 - Syndicat de communes à vocation multiple
16 - Syndicat de communes à vocation unique
17 - Syndicat mixte
18 - Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR)
19 - Office public de l'habitat (OPHLM - ODHLM)
20 - Pôle métropolitain
21 - Autre établissement public intercommunal
22 - Autre
RSU 2021
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Page de garde LB_COLL CD_DEPA CD_POST NM_SIRE LB_TYPE_COLL CD_DGCL BL_AFFI_COLL BL_CT_CDG LB_NOM LB_PREN LB_TELE LB_MAIL FICHIER BSC 1,11111E+13
COMMUNE DE MERIGNAC 33 33700 21330281300372 Commune et commune nouvelle 06 Non Oui MARTINEZ Cédric 0556552662 ce.martinez@merignac.com RSU_2022_21330281300372 6240
RSU 2021
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Infos_col
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A - L'EMPLOI
Agents sur des emplois fonctionnels de direction
- IND 1.1.0 - Nombre d'agents occupant un emploi fonctionnel rémunérés au 31/12/2022, par statut d'origine, cadre d'emplois, sexe et grade de détachement IND 1.1.0
Les effectifs physiques et les effectifs en équivalent temps plein de fonctionnaires et caractéristiques des emplois - IND 1.1.1 - Nombre de fonctionnaires occupant un emploi permanent rémunérés au 31/12/2022 par filière, cadre d'emploi et grade, selon les caractéristiques de l'emploi et selon le sexe IND 1.1.1
- IND 1.1.4 - Nombre de fonctionnaires en Equivalent Temps Plein Rémunéré (ETPR) en 2022 par filière déclinée par catégorie hiérarchique et par sexe IND 1.1.4
Les effectifs physiques et les effectifs en équivalent temps plein des contractuels et caractéristiques des emplois
- IND 1.2.1 - Nombre d'agents contractuels occupant un emploi permanent rémunérés au 31/12/2022 par filière et cadre d'emplois, selon le type de contrat et le type de recrutement IND 1.2.1
- IND 1.2.4 - Nombre de contractuels en Equivalent Temps Plein Rémunéré (ETPR) en 2022 par filière déclinée par catégorie et par sexe IND 1.2.4 - IND 1.2.5 - Nombre de CDI conclus au cours de l'année 2022 IND 1.2.5 - IND 1.3.1 - Autres contractuels sur emploi non permanent, en effectif physique et en ETPR, selon le sexe IND 1.3.1
Les autres personnels
- IND 1.3.2 - Recours à du personnel temporaire, mis à disposition par les CDG par filière ou intérimaires, selon le sexe IND 1.3.2
Pyramide des âges des agents
- IND 1.4.0 - Répartition par sexe et tranche d'âge des effectifs des fonctionnaires et des contractuels présents dans les effectifs au 31/12/2022 IND 1.4.0
Positions statutaires particulières au 31 décembre 2022 des agents gérés par la collectivité territoriale - IND 1.4.1 - Nombre d'agents originaires de la collectivité IND 1.4.1-1.4.4 - IND 1.4.2 - Nombre d'agents originaires d'une autre structure IND 1.4.1-1.4.4 - IND 1.4.3 - Nombre d'agents originaires d'une autre structure mis à disposition IND 1.4.1-1.4.4 - IND 1.4.4 - Fonctionnaires pris en charge par le CDG ou le CNFPT (articles 53 et 97) IND 1.4.1-1.4.4
Bénéficiaires de l'obligation d'emploi (travailleurs en situation de handicap) - IND 1.6.1 - Nombre d'agents en situation de handicap bénéficiant de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés (y compris reclassés) par catégorie hiérarchique, statut et sexe IND 1.6.1
- IND 1.6.2 - Respect des obligations d'emploi : dépenses couvrant partiellement l'obligation d'emploi et taux d'emploi IND 1.6.2
Autorisation d'exercice d'une activité accessoire
- IND 1.8.1 - Nombre de fonctionnaires et de contractuels sur emploi permanent autorisés à exercer une activité accessoire IND 1.8.1
- IND 1.9.0 - Bilan des arrivées et départs dans l'année 2022 IND 1.9.0 - IND 1.9.1 - Arrivées d'agents sur emploi fonctionnel au cours de l'année 2022, par statut d'origine, selon le grade de détachement et le sexe IND 1.9.1 - IND 1.9.2 - Arrivées de fonctionnaires dans l'année 2022, par cadre d'emplois, selon le motif de recrutement IND 1.9.2 - IND 1.9.3 - Arrivées de contractuels sur emploi permanent dans l'année 2022, par filière et cadre d'emplois, selon les caractéristiques de l'emploi et le sexe IND 1.9.3
Flux de sortie des agents occupant un emploi permanent
- IND 1.9.4.0 - Départs dans l'année 2022, par motif de départ et selon le sexe et la catégorie IND 1.9.4.0
- IND 1.9.4.1 - Nombre de procédure de rupture conventionnelle au cours de l'année 2022, par sexe et catégorie hiérarchique IND 1.9.4.1-1.9.4.2 - IND 1.9.4.2 - Nombre de conventions de rupture conventionnelle signées au cours de l'année 2022, par sexe et par catégorie hiérarchique IND 1.9.4.1-1.9.4.2
Evolution de carrière
- IND 1.9.5 - Titularisation et stages au cours de l'année 2022 IND 1.9.5-1.9.6.1 - IND 1.9.6.1. - Avancements et promotion interne dans l'année 2022 IND 1.9.5-1.9.6.1
- IND 1.9.6.2 - Avancements de grade dans l'année 2022 par filière et catégorie hiérarchique IND 1.9.6.2
- IND 1.9.7 - Nombre d'agents fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent ayant bénéficié d'un accompagnement par un conseiller en évolution professionnelle en 2022 IND 1.9.7 - IND 1.9.8 - Nombre de lauréats sur les listes d’aptitude des concours et examens professionnels, par filière, cadre d’emplois, sexe IND 1.9.8 - IND 1.9.9 - Nombre de fonctionnaires bénéficiaires des modalités dérogatoires d'accès par la voie du détachement à un cadre d'emplois de niveau supérieur ou de catégorie supérieure IND 1.9.9
Congés et absences
- IND 2.1.0 - Nombre de journées de congés supplémentaires accordées à l'ensemble des agents IND 2.1.0
- IND 2.1.1 - Nombre de fonctionnaires ayant été absents au moins un jour dans l'année par motif (hors formation, journées de grève et absences syndicales), présents dans les effectifs au 31/12/2022 IND 2.1.1
- IND 2.1.2 - Nombre de contractuels sur emploi permanent ayant été absents au moins un jour dans l'année par motif (hors formation, journées de grève et absences IND 2.1.2 - IND 2.1.3 - Nombre de contractuels sur emploi non permanent ayant été absents au moins un jour dans l'année, par motif (hors formation, journées de grève et absences IND 2.1.3 - IND 2.1.4 - Congés de paternité et d'accueil de l'enfant des agents fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent, par catégorie hiérarchique IND 2.1.4-2.1.6 - IND 2.1.5 - Congés de présence parentale des fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent, par sexe et par catégorie hiérarchique IND 2.1.4-2.1.6 - IND 2.1.6 - Congés de solidarité familiale des fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent, par sexe et catégorie hiérarchique IND 2.1.4-2.1.6 - IND 2.1.10 - Congés de proche aidant des fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent, par sexe et par catégorie hiérarchique IND 2.1.10 - IND 2.1.7 - Entretiens avant et après des congés de six mois ou plus IND 2.1.7 - IND 2.1.8 - Nombre de jours de carence par sexe,par tranche d'âge, par catégorie hiérarchique et montants des sommes brutes retenues IND 2.1.8 - IND 2.1.9 - Modalités de contrôle des arrêts maladie IND 2.1.9
Temps de travail
- IND 2.2.0 - Congés de proche aidant des fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent, par sexe et par catégorie hiérarchique IND 2.2.0 - IND 2.2.1 - Modalités d'organisation du temps de travail IND 2.2.1-2.2.3 - IND 2.2.2 - Contraintes particulières concernant le temps de travail IND 2.2.1-2.2.3 - IND 2.2.3 - Compte épargne-temps IND 2.2.1-2.2.3
- IND 2.2.4 - Nombre de jours donnés dans le cadre du dispositif de don de jours par type de jours IND 2.2.4
Sommaire
B - RECRUTEMENT
C - PARCOURS PROFESSIONNEL
D - ORGANISATION DU TRAVAIL
RSU 2021
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Sommaire - IND 2.2.5 - Charte du temps IND 2.2.5
- IND 2.2.8 - Nombre d'heures supplémentaires et complémentaires réalisées et rémunérées en 2022, par sexe, filière et cadre d'emplois IND 2.2.8 - IND 2.2.9 - Nombre d’heures réalisées au-delà des bornes horaires définies par le cycle de travail n’ayant donné lieu ni à rémunération ni à récupération en 2022 IND 2.2.9
Temps partiel
- IND 2.3.1 - Informations relatives au temps partiel prévu par l'article 60 de la loi du 26 janvier 1984 IND 2.3.1 - IND 2.3.2 - Quotité de temps de travail des fonctionnaires occupant un emploi à temps complet rémunérés au 31/12/2022 par filière, cadre d'emplois et selon le sexe IND 2.3.2 - IND 2.3.3 - Nombre de fonctionnaires bénéficiaires d'un temps partiel de droit ou sur autorisation par catégorie et sexe IND 2.3.3
- IND 2.3.4 - Nombre d'agents contractuels occupant un emploi permanent à temps complet rémunérés au 31/12/2022 par filière, cadre d'emplois et selon la quotité de temps de travail et le sexe IND 2.3.4 - IND 2.3.5 - Nombre d'agents contractuels bénéficiaires d'un temps partiel de droit ou sur autorisation par catégorie et sexe IND 2.3.5 - IND 2.3.6 - Nombre de fonctionnaires et d’agents contractuels bénéficiaires de plein droit d’un temps partiel annualisé à l'issue de leur congé de maternité, d'adoption ou de paternité et d'accueil de l'enfant IND 2.3.6
Télétravail
- IND 2.4.1 - Nombre de demandes d’exercice des fonctions dans le cadre du télétravail, de refus prononcés et d'agents exerçant leur fonctions dans le cadre du télétravail par sexe, par catégorie hiérarchique et par filière IND 2.4.1
- IND 2.4.2 - Modalités d'exercice des fonctions exercées dans le cadre du télétravail IND 2.4.2
E - REMUNERATIONS
Rémunérations
- IND 3.1.1 - Rémunérations des fonctionnaires ayant travaillé au moins un jour durant l'année 2022 IND 3.1.1-3.3.1 et 3.4.1-3.4.3 - IND 3.2.1 - Rémunérations des contractuels occupant un emploi permanent ayant travaillé au moins un jour durant l'année 2022 IND 3.1.1-3.3.1 et 3.4.1-3.4.3 - IND 3.3.1 - Rémunérations des agents sur emploi non permanent ayant travaillé au moins un jour durant l'année 2022 IND 3.1.1-3.3.1 et 3.4.1-3.4.3 - IND 3.3.9 - Nombre de contractuels ayant bénéficié d’une indemnité de fin de contrat IND 3.3.9
- IND 3.4.0 - Ecart de rémunération hommes-femmes IND 3.4.0
- IND 3.4.0.1 - Masse salariale brute annuelle cumulée des dix rémunérations les plus élevées en 2022 IND 3.4.0.1
Indemnisation chômage
- IND 3.4.1 - Indemnisation du chômage pour les titulaires IND 3.1.1-3.3.1 et 3.4.1-3.4.3
- IND 3.4.2 - Indemnisation du chômage pour les contractuels IND 3.1.1-3.3.1 et 3.4.1-3.4.3 - IND 3.4.3 - Maintien des primes en cas de congé de maladie ordinaire IND 3.1.1-3.3.1 et 3.4.1-3.4.3
Dépenses de fonctionnement
- IND 3.4.7 - Dépenses de fonctionnement de la collectivité et dépenses de personnel IND 3.4.7
F - SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL
Risques professionnels et mesures en matière de sécurité
- IND 4.1.1 - Agents affectés à la prévention IND 4.1.1-4.1.2
- IND 4.1.2 - Actions liées à la prévention dans l'année 2022 IND 4.1.1-4.1.2 - IND 4.1.3 - Nombre de visites médicales sur demande de l'agent IND 4.1.3 - IND 4.1.4 - Existence d'un document unique d'évaluation des risques professionnels IND 4.1.4-4.1.7 - IND 4.1.5 - Existence d'un plan de prévention des Risques psychosociaux IND 4.1.4-4.1.7 - IND 4.1.6 - Existence de démarche de prévention des risques IND 4.1.4-4.1.7 - IND 4.1.7 - Existence d'un registre de santé et sécurité IND 4.1.4-4.1.7 - IND 4.2.5 - Contrat d'assurance statutaire pour la prise en charge du risque maladie IND 4.2.5
- IND 4.2.6 - Nombre d'agents bénéficiant d'une surveillance médicale particulière et nombre d'agents occupant des postes dans des services comportant des risques spéciaux IND 4.2.6
Protection fonctionnelle
- IND 4.2.7 - Nombre de demandes de protection fonctionnelle et nombre de décisions accordant la protection fonctionnelle selon que l’agent soit mis en cause ou qu’il soit victime. IND 4.2.7
Accidents du travail, maladies professionnelles et violences physiques sur agents - IND 4.2.1 - Accidents du travail reconnus dans l'année 2022 et jours d'arrêts de travail liés aux accidents survenus en 2022 ou avant IND 4.2.1 - IND 4.2.2 - Maladies professionnelles reconnues en 2022 et jours d'arrêts de travail liés à l'ensemble des maladies professionnelles reconnues IND 4.2.2
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Sommaire Tableau 1.1.0.a : Fonctionnaires de la Fonction Publique Territoriale
Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes
Emplois fonctionnels administratifs :
Directeur général des services ou directeur 0 0 0 0 0 1 0 0 0 0
Directeur général adjoint des services ou directeur adjoint 0 0 1 1 1 0 0 0 0 0
Emplois fonctionnels techniques :
Directeur général des services techniques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeur des services techniques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Emplois fonctionnels d'incendie et secours :
Directeur départemental des services d'incendie et secours 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeur départemental adjoint des services d'incendie et secours 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL 0 0 1 1 1 1 0 0 0 0
Tableau 1.1.0.b : Fonctionnaires issus d'une autre administration (FPE, FPH)
Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Emplois fonctionnels administratifs :
Directeur général des services ou directeur 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeur général adjoint des services ou directeur adjoint 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Emplois fonctionnels techniques :
Directeur général des services techniques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeur des services techniques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Emplois fonctionnels d'incendie et secours :
Directeur départemental des services d'incendie et secours 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeur départemental adjoint des services d'incendie et secours 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Tableau 1.1.0.c : Contractuels sur emplois permanents
Hommes
Emplois fonctionnels administratifs :
Directeur général des services ou directeur 0 0
Directeur général adjoint des services ou directeur adjoint 0 0
Emplois fonctionnels techniques :
Directeur général des services techniques 0 0
Directeur des services techniques 0 0
Directeur départemental des services d'incendie et secours 0 0
Directeur départemental adjoint des services d'incendie et secours 0 0
TOTAL 0 0
Ingénieurs Autres Ingénieurs en chef
Fonctionnaires de la Fonction Publique Territoriale
Emplois fonctionnels Administrateurs Attachés
Emplois fonctionnels
Contractuels sur
emplois permanents
Emplois fonctionnels Administrateurs Autres Ingénieurs en chef
Fonctionnaires issus d'une autre administration (FPE, FPH)
Attachés Ingénieurs
E mploi
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IND 1.1.0 Grades
Cadres d'emplois
FILIERES moins de 17 H 30 à 28 H
17 H 30 - DE 28 H ou plus
FILIERE ADMINISTRATIVE
Administrateur général 0 0 0 0 0 0 0 0
Administrateur hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Administrateur 0 0 0 0 0 0 0 0
Administrateur stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
ADMINISTRATEURS 0 0 0 0 0 0 0 0
Attaché hors classe 3 0 0 0 0 3 0 3
Directeur territorial 2 0 0 0 0 2 0 2
Attaché principal 10 0 0 0 0 3 7 10
Attaché 24 0 0 0 0 8 16 24
Attaché stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
ATTACHES 39 0 0 0 0 16 23 39
Secrétaire de mairie 0 0 0 0 0 0 0 0
SECRETAIRES DE MAIRIE 0 0 0 0 0 0 0 0
Rédacteur principal de 1ère classe 4 0 0 0 0 0 4 4
Rédacteur principal de 2ème classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Rédacteur principal de 2ème classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
Rédacteur 13 0 0 0 0 2 11 13
Rédacteur stagiaire 1 0 0 0 0 1 0 1
REDACTEURS 18 0 0 0 0 3 15 18
Adjoint administratif principal de 1ère classe 47 0 0 0 0 5 42 47
Adjoint administratif principal de 2ème classe 21 0 0 0 0 4 17 21
Adjoint administratif principal de 2ème classe
stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoint administratif 18 0 1 0 1 1 18 19
Adjoint administratif stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
ADJOINTS ADMINISTRATIFS 86 0 1 0 1 10 77 87
FILIERE ADMINISTRATIVE 143 0 1 0 1 29 115 144
Champ : le tableau qui suit concerne les agents titulaires et stagiaires occupant un emploi permanent rémunérés au 31/12/2022.
Remarque importante : les agents occupant un emploi fonctionnel sont également comptés ici, mais uniquement dans leurs cadres d'emplois et
Exemple : un attaché principal qui est en poste sur un emploi fonctionnel de directeur général adjoint, doit être comptabilisé en tant qu’attaché principal.
Tous emplois Tous emplois
Total Temps
complet
Temps non complet
Hommes Femmes Temps de travail hebdomadaire Sous-
Total
E mploi
RSU 2021
8/121
IND 1.1.1 Grades
Cadres d'emplois
FILIERES moins de 17 H 30 à 28 H
17 H 30 - DE 28 H ou plus
Tous emplois Tous emplois
Total Temps
complet
Temps non complet
Hommes Femmes Temps de travail hebdomadaire Sous-
Total
FILIERE TECHNIQUE
Ingénieur général 0 0 0 0 0 0 0 0
Ingénieur en chef hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Ingénieur en chef 2 0 0 0 0 1 1 2
Ingénieur en chef stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
INGENIEURS EN CHEF 2 0 0 0 0 1 1 2
Ingénieur hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Ingénieur principal 4 0 0 0 0 3 1 4
Ingénieur 5 0 0 0 0 2 3 5
Ingénieur stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
INGENIEURS 9 0 0 0 0 5 4 9
Technicien principal de 1ère classe 7 0 0 0 0 5 2 7
Technicien principal de 2ème classe 3 0 0 0 0 2 1 3
Technicien principal de 2ème classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
Technicien 5 0 0 0 0 4 1 5
Technicien stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
TECHNICIENS 15 0 0 0 0 11 4 15
Agent de maîtrise principal 27 0 0 0 0 18 9 27
Agent de maîtrise 12 0 0 0 0 3 9 12
Agent de maîtrise stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
AGENTS DE MAITRISE 39 0 0 0 0 21 18 39
Adjoint technique principal de 1ère classe 96 0 0 0 0 53 43 96
Adjoint technique principal de 2ème classe 80 0 0 0 0 19 61 80
Adjoint technique principal de 2ème classe
stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoint technique 129 0 0 0 0 38 91 129
Adjoint technique stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
ADJOINTS TECHNIQUES 305 0 0 0 0 110 195 305
Adjoint technique principal des établissements
d'enseignement de 1ère classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoint technique principal des établissements
d'enseignement de 2ème classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoint technique principal des établissements
d'enseignement de 2ème classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoint technique des établissements
d'enseignement 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoint technique des établissements
d'enseignement stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
ADJOINTS TECHNIQUES DES ETABLISSEMENTS
D'ENSEIGNEMENT 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE TECHNIQUE 370 0 0 0 0 148 222 370
FILIERE CULTURELLE
Conservateur en chef 0 0 0 0 0 0 0 0
Conservateur 0 0 0 0 0 0 0 0
Conservateur stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
CONSERVATEURS DU PATRIMOINE 0 0 0 0 0 0 0 0
Conservateur en chef 0 0 0 0 0 0 0 0
Conservateur 0 0 0 0 0 0 0 0
Conservateur stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
CONSERVATEURS DES BIBLIOTHEQUES 0 0 0 0 0 0 0 0
Attaché principal de conservation du
patrimoine 0 0 0 0 0 0 0 0
Attaché de conservation du patrimoine 1 0 0 0 0 0 1 1
Attaché de conservation du patrimoine
stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
RSU 2021
9/121
IND 1.1.1 Grades
Cadres d'emplois
FILIERES moins de 17 H 30 à 28 H
17 H 30 - DE 28 H ou plus
Tous emplois Tous emplois
Total Temps
complet
Temps non complet
Hommes Femmes Temps de travail hebdomadaire Sous-
Total
ATTACHES DE CONSERVATION DU
PATRIMOINE 1 0 0 0 0 0 1 1
Bibliothécaire principal 4 0 0 0 0 0 4 4
Bibliothécaire 2 0 0 0 0 0 2 2
Bibliothécaire stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
BIBLIOTHECAIRES 6 0 0 0 0 0 6 6
Directeur d'établissement d'enseignement
artistique de 1ère catégorie 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeur d'établissement d'enseignement
artistique de 1ère catégorie stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeur d'établissement d'enseignement
artistique de 2ème catégorie 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeur d'établissement d'enseignement
artistique de 2ème catégorie stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
DIRECTEURS D'ETABLISSEMENTS
D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE 0 0 0 0 0 0 0 0
Professeur d'enseignement artistique hors
classe 1 0 0 0 0 1 0 1
Professeur d'enseignement artistique classe
normale 1 0 0 0 0 0 1 1
Professeur d'enseignement artistique stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
PROFESSEURS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE 2 0 0 0 0 1 1 2
Assistant de conservation principal de 1ère
classe 12 1 2 2 5 4 13 17
Assistant de conservation principal de 2ème
classe 3 1 0 0 1 0 4 4
Assistant de conservation principal de 2ème
classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistant de conservation 2 0 0 0 0 1 1 2
Assistant de conservation stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
ASSISTANTS DE CONSERVATION DU
PATRIMOINE ET DES BIBLIOTHEQUES 17 2 2 2 6 5 18 23
Assistant d'enseignement artistique principal
de 1ère classe 15 0 0 0 0 13 2 15
Assistant d'enseignement artistique principal
de 2ème classe 7 0 0 0 0 1 6 7
Assistant d'enseignement artistique principal
de 2ème classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistant d'enseignement artistique 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistant d'enseignement artistique stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
ASSISTANTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE 22 0 0 0 0 14 8 22
Adjoint territorial du patrimoine principal de
1ère classe 13 0 0 0 0 3 10 13
Adjoint territorial du patrimoine principal de
2ème classe 2 0 0 0 0 0 2 2
Adjoint territorial du patrimoine principal de
2ème classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoint territorial du patrimoine 2 0 0 0 0 1 1 2
Adjoint territorial du patrimoine stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
ADJOINTS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE 17 0 0 0 0 4 13 17
FILIERE CULTURELLE 65 2 2 2 6 24 47 71
FILIERE SPORTIVE
Conseiller principal 0 0 0 0 0 0 0 0
RSU 2021
10/121
IND 1.1.1 Grades
Cadres d'emplois
FILIERES moins de 17 H 30 à 28 H
17 H 30 - DE 28 H ou plus
Tous emplois Tous emplois
Total Temps
complet
Temps non complet
Hommes Femmes Temps de travail hebdomadaire Sous-
Total
Conseiller 1 0 0 0 0 1 0 1
Conseiller stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
CONSEILLERS DES APS 1 0 0 0 0 1 0 1
Educateur principal de 1ère classe 5 0 0 0 0 4 1 5
Educateur principal de 2ème classe 3 0 0 0 0 1 2 3
Educateur principal stagiaire de 2ème classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Educateur 5 0 0 0 0 5 0 5
Educateur stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
EDUCATEURS DES APS 13 0 0 0 0 10 3 13
Opérateur principal 1 0 0 0 0 1 0 1
Opérateur qualifié 0 0 0 0 0 0 0 0
Opérateur qualifié stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
Opérateur 0 0 0 0 0 0 0 0
OPERATEURS DES APS 1 0 0 0 0 1 0 1
FILIERE SPORTIVE 15 0 0 0 0 12 3 15
FILIERE SOCIALE
Conseiller hors classe socio-éducatif 0 0 0 0 0 0 0 0
Conseiller supérieur socio-éducatif 0 0 0 0 0 0 0 0
Conseiller socio-éducatif 0 0 0 0 0 0 0 0
Conseiller socio-éducatif stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
CONSEILLERS SOCIO-EDUCATIFS 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistant socio-éducatif de classe
exceptionnelle 2 0 0 0 0 0 2 2
Assistant socio-éducatif 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistant socio-éducatif de 2ème classe
stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
ASSISTANTS SOCIO-EDUCATIFS 2 0 0 0 0 0 2 2
Educateur de jeunes enfants de classe
exceptionnelle 8 0 0 0 0 0 8 8
Educateur de jeunes enfants 3 0 0 0 0 1 2 3
Educateur de jeunes enfants de 2ème classe
stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
EDUCATEURS DE JEUNES ENFANTS 11 0 0 0 0 1 10 11
Moniteur-éducateur et intervenant familial
principal 0 0 0 0 0 0 0 0
Moniteur-éducateur et intervenant familial 0 0 0 0 0 0 0 0
Moniteur-éducateur et intervenant familial
stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
MONITEURS EDUCATEURS ET INTERVENANTS
FAMILIAUX 0 0 0 0 0 0 0 0
Agent spécialisé principal de 1ère classe des
écoles maternelles 57 0 0 0 0 0 57 57
Agent spécialisé principal de 2ème classe des
écoles maternelles 15 0 0 0 0 0 15 15
Agent spécialisé principal de 2ème classe des
écoles maternelles stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
ASEM 72 0 0 0 0 0 72 72
Agent social principal de 1ère classe 1 0 0 0 0 0 1 1
Agent social principal de 2ème classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Agent social principal de 2ème classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
Agent social 0 0 0 0 0 0 0 0
Agent social stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
AGENTS SOCIAUX 1 0 0 0 0 0 1 1
FILIERE SOCIALE 86 0 0 0 0 1 85 86
FILIERE MEDICO-SOCIALE
Médecin hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0
RSU 2021
11/121
IND 1.1.1 Grades
Cadres d'emplois
FILIERES moins de 17 H 30 à 28 H
17 H 30 - DE 28 H ou plus
Tous emplois Tous emplois
Total Temps
complet
Temps non complet
Hommes Femmes Temps de travail hebdomadaire Sous-
Total
Médecin de 1ère classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Médecin de 2ème classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Médecin de 2ème classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
MEDECINS 0 0 0 0 0 0 0 0
Psychologue hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Psychologue de classe normale 0 0 0 0 0 0 0 0
Psycholoque de classe normale stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
PSYCHOLOGUES 0 0 0 0 0 0 0 0
Sage-femme hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Sage-femme de classe normale 0 0 0 0 0 0 0 0
Sage-femme de classe normale stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
SAGES-FEMMES 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadre supérieur de santé 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadré de santé de 1ère classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadre de santé de 2ème classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadre de santé de 2ème classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
CADRES DE SANTE PARAMEDICAUX 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrice-cadre supérieur de santé 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrice-cadre de santé 0 0 0 0 0 0 0 0
PUERICULTRICES-CADRES DE SANTE 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrice de classe supérieure 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrice de classe normale 0 0 0 0 0 0 0 0
PUERICULTRICES (décret n° 92-859 du 28 août
1992 modifié) * 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrice hors classe 4 0 0 0 0 0 4 4
Puéricultrice de classe supérieure 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrice de classe normale 2 0 0 0 0 0 2 2
