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Arrêté - 212.25.05 Parking du Vieux Chateau Formes et Couleurs
Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - 212.25.05 Parking du Vieux Chateau Formes et Couleurs)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
NIEVRE DP / 2024 / 05 / 212
CANTON Liberté - Egalité - Fraternité
COSNE-COURS-SUR-LOIRE
| COMMUNE ARRETE DU MAIRE COSNE-COURS-SUR-LOIRE
LE MAIRE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE, 21 mai 2024
eee VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L 2212-2, L 2213-1 et suivants,
CIRCULATION
Et VU la demande de l’association Formes et Couleurs de Cosne-Cours- STATIONNEMENT sur-Loire pour stationner sur deux emplacements dans la cour du Vieux Château du vendredi 24 mai 2024 au samedi 25 mai 2024,
Vieux Château CONSIDERANT que cette opération ne peut se réaliser sans modification des dispositions actuelles du stationnement,
«FORMES ET COULEURS »
CONSIDERANT qu'il y a lieu de préserver la sécurité publique,
ARRETE
ARTICLE 01 : Du vendredi 24 mai 2024 au samedi 25 mai 2024, de 9heures à 19heures, l’association
formes et Couleurs est autorisée à stationner sur les deux emplacements situés à la gauche du portail d’entrée du vieux château ainsi sur l’espace zébré face à la porte principale côté parking afin d’organiser les deux jours de « cuisson raku ».
ARTICLE 02 : Le stationnement pourra être rétabli, dès l’achèvement de la manifestation.
ARTICLE 03 : Les droits des tiers demeureront préservés.
ARTICLE 04 : Les Services Techniques Municipaux mettront en place la signalisation réglementaire rappelant les dispositions d’interdiction au stationnement à tous véhicules, (Panneaux déposés sur le
parking seulement deux jours avant le début de la manifestation).
ARTICLE 05 : Le présent Arrêté sera mis en ligne sur le site de la Mairie de COSNE et une copie sera envoyée par mail au pétitionnaire.
ARTICLE 06 : Madame la Commandante de la Communauté de Brigades de Cosne Cours sur Loire,
Madame la Directrice Générale des Services Municipaux, Monsieur le Directeur des Services Techniques
Municipaux et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution
du présent arrêté, dont copie sera adressée à Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de Cosne,
ainsi qu’au Service du Pôle de Santé de Cosne.
FAIT A COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE VINGT ET UN MAI DEUX MILLE VINGT QUATRE
argé de la Sésurité,