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Document publié le Vendredi 21 février 2020 par la commune de Lizio.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 21 fevrier 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Banque,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 FÉVRIER 2020
GE GG 6 6 6 2 6 6 2 6 6 EP EP EP 2 EP 6 EP 5 6 2 EG 6 EP EG EG
L'an 2020 et le 21 Février à 20 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Jean Claude GABILLET, Maire.
Présents : M. GABILLET Jean Claude, Maire, M. CHEDALEUX Paul-Gilles, Mme BOURY MONNERAYE Céline, M. MICHEL Eric, M. BOURY Pascal, Mme BAUCHE Marie-Annick, M. GUILLAUME Michel, Mme THIRIOT Corinne, M. BADOUEL Gilles, M. LEBLANC Johann, Mme VAILLANT Monique, M. MARTIN Jonathan Excusés ayant donné procuration : M. BERNARD Hervé à Mme VAILLANT Monique, Mme BUSSON Sophie à Mme BOURY MONNERAYE Céline
Excusée : Mme GUILLERET Nathalie
A été nommée secrétaire : Mme BAUCHE Marie-Annick
EG 6 6 6 6 6 EG 6
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019,
DRESSE PAR M. BIORET, RECEVEUR
Le conseil municipal,
Après s’être fait présenter les budgets primitif et supplémentaire de l’exercice 2019 Après avoir entendu et approuvé le compte administratif 2019,
Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2018,
A déclaré que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2019 par le receveur, visé et certifié par l’ordonnateur, n’appelle ni observation, ni réserve de sa part.
BUDGET VOTE
Pour Contre Abstention
Commune 14
Village Vacances 14
Assainissement 14
Transport Scolaire 14
Insectarium 14
Lotissement des Chevrons 14
CE 6 6 5 Ph PE
COMPTE ADMINISTRATIF 2019
M. Le Maire ayant quitté la salle, le conseil municipal approuve à l’unanimité des membres présents l’ensemble de la comptabilité soumise à son examen et déclare toutes les opérations de l’exercice 2019 définitivement closes. BUDGET Vote
Pour Contre Abstention
Commune 13
Village Vacances 13
Assainissement 13
Transport scolaire 13
Insectarium 13
Lotissement des Chevrons 13
ES EG 6 ch 6 GP EP 6 EP
BIBLIOTHEQUE : CONVENTION DE PARTENARIAT
L1Z10/ SAINT GUYOMARD / SERENT
Suite à la lecture par Mme BOURY MONNERAYE du projet de convention entre les communes de Lizio, Saint Guyomard et Sérent au sujet de leur bibliothèque respective, le conseil municipal émet un avis favorable à la mise en place de ce partenariat entre les trois communes.
Cette convention a pour objectif de préciser les axes de partenariat à mettre en œuvre ou à développer entre les bibliothèques de Lizio, Saint Guyomard et Sérent pour : - favoriser l’accès des citoyens à la lecture, au savoir, à l’information et à la culture, - améliorer et développer l’offre de services des bibliothèques sur leur territoire, - faciliter la réalisation d’actions culturelles, d'animations et de projets en commun.
GE 6 6 2 6 2 GG EG
DEMANDE DE SUBVENTION PAR L'ASSOCIATION
DES ECOLES CATHOLIQUES DU RESEAU - JOSSELIN
M. Le Maire a porté à la connaissance de l’assemblée la demande de subvention présentée par l’association des écoles catholiques du réseau à Josselin. Dans le cadre du partenariat avec l’association Forum, les élèves du réseau (Lanouée, Les Forges, Josselin, Guégon, Saint Servant Sur Oust, Guillac, Cruguel, Lizio, Hélléan et La Croix Hélléan) présentent un spectacle tous les 4 ans. Cette année, celui-ci aura lieu du 2 au 7 avril 2020 au centre culturel de Josselin. Ce projet rassemble environ 800 élèves. Il a pour finalité la découverte du milieu de l’Opéra, la mise en scène et une représentation de chants lyriques.
M. Le Maire propose de verser une subvention d’un montant de 100,00 euros à l’association. Après délibération et vote à main levée (5 voix pour, 2 abstentions et 7 voix contre), le conseil municipal décide de ne pas accorder de subvention à l’association des écoles catholiques du réseau à Josselin.
GS 6 6 6 6 6 6 EG 6 ASSAINISSEMENT : DESIGNATION D'UN BUREAU D’ETUDE POUR ASSISTANCE à MAITRISE D'OUVRAGE (A.M.0.)
Le conseil municipal est informé que le contrat pour délégation par affermage du service public d’assainissement collectif arrive à échéance le 31 décembre 2020. Dans le cadre du renouvellement, il convient de désigner un bureau d’étude pour Assistance au Maitre d’Ouvrage.
Après discussion et délibération, le conseil municipal décide à l’unanimité de retenir l’offre d’'AQUILEX pour un montant de 4.550,00 euros hors taxes.
Selon l’article L1411-5 du Code Général des Collectivités Locales, suite à la désignation d’un cabinet d’étude, il sera nécessaire de créer une commission de délégation du service public. Cette commission est composée d’un Président, de trois titulaires et de trois suppléants. Il s’agit d’un scrutin de liste à bulletin secret.
GP 6 6 6 6 6 6 6 6
QUESTIONS DIVERSES
- Sentier nature : Le sentier nature sera prolongé. Des photos seront installées à l’arrière de la mairie. La deuxième partie de ce projet sera finalisée pour la Fête de l’ Automne organisée par l’Association «Lizio des 4 Saisons». Un budget de 1.500,00 euros est attribué à ce projet. - Compte Epargne Temps : Un dossier sera déposé auprès du Centre de Gestion du Morbihan afin de permettre la mise en place du compte épargne temps pour les agents communaux. Ce compte sera alimenté par des jours de congés annuels et des jours de récupération de temps de travail supplémentaire dans la limite prévue par la loi. - Après un vote à main levée, par 12 voix pour et 2 abstentions, le conseil municipal décide d’entreprendre des travaux d'isolation au niveau de la cantine scolaire. Le devis de l’entreprise E. COYAC est approuvé pour un montant de 2.052,00 euros TTC. - L'assemblée valide également les devis de l’entreprise Alain MACÉ pour le remplacement des paliers de la cloche 3 et le remplacement du moteur de tintement de la cloche 2 au niveau de l’église «Notre Dame du Lys ».
ES 6 6 GG 6 6 6 EG
GE 6 6 6 6 6
EE 6 6
sé