Puéricultrice de classe normale stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
PUERICULTRICES (décret n° 2014-923 du 18
août 2014) * 6 0 0 0 0 0 6 6
Cadre de santé 3 0 0 0 0 0 3 3
CADRES DE SANTE INFIRMIERS,
REEDUCATEURS ET ASSISTANTS MEDICO-
TECHNIQUES
3 0 0 0 0 0 3 3
Infirmier en soins généraux hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmier en soins généraux de classe
supérieure 0 0 0 0 0 0 0 0
infirmier en soins généraux de classe normale 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmier en soins généraux de classe normale
stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
INFIRMIERS EN SOINS GENERAUX 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmier de classe supérieure 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmier de classe normale 0 0 0 0 0 0 0 0
INFIRMIERS 0 0 0 0 0 0 0 0
Aide-soignant de classe supérieure 0 0 0 0 0 0 0 0
Aide-soignant de classe normale 0 0 0 0 0 0 0 0
Aide-soignant de classe normale stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
AIDE-SOIGNANT 0 0 0 0 0 0 0 0
Auxiliaire de puériculture de classe supérieure 27 0 0 0 0 0 27 27
Auxiliaire de puériculture de classe normale 7 0 0 0 0 0 7 7
Auxiliaire de puériculture de classe normale
stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
AUXILIAIRES DE PUERICULTURE 34 0 0 0 0 0 34 34
RSU 2021
12/121
IND 1.1.1 Grades
Cadres d'emplois
FILIERES moins de 17 H 30 à 28 H
17 H 30 - DE 28 H ou plus
Tous emplois Tous emplois
Total Temps
complet
Temps non complet
Hommes Femmes Temps de travail hebdomadaire Sous-
Total
Auxiliaire de soins principal de 1ère classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Auxiliaire de soins principal de 2ème classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Auxiliaire de soins principal de 2ème classe
stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
AUXILIAIRES DE SOINS 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-SOCIALE 43 0 0 0 0 0 43 43
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
Masseur-kinésithérapeute, psychomotricien et
orthophoniste hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Masseur-kinésithérapeute, psychomotricien et
orthophoniste de classe normale stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
Masseur-kinésithérapeute, psychomotricien et
orthophoniste de classe normale 0 0 0 0 0 0 0 0
MASSEURS-KINESITHERAPEUTES,
PSYCHOMOTRICIENS ET ORTHOPHONISTES 0 0 0 0 0 0 0 0
Pédicure-podologue, ergothérapeute,
orthoptiste et manipulateur d'électroradiologie
médicale hors classe
0 0 0 0 0 0 0 0
Pédicure-podologue, ergothérapeute,
orthoptiste et manipulateur d'électroradiologie
médicale de classe normale
0 0 0 0 0 0 0 0
Pédicure-podologue, ergothérapeute,
orthoptiste et manipulateur d'électroradiologie
médicale de classe normale stagiaire
0 0 0 0 0 0 0 0
PEDICURES-PODOLOGUES,
ERGOTHERAPEUTES, ORTHOPTISTES ET
MANIPULATEURS D'ELECTRORADIOLOGIE
MEDICALE
0 0 0 0 0 0 0 0
Biologiste, vétérinaire et pharmacien de classe
exceptionnelle 0 0 0 0 0 0 0 0
Biologiste, vétérinaire et pharmacien hors
classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Biologiste, vétérinaire et pharmacien de classe
normale 0 0 0 0 0 0 0 0
Biologiste, vétérinaire et pharmacien de classe
normale stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
BIOLOGISTES, VETERINAIRES, PHARMACIENS 0 0 0 0 0 0 0 0
Technicien paramédical de classe supérieure 0 0 0 0 0 0 0 0
Technicien paramédical de classe normale 0 0 0 0 0 0 0 0
Technicien paramédical de classe normale
stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
TECHNICIENS PARAMEDICAUX 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Directeur principal de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeur de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeur de police municipale stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
DIRECTEUR DE POLICE MUNICIPALE 0 0 0 0 0 0 0 0
RSU 2021
13/121
IND 1.1.1 Grades
Cadres d'emplois
FILIERES moins de 17 H 30 à 28 H
17 H 30 - DE 28 H ou plus
Tous emplois Tous emplois
Total Temps
complet
Temps non complet
Hommes Femmes Temps de travail hebdomadaire Sous-
Total
Chef de service de police municipale principal
de 1ère classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Chef de service de police municipale principal
de 2ème classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Chef de service de police municipale 1 0 0 0 0 1 0 1
Chef de service de police municipale stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
CHEF DE SERVICE DE POLICE MUNICIPALE 1 0 0 0 0 1 0 1
Chef de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0
Brigadier-chef principal 17 0 0 0 0 10 7 17
Gardien-brigadier 10 0 0 0 0 4 6 10
Gardien-brigadier stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
AGENTS DE POLICE MUNICIPALE 27 0 0 0 0 14 13 27
Garde-champêtre chef principal 0 0 0 0 0 0 0 0
Garde-champêtre chef 0 0 0 0 0 0 0 0
Garde-champêtre chef stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
GARDES-CHAMPÊTRES 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE 28 0 0 0 0 15 13 28
FILIERE INCENDIE SECOURS
Contrôleur général 0 0 0 0 0 0 0 0
Colonel hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Colonel 0 0 0 0 0 0 0 0
Colonel stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
CONTRÔLEURS, COLONELS 0 0 0 0 0 0 0 0
Lieutenant-colonel 0 0 0 0 0 0 0 0
Commandant 0 0 0 0 0 0 0 0
Capitaine 0 0 0 0 0 0 0 0
Capitaine stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
CAPITAINES, COMMANDANTS, LIEUTENANTS-
COLONELS 0 0 0 0 0 0 0 0
Médecin et pharmacien de classe
exceptionnelle 0 0 0 0 0 0 0 0
Médecin et pharmacien hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Médecin et pharmacien de classe normale 0 0 0 0 0 0 0 0
Médecin et pharmacien de classe normale
stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
MEDECINS, PHARMACIENS 0 0 0 0 0 0 0 0
Lieutenant hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Lieutenant de 1ère classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Lieutenant de 1ère classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
Lieutenant de 2ème classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Lieutenant de 2ème classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
LIEUTENANTS 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadre supérieur de santé 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadre de santé de 1ère classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadre de santé de 2ème classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadre de santé de 2ème classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
CADRES DE SANTE DES SAPEURS POMPIERS
PROFESSIONNELS 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmier hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmier de classe supérieure 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmier de classe normale 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmier de classe normale stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
INFIRMIERS DES SAPEURS POMPIERS
PROFESSIONNELS 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjudant 0 0 0 0 0 0 0 0
Sergent 0 0 0 0 0 0 0 0
Sergent stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
RSU 2021
14/121
IND 1.1.1 Grades
Cadres d'emplois
FILIERES moins de 17 H 30 à 28 H
17 H 30 - DE 28 H ou plus
Tous emplois Tous emplois
Total Temps
complet
Temps non complet
Hommes Femmes Temps de travail hebdomadaire Sous-
Total
SOUS-OFFICIERS DE SAPEURS POMPIERS
PROFESSIONNELS 0 0 0 0 0 0 0 0
Caporal-chef 0 0 0 0 0 0 0 0
Caporal 0 0 0 0 0 0 0 0
Caporal stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
Sapeur 0 0 0 0 0 0 0 0
Sapeur stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
SAPEURS ET CAPORAUX DE SAPEURS
POMPIERS PROFESSIONNELS 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE-SECOURS 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE ANIMATION
Animateur principal de 1ère classe 2 0 0 0 0 1 1 2
Animateur principal de 2ème classe 5 0 0 0 0 2 3 5
Animateur principal de 2ème classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
Animateur 29 0 0 0 0 7 22 29
Animateur stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
ANIMATEURS 36 0 0 0 0 10 26 36
Adjoint territorial d'animation principal de 1ère
classe 13 0 0 4 4 1 16 17
Adjoint territorial d'animation principal de
2ème classe 32 0 0 3 3 8 27 35
Adjoint territorial d'animation principal de
2ème classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoint territorial d'animation 63 0 0 1 1 30 34 64
Adjoint territorial d'animation stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
ADJOINTS TERRITORIAUX D'ANIMATION 108 0 0 8 8 39 77 116
FILIERE ANIMATION 144 0 0 8 8 49 103 152
TOTAL 894 2 3 10 15 278 631 909
RSU 2021
15/121
IND 1.1.1 Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires, occupant un emploi à temps complet ou non complet et ayant été rémunérés au moins
un jour durant l'année 2022 (hors heures supplémentaires et/ou complémentaires). Retour au sommaire
RSU 2021
16/121
IND 1.1.4 Filières
Hommes
1.1.4(1)
Femmes
1.1.4(2)
FILIERE ADMINISTRATIVE 28,18 111,74
Catégorie A 16,47 23,12
Catégorie B 3,00 14,89
Catégorie C 8,71 73,73
FILIERE TECHNIQUE 141,70 213,25
Catégorie A 4,63 3,92
Catégorie B 10,18 3,90
Catégorie C 126,89 205,43
FILIERE CULTURELLE 15,06 39,92
Catégorie A 1,00 7,51
Catégorie B 10,98 19,72
Catégorie C 3,08 12,69
FILIERE SPORTIVE 11,64 3,00
Catégorie A 1,00 0,00
Catégorie B 9,80 3,00
Catégorie C 0,84 0,00
FILIERE SOCIALE 1,00 80,22
Catégorie A 1,00 11,18
Catégorie B 0,00 0,00
Catégorie C 0,00 69,04
FILIERE MEDICO-SOCIALE 0,00 40,98
Catégorie A 0,00 8,42
Catégorie B 0,00 32,56
Catégorie C 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0,00 0,00
Catégorie A 0,00 0,00
Catégorie B 0,00 0,00
Catégorie C 0,00 0,00
FILIERE POLICE MUNICIPALE 10,83 9,42
Catégorie A 0,00 0,00
Catégorie B 1,00 0,00
Catégorie C 9,83 9,42
FILIERE INCENDIE ET 0,00 0,00
Catégorie A 0,00 0,00
Catégorie B 0,00 0,00
Catégorie C 0,00 0,00
FILIERE ANIMATION 46,64 98,28
Catégorie B 10,03 25,26
Catégorie C 36,61 73,02
TOTAL 255,05 596,81
RSU 2021
17/121
IND 1.1.4 Article L332-13 Article L332- 14 Article L332-8,1 Article L332-8,2° Article L332-8,3° Article L332-8,4° Article L332-8, 5° Article L332-8,6°
CADRE D'EMPLOIS Remplaçants
Affectés sur
un poste
vacant
Pas de cadre
d'emplois
existant
Les besoins des
services ou la
nature des
fonctions le
justifient
Tous les emplois
pour les communes
de moins de 1 000
habitants et les
groupements de
communes de
moins de 15 000
habitants
Tous les emplois
pour les communes
nouvelles issues de
la fusion de
communes de
moins de 1 000
habitants
Temps non complet des
autres collectivités
territoriales ou
établissements
mentionnés à l'article
2, lorsque la quotité de
temps de travail est
inférieure à 50 %
Communes de moins de
2000 hab. et groupements
de communes de moins de
10 000 hab. dont la
création ou la suppression
dépend de la décision
d'une autorité qui
s'impose à la collectivité
Temps
complet
Temps
non
complet
Moins de
3 ans
de 3 ans à
moins de
6 ans
6 ans et
plus Hommes Femmes Hommes Femmes
FILIERE ADMINISTRATIVE
Administrateurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Attachés 0 0 0 6 0 0 0 0 0 6 12 11 1 6 3 3 2 4 1 5
Secrétaires de mairie 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Rédacteurs 1 4 0 2 0 0 0 0 0 0 7 7 0 7 0 0 0 0 3 4
Adjoints administratifs 5 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 5 0 5 0 0 0 0 2 3
FILIERE ADMINISTRATIVE 6 4 0 8 0 0 0 0 0 6 24 23 1 18 3 3 2 4 6 12
FILIERE TECHNIQUE
Ingénieurs en chef 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Ingénieurs 0 0 0 2 0 0 0 0 0 1 3 3 0 1 1 1 1 0 0 2
Techniciens 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents de maîtrise 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoints techniques 26 1 0 3 0 0 0 0 0 0 30 29 1 27 3 0 0 0 5 25
Adjoints techniques des établissements
d'enseignement 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE TECHNIQUE 26 1 0 5 0 0 0 0 0 1 33 32 1 28 4 1 1 0 5 27
FILIERE CULTURELLE
Conservateurs du patrimoine 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Conservateurs des bibliothèques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Attachés de conservation du patrimoine 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Bibliothécaires 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeurs d'établissements
d'enseignement artistique 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Professeurs d'enseignement artistique 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistants de conservation du patrimoine
et des bibliothèques 3 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 3 0 3 0 0 0 0 1 2
Assistants d'enseignement artistique 3 2 0 0 0 0 0 0 0 2 7 2 5 4 1 2 1 1 2 3
Adjoints territoriaux du patrimoine 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE CULTURELLE 6 2 0 0 0 0 0 0 0 2 10 5 5 7 1 2 1 1 3 5
FILIERE SPORTIVE
Conseillers des APS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Educateurs des APS 0 7 0 0 0 0 0 0 0 0 7 7 0 6 0 1 0 0 5 2
Opérateurs des APS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SPORTIVE 0 7 0 0 0 0 0 0 0 0 7 7 0 6 0 1 0 0 5 2
FILIERE SOCIALE
Conseillers socio-éducatifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistants socio-éducatifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Educateurs de jeunes enfants 1 1 0 0 0 0 0 0 0 0 2 2 0 2 0 0 0 0 0 2
Moniteurs-éducateurs et intervenants
familiaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents spécialisés des écoles maternelles
(ASEM) 7 1 0 0 0 0 0 0 0 0 8 8 0 8 0 0 0 0 0 8
Agents sociaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SOCIALE 8 2 0 0 0 0 0 0 0 0 10 10 0 10 0 0 0 0 0 10
FILIERE MEDICO-SOCIALE
Médecins 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Psychologues 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sages-femmes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadres de santé paramédicaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrices cadres de santé 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrices* 0 1 0 0 0 0 0 0 0 0 1 1 0 1 0 0 0 0 0 1
Cadres de santé infirmiers, rééducateurs
et assistants médico-techniques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmiers en soins généraux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Aides-soignants 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Auxiliaires de puériculture 1 3 0 0 0 0 0 0 0 0 4 4 0 4 0 0 0 0 0 4
Auxiliaires de soins 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-SOCIALE 1 4 0 0 0 0 0 0 0 0 5 5 0 5 0 0 0 0 0 5
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
Masseurs-kinésithérapeutes,
psychomotriciens et orthophonistes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Pédicures-podologues, ergothérapeutes,
orthoptistes et manipulateurs
d'électroradiologie médicale hors classe
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Biologistes, vétérinaires, pharmaciens 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Techniciens paramédicaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Directeur de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Chefs de service de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Gardes-champêtres 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE ET SECOURS
Contrôleurs, colonels 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Capitaines, commandants, lieutenants-
colonels 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Médecins, pharmaciens 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Lieutenants 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadres de santé 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sous-officiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sapeurs et caporaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE-SECOURS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE ANIMATION
Animateurs 0 0 0 2 0 0 0 0 0 0 2 2 0 1 1 0 0 0 2 0
Adjoints d'animation 5 1 0 0 0 0 0 0 0 6 12 7 5 3 3 6 1 5 1 5
FILIERE ANIMATION 5 1 0 2 0 0 0 0 0 6 14 9 5 4 4 6 1 5 3 5
TOTAL 52 21 0 15 0 0 0 0 0 15 103 91 12 78 12 13 5 10 22 66
* Comptabiliser les puéricultrices du cadre d'emplois du décret n° 92-859 du 28 août 1992 modifié et du cadre d'emplois du décret n° 2014-923 du 18 août 2014.
1
.
Effectifs des agents contractuels occupant un emploi permanent rémunérés au 31/12/2022 par filière et cadre d'emplois, selon le type de contrat et le type de recrutement
Remarque importante : les agents occupant un emploi fonctionnel doivent être uniquement comptabilisés dans leurs cadres d'emplois respectifs.
Type de contrat
Tous emplois
exerçant à
Total
CDD Ancienneté dans la collectivité CDI
Autres
contractuels
(articles 38,
38bis,
47,136...)
Champ : le tableau qui suit concerne les agents contractuels sur un emploi permanent rémunérés au 31/12/2022.
CDD
CDI
Type de recrutement
Ordonnance n°2021-1574 du 24 novembre 2021 - art
E mploi E mploi
RSU 2021
18/121
IND 1.2.1 Filières
Hommes
1.2.4(1)
Femmes
1.2.4(2)
FILIERE ADMINISTRATIVE 6,42 13,82
Catégorie A 3,25 8,72
Catégorie B 0,91 3,13
Catégorie C 2,26 1,97
FILIERE TECHNIQUE 4,13 22,32
Catégorie A 1,00 1,88
Catégorie B 0,00 0,00
Catégorie C 3,13 20,44
FILIERE CULTURELLE 1,64 1,85
Catégorie A 0,00 0,00
Catégorie B 1,64 1,85
Catégorie C 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE 5,21 2,81
Catégorie A 0,92 0,00
Catégorie B 4,29 2,81
Catégorie C 0,00 0,00
FILIERE SOCIALE 0,00 7,13
Catégorie A 0,00 1,98
Catégorie B 0,00 0,00
Catégorie C 0,00 5,15
FILIERE MEDICO-SOCIALE 0,00 3,32
Catégorie A 0,00 0,08
Catégorie B 0,00 3,24
Catégorie C 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0,00 0,00
Catégorie A 0,00 0,00
Catégorie B 0,00 0,00
Catégorie C 0,00 0,00
FILIERE POLICE MUNICIPALE 0,00 0,00
Catégorie A 0,00 0,00
Catégorie B 0,00 0,00
Catégorie C 0,00 0,00
FILIERE INCENDIE ET SECOURS 0,00 0,00
Catégorie A 0,00 0,00
Catégorie B 0,00 0,00
Catégorie C 0,00 0,00
FILIERE ANIMATION 3,29 6,26
Catégorie B 2,00 0,00
Catégorie C 1,29 6,26
TOTAL 20,69 57,51
Champ : le tableau qui suit concerne les contractuels occupant un emploi permanent à temps complet ou non complet et ayant été rémunérés au moins un jour
durant l'année 2022 (hors heures supplémentaires et/ou complémentaires) Retour au sommaire
RSU 2021
19/121
IND 1.2.4 1.2.5
Avez-vous conclu un ou plusieurs contrats à durée indéterminé au cours de l'année ? Oui
Article L332-8,1 Article L332- 8,2° Article L332-8,3° Article L332-8,4° Article L332-8, 5° Article L332-8,6°
Pas de cadre
d'emplois
existant
Les besoins des
services ou la
nature des
fonctions le
justifient
Tous les emplois pour
les communes de
moins de 1 000
habitants et les
groupements de
communes de moins
de 15 000 habitants
Tous les emplois
pour les
communes
nouvelles issues
de la fusion de
communes de
moins de 1 000
habitants
Temps non complet des
autres collectivités
territoriales ou
établissements
mentionnés à l'article 2,
lorsque la quotité de
temps de travail est
inférieure à 50 %
Communes de moins de
2000 hab. et groupements
de communes de moins de
10 000 hab. dont la
création ou la suppression
dépend de la décision
d'une autorité qui
s'impose à la collectivité
FILIERE ADMINISTRATIVE
Administrateurs 0 0 0 0 0 0 0 0
Attachés 0 2 0 0 0 0 0 2
Secrétaires de mairie 0 0 0 0 0 0 0 0
Rédacteurs 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoints administratifs 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE ADMINISTRATIVE 0 2 0 0 0 0 0 2
FILIERE TECHNIQUE
Ingénieurs en chef 0 0 0 0 0 0 0 0
Ingénieurs 0 1 0 0 0 0 0 1
Techniciens 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents de maîtrise 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoints techniques 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoints techniques des établissements
d'enseignement 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE TECHNIQUE 0 1 0 0 0 0 0 1
Nombre de CDI conclus au cours de l'année
Foncdement du recrutement
Total Cas
particuliers
E mploi
RSU 2021
20/121
IND 1.2.5 FILIERE CULTURELLE
Conservateurs du patrimoine 0 0 0 0 0 0 0 0
Conservateurs des bibliothèques 0 0 0 0 0 0 0 0
Attachés de conservation du patrimoine 0 0 0 0 0 0 0 0
Bibliothécaires 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeurs d'établissements
d'enseignement artistique 0 0 0 0 0 0 0 0
Professeurs d'enseignement artistique 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistants de conservation du patrimoine et
des bibliothèques 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistants d'enseignement artistique 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoints territoriaux du patrimoine 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE CULTURELLE 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SPORTIVE
Conseillers des APS 0 0 0 0 0 0 0 0
Educateurs des APS 0 0 0 0 0 0 0 0
Opérateurs des APS 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SPORTIVE 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SOCIALE
Conseillers socio-éducatifs 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistants socio-éducatifs 0 0 0 0 0 0 0 0
Educateurs de jeunes enfants 0 0 0 0 0 0 0 0
Moniteurs-éducateurs et intervenants
familiaux 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents spécialisés des écoles maternelles
(ASEM) 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents sociaux 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SOCIALE 0 0 0 0 0 0 0 0
RSU 2021
21/121
IND 1.2.5 FILIERE MEDICO-SOCIALE
Médecins 0 0 0 0 0 0 0 0
Psychologues 0 0 0 0 0 0 0 0
Sages-femmes 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadres de santé paramédicaux 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrices cadres de santé 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrices* 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadres de santé infirmiers, rééducateurs et
assistants médico-techniques 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmiers en soins généraux 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmiers 0 0 0 0 0 0 0 0
Aides-soignants 0 0 0 0 0 0 0 0
Auxiliaires de puériculture 0 0 0 0 0 0 0 0
Auxiliaires de soins 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-SOCIALE 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
Masseurs-kinésithérapeutes,
psychomotriciens et orthophonistes 0 0 0 0 0 0 0 0
Pédicures-podologues, ergothérapeutes,
orthoptistes et manipulateurs
d'électroradiologie médicale
0 0 0 0 0 0 0
Biologistes, vétérinaires, pharmaciens 0 0 0 0 0 0 0
Techniciens paramédicaux 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Directeur de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0
Chefs de service de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0
Gardes-champêtres 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE 0 0 0 0 0 0 0 0
RSU 2021
22/121
IND 1.2.5 FILIERE INCENDIE ET SECOURS
Contrôleurs, colonels 0 0 0 0 0 0 0 0
Capitaines, commandants, lieutenants-
colonels 0 0 0 0 0 0 0 0
Médecins, pharmaciens 0 0 0 0 0 0 0 0
Lieutenants 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadres de santé 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmiers 0 0 0 0 0 0 0 0
Sous-officiers 0 0 0 0 0 0 0 0
Sapeurs et caporaux 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE-SECOURS 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE ANIMATION
Animateurs 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoints d'animation 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE ANIMATION 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL 0 3 0 0 0 0 0 3
RSU 2021
23/121
IND 1.2.5 Champ : les tableaux qui suivent concernent les agents contractuels sur un emploi non permanent ayant été rémunérés au moins un jour durant l'année 2022
Tableau 1.3.1.a - Autres contractuels sur emploi non permanent en effectif physique
Hommes
1.3.1(1)
Femmes
1.3.1(2) Total
Hommes
1.3.1(3)
Femmes
1.3.1(4) Total
1 0 1 1 0 1
2 0 2 2 0 2
0 21 21 0 26 26
0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0
76 104 180 144 249 393
0 3 3 0 4 4
0 0 0 0 0 0
2 14 16 2 21 23
3 5 8 28 45 73
0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0
84 147 231 177 345 522
Agents contractuels recrutés pour faire face à un accroissement temporaire d'activité ou un accroissement saisonnier d'activité (article 3 de la loi du 26 janvier 1984)
Personnes ayant bénéficié d'un emploi aidé
Vacataires (hors jury de concours)
Apprentis
TOTAL
Contractuels employés par les CDG et mis à disposition des collectivités ( A renseigner uniquement par les CDG )
Autres (agents non classables dans les catégories précédentes)
Personnes bénéficiant d'une rémunération accessoire autorisée par la réglementation sur le cumul des emplois
Collaborateurs de cabinet (article 110 de la loi du 26 janvier 1984)
Assistants familiaux
Assistants maternels
Accueillants familiaux (Loi DALO de 2007)
Contractuels recrutés sur un contrat de projet
Effectifs ayant été rémunérés au moins
un jour entre le 1er janvier 2022 et le
31 décembre 2022
Effectifs rémunérés
au 31 décembre 2022
RSU 2021
24/121
IND 1.3.1 Tableau 131b - Autres contractuels sur emploi non permanent en Equivalent Temps Plein Rémunéré
Hommes
1.3.1b(1)
Femmes
1.3.1b(2) Total
1,00 0,00 1,00
2,00 0,00 2,00
0,00 25,82 25,82
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
43,49 66,41 109,90
0,00 1,20 1,20
0,00 0,00 0,00
0,68 10,11 10,79
0,02 0,02 0,04
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
47,19 103,56 150,75
Assistants familiaux
Autres (agents non classables dans les catégories précédentes)
Vacataires (hors jury de concours)
Personnes ayant bénéficié d'un emploi aidé
TOTAL
Accueillants familiaux (Loi DALO de 2007)
Agents contractuels recrutés pour faire face à un accroissement temporaire d'activité ou un accroissement saisonnier d'activité (article 3 de la loi du 26 janvier 1984)
Contractuels employés par les CDG et mis à disposition des collectivités ( A renseigner uniquement par les CDG )
Apprentis
Personnes bénéficiant d'une rémunération accessoire autorisée par la réglementation sur le cumul des emplois
Assistants maternels
Nombre de contractuels sur emploi non
permanent en Equivalent Temps Plein
Rémunéré sur l'année 2022
Contractuels recrutés sur un contrat de projet
Collaborateurs de cabinet (article 110 de la loi du 26 janvier 1984)
RSU 2021
25/121
IND 1.3.1 1.3.2
Non
E1 E1 E2 E2
Hommes 1.3.2(1) Femmes 1.3.2(2) Hommes 1.3.2(3) Femmes 1.3.2(4)
Personnels remplaçants mis à disposition par le centre de
gestion 0 0 0 0
FILIERE ADMINISTRATIVE
FILIERE TECHNIQUE
FILIERE CULTURELLE
FILIERE SPORTIVE
FILIERE SOCIALE
FILIERE MEDICO-SOCIALE
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
FILIERE POLICE MUNICIPALE
FILIERE INCENDIE ET SECOURS
FILIERE ANIMATION
Personnels employés dans le cadre du recours au service
des entreprises (intérim)
Personnel temporaire, mis à disposition par les CDG ou intérimaires, selon le sexe
Champ : personnes de droit public ou privé qui sont dans le cadre d'une mission temporaire et qui sont mises à disposition par les CDG ou intérimaires, ayant été présentes au moins un jour durant l'année 2022.
