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Procès Verbal - PV+CM+04+septembre+
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Canisy.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+CM+04+septembre+)
Thèmes du document : Sport, Aménagement du territoire, Justice et droit,
DÉPARTEMENT
de
la
MANCHE
ARRONDISSEMENT
de
SAINT
LÔ
MAIRIE
de
CANISY
2 rue
Jean
Follain
- 50750
CANISY
&
02
33
77
15
40
&)
mairie@canisy.fr
http://www. canisy.fr/
Page
1
sur
7
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CANISY
SEANCE
DU
LUNDI
04
SEPTEMBRE
2023
Date
de
convocation
:
28/08/2023
Date
d'affichage
:
11/09/2023
Nombre
de
conseillers:
En
exercice:
23
Présents
:
18
Votants
:
20
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
lundi
04
septembre
à
20
heures
30,
le
conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à la mairie
de
CANISY,
en séance
publique.
Etaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
:
Monsieur
Jean-Marie
LEBÉHOT,
Maire,
Madame
Maryvonne
LEFRANÇOIS
Maire
adjoint,
Monsieur
Gérard
DUVAL
Maire
adjoint,
Madame
Marie-Pascale
HOUBEN
Maire
adjoint,
Monsieur
Christian
HUBERT,
Monsieur
Sylvain
LENGRONNE,
Monsieur
Michel
BUOT,
Madame
Agnès
HOPQUIN,
Madame
Nathalie
FAGNEN,
Madame
Magali
DOUCHIN,
Monsieur
Philippe
FEUFEU,
Monsieur
David
FLEURY,
Madame
Vanessa
TALLON,
Monsieur
Sébastien
DUPARD,
Monsieur
Soumaïne
ABDRAMAN
DARBAYE,
Madame
Alicia
DESSEULLES,
Madame
Céline
SURVILLE
et
Monsieur
Mathieu
VTARD.
Excusés
: Madame
Claude
CARAU-COUVREUR
(pouvoir
à Monsieur
Soumaïne
ABDRAMAN
DARBAYE),
Monsieur
François-Noël
OSMOND
(pouvoir
à Monsieur
Gérard
DUVAL)
et
Madame
Sophie
GUITET.
Absents
: Madame
Lydie
OSMOND
et
Monsieur
Gildas
BAUDRY.
Secrétaire
de
séance
: Madame
Agnès
HOPQUIN.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
de
la séance
du
10 juillet
2023
; celui-ci
est
adopté
à l'unanimité.
ORDRE
DU
JOUR
1.
Projet
d'investissement
city
stade
- 5000
Terrains
de
proximité
: plan
de
financement
au
regard
des
subventions
notifiées
2.
PLU
: information,
échanges
sur
le projet
de
PLUi
arrêté
par
la CA
Saint-Lô
Agglo
3.
Questions
diverses
CANISY,
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
04
septembre
2023 Page
2 sur 7
I
- PROJET
D'ENVESTISSEMENT
DU
CITY
PARC
cM2023-09-04-001 Monsieur
le Maire
rappelle
que,
lors
des
séances
du
07/07/2022
et 05/09/2022,
le conseil
municipal
s'est
prononcé
sur
l'opportunité
de
déposer
un
dossier
de
candidature
auprès
de
l'Agence
nationale
du
Sport,
dans
le
cadre
du
dispositif
«
5000
terrains
de
sports
de
proximité
»,
afin
de
solliciter
des
financements
pour
l'aménagement
d'un
terrain
multisports,
d'une
aire
de
fitness
connectée
et
de
deux
tables
extérieures
de
tennis
de
table
sur
un
coût
prévisionnel
de
99
825.82
€ HT.
Monsieur
le
Maire
informe
le conseil
municipal
que
l'Agence
Nationale
du
Sport
a approuvé
le
projet
et
décidé
d'attribuer
à
la commune
de
CANISY
une
subvention
d'équipement
sportif
de
65000.00
€
pour
cette
opération.
