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Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS 1
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Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 7 Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Robion.
Lien du pdf (Déliberation - 7 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Institutions publiques,
Liste des délibérations - Conseil Municipal du 25 mars 2024 1
(En application de l'article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Délibération DE 2024-016 - Attribution des subventions de fonctionnement aux associations – Approuvée
Délibération DE 2024-017 - Compte Financier Unique 2023 - Budget principal – Approuvée
Délibération DE 2024-018 - Compte Financier Unique 2023 - Budget annexe "Immeubles de rapport" –
Approuvée
Délibération DE 2024-019 - Affectation du résultat 2023 - Budget principal – Approuvée
Délibération DE 2024-020 - Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour l'exercice 2024 –
Approuvée
Délibération DE 2024-021 - Examen et vote du budget primitif 2024 - Budget principal – Approuvée
Délibération DE 2024-022 - Affectation du résultat 2023 - Budget annexe "Immeubles de rapport" –
Approuvée
Délibération DE 2024-023 - Examen et vote du budget primitif 2024 - Budget annexe "Immeubles de
rapport" – Approuvée
Délibération DE 2024-024 - Bilan des acquisitions et cessions 2023 – Approuvée
Délibération DE 2024-025 - Contrat Vaucluse Ambition – Approuvée
Délibération DE 2024-026 - Demande de subvention à la Région - Nos Communes d’abord -
Aménagement du centre ancien – Aménagements paysagers– Approuvée
Délibération DE 2024-027 - Fonds vert 2024 – Renaturation des villes et des villages – Approuvée
Délibération DE 2024-028 - Adhésion à l’agence technique départementale Vaucluse Ingénierie –
Approuvée
COMMUNE DE ROBION
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES OU
REJETEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU
Lundi 25 mars 2024
A 18h30 – Salle du Conseil Liste des délibérations - Conseil Municipal du 25 mars 2024 2
Mise en ligne sur le site internet
de la mairie le : 26/03/2024
Délibération DE 2024-029 - Agence Postale Communale - Renouvellement de la convention avec la Poste–
Approuvée
Délibération DE 2024-030- Commissions municipales permanentes – Modification des membres -
Approuvée