Effectifs présents
au 31 décembre 2022
Effectifs présents au moins
un jour entre le 1er janvier 2022
et le 31 décembre 2022
Avez-vous eu recours à du personnel temporaire provenant d'une entreprise
privée ou bien un CDG ?
E mploi
RSU 2021
26/121
IND 1.3.2 Titulaires et stagiaires Contractuels occupant un emploi permanent Contractuels occupant un emploi non permanent
Sexe Age* 1.4.0 (1) 1.4.0 (2) 1.4.0 (3)
moins de 20 ans 0 0 6
20 à 24 ans 2 2 36
25 à 29 ans 14 8 13
30 à 34 ans 38 4 6
35 à 39 ans 32 4 4
40 à 44 ans 28 2 7
45 à 49 ans 37 2 3
50 à 54 ans 50 2 3
55 à 59 ans 55 2 3
60 à 64 ans 21 1 1
65 ans et plus 1 0 2
TOTAL 278 27 84
moins de 20 ans 0 0 5
20 à 24 ans 5 10 33
25 à 29 ans 25 11 15
30 à 34 ans 60 9 16
35 à 39 ans 76 6 20
40 à 44 ans 84 18 14
45 à 49 ans 93 9 11
50 à 54 ans 108 6 14
55 à 59 ans 106 3 11
60 à 64 ans 69 3 8
65 ans et plus 5 1 0
TOTAL 631 76 147
moins de 20 ans 0 0 11
20 à 24 ans 7 12 69
25 à 29 ans 39 19 28
30 à 34 ans 98 13 22
35 à 39 ans 108 10 24
40 à 44 ans 112 20 21
45 à 49 ans 130 11 14
50 à 54 ans 158 8 17
55 à 59 ans 161 5 14
60 à 64 ans 90 4 9
65 ans et plus 6 1 2
TOTAL 909 103 231
FEMMES
ENSEMBLE
1.4.0 Répartition par sexe et tranche d'âge des effectifs des fonctionnaires et des contractuels présents dans les effectifs au 31/12/2022
Champ : les tableaux qui suivent concernent les fonctionnaires titulaires et stagiaires et les contractuels occupant un emploi permanent ou un emploi non permanent, présents au 31/12/2022.
HOMMES
E mploi
RSU 2021
27/121
IND 1.4.0 au 31/12/2022 Hommes Femmes Total
En congé parental (article 75)
Fonctionnaires et contractuels 0 0 0
En disponibilité (article 72) hors ceux mis en disponibilité d'office ou bénéficiaires d'un
congé équivalent pour les contractuels
Fonctionnaires et contractuels
0 0 0
dont disponibilité de droit 0 0 0
En disponibilité d'office ou bénéficiaires d'un congé équivalent
Fonctionnaires et contractuels 2 11 13
En congé spécial (article 99)
Fonctionnaires uniquement 0 0 0
Détachés dans une autre structure (article 64)
Fonctionnaires uniquement : Hommes Femmes Total
Fonction publique d'Etat 0 0 0
Fonction publique hospitalière 0 0 0
Autre collectivité 0 0 0
Détachement d'office auprès d'une personne morale de droit privé ou d'une
personne morale de droit public gérant un service public industriel et commercial 0 0 0
Autres structures* 0 0 0
*Par exemple : fonction publique d'un Etat de l'Union européenne (FPEUE).
Détachés au sein de leur propre collectivité :
Fonctionnaires uniquement Hommes Femmes Total
Détachés sur un emploi fonctionnel dans leur collectivité 0 0 0
Détachés sur un emploi de cabinet dans leur collectivité 0 0 0
Changement de filière 0 0 0
Mis à disposition dans une autre structure (articles 61 et 136) Fonctionnaires et
contractuels Hommes Femmes Total
Ensemble 0 0 0
dont mis à disposition d'une organisation syndicale 0 0 0
Champ : les tableaux qui suivent concernent les fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent, en positions statutaires particulières au 31/12/2022.
1.4.2 - Nombre d'agents originaires d'une autre structure
E mploi
E mploi
RSU 2021
28/121
IND 1.4.1-1.4.2-1.4.4 Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes
Fonction publique d'Etat 0 0 0 0 0 0
Fonction publique hospitalière 0 0 0 0 0 0
Autre collectivité 0 0 0 0 0 0
Autres structures* 0 0 0 0 0 0
position3
Hommes Femmes Hommes Femmes
Mis à disposition de votre collectivité 0 0 0 0 1
dont originaire de la fonction publique d'Etat 0 0 0 0 2
Avez-vous assuré la prise en charge d'un fonctionnaire momentanément privé
d'emploi au cours de l'année ? (Vide)
Si OUI, afficher le tableau suivant :
au 31/12/2022 Hommes Femmes Total position4
Depuis moins d'1 an 0 1
De 1 an à moins de 2 ans 0 2
De 2 ans à moins de 5 ans 0 3
entre 5 et 10 ans 0 4
Champ : fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent originaires d'une autre structure, en position statutaire particulière au 31/12/2022.
(*) Décret n° 2008-580 du 18 juin 2008 relatif au régime de la mise à disposition applicable aux collectivités territoriales et aux établissements publics
1.4.4 - Fonctionnaires pris en charge par le CDG ou le CNFPT (articles 53 et 97)
Remarque : seuls le CNFPT et les CDG doivent renseigner cet indicateur
Champ : fonctionnaires originaires d'une autre structure, en position statutaire particulière au 31/12/2022.
Détachés dans votre collectivité et issus de :
*par exemple : fonction publique d'un Etat de l'Union européenne (FPEUE).
1.4.3 - Nombre d'agents originaires d'une autre structure mis à disposition (*)
au 31/12/2022
au 31/12/2022
Emploi non fonctionnel Emploi fonctionnel Emploi de cabinet
Fonctionnaires Contractuels sur emploi permanent
E mploi
E mploi
E mploi
RSU 2021
29/121
IND 1.4.1-1.4.2-1.4.4 Tableau 1.6.1.0 : Collectivités concernées
Oui
Si OUI, afficher les tableaux suivants :
Tableau 1.6.1.a : Agents BOETH sur un emploi permanent
Catégorie hiérarchique Hommes Femmes Hommes Femmes
A 1 2 0 0 1
B 0 5 0 0 2
C 8 52 0 0 3
Tableau 1.6.1.b : Agents BOETH sur un emploi NON permanent
Hommes Femmes Hommes Femmes
0 0 0 0
Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires et contractuels (sur emploi permanent ou non permanent), en situation de handicap et bénéficiant de
Y a-t-il, parmi les fonctionnaires et contractuels rémunérés au 31/12/2022 de votre collectivité, des agents bénéficiant de l'obligation d'emploi -
travailleurs handicapés (BOETH), y compris reclassés ?
TOTAL Dont apprentis
Titulaires et stagiaires Contractuels sur emploi permanent
Contractuels sur emploi NON permanent
E mploi
RSU 2021
30/121
IND 1.6.1 Champ : toutes les collectivités sont concernées y compris celles de moins de 20 agents.
Montant des dépenses afférentes à la passation de contrats de fourniture, de sous-
traitance ou de prestations de services avec des entreprises adaptées, des établissements
ou services d'aide par le travail ou avec des travailleurs indépendants handicapés, calculé
dans les conditions fixées à l'article 6-1
322 €
Montant des dépenses destinées à favoriser l'accueil, l'insertion ou le maintien dans
l'emploi des travailleurs handicapés, qui ne lui incombent pas en application d'une
disposition législative ou réglementaire, calculé dans les conditions fixées à l'article 6-2
0 €
Unités déductibles * 0,02
Nombre de travailleurs en situation de handicap bénéficiaires de l'OETH sur emploi permanent
employés par la collectivité au 31/12/2022 68
Taux d'emploi direct des travailleurs en situation de handicap 6,72
Taux d'emploi légal des travailleurs en situation de handicap 6,72
1.6.2a - Dépenses réalisées couvrant partiellement l'obligation d'emploi
1.6.2b - Taux d'emploi (calculé sur le champ des emplois permanents)
1.6.2 -Respect de l'obligation d'emploi : dépenses
réalisées couvrant partiellement l'obligation d'emploi
(ouvrant droit à réduction des unités manquantes) et
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(*) Les unités déductibles sont le résultat de la conversion en unités du montant en euro des quatre types de dépenses couvrant
partiellement l’obligation. Le nombre d'unités déductibles est égal au quotient obtenu en divisant le montant des dépenses
réalisées en application du premier alinéa de l'article L. 323-8 et de celles affectées à des mesures adoptées en vue de faciliter
l'insertion professionnelle des personnes en situation de handicap dans la fonction publique (art. 6 du décret n°2006-501 relatif
au FIPHFP), par le traitement brut annuel minimum servi à un agent occupant à temps complet un emploi public apprécié au 31
décembre de l'année 2020 (17 375,78 €).
E mploi
RSU 2021
31/121
IND 1.6.2 Tableau 1.8.1.a : Fonctionnaires
Existe-t-il au sein de votre collectivité des fonctionnaires autorisés à exercer une
activité à titre accessoire ? Oui
Si OUI, afficher le tableau suivant :
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Expertise et consultation (Art.11, 1°) 0 0 0 0 0 0 0
Enseignement et formation (Art.11, 2°) 0 1 0 1 0 0 2
Activité à caractère sportif ou culturel (Art.11, 3°) 0 0 0 0 2 0 2
Activité agricole (Art.11, 4°) 0 0 0 0 0 0 0
Activité de conjoint collaborateur au sein d'une entreprise artisanale,
commerciale ou libérale (Art.11, 5°) 0 0 0 0 0 0 0
Aide à domicile à un ascendant, à un descendant, à son conjoint, à son partenaire
lié par un pacte civile de solidarité ou à son concubin (Art.11, 6°) 0 0 0 0 0 0 0
Travaux de faible importance réalisés chez des particuliers (Art.11, 7°) 0 0 0 0 0 0 0 Activité d'intérêt général exercée auprès d'une personne publique ou auprès
d'une personne privée à but non lucratif (Art.11, 8°) 0 0 0 1 0 0 1
Mission d'intérêt public de coopération internationale ou auprès d'organismes
d'intérêt général à caractère international ou d'un Etat étranger (Art.11, 9°) 0 0 0 0 0 0 0
Services à la personne (Art.11, 10°) 0 0 0 0 0 0 0
Vente de biens produits personnellement par l'agent (Art.11, 11°) 0 0 0 0 0 0 0
Total 0 1 0 2 2 0 5
Tableau 1.8.1.b : Contractuels sur emploi permanent
Existe-t-il au sein de votre collectivité des contractuels autorisés à exercer une activité
à titre accessoire ? Non
Si OUI, afficher le tableau suivant :
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Expertise et consultation (Art.11, 1°) 0 0 0 0 0 0 0
Enseignement et formation (Art.11, 2°) 0 0 0 0 0 0 0
Activité à caractère sportif ou culturel (Art.11, 3°) 0 0 0 0 0 0 0
Activité agricole (Art.11, 4°) 0 0 0 0 0 0 0
Activité de conjoint collaborateur au sein d'une entreprise artisanale,
commerciale ou libérale (Art.11, 5°) 0 0 0 0 0 0 0
Aide à domicile à un ascendant, à un descendant, à son conjoint, à son partenaire
lié par un pacte civile de solidarité ou à son concubin (Art.11, 6°) 0 0 0 0 0 0 0
Travaux de faible importance réalisés chez des particuliers (Art.11, 7°) 0 0 0 0 0 0 0 Activité d'intérêt général exercée auprès d'une personne publique ou auprès
d'une personne privée à but non lucratif (Art.11, 8°) 0 0 0 0 0 0 0
Mission d'intérêt public de coopération internationale ou auprès d'organismes
d'intérêt général à caractère international ou d'un Etat étranger (Art.11, 9°) 0 0 0 0 0 0 0
Services à la personne (Art.11, 10°) 0 0 0 0 0 0 0
Vente de biens produits personnellement par l'agent (Art.11, 11°) 0 0 0 0 0 0 0 Total 0 0 0 0 0 0 0
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Type d'activité exercée à titre accessoire prévu par l'article 11 du décret n°2020-69
du 30 janvier 2020
Hommes Femmes Total
Type d'activité exercée à titre accessoire prévu par l'article 11 du décret n°2020-69
du 30 janvier 2020
Hommes Femmes Total
1.8.1 - Nombre de fonctionnaires et de contractuels sur emploi permanent autorisés à exercer une activité accessoire E mploi
RSU 2021
32/121
IND 1.8.1 1.9.0 Bilan des arrivées et départs dans l'année 2022
Champ : le tableau qui suit concerne les agents en emploi permanent dans la collectivité au 31/12/2022 et ceux arrivés en 2022.
TABLEAU INTRODUCTIF PARTIES B et C - RECRUTEMENT ET PARCOURS PROFESSIONNEL
Nombre d'agents sur emploi
permanent au 31/12/2022
Nombre d'arrivées dans la collectivité
en 2022
Nombre de départs de la collectivité en
2022
Nombre d'agents sur emploi
permanent au 31/12/2022
Cf synthèse Cf synthèse Cf synthèse Cf synthèse
RSU 2021
33/121
IND 1.9.0 Tableau 1.9.1.a : Fonctionnaires de la fonction publique territoriale arrivés sur un emploi fonctionnel en 2022
Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Emplois fonctionnels administratifs :
Directeur général des services ou directeur 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeur général adjoint des services ou directeur adjoint 0 0 1 0 0 0 0 0 0 0
Emplois fonctionnels administratifs :
Directeur général des services techniques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeur des services techniques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Emplois fonctionnels administratifs :
Directeur départemental des services d'incendie et secours 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeur départemental adjoint des services d'incendie et secours 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL EMPLOIS FONCTIONNELS 0 0 1 0 0 0 0 0 0 0
1 1 2 2 3 3 4 4 5 5
Tableau 1.9.1.b : Fonctionnaires issus d'une autre administration (FPE, FPH) arrivés sur un emploi fonctionnel en 2022
Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Emplois fonctionnels administratifs :
Directeur général des services ou directeur 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeur général adjoint des services ou directeur adjoint 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Emplois fonctionnels techniques :
Directeur général des services techniques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeur des services techniques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Emplois fonctionnels d'incendie et secours :
Directeur départemental des services d'incendie et secours 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeur départemental adjoint des services d'incendie et secours 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL EMPLOIS FONCTIONNELS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 1 2 2 3 3 4 4 5 5
Tableau 1.9.1.c : Contractuels sur emploi permanent arrivés sur un emploi fonctionnel en 2022
Hommes Femmes
Emplois fonctionnels administratifs :
Directeur général des services ou directeur 0 0
Directeur général adjoint des services ou directeur adjoint 0 0
Emplois fonctionnels techniques :
Directeur général des services techniques 0 0
Directeur des services techniques 0 0
Emplois fonctionnels d'incendie et secours :
Directeur départemental des services d'incendie et secours 0 0
Directeur départemental adjoint des services d'incendie et secours 0 0
TOTAL EMPLOIS FONCTIONNELS 0 0
Champ : les tableaux qui suivent concernent les fonctionnaires et contractuels occupant un emploi fonctionnel, arrivés en 2022 et rémunérés au 31/12/2022.
Contractuels sur
emploi permanent
Administrateurs
Fonctionnaires issus d'une autre administration (FPE, FPH)
Ingénieurs Ingénieurs en chef Attachés Autres
Administrateurs Attachés Ingénieurs en chef
Fonctionnaires de la fonction publique territoriale
Ingénieurs Autres
RSU 2021
34/121
IND 1.9.1 11 13 15 21 22 23 30 40 50 61 62 63 64 80 70 71 90 00 1 2 1 2
Nouvel
arrivant dans
la collectivité
Agent déjà
présent en
2022 en tant
que
contractuel
permanent
Agent déjà
présent en
2022 en tant
que
contractuel
non
permanent
Lauréat
nouvel
arrivant dans
la collectivité
Lauréat déjà
présent en
2022 en tant
que
contractuel
permanent
Lauréat déjà
présent en
2022 en tant
que
contractuel
non
permanent
retour de
disponibilité autres cas Hommes Femmes Hommes Femmes
FILIERE ADMINISTRATIVE 10 10 20 20
Administrateurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Attachés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 1 0 0 0 0 0 0 0 4 1 3 0 0
Secrétaires de mairie 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Rédacteurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 0 0 0 0 0 0 0 0 2 1 1 0 0
Adjoints administratifs 1 0 0 1 0 1 0 0 0 5 0 0 0 0 0 0 0 0 8 2 6 0 0
FILIERE ADMINISTRATIVE 1 0 0 1 0 1 0 0 0 10 1 0 0 0 0 0 0 0 14 4 10 0 0
FILIERE TECHNIQUE
Ingénieurs en chef 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Ingénieurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 0 0 0 0 0 0 0 0 2 1 1 0 0
Techniciens 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents de maîtrise 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoints techniques 5 2 22 0 0 0 0 0 0 3 0 0 1 0 0 0 0 0 33 16 17 0 0
Adjoints techniques des établissements d'enseignement 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 FILIERE TECHNIQUE 5 2 22 0 0 0 0 0 0 5 0 0 1 0 0 0 0 0 35 17 18 0 0
FILIERE CULTURELLE
Conservateurs du patrimoine 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Conservateurs des bibliothèques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Attachés de conservation du patrimoine 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Bibliothécaires 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeurs d'établissements d'enseignement artistique 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Professeurs d'enseignement artistique 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques 1 0 0 0 0 0 0 0 0 1 0 0 0 0 0 0 0 0 2 1 1 0 0
Assistants d'enseignement artistique 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoints territoriaux du patrimoine 1 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 1 0 0 0
FILIERE CULTURELLE 2 0 0 0 0 0 0 0 0 1 0 0 0 0 0 0 0 0 3 2 1 0 0
FILIERE SPORTIVE
Conseillers des APS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Educateurs des APS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Opérateurs des APS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SPORTIVE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SOCIALE
Conseillers socio-éducatifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistants socio-éducatifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Educateurs de jeunes enfants 0 0 0 0 0 1 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 1 0 0 0
Moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents spécialisés des écoles maternelles (ASEM) 0 0 0 0 0 1 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 0 1 0 0
Agents sociaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SOCIALE 0 0 0 0 0 2 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 1 1 0 0
FILIERE MEDICO-SOCIALE
Médecins 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Psychologues 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sages-femmes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadres de santé paramédicaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrices cadres de santé 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrices* 1 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 0 0 0 0 0 0 0 2 0 2 0 0
Cadres de santé infirmiers, rééducateurs et assistants médico-techniques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmiers en soins généraux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Aides-soignants 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Auxiliaires de puériculture 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 0 1 0 1 0 0
Auxiliaires de soins 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-SOCIALE 1 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 0 0 0 0 0 1 0 3 0 3 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
Masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et manipulateurs
d'électroradiologie médicale hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Biologistes, vétérinaires, pharmaciens 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Techniciens paramédicaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Directeur de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Chefs de service de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents de police municipale 0 0 0 1 0 0 0 0 0 8 0 0 1 0 0 0 0 0 10 6 4 0 0
Gardes-champêtres 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE 0 0 0 1 0 0 0 0 0 8 0 0 1 0 0 0 0 0 10 6 4 0 0
Fonctionnaires
Transfert de
compétence de la FPE
Temps non complet Temps complet
Article 38
(travailleurs
handicapés)
Recrutements
de la FPH
d'autres
collectivités
territoriales
Par voie de détachement d'agents
Voie de concours, examen pro, sélection
pro
Intégration
directe
Fonctionnaires
Retours
d'agents en
positions
particulières
ayant été
rémunérés
pendant la
période
d'absence
Par
Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires occupant un emploi permanent, arrivés au cours de l'année 2022 et rémunérés au 31/12/2022.
Total d'autres
organismes
(par ex.:
FPEUE)
Réintégration
agents non rémunérés
pendant la période d'absence
:
Voie de
mutation
Par
Recrutement direct
Article 38 bis -
titularisation
à l'issue d'un
PACTE
RSU 2021 35/121 IND 1.9.2 Contrôleurs, colonels 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Capitaines, commandants, lieutenants-colonels 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Médecins, pharmaciens 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Lieutenants 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadres de santé 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sous-officiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sapeurs et caporaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE-SECOURS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE ANIMATION
Animateurs 0 0 0 0 0 1 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 1 0 0 0
Adjoints d'animation 1 0 14 0 0 0 0 0 0 1 0 0 0 0 0 0 0 0 16 11 5 0 0
FILIERE ANIMATION 1 0 14 0 0 1 0 0 0 1 0 0 0 0 0 0 0 0 17 12 5 0 0
TOTAL 10 2 36 2 0 4 0 0 0 25 2 0 2 0 0 0 1 0 84 42 42 0 0
* Comptabiliser les puéricultrices du cadre d'emplois du décret n° 92-859 du 28 août 1992 modifié et du cadre d'emplois du décret n° 2014-923 du 18 août 2014.
RSU 2021 36/121 IND 1.9.2 Champ : les tableaux suivants concernent les agents contractuels sur un emploi permanent, arrivés au cours de l'année 2022 et rémunérés au 31/12/2022
Tableau 1.9.3.a : Recrutements de remplaçants, réintégrations et retours
Hommes Femmes Hommes Femmes
Remplaçants 5 24 1 2 32
Réintégration (agent non rémunéré pendant la période) 0 0 0 0 0
Retours (agent rémunéré pendant la période) 0 0 0 0 0
Tableau 1.9.3.b : Recrutements sur emploi permanent (hors remplaçants, réintégrations et retours)
Hommes Femmes Hommes Femmes
FILIERE ADMINISTRATIVE
Administrateurs 0 0 0 0 0
Attachés 0 3 0 0 3
Secrétaires de mairie 0 0 0 0 0
Rédacteurs 2 2 0 0 4
Adjoints administratifs 0 0 0 0 0
FILIERE ADMINISTRATIVE 2 5 0 0 7
FILIERE TECHNIQUE
Ingénieurs en chef 0 0 0 0 0
Ingénieurs 0 0 0 0 0
Techniciens 0 0 0 0 0
Agents de maîtrise 0 0 0 0 0
Adjoints techniques 1 0 0 0 1
Adjoints techniques des établissements d'enseignement 0 0 0 0 0
FILIERE TECHNIQUE 1 0 0 0 1
FILIERE CULTURELLE
Conservateurs du patrimoine 0 0 0 0 0
Conservateurs des bibliothèques 0 0 0 0 0
Attachés de conservation du patrimoine 0 0 0 0 0
Bibliothécaires 0 0 0 0 0
Directeurs d'établissements d'enseignement artistique 0 0 0 0 0
Professeurs d'enseignement artistique 0 0 0 0 0
Assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques 0 0 0 0 0
Assistants d'enseignement artistique 1 0 0 0 1
Adjoints territoriaux du patrimoine 0 0 0 0 0
FILIERE CULTURELLE 1 0 0 0 1
FILIERE SPORTIVE
Conseillers des APS 0 0 0 0 0
Educateurs des APS 2 0 0 0 2
Opérateurs des APS 0 0 0 0 0
FILIERE SPORTIVE 2 0 0 0 2
FILIERE SOCIALE
Conseillers socio-éducatifs 0 0 0 0 0
Assistants socio-éducatifs 0 0 0 0 0
Educateurs de jeunes enfants 0 1 0 0 1
Moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux 0 0 0 0 0
Agents spécialisés des écoles maternelles (ASEM) 0 0 0 0 0
Agents sociaux 0 0 0 0 0
FILIERE SOCIALE 0 1 0 0 1
FILIERE MEDICO-SOCIALE
Médecins 0 0 0 0 0
Psychologues 0 0 0 0 0
Sages-femmes 0 0 0 0 0
Cadres de santé paramédicaux 0 0 0 0 0
Puéricultrices cadres de santé 0 0 0 0 0
Puéricultrices* 0 1 0 0 1
Cadres de santé infirmiers, rééducateurs et assistants médico-techniques 0 0 0 0 0
Infirmiers en soins généraux 0 0 0 0 0
Infirmiers 0 0 0 0 0
Aides-soignants 0 0 0 0 0
Auxiliaires de puériculture 0 1 0 0 1
Auxiliaires de soins 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-SOCIALE 0 2 0 0 2
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
Masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes 0 0 0 0 0
Pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et manipulateurs d'électroradiologie médicale 0 0 0 0 0
Biologistes, vétérinaires, pharmaciens 0 0 0 0 0
Techniciens paramédicaux 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Directeur de police municipale 0 0 0 0 0
Chefs de service de police municipale 0 0 0 0 0
Agents de police municipale 0 0 0 0 0
Gardes-champêtres 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE 0 0 0 0 0
1.9.3
Arrivées de contractuels sur emploi permanent dans
l'année 2022, par filière et cadre d'emplois, selon les
caractéristiques de l'emploi et le sexe
Cadres d'emplois
Temps complet Temps non complet
Contractuels
(assimilés aux cadres d'emplois)
Contractuels
Total
Temps complet Temps non complet Total
RSU 2021
37/121
IND 1.9.3 FILIERE INCENDIE ET SECOURS
Contrôleurs, colonels 0 0 0 0 0
Capitaines, commandants, lieutenants-colonels 0 0 0 0 0
Médecins, pharmaciens 0 0 0 0 0
Lieutenants 0 0 0 0 0
Cadres de santé 0 0 0 0 0
Infirmiers 0 0 0 0 0
Sous-officiers 0 0 0 0 0
Sapeurs et caporaux 0 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE-SECOURS 0 0 0 0 0
FILIERE ANIMATION
Animateurs 0 0 0 0 0
Adjoints d'animation 0 0 0 0 0
FILIERE ANIMATION 0 0 0 0 0
TOTAL 6 8 0 0 14
* Comptabiliser les puéricultrices du cadre d'emplois du décret n° 92-859 du 28 août 1992 modifié et du cadre d'emplois du décret n° 2014-923 du 18 août 2014.