Monsieur
le Maire
présente
le plan
de
financement
actualisé
:
dépenses
en
HT
recettes
%
création
du
terrain
i
_
man
Agence
nationale du
Sport
GA 887.00
€
6
multisport
avec
mini-piste
subvention
d'équipements
:
eu:
:
99
826.00
€
d'athlétisme,
d'un
parcours
sportif
de
fitness,
et
de
2 tables
de
participation
Kompan
19 965.00
€
20
tennis
de
table
autofinancement
14 974.00
€
15
total
99
826.00
€
99
826.00
€
100
Le
conseil
est
invité
à se
prononcer
sur
le reste
à charge
de
15%
de
la commune,
environ
15000
€.
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
le conseil
municipal
approuve
la réalisation
du
projet
et
le
plan
de
financement
et
autorise
Monsieur
le Maire
ou
l'un de
ses
adjoints
à signer
tout
document
afférent
au
dossier.
IL
-
PLUI
: INFORMATION,
ECHANGES
SUR
LE
PROJET
DE
PLUI
ARRETE
PAR
LA
CA
SAINT-LO
AG6LO
Monsieur
le
Maire
présente
aux
conseillers
le
projet
de
PLUi
arrêté
par
la CA
Saint-Lô
Agglo
le
21
juillet
2023.
Il rappelle
les raisons
qui ont
conduit
Saint-Lô
agglo
à mener
ce
projet,
au
regard
de
ses
compétences,
de
la réglementation,
des
processus,
règles.
De
nombreuses
réunions
d'échanges,
de
travail,
d'information
ont
eu
lieu
ces
dernières
années
au sein
de
Saint-L6
Agglo.
Ce
projet
de
PLUi
définit
la politique
d'urbanisation
future
à l'échelle
du
territoire
de
Saint-Lô
Agglo.
Comme
évoqué
ensemble
lors
du
conseil
municipal
du
10/07/2023,
il
revient
à
chaque
conseiller
municipal
de
s'approprier
à minima
les
grands
enjeux
de
ce
PLU
et
plus
particulièrement
la partie
qui
concerne
CANISY,
notamment
au
regard
des
documents
d'urbanisme
actuels
-
PLU
pour
Canisy
et
carte
communale
pour
Saint-Ébremond-de-Bonfossé.
Plusieurs
points
requièrent
une
attention
particulière
au
niveau
de
CANISY
qui
présente
une
singularité
au
sein
de
l'Agglo
de
par
la
présence
du
domaine
du
château
de
Canisy,
propriété
privée
CANISY,
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
04
septembre
2023 Page
3
sur
7
classée
en
grande
partie
aux
monuments
historiques.
L'activité
agricole
et
la
préservation
des
terres
agricoles
est
également
un
point
important,
pris
en
compte
depuis
plus
de
40
ans
lors
des
précédents
documents
d'urbanisme
(POS,
PLU,
carte
communale
en
particulier).
e
La
zone
agricole
:
le
périmètre
"zone
agricole"
entre
le
PLU
et
le
projet
PLUI
n'est
pas
similaire:
les
conditions
de
constructions
pourraient
laisser
craindre
des
dérapages
sur
les
surfaces
cultivables
notamment.
+
Zone
Urbaine
:
Le
secteur
du
Montmireil
disposait
d'une
zone
U
dans
le
PLU
non
reprise
dans
le
PLUi
bien
que
ce
secteur
puisse
être
densifié
disposant
du
réseau
d'assainissement
collectif.
+
Les
OAP
laisse
la
possibilité
de
construire
un
bâti
sur
12
mètres
de
haut,
ce
qui
ne
semble
pas
cohérent
avec
le
PLU
actuel
(R+2)
et
le
périmètre
protégé
des
abords
du
château.
