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Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal 10 09 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Isneauville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal 10 09 2024)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Wéneauville
Département
de
la
Seine-Maritime
Arrondissement
de
Rouen
Canton
de
Bois-Guillaume
VILLE
D’ISNEAUVILLE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
SEPTEMBRE
2024
Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
le
10
septembre
2024
à
20h00
en
Mairie
Salle
du
Conseil
Municipal
et
des
Mariages,
par
suite
d’une
convocation
en
date
du
03
septembre
2024,
dont
un
exemplaire
a été
affiché
le jour
même
en
Mairie
d'ISNEAUVILLE.
DELIBERATION
N°2024/042
examinée
le
10
septembre
2024
Occupation
du
gymnase
du
collège
Lucie
Aubrac
par
les
associations
sportives
: approbation
convention
ville/collège/département
2024/2025
Décision
: approuvée
à
l'unanimité
DELIBERATION
N°2024/043
examinée
le
10
septembre
2024
Occupation
des
salles
communales
par
des
intervenants
danses
: latine,
classique
et
contemporaine
: approbation
conventions
2024-2025
Décision
: approuvée
à
l'unanimité
DELIBERATION
N°2024/044
examinée
le
10
septembre
2024
Partenariat
Action
Sociale
avec
Endofrance
: approbation
convention
projet
EndoPank
Décision
: approuvée
à
l’unanimité
DELIBERATION
N°2024/045
examinée
le
10
septembre
2024
Dotation
de
solidarité
communautaire
2023 :
aide
à
l’enseignement
artistique
—
reversement
à
l’école
de
musique
BBI
Décision
: approuvée
à
l’unanimité
DELIBERATION
N°2024/046
examinée
le
10
septembre
2024
Demande
de
subvention
exceptionnelle
SNPA
de
ROUEN
Décision
: approuvée
à
l'unanimité
DELIBERATION
N°2024/047
examinée
le
10
septembre
2024
Encart
publicitaire
SAMU
magazine
: avis
du
conseil
municipal
Décision
: défavorable
à l'unanimité
DELIBERATION
N°2024/048
examinée
le
10
septembre
2024
Dispositif
du
service
civique
volontaire
: mise
en
place
Décision
: approuvée
à
l’unanimité
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h40
Claude
HAMEL,
12€
adjointe
à la Maire