RSU 2021
38/121
IND 1.9.3 Champ : les tableaux qui suivent concernent d'une part les agents titulaires et stagiaires et, d'autre part, les agents contractuels sur emploi permanent
Code couleur
1 1 1 1 2 2 2 2
Cat. A Cat. B Cat. C Total Cat. A Cat. B Cat. C Total
. Mise à disposition dans une autre collectivité
ou structure (articles 25 et 61 de la loi du 26 janvier 1984 ; ne prendre
en compte que les mises à disposition complètes )
0 0 0 0 0 0 0 0
. Décharge totale de service pour exercice de mandats syndicaux
(article 100) 0 0 0 0 0 0 0 0
. Congé formation indemnisé par la collectivité (max 1 an ; article 57 -
6° de la loi du 26 janvier 1984) 0 0 0 0 0 0 1 1
. Congé formation au-delà d'un an (article 57 - 6° de la loi du 26 janvier
1984) 0 0 0 0 0 0 0 0
. Détachement dans une autre structure (fonction publique d'Etat,
fonction publique hospitalière ; article 64 de la loi du 26 janvier 1984) 2 0 0 2 0 2 0 2
. Mise en disponibilité 0 0 1 1 3 0 10 13
- de droit 0 0 0 0 1 0 0 1
- sur demande 0 0 1 1 2 0 10 12
. Congé parental 0 0 0 0 2 3 2 7
. Mutation (changement de collectivité ; article 51 de la loi du 26
janvier 1984) 1 1 4 6 6 4 7 17
. Fin de détachement dans votre collectivité (agents originaires
d'autres structures:fonction publique d'Etat, fonction publique
hospitalière, ...dont le détachement dans votre collectivité s'est
terminé dans l'année 2022)
0 0 0 0 0 2 0 2
. Décharge d'emploi et de fonctions pour exercice d'un mandat syndical 0 0 0 0 0 0 0 0
. Agent pris en charge par le CNFPT ou le CDG 0 0 0 0 0 0 0 0
. Démission 0 1 1 2 0 0 3 3
. Départ à la retraite 0 1 4 5 1 1 15 17
. Licenciement 0 0 0 0 0 0 0 0
. Décès 0 0 1 1 0 0 0 0
. Transfert de compétence 0 0 0 0 0 0 0 0
. Rupture conventionnelle 0 0 0 0 0 0 1 1
. Congé spécial 0 0 0 0 0 0 0 0
. Autres cas (révocation, abandon de poste, perte de la nationalité
française, etc.) 0 0 0 0 0 0 0 0
3 3 11 17 12 12 39 63
Départs Fonctionnaires (correspond au 3 du shéma de calcul de
la variation des effectifs) 3 3 11 17 12 12 39 63
Agent non rémunéré ou indemnisé par la collectivité d'origine suite à son départ "temporaire" ou définitif au cours de l'année 2022
Tableau 1.9.4.a - Départs des fonctionnaires sur emploi permanent au cours de l'année 2022
Motif de départ définitif ou "temporaire"
Départs "définitifs"
Total
Départs
"temporaires"
Hommes Femmes
Agent rémunéré par la collectivité d'origine suite à son départ "temporaire" au cours de l'année 2022
RSU 2021
39/121
IND 1.9.4.0 Cat. A Cat. B Cat. C Total Cat. A Cat. B Cat. C Total
. Mise à disposition dans une autre collectivité
ou structure (articles 25 et 61 de la loi du 26 janvier 1984 ; ne prendre
en compte que les mises à disposition complètes - ne concerne que les
0 0 0 0 0 0 0 0
. Congé formation rémunéré par la collectivité (max 1 an ; article 57 -
6° de la loi du 26 janvier 1984) 0 0 0 0 0 0 0 0
. Congé formation au-delà d'un an 0 0 0 0 0 0 0 0
. Congé parental 0 0 0 0 0 0 0 0
. Congés sans traitement (convenances personnelles, suivi de conjoint) 0 0 0 0 0 0 0 0
. Démission 0 1 0 1 1 1 3 5
. Fin de contrat (ne pas inclure les agents contractuels mis en stage
dans l'année 2022) 0 2 3 5 1 5 7 13
dont fin de contrat d'agent remplaçant article 3-1 (ne pas
inclure les agents contractuels mis en stage dans l'année 2022) 0 2 2 4 0 4 6 10
. Départ à la retraite 0 0 0 0 1 0 0 1
. Licenciement 0 0 0 0 0 0 0 0
. Décès 0 0 0 0 0 0 0 0
. Transfert de compétence 0 0 0 0 0 0 0 0
. Agent contractuel nommé stagiaire au sein de la collectivité au cours
de l'année 0 0 1 1 0 0 1 1
. Rupture conventionnelle 1 0 0 1 0 0 0 0
. Autres cas (révocation, abandon de poste, perte de la nationalité
française, etc.) 0 0 0 0 0 0 0 0
Départs "définitifs"
Tableau 1.9.4.b - Départs des contractuels sur emploi permanent au cours de l'année 2022
Départs
"temporaires"
Hommes Femmes Motif de départ définitif ou "temporaire"
RSU 2021
40/121
IND 1.9.4.0 Une procédure de rupture conventionnelle a-t-elle été initiée au cours de l'année 2022
au sein de votre collectivité ? Oui
Tableau 1.9.4.1.a : Fonctionnaires
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Nombre de procédures initiées par un agent, en 2022 1 0 0 0 0 1 2
Nombre de procédures initiées par l'autorité territoriale, en 2022 0 0 0 0 0 0 0
Total 1 0 0 0 0 1 2
Tableau 1.9.4.1.b : Contractuels sur emploi permanent
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Nombre de procédures initiées par un agent, en 2022 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de procédures initiées par l'autorité territoriale, en 2022 0 0 0 0 0 0 0
Total 0 0 0 0 0 0 0
Une convention de rupture conventionnelle a-t-elle été signée au cours de l'année 2022
au sein de votre collectivité ? Oui
Tableau 1.9.4.2.a : Fonctionnaires
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Nombre de conventions de rupture conventionnelles signées en 2022 1 0 0 0 0 1 2
Tableau 1.9.4.2.b : Contractuels sur emploi permanent
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Nombre de conventions de rupture conventionnelles signées en 2022 0 0 0 0 0 0 0
1.9.4.1 Nombre de procédure de rupture conventionnelle au cours de l'année 2022, par sexe et catégorie hiérarchique
Hommes Femmes Total
Hommes Femmes Total
1.9.4.2 Nombre de conventions de rupture conventionnelle signées au cours de l'année 2022, par sexe et par catégorie hiérarchique
Hommes Femmes Total
Hommes Femmes Total
RSU 2021
41/121
IND 1.9.4.1-1.9.4.2 Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires, ayant fait l'objet d'une décision, au cours de l'année 2022.
Hommes Femmes
Agents stagiaires titularisés à l'issue de leur stage 18 29
Prolongation de stage 0 0
Titularisations prononcées en application de l'article 38 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 (travailleurs en situation de handicap) 1 0
Refus de titularisation 0 0
Nouveaux arrivants directement nommés stagiaires dans l'année 2022 6 1
Agents contractuels permanents (déjà présents) nommés stagiaires dans l'année 2022 1 1
Agents contractuels non permanents (déjà présents) nommés stagiaires dans l'année 2022 19 21
1.9.6.1 Avancements et promotion interne dans l'année 2022
Tableau 1.9.6.1.a : Avancements
Nombre de fonctionnaires ayant connu au cours de l'année 2022 un : Hommes Femmes
. avancement d'échelon : 133 339
- ayant atteint l'indice sommital de leur grade 0 0
- n'ayant pas atteint l'indice sommital de leur grade 133 339
. avancement de grade : 24 61
- au choix par voie d'inscription à un tableau annuel d'avancement, établi par appréciation de la valeur professionnelle et des acquis
de l'expérience professionnelle des agents 24 60
- au choix par voie d'inscription à un tableau annuel d'avancement, établi après une sélection par voie d'examen professionnel 0 1
- par sélection opérée exclusivement par voie de concours professionnel 0 0
Tableau 1.9.6.1.b : Promotion interne
Nombre de fonctionnaires ayant été inscrits sur liste d'aptitude : Hommes Femmes
. Promotion interne sans examen professionnel : 2 3
- dont nombre d'agents n'ayant pas été nommés dans la collectivité 0 2
. Promotion interne suite à un examen professionnel : 0 1
- dont nombre d'agents n'ayant pas été nommés dans la collectivité 0 0
- Réussite à un concours d'agents déjà fonctionnaires dans la collectivité : 2 6
- dont nombre d'agents n'ayant pas été nommés dans la collectivité 0 0
Total 4 10
RSU 2021
42/121
IND 1.9.5 - 1.9.6.1 Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires ayant connu un avancement de grade, au cours de l'année 2022 et rémunérés au 31/12/2022.
1 1 2 2 3 3
Filières
Hommes
1.9.6.2(1)
Femmes
1.9.6.2(2)
Hommes
1.9.6.2(3)
Femmes
1.9.6.2(4)
Hommes
1.9.6.2(5)
Femmes
1.9.6.2(6)
FILIERE ADMINISTRATIVE 1 0 0 1 1 12
FILIERE TECHNIQUE 1 0 1 0 17 18
FILIERE CULTURELLE 0 1 0 1 0 3
FILIERE SPORTIVE 0 0 0 0 0 0
FILIERE SOCIALE 0 0 0 0 0 6
FILIERE MEDICO-SOCIALE 0 1 0 2 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE 0 0 1 0 1 1
FILIERE INCENDIE ET SECOURS 0 0 0 0 0 0
FILIERE ANIMATION 0 0 0 0 1 15
TOTAL 2 2 2 4 20 55
1.9.6.2 Avancements de grade dans l'année 2022 par filière et catégorie hiérarchique
Suite à l'avancement de grade
CATEGORIE A CATEGORIE B CATEGORIE C
RSU 2021
43/121
IND 1.9.6.2 Hommes Femmes
Catégorie A 0 0
Catégorie B 0 0
Catégorie C 0 0
Fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent
1.9.7 Nombre d'agents fonctionnaires et
contractuels sur emploi permanent
ayant bénéficié d'un accompagnement
Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires et contratuels sur emploi permanent ayant bénéficié d'un accompagnement
par un conseiller en évolution professionnelle au cours de l'année 2022
RSU 2021
44/121
IND 1.9.7 Remarque : Seuls le CNFPT et les CDG doivent renseigner cet indicateur
Hommes Femmes Hommes Femmes
FILIERE ADMINISTRATIVE
Administrateurs 0
Attachés 0
Secrétaires de mairie 0
Rédacteurs 0
Adjoints administratifs 0
FILIERE ADMINISTRATIVE 0 0 0 0 0
FILIERE TECHNIQUE
Ingénieurs en chef 0
Ingénieurs 0
Techniciens 0
Agents de maîtrise 0
Adjoints techniques 0
Adjoints techniques des établissements d'enseignement 0
FILIERE TECHNIQUE 0 0 0 0 0
FILIERE CULTURELLE
Conservateurs du patrimoine 0
Conservateurs des bibliothèques 0
Attachés de conservation du patrimoine 0
Bibliothécaires 0
Directeurs d'établissements d'enseignement artistique 0
Professeurs d'enseignement artistique 0
Assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques 0
Assistants d'enseignement artistique 0
Adjoints territoriaux du patrimoine 0
FILIERE CULTURELLE 0 0 0 0 0
FILIERE SPORTIVE
Conseillers des APS 0
Educateurs des APS 0
Opérateurs des APS 0
FILIERE SPORTIVE 0 0 0 0 0
FILIERE SOCIALE
Conseillers socio-éducatifs 0
Assistants socio-éducatifs 0
Educateurs de jeunes enfants 0
Moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux 0
Agents spécialisés des écoles maternelles (ASEM) 0
Agents sociaux 0
FILIERE SOCIALE 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-SOCIALE
Médecins 0
Psychologues 0
Sages-femmes 0
Cadres de santé paramédicaux 0
Puéricultrices cadres de santé 0
Puéricultrices* 0
Cadres de santé infirmiers, rééducateurs et assistants médico-techniques 0
Infirmiers en soins généraux 0
Infirmiers 0
Aides-soignants 0
Auxiliaires de puériculture 0
Auxiliaires de soins 0
FILIERE MEDICO-SOCIALE 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
Masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes 0
Pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et manipulateurs
d'électroradiologie médicale 0
Biologistes, vétérinaires, pharmaciens 0
Techniciens paramédicaux 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Directeur de police municipale 0
Chefs de service de police municipale 0
1.9.8 Nombre de lauréats sur les listes d’aptitude des concours et
examens professionnels, par filière, cadre d’emplois, sexe
CADRE D'EMPLOIS Concours Examen professionnel Total
RSU 2021
45/121
IND 1.9.8 Agents de police municipale 0
Gardes-champêtres 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE 0 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE ET SECOURS
Contrôleurs, colonels 0
Capitaines, commandants, lieutenants-colonels 0
Médecins, pharmaciens 0
Lieutenants 0
Cadres de santé 0
Infirmiers 0
Sous-officiers 0
Sapeurs et caporaux 0
FILIERE INCENDIE-SECOURS 0 0 0 0 0
FILIERE ANIMATION
Animateurs 0
Adjoints d'animation 0
FILIERE ANIMATION 0 0 0 0 0
TOTAL 0 0 0 0 0
* Comptabiliser les puéricultrices du cadre d'emplois du décret n° 92-859 du 28 août 1992 modifié et du cadre d'emplois du décret n° 2014-923 du 18 août 2014.
RSU 2021
46/121
IND 1.9.8 Non
Si OUI, afficher le tableau suivant :
Hommes Femmes Total
Catégorie A 0
Catégorie B 0
Catégorie C 0
Total 0 0 0
1.9.9
Nombre de fonctionnaires bénéficiaires des modalités
dérogatoires d'accès par la voie du détachement à un
cadre d'emplois de niveau supérieur ou de catégorie
Au cours de l'année 2022, votre collectivité comptait-elle des fonctionnaires
bénéficiaires d'un détachement dans un cadre d'emplois de niveau supérieur
ou de catégorie supérieure ?
RSU 2021
47/121
IND 1.9.9 Votre collectivité accorde-t-elle des journées de congés supplémentaires à l'ensemble de ses agents au-delà
du nombre de jours de congés légal (exemples : journées liées aux traditions locales, journée du maire,
ponts, etc.) hors droits acquis et jours de fractionnement ?
Non
Nombre de jours accordés à l'ensemble des agents (Exemple: 2 ponts = 2 jours) 0
2.1.0 Nombre de journées de congés
supplémentaires accordées à l'ensemble des
agents
RSU 2021
48/121
IND 2.1.0 Tableau 2.1.1.1. : Nombre de fonctionnaires absents au moins un jour dans l'année et nombre de journées d'absence par motif et par sexe
Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes
Pour maladie ordinaire 164 462 5 688,0 16 905,0 507 1 718
Pour accidents du travail imputables au service 12 31 715,0 2 607,0 38 82
Pour accidents du travail imputables au trajet 3 6 15,0 398,0 3 8
Pour maladie professionnelle ou contractée en service 2 18 486,0 4 333,0 6 79
Pour congé de longue maladie, congé de grave maladie 0 12 0,0 4 068,0 0 25
Pour congé de maladie de longue durée 8 16 2 743,0 5 287,0 21 40
Pour disponibilité d'office pour raison de santé 2 11 400,0 3 698,0 3 23
Pour maternité ou adoption 0 18 0,0 1 753,0 0 33
Pour naissance ou pour l'arrivée d'un enfant placé en
vue de son adoption (3 jours), pour paternité et accueil
de l'enfant (25 jours ou 32 jours en cas de naissance
multiple), pour hospitalisation immédiate de l'enfant à
la naissance (30 jours)
6 0 134,0 0,0 9 0
Pour autorisation spéciale d'absence (enfant malade,
mariage, décès, concours, fonctions électives,
participation au Comité d'Oeuvres Sociales, réserviste,
pompier volontaire, ...) ou formation particulière (ex :
BAFA), hors motif syndical ou de représentation
136 176 228,0 216,0 0 0
Total 333 750 10 409,0 39 265,0 587 2 008
* Si un agent a été absent sur plusieurs périodes dans l'année, ne le compter qu'une seule fois.
** Si un arrêt est prolongé, ne le compter qu'une seule fois. Ne comptabiliser que les arrêts ayant donné lieu à une absence.
Les congés pour couches pathologiques sont à inclure :
- en congé maternité pour les fonctionnaires ;
Tableau 2.1.1.2. : Nombre de fonctionnaires absents au moins un jour dans l'année par motif et par âge
Autres raisons
2.1.1 Nombre de fonctionnaires ayant été absents au moins un jour dans l'année, par motif (hors formations, journées de grève et absences syndicales) présents dans les effectifs au 31/12/2022
Champ : les tableaux qui suivent concernent les fonctionnaires présents dans les effectifs au 31 décembre 2022.
Nombre de journées d'absence (en
jours calendaires)
Nombre de fonctionnaires
(titulaires et stagiaires) * Nombre d'arrêts**
Médical
Compressible
Non-compressible
RSU 2021
49/121
IND 2.1.1 Moins de 20 ans 20 ans à 24 ans 25 ans à 29 ans 30 ans à 34 ans 35 ans à 39 ans 40 ans à 44 ans 45 ans à 49 ans 50 ans à 54 ans 55 ans à 59 ans 60 ans à 64 ans 65 ans et plus
Pour maladie ordinaire 0 4 30 76 79 74 100 108 95 56 4
Pour accidents du travail imputables au service 0 1 3 5 5 5 5 8 8 3 0
Pour accidents du travail imputables au trajet 0 0 2 1 0 1 2 0 2 1 0
Pour maladie professionnelle ou contractée en service 0 0 0 0 2 2 2 4 7 3 0
Pour congé de longue maladie, congé de grave maladie 0 0 0 0 4 2 1 1 2 2 0
Pour congé de maladie de longue durée 0 0 0 2 0 1 3 6 7 5 0
Pour disponibilité d'office pour raison de santé 0 0 0 0 0 1 1 3 4 4 0
Pour maternité ou adoption 0 0 5 8 5 0 0 0 0 0 0
Pour naissance ou pour l'arrivée d'un enfant placé en
vue de son adoption (3 jours), pour paternité et accueil
de l'enfant (25 jours ou 32 jours en cas de naissance
multiple), pour hospitalisation immédiate de l'enfant à
la naissance (30 jours) 0
0 0 1 3 1 1 0 0 0 0
Pour autorisation spéciale d'absence (enfant malade,
mariage, décès, concours, fonctions électives,
participation au Comité d'Oeuvres Sociales, réserviste,
pompier volontaire, ...) ou formation particulière (ex :
BAFA), hors motif syndical ou de représentation 0
0 12 42 64 66 46 48 26 8 0
Total 0 5 52 135 162 153 161 178 151 82 4
* si un agent a été absent sur plusieurs périodes dans l'année, ne le compter qu'une seule fois
Tableau 2.1.1.3. : Nombre de journées d'absence des fonctionnaires par motif et par âge
Moins de 20 ans 20 ans à 24 ans 25 ans à 29 ans 30 ans à 34 ans 35 ans à 39 ans 40 ans à 44 ans 45 ans à 49 ans 50 ans à 54 ans 55 ans à 59 ans 60 ans à 64 ans 65 ans et plus
Pour maladie ordinaire 0 42 731 1 666 2 100 2 710 3 485 4 444 4 484 2 740 191
Pour accidents du travail imputables au service 0 20 133 120 36 696 470 284 1 392 171 0
Pour accidents du travail imputables au trajet 0 0 3 9 0 5 19 0 368 9 0
Pour maladie professionnelle ou contractée en service 0 0 0 0 724 361 355 869 1 703 807 0
Pour congé de longue maladie, congé de grave maladie 0 0 0 0 1 284 594 365 365 730 730 0
Pour congé de maladie de longue durée 0 0 0 730 0 365 1 095 1 497 2 555 1 788 0
Pour disponibilité d'office pour raison de santé 0 0 0 0 0 365 365 1 041 957 1 370 0
Nombre de journées d'absence des fonctionnaires dans l'année 2022
Médical
Compressible
Non-compressible
Nombre de fonctionnaires absents au moins un jour dans l'année 2022*
Médical
Autres raisons
Compressible
Non-compressible
RSU 2021
50/121
IND 2.1.1 Tableau 2.1.2.1 : Nombre de contractuels sur emploi permanent absents au moins un jour dans l'année, nombre d'arrêts et nombre de journées d'absence par motif et par sexe
Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes
Pour congé maladie 12 43 241,0 895,0 28 123
Pour accidents du travail imputables au service 0 2 0,0 13,0 0 2
Pour accidents du travail imputables au trajet 0 1 0,0 20,0 0 2
Pour maladie professionnelle, maladie imputable au service ou à
caractère professionnel 0 0 0,0 0,0 0 0
Pour congé de grave maladie 0 0 0,0 0,0 0 0
Pour congé sans rémunération pour maladie 0 0 0,0 0,0 0 0
Pour maternité ou adoption 0 2 0,0 224,0 0 2
Pour naissance ou pour l'arrivée d'un enfant placé en vue de son
adoption (3 jours), pour paternité et accueil de l'enfant (25 jours
ou 32 jours en cas de naissance multiple), pour hospitalisation
immédiate de l’enfant à la naissance (30 jours)
0 0 0,0 0,0 0 0
Pour autorisation spéciale d'absence (enfant malade, mariage,
décès, concours, fonctions électives, participation au Comité
d'Oeuvres Sociales, réserviste, pompier volontaire, ...) ou
formation particulière (ex : BAFA), hors motif syndical ou de
représentation
2 28 2,0 39,0 0 0
Total 14 76 243,0 1 191,0 28 129
* Si un agent a été absent sur plusieurs périodes dans l'année, ne le compter qu'une seule fois.
** Si un arrêt est prolongé, ne le compter qu'une seule fois. Ne comptabiliser que les arrêts ayant donné lieu à une absence.
Les congés pour couches pathologiques sont à inclure :
- en congé maladie pour les contractuels.
Tableau 2.1.2.2. : Nombre de contractuels sur emploi permanent absents au moins un jour dans l'année par motif et par âge
Médical
Autres raisons
Nombre de contractuels
sur emploi permanent * Nombre de journées d'absence Nombre d'arrêts**
Champ : les tableaux qui suivent concernent les contractuels sur emploi permanent présents dans les effectifs au 31 décembre 2022.
Non-compressible
Compressible
RSU 2021
51/121
IND 2.1.2 Moins de 20
ans 20 ans à 24 ans 25 ans à 29 ans 30 ans à 34 ans 35 ans à 39 ans 40 ans à 44 ans 45 ans à 49 ans 50 ans à 54 ans 55 ans à 59 ans 60 ans à 64 ans 65 ans et plus
Pour congé maladie 0 7 12 6 5 11 4 5 3 1 1
Pour accidents du travail imputables au service 0 0 0 0 1 0 1 0 0 0 0
Pour accidents du travail imputables au trajet 0 0 0 0 0 0 0 0 1 0 0
Pour maladie professionnelle, maladie imputable au service ou à
caractère professionnel 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Pour congé de grave maladie 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Pour congé sans rémunération pour maladie 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Pour maternité ou adoption (1) 0 0 0 1 0 1 0 0 0 0 0
Pour naissance ou pour l'arrivée d'un enfant placé en vue de son
adoption (3 jours), pour paternité et accueil de l'enfant (25 jours
ou 32 jours en cas de naissance multiple), pour hospitalisation
immédiate de l’enfant à la naissance (30 jours)
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Pour autorisation spéciale d'absence (enfant malade, mariage,
décès, concours, fonctions électives, participation au Comité
d'Oeuvres Sociales, réserviste, pompier volontaire, ...) ou
formation particulière (ex : BAFA), hors motif syndical ou de
représentation
0 0 6 12 2 10 0 0 0 0 0
Total 0 7 18 19 8 22 5 5 4 1 1
* si un agent a été absent sur plusieurs périodes dans l'année, ne le compter qu'une seule fois.
Tableau 2.1.2.3. : Nombre de journées d'absence des contractuels sur emploi permanent par motif et par âge
Moins de 20
ans 20 ans à 24 ans 25 ans à 29 ans 30 ans à 34 ans 35 ans à 39 ans 40 ans à 44 ans 45 ans à 49 ans 50 ans à 54 ans 55 ans à 59 ans 60 ans à 64 ans 65 ans et plus
Pour congé maladie 0,0 52,0 141,0 65,0 99,0 266,0 30,0 162,0 272,0 47,0 2,0
Pour accidents du travail imputables au service 0,0 0,0 0,0 0,0 6,0 0,0 7,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Pour accidents du travail imputables au trajet 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 20,0 0,0 0,0
Pour maladie professionnelle, maladie imputable au service ou
à caractère professionnel 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Pour congé de grave maladie 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Pour congé sans rémunération pour maladie 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Pour maternité ou adoption (1) 0,0 0,0 0,0 112,0 0,0 112,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Pour naissance ou pour l'arrivée d'un enfant placé en vue de
son adoption (3 jours), pour paternité et accueil de l'enfant (25
jours ou 32 jours en cas de naissance multiple), pour
0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Pour autorisation spéciale d'absence (enfant malade, mariage,
décès, concours, fonctions électives, participation au Comité
d'Oeuvres Sociales, réserviste, pompier volontaire, ...) ou
0,0 0,0 6,0 12,0 2,0 21,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Total 0,0 52,0 147,0 189,0 107,0 399,0 37,0 162,0 292,0 47,0 2,0
Autres raisons
Non-compressible
Compressible
Médical
Médical
Compressible
Non-compressible
Autres raisons
Nombre de journées d'absence des contractuels sur emploi permanent dans l'année 2022
Nombre de contractuels sur emploi permanent absents au moins un jour dans l'année 2022
RSU 2021
52/121
IND 2.1.2 Tableau 2.1.3.1. : Nombre de contractuels sur emploi non permanent absents au moins un jour dans l'année, nombre d'arrêts et nombre de journées d'absence par motif et par sexe
Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes
Pour congé maladie 42 55 495,0 911,0 99 127
sexe/motif
Pour accidents du travail imputables au service 3 0 29,0 0,0 6 0
Pour accidents du travail imputables au trajet 0 0 0,0 0,0 0 0
Pour maladie professionnelle, maladie imputable au service ou à
caractère professionnel 0 0 0,0 0,0 0 0
Pour congé de grave maladie 0 0 0,0 0,0 0 0
Pour congé sans rémunération pour maladie 0 0 0,0 0,0 0 0
Pour maternité ou adoption 0 0 0,0 0,0 0 0
Pour naissance ou pour l'arrivée d'un enfant placé en vue de son
adoption (3 jours), pour paternité et accueil de l'enfant (25 jours
ou 32 jours en cas de naissance multiple), pour hospitalisation
immédiate de l’enfant à la naissance (30 jours)
0 0 0,0 0,0 0 0
Pour autorisation spéciale d'absence (enfant malade, mariage,
décès, concours, fonctions électives, participation au Comité
d'Oeuvres Sociales, réserviste, pompier volontaire, ...) ou
formation particulière (ex : BAFA), hors motif syndical ou de
représentation
0 0 0,0 0,0 0 0
Total 45 55 524 911 105 127 00
* Si un agent a été absent sur plusieurs périodes dans l'année, ne le compter qu'une seule fois.
