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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Calvinet.
Lien du pdf (Arrêté - 20250729135120577)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Commune
de
Puycapel
Département
du
Cantal
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
RS
Calvinet
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Règlementation
temporaire
de
la
circulation
Du
N°22
au
N°38
Chemin
du
Claux,
commune
de
PUYCAPEL
Le
Maire
de
la
commune
de
PUYCAPEL,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-2
et
L 2213-1;
Vu
le
Code
de
la
route
;
Vu
le
Code
de
la voirie
routière
;
Vu
la demande
de
l’entreprise
VAISSIERE
Jérémy
Considérant
qu’à
l’occasion
des
travaux
suivants
: cour
enrobée
chez
Monsieur
LAVIGNE,
du
n°22
au
n°38
Chemin
du
Claux,
Calvinet,
commune
de
PUYCAPEL,
des
encombrements
ou
accidents
pourraient
se
produire
si
la
circulation
et
le
stationnement
n’y
étaient
pas
règlementés
;
ARRETE
:
ARTICLE
1
:En
raison
de
l’empiètement
temporaire
de
la
chaussée
par
les
véhicules
de
l’entreprise
VAISSIERE,
afin
de
réaliser
la
cour
en
enrobé
chez
Monsieur
LAVIGNE,
la
circulation
du
n°22
au
n°38
Chemin
du
Claux,
sera
réglementée
comme
suit,
pendant
la
durée
des
travaux
le
jeudi
31
juillet
2025
de
8h00
à
20h00:
-
La
circulation
sera
interdite
ARTICLE
2
:La
signalisation
appropriée
sera
mise
en
place
par
l’entreprise
VAISSIERE
Jérémy
pour
permettre
une
déviation
ARTICLE
3
:Monsieur
le
Maire
de
Puycapel
et
le
Commandant
de
Brigade
de
Gendarmerie
de
Puycapel
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Puycapel,
le 29
juillet
2025
François
DANEMANS
1 Place
Jean
de
Bonnefon
Calvinet
15340
PUYCAPEL
Secrétariat
ouvert
au
public
: mardi,
jeudi
et vendredi
de
13h30
à
16h30
à Calvinet
(tél
: 04
71
49
94
32)
lundi,
mardi,
jeudi
et
vendredi
matin
de
9h
à
12h00
à Mourjou
(tél
: 04
71
49
96
37)
mairie@puycapel.fr Commune
de
Puycapel
Département
du
Cantal
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
Mourjou
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Règlementation
temporaire
de
la
circulation
Du
Carrefour
du
Vernassal
au
N°38
Chemin
du
Claux,
commune
de
PUYCAPEL
Le
Maire
de
la
commune
de
PUYCAPEL,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L2212-2
et
L 2213-1;
Vu
le
Code
de
la
route
;
Vu
le
Code
de
la
voirie
routière
;
Vu
la
demande
de
l’entreprise
VAISSIERE
Jérémy
Considérant
qu’à
l’occasion
des
travaux
suivants:
cour
enrobée
chez
Monsieur
LACIPIERE,
du
Carrefour
du
Vernassal
au
n°38
Chemin
du
Claux,
Calvinet,
commune
de
PUYCAPEL,
des
encombrements
ou
accidents
pourraient
se
produire
si
la
circulation
et
le
stationnement
n'y
étaient
pas
règlementés
;
ARRETE :
ARTICLE
1
:En
raison
de
l’empiètement
temporaire
de
la
chaussée
par
les
véhicules
de
l’entreprise
VAISSIERE,
afin
de
réaliser
la
cour
en
enrobé
chez
Monsieur
LACIPIERE,
la
circulation
du
Carrefour
du
Vernassal
au
n°38
Chemin
du
Claux,
sera
réglementée
comme
suit,
pendant
la
durée
des
travaux
le
vendredi
1°
août
2025
de
8h00
à
20h00
:
-
La
circulation
sera
interdite
ARTICLE
2
:La
signalisation
appropriée
sera
mise
en
place
par
l’entreprise
VAISSIERE
Jérémy
pour
permettre
une
déviation
ARTICLE
3
:
Monsieur
le
Maire
de
Puycapel
et
le
Commandant
de
Brigade
de
Gendarmerie
de
Puycapel
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
Puycapel,
le
29 juillet
2025
François
DANEMANS
Maire,
1 Place
Jean
de
Bonnefon
Calvinet
15340
PUYCAPEL
Secrétariat
ouvert
au
public
: mardi,
jeudi
et vendredi
de
13h30
à
16h30
à Calvinet
(tél
: 04
71
49
94
32)
lundi,
mardi,
jeudi
et vendredi
matin
de
9h
à
12h00
à Mourjou
(tél
: 04
71
49
96
37)
mairie@puycapel.fr