«
La
zone
U
(PLU)
urbanisée
au
sud
du
bourg
pourrait
être
étendue
pour
densification.
e
Vigilance
espace
commercial
centre
bourg
:
Le
PLUÏ
propose
dans
certaines
communes
identifiées
du
territoire
de
Saint-Lô
Agglo
de
repérer
et
identifier
des
"linéaires
commerçants
à
protéger",
l'idée
étant
d'interdire
le
changement
de
destination
des
locaux
commerçants
visés.
Cette
disposition
absente
du
PLUi
pour
Canisy
semble
un
élément
à
intégrer
sur
l'axe
commerçant
de
Canisy
- rue
Saint
Pierre
- rue
de
Carbonnel.
Par
ailleurs,
Monsieur
le
Maire
fait
part
de
son
entretien
avec
Madame
de
Kergorlay
au
sujet
des
projets
du
domaine
de
Canisy
(Parc,
Château,
et
annexes)
et
au
regard
des
projets
touristiques
(économique)
imaginés
pour
les
années
à venir,
il
convient
d'adapter
le
zonage
en
conséquence
sur
différents
secteurs
évoqués
:parc
du
château,
vallée
de
la
joigne,
bâti
de
la
ferme
de
la
Ménagerie,
du
moulin,
du
Moulin
de
Saint
Gilles,
ferme
de
Saint-Gilles.
Monsieur
le
Maire
informe
également
de
la
proposition
de
modification
du
PDA
(Protection
des
abords)
proposé
par
l'architecte
des
bâtiments
de
France
(ABF)
qui
permet
de
déterminer
un
périmètre
différent
du
rayon
des
500
mètres
actuels
prenant
en
compte
la
notion
de
co-visibilité
comme
obligation
de
conformité
aux
prescriptions
ABF
au
niveau
des
projets
d'urbanisme
dans
le
nouveau
périmètre
défini.
Au
stade
du
PLUI
arrêté,
ce
PDA
n'est
pas
soumis
;néanmoins
le
conseil
peut
l'évoquer. Monsieur
le
Maire
précise
que
le
conseil
municipal
devra
émettre
un
avis
sur
le
projet
de
PLUi
de
Saint-
Lô
Agglo.
Une
seconde
réunion
est
prévue
à
cet
effet
où
le
conseil
sera
invité
à
délibérer
en
donnant
un
avis
motivé. III
-
QUESTIONS
DIVERSES
Demande
d'emplacement
dans
le
cimetière
Monsieur
le
Maire
souhaite
revenir
sur
l'intervention
de
Monsieur
François-Noël
OSMOND
lors
de
la
précédente
séance
concernant
la demande
d'emplacement
dans
le cimetière
communal
de
Canisy
de
M.
et
Mme
Guy
LANGLOIS.
Monsieur
François-Noël
OSMOND
regrettait
que
la commission
du
cimetière
n'ait
pas
été
sollicitée
:
Monsieur
le
Maire
répond
qu'une
commission
spécifique
cimetière
n'a
pas
été
mise
en
place
lors
de
la
mandature
2020-2026,
le
cimetière
étant
intégré
à
la
commission
travaux
qui
est
compétente
pour
traiter
ces
sujets.
CANISY,
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
04
septembre
2023 Page
4 sur
7
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
qu'il avait
reçu
en
mairie
le 03/07,
un
courrier
de
M.
et Mme
Guy
LANGLOTS
du
26/06
adressé
au
Maire
et
aux
membres
du
conseil
municipal
; il reconnait
ne
pas
avoir
prêté
attention
à l'adressage
et de fait, ne pas
avoir
porté
cette
demande
à la connaissance
du
conseil.
Il
tient
à
rappeler
qu'en
début
de
mandat,
le
conseil
municipal
a
délégué
au
maire
l'attribution
des
concessions
dans
le cimetière
communal.
Monsieur
et
Madame
Guy
LANGLOTS
souhaitaient
être
inhumés
dans
la sépulture
sise
carré
4
n°2
;
sépulture
où
repose
Maurice
VIEILLARD,
petit
frère
de
Mme
Thérèse
LANGLOTS,
inhumé
en
1931.