** Si un arrêt est prolongé, ne le compter qu'une seule fois. Ne comptabiliser que les arrêts ayant donné lieu à une absence.
Les congés pour couches pathologiques sont à inclure :
- en congé maladie pour les contractuels.
Tableau 2.1.3.2. : Nombre de contractuels sur emploi non permanent absents au moins un jour dans l'année par motif et par âge
Champ : les tableaux qui suivent concernent les contractuels sur emploi NON permanent présents dans les effectifs au 31 décembre 2022.
Nombre de journées d'absence Nombre d'arrêts** Nombre de contractuels sur emploi non permanent *
Médical
Compressible
Non-compressible
Autres raisons
RSU 2021
53/121
IND 2.1.3 Moins de 20
ans 20 ans à 24 ans 25 ans à 29 ans 30 ans à 34 ans 35 ans à 39 ans 40 ans à 44 ans 45 ans à 49 ans 50 ans à 54 ans 55 ans à 59 ans 60 ans à 64 ans
65 ans et
plus
Pour congé maladie 5 29 18 12 12 9 3 5 4 0 0
Pour accidents du travail imputables au service 1 0 0 1 0 1 0 0 0 0 0
Pour accidents du travail imputables au trajet 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Pour maladie professionnelle, maladie imputable au service ou à
caractère professionnel 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Pour congé de grave maladie 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Pour congé sans rémunération pour maladie 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Pour maternité ou adoption 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Pour naissance ou pour l'arrivée d'un enfant placé en vue de son
adoption (3 jours), pour paternité et accueil de l'enfant (25 jours
ou 32 jours en cas de naissance multiple), pour hospitalisation
immédiate de l’enfant à la naissance (30 jours)
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Pour autorisation spéciale d'absence (enfant malade, mariage,
décès, concours, fonctions électives, participation au Comité
d'Oeuvres Sociales, réserviste, pompier volontaire, ...) ou
formation particulière (ex : BAFA), hors motif syndical ou de
représentation
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Total 6 29 18 13 12 10 3 5 4 0 0
* si un agent a été absent sur plusieurs périodes dans l'année, ne le compter qu'une seule fois.
Tableau 2.1.3.3. : Nombre de journées d'absence des contractuels sur emploi non permanent par motif et par âge
Moins de 20
ans 20 ans à 24 ans 25 ans à 29 ans 30 ans à 34 ans 35 ans à 39 ans 40 ans à 44 ans 45 ans à 49 ans 50 ans à 54 ans 55 ans à 59 ans 60 ans à 64 ans
65 ans et
plus
Pour congé maladie 42,0 291,0 198,0 296,0 129,0 321,0 21,0 60,0 48,0 0,0 0,0
Pour accidents du travail imputables au service 8,0 0,0 0,0 12,0 0,0 9,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Pour accidents du travail imputables au trajet 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Pour maladie professionnelle, maladie imputable au service ou à
caractère professionnel 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Pour congé de grave maladie 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Pour congé sans rémunération pour maladie 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Pour maternité ou adoption 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Pour naissance ou pour l'arrivée d'un enfant placé en vue de son
adoption (3 jours), pour paternité et accueil de l'enfant (25 jours
ou 32 jours en cas de naissance multiple), pour hospitalisation
immédiate de l’enfant à la naissance (30 jours)
0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Pour autorisation spéciale d'absence (enfant malade, mariage,
décès, concours, fonctions électives, participation au Comité
d'Oeuvres Sociales, réserviste, pompier volontaire, ...) ou
formation particulière (ex : BAFA), hors motif syndical ou de
représentation
0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Total 50,0 291,0 198,0 308,0 129,0 330,0 21,0 60,0 48,0 0,0 0,0
Autres raisons
Non-compressible
Médical
Nombre de journées d'absence des contractuels sur emploi non permanent dans l'année 2022
Compressible
Non-compressible
Autres raisons
Médical
Compressible
Nombre de contractuels sur emploi non permanent absents au moins un jour dans l'année 2022
RSU 2021
54/121
IND 2.1.3 2.1.4
Nombre d'agents
Nombre total de journées
d'absence au titre des
congés de paternité et
d'accueil de l'enfant
Catégorie A 0 84,0
Catégorie B 2 0,0
Catégorie C 4 50,0
2.1.5
Nombre d'agents
Hommes 0
Femmes 0
Hommes 0
Femmes 1
Hommes 0
Femmes 0
2.1.6
Categ_hier
Nombre d'agents
Hommes 0
Femmes 0
Hommes 0
Femmes 0
Hommes 0
Femmes 0
Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent ayant bénéficié d'un congé paternité ou d'accueil de l'enfant au cours de l'année 2022.
Congés de paternité et d'accueil de l'enfant des
fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent,
par catégorie hiérarchique
Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent ayant bénéficié d'un congé paternité ou d'accueil de l'enfant au cours de l'année 2022.
Congés de présence parentale des fonctionnaires et
contractuels sur emploi permanent,
Catégorie A
Catégorie B
Catégorie C
Congés de solidarité familiale des fonctionnaires et
contractuels sur emploi permanent,
par sexe et par catégorie hiérarchique
Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires et contractuels sur un emploi permanent ayant bénéficié d'un congé de solidarité familiale au cours de l'année 2022.
Catégorie A
Catégorie B
Catégorie C
RSU 2021
55/121
IND 2.1.4-2.1.6 Tableau 2.1.7.1. - Départ en congé
Non
(Vide)
Oui
Oui
Tableau 2.1.7.2. - Retour de congé
Non
(Vide)
Oui
Y a-t-il eu des hommes qui sont partis en congé de 6 mois ou plus au cours de l'année 2022 dans votre collectivité ?
Si oui, y a-t-il eu un départ en congé sans entretien ?
Y a-t-il eu des femmes qui sont parties en congé de 6 mois ou plus au cours de l'année 2022 dans votre collectivité ?
Si oui, y a-t-il eu un départ en congé sans entretien ?
Champ : les tableaux qui suivent concernent les agents sur emploi permanent.
Y a-t-il eu des femmes qui sont revenues au cours de l'année 2022 d'un congé de 6 mois ou plus dans votre collectivité ?
Y a-t-il eu des hommes qui sont revenus au cours de l'année 2022 d'un congé de 6 mois ou plus dans votre collectivité ?
Si oui, y a-t-il eu un retour de congé sans entretien ?
RSU 2021
56/121
IND 2.1.7 Tableau 2.1.8.1. - Fonctionnaires
Catégorie Nombre de jours de carence prélevés
Montant brut des
sommes retenues
pour délai de
carence (€)
Nombre total
d'agents
rémunérés et
potentiellement
soumis au jour de
carence
Nombre d'agents
auxquels a été
appliqué au moins
un jour de carence
Nombre d'arrêts
maladies (hors
prolongations)
soumis à la journée
de carence
A 3 393 6 2 62
B 26 2 648 26 15 56
C 155 12 217 132 78 339
A 31 3 796 32 21 53
B 98 8 713 74 51 179
C 598 41562 346 264 1232
Tableau 2.1.8.2. - Contractuels occupant un emploi permanent 1 2 3 1 2 3
Catégorie Nombre de jours de carence prélevés
Montant brut des
sommes retenues
pour délai de
carence (€)
Nombre total
d'agents
rémunérés et
potentiellement
soumis au jour de
carence
Nombre d'agents
auxquels a été
appliqué au moins
un jour de carence
Nombre d'arrêts
maladies (hors
prolongations)
soumis à la journée
de carence
A 0 0 0 0 0
B 2 224 6 2 2
C 4 263 5 2 12
A 8 754 7 4 13
B 12 813 7 6 22
C 30 1394 25 14 53
Tableau 2.1.8.3. - Contractuels occupant un emploi non permanent 1 2 3 1 2 3
Catégorie Nombre de jours de carence prélevés
Montant brut des
sommes retenues
pour délai de
carence (€)
Nombre total
d'agents
rémunérés et
potentiellement
soumis au jour de
carence
Nombre d'agents
auxquels a été
appliqué au moins
un jour de carence
Nombre d'arrêts
maladies (hors
prolongations)
soumis à la journée
de carence
A 0 0 0 0 0
B 4 273 3 2 7
C 7 565 7 4 13
A 0 0 1 0 0
B 1 65 2 1 1
Champ : les tableaux qui suivent concernent les agents ayant été rémunérés au moins un jour dans l'année, au cours de l'année 2022
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
RSU 2021
57/121
IND 2.1.8 Avez-vous mis en place des procédures administratives de contrôle des arrêts maladies ? Non
Avez-vous mis en place des procédures médicales de contrôle des arrêts maladies ? Oui
RSU 2021
58/121
IND 2.1.9 2.2.0
Categ_hier
Nombre d'agents
Nombre total de journées
d'absence au titre du congé de
proche aidant
Hommes 0 0,0
Femmes 0 0,0
Hommes 0 0,0
Femmes 0 0,0
Hommes 0 0,0
Femmes 0 0,0
Catégorie C
Retour au sommaire
Congés de proche aidant des fonctionnaires et
contractuels sur emploi permanent, par sexe et
par catégorie hiérarchique
Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires et contractuels sur un emploi permanent ayant bénéficié d'un congé de proche aidant au cours de
l'année 2022.
Catégorie A
Catégorie B
RSU 2021
59/121
IND 2.2.0 2.2.1
Non
Hommes Femmes Total cycle1
159 270 429
0 0 0
47 79 126
80 320 400
0 0 0
14 16 30
300 685 985
0 0 0
985
Forfait
Total tous types de cycles
dont cycles de travail délibérés avant le 1er janvier 2002
Rappel : nombre total d'agents
concernés
Cycle mensuel
Cycle saisonnier
Cycle annuel
Autre cycle
Si OUI, afficher et compléter le tableau suivant :
Modalités d'organisation du temps de travail
Champ : le tableau qui suit concerne les agents occupant un emploi permanent à temps complet (qu'ils travaillent à temps plein ou
Avez-vous, parmi vos agents sur emploi permanent à temps complet, des agents concernés par des cycles de travail délibérés avant le
1er janvier 2002 ?
Agents sur cycle hebdomadaire
Nombre de fonctionnaires et de contractuels sur emploi
permanent à temps complet concernés au 31 décembre
2022
RSU 2021
60/121
IND 2.2.1 et 2.2.3 2.2.3
Champ : le tableau qui suit concerne les agents sur emploi permanent, présents dans la collectivité locale au 31/12/2022.
Nombre total
d'agents ayant un
compte épargne
temps (CET) au
31/12/2022
dont nombre
d'agents ayant
ouvert un
compte épargne
temps (CET) en
2022
Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Total Total
26 58 4 5 9 15 84 9
38 87 4 9 11 16 125 13
147 369 14 26 30 50 516 40
211 514 22 40 50 81 725 62
1 1 2 2 1 2 annee_compte
Champ : le tableau qui suit concerne les agents sur emploi permanent, présents dans la collectivité locale au 31/12/2022.
Nombre de jours
accumulés au
31/12/2022
dont nombre de
jours versés au
titre de l'année
2022
Hommes Femmes Hommes Femmes Total Total categ_hier
364 591 42 107 955 148 1
285 496 68 93 781 160 2
970 1 244 212 296 2 214 508 3
1 619 2 331 321 495 3 950 816
1 1 2 2 1 2 annee_jour
Champ : le tableau qui suit concerne tous les agents sur emploi permanent passés par la collectivité locale même s'ils n'y sont plus au 31/12/2022.
Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes
33 129 115 99 0 7 0 0
36 44 85 37 0 20 0 0
141 416 140 188 0 10 0 0
210 589 340 324 0 37 0 0
* Régime de retraite additionnel dans la fonction publique (Rafp).
Toutes catégories
Catégorie C
Catégorie B
Catégorie A
Nombre de jours donnés au bénéfice
d'un agent public en 2022
Nombre d'agents ayant un compte
épargne temps (CET) au 31/12/2022
2.2.3.1 Nombre d'agents ayant un compte
épargne temps (CET)
Nombre de jours accumulés au
31/12/2022
Toutes catégories
Catégorie B
Nombre de jours indemnisés en 2022
2.2.3.3 Nombre de jours utilisés par type de
consommation (cf. décret n° 2010-531 du 20 mai
2010)
Catégorie C
Catégorie C
2.2.3.2 Nombre de jours accumulés dont nombre de jours versés au titre de l'année 2022
Catégorie A
Nombre de jours pris en compte au
titre de la Rafp* en 2022
Nombre de jours utilisés sous forme
de congés en 2022
dont nombre d'agents ayant ouvert
un compte épargne temps (CET) en
2022
Compte épargne-temps
dont nombre d'agents ayant déposé
des jours sur leur compte épargne
temps (CET) en 2022
Toutes catégories
Catégorie B
Catégorie A
RSU 2021
61/121
IND 2.2.1 et 2.2.3 RSU 2021
62/121
IND 2.2.1 et 2.2.3 2.2.2
Tableau 2.2.2.1. : Fonctionnaires occupant un emploi à temps complet
Oui
Si OUI, afficher et compléter le tableau suivant :
Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes
FILIERE ADMINISTRATIVE
Administrateurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Attachés 0 0 0 0 0 0 0 2 12 9 0 0 0 0 0 0
Secrétaires de mairie 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Rédacteurs 0 0 0 0 0 0 2 1 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoints administratifs 1 2 0 0 0 0 11 21 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE ADMINISTRATIVE 1 2 0 0 0 0 13 24 12 9 0 0 0 0 0 0
FILIERE TECHNIQUE
Ingénieurs en chef 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Ingénieurs 0 0 0 0 0 0 0 0 1 2 0 0 0 0 0 0
Techniciens 1 0 0 0 0 0 0 0 2 0 0 0 0 0 0 0
Agents de maîtrise 16 14 0 0 0 0 5 1 11 0 0 0 0 0 0 13
Adjoints techniques 89 194 0 0 0 0 43 23 29 0 0 0 0 0 19 134
Adjoints techniques des établissements d'enseignement
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE TECHNIQUE 106 208 0 0 0 0 48 24 43 2 0 0 0 0 19 147
FILIERE CULTURELLE
Conservateurs du patrimoine 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Conservateurs des bibliothèques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Attachés de conservation du patrimoine 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Bibliothécaires 0 0 0 0 0 0 0 6 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeurs d'établissements d'enseignement artistique 0 0 0 0 0 0 0 0 1 0 0 0 0 0 0 0
Professeurs d'enseignement artistique 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques
0 0 0 0 0 0 4 17 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistants d'enseignement artistique 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoints territoriaux du patrimoine 0 0 0 0 0 0 4 11 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE CULTURELLE 0 0 0 0 0 0 8 34 1 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SPORTIVE
Conseillers des APS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Educateurs des APS 0 0 0 0 0 0 9 3 0 2 0 0 0 0 6 2
Opérateurs des APS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1
FILIERE SPORTIVE 0 0 0 0 0 0 9 3 0 2 0 0 0 0 6 3
FILIERE SOCIALE
Conseillers socio-éducatifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistants socio-éducatifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Educateurs de jeunes enfants 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents spécialisés des écoles maternelles (ASEM) 0 79 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 79
Agents sociaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SOCIALE 0 79 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 79
FILIERE MEDICO-SOCIALE
Médecins 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Psychologues 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sages-femmes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadres de santé paramédicaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrices cadres de santé 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrices* 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 0 6 0 0 0 0
Cadres de santé infirmiers, rééducateurs et assistants médico-
techniques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmiers en soins généraux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Aides-soignants 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Auxiliaires de puériculture 0 34 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Auxiliaires de soins 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-SOCIALE 0 34 0 0 0 0 0 0 0 1 0 6 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
Masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et
manipulateurs d'électroradiologie médicale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Biologistes, vétérinaires, pharmaciens 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Techniciens paramédicaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Directeur de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Chefs de service de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0 1 0 0 0 0 0 0 0
Agents de police municipale 0 0 0 0 5 2 14 13 0 0 0 0 0 0 0 0
Gardes-champêtres 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE 0 0 0 0 5 2 14 13 1 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE ET SECOURS
Contrôleurs, colonels 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Capitaines, commandants, lieutenants-colonels 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Médecins, pharmaciens 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Lieutenants 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadres de santé 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sous-officiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sapeurs et caporaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE-SECOURS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE ANIMATION
Animateurs 8 19 0 0 0 0 3 2 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoints d'animation 35 65 0 0 0 0 4 4 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE ANIMATION 43 84 0 0 0 0 7 6 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL 150 407 0 0 5 2 99 104 57 14 0 6 0 0 25 229
* Comptabiliser les puéricultrices du cadre d'emplois du décret n° 92-859 du 28 août 1992 modifié et du cadre d'emplois du décret n° 2014-923 du 18 août 2014.
Tableau 2.2.2.2. : Fonctionnaires occupant un ou plusieurs emplois à temps non complet
Contraintes particulières concernant le temps de travail
Champ : le tableau qui suit concerne les agents occupant un emploi permanent à temps complet (qu'ils travaillent à temps plein ou à temps partiel) présents au 31 décembre 2022.
Avez-vous, parmi vos agents fonctionnaires occupant un emploi à temps complet, des agents liés à des sujétions qui induisent une diminution du temps de travail ?
CADRE D'EMPLOIS Sujétions particulières Horaires décalés Travail de nuit Travail le week-end Forfait Astreintes
Bénéficiaire d'un temps
de travail réduit du fait
de sujétions
particulières
Retour au sommaire
Bénéficiaire d'un repos
compensateur au cours
de l'année
RSU 2021
63/121
IND 2.2.2 Oui
Si OUI, afficher et compléter le tableau suivant :
Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes
FILIERE ADMINISTRATIVE
Administrateurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Attachés 0 0 0 0 0 0 0 0 2 6 0 0 0 0 0 0
Secrétaires de mairie 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Rédacteurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoints administratifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE ADMINISTRATIVE 0 0 0 0 0 0 0 0 2 6 0 0 0 0 0 0
FILIERE TECHNIQUE
Ingénieurs en chef 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Ingénieurs 0 0 0 0 0 0 0 0 1 1 0 0 0 0 0 0
Techniciens 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents de maîtrise 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoints techniques 0 0 0 0 0 0 0 0 3 1 0 0 0 0 0 0
Adjoints techniques des établissements d'enseignement 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE TECHNIQUE 0 0 0 0 0 0 0 0 4 2 0 0 0 0 0 0
FILIERE CULTURELLE
Conservateurs du patrimoine 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Conservateurs des bibliothèques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Attachés de conservation du patrimoine 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Bibliothécaires 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeurs d'établissements d'enseignement artistique 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Professeurs d'enseignement artistique 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistants de conservation du patrimoine et des
bibliothèques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistants d'enseignement artistique 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoints territoriaux du patrimoine 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE CULTURELLE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SPORTIVE
Conseillers des APS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Educateurs des APS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Opérateurs des APS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SPORTIVE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SOCIALE
Conseillers socio-éducatifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistants socio-éducatifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Educateurs de jeunes enfants 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents spécialisés des écoles maternelles (ASEM) 0 13 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13
Agents sociaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SOCIALE 0 13 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13
FILIERE MEDICO-SOCIALE
Médecins 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Psychologues 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sages-femmes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadres de santé paramédicaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrices cadres de santé 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrices* 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadres de santé infirmiers, rééducateurs et assistants médico-
techniques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmiers en soins généraux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Aides-soignants 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Auxiliaires de puériculture 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Auxiliaires de soins 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-SOCIALE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
Masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et
orthophonistes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et
manipulateurs d'électroradiologie médicale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Biologistes, vétérinaires, pharmaciens 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Techniciens paramédicaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Directeur de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Chefs de service de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Gardes-champêtres 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE ET SECOURS
Contrôleurs, colonels 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Capitaines, commandants, lieutenants-colonels 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Médecins, pharmaciens 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Lieutenants 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadres de santé 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sous-officiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sapeurs et caporaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE-SECOURS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE ANIMATION
Animateurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoints d'animation 0 8 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE ANIMATION 0 8 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL 0 21 0 0 0 0 0 0 6 8 0 0 0 0 0 13
* Comptabiliser les puéricultrices du cadre d'emplois du décret n° 92-859 du 28 août 1992 modifié et du cadre d'emplois du décret n° 2014-923 du 18 août 2014.
Tableau 2.2.2.3. : Contractuels sur emploi permanent
Oui
Si OUI, afficher et compléter le tableau suivant :
Avez-vous, parmi vos agents fonctionnaires occupant un ou plusieurs emplois à temps non complet, des agents liés à des sujétions qui induisent une diminution du temps de travail ?
CADRE D'EMPLOIS Sujétions particulières Horaires décalés Travail de nuit Travail le week-end Forfait Astreintes
Bénéficiaire d'un
temps de travail
réduit du fait de
sujétions particulières
Bénéficiaire d'un
repos compensateur
au cours de l'année
Avez-vous, parmi vos agents contractuel occupant un emploi permanent, des agents liés à des sujétions qui induisent une diminution du temps de travail ?
RSU 2021
64/121
IND 2.2.2 Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes
FILIERE ADMINISTRATIVE
Administrateurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Attachés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Secrétaires de mairie 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Rédacteurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoints administratifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE ADMINISTRATIVE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE TECHNIQUE
Ingénieurs en chef 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Ingénieurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Techniciens 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents de maîtrise 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoints techniques 11 30 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoints techniques des établissements d'enseignement 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE TECHNIQUE 11 30 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE CULTURELLE
Conservateurs du patrimoine 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Conservateurs des bibliothèques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Attachés de conservation du patrimoine 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Bibliothécaires 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeurs d'établissements d'enseignement artistique 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Professeurs d'enseignement artistique 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistants de conservation du patrimoine et des
bibliothèques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistants d'enseignement artistique 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoints territoriaux du patrimoine 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE CULTURELLE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SPORTIVE
Conseillers des APS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Educateurs des APS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Opérateurs des APS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SPORTIVE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SOCIALE
Conseillers socio-éducatifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistants socio-éducatifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Educateurs de jeunes enfants 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents spécialisés des écoles maternelles (ASEM) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents sociaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SOCIALE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-SOCIALE
Médecins 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Psychologues 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sages-femmes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadres de santé paramédicaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrices cadres de santé 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrices* 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 0 1 0 0 0 0
Cadres de santé infirmiers, rééducateurs et assistants médico-
techniques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmiers en soins généraux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Aides-soignants 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Auxiliaires de puériculture 0 4 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Auxiliaires de soins 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-SOCIALE 0 4 0 0 0 0 0 0 0 1 0 1 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
Masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et
orthophonistes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et
manipulateurs d'électroradiologie médicale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Biologistes, vétérinaires, pharmaciens 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Techniciens paramédicaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Directeur de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Chefs de service de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Gardes-champêtres 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE ET SECOURS
Contrôleurs, colonels 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Capitaines, commandants, lieutenants-colonels 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Médecins, pharmaciens 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Lieutenants 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadres de santé 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sous-officiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sapeurs et caporaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE-SECOURS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE ANIMATION
Animateurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoints d'animation 53 79 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE ANIMATION 53 79 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL 64 113 0 0 0 0 0 0 0 1 0 1 0 0 0 0
* Comptabiliser les puéricultrices du cadre d'emplois du décret n° 92-859 du 28 août 1992 modifié et du cadre d'emplois du décret n° 2014-923 du 18 août 2014.
Bénéficiaire d'un
temps de travail
réduit du fait de
sujétions particulières
Bénéficiaire d'un
repos compensateur
au cours de l'année CADRE D'EMPLOIS
Sujétions particulières Horaires décalés Travail de nuit Travail le week-end Forfait Astreintes
RSU 2021
65/121
IND 2.2.2 2.2.4
Type de jours Nombre de jours
Jours d'aménagement et de
réduction du temps de travail 0
Jours de congés annuels 0
Jours épargnés sur un compte
épargne-temps 0
TOTAL 0
Nombre de jours donnés dans le cadre
du dispositif de don de jours par type
de jours
Retour au sommaire
RSU 2021
66/121
IND 2.2.4 2.2.5
Votre collectivité dispose-t-elle d'une charte du temps au 31/12/2022 ? Oui
Charte du temps
RSU 2021
67/121
IND 2.2.5
Dans votre collectivité, y-a-t-il des agents qui ont effectué des heures supplémentaires et/ou
complémentaires au cours de l'année 2022? Oui
Si OUI, afficher et renseigner le tableau suivant :
Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes
ADMINISTRATEURS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
ATTACHES 0,00 108,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SECRETAIRES DE MAIRIE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
REDACTEURS 0,00 133,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
ADJOINTS ADMINISTRATIFS 330,00 792,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE 330,00 1 033,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
INGENIEURS EN CHEF 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
INGENIEURS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TECHNICIENS 309,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AGENTS DE MAITRISE 2 295,00 183,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
ADJOINTS TECHNIQUES 2 906,00 1 823,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
ADJOINTS TECHNIQUES DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE TECHNIQUE 5 510,00 2 006,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
CONSERVATEURS DU PATRIMOINE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
CONSERVATEURS DES BIBLIOTHEQUES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
ATTACHÉS DE CONSERVATION DU PATRIMOINE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
BIBLIOTHECAIRES 0,00 19,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
DIRECTEURS D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
PROFESSEURS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
ASSISTANTS DE CONSERVATION DU PATRIMOINE ET DES BIBLIOTHEQUES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
ASSISTANTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE 84,00 137,00 4,00 12,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
ADJOINTS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE 0,00 7,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE CULTURELLE 84,00 163,00 4,00 12,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
CONSEILLERS DES APS 1,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EDUCATEURS DES APS 8,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
OPERATEURS DES APS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE 9,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
CONSEILLERS SOCIO-EDUCATIFS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
ASSISTANTS SOCIO-EDUCATIFS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EDUCATEURS DE JEUNES ENFANTS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
MONITEURS-EDUCATEURS ET INTERVENANTS FAMILIAUX 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
ASSISTANTS SPECIALISES DES ECOLES MATERNELLES 0,00 43,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AGENTS SOCIAUX 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SOCIALE 0,00 43,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
MEDECINS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
PSYCHOLOGUES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SAGES-FEMMES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
CADRES DE SANTE PARAMEDICAUX 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
PUERICULTRICES CADRES DE SANTE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
PUERICULTRICES * 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
CADRES DE SANTE INFIRMIERS, REEDUCATEURS ET ASSISTANTS MEDICO-TECHNIQUES 0,00 2,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
INFIRMIERS EN SOINS GENERAUX 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
INFIRMIERS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AIDES-SOIGNANTS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AUXILIAIRES DE PUERICULTURE 0,00 5,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AUXILIAIRES DE SOINS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE 0,00 7,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
MASSEURS-KINESITHERAPEUTES, PSYCHOMOTRICIENS ET ORTHOPHONISTES 0 0
PEDICURES-PODOLOGUES, ERGOTHERAPEUTES, ORTHOPTISTES ET MANIPULATEURS D'ELECTRORADIOLOGIE MEDICALE 0,00 0,00
BIOLOGISTES, VETERINAIRES, PHARMACIENS 0,00 0,00
TECHNICIENS PARAMEDICAUX 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
DIRECTEUR DE POLICE MUNICIPALE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
CHEFS DE SERVICE DE POLICE MUNICIPALE 319,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AGENTS DE POLICE MUNICIPALE 753,00 346,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
GARDES-CHAMPÊTRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE POLICE MUNICIPALE 1 072,00 346,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
CONTRÔLEURS, COLONELS 0,00 0,00
CAPITAINES, COMMANDANTS, LIEUTENANTS-COLONELS 0,00 0,00
MÉDECINS, PHARMACIENS 0,00 0,00
LIEUTENANTS 0,00 0,00
INFIRMIERS D'ENCADREMENT 0,00 0,00
INFIRMIERS 0,00 0,00
SOUS-OFFICIERS 0,00 0,00
SAPEURS ET CAPORAUX 0,00 0,00
FILIERE INCENDIE ET SECOURS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
ANIMATEURS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
ADJOINTS D'ANIMATION 917,00 1 183,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ANIMATION 917,00 1 183,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 7 922,00 4 781,00 4,00 12,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
* Comptabiliser les puéricultrices du cadre d'emplois du décret n° 92-859 du 28 août 1992 modifié et du cadre d'emplois du décret n° 2014-923 du 18 août 2014
Nombre d'heures
supplémentaires réalisées et
rémunérées en 2022
Nombre d'heures
complémentaires réalisées et
rémunérées en 2022
Temps non complets
Cadres d'emplois
Filières
Temps non complets
Contractuels sur emploi permanent
Temps complets
Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent, présents au cours de l'année 2022
Nombre d'heures supplémentaires
réalisées et rémunérées en 2022
Nombre d'heures
complémentaires réalisées et
rémunérées en 2022
Nombre d'heures
supplémentaires réalisées et
rémunérées en 2022
Fonctionnaires
Temps complets
Nombre d'heures
supplémentaires réalisées et
rémunérées en 2022
RSU 2021
68/121
IND 2.2.8 RSU 2021
69/121
IND 2.2.9 RSU 2021
70/121
IND 2.2.9 RSU 2021
71/121
IND 2.2.9 2.3.1
Hommes Femmes Total
2.3.1.1 Nombre de demandes présentées 2 15 17 DPR
2.3.1.2 Nombre de demandes acceptées 2 15 17 DAC
2.3.1.3 Nombre de premières demandes satisfaites 2 15 17 PDS
2.3.1.4 Nombre de modifications de quotités 0 0 0 MOQ
2.3.1.5 Nombre de retours au temps plein 0 0 0 RTP
2.3.1.2 il s'agit du nombre de demandes acceptées et non du nombre d'agents ayant présenté des demandes au cours de l'année. (Un
2.3.1.5 il s'agit du nombre d'agents occupant un emploi à temps complet et exerçant leurs fonctions à temps partiel choisi qui ne
renouvellent pas leur demande de travail à temps partiel.
