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Procès Verbal - PV du 28 nov signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chas.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 28 nov signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Procès-Verbal
Conseil
Municipal
du
28
novembre
2024
Jeudi
28
novembre
2024
à
19
heures,
en
application
des
articles
L. 2121-7
et
L2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CHAS
s’est
réuni
en
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
sein
de
la salle
des
fêtes,
sous
la présidence
de
Mme
DUTHEIL
Bernadette. Présents :
Mme
DUTHEIL
Bernadette,
Mme
BANVILLET
Cécile,
Mme
HUGUET
Brigitte,
M.
ROCHE
Denis,
M.
MILLON
Julien
et
Mme
COUPERIER
Julie.
Absents
:
Mme
CHAUFOUR
Sandrine.
Excusés:
Mme
VILLENEUVE
Catherine,
M.
DORCHIES
Sébastien
qui
a
donné
procuration
à
Mme
DUTHEIL
Bernadette
et
M.
MANNEVILLE
Raphael
qui
a
donné
procuration
à
M.
MILLON
Julien Mme
HUGUET
est
élue
secrétaire
de
séance.
Avant
de
commencer
le
Conseil,
Mme
le
Maire
souhaite
rajouter
un
point
à
l’ordre
du
jour,
une
délibération
modificative
pour
insuffisance
budgétaire
pour
le compte
204182.
1.
Approbation
du
procès-verbal
du
30
septembre
Madame
Le
Maire
revient
sur
les
délibérations
prises
lors
du
dernier
Conseil
Municipal
et fait
voter
le
procès-verbal.
Le
procès-verbal
du
conseil
du
30
septembre
est
approuvé
à
l’unanimité.
2.
Délibération
SBL
: Modification
des
statuts
Madame
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
demande
du
SBL
de
confirmer
la
modi-
fication
des
statuts
telle
que
délibérée
le
10
octobre
2024
par
le
comité
syndical.
Cette
modification
porte
sur
"l'adhésion
de
la commune
de
MARINGUES
au
SMEA
de
la BASSE
LIMAGNE
au
titre
de
l'Assainissement
collectif
et de
la modification
des
statuts
qui
en
découle"
Après
avoir
soumis
le
document
transmis
par
le
SBL
au
Conseil
Municipal,
Madame
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
ces
changements.
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité,
l'adhésion
de
la commune
de
MARINGUES
au
SMEA
de
la
BASSE
LIMAGNE
au
titre
de
l'Assainissement
collectif
et
de
la
mo-
dification
des
statuts
qui
en
découle
et
charge
Madame
Le
Maire
de
signer
l'ensemble
des
documents
afférents
à ce
dossier. 3.
Panneau
Pocket
Madame
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu’il
existe
un
nouvel
outil
de
communication
auprès
des
administrés
afin
de
les
informer,
les
prévenir
ou
les
alerter.
Le
principe
réside
dans
une
application
gratuite
à télécharger
sur
son
téléphone
portable
qui
permet
aux
administrés
de
connaître
les
informations
mises
en
ligne
par
la
mairie.
Elle
propose
au
conseil
d’adhérer
à ce
service
pour
un
coût
annuel
de
130
€ TTC.
Le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
*
Autorise
le
maire
à adhérer
au
service
«
Panneau
Pocket
»
« _
Précise
qu’une
information
sera
réalisée
auprès
des
administrés
de
la
commune.
4.
SBA
Accompagnement
cimetière
Madame
Le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
le
SBA
met
en
place
un
accompagne-
ment,
sous
forme
de
matériels,
mis
à disposition,
afin
de
pouvoir
aider
les
communes
dans
le
tri
de
leurs
déchets
de
cimetière.
Mme
le
Maire
demande
au
Conseil
si cela
est
nécessaire
de
le
mettre
en
place,
le
conseil
ne
pense
pas
cela
nécessaire
puisqu'il
y a
des
bacs
permettant
déjà
de
faire
le tri,
mais
propose
de
demander
au
SBA
de
nous
fournie-les
petites
pancartes
explicatives.
5.
Participation
financière
: Association
des
déportés
internés
Mme
le Maire informe
le
Conseil qu’une
demande
a
été
faite
par l'association
de
déportés
internés,
pour
une
demande
de
participation
financière.
En
effet
cette
année
l'association
a
pour
projet
ambitieux
de
réaliser
un
film
documentaire
sur
les
événements
de
décembre
1943,
et
ils auraient
besoin
d'aide
financière
afin
de
mener
à
bien
leur
projet.
Ils souhaiteraient
que
la
commune
participe
du
montant
de
son
choix.
Mme
le
Maire
propose
une
aide
de
150€.
Le
Conseil
Municipal
accepte
à
l’unanimité.
6.