Monsieur
le Maire
précise
que
le cimetière
est
composé
de
5 carrés
: carré
1, carré
2, carré
3, carré
4
et
carré
5.
Le
carré
4
contient
exclusivement
des
sépultures
d'enfants.
C'est
pour
ce
motif
qu'il
a
refusé
que
Monsieur
et Madame
LANGLOTS
puissent
être
inhumés
dans
la sépulture
du
frère
de
Mme
Thérèse
LANGLOTS
née
VIEILLARD.
II
leur
a
proposé
un
autre
emplacement
situé
dans
le
carré
3,
proche
de
la sépulture
de
Maurice
VIEELLARD.
Le
règlement
du
cimetière
ne
fait
pas
mention
de
l'organisation
du
cimetière
en carrés.
Cependant,
les
concessions
sont
repérées
sur
un plan qui est
mis à jour
au fur et à mesure
des
emplacements
attribués.
Monsieur
Sylvain
LENGRONNE
suggère
que
le
règlement
du
cimetière
soit
mis
à jour,
Monsieur
le
Maire
répond
qu'il
conviendra
de
reprendre
le
règlement
de
chaque
cimetière
et
établir
un
nouveau
règlement,
commun
aux
deux
cimetières,
et
préciser
cette
singularité
du
carré
4, carré
des
enfants.
Malgré
la délégation
du
conseil
municipal
au
maire
pour
l'attribution
des
concessions,
Monsieur
le Maire
sollicite
l'avis
du
conseil
municipal
sur
cette
demande.
Le
conseil
municipal
approuve
la décision
de
Monsieur
le Maire
d'avoir
refusé
l'inhumation
de
Madame
Thérèse
LANGLOTS
dans
le
carré
n°4,
carré
des
enfants,
et
confirme
que
ce
carré
n'a
pas
vocation
à
accueillir
des
sépultures
d'adulte.
Convention
de
mise
à
disposition
du
personnel
avec
la
CA
Saint-Lô
Agglo
-
avenant
n°1
€m2023-09-04-002
|
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
qu'il
convient
d'actualiser
la convention
avec
la CA
Saint-Lô
Agglo
relative
à la mise
à disposition
du
personnel
pour
la compétence
Enfance
jeunesse,
à savoir :
+
Régulariser
le
départ
de
la
directrice
de
l'ALSH
au
01/09/2022
(mise
en
disponibilité
pour
convenances
personnelles),
les
fonctions
de
direction
ont
été
reprises
depuis
par
la CA
Saint-Lô
Agglo
:
+
Intégrer
l'extension
d'ouverture
de
l'ALSH
à 2 semaines
au
lieu
d'une
semaine
pendant
les
petites
vacances
scolaires
- hormis
les vacances
de
Noël
où
il est
prévu
une
semaine
d'ouverture
;
+ _ Intégrer
un
forfait
de
720
€ annuel
pour
les
interventions
techniques
de
1° niveau,
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
le conseil
municipal
autorise
Monsieur
le Maire
à signer
l'avenant
1 à
la
convention
signée
le
04/05/2022
entre
Saint-Lô
Agglo
et
la
commune
de
Canisy
relative
à
la
mise
à
disposition
à
la CA
Saint-Lô
Agglo
des
services
de
la
commune
de
Canisy
pour
l'exercice
de
la
compétence
Enfance
jeunesse.
Répartition
du FPIC
Monsieur
le Maire
rappelle
que
le mécanisme
de
péréquation
horizontale
pour
le secteur
communal
a
été
instauré
en
2012.
CANISY,
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
04
septembre
2023 Page
5
sur
7
Ce
mécanisme
de
péréquation
appelé
fonds
national
de
péréquation
des
ressources
intercommunales
et
communales
(FPIC)
consiste
à
prélever
une
partie
des
ressources
de
certaines
intercommunalités
et
communes
pour
la reverser
à des
intercommunalités
et
communes
moins
favorisées.