2.3.1.4 il s'agit du nombre de modifications présentées par des agents occupant un emploi permanent à temps complet et exerçant leurs
2.3.1.1 il s'agit du nombre de demandes présentées et non du nombre d'agents ayant présenté des demandes au cours de l'année. (Un
Informations relatives au temps
partiel prévu par l'article 60 de la loi
n° 84-53 du 26 janvier 1984
RSU 2021
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IND 2.3.1 Hommes
2.3.2(1)
Femmes
2.3.2(2)
Hommes
2.3.2(3)
Femmes
2.3.2(4)
Hommes
2.3.2(5)
Femmes
2.3.2(6)
Hommes
2.3.2(7)
Femmes
2.3.2(8) Hommes Femmes
FILIERE ADMINISTRATIVE 1 2 1 2 1 2 1 2 1 2
Administrateurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Attachés 15 23 0 0 0 0 1 0 16 23
Secrétaires de mairie 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Rédacteurs 3 14 0 0 0 1 0 0 3 15
Adjoints administratifs 10 68 0 1 0 4 0 3 10 76
FILIERE ADMINISTRATIVE 28 105 0 1 0 5 1 3 29 114
FILIERE TECHNIQUE
Ingénieurs en chef 1 1 0 0 0 0 0 0 1 1
Ingénieurs 5 4 0 0 0 0 0 0 5 4
Techniciens 8 3 1 0 1 0 1 1 11 4
Agents de maîtrise 21 17 0 0 0 1 0 0 21 18
Adjoints techniques 110 188 0 0 0 6 0 1 110 195
Adjoints techniques des établissements d'enseignement 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE TECHNIQUE 145 213 1 0 1 7 1 2 148 222
FILIERE CULTURELLE
Conservateurs du patrimoine 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Conservateurs des bibliothèques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Attachés de conservation du patrimoine 0 1 0 0 0 0 0 0 0 1
Bibliothécaires 0 6 0 0 0 0 0 0 0 6
Directeurs d'établissements d'enseignement artistique 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Professeurs d'enseignement artistique 1 1 0 0 0 0 0 0 1 1
Assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques 3 13 0 0 0 1 0 0 3 14
Assistants d'enseignement artistique 14 8 0 0 0 0 0 0 14 8
Adjoints territoriaux du patrimoine 4 12 0 0 0 1 0 0 4 13
FILIERE CULTURELLE 22 41 0 0 0 2 0 0 22 43
FILIERE SPORTIVE
Conseillers des APS 1 0 0 0 0 0 0 0 1 0
Educateurs des APS 9 3 0 0 1 0 0 0 10 3
Opérateurs des APS 1 0 0 0 0 0 0 0 1 0
FILIERE SPORTIVE 11 3 0 0 1 0 0 0 12 3
Champ : le tableau qui suit concerne les agents fonctionnaires titulaires et stagiaires occupant un emploi à temps complet rémunérés au 31/12/2022.
FONCTIONNAIRES occupant un poste
à TEMPS COMPLET et exerçant leurs fonctions à :
Total
TEMPS PLEIN Tout type de TEMPS PARTIEL (sauf thérapeutique)
100% Moins de 80% de 80% à moins de 90% 90% et plus
RSU 2021
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IND 2.3.2 FILIERE SOCIALE
Conseillers socio-éducatifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistants socio-éducatifs 0 2 0 0 0 0 0 0 0 2
Educateurs de jeunes enfants 1 8 0 0 0 2 0 0 1 10
Moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents spécialisés des écoles maternelles (ASEM) 0 68 0 0 0 1 0 3 0 72
Agents sociaux 0 1 0 0 0 0 0 0 0 1
FILIERE SOCIALE 1 79 0 0 0 3 0 3 1 85
FILIERE MEDICO-SOCIALE
Médecins 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Psychologues 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sages-femmes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadres de santé paramédicaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrices cadres de santé 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrices* 0 5 0 0 0 1 0 0 0 6
Cadres de santé infirmiers, rééducateurs et assistants médico-techniques 0 3 0 0 0 0 0 0 0 3
Infirmiers en soins généraux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Aides-soignants 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Auxiliaires de puériculture 0 31 0 1 0 1 0 1 0 34
Auxiliaires de soins 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-SOCIALE 0 39 0 1 0 2 0 1 0 43
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
Masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et manipulateurs d'électroradiologie médicale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Biologistes, vétérinaires, pharmaciens 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Techniciens paramédicaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Directeurs de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Chefs de service de police municipale 1 0 0 0 0 0 0 0 1 0
Agents de police municipale 14 13 0 0 0 0 0 0 14 13
Gardes-champêtres 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE 15 13 0 0 0 0 0 0 15 13
FILIERE INCENDIE ET SECOURS
Contrôleurs, colonels 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Capitaines, commandants, lieutenants-colonels 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Médecins, pharmaciens 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Lieutenants 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadres de santé 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sous-officiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sapeurs et caporaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE-SECOURS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE ANIMATION
Animateurs 10 24 0 0 0 2 0 0 10 26
Adjoints d'animation 39 60 0 0 0 6 0 3 39 69
FILIERE ANIMATION 49 84 0 0 0 8 0 3 49 95
TOTAL 271 577 1 2 2 27 2 12 276 618
*comptabiliser les puéricultrices du cadre d'emplois du décret n° 92-859 du 28 août 1992 modifié et du cadre d'emplois du décret n° 2014-923 du 18 août 2014.
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IND 2.3.2 1 2 temps
Temps partiel de droit Temps partiel sur autorisation catégorie
Hommes 0 1 1
Femmes 1 2 1
Total 1 3 1
Hommes 2 2 2
Femmes 5 3 2
Total 7 5 2
Hommes 0 0 3
Femmes 9 21 3
Total 9 21 3
Catégorie C
Champ : le tableau qui suit concerne les agents fonctionnaires occupant un emploi à temps complet et exerçant à temps partiel, rémunérés au 31/12/2022.
Catégorie A
Catégorie B
RSU 2021
75/121
IND 2.3.3 10 10 21 21 22 22 23 23
Hommes 2.3.4(1) Femmes 2.3.4(2) Hommes 2.3.4(3) Femmes 2.3.4(4) Hommes 2.3.4(5) Femmes 2.3.4(6) Hommes 2.3.4(7) Femmes 2.3.4(8) Hommes Femmes
FILIERE ADMINISTRATIVE 1 2 1 2 1 2 1 2 1 2
Administrateurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Attachés 2 9 0 0 0 0 0 0 2 9
Secrétaires de mairie 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Rédacteurs 3 4 0 0 0 0 0 0 3 4
Adjoints administratifs 2 3 0 0 0 0 0 0 2 3
FILIERE ADMINISTRATIVE 7 16 0 0 0 0 0 0 7 16
FILIERE TECHNIQUE
Ingénieurs en chef 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Ingénieurs 1 2 0 0 0 0 0 0 1 2
Techniciens 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents de maîtrise 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoints techniques 5 24 0 0 0 0 0 0 5 24
Adjoints techniques des établissements d'enseignement 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE TECHNIQUE 6 26 0 0 0 0 0 0 6 26
FILIERE CULTURELLE
Conservateurs du patrimoine 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Conservateurs des bibliothèques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Attachés de conservation du patrimoine 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Bibliothécaires 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeurs d'établissements d'enseignement artistique 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Professeurs d'enseignement artistique 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques 1 2 0 0 0 0 0 0 1 2
Assistants d'enseignement artistique 1 1 0 0 0 0 0 0 1 1
Adjoints territoriaux du patrimoine 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE CULTURELLE 2 3 0 0 0 0 0 0 2 3
FILIERE SPORTIVE
Conseillers des APS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Educateurs des APS 5 2 0 0 0 0 0 0 5 2
Opérateurs des APS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SPORTIVE 5 2 0 0 0 0 0 0 5 2
FILIERE SOCIALE
Conseillers socio-éducatifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistants socio-éducatifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Educateurs de jeunes enfants 0 2 0 0 0 0 0 0 0 2
Moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents spécialisés des écoles maternelles (ASEM) 0 8 0 0 0 0 0 0 0 8
Agents sociaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SOCIALE 0 10 0 0 0 0 0 0 0 10
FILIERE MEDICO-SOCIALE
Médecins 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Psychologues 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sages-femmes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadres de santé paramédicaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrices cadres de santé 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrices* 0 1 0 0 0 0 0 0 0 1
Cadres de santé infirmiers, rééducateurs et assistants médico-techniques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmiers en soins généraux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Aides-soignants 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Auxiliaires de puériculture 0 4 0 0 0 0 0 0 0 4
Auxiliaires de soins 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-SOCIALE 0 5 0 0 0 0 0 0 0 5
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
Masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et manipulateurs d'électroradiologie médicale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Biologistes, vétérinaires, pharmaciens 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Techniciens paramédicaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Directeur de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Chefs de service de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Gardes-champêtres 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE ET SECOURS
Contrôleurs, colonels 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Capitaines, commandants, lieutenants-colonels 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Médecins, pharmaciens 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Lieutenants 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadres de santé 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sous-officiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sapeurs et caporaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE-SECOURS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE ANIMATION
Animateurs 2 0 0 0 0 0 0 0 2 0
Adjoints d'animation 2 5 0 0 0 0 0 0 2 5
FILIERE ANIMATION 4 5 0 0 0 0 0 0 4 5
TOTAL 24 67 0 0 0 0 0 0 24 67
* Comptabiliser les puéricultrices du cadre d'emplois du décret n° 92-859 du 28 août 1992 modifié et du cadre d'emplois du décret n° 2014-923 du 18 août 2014.
Champ : le tableau qui suit concerne les agents contractuels sur un emploi permanent à temps complet, rémunérés au 31/12/2022
CONTRACTUELS sur emploi permanent occupant un poste
à TEMPS COMPLET et exerçant leurs fonctions à :
Total TEMPS PLEIN Tout type de TEMPS PARTIEL (sauf thérapeutique)
100% Moins de 80% de 80% à moins de 90% 90% et plus
RSU 2021
76/121
IND 2.3.4 1 2 temps
Temps partiel de droit Temps partiel sur autorisation catégorie sexe
2.3.5(1) 2.3.5(2)
Hommes 0 0 1 1
Femmes 0 0 1 2
Total 0 0 1
Hommes 0 0 2 1
Femmes 0 0 2 2
Total 0 0 2
Hommes 0 0 3 1
Femmes 0 0 3 2
Total 0 0 3
Catégorie C
Champ : le tableau qui suit concerne les agents contractuels sur un emploi permanent à temps complet et exerçant à temps partiel, rémunérés au 31/12/2022.
Catégorie A
Catégorie B
2.3.5 Nombre d'agents contractuels bénéficiaires d'un temps partiel de droit ou sur autorisation par catégorie et sexe
RSU 2021
77/121
IND 2.3.5 2.3.6
Non
Si OUI, afficher et compléter le tableau suivant :
Hommes Femmes Hommes Femmes
Catégorie A
Catégorie B
Catégorie C
Total 0 0 0 0
Nombre de fonctionnaires et d’agents
contractuels bénéficiaires de plein droit d’un
temps partiel annualisé à l'issue de leur congé
de maternité, d'adoption ou de paternité et
d'accueil de l'enfant
Avez-vous délibéré sur l'octroi d'un temps partiel annualisé de droit pour vos agents ?
FONCTIONNAIRES CONTRACTUELS
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RSU 2021
78/121
IND 2.3.6 2.4.1
Oui
Si OUI, afficher et renseigner le tableau suivant :
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
FILIERE ADMINISTRATIVE 12 2 0 28 14 30
FILIERE TECHNIQUE 3 6 2 3 4 3
FILIERE CULTURELLE 0 0 0 0 1 0
FILIERE SPORTIVE 0 0 0 0 0 0
FILIERE SOCIALE 0 0 0 3 0 1
FILIERE MEDICO-SOCIALE 0 0 0 6 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE 0 0 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE ET SECOURS 0 0 0 0 0 0
FILIERE ANIMATION 0 1 0 0 5 0
TOTAL 15 9 2 40 24 34
FILIERE ADMINISTRATIVE 0 0 0 0 0 0
FILIERE TECHNIQUE 0 0 0 0 0 0
FILIERE CULTURELLE 0 0 0 0 0 0
FILIERE SPORTIVE 0 0 0 0 0 0
FILIERE SOCIALE 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-SOCIALE 0 0 0 0 0 0
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Nombre d’agents dont la demande d'exercice des fonctions en
télétravail a été rejetée
Nombre de demandes d’exercice des fonctions dans le cadre du télétravail, de refus prononcés et d'agents exerçant leur fonctions dans le cadre du télétravail par sexe, par catégorie hiérarchique et par filière
Avez-vous délibéré sur la mise en place du télétravail ?
Champ : le tableau qui suit concerne les agents présents dans la collectivité locale au 31/12/2022.
Hommes Femmes
Nombre d’agents ayant demandé à bénéficier du télétravail au
cours de l'année 2022
RSU 2021
79/121
IND 2.4.1 2.4.2
Avez-vous délibéré sur l'octroi d'une allocation forfaitaire de
télétravail ? Oui
Si OUI, afficher et renseigner le tableau suivant :
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
- de manière ponctuelle 0 0 0 0 0 0 0
- de manière régulière 0 0 0 0 0 0 0
- depuis leur domicile ou un autre lieu privé 15 9 2 40 24 34 124
- depuis un lieu professionnel mis à disposition par l'employeur 0 0 0 0 0 0 0
- depuis un lieu professionnel autre que ceux mis à disposition
par l'employeur 0 0 0 0 0 0 0
- avec leur équipement personnel 0 0 0 0 0 0 0
- sur des jours fixes 0 0 0 0 0 0 0
- sur des jours flottants 15 9 2 40 24 34 124
- un jour par semaine 15 9 2 40 24 34 124
- deux jours par semaine 0 0 0 0 0 0 0
- trois jours par semaine 0 0 0 0 0 0 0
- plus de trois jours par semaine en raison de sa situation
personnelle (état de santé, handicap, grossesse, etc.) 0 0 0 0 0 0 0
- plus de trois jours par semaine en raison d'une situation
exceptionnelle 0 0 0 0 0 0 0
Retour au sommaire Modalités d'exercice des fonctions exercées dans le cadre du télétravail
Nombre d'agents autorisés à travailler :
Hommes Femmes
TOTAL
RSU 2021
80/121
IND 2.4.2 Non
Si OUI, afficher les deux questions suivantes :
(Vide)
(Vide)
Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes
FILIERE ADMINISTRATIVE 1 303 172 3 997 168 355 781 919 245 16 211 42 488 0 0 9 103 18 261 18 351 27 300
Catégorie A 978 906 1 230 595 290 547 365 272 11 805 13 157 0 0 0 1 804 13 833 10 400
Catégorie B 74 060 570 474 19 095 126 897 1 430 5 071 0 0 0 2 589 908 4 722
Catégorie C 250 206 2 196 099 46 139 427 076 2 976 24 260 0 0 9 103 13 868 3 610 12 178
FILIERE TECHNIQUE 4 501 731 6 199 365 927 330 1 272 026 19 436 22 396 0 0 117 587 36 246 36 434 65 176
Catégorie A 215 037 187 056 61 110 55 175 3 028 1 646 0 0 0 0 2 186 4 282
Catégorie B 366 105 135 977 87 383 32 421 2 487 1 141 0 0 6 953 0 1 745 3 191
Catégorie C 3 920 589 5 876 332 778 837 1 184 430 13 921 19 609 0 0 110 634 36 246 32 503 57 703
FILIERE CULTURELLE 778 038 1 500 842 123 091 294 795 1 716 1 697 0 0 4 400 8 195 469 10 599
Catégorie A 55 491 362 942 10 316 84 153 1 716 1 697 0 0 0 97 27 3 986
Catégorie B 620 073 769 368 93 986 141 911 0 0 0 0 4 400 8 000 29 6 586
Catégorie C 102 474 368 532 18 789 68 731 0 0 0 0 0 98 413 27
FILIERE SPORTIVE 466 421 99 388 103 635 21 723 3 308 851 0 0 187 0 2 511 27
Catégorie A 49 935 0 11 131 0 858 0 0 0 27 0 0 0
Catégorie B 385 732 99 388 86 739 21 723 2 450 851 0 0 160 0 2 511 27
Catégorie C 30 754 0 5 765 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SOCIALE 29 234 2 563 688 7 002 486 337 0 13 993 0 0 0 753 0 20 159
Catégorie A 29 234 443 751 7 002 84 065 0 1 535 0 0 0 0 0 5 158
Catégorie B 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Catégorie C 0 2 119 937 0 402 272 0 12 458 0 0 0 753 0 15 001
FILIERE MEDICO-SOCIALE 0 1 453 888 0 309 540 0 10 887 0 0 0 150 0 9 969
Catégorie A 0 431 072 0 83 161 0 9 145 0 0 0 42 0 3 346
Catégorie B 0 1 022 816 0 226 379 0 1 742 0 0 0 108 0 6 623
Catégorie C 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Catégorie A 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Catégorie B 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Catégorie C 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Avez-vous délibéré sur la mise en place d'une part CIA ?
3.1.1 - FONCTIONNAIRES SUR EMPLOI
PERMANENT
dont nouvelle bonification
indiciaire (NBI)
3.1.1.1 3.1.1.2 3.1.1.3
dont primes et indemnités (à
l'exception des frais de
déplacement)
dont complément de
traitement indiciaire (CTI)
Champ : fonctionnaires ayant travaillé au moins un jour au cours de l'année 2022.
Avez-vous mis en place le RIFSEEP pour l'ensemble des cadres d'emplois éligibles
3.1.1.0 - Au 31/12/2022, avez-vous mis en place le RIFSEEP pour vos agents fonctionnaires pour au moins un
cadre d'emplois ?
3.1.1.4
Montant total des
rémunérations annuelles
brutes (hors charges
patronales)
dont heures supplémentaires
ou complémentaires
3.1.1.5
dont SFT
3.1.1.6
RSU 2021
81/121
IND 3.1.1-3.3.1 et 3.4.1-3.4.3 FILIERE POLICE MUNICIPALE 434 555 357 651 112 658 104 246 11 508 10 178 0 0 21 943 8 920 4 857 1 337
Catégorie A 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Catégorie B 45 984 0 12 324 0 858 0 0 0 6 281 0 27 0
Catégorie C 388 571 357 651 100 334 104 246 10 650 10 178 0 0 15 662 8 920 4 830 1 337
FILIERE INCENDIE ET SECOURS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Catégorie A 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Catégorie B 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Catégorie C 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE ANIMATION 1 279 420 2 846 961 252 794 570 903 7 480 14 376 0 0 19 168 18 907 6 303 22 838
Catégorie B 330 452 776 518 74 422 179 671 2 002 4 572 0 0 7 348 1 181 3 419 7 308
Catégorie C 948 968 2 070 443 178 372 391 232 5 478 9 804 0 0 11 820 17 726 2 884 15 530
Total 8 792 571 19 018 951 1 882 291 3 978 815 59 659 116 866 0 0 172 388 91 432 68 925 157 405
3.2.1
Non 3.2.1.0 - Au 31/12/2022, avez-vous mis en place le RIFSEEP pour vos agents contractuels occupant un emploi permanent ?
Rémunérations des contractuels occupant un emploi permanent ayant travaillé au moins un jour durant de l'année 2022
Champ : contractuels sur un emploi permanent, ayant travaillé au moins un jour au cours de l'année 2022.
RSU 2021
82/121
IND 3.1.1-3.3.1 et 3.4.1-3.4.3 Si OUI, afficher la question suivante :
(Vide)
cadre categ
Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes categ
FILIERE ADMINISTRATIVE 215 158 504 287 55 276 133 306 0 0 127 0
Catégorie A 138 898 378 638 45 331 114 616 0 0 0 0 A
Catégorie B 27 368 84 935 6 140 15 631 0 0 0 0 A
Catégorie C 48 892 40 714 3 805 3 059 0 0 127 0 A
FILIERE TECHNIQUE 112 329 510 553 20 217 65 164 0 0 1 181 2 394 T
Catégorie A 42 179 68 349 13 155 20 975 0 0 0 0 T
Catégorie B 0 0 0 0 0 0 0 0 T
Catégorie C 70 150 442 204 7 062 44 189 0 0 1 181 2 394 T
FILIERE CULTURELLE 50 507 71 145 4 874 7 884 0 0 2 885 5 580 C
Catégorie A 0 0 0 0 0 0 0 0 C
Catégorie B 50 507 71 145 4 874 7 884 0 0 2 885 5 580 C
Catégorie C 0 0 0 0 0 0 0 0 C
FILIERE SPORTIVE 156 772 77 255 36 375 16 571 0 0 0 0 S
Catégorie A 39 709 0 11 169 0 0 0 0 0 S
Catégorie B 117 063 77 255 25 206 16 571 0 0 0 0 S
Catégorie C 0 0 0 0 0 0 0 0 S
FILIERE SOCIALE 0 158 341 0 18 010 0 0 0 0 M
Catégorie A 0 61 948 0 13 236 0 0 0 0 M
Catégorie B 0 0 0 0 0 0 0 0 M
Catégorie C 0 96 393 0 4 774 0 0 0 0 M
FILIERE MEDICO-SOCIALE 0 85 804 0 15 789 0 0 0 0 O
Catégorie A 0 2 560 0 495 0 0 0 0 O
Catégorie B 0 83 244 0 15 294 0 0 0 0 O
Catégorie C 0 0 0 0 0 0 0 0 O
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0 0 0 0 0 0 0 0 E
Catégorie A 0 0 0 0 0 0 0 0 E
Catégorie B 0 0 0 0 0 0 0 0 E
Catégorie C 0 0 0 0 0 0 0 0 E
FILIERE POLICE MUNICIPALE 0 0 0 0 0 0 0 0 P
Catégorie A 0 0 0 0 0 0 0 0 P
Catégorie B 0 0 0 0 0 0 0 0 P
Catégorie C 0 0 0 0 0 0 0 0 P
FILIERE INCENDIE ET SECOURS 0 0 0 0 0 0 0 0 R
Catégorie A 0 0 0 0 0 0 0 0 R
Catégorie B 0 0 0 0 0 0 0 0 R
Catégorie C 0 0 0 0 0 0 0 0 R
FILIERE ANIMATION 79 064 163 289 4 629 22 258 0 0 316 3 516 N
Catégorie B 50 647 0 0 0 0 0 220 0 N
Catégorie C 28 417 163 289 4 629 22 258 0 0 96 3 516 N
Total 613 830 1 570 674 121 371 278 982 0 0 4 509 11 490 00
3.3.1
Hommes Femmes emploi6
0 528 236 1
0 0 2
1 241 704 1 770 599 3
1 241 704 2 298 835
3.4.1
Pour la gestion de l'indemnisation du chômage de vos anciens agents TITULAIRES, vous êtes :
Anciens titulaires
Anciens stagiaires
3.4.2
3.4.3
Oui Avez-vous prévu le maintien des primes en cas de congé de maladie ordinaire ?
63
Nombre d'allocataires dans l'année 2022
Nombre d'allocataires dans l'année 2022
0
Vous avez adhéré au régime d'assurance chômage
Pour la gestion de l'indemnisation du chômage de vos anciens contractuels :
Indemnisation du chômage pour les contractuels
4
dont primes et indemnités
3.2.1.2
Montant total des
rémunérations annuelles
brutes (hors charges
patronales)
3.2.1.1
Montant total des
rémunérations annuelles
brutes
Total
En auto-assurance sans convention de gestion avec Pôle Emploi
dont heures supplémentaires
ou complémentaires
3.2.1.4
Avez-vous mis en place le RIFSEEP pour l'ensemble des cadres d'emplois éligibles
3.2.1 - CONTRACTUELS SUR EMPLOI PERMANENT
dont complément de
traitement indiciaire (CTI)
3.2.1.3
Maintien des primes en cas de congé de maladie ordinaire
Champ : contractuels sur un emploi NON permanent, ayant travaillé au moins un jour au cours de l'année 2022.
