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Procès Verbal - PV du 19 janvier 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chas.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 19 janvier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Procès-Verbal
Conseil
Municipal
du
19 janvier
2026
Lundi
19
janvier
2026
à
19
heures,
en
application
des
articles
L.
2121-7
et
L2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CHAS
s’est
réuni
en
nombre
prescrit
par
la loi, au
sein
de
la salle
des
fêtes,
sous
la présidence
de
Mme
DUTHEIL
Bernadette. Présents:
Mme
DUTHEIL
Bernadette,
Mme
VILLENEUVE
Catherine,
Mme
HUGUET
Brigitte,
Mme
BANVILLET,
Mme
COUPERIER
Julie,
M.
ROCHE
Denis
et
M.
MILLION
Julien.
Absents:
Mme
CHAUFOUR
Sandrine,
M.
MANNEVILLE
Raphael,
et
M.
DORCHIES
Sébastien
qui
a
donné
procuration
à
Mme
DUTHEIL
Bernadette.
Mme
HUGUET
est
élue
secrétaire
de
séance.
Présence
de
M.
DECSHAMPS
Maurice,
Maire
de
Chauriat
1.
Approbation
du
procès-verbal
du
19
janvier
2026
Madame
Le
Maire
revient
sur
les
délibérations
prises
lors
du
dernier
Conseil
Municipal
et
fait
voter
le
procès-verbal.
Le
procès-verbal
du
conseil
du
19 janvier
est
approuvé
à l'unanimité.
2.
Point
sur
l’école
Monsieur
DESCHAMPS
Maurice,
Maire
de
CHAURIAT
est
présent.
Madame
Le
Maire
lui
laisse
la
parole,
ce
dernier
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
calcul
de
la
participation
de
la
com-
mune
de
CHAS
pour
l’école
est
erroné.
Pour
expliquer
cela
il transmet
au
conseil
une
feuille
explicative
avec
les
recettes
et
les
dépenses.
Il s’avère
que
le
centre
de
loisirs
ne
rentrait
pas
dans
la
convention
faite
entre
les
deux
communes.
Il
propose
de
faire
une
convention
à
part
pour
le
centre
de
loisirs.
De
plus
il informe
que
la
commune
de
Chauriat
n’a
pas
encore
facturée
pour
2024
et
2025,
une
demande
de
paiement
va
être
faite
pour
ces
2 années.
De
plus
il informe
la commune
que
le fond
de
concours
pour
les TAP
a été
supprimé.
3.
Attribution
de
logement
Rue
du
Fort
Mme
le Maire
explique
qu’il
convient
de
choisir
le futur
locataire
de
la Rue
du
Fort,
elle expose
les
3
dossiers
afin
que
l’ensemble
du
conseil
puisse
avoir
connaissance
des
différents éléments.
Après
discussion,
un
vote
secret
est
fait
pour
choisir
le
futur
locataire
qui
est
approuvé
à la majorité.
Les
dossiers
refusés
peuvent
prétendre
au
logement
Rue
du
Haut
Fort
au-dessus
de
l’ancienne
école.
Un
des
dossiers
souhaite
déjà
se
positionner
dessus,
le
conseil
accepte
si
les
garants
sont
plus
solides.
Une
annonce
sera
mise
quand
ce
dernier
sera
prêt.
4.
Point
sur
les
travaux
e
Station
d'épuration
Mme
le
Maire
laisse
la
parole
à
Monsieur
DESCHAMPS
étant
donné
qu’il
est
président
du
SIAREC.
Il rappelle
que
la
station
d'épuration
ne
coute
rien
à
la
commune
étant
donné
que
la
compétence
d'assainissement
a
été
transmis
au
SIAREC
depuis
déjà
plusieurs
années.
Les
travaux
de
la
station
d'épuration
avancent
correctement.
De
plus
il
informe
que
la
mise
aux
normes
pour
l’assainissement
a
pris
du
retard
mais
devrait
être
à jour
sur
la
commune
d’ici
2027.
e
Eglise
Mme
la
Maire
demande
si la commune
accepte
de
continuer
les travaux
de
l’église,
suite
à sa
conversation
avec
ACA
ARCHITECTURE,
le conseil
souhaite
que
les travaux
continuent.
e
Réhabilitation
de
l’ancienne
école
Mme
le
Maire
informe
le conseil
que
les travaux
ont
pris
de
nouveau
du
retard,
la
remise
des
clés
du
bas
doit
se faire
mi-février,
pour
le logement
du
haut
il faudra
patienter
courant
mars.
5.
Loyer
nouveau
logement
Mme
le
Maire
propose
de
fixer
le prix
du
loyer,
après
discussion,
le prix
est
fixé
à 780€.
6.
Point
financier
Mme
le
Maire,
informe
le conseil
que
la
commune
est
dans
l’attente
de
recevoir,
les
demande
d’acompte
ont
été
faites.
Elle
informe
aussi
qu’au
vu
du
retard
pris
pour
la
réhabilitation
de
l’ancienne
école,
des
frais
risquent
d’être
engagés.
7.
SACPA
Mme
le
Maire
informe
du
courrier
du
SACPA
concernant
la stérilisation
des
chats
et
propose
d'y
avoir
recours
si cela
est
nécessaire
puisque
c’est
efficace.
Le
conseil
approuve.
8.
Questions
diverses
e
SBA:
le
conseil
demande
à
Mme
le
Maire
s’il
est
possible
de
relancer
le
SBA
pour
le
Bac
carton,
Mme
le
Maire
est
tout
à fait
d'accord
avec
cela. e
Elections :
Il est
demandé
à ce
que
le planning
soit
transmis.
La
séance
a
été
levée
à
20h30
Le
secrétaire
de
Séance,
Le
Maire,
Brigitte
HUGUET
Bernadette
DUTHEIL