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Conseil Municipal - Conseil municipal du 14 decembre 2020
Document publié le Lundi 14 décembre 2020 par la commune de Lizio.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 14 decembre 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Santé,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 DECEMBRE 2020
ES 6 6 6 6 5 6 5 EP 2 6 EP EP 2 6 6 6 6 6 6 EE 2 EE
L'an 2020 et le 14 Décembre à 20 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi ,à la Salle Socio-Culturelle, sous la présidence de Gwenael GUILLERME, Maire.
Présents : Mme GUILLERME Gwenael, Maire, Mme VAILLANT Monique, M. MICHEL Eric, Mme BUSSON Sophie, M. BOURY Pascal, Mme DEROCHE Rachel, M. CADIEU Jimmy, Mme SOEN Sylvie, Mme LEGAVRE Alexandra
Excusés ayant donné procuration : Mme TISON Virginie à Mme VAILLANT Monique, M. MAHUAS Hervé à M. BOURY Pascal
Excusée : Mme BOURY MONNERAYE Céline
Absent : M. COURANT Anthony
EE 6 6 6 6 6 EG 6
SEGILOG : CONTRAT D’ACQUISITION DE LOGICIELS ET
DE PRESTATION DE SERVICES
Le conseil municipal a décidé de renouveler le contrat avec la société SEGILOG pour les années 2021, 2022 et 2023. Ce contrat a pour objet la cession du droit d'utilisation des logiciels avec documentation d'utilisation et fourniture par SEGILOG à la commune d'une prestation d'assistance, de suivi et de développement (logiciels comptabilité, facturation, état civil, élections).
GE 6 PP 6 Eh EP 6
CONVENTION SATESE _:__ ANNEE 2021 à 2023
Afin de permettre la continuité de la mission, le conseil municipal a signé la convention définissant les missions du service d’appui technique à l’épuration et au suivi des eaux (SATESE) et de l’observatoire départemental de l’assainissement collectif du Morbihan pour les années 2021, 2022 et 2023.
EG 6 6 5 6 6 6 EG
CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE DU MORBIHAN
La commune confie au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion du Morbihan le soin d’assurer, pour le compte de la collectivité, une surveillance médicale au profit de ses agents. (Convention 2021/2023) SUPPRESSION DU BUDGET_ "TRANSPORT SCOLAIRE"
Suite à la prise de compétence «Transports Scolaires» par la communauté de communes, les
membres du Conseil Municipal, ont décidé :
— de valider la vente du minibus communal pour un montant de 17.000 € TTC,
— la dissolution du budget «Transport Scolaire » au 31/12/2020,
— l'intégration de l’actif et du passif de ce budget annexe dans le budget principal de la
commune,
— de supprimer la régie associée.
SG 6 65 6 6 6 EG 6
DELEGATION DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF CHOIX DU DELEGATAIRE ET APPROBATION DU CONTRAT
Madame Le Maire a rappelé la procédure en cours relative à la délégation de service de l'assainissement collectif pour les stations d’épurations du bourg, Le Temple, Tréviquet et Le
Val Jouin.
Suite à cette procédure, le conseil municipal a confié l’affermage du service de
l’assainissement collectif à la SAUR pour 6 années du 17 janvier 2021 au 31 décembre 2026.
GE 6 6 CE 6 6 EG EE
REVISION DE LA CARTE COMMUNALE : COMMISSION MUNICIPALE D'URBANISME
La commission communale d’urbanisme ci-dessous est mise en place afin de représenter la commune aux réunions de travail relatives à la révision de la carte communale : - Mme Monique VAILLANT
- M. Eric MICHEL
- M. Pascal BOURY
- Mme Sophie BUSSON
- M. Anthony COURANT
- M. Jimmy CADIEU
2 6 5 6 6 EG 6 BUDGET COMMUNAL : DECISION MODIFICATIVE
Le conseil municipal émet un avis favorable à la proposition de décision modificative du budget communal comme suit :
Dépense Invt. 2041512 | Groupement de collectivités + 10,00 € GFP de rattachement
Dépense Invt. 2188-98 | Autres immobilisations corporelles - 10,00 €
CE 6 EG 6 6 6 6 EG 6
LOTISSEMENT DES CHEVRONS : VENTE DE TERRAIN ENTRE LE LOT 7 ET L'ENCLAVE GAZ
Le conseil municipal, sous réserve que cela ne mette pas en péril la sécurité au niveau de la cuve de gaz située sur la parcelle ZE 381 , décide de vendre la partie de la parcelle Z.E. n° 442 qui se trouve entre le lot 7 sur le lotissement des chevrons et l'enclave gaz. Le prix de vente est fixé à 25,00 euros le mètre carré; les frais de notaire et de géomètre, étant à la charge des acquéreurs.
EP 6 6 6 6 EP 6 EP 6
SUBVENTIONS AUX BUDGETS ANNEXES
Le conseil municipal décide de verser, pour l’exercice 2020, une subvention d’un montant de 3.485,00 au budget CCAS.
CE 6 6 6 6 6 6 6 6
QUESTIONS DIVERSES
- Le conseil municipal a approuvé le compte-rendu du 27 novembre 2020. - Mme Sylvie SOEN souhaiterait que soient réalisés quelques aménagements au niveau de la bibliothèque : peinture, réorganisation au niveau des étagères, amélioration de l’éclairage, installation de coussins. Il est convenu de prendre contact avec l’école Sainte Thérèse pour la participation des enfants. Les adolescents de la commune pourraient également être sollicités pour une participation aux travaux et à l’accueil.
- Destination Brocéliande : Le dossier présenté par Lizio a été retenu. Le conseil municipal attend maintenant les directives du bureau d’études.
- Chapelle Sainte Catherine : L’étude se poursuit avec des prélèvements faits par Mme Géraldine FRAY et un diagnostic parasitaire au niveau de la charpente. En fonction du budget communal, il restera à déterminer le nombre de tranches nécessaires à la réalisation de ces
travaux.
- Activités Nature : Mme Sophie BUSSON fait une présentation des activités nature qui pourraient être mises en place avec les jeunes dans le cadre du sentier nature. - Profession Sport : Les activités sportives réalisées durant les vacances de la toussaint ont remporté un vif succès. Il est donc convenu qu’elles soient reconduites durant les vacances scolaires en 2021.
- M. Eric MICHEL informe l’assemblée qu’il conviendra de prendre une nouvelle délibération pour la charte «Zéro Phyto». Il sera organisé en 2021 une journée «Nettoyons la
nature»
SP 6 6 6 5 EG GE
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