Indemnisation du chômage pour les titulaires
Autres agents sur emploi non permanent (y compris collaborateurs de cabinet)
Assistants maternels
Assistants familiaux
Rémunérations des contractuels occupant un emploi NON
permanent ayant travaillé au moins un jour durant l'année 2022
Si en AUTO-ASSURANCE, afficher et renseigner :
RSU 2021
83/121
IND 3.1.1-3.3.1 et 3.4.1-3.4.3 3.3.9
Oui
Si OUI, afficher le tableau suivant
Article L332-13 Article L332-14 Article L332-8,1 Article L332-8,2° Article L332-8,3° Article L332-8,4° Article L332-8, 5° Article L332-8,6°
Accroissement
temporaire d'activité Remplaçants
Affectés sur un poste
vacant
Pas de cadre
d'emplois existant
Les besoins des
services ou la nature
des fonctions le
justifient
Tous les emplois pour
les communes de
moins de 1 000
habitants et les
groupements de
communes
regroupant moins de
15 000 habitants
Tous les emplois pour
les communes
nouvelles issues de la
fusion de communes
de moins de 1 000
habitants
Temps non complet
des autres
collectivités
territoriales ou
établissements
mentionnés à l'article
2 lorsque la quotité
de temps de travail
est inférieure à 50 %
Communes de moins
de 2000 hab. et
groupements de
communes de moins
de 10 000 hab. dont
la création ou la
suppression dépend
de la décision d'une
autorité qui s'impose
à la collectivité
FILIERE ADMINISTRATIVE
Administrateurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Attachés 0 2 0 0 0 0 0 0 0
Secrétaires de mairie 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Rédacteurs 0 1 0 0 1 0 0 0 0
Adjoints administratifs 23 2 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE ADMINISTRATIVE 23 5 0 0 1 0 0 0 0 0
FILIERE TECHNIQUE
Ingénieurs en chef 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Ingénieurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Techniciens 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents de maîtrise 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoints techniques 17 11 1 0 1 0 0 0 0
Adjoints techniques des établissements
d'enseignement 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE TECHNIQUE 17 11 1 0 1 0 0 0 0 0
FILIERE CULTURELLE
Conservateurs du patrimoine 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Conservateurs des bibliothèques 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Attachés de conservation du patrimoine 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Bibliothécaires 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeurs d'établissements d'enseignement
artistique 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Professeurs d'enseignement artistique 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistants de conservation du patrimoine et des
bibliothèques 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistants d'enseignement artistique 0 6 0 0 0 0 0 0 0
Adjoints territoriaux du patrimoine 3 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE CULTURELLE 3 6 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SPORTIVE
Conseillers des APS 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Educateurs des APS 3 0 0 0 0 0 0 0 0
Opérateurs des APS 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SPORTIVE 3 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SOCIALE
Conseillers socio-éducatifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistants socio-éducatifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Educateurs de jeunes enfants 0 1 0 0 0 0 0 0 0
Moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents spécialisés des écoles maternelles (ASEM) 2 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents sociaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SOCIALE 2 1 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-SOCIALE
Médecins 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Psychologues 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sages-femmes 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadres de santé paramédicaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrices cadres de santé 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrices* 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadres de santé infirmiers, rééducateurs et assistants
médico-techniques 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmiers en soins généraux 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Aides-soignants 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Auxiliaires de puériculture 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Auxiliaires de soins 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-SOCIALE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
Masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes
et manipulateurs d'électroradiologie médicale 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Biologistes, vétérinaires, pharmaciens 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Techniciens paramédicaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Directeur de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Chefs de service de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Gardes-champêtres 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE ET SECOURS
Contrôleurs, colonels 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Capitaines, commandants, lieutenants-colonels 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Médecins, pharmaciens 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Lieutenants 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadres de santé 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sous-officiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sapeurs et caporaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE-SECOURS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE ANIMATION
Animateurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoints d'animation 113 0 1 0 0 0 0 0 0
FILIERE ANIMATION 113 0 1 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL 161 23 2 0 2 0 0 0 0 0
* Comptabiliser les puéricultrices du cadre d'emplois du décret n° 92-859 du 28 août 1992 modifié et du cadre d'emplois du décret n° 2014-923 du 18 août 2014.
Nombre de contractuels ayant bénéficié d'une indemnité de fin de contrat
Votre collectivité a-t-elle versé une indemnité de fin de contrat au cours de l'année ?
CADRE D'EMPLOIS
Fondement du recrutement
Total du nombre de
contractuels
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RSU 2021
84/121
IND 3.3.9 Fonctionnaires Salaire brut moyen des hommes (en ETPR) Salaire brut moyen des femmes (en ETPR) Ecart (en %)
FILIERE ADMINISTRATIVE 46 245 35 772 22,65
Catégorie A 59 436 53 226 10,45
Catégorie B 24 687 38 313 -55,20
Catégorie C 28 726 29 786 -3,69
FILIERE TECHNIQUE 31 769 29 071 8,49
Catégorie A 46 444 47 718 -2,74
Catégorie B 35 963 34 866 3,05
Catégorie C 30 898 28 605 7,42
FILIERE CULTURELLE 51 663 37 596 27,23
Catégorie A 55 491 48 328 12,91
Catégorie B 56 473 39 015 30,91
Catégorie C 33 271 29 041 12,71
FILIERE SPORTIVE 40 071 33 129 17,32
Catégorie A 49 935
Catégorie B 39 360 33 129 15,83
Catégorie C 36 612
FILIERE SOCIALE 29 234 31 958 -9,32
Catégorie A 29 234 39 692 -35,77
Catégorie B
Catégorie C 30 706
FILIERE MEDICO-SOCIALE 35 478
Catégorie A 51 196
Catégorie B 31 413
Catégorie C
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
Catégorie A
Catégorie B
Catégorie C
FILIERE POLICE MUNICIPALE 40 125 37 967 5,38
Catégorie A
Catégorie B 45 984
Catégorie C 39 529 37 967 3,95
FILIERE INCENDIE ET SECOURS
Catégorie A
Catégorie B
Catégorie C
FILIERE ANIMATION 27 432 28 968 -5,60
Catégorie B 32 946 30 741 6,69
Catégorie C 25 921 28 354 -9,39
Total 34 474 31 868 7,56
Cet indicateur reprend les informations par ailleurs disponibles dans différents indicateurs du bilan social. Il a pour but de calculer automatiquement les
écarts de salaire entre hommes et femmes et n’est pas exporté dans le fichier transmis à la DGCL.
RSU 2021
85/121
IND 3.4.0 Contractuels sur emploi permanent Salaire brut moyen des hommes (en ETPR) Salaire brut moyen des femmes (en ETPR) Ecart (en %)
FILIERE ADMINISTRATIVE 33 514 36 490 -8,88
Catégorie A 42 738 43 422 -1,60
Catégorie B 30 075 27 136 9,77
Catégorie C 21 634 20 667 4,47
FILIERE TECHNIQUE 27 198 22 874 15,90
Catégorie A 42 179 36 356 13,81
Catégorie B
Catégorie C 22 412 21 634 3,47
FILIERE CULTURELLE 30 797 38 457 -24,87
Catégorie A
Catégorie B 30 797 38 457 -24,87
Catégorie C
FILIERE SPORTIVE 30 091 27 493 8,63
Catégorie A 43 162
Catégorie B 27 287 27 493 -0,75
Catégorie C
FILIERE SOCIALE 22 208
Catégorie A 31 287
Catégorie B
Catégorie C 18 717
FILIERE MEDICO-SOCIALE 25 845
Catégorie A 32 000
Catégorie B 25 693
Catégorie C
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
Catégorie A
Catégorie B
Catégorie C
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Catégorie A
Catégorie B
Catégorie C
FILIERE INCENDIE ET SECOURS
Catégorie A
Catégorie B
Catégorie C
FILIERE ANIMATION 24 032 26 085 -8,54
Catégorie B 25 324
Catégorie C 22 029 26 085 -18,41
Total 29 668 27 311 7,94
RSU 2021
86/121
IND 3.4.0 3.4.0.1
Non
Si OUI, afficher et compléter le tableau suivant :
Sommes brutes en
euros (hommes)
Sommes brutes en
euros (femmes)
Nombre de
Hommes
bénéficiaires
Nombre de
femmes
bénéficiaires
Durée
cumulée en
nombre de
mois
Les dix plus hautes rémunérations en 2022 0 0 0 0 0
Masse salariale brute annuelle cumulée des dix rémunérations les plus élevées en 2022
Votre collectivité est-elle un département, une région, une collectivité territoriale de plus de 20 000 habitants ou un établissement public de coopération
intercommunale à fiscalité propre de plus de 20 000 habitants ?
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RSU 2021
87/121
IND 3.4.0.1 Tous les montants doivent être exprimés en euros (arrondir à l'euro supérieur). Opérations réelles, hors opérations d'ordres.
3.4.7(1) Montant des dépenses de fonctionnement de la collectivité constatées au compte administratif de l'année de référence (opérations réelles, hors opérations d'ordre) 86 576 454
3.4.7(2) Charges de personnel (opérations réelles, hors opérations d'ordres) 48 314 961
RSU 2021
88/121
IND 3.4.7 Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent, présents en 2022.
Effectif au 31/12/2022 des agents
de la collectivité
Effectif en équivalent temps plein
sur 2022
Assistants* de prévention (ex-agents chargés de la mise en œuvre des actions de prévention dans la
collectivité) 10
Conseillers** de prévention (ex-agents chargés de la mise en œuvre des actions de prévention dans la
collectivité) 1
Agents chargés des fonctions d'inspection en hygiène et sécurité dans la collectivité (ACFI) ***,
titulaires ou contractuels, agents de la collectivité 0
Médecins de prévention, titulaires ou contractuels, agents de la collectivité 1
Infirmiers des services de prévention, titulaires ou contratuels, agents de la collectivité 1
Autres personnels affectés à la prévention (animateurs, formateurs prévention, personnes en charge
de la prévention, ...) 0
4.1.2
Champ : les tableaux qui suivent concernent les fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent, présents au 31/12/2022
Montant
en euros
(arrondi à l'euro supérieur)
Nombre de jours Nombre d'agents
Formation obligatoire des agents assistants et conseillers chargés de la mise en œuvre des actions de
prévention 0 0 0
Formation obligatoire des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail 0 0 0
Formation dans le cadre des habilitations 0 0 0
Dépenses relatives aux interventions en matière de prévention et de sécurité (*) 0
Dépenses correspondant aux mesures prises dans l'année pour l'amélioration des conditions de
travail. Cet indicateur regroupe l'ensemble des frais liés à l'amélioration des conditions d'hygiène et de
prévention (autres formations, investissements, Equipements de Protection Individuelle...)
189 229
Actions liées à la prévention dans l'année 2022
RSU 2021
89/121
IND 4.1.1-4.1.2 Comptabiliser seulement les visites médicales sur demande de l'agent.
Hommes Femmes
10 61 Nombre de visites médicales spontanées chez le médecin de prévention, en 2022
RSU 2021
90/121
IND 4.1.3 Oui
Si OUI, afficher et indiquer :
2010
2022
4.1.1
4.1.5
Non
4.1.1
4.1.6
Votre collectivité a-t-elle mis en place les démarches de prévention suivantes, au cours de l'année 2022 :
Démarche de prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS) ? Non
Démarche de prévention des risques cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction (CMR) ? Non
D'autres démarches de prévention des risques ? Oui
Version 1 4.1.7
Votre collectivité dispose-t-elle d'un registre de santé et de sécurité au travail, au 31/12/2022 ? Oui
Registre de santé et de sécurité au travail
Plan de prévention des risques psychosociaux (RPS)
Votre collectivité dispose-t-elle d'un plan de prévention des risques psychosociaux au 31/12/2022 ?
Démarches de prévention des risques
Votre collectivité dispose-t-elle d'un document unique d'évaluation des risques professionnels, au 31/12/2022 ?
L'année de création du document
L'année de la dernière mise à jour
RSU 2021
91/121
IND 4.1.4-4.1.7 Champ : le tableau qui suit concerne tous les agents quel que soit leur statut (y compris contractuels sur emploi non permanent), présents au cours de l'année 2022.
Oui
1 2 3 4 5 6 7 8 10 10 20 20
2
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 365
1 0 1 0 0 4 0 2 0 262 0 27
1 0 1 0 0 4 0 2 0 262 0 392
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 1 0 1 1 0 1 0 365 0 0 0
12 22 2 9 0 3 0 2 346 1 907 5 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
12 23 2 10 1 3 1 2 711 1 907 5 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 1 0 1 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 1 0 1 0 0 0 0 0 0 0 0
0 1 0 1 0 1 0 0 0 6 0 12
0 2 0 2 0 2 0 1 0 6 0 12
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 0 1 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 0 1 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 1 0 0 0 0 0 0 0 5 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 4 0 1 0 1 0 0 0 51 0 9
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 5 0 1 0 1 0 0 0 56 0 9
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 4 0 2 0 0 0 0 0 77 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 4 0 2 0 0 0 0 0 77 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Nombre total d'heures rémunérées sur l'année 2022 Si ce total n'est pas correct, vous pouvez le modifier
Administrateurs
Ingénieurs
Attachés
Rédacteurs
Adjoints administratifs
Secrétaires de mairie
Ingénieurs en chef
FILIERE ADMINISTRATIVE
Y a-t-il eu des accidents du travail ou des arrêts de travail en lien avec ces accidents en 2022 dans votre collectivité ?
Si OUI, afficher le tableau suivant :
Femmes Hommes Femmes
Techniciens
Conseillers des APS
Adjoints territoriaux du patrimoine
FILIERE CULTURELLE
Attachés de conservation du patrimoine
FILIERE TECHNIQUE
Adjoints techniques des établissements d'enseignement
Professeurs d'enseignement artistique
Agents de maîtrise
Bibliothécaires
Moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux
Assistants socio-éducatifs
Educateurs de jeunes enfants
Adjoints techniques
Conservateurs des bibliothèques
Conservateurs du patrimoine
Directeurs d'établissements d'enseignement artistique
Psychologues
Assistants qualifiés de conservation du patrimoine et des
bibliothèques
Educateurs des APS
Assistants d'enseignement artistique
Conseillers socio-éducatifs
Opérateurs des APS
FILIERE SPORTIVE
Infirmiers en soins généraux
Agents spécialisés des écoles maternelles
Sages-femmes
Puéricultrices cadres de santé
Cadres de santé infirmiers, rééducateurs et assistants médico-
techniques
Cadres de santé paramédicaux
Agents sociaux
FILIERE SOCIALE
Infirmiers
Puéricultrices**
Médecins
Aides-soignants
Auxiliaires de puériculture
FILIERE MEDICO-SOCIALE
Auxiliaires de soins
Masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes
Pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et
manipulateurs d'électroradiologie médicale
Cadres d'emplois - Filière
Nombre d'accidents du travail* reconnus dans l'année 2022 Nombre de jours d'arrêts de travail (pour les accidents du travail survenus dans l'année 2022 ou auparavant)
Accidents de SERVICE Accidents de TRAJET
Accident de SERVICE Accident de TRAJET Nombre d'accidents de
SERVICE
dont nombre d'accidents
sans arrêt
Nombre d'accidents de
TRAJET
dont nombre
d'accidents sans arrêt
Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
1 967 074,20
RSU 2021
92/121
IND 4.2.1 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 5 0 3 1 0 0 0 14 955 9 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 5 0 3 1 0 0 0 14 955 9 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 0 1 0 0 0 0 0 0 0 0 0
5 7 1 2 1 3 0 0 37 39 1 28
6 7 2 2 1 3 0 0 37 39 1 28
21 46 6 20 3 13 1 5 762 3 302 15 441
Infirmiers d'encadrement
Gardes-champêtres
Directeurs de police municipale
Sous-officiers
Sapeurs et caporaux
FILIERE INCENDIE-SECOURS
Adjoints d'animation
Animateurs
FILIERE ANIMATION
TOTAL
Techniciens paramédicaux
Biologistes, vétérinaires, pharmaciens
Infirmiers
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
Lieutenants
Médecins, pharmaciens
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Contrôleurs, colonels
Capitaines, commandants, lieutenants-colonels
Chefs de service de police municipale
Agents de police municipale
RSU 2021
93/121
IND 4.2.1 4.2.2
Oui
4 4
Hommes Femmes Hommes Femmes
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 1 0 0 0 359 0 0
0 1 0 0 0 359 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 3 0 0 0 941
0 2 2 5 0 383 486 1 357
0 0 0 0 0 0 0 0
0 2 2 8 0 383 486 2 298
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 1 0 0 0 306 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 3 0 2 0 486 0 91
0 0 0 0 0 0 0 0
0 4 0 2 0 792 0 91
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 2 0 0 0 410
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 2 0 0 0 410
Puéricultrices cadres de santé
Cadres de santé paramédicaux
Sages-femmes
Puéricultrices*
FILIERE MEDICO-SOCIALE
Infirmiers
Auxiliaires de puériculture
Auxiliaires de soins
Infirmiers en soins généraux
Cadres de santé infirmiers, rééducateurs et assistants
médico-techniques
Aides-soignants
Professeurs d'enseignement artistique
Educateurs des APS
Opérateurs des APS
Assistants qualifiés de conservation du patrimoine et des
bibliothèques
Conseillers des APS
FILIERE CULTURELLE
Adjoints territoriaux du patrimoine
Assistants d'enseignement artistique
Educateurs de jeunes enfants
FILIERE SPORTIVE
Assistants socio-éducatifs
Conseillers socio-éducatifs
Psychologues
Médecins
FILIERE SOCIALE
Secrétaires de mairie
Directeurs d'établissements d'enseignement artistique
Adjoints techniques
Conservateurs des bibliothèques
Conservateurs du patrimoine
Adjoints techniques des établissements d'enseignement
FILIERE TECHNIQUE
Bibliothécaires
Attachés de conservation du patrimoine
Ingénieurs en chef
FILIERE ADMINISTRATIVE
Ingénieurs
Agents de maîtrise
Techniciens
Attachés
Adjoints administratifs
Rédacteurs
Remarque : Ne pas remplir les cellules grisées (pré remplies par un zéro) qui font l’objet de calculs automatiques .
Nombre de jours d'arrêt
dans l'année dus à des MP
reconnues dans les années
antérieures en fonction du
sexe
Nombre de jours d'arrêt dus
à des MP reconnues dans
l'année en fonction du sexe
Nombre de jours d'arrêts de travail
Nombre de maladies professionnelles ou à
caractère professionnel ou contractées en
service reconnues dans les années
antérieures ayant entraînées des jours
d'arrêt dans l'année 2022
Moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux
Agents spécialisés des écoles maternelles
Agents sociaux
Administrateurs
Maladies professionnelles reconnues en 2022 et jours d'arrêts de travail liés à l'ensemble des maladies professionnelles reconnues
Si OUI, afficher le tableau suivant :
Cadres d'emplois
Hommes Femmes Hommes Femmes
Y a-t-il eu des maladies professionnelles ou à caractère professionnel ou contractées en service ou des arrêts de travail en lien avec ces maladies en 2022 dans votre collectivité ?
Champ : le tableau qui suit concerne tous les agents quel que soit leur statut (y compris contractuels sur emploi non permanent), présents au cours de l'année 2022.
Nombre de maladies professionnelles ou
à caractère professionnel ou contractées
en service reconnues dans l'année 2022
RSU 2021
94/121
IND 4.2.2 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 7 2 12 0 1 534 486 2 799
Infirmiers
Médecins, pharmaciens
Infirmiers d'encadrement
Capitaines, commandants, lieutenants-colonels
Techniciens paramédicaux
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
Agents de police municipale
Directeurs de police municipale
Chefs de service de police municipale
Lieutenants
Contrôleurs, colonels
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Gardes-champêtres
FILIERE ANIMATION
Sous-officiers
Sapeurs et caporaux
TOTAL
Adjoints d'animation
FILIERE INCENDIE-SECOURS
Animateurs
Masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et
orthophonistes
Pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et
manipulateurs d'électroradiologie médicale
Biologistes, vétérinaires, pharmaciens
RSU 2021
95/121
IND 4.2.2 1 2 1 2 1 2
Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes
Titulaires et stagiaires 0 0 0 0 0 0
Contractuels sur emploi permanent* 0 0 0 0 0 0
1 1 2 2 3 3
* y compris pensions d'invalidité du régime général.
Pour accidents du travail
Pour maladie professionnelle ou à
caractère professionnel ou
contractée pendant le service
Autres cas
RSU 2021
96/121
IND 4.2.4 Non Avez-vous adhéré à un contrat d'assurance statutaire pour la gestion du risque maladie, pour l'année 2022 ?
RSU 2021
97/121
IND 4.2.5 4.2.6
Tableau 4.2.6.1 : les fonctionnaires
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Personnes reconnues travailleurs handicapés 0 0 0 0 0 0 0
Femmes enceintes 0 0 0 0
Fonctionnaires réintégrés après un congé de
longue maladie ou de longue durée 0 0 0 0 0 0 0
Fonctionnaires occupant des postes dans des
services comportant des risques spéciaux 0 0 0 0 0 0 0
Fonctionnaires souffrant de pathologie
particulières 0 0 0 0 0 0 0
Total 0 0 0 0 0 0 0
Tableau 4.2.6.2 : les contractuels
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Personnes reconnues travailleurs handicapés 0 0 0 0 0 0 0
Femmes enceintes 0 0 0 0
Contractuels réintégrés après un congé de
grave maladie 0 0 0 0 0 0 0
Contractuels occupant des postes dans des
services comportant des risques spéciaux 0 0 0 0 0 0 0
Contractuels souffrant de pathologie
particulières 0 0 0 0 0 0 0
Total 0 0 0 0 0 0 0
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Fondement Hommes Femmes Total
Nombre d'agents bénéficiant d'une surveillance médicale
particulière et nombre d'agents occupant des postes dans
des services comportant des risques spéciaux
Fondement Hommes Femmes Total
RSU 2021
98/121
IND 4.2.6 4.2.7
Non
Si OUI, afficher et compléter les tableaux suivants :
Tableau 4.2.7.1 : les fonctionnaires
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Demande de protection fonctionnelle
formulée par un agent mis en cause 0 0 0 0 0 0 0
Demande de protection fonctionnelle
formulée par un agent victime 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de décisions accordant la
protection fonctionnelle à un agent mis
en cause 0 0 0 0 0 0
0
Nombre de décisions accordant la
protection fonctionnelle à un agent
victime 0 0 0 0 0 0
0
Total 0 0 0 0 0 0 0
Tableau 4.2.7.2 : les contractuels
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Demande de protection fonctionnelle
formulée par un agent mis en cause 0 0 0 0 0 0 0
Demande de protection fonctionnelle
formulée par un agent victime 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de décisions accordant la
protection fonctionnelle à un agent mis
en cause 0 0 0 0 0 0
0
Nombre de décisions accordant la
protection fonctionnelle à un agent
victime 0 0 0 0 0 0
0
Total 0 0 0 0 0 0 0
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Hommes Femmes Total
Nombre de demandes de protection fonctionnelle et
nombre de décisions accordant la protection fonctionnelle
selon que l’agent soit mis en cause ou qu’il soit victime.
Votre collectivité a-t-elle été saisie d'une demande de protection fonctionnelle au cours de l'année ?
Hommes Femmes Total
RSU 2021
99/121
IND 4.2.7 Tableau 4.3.1.1 : Actes de violence physique envers le personnel de la collectivité
Non
Catégorie A Catégorie B
émanant du personnel avec arrêt de travail
émanant du personnel sans arrêt de travail
émanant des usagers avec arrêt de travail
émanant des usagers sans arrêt de travail
Total 0 0
Tableau 4.3.1.3 : Harcèlement moral envers le personnel de la collectivité
Non
Catégorie A Catégorie B
émanant du personnel avec arrêt de travail
émanant du personnel sans arrêt de travail
émanant des usagers avec arrêt de travail
émanant des usagers sans arrêt de travail
Total 0 0
Tableau 4.3.1.4 : Harcèlement sexuel envers le personnel de la collectivité
Champ : le tableau qui suit concerne tous les agents, titulaires et contractuels, y compris sur un emploi non permanent, présents au cours de l'année 2022.
Nombre d'actes de violence physique (y compris violences sexuelles) envers le personnel au cours de
l'année 2022
Est-ce que certains agents de votre collectivité ont été victimes d'actes
de violence physique (y compris violences sexuelles) en 2022, de la part
d'usagers ou d'autres agents ?
Si OUI, afficher et remplir le tableau suivant :
Nombre de signalements au DRH pour harcelement moral
Hommes
Si OUI, afficher et remplir le tableau suivant :
Est-ce que certains agents de votre collectivité ont été victimes de
harcèlement moral en 2022, de la part d'usagers ou d'autres agents ?
Hommes
RSU 2021
100/121
IND 4.3.1 Non
Catégorie A Catégorie B
émanant du personnel avec arrêt de travail
émanant du personnel sans arrêt de travail
émanant des usagers avec arrêt de travail
émanant des usagers sans arrêt de travail
Total 0 0
Tableau 4.3.1.5 : Agissements sexistes envers le personnel de la collectivité
Non
Si OUI, afficher et remplir le tableau suivant :
Catégorie A Catégorie B
émanant du personnel avec arrêt de travail
émanant du personnel sans arrêt de travail
émanant des usagers avec arrêt de travail
émanant des usagers sans arrêt de travail
Total 0 0
Nombre de signalements au DRH pour agissements sexistes (cf. définition prévue par l’article L. 1142-
2-1 du code du travail)
Est-ce que certains agents de votre collectivité ont été victimes de
harcèlement sexuel en 2022, de la part d'usagers ou d'autres agents ?
Si OUI, afficher et remplir le tableau suivant :
Nombre de signalements au DRH pour harcelement sexuel
Hommes
Hommes
Est-ce que certains agents de votre collectivité ont été victimes
d'agissements sexistes en 2022, de la part d'usagers ou d'autres agents ?
