Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CONSEIL DU 09.03.2022
Procès Verbal - PV CONSEIL DU 2020 06 08
Procès Verbal - PV CONSEIL DU 2020 05 27
Procès Verbal - PV CONSEIL DU 27.06.2022
Procès Verbal - PV CONSEIL DU 25 01 2021
Procès Verbal - PV CONSEIL DU 2020 08 12
Procès Verbal - PV CONSEIL DU 31 03 2021
Procès Verbal - PV CONSEIL DU 31.05.2022
Procès Verbal - PV CONSEIL DU 04.10.2022
Procès Verbal - PV CONSEIL DU 23.05.2023
Procès Verbal - pv Conseil du 15.02.2023
Document publié le Mercredi 15 février 2023 par la commune de Nanteuil-en-Vallée.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Conseil du 15.02.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Commune de
NANTEUIL-EN-VALLÉE
PROCES VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15 février 2023
à 18 h 30.
o Nombre de membres afférents au Conseil Municipal 15 o Nombre de membres en exercice 15 o Nombre de membres présents 12 o Date de convocation 08 Février 2023
L’an deux mille vingt-trois, le mercredi 15 février à 18 h 30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire Salle Communale, 3 Rue de l’Abbaye à NANTEUIL-EN-VALLEE, sous la présidence de Madame ROLLIN Lydie, Le Maire de NANTEUIL EN VALLEE,
Présents : Madame CHADELEAUD Sylvie, Monsieur FOUILLET Christian, Monsieur LHERAUD Jean-Louis, Madame MARINATO-LEDAIN Christine, Madame ROLLIN Lydie, Madame MONGILLON Annie, Madame BALUTEAU Véronique, Monsieur MAS Frédéric, Monsieur LAVAUZELLE Didier, Madame CARTERON Sandrine, Monsieur PARNEIX Jean- Claude, Monsieur MIGAUD Romain
Pouvoirs : Madame PLU Hélène a donné pouvoir à Monsieur FOUILLET Christian, Madame DANCHE-PROUST Audrey a donné pouvoir à Madame ROLLIN Lydie
Absent(s) : Monsieur CUSSAGUET Mathieu
Excusé(s) : Madame PLU Hélène, Madame DANCHE-PROUST Audrey
Secrétaire de Séance : Monsieur Romain MIGAUD
Ordre du jour
Approbation du compte rendu du conseil du 30.01.2023
1- Election du 1er Adjoint au maire
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-4, L 2122-7, L 2122-7-2, L 2122-10 et L 2122-15,
Vu la délibération n° D_2020_3_2 du 27 mai 2020 portant création de 4 postes d'adjoints au maire,
Vu la délibération n° D_2020_3_3 du 27 mai 2020 relative à l'élection des adjoints au maire,
Vu l'arrêté municipal n° A_2020_10 du 8 juin 2020 donnant délégation de fonction,
Vu l'arrêté municipal n° A_2020_11 du 8 juin 2020 donnant délégation de signature du maire au 1er adjoint,
Considérant la vacance d'un poste d'adjoint au maire dont la démission a été acceptée par Madame la préfète par courrier reçu le 2 février 2023,
Considérant que lorsqu'un poste d'adjoint est vacant, en application de l'article L 2122-7-1, le conseil municipal peut décider que le nouvel adjoint occupera, dans l’ordre du tableau, le même rang que l'élu démissionnaire, Considérant que pour assurer le bon fonctionnement des services, il est nécessaire de pourvoir le poste vacant de 1er adjoint,
Considérant qu'en cas d'élection d'un seul adjoint, celui-ci est élu au scrutin secret à la majorité absolue,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- Décide que l'adjoint à désigner occupera, dans l'ordre du tableau, le même rang que l'élu qui occupait précédemment le poste devenu vacant,
- Procède à la désignation du 1er adjoint au maire au scrutin secret à la majorité absolue :
Est candidat : Monsieur Jean-Claude PARNEIX
Nombre de votants : 14
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 14
Nombre de bulletins blancs : 1
Nombre de suffrages exprimés : 13
Majorité absolue : 7
A : 13
Monsieur Jean-Claude PARNEIX est désigné en qualité de 1er adjoint au maire.
Le Maire, Lydie ROLLIN Le secrétaire, Romain MIGAUD