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Compte-Rendu - CR CM 11 12 2020
Document publié le Vendredi 11 décembre 2020 par la commune de Marcilly-le-Châtel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 11 12 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal
de la commune de MARCILLY LE CHATEL du 11 Décembre 2020
Présents : Thierry GOUBY (maire), Odile MOLLE (1ère adjointe), Jacques FORAISON (2ème adjoint), Sandrine SEFERIAN (3ème adjointe), Régine COHAS, Didier ROCHIGNEUX, Nicolas JOUIN, Stéphane DUCHEZ, Adeline BOURSIER, Baptiste DELHOMME, Marie Claude MASSACRIER, Marie Anne GIBERT.
Excusés : Maximilien GARIN (pouvoir donné à Thierry GOUBY), Marion NOYEL (pouvoir donné à Nicolas JOUIN) ; Jean François GRANGE
Secrétaire de séance: Baptiste DELHOMME
Début de séance à 20h
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 06/11/2020
Approbation compte-rendu du dernier Conseil Municipal à l’unanimité.
2. Finances :
a. Tarifs 2021
Proposition sur les tarifs de locations des bâtiments communaux et des frais de cantine et de garderie de l’école :
Au 1er janvier 2021 TARIF
SALLE DES FETES
Location personne extérieure à la commune 300 €
Location habitants de Marcilly 250 €
Vin d’honneur Associations 70 €
Caution 700 €
SALLE DE LA GARENNE
Location 100 €
Caution 700 €
CIMETIERE
Concession 50 ans 165 €/m2
Concession 30 ans 140 €/m2
Cavurne 15 ans 350 €
Cavurne 30 ans 650 €
GARAGE loyer par trimestre
Grands garages 90 €
Petits garages 80 €
Local BIZAY 90 €
Il est proposé de reconduire les tarifs 2020 à l’exception des suivants à compter du 1er août 2021 :
Cantine :
Repas enfant 3 € en 2020 3,20 € au 01/08/2021
Repas adulte 4 € en 2020 4,50 € au 01/08/2021
Repas tarif réduit : 1,50 € en 2020 1,60 € au 01/08/2021
Garderie :
Tarif à la demi-heure : 0,90 € en 2020 1 € au 01/08/2021
VOTE POUR 14 CONTRE 0 ABST 0 b. Indemnité conseillers délégués
Deux conseillers délégués ont été nommés par Mr le Maire. Mme Régine Cohas déléguée aux associations et Didier Rochigneux délégués aux affaires scolaires. Il est proposé au conseil municipal, au vu du travail effectué par ces conseillers, de leur accorder une indemnité à hauteur de 5 % de l’indice brut (168 € net/mois) à partir du 1er janvier 2021. Il n’y aura pas de 4ème d’adjoint.
VOTE POUR 14 CONTRE 0 ABST 0
3. D.O.B (Débat d’Orientation Budgétaire) 2021
Il est présenté au conseil les différentes propositions d’investissement pour l’année 2021. Cette présentation est faite à titre indicatif avant la présentation du budget 2021 en conseil municipal.
Mr le Maire demande délégation au conseil municipal pour pouvoir demander des subventions aux divers partenaires.
VOTE POUR 14 CONTRE 0 ABST 0 4. Etudes de déplacements sur la commune :
Suite à l’appel à projet déposé par la municipalité deux offres ont été reçues et étudiées. L’une de la CEREMA et l’autre d’OXYRIA.
Après présentation des deux offres le conseil municipal retient l’offre d’OXYRIA à l’unanimité. Cette étude porte sur la circulation et l’aménagement pour l’ensemble de la commune. Une participation des habitants est prévue. Le rendu est attendu pour l’automne 2021 et permettra d’avoir une vision de programmation d’aménagement de la commune pour les années à venir.
5. Divers :
a. Campagne de stérilisation des chats.
Pour information, la campagne de stérilisation se poursuit jusqu’à la fin de l’année 2020.
b. Sondage en vue de l’évolution de la salle des fêtes.
Dans le cadre de la réflexion sur l’évolution de la salle des fêtes il sera proposé aux habitants un questionnaire en janvier 2021. Ce questionnaire vise à prendre en compte l’avis et les propositions de la population sur ce dossier.
c. Voirie 2021
Dans le cadre de la programmation des travaux de voirie en 2021, il est présenté au Conseil municipal les différents devis de réfection des voies ciblées. Ces différents travaux n’entrant pas dans l’enveloppe budgétaire 2021, il est demandé au conseil de prioriser certains travaux. Il est ainsi donné priorité à la réfection de la route de Rézinet.
Fin de la séance à 22 h 00.