Ordre du Jour - odj cm06112018

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Ordre du Jour - odj cm06112018 Document publié le Mardi 6 novembre 2018 par la commune de Sables-d'Olonne. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm06112018)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Travail et emploi, CONSEIL MUNICIPAL DU 6 NOVEMBRE 2018

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ORDRE DU JOUR

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DÉCISIONS DU MAIRE

- ADMINISTRATION GÉNÉRALE -

1. MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS ET DE LA FAMILLE – AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA VENDÉE

- FINANCES -

2. COMPÉTENCES TRANSFÉRÉES – ADOPTION DU RAPPORT DE LA CLECT DU 6 SEPTEMBRE 2018

3. FINANCES COMMUNALES – EXERCICE BUDGÉTAIRE 2018 - DÉCISION MODIFICATIVE N°6

- RESSOURCES HUMAINES -

4. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

5. MISE EN PLACE DU RIFSEEP – RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL

6. CONDITIONS DE VERSEMENT DU REGIME INDEMNITAIRE AUX AGENTS RELEVANT DE CADRES D’EMPLOIS NON ELIGIBLES AU RIFSEEP

7. PARTICIPATION MUTUELLE ET PREVOYANCE

8. PRESTATIONS D’ACTION SOCIALE EN FAVEUR DU PERSONNEL COMMUNAL

9. PROCEDURE DE PASSATION D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE « RISQUE PREVOYANCE »

10. RECENSEMENT DES CONTRIBUABLES - INDEMNITÉ AU PERSONNEL DES IMPÔTS- ÉDUCATION – JEUNESSE -

11. CONVENTION DE FINANCEMENT CAF – AIDE AU TRANSPORT

- ACTIONS SOCIALES -

12. CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - SUBVENTION SUPPLÉMENTAIRE

- CADRE DE VIE – URBANISME – BÂTIMENTS ET DÉVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIÈRES -

13. AIDE A L’HABITAT – ATTRIBUTION DE PRIMES VILLE – 2018

14. AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE RUE DES AGAURES AUX CONSORTS METIVIER

15. AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE RUE DES HUNIERS AUX CONSORTS RENARD

16. RESTAURATION DES FACADES ET TOITURES DE L’EGLISE NOTRE-DAME DE BON PORT – AVENANTS N°2 AUX LOTS 1 ET 2 ET AVENANTS N°3 AUX LOTS 3 ET 4 – MARCHÉ COMPLÉMENTAIRE POUR LE LOT 1

- DOMAINE PUBLIC -

17. REVERSEMENT DU PRODUIT DES FORFAITS DE POST-STATIONNEMENT