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Déliberation - 7 Liste DES Deliberations 1
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune de Robion.
Lien du pdf (Déliberation - 7 Liste DES Deliberations 1)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Fiscalité,
Liste des délibérations - Conseil Municipal du 04 avril 2023 1
Mise en ligne sur le site internet
de la mairie le : 07/04/2023
(En application de l'article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Délibération DE 2023-017 - Attribution des subventions de fonctionnement aux associations – Approuvée
Délibération DE 2023-018 - Compte Financier Unique 2022 - Budget principal – Approuvée
Délibération DE 2023-019 - Compte Financier Unique 2022 - Budget annexe "Immeubles de rapport" –
Approuvée
Délibération DE 2023-020 - Affectation du résultat 2022 - Budget principal – Approuvée
Délibération DE 2023-021 - Vote des taux des taxes locales 2023 – Approuvée
Délibération DE 2023-022 - Examen et vote du budget primitif 2023 - Budget principal – Approuvée
Délibération DE 2023-023 - Affectation du résultat 2022 - Budget annexe "Immeubles de rapport" –
Approuvée
Délibération DE 2023-024 - Examen et vote du budget primitif 2023 - Budget annexe "Immeubles de
rapport" – Approuvée
Délibération DE 2023-025 - Cantine scolaire - Modification du tarif – Approuvée
Délibération DE 2023-026 - Création d’un emploi non permanent suite un accroissement saisonnier
d’activité – Approuvée
Délibération DE 2023-027 - Parc Naturel Régional du Luberon – Révision des statuts – Approuvée
Délibération DE 2023-028 - Classement de voies et de parcelles dans le domaine public communal –
Approuvée
COMMUNE DE ROBION
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES OU
REJETEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU
Mardi 04 avril 2023
A 18h30 – Salle du Conseil