En
application
des
modalités
de
calcul
en
vigueur,
l'ensemble
intercommunal
de
Saint-Lô
Agglo
(communauté
et
communes
membres)
bénéficie,
pour
l'exercice
2023,
d'un
reversement
d'un
montant
de:
2165
361
€.
Selon
les
dispositions
des
articles
L2336-3
et
L2336-5
du
CGCT,
c'est
la répartition
dite
« de
droit
commun
»
qui
s'applique.
À
ce
titre,
la
commune
de
Canisy
devrait
percevoir
21
435
€
pour
2023.
Toutefois,
par
dérogation,
le
conseil
communautaire
peut
procéder
à
une
répartition
alternative
du
FPIC:
soit
opter
pour
une
répartition
«
à
la
majorité
des
2/3
»,
soit
opter
pour
une
répartition
« dérogatoire
libre ».
ANNONCE
ET
ENT MTS
FLY
LUC)
ETAIENT
LE)
ENTREISAINTLO/AGGLOETSES
COMMUNESIMEMBRES
UP
POUR INFORMATION
SAN
CN
PET]
un
Dont
SAINT-LO
AGGLO:
1336887€|
60.00%
Dont COMMUNES:
891 258 €|
40.00%
FAGNEAUX
783€
JAIREL
8614€]
IAMIGNY
[
___
ssl
JBARRE-DE-SEMILLY
15 508 €|
BAUDRE
174€
BEAUCOUDRAY
[D
17&e
BERIGNY
ssssel
BEUVRIGNY
=
1e85el
BIEVILLE
[D
29w€
CANSY
S
275€
ICARANTILLY
+
983€
CAvIGNY
329€
CERISY-LA.FORET
Wie)
13421
€
353576
sson€|
THEREVAL.
25446
Bienvenue
au
nouvel
agent
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
que
Madame
Enora
TOUZEAU
a
été
recrutée
sur
le
poste
d'assistante
de gestion
administrative
: elle a pris ses fonctions
le 01/09
dernier.
Merci
de
lui réserver
un
bon
accueil.
Rentrée
scolaire
2023
Les
effectifs
sont
en
hausse.
année
scolaire
2023-2024
TPS
Ps
MS
Gs
CP
CET
CE2
CM1
CM2
total
| %/N-1
pôle
Canisy
2
10
9
10
20
14
16
17
15
113
3.67
pôle
St
Ebremond
/ St
Martin
0
19
7
10
11
9
Z
11
14
88
3.53
total
2
29
16
20
31
23
23
28
29
201
3.60
professeur
des
écoles
classe
pôle
Canisy
Mme
Le
Berthier
TPS
-PS-MS
21
2TPS,
10PS,9MS
Mme
Brault
/ Mme
Coulleray
[GS
-
CP
21
10 GS,
11 CP
Mme
Didier
CP-CE1
23
9 CP,
14 CE1
Mme
Duchemin
/ M.
Goury
_|CE2-CM1
24
16 CE2,
8CM1
M.
Beaufils
CM1-
CM2
24
9 CM1,
15
CM2
total
113
CANISY,
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
04
septembre
2023 Page
6 sur 7
professeur
des
écoles
classe
pôle
RPI
St
Ebremond/St
Martin
Mme
Lemonnier
PS-
MS
26
19PS,
7
MS
Mme
Bouillon
MS-6GS
21
106,
11CP
Mme
Roux
CP-CE1
16
9CEX,
7 CE2
Mme
Veck
/ M.
Gouvenou
CM
- CM2
25
41
CM,
14 CM2
total
88
MécaËcoles 2023 Pour
information,
le
mardi
19
septembre
prochain,
la
CUMA
de
la
Vallée
de
la
Joigne
accueillera
le
rendez-vous
«
CUMA
des
élèves
en
agriculture
»
sur
son
site
de
Bouchefontaine.
Plus
de
700
élèves
de
la
région
Ouest
Normandie
sont
attendus
de
9h00
à
17h00.