RSU 2021
101/121
IND 4.3.1 4.3.2
Modalités organisationnelles
Modalités de traitement des faits signalés
Actes de violence physique
Non
Si OUI, afficher et compléter le tableau suivant :
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Nombre de saisines 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de dossiers ayant fait l'objet d'une simple information 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de dossiers dont la qualification est avérée 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de dossiers ayant donné lieu à une sanction de l'auteur des faits 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de dossiers ayant fait l'objet d'un contentieux 0 0 0 0 0 0 0
Actes de violence sexuelle
Non
Si OUI, afficher et compléter le tableau suivant :
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Nombre de saisines 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de dossiers ayant fait l'objet d'une simple information 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de dossiers dont la qualification est avérée 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de dossiers ayant donné lieu à une sanction de l'auteur des faits 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de dossiers ayant fait l'objet d'un contentieux 0 0 0 0 0 0 0
Harcèlement moral
Non
Si OUI, afficher et compléter le tableau suivant :
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Nombre de saisines 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de dossiers ayant fait l'objet d'une simple information 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de dossiers dont la qualification est avérée 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de dossiers ayant donné lieu à une sanction de l'auteur des faits 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de dossiers ayant fait l'objet d'un contentieux 0 0 0 0 0 0 0
Harcèlement sexuel
Non
Si OUI, afficher et compléter le tableau suivant :
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Nombre de saisines 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de dossiers ayant fait l'objet d'une simple information 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de dossiers dont la qualification est avérée 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de dossiers ayant donné lieu à une sanction de l'auteur des faits 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de dossiers ayant fait l'objet d'un contentieux 0 0 0 0 0 0 0
Agissements sexistes
Non
Si OUI, afficher et compléter le tableau suivant :
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Nombre de saisines 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de dossiers ayant fait l'objet d'une simple information 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de dossiers dont la qualification est avérée 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de dossiers ayant donné lieu à une sanction de l'auteur des faits 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de dossiers ayant fait l'objet d'un contentieux 0 0 0 0 0 0 0
Menaces
Non
Si OUI, afficher et compléter le tableau suivant :
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Nombre de saisines 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de dossiers ayant fait l'objet d'une simple information 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de dossiers dont la qualification est avérée 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de dossiers ayant donné lieu à une sanction de l'auteur des faits 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de dossiers ayant fait l'objet d'un contentieux 0 0 0 0 0 0 0
Tout autre acte d'intimidation
Non
Retour au sommaire
Dans votre collectivité, y a-t-il eu des signalement d'actes de violence sexuelle au cours de l'année ?
Modalités de mise en œuvre du dispositif de signalement
Dans votre collectivité, y a-t-il eu des signalement d'actes de violence physique au cours de l'année ?
Hommes Femmes
Total
Quelles sont les modalités organisationnelles pour le dispositif de
signalement ? Assuré en propre par la collectivité
Hommes Femmes
Total
Hommes Femmes
Total
Dans votre collectivité, y a-t-il eu des signalement de harcèlement moral au cours de l'année ?
Hommes Femmes
Total
Dans votre collectivité, y a-t-il eu des signalement de harcèlement sexuel au cours de l'année ?
Hommes Femmes
Total
Dans votre collectivité, y a-t-il eu des signalement d'agissements sexistes au cours de l'année ?
Dans votre collectivité, y a-t-il eu des signalement de menaces au cours de l'année ?
Hommes Femmes
Total
Dans votre collectivité, y a-t-il eu des signalement de tout autre acte d'intimidation au cours de l'année ?
RSU 2021
102/121
IND 4.3.2 Si OUI, afficher et compléter le tableau suivant :
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Nombre de saisines 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de dossiers ayant fait l'objet d'une simple information 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de dossiers dont la qualification est avérée 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de dossiers ayant donné lieu à une sanction de l'auteur des faits 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de dossiers ayant fait l'objet d'un contentieux 0 0 0 0 0 0 0
Actes de discrimination
Non
Si OUI, afficher et compléter les 2 tableaux suivants :
Nombre d'actes de discrimination recensés ventilés par critère de discrimination
Critère de discrimination
Nombre
d'actes
recensés
Opinions politiques, syndicales, philosophiques ou religieuses 0
Origine 0
Orientation sexuelle ou identité de genre 0
Age 0
Patronyme 0
Situation de famille ou de grossesse 0
Etat de santé 0
Apparence physique 0
Handicap 0
Appartenance ou de leur non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie
ou une race 0
Nombre d'actes de discrimination recensés ventilés par contexte professionnel
Contexte professionnel
Nombre
d'actes
recensés
Recrutement 0
Promotion 0
Rémunération (dont primes) 0
Evaluation 0
Niveau et périmètre des missions 0
Autres 0
Si la collectivité a répondu OUI à au moins une des questions filtres précédentes, afficher et compléter le tableau suivant :
Type de suites données
Nombre
d'actes
recensés
Accueil 0
Accompagnement de la victime et orientation vers les professionnels
compétents 0
Accompagnement de la victime pour dépôt de plainte 0
Mesures de mise à l'abri de la victime 0
Mise en place d'une enquête 0
Sanctions prises 0
Usage du droit de réponse ou de rectification 0
Signalement article 40 code de procédure pénale 0
Signalement plateforme PHAROS 0
Signalement auprès d'un hébergeur ou d'un fournisseur d'accès 0
Autres mesures 0
Dans votre collectivité, y a-t-il eu des signalement d'actes de discrimination au cours de l'année ?
Nombre d'actes de violence physique ou sexuelle, discrimination, harcèlement sexuel, harcèlement moral, agissement sexiste, menaces ou tout autre acte
d'intimidation recensés ventilés par type de suite donnée
Hommes Femmes
Total
RSU 2021
103/121
IND 4.3.2 Hommes Femmes
Demande de reclassement au cours de l'année 2022 suite à
une inaptitude liée à un accident du travail ou une maladie
professionnelle
0 2
Demande de reclassement au cours de l'année 2022 suite à
une inaptitude liée à d'autres facteurs 1 1
Proposition de période de préparation au reclassement au
cours de l'année 2 3
Période de préparation au reclassement acceptée au cours de
l'année 0 2
Période de préparation au reclassement refusée par l'agent
au cours de l'année 1 0
Reclassement effectif au cours de l'année, suite à une période
de préparation au reclassement 0 0
Reclassement effectif au cours de l'année 2022 suite à une
inaptitude liée à un accident du travail ou une maladie
professionnelle
0 1
Reclassement effectif au cours de l'année 2022 suite à une
inaptitude liée à d'autres facteurs 1 0
Retraite pour invalidité 0 0
Licenciement pour inaptitude physique 0 0
Décision d'inaptitude définitive du fonctionnaire à son emploi,
et à tout emploi, au cours de l'année 2022 suite à l'avis du
comité médical ou de la commission de réforme et travaillant
dans la filière :
0 0
FILIERE ADMINISTRATIVE 0 1
FILIERE TECHNIQUE 0 0
FILIERE CULTURELLE 0 0
FILIERE SPORTIVE 0 0
FILIERE SOCIALE 0 0
FILIERE MEDICO-SOCIALE 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE 0 0
FILIERE INCENDIE ET SECOURS 0 0
FILIERE ANIMATION 0 0
Décisions d'accord de temps partiel thérapeutique recensées
sur l'année 2022 7 29
Décisions d'accord d'aménagement d'horaire ou
d'aménagement de poste de travail 0 0
Mises en disponibilité d'office 1 3
D
é
c
i
s
i
o
n
s
Champ : le tableau qui suit concerne les agents titulaires, stagiaires et contractuels sur emploi permanent, présents au cours de l'année 2022.
D
e
m
a
n
d
e
s
RSU 2021
104/121
IND 4.4.1 4.5.1
Non
Si OUI, afficher et compléter les tableaux suivants :
Tableau 4.5.1.1 : les fonctionnaires
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Nombre de tentatives de suicides déclarées et reconnues
imputables au cours de l'année 2022 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de suicides déclarés et reconnus imputables au cours de
l'année 2022 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de suicides intervenus sur le lieu de travail 0 0 0 0 0 0 0
Total 0 0 0 0 0 0 0
Tableau 4.5.1.2 : les contractuels
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Nombre de tentatives de suicides déclarées et reconnues
imputables au cours de l'année 2022 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de suicides déclarés et reconnus imputables au cours de
l'année 2022 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de suicides intervenus sur le lieu de travail 0 0 0 0 0 0 0
Total 0 0 0 0 0 0 0
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Hommes Femmes
Total
Suicides au cours de l'année 2022
Votre collectivité a-t-elle été confrontée à des tentatives de suicide ou des suicides au cours de l'année 2022 ?
Hommes Femmes
Total
RSU 2021
105/121
IND 4.5.1 Hommes Femmes Hommes Femmes categ
Catégorie A 12 34 2 14 62
Catégorie B 21 66 9 16 112
Catégorie C 85 307 6 46 444
Total 118 407 17 76 618
5.1.1.2
au titre
de la
cotisation
obligatoire
au delà
de la
cotisation
obligatoire
5.1.1(1) 5.1.1(2) 5.1.1(3) 5.1.1(4) 5.1.1(5) 5.1.1(6) 5.1.1(7) 5.1.1(8) 5.1.1(9) 5.1.1(10)
Pour les agents de catégorie A
Préparations aux concours et examens d'accès à la F.P.T. 13 0 0 0 13 0 0 1 1 0
Formation prévue par les statuts particuliers 57 0 13 111 181 14 35 49
dont formation d'intégration 32 0 0 0 32 0 1 2 3 0
dont formation de professionnalisation 25 0 13 111 149 0 13 33 46 0
Formation de perfectionnement 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Formation personnelle (hors congés formation) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Total 70 0 13 111 194 0 14 36 50 0
Pour les agents de catégorie B
Préparations aux concours et examens d'accès à la F.P.T. 94 0 0 0 94 0 0 5 5 0
Formation prévue par les statuts particuliers : 86 9 22 152 269 24 84 108
"- formation d'intégration 26 0 0 0 26 0 2 1 3 0
"- formation de professionnalisation 60 9 22 152 243 0 22 83 105 0
Formation de perfectionnement 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Formation personnelle (hors congés formation) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Total 180 9 22 152 363 0 24 89 113 0
Pour les agents de catégorie C (y compris PACTE)
Préparations aux concours et examens d'accès à la F.P.T. 10 0 0 0 10 0 2 2 4 0
Formation prévue par les statuts particuliers : 425 27 218 674 1 344 99 328 427
"- formation d'intégration 217 0 0 0 217 0 8 24 32 0
"- formation de professionnalisation 208 27 218 674 1 127 0 91 304 395 0
Formation de perfectionnement 0 0 0 3 3 0 1 1 2 0
Formation personnelle (hors congés formation) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Total 435 27 218 677 1 357 0 102 331 433 0
Pour les autres agents non classables dans une de ces catégories 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL Toutes catégories 685 36 253 940 1 914 0 140 456 596 0
au titre
de la
cotisation
obligatoire
au delà
de la
cotisation
obligatoire
5.1.1(1) 5.1.1(2) 5.1.1(3) 5.1.1(4) 5.1.1(5) 5.1.1(6) 5.1.1(7) 5.1.1(8) 5.1.1(9) 5.1.1(10)
Pour les agents de catégorie A
Préparations aux concours et examens d'accès à la F.P.T. 0 0 0 10 10 0 0 2 2 0
Formation prévue par les statuts particuliers 7 0 5 48 60 2 14 16
dont formation d'intégration 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
dont formation de professionnalisation 7 0 5 48 60 0 2 14 16 0
Formation de perfectionnement 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Formation personnelle (hors congés formation) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Total 7 0 5 58 70 0 2 16 18 0
Pour les agents de catégorie B
Préparations aux concours et examens d'accès à la F.P.T. 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Formation prévue par les statuts particuliers 37 0 16 70 123 9 22 31
dont formation d'intégration 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
dont formation de professionnalisation 37 0 16 70 123 0 9 22 31 0
Formation de perfectionnement 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Formation personnelle (hors congés formation) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Total 37 0 16 70 123 0 9 22 31 0
Pour les agents de catégorie C (y compris PACTE)
Préparations aux concours et examens d'accès à la F.P.T. 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Formation prévue par les statuts particuliers 6 0 17 103 126 6 55 61
dont formation d'intégration 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
dont formation de professionnalisation 6 0 17 103 126 0 6 55 61 0
Formation de perfectionnement 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Formation personnelle (hors congés formation) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Total 6 0 17 103 126 0 6 55 61 0
Pour les autres agents non classables dans une de ces catégories 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL Toutes catégories 50 0 38 231 319 0 17 93 110 0
Contractuels sur emploi permanent
Femmes
Nombre total de contractuels occupant un emploi permanent
ayant participé à un ou plusieurs types de formation dans
l'année
ex : 1 agent a suivi 2 types de formations, il est comptabilisé
dans chaque type de formation
dont CPF
dont CPF
(Compte
Personnel de
Formation)
Autres
organismes Total
Total dont CPF
dont CPF
(Compte
Personnel de
Formation)
CNFPT
Femmes
CNFPT
Total
Total Collectivité
Collectivité
Nombre total de journées de formation dispensées au cours de l'année par
Hommes
Nombre total de journées de formation dispensées au cours de l'année par
Autres
organismes
Journées de formation suivies par les fonctionnaires et contractuels sur un emploi permanent présents au 31/12/2022 et nombre d'agents sur emploi permanent ayant participé à au moins une journée de formation en 2022
Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires et contractuels sur un emploi permanent, présents au 31/12/2022 et ayant participé à au moins une formation en 2022.
Champ : les tableaux qui suivent concernent les fonctionnaires et contractuels sur un emploi permanent, présents au 31/12/2022 et ayant participé à au moins une formation en 2022.
FONCTIONNAIRES CONTRACTUELS SUR EMPLOI PERMANENT TOTAL
Titulaires et stagiaires
Nombre total de titulaires et stagiaires occupant un emploi
permanent ayant participé à un ou plusieurs types de
formation dans l'année
ex : 1 agent a suivi 2 types de formations, il est comptabilisé
dans chaque type de formation
Hommes
RSU 2021
106/121
IND 5.1.1 CNFPT CNFPT
au titre
de la
cotisation
obligatoire
au delà
de la
cotisation
obligatoire
5.1.2 (1) 5.1.2(2) 5.1.2(3) 5.1.2(4) 5.1.2(5) 5.1.2(6) 5.1.2(7) 5.1.2(8) 5.1.2(9) 5.1.2(10) Collaborateurs de cabinet 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Contractuels recrutés sur un contrat de projet 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistants maternels 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistants familiaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Accueillants familiaux (Loi DALO de 2007) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents contractuels recrutés sur emplois saisonniers ou
occasionnels 0 0 5 104 109 0 11 19 30 0
Personnes ayant bénéficié d'un contrat aidé 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Total 0 0 5 104 109 0 11 19 30 0
Apprentis 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Autres (agents non classables dans les catégories
précédentes) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL Tous types 0 0 5 104 109 0 11 19 30 0
Champ : le tableau qui suit concerne les agents sur un emploi non permanent, présents au 31/12/2022 et ayant participé à au moins une formation en 2022.
Total
dont CPF
(Compte
Personnel de
Formation)
Nombre total de journées de formation dispensées par
Nombre d'agents occupant un emploi non
permanent et présents au 31/12/2022 ayant
participé à au moins une action de formation
dans l'année
Collectivité Autres organismes Total
dont CPF
(Compte
Personnel de
Formation)
Hommes Femmes
RSU 2021
107/121
IND 5.1.2 sexe
RSU 2021
108/121
IND 5.1.2 1 1 2 2
Hommes Femmes Hommes Femmes
5.1.3(1) 5.1.3(2) 5.1.3(3) 5.1.3(4)
Validation des Acquis et des Expériences (VAE)
Dossiers déposés durant l'année 0 0 0 0 0
Dossiers en cours 0 0 0 0 0
Dossiers ayant débouché dans l'année sur une validation 0 0 0 0 0
Bilans de compétence
Nombre de bilans de compétences financés par la collectivité
territoriale 2 14 0 1 17
Congé de formation
Nombre d'agents bénéficiant d'un congé de formation au titre de 2022 0 1 0 0 1
- dont le nombre d'agents bénéficiant d'un congé de formation
sur le fondement de l'article 22 quinquies de la loi du 13 juillet
1983
0 0 0 0 0
Nombre d'agents bénéficiant d'un congé de transition professionnelle
sur le fondement de l'article 22 quinquies de la loi du 13 juillet 1983 0 0 0 0 0
1 2 1 2
Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires et les contractuels (sur un emploi permanent ou non permanent), présents au 31/12/2022.
La validation des acquis et de l’expérience professionnelle (VAE) est un dispositif permettant aux agents pouvant justifier d’une expérience professionnelle de transformer cette expérience en un diplôme. Pour cela,
un dossier doit être constitué et présenté à la commission placée auprès de la structure qui a délivré le diplôme sollicité par l'agent (école, université...). Ref. Loi de Modernisation sociale du 17 janvier 2002.
Titulaires et stagiaires présents au 31/12/2022 Contractuels présents au 31/12/2022 Total
RSU 2021
109/121
IND 5.1.3 5.1.4.1
5.1.4.2
5.1.4.3
5.1.4.4
5.1.4.5
Autres organismes
Frais de déplacement à la charge de la collectivité
Coût de la formation des apprentis
Coût total des actions de formation
Champ : le tableau qui suit concerne le coût des formations qui ont eu lieu en 2022.
CNFPT au titre de la cotisation obligatoire
CNFPT au-delà de la cotisation obligatoire (formations payantes)
RSU 2021
110/121
IND 5.1.4 6.1.0
Non
Si NON, afficher et renseigner le tableau suivant :
Instances Nombre de représentants du personnel titulaires Nombre de représentants du personnel suppléants
Comité technique 8 8
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail 8 8
Commission administrative paritaire 14 14
Commission consultative paritaire 8 8
Pour les centres de gestion uniquement :
Instances
Nombre de collectivités
et d'établissements
rattachés à l'instance
placée auprès du centre
de gestion
Nombre de représentants
du personnel titulaires
Nombre de
représentants du
personnel
suppléants
Comité technique 0 0 0
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail 0 0 0
Commission administrative paritaire 0 0 0
Commission consultative paritaire 0 0 0
Nombre de représentants du personnel par
type d'instance Retour au sommaire
Vos instances sont-elles placées auprès d'un centre de gestion ?
RSU 2021
111/121
IND 6.1.0 Pour les collectivités de 50 agents ou plus, et pour les centres de gestion
Nombre de réunions
dans l'année 2022
du comité technique * 5
des commissions administratives paritaires 0
des commissions consultatives paritaires 0
* pour les collectivités ayant un CT propre
Pour les collectivités de 50 agents ou plus, uniquement :
Disposez-vous d'un comité d'hygiène et de sécurité et condition de travail (CHSCT)
au sein de votre collectivité? Oui
Si oui :
Nombre de réunions du CHSCT dans l'année 2022 6
Nombre de jours d'activité des représentants en CHSCT 0
Nombre de jours d'activité du secrétaire du CHSCT 0
Pour les centres de gestion, uniquement :
Votre comité technique (CT) a-t-il siégé en 2022 pour exercer les missions
dévolues à un comité d'hygiène et de sécurité et condition de travail (CHSCT) ? (vide)
Si oui :
Nombre de réunions du CT dans l'année 2022 pour exercer les missions dévolues
à un CHSCT
6.1.1.4
Saisines de droit Saisines effectuées à la demande des agents
Nombre de saisines de la CAP ou de la CCP
RSU 2021
112/121
IND 6.1.1-6.1.3 des commissions administratives paritaires 0 0
des commissions consultatives paritaires 0 0
6.1.2
Nombre de jours
dans l'année 2022
Journées d'autorisations spéciales d'absence accordées en application de l'article
16 du décret du 3 avril 1985 54
Journées d'autorisation d'absence accordées pour siéger dans une instance de
concertation en application de l'article 18 du décret du 3 avril 1985 26
Journées d'autorisation d'absence accordées pour participer à une réunion de
travail convoquée par l'administration ou à une négociation en application de
l'article 18 du décret du 3 avril 1985
0
Journées d'absence pour formation syndicale accordées aux fonctionnaires 45
Nombre d'heures
dans l'année 2022
Volume du contingent global d'heures d'autorisations d'absence calculé en
application de l'article 14 du décret du 3 avril 1985 158
Heures de décharges d'activité de service :
- auxquelles ont droit les organisations syndicales 4 200
- effectivement utilisées 1 310
Nombre de protocoles
dans l'année 2022
Nombre de protocoles d'accords (avec seuil complémentaire) 0
A renseigner par les CDG et les collectivités non affiliées.
Champ : cette rubrique concerne les fonctionnaires et contractuels, présents au cours de l'année 2022.
Droits syndicaux
RSU 2021
113/121
IND 6.1.1-6.1.3 6.1.3
Oui
Si OUI, afficher le tableau suivant :
Cessations collectives et concertées du travail Nombre de journées de grève en 2022 conflit
Total (y compris les journées sans précision de la nature locale ou nationale du
mot d'ordre) 789
- sur mot d'ordre national 672
- sur mot d'ordre uniquement local 117
- non précisé, autres 0
Conflits du travail : grèves
Votre collectivité a-t-elle été concernée par les grèves en 2022 ?
RSU 2021
114/121
IND 6.1.1-6.1.3 6.1.5
Non
Non
Retour au sommaire
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Nombre de négociations engagées au cours de l'année 2022 et nombre d’accords collectifs conclus et signés
Avez-vous engagé des négociations au cours de l'année 2022 ?
Avez-vous conclu un ou plusieurs accords collectifs, en 2022 ou avant ?
Domaines de négociation
Nombre de
négociations
engagées à l'initiative
de l'autorité
territoriale au cours
de 2022
Nombre de
négociations
engagées à l'initiative
des organisations
syndicales au cours de
2022
Nombre d'accords
collectifs conclus et
signés avant 2022
Nombre d'accords
collectifs conclus et
signés en 2022
Conditions et organisation du travail (dont actions de prévention dans les domaines de l'hygiène, de la sécurité et de la santé au travail ) Temps de travail, qualité de vie au travail, modalités de déplacements entre le domicile et le travail, impacts de la numérisation sur l'organisation et les
conditions de travail
Mise en place du télétravail
Accompagnement social des mesures de réorganisation des services
Mise en œuvre des actions en faveur de la lutte contre le réchauffement climatique, préservation des ressources et de l'environnement et de la
responsabilité sociale des organisations
Promotion de l'égalité des chances et reconnaissance de la diversité et la prévention des discriminations dans l'accès aux emplois et la gestion des
carrières
Insertion professionnelle, maintien dans l'emploi et évolution professionnelle des personnes en situation de handicap Déroulement des carrières et promotion professionnelle
Apprentissage
Formation professionnelle et formation tout au long de la vie
RSU 2021
115/121
IND 6.1.5 Action sociale
Protection sociale complémentaire
Evolution des métiers et gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
Intéressement collectif et modalités de mis en œuvre de politiques indemnitaires
RSU 2021
116/121
IND 6.1.5 6.1.6
Non
Si NON, EN COURS ou NE SAIT PAS,
Non
Si OUI à 6.1.6.1 ou 6.1.6.2,
Quels sont les services publics concernés par la continuité de service en 2022 ?
(vide)
(vide)
(vide)
(vide)
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Existence d’un accord visant à assurer la continuité des
services publics en cas de grève des agents ou, à défaut,
d’une délibération de l’organe délibérant.
Collecte et traitement des déchets des ménages
Transport public de personnes
Aides aux personnes âgées et handicapées
Accueil des enfants de moins de 3 ans
Au sein de la collectivité, existe-t-il un accord visant à assurer la continuité des services publics en cas de grève des agents en 2022 ?
A défaut, existe-t-il une délibération de l'organe délibérant en 2022 ?
RSU 2021
117/121
IND 6.1.6 (vide)
(vide) Restauration collective et scolaire
Accueil périscolaire
RSU 2021
118/121
IND 6.1.6 Les montants doivent être exprimés en euros (arrondir à l'euro supérieur). Opérations réelles, hors opérations d'ordre.
RSU 2021
119/121
IND 7.1.1-7.1.3 Au sein de la collectivité, existe-t-il un accord collectif sur la
protection sociale complémentaire ? Oui
7.2.1
Santé Prévoyance
Via une convention de participation propre à la collectivité Oui Oui
Via une adhésion à une convention de participation souscrite par le
centre de gestion Non Non
Via un contrat ou un règlement labellisé Non Non
7.2.2
Nombre de bénéficaires Santé Prévoyance categ
Catégorie A 53 54 1
Catégorie B 119 116 2
Catégorie C 485 525 3
Agents sur emploi non permanent 41 17 9
Nombre total de bénéficiaires 698 712
Montant des participations (en €)
Catégorie A 10 285 4 449 1
Catégorie B 29 995 14 665 2
Catégorie C 180 184 87 170 3
Agents sur emploi non permanent 12 626 2 139 9
Montant total des participations* (en €) 233 090 108 423
Nombre de bénéficiaires et montant des
prestations de protection sociale
complémentaire
Procédure retenue par la collectivité pour la
protection sociale complémentaire santé et
prévoyance
RSU 2021
120/121
IND 7.2.0-7.2.2 Des sanctions disciplinaires ont-elles été prononcées au cours de l'année 2022 Oui
Si OUI, afficher le tableau suivant :
1 2
Hommes Femmes
Sanctions du 1er groupe : 2 3
Avertissement 1 3
Blâme 0 0
Exclusion temporaire de fonctions pour une durée maximale de 3 jours 1 0
Sanctions du 2ème groupe : 1 0
Radiation du tableau d'avancement 0 0
- dont en complément d'une sanction du 2ème groupe 0 0
- dont en complément d'une sanction du 3ème groupe 0 0
Abaissement d'échelon 0 0
Exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 4 à 15 jours 1 0
Sanctions du 3ème groupe : 0 0
Rétrogradation 0 0
Exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 16 jours à 2 ans 0 0
Sanctions du 4ème groupe : 1 0
Mise à la retraite d'office 0 0
Révocation 1 0
Hommes Femmes
Avertissement 0 0
Blâme 0 0
Exclusion temporaire de fonctions pour une durée maximale de 3 jours 0 0
Exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 4 à 15 jours 0 0
Exclusion définitive du service 0 0
Hommes Femmes
Avertissement 0 0
Blâme 0 0
Exclusion temporaire de fonctions 0 0
Licenciement 0 0
Hommes Femmes
Probité, intégrité (détournement, conservation de fonds, malversation, vol,
dégradation, dettes, chèque sans provision) 0 1
Qualité de service (manquement aux sujétions du service, négligence, désobéissance
hiérarchique, absence irrégulière, abandon de poste) 2 2
Atteinte à la discrétion professionnelle, au secret professionnel, au secret des
correspondances, à la vie privée, à la liberté individuelle 0 0
Incorrections, violences, insultes, harcèlement moral 1 0
Ivresse 0 0
Mœurs (dont harcèlement sexuel) 0 0
Manquement à l'obligation de laïcité, atteinte au principe de neutralité,
discrimination, manquement à l'obligation de réserve 0 0
Conflit d'intérêt, trafic d'influence, prise illégale d'intérêts 0 0
Exercice d'une activité privée rémunérée sans autorisation 0 0
Comportement privé affectant le renom du service, condamnation pénale (pour
manquements non mentionnés dans les colonnes précédentes)
1 0
Autres 0 0
Précision : compter un motif par sanction
Contractuels
Fonctionnaires stagiaires
Nombre de sanctions prononcées concernant les fonctionnaires stagiaires (art. 6 du décret n° 92-1194 du 4 novembre 1992) en 2022
Principal motif des sanctions prononcées concernant les agents fonctionnaires, stagiaires et contractuels en 2022
Nombre de sanctions prononcées concernant les agents contractuels (art. 36-1 du décret n° 88-145 du 15 février 1988) en 2022
Nombre de sanctions prononcées concernant les fonctionnaires titulaires (art. 89 de la loi du 26 janvier 1984) en 2022
Fonctionnaires titulaires
RSU 2021
121/121
IND 8.1.1