CDG
: Adhésion
aéroport
Madame
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
Centre
de
Gestion
souhaite
connaître
l'avis
de
la
commune
au
sujet
de
la
demande
d'adhésion
de
l'aéroport
Clermont-Auvergne
Métropole
(SMACFA)
faite
le 2
octobre
2024.
Après
avoir
soumis
le
document
transmis
par
le
Centre
de
Gestion
au
Conseil
Municipal,
Ma-
dame
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
ce
sujet.
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité,
l'adhésion
de
l'aéroport
Cler-
mont-Auvergne
Métropole
(SMACFA)
au
Centre
de
Gestion
et
charge
Madame
Le
Maire
de
signer
l'ensemble
des
documents
afférents
à ce
dossier. 7.
Réhabilitation
ancienne
école
: Choix
entreprise
Madame
Le
Maire
rappelle
que
suite
à la publication
du
marché
public
4 novembre
2024
pour
la
réhabilitation
de
l'ancienne
école,
il convient
de
prendre
une
délibération
pour
retenir
l'en-
treprise
qui
réalisera
les
travaux
de
terrassement.
Elle
présente
le tableau
récapitulatif
des
offres
reçues
établi
par
le cabinet
d'architecte
Ar Ter
Architecture
; 3
entreprises
ont
remis
une
offre
suite
à
la
mise
en
concurrence :
e
GATP
: 114
210.00€
HT
e
La
COLAS
:136
189.00€
HT
e
DELAVET
: 100
800.00€
HT
Après
délibération
et sur
proposition
du
cabinet
d'architecture,
le Conseil
Municipal
décide
de
retenir
à
l'unanimité
l'entreprise
DELAVET
et
charge
Madame
Le
Maire
de
signer
l'ensemble
des
documents
afférents
à ce
dossier
et
d'inscrire
les
crédits
suffisants
au
B.P.
2025.
8.
Logements
communaux
Mme
COUPERIER
Julie
revient
sur
les
travaux
dont
le conseil
avait
parlé
il y a quelques
temps,
les
changements
des
portes
d’entrée
rue
du
Fort,
l'isolation
par
le
plafond
du
garage
communal
pour
mieux
isoler
le logement
du
dessus.
Après
discussion
le conseil
décide
de
faire
des
demandes
de
devis
et
de
voir
avec
les
entreprises
intervenantes
pour
la
réhabilitation
de
l’école
ce
qu’ils
pourraient
proposer.
Une
fenêtre
est
en
cours
de
changement
dans
un
des
logements
de
l’ancienne
mairie,
et
courant
2025
la commune
envisage
de
repeindre
les volets
de
ces
logements.
9.
Décision
Modificative
du
budget
: Insuffisance
de
crédit
Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu'il
y a une
insuffisance
de
crédits
budgétaires
dans
le
compte
204182
de
11
000
€
Il
convient
donc
pour
cela
de
prendre
une
décision
modificative
et
une
délibération
pour
régulariser
la situation.
Il est
donc
nécessaire
de
faire
les
opérations
suivantes
en
section
fonctionnement :
Article
203
:
-12
000€
Article
204182
: +12
000€
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité,
d'accepter
la
proposition
de
Madame
Le
Maire. 10.
Questions
diverses
+
Archéologie
: Mme
DUTHEIL
informe
le
Conseil
que
la
commune
a
eu
une
subvention
de
20%
pour
les fouilles
archéologiques,
soit
9 000€.
e
Vandalisme
de
la
salle
de
l’ancienne
école
: Mme
DUTHEIL
rappelle
qu’il
y
a
eu
des
vols
et
dégradations
dans
une
des
salles
de
l’ancienne
école.
Plusieurs
objets
ont
été
volés.
Mme
le
Maire
rappelle
qu’elle
a
porté
plainte
pour
ces
vols.
Le
Conseil
propose
de
diffuser
les
photos
des
objets
volés
sur
le site
internet
et
le
prochain
bulletin
muni-
cipal.
e
Eglise
: Mme
HUGUET
rappelle
qu'actuellement
le
diocèse
est
en
train
de
terminer
de
répertorier
les
différents
objets
religieux
présent
dans
l’église.
Elle
rappelle
qu'une
de-
mande
va
être
faite
auprès
de
la fondation
Michelin
pour
des
aides
financières
pour
la
restauration
de
ces
objets
culte.
e
Forts
Villageois
: Mme
HUGUET
Brigitte
explique
que
le
conservatoire
des
Forts
Villa-
geois
monte
un
dossier
pour
des
financements
pour
un
projet
concernant
les
visites
des
forts
(dont
Chas)
le
long
de
la voie
verte
de
l'Allier.
a
|
La
séance a
été
levée
à
20h30
Le
secrétaire
de
Séance,
Le
Maire,
Brigitte
HUGUET
Bernadette
DUTHEIL