Travaux
de
rénovation
de
la
salle
polyvalente,
4
rue
de
Kergorlay
La
salle
polyvalente
sise
4
rue
de
Kergorlay,
sera
fermée
à
compter
du
22/09/2023
et
jusqu'au
30
avril
2024,
pendant
la durée
des
travaux
de
rénovation
de
l'immeuble.
Clôture
plaques
béton
Monsieur
Gérard
DUVAL
signale
que
la
clôture
du
parking
de
l'impasse
des
jouquets
est
en
mauvais
état
; il va
falloir
envisager
une
solution
sachant
que
les
plaques
béton
ne
sont
plus
autorisées
dans
le
régtement
du
PLU
Une
déciararion
préatabté
de
trävaux
devra
être
formulée
pour
son
remplacement.
Travaux
entretien
voirie
L'entreprise
PIGEON
TP,
attributaire
du
marché
de
voirie,
devrait
intervenir
cette
semaine
pour
les
travaux
programmés
rue
des
Saults
et
Pierrelaye.
Monsieur
Gérard
DUVAL
informe
le
conseil
de
la
nécessité
à
intervenir
à
Bouchefontaine
pour
la
réfection
d'un
creux.
I!
dispose
d'un
devis
de
l'entreprise
POREE
d'un
montant
de
1084.80
€
TTC.
Le
conseil
est
favorable
à la dépense.
Tournée
éclairage
public
Monsieur
Gérard
DUVAL
informe
le conseil
municipal
qu'une
tournée
de
l'éclairage
public a été
réalisée
par
un agent
communal.
20
lampadaires
ne
fonctionnent
plus
(14
points
lumineux
sur
Canisy
et
6
point
lumineux
sur
St
Ebremond).
Il va
demander
l'intervention
de
l'entreprise
ALLEZ
et Cie.
Location
studio
1,
17
rue
Saint
Pierre
Monsieur
Sylvain
LENGRONNE
informe
le conseil
qu'un studio
s'est
libéré.
Il demande
s'il doit diffuser
une
annonce
pour
la location.
Le
conseil
municipal
est
favorable.
Logement
sis
11
rue
de
Kergorlay
Monsieur
Sylvain
LENGRONNE
informe
le conseil
que
le
logement
sis
11
rue
de
Kergorlay
a
été
libéré
mi-juillet
2023.
Monsieur
le
Maire
précise
que
le
logement
restera
vacant
car
la
commune
souhaite
engager
des
travaux
d'aménagement.
Demande
de
résidence
d'artiste
-
salle
Le
Métronome
CANISY,
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
04
septembre
2023 Page
7
sur
7
Madame
Marie-Pascale
HOUBEN
fait
part
au
conseil
de
la demande
de
Monsieur
Aurélien
LEMOINE
sollicitant
une
résidence
d'artiste
à
la
salle
Le
Métronome.
Une
résidence
est
un
lieu
qui
accueille
un
ou
plusieurs
artistes
pour
que
ceux-ci
effectuent
un
travail
de
recherche
ou
de
création.
Monsieur
LEMOINE
souhaiterait
que
la salle
Le
Métronome
soit
mise
à sa disposition
pour
ses
répétitions.
A
date,
le
conseil
municipal
considère
qu'il
est
trop
+ôt
pour
se
prononcer
sur
une
telle
demande,
notamment
par
rapport
à l'organisation
et à
la gestion
de
la salle.
Agenda 16
septembre
à 11h00
: inauguration
du
RPE
Canisy
19
septembre
19h30
Le
Métronome
soirée
d'ouverture
de
la saison
Ville
en
Scène
24
septembre
2023
: élections
sénatoriales
à la préfecture
08
octobre
2023
: Le
Métronome
: Jazz
dans
les
près
à
17h00
avec
en
ouverture
les
enfants
de
l'OAE
-2
Rien
ne
restant inscrit
à l'ordre
du jour,
la séance
est
levée
à 23h00.
Le
Maire,
le secrétaire
de
séance,
CANISY,
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
04
septembre
2023