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Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - 035.29.01Parking du Vieux Chateau Formes et Couleurs Copie)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT
NIEVRE
CANTON
COSNE-COURS-SUR-LOIRE
COMMUNE
COSNE-COURS-SUR-LOIRE
25 janvier 2024
CIRCULATION
Et
STATIONNEMENT
Vieux Château
«FORMES ET COULEURS »
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DP / 2023 / 01/035
Liberté - Egalité - Fraternité
ARRÊTÉ DU MAIRE
LE MAITRE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses
articles L 2 213-1, et suivants,
VU la demande de l’association Formes et Couleurs de Cosne-Cours-
sur-Loire pour stationner sur deux emplacements dans la cour du Vieux
Château le Lundi 29 Janvier 2024.
CONSIDERANT que cette opération ne peut se réaliser sans
modification des dispositions actuelles du stationnement,
CONSIDERANT qu’il y a lieu de préserver la sécurité publique,
ARRETE
ARTICLE 01 : Le Lundi 29 Janvier 2024, l’association formes et Couleurs est autorisée à stationner sur les
deux emplacements situés à la gauche du portail d’entrée du vieux château.
ARTICLE 02 : Le Lundi 29 Janvier 2024, tout stationnement de véhicules sera interdit dans l’enceinte du
Vieux Château. Les portes du parking resteront fermées.
ARTICLE 03 : L’organisateur s’assurera de la sécurité du public jusqu’à la fin de la manifestation.
ARTICLE 04 : Les Services Techniques Municipaux installeront la signalisation nécessaire.
ARTICLE 05 : Madame la Commandante de la Communauté de Brigades de Gendarmerie de Cosne-
Cours-sur-Loire, Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux et le Chef de la Police
Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, dont copie sera
adressée à Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de Cosne, ainsi qu’au Service du Pôle de Santé
de Cosne.
FAIT À COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE
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Sécurité,